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Document publié le Mardi 10 janvier 2023 par la commune de Boisse.
Lien du pdf (Procès Verbal - spip.php?action=acceder document&arg=22279&cle=ee90a9afd4cab077081c93fdeb79196b636d6235&file=pdf%2Fconvocm160123)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
DÉPARTEMENT DE L'AIN REPUBLIQUE FRANÇAISE - Liberté - Egalité - Fraternité
MAIRIE be LA BOISSE
10 janvier 2023 La Boisse, le
49 Place Marcel Viénot
01120 LA BOISSE
Tél. 04 78 06 22 18
e-mail : accueil@mairie-la-boisse.fr
Site web : www.ville-laboïsse.fr
N/Réf.
Objet: Conseil Municipal du Lundi 16 Janvier 2023
Madame, Monsieur,
Conformément aux articles L 2121-7, L 2121-10 et L 2121-11 du Code
Général des Collectivités Territoriales,
je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du conseil municipal qui se tiendra le :
LUNDI 16 JANVIER 2023 A 20 H 00
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
L'ordre du jour portera sur les points suivants :
INSTITUTIONNEL :
1. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil
municipal en date du 12 décembre 2022
2. C.T.G. : Convention d'objectifs et de financement avec la
CAF de l'Ain dans le cadre de la convention territoriale
globale.
FINANCES :
3. Budget Primitif 2023 : Versement de la subvention au
Centre Communal d'Action Sociale
4. Budget Primitif 2022 : Décision modificative n°5 du budget
de la commune
5. Budget Primitif 2023 : Ouverture d’une ligne de trésorerie
RESSOURCES HUMAINES :
6. C.T.G. :Mutualisation du poste de chargé de coopération
territoriale avec les communes de BALAN, BELIGNEUX et
DAGNEUX 7. Modification du tableau des emplois communaux :
Modification de la durée hebdomadaire d’un poste d'agent
de service des écoles
MARCHES PUBLICS :
8. Adhésion au groupement de commandes pour la passation
de marchés d'assurance de protection sociale
complémentaire.
URBANISME — FONCIER :
9. Propriété DUFFOUR sise 21 Rue du Faubourg -
Acquisition de la propriété par deux société distinctes : la
société BA INVEST et la société DLB Promotion
DECISION PRISE DANS LE CADRE DE LA DELEGATION DU
CONSEIL MUNICIPAL
10. Compte rendu de décision prise par délégation du conseil
municipal
Questions diverses :
Si vous êtes dans l'impossibilité de siéger à l’occasion de ce conseil, merci de bien vouloir m'adresser le pouvoir joint à la présente
convocation en indiquant le conseiller municipal chargé de vous
représenter.
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes
salutations distinguées.