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Document publié le Vendredi 15 novembre 2024 par la commune de Tarare.
Lien du pdf (Déliberation - CM 2024 11 15 liste deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Consommateurs, Démocratie,
N°1 Mandat spécial pour les rencontres nationales Action cœur de ville
N°2 Admission en non-valeur d’une créance éteinte
N°3 Convention de moyens avec le comité des fêtes de Tarare pour l’organisation de la fête des Mousselines 2025
N°4 Attribution de subventions municipales à des associations
N°5
Décision modificative n°2 du budget 2024
N°6 Répartition de subventions municipales aux associations sportives pour la promotion du sport
N°7 Modification de la prise en charge financière des classes de découverte et des classes de neige
N°8 Maison du pouvoir d’achat : remboursement des abonnements transports Approuvé à l’unanimité
N°9 Convention de financement d’un projet d’activités culturelles et éducatives avec IRA
N°10 Attribution d’un bon cadeau de fin d’année 2024 au personnel municipal auprès de commerçants de Tarare
N°11 Cession partielle de la parcelle AY 180, 19 rue de Paris au groupe Chamatex
N°12 Approbation de la cession par l’Epora de l’îlot Ambroise-Croizat au promoteur Carré d’or
N°13 Convention de servitudes avec Enedis impasse Platière
N°14 Convention de servitudes avec Enedis 2 impasse Platière
N°15 Convention d’occupation temporaire du domaine public pour le déploiement du télérelevé du service public de distribution de l’eau potable
N°16 Avenant n°2 au protocole habitat
N°17 Avenant n°3 à la convention d’opération de revitalisation du territoire (ORT)
N°18 Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public (RPQS) de l’eau potable du Smert
N°19 Rapports annuels 2023 sur le prix et la qualité du service public (RPQS) de l’assainissement collectif et non collectif de la COR
N°20 Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public (RPQS) de gestion des déchets de la COR
Approuvé à l’unanimité
Pris acte
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l’unanimité
Pris acte
Pris acte
Approuvé à l’unanimité
Affiché et publié sur le site Internet de la Ville le 19-11-2024
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l’unanimité
À l’unanimité des suffrages exprimés moins
deux abstentions –
M. PIÉMONTÉSI (pouvoir de M. MAZNI).
Approuvé à l’unanimité
À la majorité des suffrages exprimés moins
quatre contre – Mme CELLE, M.
PIÉMONTÉSI (pouvoir de M. MAZNI), et
Mme ZIMMERMAN.
CONSEIL MUNICIPAL DU 15 NOVEMBRE 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l’unanimité
À la majorité des suffrages exprimés moins
quatre contre – Mme CELLE, M.
PIÉMONTÉSI (pouvoir de M. MAZNI), et
Mme ZIMMERMAN.
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l’unanimité