Conseil Municipal - CM 27 JUIN 2014

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Conseil Municipal - CM 27 JUIN 2014 Document publié le Vendredi 27 juin 2014 par la commune de Grandfontaine. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 27 JUIN 2014)Thèmes du document : Énergies, Environnement, Investissement et développement économique, CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 27 Juin 2014.

Présents : MM. BENOIT BERMOND BERNARD DEMOUGEOT LECOMTE LOPEZ LORET ROUGEOT Mmes BORNE BORNAND JACQUEMAIN PETIT TROCME

Excusées : Mme GIVERNET (procuration à Mme PETIT)

Mme LELIEVRE (procuration à Mme BORNE)

Secrétaire : Mme BORNE

Convocations : 20/06/2014.

1. CONTRATS DE TRAVAIL

1/ Mr le Maire propose de reconduire le contrat de travail de Mr André RETORNAZ en qualité d’Adjoint Technique 2 ème classe, à compter du 30 Juin 2014 et jusqu’à la fin du mi-temps thérapeutique de Mr Auguste STEHLY. La durée hebdomadaire de travail est de 16/35ème.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte, à l’unanimité, de conclure ce contrat de travail et autorise Mr le Maire à signer les documents correspondants.

2/ En cas de prolongation de l’arrêt de travail de Mme Sylvie ROLIN au-delà du 7 Juillet 2014 et compte tenu de l’indisponibilité de Mr Clément AYMONIER au-delà de cette date, Mr le Maire précise qu’il y aura lieu de recruter un Adjoint Administratif 2 ème classe afin d’assurer le service de cantine au centre aéré. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte, à l’unanimité, de recruter un agent si nécessaire et autorise Mr le Maire à signer les documents correspondants.

2. CONVENTION DE MISE A DISPOSITION

Mr le Maire rappelle que Mr Jean-Michel GIPE est Adjoint Technique 2 ème classe à mi-temps à Noironte et à mi-temps à Grandfontaine.

Dans le cadre de travaux importants, le Maire de la Commune de Noironte a souhaité que Mr Jean-Michel travaille à temps complet du 7 au 11 Juillet 2014.

Par conséquent, il y a lieu d’établir une convention de mise à disposition de personnel communal pour la période du 7 au 11 Juillet 2014 inclus pour une durée hebdomadaire de 19.50/35 ème .

Les heures de mise à disposition seront restituées à la Commune de Grandfontaine par la Commune de Noironte au cours de l’année 2014.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte, à l’unanimité, cette mise à disposition et autorise Mr le Maire à signer les documents correspondants.

3. ENCAISSEMENT CHEQUE

Suite à la dégradation d’un livre de bibliothèque, Mme LEMOINE a fait parvenir un chèque de 14,90 € correspondant au prix de l’ouvrage.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte, à l’unanimité, le remboursement du livre de bibliothèque.

4. GROUPEMENT DE COMMANDES – FOURNITURES ADMINISTRATIVES 1. Contexte

Afin d’optimiser leurs achats et contribuer ainsi à la maîtrise des budgets de fonctionnement, la CAGB, plusieurs communes du Grand Besançon, la Ville de Besançon, le CCAS de la Ville de Besançon et le SYBERT ont décidé de regrouper leurs commandes concernant l’achat de fournitures administratives. Les membres du groupement de commandes bénéficieront également de l’expertise administrative et technique des services de la CAGB : accompagnement administratif et juridique, respect du CMP, suivi technique et financier, négociation avec les fournisseurs, recherche de la qualité du service rendu. 2. La convention constitutive du groupement de commandes

Par la présente convention, en application de l’article 8 du CMP, le Grand Besançon, plusieurs communes membres, la Ville de Besançon, le CCAS de la Ville de Besançon, le CCAS de la Ville de Besançon et le SYBERT conviennent de se regrouper pour constituer un groupement de commandes en vue de passer un marché d’achat de fournitures administratives.

Le coordonnateur est le Grand Besançon ; cette mission ne donne pas lieu à rémunération. Les principales missions assurées par le coordonnateur sont les suivantes : recensement des besoins des membres du groupement, détermination de la procédure de passation application applicable, élaboration du DCE, analyse des candidatures et des offres, réunion de la CAO, signature et notification du marché au titulaire.

1Les membres du groupement effectuent leurs commandes directement auprès du prestataire retenu et règlent les factures correspondantes.

Le groupement de commandes est constitué pour la durée de la procédure de passation du marché et jusqu’à la notification du marché au titulaire.

