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Procès Verbal - PV 03 11 2025
Document publié le Lundi 3 novembre 2025 par la commune d'Attignat-Oncin.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 03 11 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
AUNU
LEA
AN
Commune
d’Attignat-Oncin
Procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
municipal
du
03
novembre
2025
Nombre
de
membres
du
Conseil
Municipal
: 15
dont
14
en
fonction.
Le
3
novembre
2025,
à
20h30,
le
Conseil
Municipal
d’Attignat-Oncin
s’est
réuni
à
la
mairie,
suite
à la
convocation
de
M.
le Maire,
envoyée
le
30
octobre
2025.
Sont
présents,
sous
la présidence
de
Monsieur
Thomas
ILBERT,
Maire :
Nom
- Prénom
Qualité
Présence
Pouvoir
à
ILBERT
Thomas
Maire
Présent
JALLAMION
Rachel
lère
adjointe
Présente
RUBIER
Eric
2°"
adjoint
Présent
STOPPIGLIA
Laurence
3°me adjoint
Présente
BALMAIN
Chantal
Conseillère
Présente
BELLON
Florian
Conseiller
Présent
FEMIA
Elisabeth
Conseillère
Excusée
FERON
Florence
Conseillère
Présente
GARNIER
Nicolas
Conseiller
Excusé
LENOEL
Catherine
Conseillère
Excusée
|
Laurence STOPPIGLIA
PICHON-MARTIN
Philippe
|
Conseiller
Présent
SCHROBILTGEN
Thierry
Conseiller
Présent
VIAL
Sylvain
Conseiller
Excusé
VOISIN
Stéphanie
Conseillère
Présente
Ordre
du
jour
:
-
Création
d’un
Conseil
municipal
Jeune
—
Validation
d’un
Règlement
Intérieur.
Désignation
du
secrétaire
de
séance
:
Le
Conseil
Municipal
désigne
Madame
Rachel
JALLAMION
en
tant
que
secrétaire
de
séance.Commune
d'Attignat-Oncin
Séance
du
Conseil
municipal
du
3 novembre
2025
1.
Délibération
n°
35/2025
-
Création
d’un
Conseil
Municipal
Jeune
—
Validation
du
Règlement
Interieur
:
Vu
le code
général
des
Collectivités
Territoriales,
Considérant
l’intérêt
de
mobiliser
les jeunes
comme
acteurs
de
la vie
citoyenne.
Il
est
fondamental
que
l’apprentissage
de
la
démocratie
commence
tôt
dans
l’existence
de
l’individu.
Cet
apprentissage
intervient
dans
le
cadre
de
l’école,
des
temps
péri
et
extra-scolaire
et
du
milieu
familial.
Monsieur
le Maire
rappelle
la délibération
n°12/2025
du
18
mars
2025
qui
approuvait
la
mise
en
place
d’un
Conseil
municipal
jeune
(CM]J).
Il
convient
maintenant
de
valider
le
règlement
intérieur
qui
permettra
de
déterminer
le
cadre
du
CMTJ
: objectifs,
rôle
des
jeunes
élus
et
des
adultes
référents,
déroulement
d’élections,
réunions
des
élus,
droits
et devoirs...
Après
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l’unanimité,
valide
le
règlement
intérieur
du
Conseil
Municipal
jeune
tel
qu’il
a
été
présenté
et
dont
une
copie
est
jointe
à
la
présente
délibération.
L’ordre
du
jour
étant
épuisé,
Monsieur
le Maire
clôt
la
séance
à 23h00.
Extraits
des
délibérations
transmis
à M.
le
Préfet
de
la
Savoie
le
15
novembre
2025.
Liste
des
délibérations
affichée
le
15
novembre
2025.
Procès-verbal
arrêté
en
séance
du
09
décembre
2025.
Rachel
JALLAMION,
Thomas
ILBERT,
Secrétaire
de
séance
Maire
d’Attignat-Oncin