Compte-Rendu - CR conseil 5 JUIN

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Compte-Rendu - CR conseil 5 JUIN Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Brens. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR conseil 5 JUIN)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Eau et assainissement, Conseil municipal 05/06/26 Brens 01300

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CONSEIL MUNICIPAL – 05/06/2026

Le vendredi 5 juin 2026, le Conseil municipal de la Commune de COMMUNE DE BRENS s’est réuni Salle du Conseil sous la

présidence de Sandrine LACHIZE PICCINO, suivant convocation transmise le 28 Mai 2026 par voie dématérialisée.

• Présents : 13 • Votants : 15

• 14 jusqu’à 18h50

• Absent (Excusé) :

Pouvoir :

- De Laëtitia PUJOS à Nathalie DURAND

- De Grégory Chatel à Sandrine LACHIZE-PICCINO

- Arrivée de M. Aubrun à 18h50

Secrétaire de séance : THIBLET Sylvie Début : 18 :35. Quorum atteint

Ordre du jour :

1. APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU SLIS

2. ATTRIBUTION DU MARCHE DE LA LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE POUR LA CANTINE

SCOLAIRE

3. AUTORISATION A SIGNER L'ACHAT D'UNE PARCELLE LIEU-DIT LES TEYSSONNIERES

4. AVENANT AU REGLEMENT INTERIEUR DE LA SALLE POLYVALENTE

5. AVIS SUR LE PROJET DE DOO

6. DESIGNATION DES GRANDS ELECTEURS POUR LES SENATORIALES

7. DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE CONTROLE DES LISTES ELECTORALES

8. DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU CONSEIL D'EXPLOITATION DE LA REGIE DES

EAUX

9. DESIGNATION DES SUPPLEANTS AU SIEA

10. MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DES SERVICES PERISCOLAIRES

11. VOTE DU CFU

12. SUBVENTION 2026 AUX ASSOCIATIONS

Préambule : phase de test ce soir avec une prise de notes doublée

Madame le Maire rappelle la décision de décembre 2025 : migration des logiciels métiers vers une solution SaaS avec un objectif triple

- Un renforcement des outils d’analyse financière

- Une amélioration de la gestion (paie, état civil, RH, délibérations, veille réglementaire)

- Une organisation en cogestion élus/agents avec veille administrative facilitée

Mme le Maire remercie les élues qui se sont mobilisés sur 2 jours de formation ➢ Implication rare soulignée selon le formateur et collectivités présentes

1- Validation du procès-verbal du 15/04/2026 (unanimité)

2- Dépenses en vertu de la délégation de pouvoir

2. Règlement du SLIS (service local d’incendie et de secours) (unanimité) Les articles et extraits du règlement suivants sont présentés ➢ Missions : fonctionnement du centre, besoins matériels, projets de développement, intégration communale

➢ Mise en place du comité paritaire avec réunion minimum d’1 fois/an et plus selon besoins o 3 sapeurs-pompiers : Margot Pépin, Fabien Vautaret, Thibaut Perardel o 3 élus : Sandrine Lachize Piccino, Sylvie Thiblet, Grégory Prévost

➢ Renouvellement à chaque mandature (2026–2032) ou renouvellement de maireConseil municipal 05/06/26 Brens 01300

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3. Marché de livraison des repas cantine scolaire (unanimité)

MAPA (Marché à Procédure Adaptée) Arrivée de M. Aubrun à 18h50

Remerciements :

- À Grégory Chatel (adjoint scolaire) pour la qualité d’écriture du cahier des charges - Au centre de gestion (CDG01) pour son accompagnement (sécurisation juridique) - À la Communauté de Communes Bugey Sud (CCBS) pour l’aide à l’analyse des clauses environnementales : les agents ont reconnu la qualité du cahier des charges)

2 offres ont été reçues : RPC basé à Mâcon et Lestroy (Serrières en Chautagne)

Une attention particulière a été portée à la qualité nutritionnelle des repas, à l'origine des produits, aux enjeux environnementaux pour garantir aux enfants fréquentant le service une prestation de qualité.

- La société RPC proposait une offre financièrement plus avantageuse avec un écart d’environ 8 000 €/ an.

- L'entreprise Lestroy a obtenu de meilleurs résultats sur l'ensemble des autres critères évalués, notamment en matière de qualité des produits, de démarches environnementales, de respect des objectifs de la Loi Egalim, de circuits courts et d'organisation du service.

La Commission d'Appel d'Offres, composée de Messieurs CHATEL et AUBRUN et de Mme BOUVET, propose de retenir l’entreprise Lestroy.