Le planning de la constitution prévoit le lancement du marché début Juillet pour une attribution mi Novembre 2014. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

- approuve les termes de la convention de groupement de commandes relative à l’achat de fournitures administratives

- se prononce favorablement sur l’adhésion de la commune au groupement de commandes pour l’achat de fournitures administratives

- autorise Mr le Maire ou son représentant à signer la convention constitutive du groupement de commandes dont la liste définitive des membres sera arrêtée au Bureau de la CAGB - s’engage à inscrire au budget les crédits nécessaires

APPEL A PROJET EFFILOGIS

Mr le Maire présente au Conseil Municipal l’appel à projets EFFILOGIS qui s’inscrit dans la stratégie d’efficacité énergétique des bâtiments. Il porte notamment sur la rénovation de bâtiments publics à basse consommation d’énergie avec pour objectif a minima le respect du référentiel BBC-Effinergie.

Les opérations éligibles relèvent de la phase « études » et de la phase « travaux ». La subvention accordée pour les études s’élève à 30 % plafonnée à 30.000 €, celle accordée pour les travaux à 15 % (niveau BBC-Effinergie) et à 100 €/m2 de surface habitable ou utile pour les projets de plus de 300 m2 plafonnée à 150.000 €.

Le dépôt du dossier doit être effectué avant le 4 Septembre 2014 auprès du Conseil Régional et de l’ADEME. Ce projet Effilogis concerne plus particulièrement le groupe scolaire.

Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le Conseil Municipal souhaite s’engager dans un programme Effilogis et autorise Mr le Maire à lancer un audit énergétique, à demander les subventions Effilogis et à déposer un dossier de candidature.

Mr le Maire précise par ailleurs qu’un bilan énergétique 20116201262013 a été effectué par le Conseil en Energie Partagé et que le chiffrage sera réalisé par un bureau d’études courant été 2014 puis l’appel d’offres sera mis en ligne sur la plateforme de la CAGB.

5. TERRAIN « AU BAS DE LA BESACE »

Mr le Maire propose au Conseil Municipal de mettre en vente la parcelle de terrain cadastrée Section C n° 599, d’une contenance de 13 a 20, lieudit « Au Bas de la Besace ».

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, par 13 voix pour, 1 voix contre, 1 abstention, donne un accord de principe pour cette vente et autorise Mr le Maire à entreprendre les démarches nécessaires.

Mr LECOMTE demande le prix de mise en vente de ce terrain. Mr le Maire précise qu’il serait d’environ 23 €/m2 mais que l’avis des Domaines serait sollicité avant que le Conseil ne délibère sur le prix définitif. Mr BERMOND rappelle que le projet d’aménagement de cette parcelle, conjointement avec celle d’un autre propriétaire serait plus onéreux en terme d’investissements à réaliser.

6. RENFORCEMENT DU RESEAU ELECTRIQUE

Mr BERMOND expose qu’une demande de prise en charge du raccordement au réseau électrique pour un pavillon en cours de construction a été reçue en Mairie. Il précise, qu’en application de l’article 332.15, cette extension peut rester à la charge du demandeur.

Sachant que les terrains autour de cette construction sont situés dans un secteur urbanisable, la commune pourrait prendre en charge l’extension du réseau et répercuter les frais sur les futurs acquéreurs par le biais de la PVR (participation voies et réseaux).

Le Conseil municipal décide de ne pas prendre en charge l’extension de cette construction mais de poser une gaine supplémentaire à la charge de la commune.

8. VENTES DE BOIS

Mr le Maire donne le résultat de la vente des bois qui a eu lieu à Courlaoux : - article n° 14 E 163 parcelle 19 : invendu

- article n° 14 E 164 parcelle 20 : vendu à EFTV pour 3.510 €

- article n°14 E 165 parcelles 20 & 32 : vendu à CALVI pour 11.276 €

2 9. APPEL D’OFFRES FOURNITURE GAZ NATUREL

Mr le Maire rappelle l’amendement de l’article 11 de la loi sur la consommation qui a été adopté le 18/12/2013 par l’assemblée nationale. Cette loi prévoit la suppression progressive des tarifs réglementés de vente selon le calendrier suivant :

- au plus tard le 31/12/2014 pour les consommateurs non domestiques, dont le niveau de consommation est supérieur à 200.000 kWh/an

- au plus tard le 31/12/2015 pour les consommateurs non domestiques dont le niveau de consommation est supérieur à 30.000 kWh/an

En conséquence, Mr le Maire propose de lancer un appel d’offres pour la fourniture de gaz naturel. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte, à l’unanimité, de lancer un avis d’appel d’offres et autorise Mr le Maire à signer les documents correspondants.

