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Compte-Rendu - CR 2014 04 28 Document publié le Lundi 28 avril 2014 par la commune de Neung-sur-Beuvron. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 2014 04 28)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Logement, Consommateurs, Mairie de Neung sur Beuvron

1 rue des Anges

41210 NEUNG SUR BEUVRON

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

SÉANCE DU LUNDI 28 AVRIL 2014

L’an deux mil quatorze, le lundi 28 avril, à 19 heures 30 minutes, le Conseil Municipal s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la Présidence de Monsieur Guillaume PELTIER, Maire.

Etaient présents : Mme Edith BRESSON, M. Sébastien RAVIER, Mme Caroline de BODINAT, M. Mathieu SPIESSER, M. Pascal NIATEL, Mme Frédérique LAFONT, M. Wilfried LAURENT, Mme Christel DAVOLI, Mme Virginie SENTUCQ, Mme Joëlle ANDREOLETTI, M. Guillaume GIOT.

Membres absents : Mme Jacqueline SCHREINER, M. Philippe SEDILLEAU, M. Jean-François GIRARD.

Pouvoir : M. Jean-François GIRARD à M. Guillaume GIOT.

Secrétaire de séance : Mme Caroline DE BODINAT.

En début de séance, le Maire demande au Conseil Municipal d’accepter de délibérer sur quatre points ne figurant pas à l’ordre du jour.

Ils acceptent à l’unanimité, la séance peut donc commencer.

ORDRE DU JOUR :

1. VOTE COMPTE DE GESTION 2013

• Commune

• Camping

• Logements sociaux

• Eau

• Assainissement

• Chaufferie bois

Votés à l’unanimité

2. AFFECTATION DES RESULTATS D’EXPLOITATION DE L’EXERCICE 2013

Le Maire-Adjoint présente aux membres du Conseil Municipal les affectations de résultats d’exploitations de l’exercice 2013 par budgets :

- Budget COMMUNE : considérant que le compte administratif de l’exercice 2013 présente un excédent de fonctionnement de 517 927.70 € et un déficit d’investissement de 163 369.03 €, des restes à réaliser en dépenses de 235 724.49 €, des restes à réaliser en recettes de 83 000 €, le Maire propose d’affecter le résultat de fonctionnement de l’exercice 2013 comme suit : au compte 002 affectation à l’excédent reporté de fonctionnement pour 201 834.18 €, au compte 1068 soit 316 093.52 € pour couvrir le besoin de financement de la section d’investissement.

- Le conseil municipal vote à l’unanimité.- Budget des LOGEMENTS SOCIAUX : considérant que le compte administratif de l’exercice 2013 présente un excédent cumulé de fonctionnement de 30 654.27 € et un déficit cumulé d’investissement de 4 621.29 €, le Maire propose d’affecter le résultat de fonctionnement 2013 comme suit : au compte 002 affectation à l’excédent reporté de fonctionnement pour 26 032.98 €, au compte 1068 soit 4 621.29 € pour couvrir le besoin de financement de la section d’investissement.

Le conseil municipal vote à l’unanimité.

- Budget du CAMPING : considérant que le compte administratif 2013 présente un excédent cumulé de fonctionnement de 6 403.50 € et un déficit cumulé d’investissement de 5 258.24 €, des restes à réaliser en dépenses d’investissement de 6011.74 €, le Maire propose d’affecter le résultat de fonctionnement comme suit : au compte 1068 soit 6 403.50 € pour couvrir le besoin de financement de la section d’investissement.

Le conseil municipal vote à l’unanimité.

- Budget ASSAINISSEMENT : considérant que le compte administratif 2013 présente un excédent cumulé de fonctionnement de 62 742.96 € et un excédent cumulé d’investissement de 37 079.56 €, des restes à réaliser en dépenses d’investissement de 222 004.24 €, le Maire propose d’affecter le résultat de fonctionnement de l’exercice 2013 comme suit : au compte 1068 soit 62 742.96 € pour couvrir le besoin de financement de la section d’investissement.

