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Déliberation - DELIB 2023 02 09 Programme de Voirie 2023 COMPLET
Document publié le Mardi 3 janvier 2023 par la commune de Val des Vignes.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 2023 02 09 Programme de Voirie 2023 COMPLET)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
EXPRAPEREREGISFRE RESIDELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE VAL DES VIGNES (CHARENTE)
SEANCE DU 24 FEVRIER 2023
Le vingt-quatre février deux mille vingt-trois
Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni sous la présidence de Guy DECELLE,
Maire de la Commune.
Date de convocation du Conseil Municipal :17 février 2023
Présent(e)(s) : DECELLE Guy, VERGNION Philippe, BOULLA ULT Angèle, CHABOT Jean- Michel, CHAIGNAUD Éric, BARBOT Jean-Pierre, BEULZ Loïc, DENOUE Joël, MEIGNIEN Christine, MOUNIER Marlène, CADORET Anita, MARTY Didier, CATINOT Isabelle.
Pouvoir(s): COUSSEAU Stéphanie à VERGNION Philippe, BOIBELET AVRIL Elsa à BOULLAULT Angèle, COUSSEAU Hervé à CHAIGNAUD Éric, NEBOUT Franck à DÉNOUE Joël et TEXIER Isabelle à CHABOT Jean-Michel
Absent(e)(s) : LASNIER Isabelle
Nombre de conseillers : - En exercice : 19 - Présents : 13 - Votants : 18
Secrétaire de séance : BEULZ Loïc
N° 2023-02-09
TRAVAUX COMPLEMENTAIRES PROGRAMME VOIRIE 2023 :
Rapporteur : Éric CHAIGNAUD, adjoint en charge de la voirie
Monsieur CHAIGNAUD explique qu’il conviendrait d’intégrer les travaux relatifs aux accès de la place du Vignoble (aire de camping-cars) au programme de travaux de voirie 2023.
Il propose donc de retirer la délibération n° 2023-01-04 en date du 18 Janvier 2023 et de reprendre une nouvelle délibération pour les travaux de voirie 2023.
Il communique au Conseil Municipal les devis descriptifs et estimatifs des travaux et d’entretien
des chaussées pour le programme des travaux de voirie 2023 (année hors FDAC) de la commune,
qui ont été retenus en commission communale de la voirie du 10 janvier 2023, et qu’il y a lieu de
transmettre à la Communauté de Communes des 4B Sud Charente ains que le devis pour les accès
de la place du Vignoble.
Après en avoir délibéré et à l’unanimité à de ses membres présents ou représentés, le Conseil
Municipal :
1°) Retire sa délibération n° 2023-01-04 du 18/01/2023 relative au programme de voirie 2023.
AR Prefecture
016-200054187-20230224-2023_02_09-DE
Reçu le 28/02/2023
20} À aa ta ls 1 : di dCi LIVRES 1
aux de Voirie 2023 suivants :
Chantiers HT TTC
Chantier 1: Rue de la Distillerie 893,80 € 1072,56 € Chantier
2: Chez Normand / La Sonnerie 2 085,00 € 2 502,00 €
Chantier 14 : Place du Vignoble 3 974.90 € 4 769.88 €
Sous-total Jurignac 6953.70 € 8344.44 €
| Chantier 3: Chez Maillard 4 655,00 € 5 586,00€ | Chantier 4: Chez Charron
493,00 € | 591,60 € |
Chantier 5: Chez Charron AEP 317,50 € 381,00 €
Sous-total Mainfonds 5 465,50 € 6 558,60 €
Chantier 6: Pommeret 1 090,00 € 1308,00 € |
Sous-total Aubeville 1 090,00 € 1 308,00 €
| Chantier 7: Chez Grolier 2 383,50 € 2860,20€
Chantier 8: Moulin de l'abbaye 4 630,60 € 5 556,72 €
Chantier 9: Le petit maine (option 3 014,00 € 3 616,80 €
bicouche)
Chantier 10: Chez Julien 3 703,50 € 4 444,20 €
Chantier 11: Les Grands Haïs - Dupin 546,00 € 655,20 €
Chantier 12: Les Grands Haïs - Denoue 854,00 € 1 024,80 €
Chantier 13 : Labourie 1488,00 € 1785,60 €
Sous-total Péreuil 16 619,60 € 19 943,52 €
Total général 30 128.80 € 36 154.56 €
3°) Décide de confier la réalisation de ce programme de travaux de voirie à la Communauté de Communes
des 4B Sud Charente ;
4°) Dit que ce programme sera éventuellement revu à la baisse après le vote du budget 2023 en fonction des moyens financiers de la commune ;
5°) Charge M. le Maire de transmettre la présente délibération à la Communauté de Communes des 4B Sud Charente ;
6°) Autorise M. le Maire à signer les conventions de mandats ainsi que toutes pièces utiles.
Vote : Pour : 18 Contre: 0 Abstention(s) : 0
Fait et délibéré en Mairie les jours, mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme.
En Mairie le 28 février 2023,
Le Maire,
Guy DECELLE
Certifié exécutoire :
Par publication ou notification du ... 2 8 FEY.2073
et transmission en Préfecture du ... 78 FE1:2023
La présente décision peut faire l'objet d’une demande de mise en œuvre d’un déféré auprès du Préfet de la Charente dans le délai de deux mois à compter de l'acquisition de son caractère exécutoire. L'absence de réponse dans un délai deux mois vaut décision implicite de rejet. La présente décision peut également faire objet d'un recours devant le tribunal administratif de POITIERS 15 Rue de Blossac CS 80541 86020 POITIERS CEDEX, dans le délai de deux mois à compter de l'acquisition de son caractère exécutoire, ou dans le délai de deux mois à partir de la réponse du Préfet si une demande de mise en œuvre d’un déféré a été déposée au préalable. Le tribunal administratif peut être saisi d'une requête déposée sur le site www.telerecours.fr.
AR Prefecture
016-200054187-20230224-2023_02_09-DE
Reçu le 28/02/2023