4. Achat parcelle “Les Teyssonnières” (unanimité)

Mme Lagrange a proposé à la vente à la commune, la parcelle : ZN – 3037 m² au prix de 50€ Avec les frais notariés, l’achat devrait couter maximum 400 € en totalité

L’objectif est une gestion durable des espaces naturels et une limitation coupes à blanc

5. Règlement salle polyvalente (unanimité)

Les motifs de la modification du règlement sont :

- Incompréhension par les habitants qui louent la salle polyvalente du courrier de la Trésorerie qu’ils reçoivent mentionnant « dette en cours »

- Bilan sur l’utilisation après l’année 1 et les retours des usagers

Les modifications proposées sont :

- Marquage des places pour le stationnement du camion pizza le samedi soir et du logement - Ajout de la notice d’utilisation de la chambre froide.

- Délai pour demander l’option ménage : réactualisation des prix 3 semaines minimum avant réservation Questions / échanges

• Stationnement (Isabelle Santos Cantero) : étude par commission travaux (marquage + signalisation) • Lanternes chinoises : rappel interdiction préfectorale / information complémentaire (Francis Barcq) • Tarifs ménage (Régine Novel) : prestation externe Brens (mise en relation, aucune tarification communale), demande d’autres devis (impression de cherté des prix)

6. Avis SCoT du Bugey (unanimité)

Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) est un document de planification et d’urbanisme à l’échelle des 41 communes du territoire, portant sur une vision de développement à horizon de 20 ans. Il a pour objectif d’organiser de manière cohérente l’aménagement du territoire, en intégrant l’ensemble des enjeux structurants tels que le logement, l’emploi, les mobilités, le développement industriel, l’agriculture, la préservation des paysages, l’environnement, ainsi que l’organisation du commerce et des services.

Il est rappelé que les Plans Locaux d’Urbanisme (PLU) doivent être compatibles avec les orientations définies par le SCoT, ce qui souligne l’importance pour la commune d’avoir finaliser en 2025 son propre PLU afin d’éviter de devoir de nouveau engager des travaux de mise en cohérence avec ce document qui a démarré en 2024.

Une délibération d’arrêt du projet a été approuvée en février 2026 par les élus communautaires. Une réunion publique a été organisée sur Brens en 2025.Conseil municipal 05/06/26 Brens 01300

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7. Désignation grands électeurs – sénatoriales 27/09/2026 (unanimité) ➢ Liste unique sur la commune : “Brens pour Tous”

➢ Titulaires Georges Delahaye, Sandrine Lachize Piccino, Grégory Chatel ➢ Suppléants : Sylvie Thiblet, Norbert Aubrun, Isabelle Bouvet

8. Commission de contrôle des listes électorales (unanimité) : G. Delahaye ➢ Son contrôle porte sur les inscriptions/radiations ➢ Elle se réunit 1 fois par an minimum et avant chaque scrutin ou en cas de constatation

➢ Renouvellement de la commission au bout de 3 ans

➢ Elle assure la gestion des recours et des contestations

Composition : Georges Delahaye, Evelyne Valayer, Francis Barcq, Dorian Chessel (nouveau membre)

9. Régie des eaux (unanimité)

- Nouvelle obligation réglementaire à la CCBS : 50% conseillers communautaires - ermutation entre Sandrine Lachize Piccino qui devient titulaire et Grégory Prévost qui passe suppléant M. Prevost est maintenu dans son engagement : il poursuivra son investissement comme il le fait depuis son élection en 2024. Il est précisé que Mme Lachize-Piccino n’interviendra qu’en cas d’impossibilité de M. Prévost. Pour information, M. Grégory Prevost et Mme Sandrine Lachize-Piccino ont tous deux participé à un séminaire organisé par la CCBS le jeudi 4 juin sur le thème de l’eau et de l’assainissement.

10. SIEA – suppléants (unanimité) : rapporteur Georges Delahaye

Le titulaire Georges Delahaye et le suppléant : Sandrine Lachize Piccino restent inchangés. Le SIEA impose une nouvelle obligation réglementaire : 1 nouveau suppléant ; Norbert Aubrun est proposé. Rappel des compétences SIEA : Éclairage public (modernisation + abaissement progressif 2026), Fibre optique, Bornes de recharge véhicules électriques (étude)

Point informatif : Assurance – dossiers en cours

➢ Barrière mairie (livreur) → entreprise Mollex (juin)

➢ Noue salle polyvalente (infiltration toiture) : relance des experts

➢ Borne incendie (Commanderie) : réparation de la borne, muret en assurance ➢ Chalet Ivroux (portes) : assurance en cours

11. Règlement Cantine-Garderie (unanimité)

➢ Mise à jour des coordonnées de contact (mairie, espace famille…)

➢ Réactualisation de la liste des agents (retour de Mme Vautaret après une disponibilité d’1 an) ; ➢ Modification des délais de réservation des repas de cantine

➢ Mise à jour obligatoire des coordonnées des parents et responsables légaux ; ➢ Rappel de la situation de recouvrement

Une famille a déménagé, avec un solde de dette restant de 900 € en cours de traitement auprès de la trésorerie ; 1 ou 2 autres familles font l’objet d’un blocage pour non-paiement.