Le conseil municipal vote à l’unanimité.

- Budget EAU : considérant que le compte administratif 2013 présente un excédent cumulé de fonctionnement de 57 036.56 € et un déficit cumulé d’investissement de 13 419.06 €, des restes à réaliser en dépenses d’investissement de 96 162.73 €, des restes à réaliser en recettes d’investissement de 24 755.48 €, le Maire propose d’affecter le résultat de fonctionnement de l’exercice 2013 comme suit : au compte 1068 pour couvrir le besoin de financement de la section d’investissement soit 57 036.56 €.

Le conseil municipal vote à l’unanimité.

- Budget CHAUFFERIE BOIS : considérant que le compte administratif 2013 présente un déficit d’investissement de 6 713.56 €, des restes à réaliser en dépenses d’investissement de 255 255.94 €, des restes à réaliser en recettes d’investissement de 209 390.71 €, le Maire propose d’affecter le résultat de d’investissement de l’exercice 2013 comme suit :

au compte 001 soit 6 713.56 € puisqu’il n’y a pas possibilité de couvrir le déficit par un excédent de fonctionnement.

Le conseil municipal vote à l’unanimité.

3. VOTE DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2013

• Commune

• Camping

• Logements sociaux

• Eau

• Assainissement• Chaufferie bois

Votés à l’unanimité.

4. OUVERTURE D’UNE LIGNE DE TRESORERIE.

Le conseil municipal, après avoir entendu l’exposé du Maire-Adjoint délégué aux Finances et après échange des points de vue, prend en considération et approuve le projet qui lui est présenté à l’unanimité,

Il décide de demander à la Caisse Régionale de Crédit Agricole Val de France, les conditions de taux de l’Institution en vigueur à la date de l’établissement des contrats, l’attribution d’une ligne de trésorerie de 450 000 Euros pour un an au taux variable de l’EONIA plus une marge de 2.5 % soit 2.717 % à ce jour. Frais de tirage : offerts. Commission d’engagement de 0.10 %.

Prend l’engagement, au nom de la commune, d’inscrire en priorité chaque année en dépenses obligatoires à son budget les sommes nécessaires au remboursement des échéances.

Prend l’engagement pendant toute la durée du prêt, de créer et de mettre en recouvrement les impositions nécessaires pour assurer le paiement des dites échéances.

Le Conseil Municipal confère toutes les délégations utiles à Monsieur le Maire pour la réalisation de l’emprunt, la signature des contrats de prêt à passer avec le Prêteur et l’acceptation de toutes les conditions de remboursement qui y sont insérées.

5. VOTE TAUX DES TROIS TAXES DIRECTES LOCALES 2014

Monsieur le Maire expose que conformément aux engagements pris lors de sa campagne électorale, il souhaite maintenir les taux des trois taxes directes locales identiques à ceux de l’exercice 2013.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité de maintenir ces taux pour l’exercice 2014.

Soit : Taxe d’habitation : 17.18 %

Taxe Foncier Bâti : 29.66 %

Taxe Foncier Non Bâti : 69.31 %

6. TARIFS LOGEMENTS DU PRESBYTERE A COMPTER DU 1ER MAI 2014

Monsieur le Maire explique que les logements situés au presbytère ont un loyer trop élevé qui ne permet pas de les louer selon les critères d’attributions requis (apprentis, personnes en formation, etc...) Il demande aux membres du conseil municipal de délibérer sur la tarification à mettre en place à compter du 1er mai 2014 selon le détail ci-dessous :

- Tarif été (du 1er mai au 30 septembre)

- Une nuitée = 25 €

- Une semaine = 100 € charges comprises (eau, électricité)

- Un mois = 250 € charges comprises (eau, électricité)

- Appartement pour personne à mobilité réduite du rez-de-chaussée = 280 € Montant de la caution équivalent au montant de la location.

