Compte-Rendu - compte rendu du 24 avril 2014

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Compte-Rendu - compte rendu du 24 avril 2014 Document publié le Jeudi 24 avril 2014 par la commune de Campagne-lès-Wardrecques. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du 24 avril 2014)Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Transports, DEPARTEMENT DU PAS DE CALAIS

MAIRIE

616, rue Principale

62120 CAMPAGNE LEZ WARDRECQUES

COMPTE RENDU DE LA

REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL

DU 24 avril 2014

L’an deux mille quatorze et le vingt-quatre avril, le Conseil Municipal de la commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Gilles THOREL, Maire

Présents : Mmes et MM. THOREL Gilles, JAKUBOWSKI Chantal, POTTIEZ Bruno, BOUCHEZ Christèle, LOOSEN Chantal, COQUEMPOT Bruno, AGEORGES Benoit, DERAEDT Didier, MOREL Guillaume, CAMUS Lydie (à partir de 19h45), PRUVOST Francis, ALBA Jocelyne, BLANQUART Alain

Absents représentés : SOHIER Isabelle par THOREL Gilles

MESER Delphine par MOREL Guillaume

Secrétaire de séance : M. PRUVOST Francis

La lecture du compte rendu de la réunion précédente….n’appelle aucune observation

COMPTE ADMINISTRATIF 2013

Le compte administratif 2013 se présente comme suit :

Résultat de clôture au

31.12.2012

Part affectée à

l’investissement

Résultat de

l’exercice 2013

Résultat de

clôture au

31.12.2013

Investissement - 62 027.71 0 154 344.08 92 316.37 Fonctionnement 333 29967 100 000.00 146 187.09 379 486.76 Totaux 271 271.96 100 000.00 300 531.17 471 803.13

Il est voté à l’unanimité des conseillers présents.

BUDGET PRIMITIF 2014

Avant d’aborder dans les détails ce budget, le conseil décide à l’unanimité que toutes les taxes (Habitation, Foncier Bâti et Non Bâti) ne subiraient aucune hausse en 2014, compte tenu de l’état « satisfaisant » des finances communales.

Le Conseil Municipal entérine la décision de la Commission des Finances pour ce qui concerne le montant des subventions allouées aux associations, tout en précisant qu’il serait bon de demander des explications sur le devenir de l’USEP.

Les priorités budgétaires ont été définies :

- agrandissement de la cantine scolaire et aménagement de la cuisine : 200 000 € - aménagement du terrain de football : 5 000 €- travaux rue de la Motte du Moulin : 100 000 €

- reprise d’une partie des concessions au cimetière : 10 000 €

Le budget primitif est équilibré et voté à l’unanimité comme suit :

Fonctionnement : 846 386.76 €

Investissement : 807 828.13 €

INDEMNITES AUX ELUS

A l’unanimité, le conseil donne son accord pour fixer les indemnités des élus (Maire et Adjoints) selon le barème en vigueur, soit 40% de l’indice 1015 pour le Maire et 16.5% de l’indice 1015 pour les adjoints avec effet au 06 avril 2014.

ADHESION AU CNAS POUR LES RETRAITES

Après concertation auprès des retraités communaux, les intéressés ne souhaitent pas poursuivre leur adhésion au CNAS.

RECONNAISSANCE POUR M. FLAMENT

Suite à la demande formulée lors du précédent conseil, M. le Maire souhaite que l’intéressé prenne contact avec la mairie et en fasse la demande s’il le désire. Le conseil municipal se reposera la question plus tard.

DESIGNATION D’UN MEMBRE DE LA COMMISSION DE SUIVI DU SITE CVE FLAMOVAL

Il est demandé de désigner un représentant de la commune au titre du collège « élus des collectivités territoriales » pour la commission de suivi du site CVE FLAMOVAL. M. Didier DERAEDT est désigné pour y siéger.

REPRESENTATION DE LA COMMUNE AU SYNDICAT DE LA MELDE Le syndicat de la Melde nous demande de désigner un délégué et un suppléant pour siéger au Syndicat de la Melde.

M. le Maire Gilles THOREL est désigné comme délégué et M. BLANQUART Alain comme suppléant.

COURRIER DU DIRECTEUR DE L’ECOLE

Monsieur le Directeur sollicite le conseil municipal pour une augmentation du budget du matériel scolaire alloué pour chaque élève. Actuellement cette subvention est de 34€ par élève, cette subvention lui semblant un peu juste au regard d’autres communes ou le montant est de 70€ par exemple.

Le Conseil Municipal sollicite la commission des Affaires Scolaires pour étudier avec M. le Directeur cette demande. Il est également demandé au Directeur quelle est l’utilisation du matériel informatique dont l’école bénéfice déjà. (Tablettes, ordinateurs portables) et pourquoi ce sujet n’est pas abordé en conseil d’école.

Il est rappelé également la participation de la commune à la Classe de Neige. Une réunion entre la Commission des Affaires Scolaires et le Directeur sera donc organisée prochainement afin d’étudier la question du budget et également de l’USEP. Réunion au cours de laquelle il est demandé au Directeur de l’école de présenter un projet avec ses motivations d’achats, de chiffrer son besoin financier par enfant et d’établir la liste du matériel dont il bénéficie déjà.COMPTE RENDU ANNUEL TECHNIQUE ET FINANCIER – EXPLOITATION DU RESEAU DE TRANSPORTS URBAINS COLLECTIFS

Le Conseil Municipal émet un avis favorable à ce rapport.

DIVERS

Rapport de la commission Incendie : il est demandé à la commune de procéder au remplacement d’une bouche incendie défectueuse située Impasse du Lobel. Un devis est envoyé par Véolia : 2 068 €.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.

Le secrétaire de séance, Le Maire,

Francis PRUVOST Gilles THOREL