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Déliberation - AV N 3 CO CTG CENTRE AERE MODIFIE
Déliberation - ODJ 3
Document publié le Lundi 23 juin 2025 par la commune de Bron.
Lien du pdf (Déliberation - ODJ 3)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Handicap et inclusivité,
Le 23 juin 2025
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUIN 2025
N° TITRE DESIGNATION RAPPORTEUR(E)
1 COMMUNICATION Rendu compte des décisions
prises en application de la
délibération du Conseil
Municipal n° 20200716DEL2
du 16 juillet 2020
M. MAIRE
2 ACTION
EDUCATIVE
Dénomination du nouveau
groupe scolaire issu de la
restructuration et de
l’agrandissement de l'école
maternelle Les Genêts
M. MAIRE
3 ACTION
EDUCATIVE
Convention tri-partite entre la
Ville, l’Éducation Nationale et
ITINOVA pour le groupe
scolaire Elisabeth et Robert
Badinter
MME CHAREYRE
4 ADMINISTRATION
GENERALE
Convention-cadre Offre de
Services Numériques à
l'Usager par la Métropole de
Lyon
M. MAILLET
5 FONCIER Cession d'une partie du terrain
cadastré B 1151 située avenue
Ferdinand Buisson
M. MAIRE
6 FINANCES Budget principal de la Ville de
Bron - Compte de gestion
2024
M. DUBIEF
7 FINANCES Budget principal de la Ville de
Bron - Présentation du compte
administratif 2024, du bilan
des acquisitions et cessions
immobilières 2024
M. DUBIEF
8 FINANCES Budget principal de la Ville de
Bron - Affectation définitive
du résultat de fonctionnement
de l'exercice 2024
M. DUBIEF
9 FINANCES Budget principal de la Ville -
Décision modificative n° 1 au
budget 2025
M. DUBIEF
10 FINANCES Budget annexe du Cinéma Les
Alizés - Compte de gestion
2024
M. DUBIEF 11 FINANCES Budget annexe du cinéma Les
Alizés - Présentation du
compte administratif 2024 et
du rapport annuel du
délégataire
M. DUBIEF
12 FINANCES Budget annexe du cinéma Les
Alizés - Affectation définitive
du résultat de fonctionnement
de l'exercice 2024
M. DUBIEF
13 VIE ASSOCIATIVE Attribution des subventions
aux associations et aux
organismes pour l'année 2025
M. CHAMPIER
14 VIE ASSOCIATIVE Association Sporting Club
Bron Terraillon - Attribution
d'une subvention
exceptionnelle pour un
tournoi de foot adapté
M. BRUNET
15 VIE ASSOCIATIVE Association Bron Boxing
Academy - Attribution d'une
subvention exceptionnelle
pour la demi finale mondiale
WBA
M. BRUNET
16 VIE ASSOCIATIVE Association Comité Bron-
Grimma échanges franco-
allemands - Attribution d'une
subvention exceptionnelle
pour l'année 2025
M. BRUNET
17 VIE ASSOCIATIVE Association Enfants des
Quartiers et Universités de
l’Agglomération Lyonnaise
(EQUAL) - Approbation de
l'avenant n° 1 à la convention
d'objectifs 2025
MME BOULARD
18 CULTURE Convention de partenariat
pluriannuelle pour le cinéma
plein air
M. MIRALLES-FOMINE
19 CULTURE Candidature de la Ville au
label "Ma commune aime lire
et faire lire"
M. MIRALLES-FOMINE
20 PERSONNEL Modification de la
délibération n°
20220203DEL49 en date du 3
février 2022 portant adoption
du nouveau régime
indemnitaire tenant compte
des fonctions, des sujétions,
de l’expertise et de
l’engagement professionnel
(RIFSEEP).
M. DUBIEF 21 SANTE Avenant à la convention
relative au Conseil Local en
Santé Mentale de Bron et
Villeurbanne
MME CHAREYRE
22 ECLAIRAGE PUBLIC Convention entre la Ville de
BRON et le SIGERLy,
relative aux modalités
d'exploitation du matériel
électrique liée à la
vidéoprotection communale
sur le réseau d'éclairage public
M. MAIRE
23 ECLAIRAGE PUBLIC Convention entre la Ville de
BRON et le SIGERLy,
relative aux conditions de
mise en oeuvre des
Illuminations de fin d'année
M. MAIRE
24 ECLAIRAGE PUBLIC Convention entre la Ville de
BRON, le SIGERLy et les
propriétaires de voies et
lotissements privés, relative
aux conditions de prise en
charge de l'éclairage des voies
privées ouvertes à la
circulation publique
M. MAIRE
25 ECLAIRAGE PUBLIC Convention entre la Ville de
Bron et le SIGERLy, relative
aux modalités d'exploitation
du matériel électrique et des
mobiliers divers communaux
sur le réseau d'éclairage public
M. MAIRE
26 TRANSPORTS Projet de ligne de Bus Ligne
de l'Est Lyonnais (LEL)
Convention relative à la
désignation de maîtrise
d'ouvrage unique des travaux
au SYTRAL Mobilités
M. MAIRE
27 POLITIQUE DE LA
VILLE
Programmation sociale 2025
du Contrat de Ville
MME BRUNET
28 CULTURE Avenant n° 1 au bail
commercial avec la société
ALTIPLANO
EXPLOITATION pour
l'exploitation d'un parc
acrobatique en hauteur sur le
site du Fort de Bron
M. MIRALLES-FOMINE