- Tarif hiver (du 1er octobre au 30 avril)

- Une nuitée = 25 € + les frais de chauffage

- Une semaine = 100 € + les frais de chauffage

- Un mois = 250 € + les frais de chauffage

- Appartement pour personne à mobilité réduite du rez-de-chaussée = 280 € + les frais de chauffage.

Montant de la caution équivalent au montant de la locationIMPORTANT :

Le chèque de caution sera établi au nom du Trésor Public lors de la remise des clés. Un état des lieux sera effectué avant et après la location du logement. Les locaux devront être rendus propres et en bon état.

La photocopie de l’Assurance Responsabilité Civile devra être fournie pour chaque location.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal vote à l’unanimité.

7. LOCATION LOGEMENT 36 RUE DE VEILLAS

Monsieur et Madame Eric CAILLET ont sollicité la commune pour la location du logement situé 36 rue de Veillas à compter du 19 mai 2014.

Le montant du loyer mensuel s’élève à la somme de 500 €.

Une clause particulière doit être précisée dans le contrat de location s’agissant du logement du gardien du camping demandant la libération des lieux deux mois avant le recrutement éventuel d’un nouveau gardien si celui-ci souhaite bénéficier du logement de fonction.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve cette décision à l’unanimité et autorise le Maire à signer tout document relatif à ce dossier.

8. FRAIS DE CHAUFFAGE LOGEMENTS COMMUNAUX 2014

Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’il est nécessaire de délibérer afin de fixer le montant des participations aux frais de chauffage sur les logements communaux. Une augmentation est justifiée par le coût de l’énergie et le nombre de livraisons effectuées durant l’année 2013.

Une participation mensuelle sera demandée aux locataires, au prorata du nombre de m² du logement et du montant du fuel consommé dans l’année précédente ainsi que les frais d’entretien.

Logements situés :

- 14 rue Henri de Geoffre, type I : 49.00 €

- 14 rue Henri de Geoffre, type III : 95.00 €

- 16 rue Henri de Geoffre, type V : 179.00 €

Après en avoir délibéré, le conseil municipal vote à l’unanimité.

9. LOCATION GARAGE DE LA COUR DE L’ECOLE

Suite au courrier de Madame Annick FRANCOIS COURTAT en date du 28 février 2014, le Maire informe le conseil municipal que les travaux de la chaufferie bois dans la cour de l’école provoquent une gêne pour la locataire du garage situé à cet endroit côté gauche. La locataire ne peut plus en disposer depuis le 1er avril 2014.

Il est demandé de suspendre l’émission de titres pour la période des travaux soit du 1er avril 2014 au 30 juin 2014.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal vote à l’unanimité.

10. SUBVENTIONS 2014

Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal qu’il souhaite qu’un critère d’accord de subvention soit instauré. En ce qui concerne les demandes d’un montant supérieur à 1000 €, les associations devront fournir une note sur les objectifs de l’association.Subventions accordées aux associations pour l’année 2014 :

