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PLU - Annexes - plomb
Compte-Rendu - 4e7kqw1iptjmewx
PLU - Annexes - Plomb
Compte-Rendu - khlkx8985wew2d0
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Arvieux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - khlkx8985wew2d0)
Thèmes du document : Santé, Travail et emploi, Justice et droit,
COMPTE
RENDU
de
la réunion
du
Conseil
Municipal
23 AOÛT
2017
à
20
heures
30
Présents:
Philippe
CHABRAND,
Christian
BLANC,
Marc
BLANC,
Vanessa
COLLATTI,
Annie
CYGELMAN,
Jean-Denis
PRAT,
Sylviane
BLANC-MOYNIER.
Absents:
Nicolas
MEISSIMILLY,
Anna
ALBERT,
Nicolas
BARBESIER.
1) 2) 3) 4) 5)
Approbation
du
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
24
juillet
2017,
et
désignation
d’un
secrétaire
de
séance
Le
compte
rendu
de
la
réunion
du
24
juillet
2017
est
approuvé
à
l'unanimité.
Monsieur
Marc
BLANC
est
désigné
secrétaire
de
séance.
Aménagement
du
rez-de-chaussée
du
Bâtiment
La
Chaïp
: choix
des
entreprises
Le
rapport
d'analyses
des
offres
préparé
par
le Maitre
d'Œuvre
est présenté
au
conseil
Le
conseil
municipal,
à l'unanimité
valide
les
offres
suivantes
:
Lot
1
: Cloisons/isolations
:
AMD
pour
12.187,98€
TTC
Lot
2 : Menuiseries
intérieures
:
SEROR
Bâtiment
pour
8.098,12€
TTC
Lot3
: Plomberie/sanitaires
:
ISNEL
Jacques
pour
7.665,60€
TTC
Lot 4 : Electricité/chauffage
électriques
PALUMBO
pour
11.124,00€
TTC
Lot 5
: Revêtements
de
sol
et Murs
CAVEGGLIA
MARCHETTOpour
11.708,88€
TTC
Lot
6 :
Peintures
intérieures
SPINELLI
pour
_3.700,56€ TTC
=
54485,14€
TTC
Autres
travaux
en
cours
:
‘
Des
travaux
supplémentaires
ont
été
demandés
pour
les chantiers
suivants :
-
Cabane
de
ia
Valette
à
Furfande :
Il
a
été
demandé
à
Monsieur
BLANC
Laurent
de
réaliser
des
travaux
non
prévus
pour
un
montant
de
731,97€
HT.
-
Abri
campeur
et aire
de
service
pour
camping-car
: il a été
demandé
à Monsieur
FAURE
Philippe
de
réaliser
des
travaux
non
prévus
au
marché
pour
un
montant
de
2.473€
HT.
Le
conseil
municipal
accepte
à l’unanimité
les deux
avenants
proposés
Retenue
de
garantie
à verser
à l’entreprise
TESTUT
: impossibilité
de
rembourser
Monsieur
le
maire
rappelle
la
décision
du
19
juin
2017
qui
constatait
l'impossibilité
de
verser
à
l'entreprise
TESTUT
la
somme
de
463,64€,
correspondant
à
la
retenue
de
garantie
conservée
à
l’occasion
des
travaux
de
construction
du
bâtiment
nordique.
Après
recherche,
il
s’agit
de
la
somme
de
433,64€
qui
avait
été
conservée.
Il
convient
donc
de
modifier
la
délibération
dans
ce
sens.
Le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
constate
l'impossibilité
de
verser
la
somme
de
433,64€
à
l'entreprise
TESTUT
qui
a cessé
son
activité.
Modification
de
la
durée
hebdomadaire
de
l’agent
en
charge
des
écoles
Monsieur
le
maire
indique
au
conseil
que
suite
à la
réorganisation
du
temps
scolaire
sur
4 jours,
les
horaires
de
travail
de
Madame
BARBESIER
sont
modifiés.
En
accord
avec
elle,
Madame
BARBESIER
effectuera
28
heures
de
travail
hebdomadaires
annualisées.
Pour
cela
il
convient
de
supprimer
le
poste
existant
et
d’en
créer
un
pour
une
durée
hebdomadaire
annualisée
de
28
heures.
Le
conseil,
à l'unanimité
accepte
cette
modification.
Embauche
d’un
agent
pour
la cantine
et le ménage
des
locaux
communaux
Monsieur
le
maire
propose
de
renouveler
le
contrat
de
Madame
SAUZE
Charline
pour
l'encadrement
de
la cantine,
le nettoyage
de
la mairie,
des
WC
publics,
de
la salle
des
fêtes
et de
la
bibliothèque.
Pour
cela,
il
est
nécessaire
de
créer
un
emploi
contractuel
pour
une
durée
hebdomadaire
de
17h30
annualisées.
Le
conseil
est d'accord. 6) ?) 8)
Participation
à
la
Commune
d’Aiguilles
pour
l'installation
d’un
système
d’alerte
dans
le
cadre
du
glissement
de
terrain
au
Pas
de
l’Ours
à
Aiguilles
Monsieur
le
maire
explique
les
difficultés
rencontrées
suite
au
glissement
de
terrain
au
Pas
de
l'Ours
à Aiguilles.
Il indique
que
dans
un
objectif
de
solidarité
territoriale
auprès
de
la Commune
d’Aiguilles,
une
aide
de
l’ensemble
des
communes
du
Guillestrois/Queyras
a
été
proposée
lors
d’un
dernier
conseil
communautaire.
Le
plan
de
financement
proposé
correspond
à une
prise
en
charge
à
50%
par
la
Communauté
de
Communes,
et
que
les
50%
restant
soit
partagés
par
l’ensemble
des
communes
du
territoire
soit entre
300
et 500€
par
commune.
Centre
de
gestion
: modification
de
la
convention
et
de
la tarification
des
prestations
Monsieur
le
Maire
présente
l’avenant
proposé.
Cet
avenant
concerne
le
service
de
médecine
préventive.
Le
Centre
de
Gestion
va
recruter
une
infirmière
de
santé
au
travail
en
complément
d'un
médecin
au
travail.
Il convient
d’ajouter
à
la
convention
la
mission
« entretien
infirmier
de
santé
au
travail
» qui
sera
facturé
au
prix
de
61€/agent.
Le
conseil
municipal
accepte
la
signature
de
cet avenant.
Intercommunalité
: reprise
de
la
compétence
transports
Monsieur
le
maire
rappelle
au
conseil
la
reprise
de
la
compétence
«Transports»
par
les
Communes.
Pour
cela
il
est
nécessaire
de
signer
un
procès-verbal
des
biens
mis
à
disposition.
Monsieur
le
maire
indique
que
ce
PV
présente
aucun
investissement,
aucun
emprunt
et
aucune
subvention.
Le
conseil
approuve
à l'unanimité
le procés-verbal
procès.
Fait
à
Arvieux,
le
24
août
2017
Fin
de
séance
à 21h20
Le
Maire,
Philippe
CHABRAND.