Mme le Maire rappelle la mise en place de la nouvelle plateforme de gestion Berger-Levrault le 22 juin 2026 pour les réservations cantine garderie, dont la formation initialement prévue le 16 juin a été reportée empêchant M. Grégory Chatel d’y participer. Mme Sylvie Thiblet est désignée pour le remplacer, en lien avec les agents concernés (Mme Valérie Kerstern, Mme Anne Domayala et M. Olivier Maurin) ;

Il est rappelé que ce changement de prestataire avait été engagé sous l’ancienne municipalité, avec une période de coexistence des 2 logiciels et entraînait une double prestation, donc un double coût à la collectivité. Une régularisation a été obtenue par voie amiable avec l’éditeur Berger-Levrault afin de reporter la mise en place du logiciel et éviter ce double prélèvement judiciable pour la collectivité ;

Il est rappelé la procédure de facturation et de recouvrement applicable :

➢ La facturation intervient pour une fréquentation du mois M avec émission au 10 du mois M+1, ➢ Elle est suivie de relances à +10 jours, puis d’une relance majorée à +10 jours, ➢ Elle peut aller jusqu’à une procédure d’éviction en cas de non-paiement persistant.Conseil municipal 05/06/26 Brens 01300

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12. Compte Financier Unique (CFU) : rapporteuse Stéphanie Gayraud (13

pour/ 2 absents : Maire + pouvoir de vote)

Contexte

➢ Clôture du budget avant élections 2026

➢ Panne nationale Hélios (février 2026, 1 mois) qui a rendu impossible les ajustements comptables ➢ La délibération modificative est donc liée à cette panne

Résultats

- En investissement : déficit 2024 réduit de 227 048 € à 92 036 € grâce à la maîtrise des dépenses. Ce déficit résultait notamment du financement par fonds propres du projet de panneaux photovoltaïques de la salle polyvalente.

- En fonctionnement : excédent : 212 181 € (niveau de recettes supérieures au dépenses engagées)

Il est porté à la connaissance du conseil que la Trésorerie de l'Ain a adressé ses félicitations à l'équipe en charge des finances communales. Grâce au travail de restructuration du suivi comptable et à la mise en place d'outils de validation et de contrôle des opérations,

➢ Le taux de qualité comptable est passé de 71 % à 88 % entre 2023 et 2025, ➢ Soit de 29% d’actes rejetés à moins de 20%

Mme le Maire, en sa qualité d'ordonnateur, quitte la séance au moment du vote du CFU.

Point informatif : Proximité. (Mme Sylvie THIBLET°

➢ La formation « Gestes qui sauvent » sera probablement annulée par manque d’inscriptions ➢ Demande de la commune de Colomieu acceptée pour former sa secrétaire de mairie (solidarité territoriale) avec prise en charge financière intégrale par Colomieu

➢ 2 Dépôts de plainte : Déchets sauvages à Champtel (police municipale) et dégradations portes sanitaires chalet d’Ivroux (assurance + pôle travaux)

➢ Cérémonie du 8 mai : 130 participants, forte implication très appréciée du CMJ, une belle réussite ➢ Préparation 14 juillet : mise à l’honneur des pompiers (accueil CMJ au centre de secours

Points informatifs école

➢ Participation de 18 Brégnards (du CP jusqu’au collège) au projet artistique « Au vent des sables », porté par le Conservatoire de musique de Belley et présenté le 12 mai à L’Intégral.

Remerciement à Mathilde Chiambretto, pour son engagement et sa disponibilité auprès des enfants. ➢ Journée de rencontre avec les résidents d’Odynéo à la salle polyvalente Loïc Peysson a souligné la qualité de l’accueil. Le conseil municipal félicite cette action, riche en échanges humains et confirme son soutien à ce type de projet.

Point informatif : travaux et cadre de vie

M. Norbert Aubrun présente un point sur les principaux travaux au cours du dernier mois. ➢ 2 chutes d'arbres dont 1 sur la route départementale

➢ Déplacement des interrupteurs de la salle polyvalente pour les sortir de l'espace chaudière qui sera fermée à clé. Cette intervention a également permis d'identifier une régularisation à effectuer sur le système d'éclairage de la seconde salle, actuellement réparti sur deux points de commande.

