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Document publié le Vendredi 19 janvier 2024 par la commune de Tarare.
Lien du pdf (Déliberation - CM 2023 11 13 liste des deliberations 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Consommateurs,
N°1 Compétences de la COR : modifications statutaires
N°2 Compétences de la COR : modifications statutaires - restitution d’une compétence communautaire (IRVE)
N°3 Modification de l’autorisation de programme/crédits de paiement
N°4 Demande de garantie d’emprunt par l’Opac du Rhône pour la réhabilitation de la résidence Voltaire, rue du Gaz/bd Voltaire
N°5 Répartition de subventions municipales pour des associations sportives pour
la promotion du sport
N°6 Maison du pouvoir d’achat : remboursement des abonnements transports
N°7 Conventions de gestion en flux des réservations de logements sociaux
N°8 Modification du tableau des effectifs du personnel municipal
N°9 Recours à un contrat d’apprentissage
N°10 Organisation des opérations de recensement 2024 et recrutement d’un agent recenseur
N°11 Remboursement des frais de déplacement au personnel municipal
N°12 Attribution d’un bon cadeau de fin d’année au personnel municipal auprès de commerçants de Tarare
N°13 Avenant n°1 pour le lot n°2 du marché de travaux pour la construction du complexe sportif
N°14 Dénomination d’une voie
N°15 Cession du tènement 58 bis avenue Édouard-Herriot
N°16
Avenant n°1 à la convention de financement avec l’État dans le cadre du fonds friches pour le projet de requalification de l'usine J.-B. Martin et de ses abords
N°17 Cession de l’ancienne usine J.-B. Martin et de ses abords à l’entreprise GCC
N°18 Convention de partenariat culturel territorial entre la Ville et la COR
N°19 Convention 2024-27 Ville/Restaurants du Cœur/Féliciné pour l’opération Rendez-vous au cinéma
N°20 Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public (RPQS) de l’eau potable de la COR
N°21 Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public (RPQS) de l’assainissement collectif et non collectif de la COR
N°22 Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public (RPQS) de gestion des déchets de la COR
Pris acte
Pris acte
Pris acte
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l’unanimité des suffrages
exprimés moins 4 abstentions
Mme CELLE, M. PIÉMONTÉSI (pouvoir de
M. MAZNI) et Mme ZIMMERMAN
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l’unanimité
Affiché et publié sur le site Internet de la Ville le 15-11-2023
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l’unanimité
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 NOVEMBRE 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l’unanimité