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Déliberation - deliberations adoptees cml du 13 03 24
Document publié le Mercredi 13 mars 2024 par la commune d'Angerville-l'Orcher.
Lien du pdf (Déliberation - deliberations adoptees cml du 13 03 24)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Changement climatique,
LISTE DES DELIBERATIONS ADOPTÉES AU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 13 mars 2024 à 20 h 30
Ordre du jour de la séance :
- Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 31 janvier 2024- Approbation
- Projet travaux d'investissement 2024 -Demandes de subvention — Autorisation
- Zones d'accélération des énergies renouvelables sur le territoire de la commune — Identification
- Durée hebdomadaire agents d'animation et polyvalent- - Modification
- Avancement de grade (mise à jour du tableau des emplois) - Modification
- Recrutement agents contractuels remplaçants — Autorisation
- Emplois permanents à temps non complet relevant de la catégorie C - Création
- Questions diverses
RER IE NE DRE HE NE
2024-07 Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 31 janvier 2024 - Approbation
> Adoptée à l'unanimité
2024-08/2024-08-01/2024-08-02 et 2024-08-03 — Projet travaux d'investissement 2024 — Demande de subvention - Autorisation
> Adoptée à l'unanimité
2024-09 Zones d'accélération des énergies renouvelables sur le territoire de la commune - Identification
> Adoptée à l’unanimité
2024-10 et 2024-10-01 Durée hebdomadaire agents d'animation et polyvalent - Modification
> Adoptée à l’unanimité
2024-11 Avancement de grade (mise à jour du tableau des emplois) - Modification
> Adoptée à l’unanimité
2024-12 Recrutement agents contractuels remplaçant - Autorisation
> Adoptée à l’unanimité
2024-13 et 2024-13-01 Emplois permanents à temps non complet relevant de la catégorie C — Création
> Adoptée à l'unanimité
Questions diverses
Le Maire,
Frédéric BASILLE