N° ASSOCIATIONS 2014

1 ADMR 1500

2 Aide à la construction pour les jeunes ménages 3000

3 Amicale des Anciens Combattants d'AFN 200

4 Amicale des Anciens Sapeurs Pompiers de Neung 450

5 Amicale des Sapeurs Pompiers de Neung 1700

6 Association des Donneurs de Sang 200

7 Association de Football 4500

8 Association Sportive du Collège 300

9 La Boule Noviodunoise 200 10 Collège Louis Pergaud - voyages scolaires Italie et Angleterre 500

11 Comité de Jumelage 800

12 Comité des Fêtes 800

13 Coopérative scolaire maternelle MUSICALIES 155

14 Coopérative scolaire primaire MUSICALIES 155

15 Coopérative scolaire maternelle 155

16 Coopérative scolaire primaire 155

17 Club 3ème âge Bel Automne 550

18 La Chorale "A tout bout'de chants" 100

19 Secours Catholique de Neung 300 20 Secours populaire 100

21 Société Musicale 5000

22 Société de Pêche 400

23 Volley Loisirs 150

24 Association Castors Passions 155

25 AFM (Contre les Myopathies) 500

26 ADAPEI Les Papillons Blancs 50

27 Association Aide aux Sans Logis 30

28 Association ALZHEIMER 41 35

29 Association pour Aveugles Déficients Visuels 30

30 Association des Conciliateurs de Justice 150

31 Association des Donneurs de Voix 50

32 Association Eclair 200

33 Association Fondation Sologne 98

34 Association "les Restaurants du Cœur" 200

35 Association des Sclérosés en plaques 30

36 Association des Secrétaires de Mairie 36

37 Association Vie Libre 50

38 Association pour la mobilité des handicapés 50

39 Banque Alimentaire de Loir et Cher 100

40 Bibliothèque Centrale de Prêt 80

41 Le Bon Samaritain de Yaoundé 160

42 BTP CFA 195

43 CFA Chambre des Métiers 300

44 Conservatoire d'Espaces Naturels Loir-et-Cher 30

45 G.I.D.E.C. SOLOGNE (lutte contre les ragondins) 37

46 Jeunes Agriculteurs 100

47 Mission Locale 150

48 OCCE 41 Collège Jean Rostand 200

49 Office Départemental des Anciens Combattants 16

50 PEP 45 5051 Prévention Routière 130

52 Le Souvenir Français 100

53 Sologne Nature Environnement 150

54 Tour du Loir et Cher 146.76

55 Vers un réseau de soins (Toxicomanie) 30

56 APADVOR 0

57 JALMALV 0

58 Fondation du Patrimoine 0

TOTAL 25008.76

Le Conseil Municipal vote à l’unanimité.

11. BUDGETS PRIMITIFS 2014 :

Monsieur le Maire cite les points importants pour chaque budget :

Budget Logements sociaux : deux décisions, une de 7 000 € destinée à la construction et un montant de 20 000 € pour l’entretien et les travaux.

Budget eau : 116 000 € destinés à l’entretien et l’amélioration du réseau

20 000 € pour infiltration Forage de Sainte Alice, 50 000 € concernant la déferrisation et 50 000 € pour travaux divers par anticipation.

Budget assainissement : 132 000 € destinés à la prise en charge du réseau assainissement rue de Veillas. Epandage des boues pour 35 000 € et la micro station d’épuration non réglée en 2013 pour 45 000 €.

Budget chaufferie bois : La commune investit 270 000 € pour la chaufferie bois subventionnée à 80%. Monsieur le Maire précise que toute dépense ne sera engagée que sur bons de commandes ou devis signés. Les avenants aux marchés publics sont justifiés mais doivent rester occasionnels. La chaufferie sera terminée fin juin 2014.

Budget camping : 2000 € ont été inscrits pour la sécurité et 1500 € destinés à l’amélioration du confort.

Budget Commune : Ce budget comporte cinq engagements pris pour les Noviodunois. 1°) Pas de hausse d’impôts et de taxes

2°) Baisse de 10% des indemnités des Elus

3°) Baisse de 10% des subventions aux Associations

4°) Les dépenses de fonctionnement baissent de 4.6 %

5°) Concernant les dépenses d’investissement la commune investit plus d’un million d’euros.

Le Maire propose au Conseil Municipal d’adopter les budgets primitifs 2014.