Mr le Maire précise que le contrat est moins intéressant financièrement sur un an que sur trois ans. Par ailleurs, la CAGB envisage une mutualisation pour un groupement de commandes, éventuellement avec l’UGAP, et lancerait un appel d’offres sur la plateforme.

10. INFORMATIONS DANS LE CADRE DE LA DELAGATION

1/ CONVENTION DE PARTENARIAT

Mr le Maire informe le Conseil Municipal qu’une convention de partenariat a été signée entre la C.A.G.B et la Commune de Grandfontaine concernant une prestation musicale qui aura lieu Place de la Bascule le 29 Juillet dans le cadre des « Mardis des Rives ».

2/ DECLARATIONS D’INTENTION D’ALIENER

Mr le Maire informe le Conseil Municipal que plusieurs déclarations d’intention d’aliéner ont été adressées en Mairie : - par SCP MEYER SCHMITT, Notaires à RECOLOGNE, pour un terrain sis à GRANDFONTAINE, cadastré Section AH N° 531 537 705 706, d’une contenance de 21 a 08 et appartenant à Mr Jean JOURDAIN et Mme Marie-Agnès JOURDAIN (Chemin de Velesmes)

- Par Me André COMPAGNE, Notaire à BESANCON, pour un bien sis à GRANDFONTAINE, cadastré Section AH n° 82, d’une contenance de 12 a (parcelle à détacher) et appartenant à Mme Sylvie CHARPY (Chemin de Velesmes)

- Par Me André COMPAGNE, Notaire à BESANCON, pour un terrain sis à GRANDFONTAINE, cadastré Section AH n° 82, d’une contenance de 18 a 70 et appartenant à Mme Sylvie CHARPY (Chemin de Velesmes) - Par SCP CHEVRIAUX ROUSSEL, Notaires à ST VIT, pour un bien sis à GRANDFONTAINE, cadastré Section AC N° 173, d’une contenance de 2 a 40 et appartenant aux Consorts MAIRE (Chemin des Eclosey) - Par SCP CHEVRIAUX ROUSSEL, Notaires à ST VIT, pour un bien sis à GRANDFONTAINE, cadastré Section AB n° 298 302 306, d’une contenance de 8 a 36 et appartenant à Mr Daniel BENOIT (Chemin du Marquis)

- Par SCP CHEVRIAUX ROUSSEL, Notaires à ST VIT, pour un terrain sis à GRANDFONTAINE, cadastré Section AC N° 85, 386,384,382,374, 372,334 et appartenant à Mlle Alvina PONCET (Route de Besançon) - Par SCP CHEVRIAUX ROUSSEL, Notaires à ST VIT, pour un bien sis à GRANDFONTAINE, cadastré Section AC N° 370 380 et appartenant à Mme Edith MARILLOT (Route de Besançon) La Commune a renoncé à exercer son droit de préemption.

11. INFORMATIONS DIVERSES

A/ ENTRAIDE VAL ST VITOIS

Mr le Maire fait part d’un courrier du Val St Vitois qui adresse ses remerciements pour la subvention qui lui a été accordée.

B/ TRANSFERTS DE POUVOIR DE POLICE

Mr le Maire fait part d’un courrier de la Préfecture concernant le transfert automatique de certains pouvoirs de police du Maire à la CAGB. Cette question sera débattue prochainement à la CAGB. C/ MARQUAGE DES ROUTES

Mr le Maire informe le Conseil Municipal que F. COMTE SIGNAUX, qui avait le marché pour la peinture routière, n’a pas terminé son travail au 30 Avril comme prévu.

Mr le Maire a rencontré la responsable commerciale et lui a demandé d’établir un état des travaux réalisés pour le 25 Juin. Aucun bilan n’a été fourni à ce jour.

Mr le Maire propose de demander à la CAGB la possibilité de mutualiser les travaux de peinture routière. D/ GESTION DES DECHETS

Mr le Maire donne lecture du rapport annuel 2013 sur le prix et la qualité du service public de gestion des déchets établi par la Grand Besançon.

3Chiffres clés :

59 communes 9 communes en régie 50 communes collectées par VEOLIA (prestataire) Population 2010 : 176.904 habitants 58 % d’habitat collectif sur la CAGB 80 % d’habitat collectif sur Besançon

Budget annuel : 18,6 M€

Recettes annuelles RI (redevance incitative) ménages : 12,8 M€

Recettes annuelles DNMA (déchets non ménagers et assimilés) : 2,8 M€

3 factures RI/an soit 101.000 factures émises

Foyers redevables : environ 80.000

Contribution des ménages à l’élimination des déchets/an : 72.40 € HT soit 74.45 € TTC Contribution des professionnels à l’élimination des déchets : 1.489 € HT/1000L/an

