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Document publié le Mercredi 5 juillet 2017 par la commune de Sixt-Fer-à-Cheval.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 05 07 2017)
Thèmes du document : Éducation, Loisirs, Institutions publiques,
Compte rendu Conseil Municipal 05/07/2017
Page 1 sur 2
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 05 juillet 2017 – 19h30
L’an deux mil dix sept, le 5 juillet, à 19 heures 30, le Conseil Municipal de la Commune, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire sous la Présidence de M. MOGENIER Guillaume, 1er Adjoint au Maire.
Présents : MOGENIER Guillaume, DEFFAYET Catherine, COUDURIER Patrick, DENAMBRIDE François-Marie, SCURI Nicolas, ROSET Jocelyne, REZETTE Estelle, DEFFAYET Sébastien,
Représentés : POPPE Georges, (pouvoir à DEFFAYET Catherine), MONET Vincent (pouvoir à REZETTE Estelle).
Excusés : BOUVET Stéphane, BOUVET Benoit, DEFFAYET Laurence, ABRAHAM Guy
M SCURI Nicolas a été élu secrétaire de séance.
ORDRE DU JOUR
1. AFFAIRES GENERALES
1.1 Rythmes scolaires : Décision de modification ou de maintien de l’organisation de la semaine des enfants scolarisés au groupe scolaire de la Commune
*-*-*-*-*-*-*-* Compte rendu Conseil Municipal 05/07/2017
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COMPTE RENDU
L’appel est fait.
Les pouvoirs sont prononcés.
1. AFFAIRES GENERALES
1.1 Rythmes scolaires : Décision de modification ou de maintien de l’organisation de la semaine des enfants scolarisés au groupe scolaire de la Commune
Monsieur le Président fait part de la parution le 28 juin dernier d’un décret relatif à l’organisation de la semaine scolaire permettant au DASEN (Directeur académique des Services de l’Education Nationale) d’autoriser, sur proposition conjointe d’une commune et d’un conseil d’école, des adaptations à l'organisation de la semaine scolaire ayant pour effet de répartir les heures d'enseignement hebdomadaires sur huit demi-journées réparties sur quatre jours.
Monsieur le Président rappelle l’organisation actuelle avec école : les journées du lundi, mardi vendredi // les matinées des mercredi et jeudi avec un regroupement des TAP le jeudi après midi. Cette organisation dérogatoire pourrait donc être remplacée par une semaine de 4 jours.
A l’écoute des parents ayant manifesté leur souhait de changement, la Commission en charge des affaires scolaires a souhaité questionner les familles pour connaître leur position sur les rythmes scolaires et plus particulièrement sur un retour à la semaine de 4 jours. 78 % des parents se sont prononcés en faveur d’un retour à la semaine de 4 jours. La proportion restante était favorable soit au maintien de l’organisation en vigueur, soit à la mise en place d’un aménagement spécifique uniquement sur la période hivernale avec une reprise anticipée fin aout, soit encore à attendre l’an prochain pour décider d’un changement éventuel à envisager en concertation avec les communes voisines.
Monsieur le Président fait part des incertitudes quant à la mise en place d’un accueil le mercredi matin par la commune selon que ce temps sera considéré comme de l’activité extra ou périscolaire. Un accueil peut toutefois être proposé par la CCMG dans les locaux du centre de loisir de « la marmotte ».
Compte tenu de la forte proportion de parents favorables au retour à la semaine de 4 jours Monsieur le Président propose de solliciter cette dérogation à l’organisation de la semaine d’école.
LE CONSEIL MUNICIPAL, APRES DELIBERE ET A LA MAJORITE,
EMET UN AVIS FAVORABLE au retour à la semaine de 4 jours,
CHARGE MONSIEUR LE MAIRE de communiquer la décision au conseil d’école et de solliciter, en cas de convergence de vues, une dérogation à l’organisation de la semaine d’école ayant pour effet de répartir les heures d'enseignement hebdomadaires sur huit demi- journées réparties sur quatre jours
Séance levée à 20h30
Le Président de séance, Guillaume MOGENIER.