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Déliberation - convention daccs aux services de la mdiathque dpartementale du Pas de Calais
Document publié le Mardi 1 janvier 2019 par la commune de Mazingarbe.
Lien du pdf (Déliberation - convention daccs aux services de la mdiathque dpartementale du Pas de Calais)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
DEPARTEMENT
DU PAS DE CALAIS
Date de la convocation :
25 Novembre 2019
Date d’affichage :
25 Novembre 2019
Nombre de membres :
Afférents au conseil
municipal : 29
En exercice : 29
Présents : 17
Procurations : 4
XFCUTOIRE"
GARDE
Le Maire
A la majorité :
Pour : 21
Contre : //
Abstention : ///
Mention exécutoire : oui
DE LENS
ARRONDISSEMENT CANTON
DE BULLY-LES-MINES
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL EN SEANCE DU JEUDI 05 DECEMBRE 2019
basus
L’An deux mil dix-neuf, le cinq Décembre à 18 H 30, le Conseil
Municipal s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la Présidence de
Monsieur Laurent POISSANT, Maire, suite à la convocation qui lui a été faite,
conformément à la Loi, dont un exemplaire a été affiché à la porte de la Mairie.
Présents : Mrs Laurent POISSANT, Alain COURAULT, Mme Nicole
LAURENT, M. Joël BIGOURD, Mmes Monique STORNE, Marylène
ROBERT, Catherine BECART, Anne-Marie DUHAMEL, Mrs Serge
HERMANT, Bruno GUILLEMANT, Bruno LOTHE, Mme Perrine
FRUCHART, Mrs Christian KASPRZYK, Jean-Marie MANIEZ, Jean-Pierre
COQUELLE, Christophe SINGER et Philippe NEVEU.
Excusés : Mme Anne NAUDE, Mrs Daniel LAIGLE, Bertrand
NAGLIK,, Mmes Linda MEDJAHDI et Corinne TOURNANT,
Absents : Mmes Armelle VISEURS, Emmanuelle HEAULME et M.
Valentin PRUVOT.
Excusés ayant donné procuration : M. Didier COMPARON procuration
à M. Joël BIGOURD, M. Joel OUVRY procuration à M. Alain COURAULT,
Mme Jasmine BEDENIK procuration à Mme Marylène ROBERT, M. Philippe
x JPY TKIEWICZ procuration à M. Laurent POISSANT.
FE Secrétaire : Mme Perrine FRUCHART
Objet : Convention d’accès aux services de la Médiathèque
Départementale du Pas-de-Calais
Monsieur le Maire propose de signer une convention afin d’accéder aux
services proposés par la Médiathèque Départementale du Pas-de-Calais.
LE CONSEIL MUNICIPAL :
Après en avoir délibéré à l’unanimité :
Autorise Monsieur le Maire à signer toutes conventions utiles à l’accès
t Médiathèque Départementale du Pas-de-Calais.
Sous-Préfecture
de LENS