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Conseil Municipal - CM 2024 09 30 DM
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Déliberation - CM 2024 09 30 liste deliberations
Document publié le Lundi 30 septembre 2024 par la commune de Tarare.
Lien du pdf (Déliberation - CM 2024 09 30 liste deliberations)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Consommateurs, Démocratie,
N°1 Mandat spécial pour le Congrès des Maires de France 2024
N°2 Participation financière à la lutte contre le frelon asiatique
N°3 Attribution d’une subvention municipale à une association
N°4 Autorisation de signature du marché public de prestation de service d'assurances
N°5 Autorisation de signature du marché public d’acquisition d’un camion-grue
N°6
Renouvellement de l’adhésion à un groupement de commandes pour l’achat d’électricité et de services associés et autorisation de signer les marchés et/ou accords-cadres et marchés subséquents
N°7 Maison du pouvoir d’achat : remboursement des abonnements transports
N°8 Convention de financement avec l’Éducation nationale dans le cadre du projet « Notre école, faisons-la ensemble » (Nefle)
N°9 Rémunération à la vacation d’intervenants extérieurs
N°10
Actualisation du cadre tarifaire, réglementaire et organisationnel de certaines missions pluriannuelles proposées par le CDG69 dans le cadre de la convention unique
N°11 Modification de la dénomination d’une place
N°12 Convention financière entre la Ville et Deux Fleuves Rhône habitat pour l'étude de renouvellement urbain de la cité-jardin Jean-Marie-Froget
N°13 Avis au titre des personnes publiques associées sur le projet de révision du schéma de cohérence territoriale (SCoT) Beaujolais
N°14 Convention au titre du fonds vert dans le cadre du projet de requalification de îlot Ambroise-Croizat
N°15 Acquisition de la parcelle AY 100, zone d’activités ouest, auprès de l’Epora
N°16 Acquisition d’une bande de terrain allée des Marronniers au groupe 3F
N°17 Cession de la parcelle AV 353, 6 rue du Gaz à l’Entraide
N°18 Convention de servitudes impasse Platière avec Enedis
N°19 Désaffectation et déclassement des abords directs de l’ancienne usine J.-B. Martin, parcelles AS 234 et 335, 7 avenue E. Herriot
Approuvé à l’unanimité
Affiché et publié sur le site Internet de la Ville le 02-10-2024
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l’unanimité
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l’unanimité
À l’unanimité des suffrages exprimés moins
quatre abstentions – Mme CELLE (pouvoir
de Mme ZIMMERMAN), M. PIÉMONTÉSI et
M. MAZNI
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l’unanimité