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Compte-Rendu - cr 28 mars 2014
Document publié le Vendredi 28 mars 2014 par la commune de Souesmes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 28 mars 2014)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Handicap et inclusivité,
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL DU 28 MARS 2014
Election du Maire :
Est élu à l’unanimité : Jean-Michel DEZELU
Fixation du nombre des Adjoints :
Le conseil municipal fixe à 3 le nombre des Adjoints au Maire.
Election des Adjoints :
Sont élus à l’unanimité : Jean-Louis BEAUJEAN – Dominique RAIMBAULT – Jackie RICARANT
Indemnités fonction Maire et Adjoints :
Le conseil municipal fixe les taux suivants :
- Maire : 43 % de l’indice 1015 de la fonction publique
- Adjoints : 16,5 % de l’indice 1015 de la fonction publique
Commission d’appel d’offres :
Sont élus délégués titulaires : Jean-Louis BEAUJEAN – Dominique RAIMBAULT – Annie CARPENTIER Sont élus délégués suppléants : Maryse SENE – Jackie RICARANT – Serge ETIEVE
Election des délégués au C.N.A.S. :
Est élue : Dominique RAIMBAULT
Election des délégués au C.O.S. :
Sont élues : Marie-José RUELLE (titulaire) – Annie CARPENTIER (suppléante)
Election des délégués au Syndicat Mixte du Pays de Grande Sologne : Sont élus : Jean-Michel DEZELU – Jackie RICARANT
Election des délégués au SIVOS Pierrefitte/Souesmes :
Sont élus : Guy SIMONNEAU – Sandrine LE BIHAN – Serge ETIEVE
Election des délégués au S.M.A.B.S. :
Sont élus : Annie CARPENTIER (titulaire) – Marie-José RUELLE (suppléante)
Election des délégués au SIVOS du collège de Salbris :
Sont élus : Christian DAMAY (titulaire) – Sandrine LE BIHAN (suppléante)
Election des délégués au S.I.D.E.L.C. :
Sont élus : Jackie RICARANT (titulaire) – Jean-Louis BEAUJEAN (suppléant)
Délégation au Maire :
Le conseil municipal, à l’unanimité délègue au Maire les attributions suivantes : - Procéder dans les limites de 500 000 € à la réalisation des emprunts destinés au financement des investissements prévus par le budget et aux opérations financières utiles à la gestion des emprunts.
- Prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l’exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres, ainsi que toute décision concernant leurs avenants, lorsque les crédits sont inscrits au budget.
- Passer les contrats d’assurance et accepter les indemnités de sinistres y afférentes. - Créer les régies comptables nécessaires au fonctionnement des services municipaux. - Prononcer la délivrance et la reprise des concessions dans les cimetières. - Exercer au nom de la commune les droits de préemption définis par le code de l’urbanisme que la commune en soit titulaire ou délégataire.
- Précise qu’en cas d’empêchement du Maire la suppléance de la délégation relative au droit de préemption sera exercée par l’adjoint délégué à l’urbanisme.
Centre Communal d’Action Sociale : Le conseil municipal fixe à 4 élus et 4 nommés le nombre des membres du conseil d’administration du CCAS.
Sont élus : Maryse SENE – Jean-Marie HARRAULT – Christine LOARER – Guy SIMONNEAU
Constitution des commissions municipales :
Commission information – communication :
Guy SIMONNEAU (vice-président) – Annie CARPENTIER – Elisabeth ROBERT – Christine LOARER – Sandrine LE BIHAN – Thierry PINSARD – Jackie RICARANT – Dominique RAIMBAULT
Commission histoire du patrimoine :
Christian DAMAY (vice-président) – Maryse SENE
Commission jeunes – culture – associations :
Christine LOARER (vice-présidente) – Marie-José RUELLE – Jean-Marie HARRAULT – Guy SIMONNEAU – Annie CARPENTIER – Thierry PINSARD – Sandrine LE BIHAN – Maryse SENE – Jackie RICARANT – Elisabeth ROBERT
Commission travaux – bâtiments – cimetière :
Serge ETIEVE (vice-président) – Elisabeth ROBERT – Jean-Louis BEAUJEAN - Marie-José RUELLE – Jean-Marie HARRAULT – Thierry PINSARD – Christine LOARER – Sandrine LE BIHAN – Maryse SENE – Dominique RAIMBAULT – Annie CARPENTIER – Jackie RICARANT
Commission terrains communaux – chemins – chasse – pêche : Marie-José RUELLE (vice-présidente) – Christian DAMAY – Jean-Louis BEAUJEAN – Elisabeth ROBERT – Thierry PINSARD – Serge ETIEVE – Christine LOARER – Sandrine LE BIHAN – Maryse SENE – Dominique RAIMBAULT – Jackie RICARANT
Commission fleurissement – espaces verts :
Dominique RAIMBAULT (vice-présidente) – Christian DAMAY – Elisabeth ROBERT – Christine LOARER – Sandrine LE BIHAN – Maryse SENE – Annie CARPENTIER – Jackie RICARANT – Guy SIMONNEAU
Commission pour l’accessibilité aux personnes en situation de handicap : Jean-Marie HARRAULT (vice-président) – Jean-Louis BEAUJEAN – Maryse SENE – Jackie RICARANT - Dominique RAIMBAULT – Sandrine LE BIHAN – Guy SIMONNEAU
Comité de pilotage P.C.S. (Plan Communal de Sauvegarde :
Jackie RICARANT (vice-président) – Christian DAMAY – Jean-Louis BEAUJEAN – Maryse SENE – Annie CARPENTIER – Marie-José RUELLE – Dominique RAIMBAULT