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Procès Verbal - cpte rendu conseil 3 juin 2019
Document publié le Lundi 3 juin 2019 par la commune de Brens.
Lien du pdf (Procès Verbal - cpte rendu conseil 3 juin 2019)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Consommateurs,
l brens vivre en bugey
PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL
MUNICIPAL DU 3 JUIN 2019
Le 3 juin 2019 à 19 heures 30 en application des articles L.2121-7 et L.2122-8 du code général des collectivités territoriales, s’est réuni le conseil municipal de la commune de BRENS.
Présents : Mmes LACHIZE Sandrine, LABRY Odile, MEHL Mireille, Catherine SUSPENE, Mrs PAIT A Jean-Marc, BECOT Joël, ARMAND Dominique, BIGOT Yannick, GENS Marcel, GIORDANO Alfred.
Mme Lydia BIGOT a donné procuration à Mr BIGOT Yannick
Absents : Mr MASUREL Jordane, Mme CORTINOVIS Aurélie
Mme Sandrine LACHIZE est élue secrétaire de séance.
Le conseil municipal :
Prend connaissance du vol de la remorque des services techniques, de l’achat d’une nouvelle remorque pour un coût de 2500 € HT et du remboursement de l’assurance soit 1330 €.
Emet un avis favorable au projet de plan de prévention des risques (PPR) « inondation du Rhône et du Furans, chutes de rochers » sur les communes de Brens, Peyrieu et Virignin, prescrit par arrêté du 21 décembre 2017 et établi par les services de la direction départementales des territoires de l’AIN.
Autorise le Maire à signer la convention à intervenir avec ENEDIS pour des travaux à effectuer sur les parcelles ZC 201 et 214 dans le cadre de l’amélioration de la qualité de desserte et d’alimentation du réseau électrique de distribution publique.
Prend acte du nombre de dossiers d’urbanisme instruits par le service ADS pour l’année 2018, et autorise le maire à signer l’avenant n° 2 à intervenir entre la commune et la Communauté de communes Bugey Sud.
Décide de nommer l’adjoint technique chargé de l’entretien des bâtiments stagiaire à compter du 1% septembre 2019.
Prend connaissance de la signature de la chartre de participation citoyenne qui sera signée le mercredi 3 juillet à 18h à la mairie en présence de Mme la Sous Préféte.
Valide les devis d’achat et de travaux suivants :
Achat d’une tablette pour la garderie
Devis pour 5 caméras sur la Zone de la salle des fêtes et du bâtiment technique 2 926.50 € Porte salle des fêtes : 3 180 € HT
Façade de la mairie : habillage en zinc suite à la fissure : 1 101 EHT
Nettoyage du site de la gare :
Fontaine : 11760 € TTC ou 18 360 € TTC (sans passer par Champtel)
LF TP (Magnieu) : 4 480 € TTC
Prend connaissance des travaux en cours : curage du Lagunage réfection du parking de la mairie.
Prend connaissance d’un dossier de déclaration préalable déposé pour l’aménagement de bureaux en habitation.
Décide des modifications modificatives sur le budget général.
Décide l’organisation de la cérémonie du 14 juillet.
Brens le 3 juin 204
Le Maire,
Jean-Marc P/