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Procès Verbal - Conseil 2024.06
Document publié le Mardi 9 janvier 2024 par la commune d'Olloix.
Lien du pdf (Procès Verbal - Conseil 2024.06)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Transports,
Mairie
dX
)L_L
IX
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
21
juin
2024
Date
de
la
convocation
au
Conseil
Municipal
: 17
juin
2024
Présents:
Alain
HERITIER,
Maire;
Pierre
SAVIGNAT,
Adjoint;
Vincent
BAFFALEUF,
Stéphane
BEAL,
Christophe
DEMONCHY,
Jérôme
RENOUARD,
Robert
SERVIER,
Claire
VOLPI.
Absents
: Valérie
BUISSON.
Pouvoirs
: Pierre
LOISEAU
à
Robert
SERVIER,
Charlotte
COGAN
à
Claire
VOLPI
Secrétaire
: Stéphane
BEAL
est
nommé
secrétaire
de
séance.
En
ouverture
de
la
session,
M.
le
Maire
demande
l'autorisation
au
membre
du
Conseil
Municipal
d'ajouter
un
point
à
l'Ordre
du
Jour
au
sujet
de
l'autorisation
de
poser
une
armoire
électrique
sur
un
terrain
communal. POUR
: 10
/ CONTRE
: 0 / ABSTENTION
: 0
1/ Approbation
du
PV
du
Conseil
Municipal
du
24
mai
2024
POUR
: 10
/ CONTRE
: 0 / ABSTENTION
: 0
21
Décision
d’ajout
d’un
poste
électrique
sur
un
terrain
communal
Dans
le
cadre
d'un
projet
d'installation
d'une
centrale
de
production
électrique
(projet
privé),
Enedis
demande
l'autorisation
d'installer
un
poste
électrique
de
commande.
La
proposition
est
de
l'installer
à
proximité
de
l'armoire
de
multiplexage
de
la
Fibre.
-__
Vote
pour
autoriser
M.
le
Maire
à
permettre
l'installation
d'un
poste
électrique.
POUR
: 10
/ CONTRE
: 0 / ABSTENTION :
0
31
Point
sur
le
dossier
de
l’eau
La
décision
de
la
Cour
de
Cassation
sur
le
litige
avec
St
Nectaire
qui
était
attendue
le 9 juin
a
été
repoussée
au
9 juillet.
AI
Point
sur
les
problèmes
de
voisinage
Afin
de
trouver
une
solution
à
des
problèmes
de
nuisance
liés
à
des
aboiements,
une
réunion
a
été
organisée
le
15
juin,
regroupant
les
particuliers
impliqués
dans
le
dossier,
des
membres
du
Conseil
Municipal
et
un
conciliateur
de
justice.
5? SUITE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
21
JUIN
2024
La
réunion
s'est
bien
passée,
le
problème
semble
moins
présent
désormais.
Le
dossier
reste
ouvert
jusqu'en
septembre.
D'autres
chiens
divaguent
dans
le
bourg.
Plusieurs
propriétaires
ont
été
identifiés
et
les
contacts
sont
en
cours
pour
leur
rappeler
les
pratiques
en
matière
de
tenue
de
chiens.
5/
Réflexions
autour
des
sujets
abordés
lors de la
réunion
publique
Le
1°
juin,
lors
de
la
réunion
publique,
plusieurs
sujets
additionnels
à
l'Ordre
du
Jour
proposé
ont
été
abordés
par
les
Olloisiens
:
-
Eclairage
public
o
Il
ressort
que
le
souhait
des
habitants
est
d’avoir
plus
de
temps
d'éclairage
le
week-end.
o
Actuellement
le
réglage
est
6h30-8h30
/ 17h-21h
du
lundi
au
vendredi
soit
6h
par
jour
et aucun
éclairage
du
vendredi
soir
au
lundi
matin
o
Un
nouvel
horaire
est
envisagé
: du
lundi
au
vendredi
6h30
- 8h30
/ 17h
- 20h,
17h
- 20h
samedi
et dimanche
(pas
d'éclairage
le
matin
le week-end)
o
Ceci
correspond
à
1h
de
plus
d'éclairage
par
semaine,
ce
qui
semble
acceptable
d’un
point
de
vue
financier.
-
__Ramassage
des
encombrants
o
Certaines
personnes
souhaiteraient
que
la
municipalité
propose
un
service
d'enlèvement
d'encombrants
(pour
acheminement
à
la
déchèterie
de
Montaigut
le
Blanc).
La
mise
en
oeuvre
est
à
étudier,
mais
il
convient
d’abord
de
définir
un
cadre
précis
afin
d'éviter
les
abus.
Parmi
les
axes
à
étudier :
“
Définir
les
articles
pris
en
charge
et
ceux
exclus
“
Le
principe
pourrait
être
de
s'inscrire
en
mairie
si
besoin.
Ensuite,
le
service
serait
facturé
(afin
de
prendre
en
charge
les
coûts
de
transport
et
de
personnel)
: à
quel
prix
?
s’agjirait-il
d'un
tarif forfaitaire
?
-
Visite
des
stations
d'épuration
o
Afin
de
permettre
aux
administrés
de
se
rendre
compte
de
la
réalité
de
la
gestion
d'une
station
d'épuration,
des
visites
des
3
stations
de
la
commune
sont
prévues.
Pour
le
moment,
10
personnes
sont
inscrites
à
l'issue
de
la
réunion.
o
Les
visites
pourraient
s'organiser
sur
fin
septembre
/ début
octobre,
à
une
date
à
déterminer
-__
Stationnement
dans
le
bourg
o
Il
apparait
que
le
stationnement
dans
le
bourg
pose
problème
(pas
assez
de
places)
o
À
court
terme,
il n'y
a
pas
de
solution
évidente,
mais
on
pourrait
matérialiser
des
emplacements
dans
le
quartier
de
la
Charreyrade
pour
une
première
solution
o
L'autre
solution,
à
plus
long
terme,
est
l'acquisition
du
terrain
rue
principale
pour
la
réalisation
d'un
parking
4]
Questions
diverses
-
Travaux
de
l'église
sont
en
voie
d'achèvement.
L'échafaudage
sera
bientôt
démonté
dans
les
prochaines
semaines.
Il reste
les
vitraux
à
installer
-__
Antenne
mobile :
l'enfouissement
des
réseaux
va
débuter
(éclairage
+
fibre)
-
Plan
Communal
de
Sauvegarde
: ce
plan
national
permet
de
traiter
les
risques
naturels
sur
la
commune o
la
été
fait en
2014
et est
en
cours
de
mise
à jour
o
Il
faudra
des
référents.
L'idée
est
d'avoir
les
conseillers
municipaux
+
4
personnes
hors
conseil.
o
Ce
sujet
sera
approfondi
dans
les
mois
qui
viennent
2 SUITE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
21
JUIN
2024
-__
SIVOS
: un
point
sur
le
lancement
du
chantier
de
rénovation
thermique
du
bâtiment
et
sur
la
situation
du
CLSH
a
été
fait.
La
question
est
entre
les
mains
des
membres
du
SIVOS
et
des
actions
sont
en
cours
de
discussion
au
sein
de
l'instance.
KR FN RA SAS aa
à à D 0 né 8
ce à nom mn
…..……..Fin
du
Conseil....................................................
\
Signa
À re
du
Maire,
Signature
du
secrétaire
de
séance,
Alain
HERITIE
7
Stéphane
BEAL 2) Va PA