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Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune de Valbonnais.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 09 28 Deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Justice et droit,
Mairie, 740 rue principale 38740 VALBONNAIS- communedevalbonnais@wanadoo.fr - 04 76 30 21 19
LISTE DES DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU JEUDI 28 SEPTEMBRE 2023
L’an deux mil vingt-trois et le vingt-huit septembre à vingt heures, le conseil municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous présidence de M. Gilbert MAUGIRON, Maire.
Présents : Mmes Nicole BODIN, Sandra PILLOTTI, MM. Jérôme BERNARD-BRUNET, Fabrice CALVAT, Patrick DARNE, Mickaël JACQUET, Didier JOANNAIS, Gilbert MAUGIRON, Patrice RODIER. Excusé(es) : M. Quentin CŒUR pouvoir à Fabrice CALVAT.
Absent(es) :
Secrétaire : Mme Nicole BODIN
Nombre de conseillers en exercice : 10
Nombre de conseillers présents : 9
Nombre de pouvoirs : 1
Nombre de votants : 10
Numéro OBJET DECISION du Conseil
2023-042 Adoption de l’instruction budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024 Approuvée 2023-043 Affouage 2023 Approuvée
2023-044 Groupement de commande pour la réalisation des Diagnostics de Performances Energétique des logements communaux et intercommunaux Approuvée
2023-045 Réseau d’Aides Spécialisées aux Elèves en Difficultés de La Mure - Subvention exceptionnelle Approuvée
2023-046 TE38 – Travaux sur réseaux d’éclairage public Tranche 3 Approuvée 2023-047 Budget eau et assainissement M49 - Décision modificative n°1 Approuvée 2023-048 Budget communal M14 - Décision modificative n°2 Approuvée
Document affiché le 29 septembre 2023
République Française