Tonnages 2013

(sans correction

DNMA)

Production en

kg/an/hab 2013

Evolution 2013/12)

Moyenne nationale

en kg/an/hab

Moyenne nationale

en kg/an/hab

OM résiduelles 29.539 167 - 10,2 % 288

Collecte séparée 11.263 64 0 48

Verre 5.753 32 3,1 % 29

Sous total SPGD 46.555 263 - 6,7 % 365

Cartons 361 2 -13,4 %

Textiles 543 3 22 %

Déchèteries

SYBERT

27.044 153 -3,5 % 195

TOTAL 74.503 421 -5,6 % 560

E/ DELINQUANCE

Mr le Maire fait part au Conseil Municipal des faits statistiques constatés sur le territoire de la commune : - atteintes volontaires à l’intégrité physique 2012 : 1 2013 : 2

- atteintes aux biens 2012 : 29 2013 : 24

- escroqueries, infractions économiques et 2012 : 1 2013 : 6

financières

F/ JURY D’ASSISES

Mr le Maire informe le Conseil Municipal qu’il y a lieu de tirer au sort trois jurés, conformément à la loi n° 78-788 du 28/07/1978.

Sont ainsi tirés au sort : MM. Damien POTHIER, Thierry MARINO et Cyril GRANDI

G/ DELEGUE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE – REVISION DES LISTES ELECTORALES Mr le Maire propose au Conseil Municipal de nommer Mme Edith TROCME en qualité de déléguée Du Tribunal de Grande Instance pour la révision des listes électorales. Le Conseil Municipal donne son accord à l’unanimité.

12. QUESTIONS DIVERSES

- Mr DEMOUGEOT demande quels sont les travaux réalisés par un artisan Place de la Bascule. Mr le Maire répond qu’ils ‘agit d’une réfection de toiture d’une maison appartenant à Mlle PONCET. - Mr DEMOUGEOT demande quelles sont les raisons du dysfonctionnement de la fontaine Place de la Bascule. Mr BENOIT répond que la sonde était entartrée et nécessite un nettoyage régulier. - Mr DEMOUGEOT signale plusieurs vols de fleurs et un dégât sur une voiture au cimetière. Mr le Maire précise que la Gendarmerie a été prévenue.

- Mr DEMOUGEOT rappelle qu’il y a des nids de poule Chemin du Marquis et qu’il y a un dépôt de gravier dangereux Place de la bascule, près de l’épicerie. Mr le Maire préviendra les employés municipaux afin que le nécessaire soit fait.

- Mme TRCOME signale qu’il y a des ragondins dans le ruisseau. Mr le Maire répond qu’il préviendra l’Office National de la Chasse)

4- Mme TRCOME fait part d’une remarque de son voisin concernant un jeu dégradé au complexe sportif. Mr le Maire répond qu’il demandera aux employés communaux de vérifier les jeux et de démonter ceux qui semblent dangereux. Mr BERMOND se rendra sur place afin de déterminer le nombre de jeux à remplacer. - Mme TROCME demande s’il est possible de réduire l’éclairage public sur un temps plus court. Mr le Maire répond que l’extinction de l’éclairage public en nocturne est une solution à étudier. Mr BERMOND précise que 70 points lumineux ont été renouvelés.

- Mr LECOMTE demande où en est le projet de l’école de musique structurante. Mr le Maire répond qu’une rencontre aura lieu prochainement avec les élus communautaires.

- Mr LECOMTE signale que les trottoirs Route de Besançon, près des Chênes Brûlés, sont en mauvais état, de même que la voirie de la zone artisanale.

Mr le Maire précise que des interventions ponctuelles ne sont pas envisageables et qu’il faut envisager ces réfections dans le cadre de travaux plus importants.

- Mr LECOMTE signale que l’accès au site « Ages & Vie » pose un problème de sécurité au niveau de la sortie sur la RD12. Mr le Maire rappelle que la DDT, lors de l’instruction du permis de construire, n’a pas soulevé de problèmes majeurs mais qu’il est possible d’installer des miroirs.

- Mr LECOMTE demande si les 112.000 € sur les 170.000 € de la ligne de trésorerie ont été réglés. Mr BENOIT précise que le nécessaire a été fait. Mr LECOMTE souhaite obtenir des comptes intermédiaires de gestion. - Mme BORNAND fait part de sa surprise concernant le non retour du résultat de la Fête de la Musique, organisée par le Club des Loisirs et la commune. Mr LECOMTE répond que le résultat a été lamentable (gain de 200 € pour l’Atelier Musical).

Séance levée à 22 H 30

La secrétaire, Le Maire,

C. BORNE F. LOPEZ

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