➢ Point à temps sur la Vieille Route afin de réparer les ornières et dégradations de chaussée, y compris du côté de Belley. Une intervention de l'entreprise Eiffage est attendue (gravillonnage).

➢ Travaux progressifs sur le chemin de Chouenne dans le cadre de l'entretien du réseau de chemins communaux, ceux-ci n'ayant bénéficié d'aucune intervention depuis plusieurs années.

➢ Opérations d'élagage le long des voies communales avec 2/ 3 passages par an. Il souligne que cet entretien doit être apprécié à l'échelle du domaine communal et ne peut être comparé à celui réalisé sur une propriété privée. ➢ Travaux d'entretien de l’aire de jeuxConseil municipal 05/06/26 Brens 01300

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Point informatif commission travaux : rapporteur Grégory Prévost

➢ Les devis concernant l’avaloir de la gare et du lotissement sont en cours ➢ Les travaux d’isolation de l’appartement de la salle polyvalente libéré au 15/06 sont en suspens du fait du contentieux en assurance.

➢ Le projet d’extension du colombarium est en cours de finalisation. Attention, il est à souligner que dès la prise de mandature, il a été constaté que peu de places restait disponibles à la vente, 1 seule cavurne est actuellement vide. Les dossiers de subvention auprès du département de la DETR et de la DSIL n’ont pas abouti. ➢ Investigation en cours sur la Conche avec test de la CCBS (eau bleue)

Objectif : désaturer la station d'épuration et préparer la création d'un réseau séparatif sur ce secteur.

Mme le Maire rappelle que les réseaux d'eaux pluviales relèvent de la compétence communale. Elle indique avoir, lors de la précédente mandature 2020-2024, attiré l'attention sur les conséquences du transfert de la compétence assainissement à la CCBS et demandé que les travaux nécessaires d'assainissement et d'eaux pluviales soient engagés afin d'anticiper les difficultés aujourd'hui rencontrées.

La réponse alors apportée était que la CCBS serait tenue d'assurer la remise en état des réseaux concernés sans mobilisation des fonds propres communaux. Au regard de l’état des différents réseaux du territoire, les travaux sur la commune de Brens sont planifiés en phase 2 à l’horizon 2030–2038, sous réserve de la disponibilité des financements. Il est rappelé que d’autres communes ont pu, par anticipation, engager des opérations de remise en conformité de leurs stations d’épuration, de création de réseaux séparatifs ainsi que de mise en place de dispositifs de défense extérieure contre l’incendie, avant transfert à la CCBS, permettant ensuite une prise en charge intercommunale de ces équipements. Pour la commune de Brens, il est souligné la nécessité de poursuivre progressivement la construction des réseaux séparatifs et de veiller au déploiement du dispositif de défense extérieure contre l’incendie, obligation réglementaire relevant des compétences communales. Ces investissements sont appelés à avoir un impact significatif sur le budget communal au regard des montants estimés, évalués à plus de 2 000 000 € pour l’ensemble de la commune. Il est donc rappelé l’importance d’une mise en œuvre progressive et planifiée de ces opérations.

A la conférence des maires du 04/06/26, en présence du sous-préfet et de la Direction Départementale des Territoires (DDT). Il a été rappelé que le réseau communal est considéré comme non conforme sur 69% du territoire. La commission européenne est en instance de pénaliser d’une amende la France. Deux points particulièrement sensibles dans notre intercommunalité ont été identifiés : les stations d'épuration de Culoz et de Belley. La CCBS a lancé un programme d'investissements de 100 millions d'euros dans le cadre du schéma directeur des réseaux (2024) pour réhabiliter ses structures d’assainissement. L'évolution du prix de l'eau repose donc sur la nécessité de financer ces investissements, l’eau devant payer l’eau.

Informations diverses

➢ Réunion d'information sur les actions de lutte contre le moustique tigre : peu de participants (4), remerciement à M. Henri Plé (EIRAD). Un diagnostic de quartier sera réalisé cette année sur les secteurs de Champtel et Chantemerle. Des diagnostics individuels peuvent être demandés sur le site de l’EIRAD en cas de nécessité. ➢ Organisation de 2 baptêmes civils

➢ Kimberley Vernaz, 5ème au championnat de France de danse latine à Colmar en mai dernier : la municipalité lui adresse ses félicitations

➢ Nouvel artisan qui a déposé sa carte en mairie début 2026 : Padé Peinture ➢ Rappel du tournoi de foot organisé sur Peyrieu par l’association sportive Peyrieu Brens

Fin du conseil à 21h05.