Compte-Rendu - 07.01.2021 CR CMHautefort

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Compte-Rendu - 07.01.2021 CR CMHautefort Document publié le Jeudi 7 janvier 2021 par la commune d'Hautefort. Lien du pdf (Compte-Rendu - 07.01.2021 CR CMHautefort)Thèmes du document : Travail et emploi, Mode, textile et habillement, Institutions publiques, 1

Compte rendu de la séance publique du Conseil Municipal de Hautefort-Saint Agnan

Jeudi 1er juillet 2021 à 18h30

Elus présents : Thomas BELLEIL, Nadine BINETRUY-MEYER, David CHABASSIER, David CONTAMINE, Sébastien DECLE, Aurélie DELACOTE, Geneviève FALLEAU, Sylvette FORT, Philippe MOUSSEAULT, Martine PERTUIS, Albert POUMEAUD, Jean-Louis PUJOLS, Elodie REBEYROL. Elus absents : Jennifer EYSSARTIER, Sophie MARY.

Public : - Secrétaire de Mairie : - Secrétaire de séance : Elodie REBEYROL

En préambule de réunion, Monsieur le Maire fait lecture des délibérations prises au précédent Conseil municipal. Il propose ensuite de démarrer la séance sur les points suivants à l’ordre du jour.

PERSONNEL COMMUNAL :

• M. le Maire fait état des embauches à venir et de la mise à jour du tableau des effectifs : − A compter du 1er juillet 2021 :

→ La création d’un contrat pour accroissement temporaire d’activité de 6 mois pour le recrutement de Virginie LARRAZET en tant qu’adjoint administratif principal de 2ème classe sur le Groupe scolaire à 4 heures hebdomadaires, en rappelant que ce poste sera transféré ensuite au Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire du Pays de Hautefort (SIVS) : DELIB N°2021-79.

− A compter du 1er août 2021 :

→ La déclaration de vacance de poste pour le recrutement de Nathalie GOURVENNEC par voie de mutation sur le poste d’adjoint administratif principal de 2ème classe au Secrétariat de Mairie à 22 heures hebdomadaires : DELIB N°2021-57. − A compter du 16 août 2021 :

→ La déclaration de vacance de poste pour le recrutement de Bernadette CARRÉ par voie de mutation sur le poste d’adjoint administratif principal de 2ème classe au Secrétariat de Mairie à 35 heures hebdomadaires : DELIB N°2021-75. − A compter du 1er septembre 2021 :

→ La création d’un poste pour le recrutement en cours d’un Agent d’accueil et de gestion administrative en Mairie en contrat aidé à 28 heures hebdomadaires : DELIB N°2021-86.

→ La création d’un poste pour le recrutement de Ghislaine CLERGERIE en tant qu’Agent de maîtrise territorial à la Cantine de l’école de Cherveix-Cubas à 31h30 hebdomadaires, en rappelant que ce poste sera transféré ensuite au Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire du Pays de Hautefort (SIVS) : DELIB N°2021-59. → La création d’un poste pour le recrutement de Sandra MOREAU GRESSEL sur le poste d’Agent territorial spécialisé des écoles maternelles (ATSEM) en tant qu’agent principal de 2ème classe à 28 heures hebdomadaires : DELIB N°2021-58. − A compter du 1er octobre 2021 :

→ La création d’un poste d’ATSEM médico-social en tant qu’agent principal de 2ème classe à 28 heures hebdomadaires, pour le positionnement de l’agent en poste, Mélanie TESTUT : DELIB N°2021-60. L’ensemble des délibérations présentées sont validées à l’unanimité des élus pour procéder à la mise à jour du tableau des effectifs, aux démarches de recrutement des postes et aux arrêtés de recrutement par voie de mutation : DELIB N°2021-85.

ACTIVITÉS CULTURELLES :

• Il est proposé d’accepter la donation de la collection du Musée d’Histoire de la Médecine par l’Association de Muséographie médicale. La Délibération N°2021-77 est acceptée à l’unanimité des élus pour procéder à la signature de l’acte notarial.

ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES :

• Les élus sont informés du désengagement de la commune pour payer la taxe de 16% sur la facture d’électricité correspondant à la taxe environnementale des panneaux photovoltaïques.

• Le bail de M. Denis DEBRET fait l’objet d’une modification sur l’adresse pour correspondre au nouvel adressage de l’ancienne gendarmerie. Cette Délibération N°2021-83 est acceptée à l’unanimité des élus. • Conformément à la délibération prise en Conseil communautaire du 29 juin 2021, il est proposé de modifier la dénomination de la Communauté de communes, comme suit : « Communauté de Communes du Terrassonnais Haut Périgord Noir ». Cette Délibération N°2021-81 est validée à l’unanimité des élus.

GROUPE SCOLAIRE :

• La création du Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire du Pays de Hautefort (SIVS) fait l’objet d’une délibération pour prendre dans sa gestion les circuits de Transport scolaire de Anlhiac/Cherveix-Cubas et La Chappelle/Grange d’Ans. Les élus valident à l’unanimité la Délibération N°2021-78.

• Il est proposé de modifier l’article 2 des statuts du Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire d’Excideuil (SIVS) concernant les missions dédiés au transport scolaire. Les élus valident à l’unanimité la Délibération N°2021-80. • M. le Maire propose aux élus de faire appel à candidature auprès d’un cabinet d’Architectes pour procéder aux travaux de changement du mode de chauffage au Groupe scolaire et de ravalement de la façade avec l’agrandissement par un sas d’entrée, ainsi que l’aménagement extérieur. Cette Délibération N°2021-82 est validée à l’unanimité des élus. • Il est fait état de l’achat des 11 dictionnaires et calculatrices pour les élèves de CM2. Les élus sont informés que ces dépenses seront refacturées aux communes du Groupe scolaire au prorata du nombre d’enfants concernés, soit pour un montant total de 361.20 euros TTC. Cette Délibération N°2021-76 est approuvée à l’unanimité des élus.

COMMUNICATION :

• Le panneau d’affichage à l’entrée du bourg sur la Départementale 704 en venant de Cherveix-Cubas va être actualisé : les élus sont sollicités pour choisir une des propositions de l’agence Communiqu’Essentiel intégrant les photos de Déclic et Décolle. Cette Délibération N°2021-84 est validée à l’unanimité des élus.

• Les élus sont informés de l’avis favorable du jury de sélection des « Petites cités de caractère » qui permet à la Commune de déposer son dossier de candidature pour bénéficier de la Marque « Petite Cité de Caractère » sur le Bourg de Hautefort.

AGENDA DES ÉLUS :

• Concert MNOP : 13 juillet 2021 à 20 heures Place Eugène Leroy.

• Cérémonie du 14 juillet 2021 : 11h30 à Hautefort.

La séance est levée à 19h30.