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Conseil Municipal - CM 2025 12 01 DM
Conseil Municipal - CM 2025 12 01 Annexes
Déliberation - CM 2023 01 30 liste deliberations
Déliberation - CM 2025 12 01 liste deliberations
Document publié le Lundi 22 septembre 2025 par la commune de Tarare.
Lien du pdf (Déliberation - CM 2025 12 01 liste deliberations)
Thèmes du document : Consommateurs, Eau et assainissement, Justice et droit,
N°1 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 22 septembre 2025
N°2 Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
N°3 Autorisation d’engagement de dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2026
N°4 Autorisation d’engagement de dépenses de fonctionnement pour le CCAS avant le vote du budget primitif 2026
N°5 Autorisation d’engagement de dépenses de fonctionnement pour
les centres sociaux avant le vote du budget primitif 2026
N°6 Demande de garantie d’emprunt par Deux Fleuves Rhône habitat pour l’acquisition en Vefa des logements 3 rue de la Providence
N°7 Acquisition d’une action de la COR par la Ville de Tarare pour son intégration à la SPL Pacte Rhône
N°8 Convention avec l'éco-organisme Alcome relative à la lutte contre la présence de mégots sur l'espace public Approuvé à l'unanimité
N°9 Convention pour la fourrière de véhicules
N°10 Maison du pouvoir d’achat : remboursement des abonnements transports
N°11 Prise en charge financière des classes de découverte et classes de neige
N°12
Rapport thématique régional d’observations définitives de la
Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes et
ses réponse : l’accueil des élèves dans les écoles primaires
publiques en Auvergne-Rhône-Alpes
N°13
Modification dans l’acquisition en Vefa d’un plateau dans
le projet de pôle de santé Demathieu et Bard Immobilier
pour l’implantation d’une maison de santé
N°14 Dépôt d’un dossier d'éligibilité RHI auprès de l’Anah pour la maison 32 route du Barrage
N°15 Désaffectation, déclassement et cession d’un délaissé du parking Denave
N°16 Convention de servitude avec la COR avenue Édouard-Herriot
N°17 Avenant n°1 de résiliation à la convention entre la Ville et la COR pour la réhabilitation des voûtes de la Turdine
N°18 Convention d’adhésion au service de conseil en énergie partagé – économe de flux (CEP-EF) de la COR
N°19 Modification du tableau des emplois
N°20 Organisation des opérations de recensement 2026 et recrutement d’un agent recenseur
Approuvé à l'unanimité
Approuvé à l'unanimité
Approuvé à l'unanimité
Approuvé à l'unanimité
Approuvé à l'unanimité
Approuvé à l'unanimité
Approuvé à l'unanimité
Affiché et publié sur le site Internet de la Ville le 04 décembre 2025
Approuvé à l'unanimité
Approuvé à l'unanimité
Approuvé à l'unanimité
Approuvé à l'unanimité
Approuvé à l'unanimité
CONSEIL MUNICIPAL DU 1ER DÉCEMBRE 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Approuvé à l'unanimité
Approuvé à l'unanimité
Approuvé à l'unanimité
Approuvé à l'unanimité
Pris acte
Approuvé à l'unanimité
Approuvé à l'unanimité N°21 Attribution d’un bon cadeau de fin d’année 2025 au personnel municipal auprès de commerçants de Tarare
N°22 Modification de l’annexe 1 de la convention unique avec le CDG69
pour adhésion à la mission assistance sociale du personnel
N°23 Convention de subventionnement du poste d’animateur départemental France services
N°24 Dérogation au repos dominical pour des commerces de détail pour l’année 2026
N°25
Rapports annuels 2024 sur le prix et la qualité du service
public (RPQS) de l'eau potable du Smert et rapport annuel 2024
du délégataire
N°26
Rapports annuels 2024 sur le prix et la qualité du service
public (RPQS) de l’assainissement collectif et non collectif de la
COR
N°27 Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public (RPQS) de gestion des déchets de la COR
Pris acte
Pris acte
Approuvé à l'unanimité
Approuvé à l'unanimité
Approuvé à l'unanimité
Approuvé à l'unanimité
Pris acte