Budgets Dépenses de

fonctionnement

Recettes de

fonctionnement

Dépenses

D’investissement

Recettes

D’investissement

Abstention Contre Pour

Budget général

Eau

Assainissement

Camping

Logements

Sociaux

Chaufferie bois

1 341 874.18

57 340.00

43 427.28

56 440.00

36 297.98

15 000.00

1 341 874.18

57 340.00

43 427.28

56 440.00

36 297.98

15 000.00

1 198 127.92

143 639.04

262 442.80

15 630.98

19 300.00

284 535.71

1 198 127.92

143 639.04

262 442.80

15 630.98

19 300.00

284 535.71

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

13

13

13

13

13

13

Après avoir délibéré, le conseil municipal a voté à l’unanimité les budgets primitifs 2014.QUESTIONS DIVERSES ET INFORMATIONS :

Cérémonie du 8 mai, 10h30 rendez-vous au cimetière, défilé, office religieux, dépôt de gerbe au monument aux morts suivi d’un vin d’honneur salle de la Forge. Le maire souhaite que les enfants soient présents à cette manifestation.

L’éclairage rue des Prés a été remis en partie.

A la suite d’une demande de la commission culture, identité, patrimoine et vie du village il est Envisagé, pour des raisons de sécurité et de réorganisation du cœur du village, de faire un test pour passer en zone piétonne une partie de la Place Charles Quenet du café de l’union jusqu’à la boulangerie. Des jardinières seront installées pour délimiter l’interdiction. Un accès pompiers sera prévu. Le conseil municipal accepte à l’unanimité. A l’issue de cette expérimentation, un bilan sera fait avec les commerçants et les riverains.

Point d’informations et autorisation de discussions sur la possibilité d’un grand forum des métiers à Ecoparc une fois par an en partenariat avec les TPE de Sologne et le collège afin de favoriser les stages. Une convention pourrait être signée entre la mairie et le collège pour sanction et réhabilitation d’élèves indisciplinés afin qu’il y ait possibilité d’effectuer des travaux d’intérêt général dans une perspective civique. Le conseil municipal approuve à l’unanimité.

Remerciements envers Monsieur Pascal NIATEL pour le travail accompli auprès des employés communaux.

Les travaux de la passerelle du Chatelier sont terminés et ont été effectués intégralement par les employés municipaux.

La proposition financière pour l’installation d’une ligne internet WIFI à l’école maternelle des Castors a été acceptée.

Monsieur LIN quitte le logement au presbytère le 30 avril prochain.

Concernant le fleurissement du village, le devis est demandé auprès des Jardins de Sologne.

Félicitations et remerciements de plusieurs personnes pour le retrait des tags sur les bâtiments publics et notamment Madame Rey.

La fête de la musique se fera dans le prolongement de la fête de l’école. Il est proposé de commencer à 17 h ou 17h30 avec l’Association Musicale de Neung puis les trompes de chasse vers 19 h suivra un groupe de musiciens et de chanteurs. Le comité des fêtes organise la partie repas, le café de l’union organise la partie boissons. Les commerçants participent.

L’éclairage public cesse à 23h00 il sera demandé à la Société Inéo si un surcoût sera pratiqué pour leur intervention sur la prolongation d’horaire pour cette manifestation.

Il est indiqué que lorsque la commune demande une intervention lors de manifestations précises sur certains sites comme le camping, la commune est facturée.

La marche des associations prévue le 1er juin 2014 se trouve le même jour que la marche Romorantin Ardon et passe sur la commune. Si cette marche est annulée, un communiqué sera prévu par voie de presse auquel cas elle sera organisée le 14 juin 2015.

Contacter le propriétaire du terrain qui longe le stade derrière chez Monsieur Alzy pour l’entretien de son terrain. Un courrier de rappel à la loi sera effectué.

La bouche d’égout à l’angle de la rue Saint Christophe et de la rue du Stade est affaissée. le nécessaire sera effectué rapidement.Intégration de Monsieur Guillaume GIOT dans la commission des Finances.

Les commissions intercommunales de la Communauté de Communes de la Sologne des Etangs seront ouvertes aux conseillers municipaux des onze communes membres. L’inscription se fera auprès de la secrétaire de mairie et transmise au maire.

Prévoir une réunion de chacune des commissions municipales.

La séance est levée à 22h10.