Compte-Rendu - Conseil 2020.08

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Compte-Rendu - Conseil 2020.08 Document publié le Vendredi 3 janvier 2020 par la commune d'Olloix. Lien du pdf (Compte-Rendu - Conseil 2020.08)Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Aménagement du territoire, Mairie d’OLLOIX

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 AOÛT 2020

Date de la convocation au Conseil Municipal : 31 juillet 2020

Présents : Jean-Louis CECCHET, Maire, Pierre SAVIGNAT, Alain HERITIER, adjoints, Jérôme RENOUARD, Charlotte COGAN, Stéphane BEAL, Christophe DEMONCHY, Claire VOLPI, Christophe COHADE, et Vincent BAFFALEUF.

Absente : Valérie BUISSON a donné pouvoir à Jean-Louis CECCHET

Secrétaire : Charlotte COGAN est nommée secrétaire de séance.

1/ Approbation du compte rendu du 19 juin 2020 :

Le compte-rendu du conseil municipal du 19 juin 2020 est approuvé à l’unanimité Pour : 11 Contre : 0 Abstention : 0

Remarque : l’affichage des déchets verts, s’adresse à tout le monde et pas seulement aux seniors.

2/ Désignation des membres de la Commission de Contrôle des listes électorales

Jérôme RENOUARD a été désigné à l’unanimité comme membre de la Commission de Contrôle des listes électorales.

Pour : 11 - contre : 0

3/ Proposition du montant des tarifs pour travaux de branchement eau et assainissement.

• La facturation des travaux de raccordement au réseau public d’eau potable et la facturation d’assainissement se feront sur devis (cf. délib. 2020/34)

• La remise en service d’un compteur d’eau, suite à une interruption d’abonnement est forfaitisée à 110€ (cf. délib. 2020/34)

• La remise en service d’un compteur d’eau suite à une détérioration incombant à l’abonné sera forfaitisée à 110€ (cf. délib.2020/34)

4/ Nomination des représentants extérieurs à la Commission de l'eau.

L’équipe municipale accepte au sein de cette Commission des personnes non élues. Proposition des personnes de l’association « Eauxlois » :

M Jean-François CARRIERE, Pierre LOISEAU, Robert SERVIER et Dominique DUPONT (suppléant) Pour : 11 - contre : 0, voté à l’unanimité

5/ Vote du Conseil Municipal des représentants à la Commission Agricole sur les biens fonciers non bâtis et forestiers

Les propriétaires de terrain agricole qui se sont présentés et qui sont donc nommés à la Commission Agricole sur les biens fonciers non bâtis sont :

Monsieur CECCHET Jean-Louis (Titulaire – Responsable Maire), Monsieur RUTINA Joël (Titulaire), Monsieur ARNAUD Michel (Titulaire), et Monsieur BELLOT Sébastien (Suppléant).SUITE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 AOÛT 2020

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Pour : 11 - contre : 0, Élus à l’unanimité

Le Conseil Municipal a nommé comme représentants à la Commission Agricole sur les biens forestiers : Monsieur GUITTARD (Titulaire) ; Madame BATISSE (Titulaire), Madame SUSSAT (Suppléante) et Monsieur CUBIZOLLES (Suppléant).

Pour : 11 - contre : 0, Élus à l’unanimité

Ces représentants siégeront à la DDT.

6/ Point sur la réunion avec la DRAT (Direction Régional Aménagement Territoire) concernant la circulation et les diverses conventions.

Dans un premier temps, un comptage de véhicules avec vitesse sera mis en place dans le village.

• Concernant le dos d’âne : il n’est pas réglementaire car il mesure plus de 10 centimètres de hauteur. La DRAT propose de le signaler avec des panneaux plus gros et une nouvelle peinture.

Un courrier sera envoyé à Monsieur TIXIER pour savoir qui serait responsable en cas d’accident.

• Suite à une demande de certains de nos administrés, des travaux au sol vont être réalisés pour sécuriser l’arrêt du bus scolaire. Ils seront réalisés par la DRAT (car cet arrêt est situé sur une RD) et facturés à la Mairie. Ces travaux pourront être subventionnés par des amendes de police ainsi que par une subvention possible à hauteur de 75%

7/ Point sur les candidatures aux Commissions à la COM-COM.

Dossier en attente car pas de détail

8/ Dates des manifestations :

• Le repas des Anciens aura lieu à la Maison de la Monne, le dimanche 4 octobre. Les personnes concernées recevront un courrier début septembre.

• Le Noël des Enfants aura lieu à La Maison de la Monne, le dimanche 13 décembre, en même temps que le Marché de Noël, organisé par l’association Olloisirs.

9/ Questions diverses

1. La Cure :

• L’un des logements la Cure est prêt à être reloué, une annonce sera mise en ligne sur « le bon coin »

• Pour l’autre logement, le Maire est chargé de prendre contact avec la locataire afin de régler les problèmes de location et d’entretien du logement.

2. Les deux fontaines du village ne sont pas mises en eau actuellement car il y a un problème de pompe et de détecteur. Un chiffrage de travaux va être réalisé.

3. Un panneau « Eau Non Potable » va être installé sur le trop-plein en sortie de château d’eau.

4. Certification « Village Etoilé »: la commune a décidé de ne pas renouveler cette certification, qui n’apporte pas de plus-value au village.

5. Suite au courrier de Monsieur Vincent BATISSE, au sujet des eaux usées se jetant dans le Ris, qui traverse sa propriété, la Commission des Travaux va reprendre le dossier entièrement.SUITE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 AOÛT 2020

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6. Concernant le mur qui menace de s’effondrer sur la route : le Maire va prendre contact avec le propriétaire afin d’obtenir son engagement à réparer son mur ; le cas échéant, une procédure sera engagée.

7. Les demandes de dossiers scolaires et/ou scolarisation spécifique des enfants de l’école primaire seront traitées par le « SIVOS », la commune lui ayant délégué cette compétence.

8. Syndicat Allier Aval : Monsieur Christophe COHADE et Monsieur Pierre SAVIGNAT sont les représentants de la commune à cette Commission dédiée à l’inventaire des zones humides. Pour : 11 – Contre : 0

9. Stations d’épuration : un carnet de bord concernant la station du bourg sera tenu à jour. La station d’épuration de Grand-Champs a été nettoyée et le flotteur de la chasse réparé; elle peut donc fonctionner normalement ; un carnet de bord sera là aussi tenu à jour pour veiller à son bon fonctionnement.

INFORMATION IMPORTANTE :

Nous demandons aux habitants raccordés au réseau d’assainissement collectif de ne pas jeter dans les WC, entre autre, de lingettes que nous retrouvons entières devant la grille ou le panier à l’entrée de nos stations et qui posent véritablement problème pour le bon fonctionnement de celles-ci.

……………………………………………….Fin du Conseil………………………………………........………….