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Document publié le Lundi 6 mai 2024 par la commune d'Aigaliers.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2024 05 15 PV CM affichage 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Union Européenne, Institutions publiques,
PV CM 2024 05 15
Page 1 sur 4
Département du Gard
Mairie d’AIGALIERS
30700
280 route Stéphane Hessel
04 66 22 10 58
accueil@aigaliers.fr
www.aigaliers.net
Présidence : Monsieur BOYER Daniel, Maire.
Présents : Mesdames BONZI Frédérique, DINARDO Mélissa, GLOANEC Marie Lise, LEVY Julie, Messieurs BORDEL Jean-Luc, BOYER Daniel, MARREL Jérôme, MARTIN Roger, RUOT David, SABIANI Pierre-Jean.
Pouvoirs : Mme ETIENNE Fidjy a donné pouvoirs à Mme DINARDO Mélissa pour voter en son nom et signer tout document, Mr TALLARON Jérôme a donné pouvoirs à Mme GLOANEC Marie-Lise pour voter en son nom et signer tout document. Excusés : Mmes ANDRE Sarah, ULRICH Rachel, Mrs LOYAL Johnny.
Le quorum étant atteint, la séance est ouverte à 19h08
Madame BONZI Frédérique est désignée secrétaire de séance.
***
Le Maire certifie :
Que la convocation du conseil municipal a été affichée et
envoyée le 6 mai 2024 ;
Que le nombre de conseillers en exercice est de 15.
**
ORDRE DU JOUR :
1. Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du
03 avril 2024,
2. Délibération pour départ du locataire du logement 205 au 2ème étage
du Presbytère d’Aigaliers,
3. Délibération pour attribution du logement 205 au 2ème étage du
Presbytère d’Aigaliers,
4. Délibération pour demande de subvention exceptionnelle de l’APE afin
d’organiser un marché de Noël,
5. Abonnement à l’application ILLIWAP,
6. Festivités de l’été 2024,
7. Organisation des élections au Parlement Européen du 09 juin 2024.
Procès-Verbal de la réunion du Conseil Municipal
Séance du mercredi 15 Mai 2024
(mis à l’ordre du jour de la prochaine séance pour approbation) PV CM 2024 05 15
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Le procès-verbal relatif à la réunion du 3 avril 2024 est approuvé à l’unanimité par le Conseil Municipal.
Vu les pièces du dossier,
Après délibération, à l’unanimité des membres présents, le Conseil Municipal fixe la date de départ de la locataire du logement 205 au 31 mars 2024, et autorise le Maire à signer tous les documents relatifs à ce dossier.
Vu la délibération n° 2024 05 15 – 01 en date du 15 mai 2024 relative au départ de la locataire du logement 205 situé au 2ème étage du Presbytère,
Vu les différentes demandes qui ont été étudiées par la commission logement de l’immeuble du Presbytère, suivant les critères définis,
Considérant les travaux de rafraichissement (nettoyage et peintures) à effectuer dans le logement,
Considérant la nécessité de choisir un nouveau locataire à compter du 1er juin 2024,
Considérant la proposition de la commission logement de l’immeuble du Presbytère,
Après délibération, le Conseil Municipal de la commune d’Aigaliers, à l’unanimité des membres présents,
ACCEPTE de louer le logement 205 vacant, situé au 2ème étage de l’immeuble communal du Presbytère d’Aigaliers, à compter du 1er juin 2024,
VALIDE la proposition de la commission logement de l’immeuble du Presbytère pour l’attribution comme suivant :
Logement Surface Situation Attribution
205 41,10 m² 2ème étage Mr DOMINGUEZ Lorenzo
3. Délibération pour attribution du logement 205 au 2ème étage du
Presbytère d’Aigaliers
2. Délibération pour départ du locataire du logement 205 au 2ème
étage du Presbytère d’Aigaliers
1. Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal en date du 3 avril 2024 PV CM 2024 05 15
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AUTORISE le Maire à effectuer toutes les démarches relatives à cette
nouvelle location et à signer tous les documents relatifs à ce dossier (dont
bail et caution).
Vu le courriel de l’association des parents d’élèves Les Escoules en date du 19 avril 2024 qui demande une contribution de 300 € à la commune afin d’organiser un marché de Noël,
Considérant l’intérêt de soutenir l’APE Les Escoules dans ses actions,
Après délibération, le Conseil Municipal de la commune d’Aigaliers, à l’unanimité des membres présents,
Décide d’allouer une subvention exceptionnelle de 300,00 € à l’APE Les Escoules, afin d’organiser un marché de Noël,
Les crédits sont prévus à l’article 65748 du budget principal de la commune – exercice 2024.
La Société SAS ILLIWAP propose un logiciel facilitant la communication entre les collectivités et leurs citoyens. Ces derniers, qu’ils vivent sur la commune ou non, peuvent avoir accès en temps réel aux informations de la vie locale.
ILLIWAP est une application qui permet aux communes de diffuser des informations aux habitants qui la télécharge sur son Smartphone. C’est un moyen d’information immédiat pour délivrer des messages d’actualité, de la vie globale de la commune ou d’urgence en temps réel (vigilance, alerte, …). Cette application est gratuite et respecte la vie privée : anonyme, pas d’inscription nécessaire, pas de publicité, pas de collecte des données personnelles.
Les associations de la commune pourront également diffuser leurs informations sur cette application ILLIWAP.
Le coût de l’abonnement proposé (base + options retenues) est de 449,28 € TTC.
Après délibération, le Conseil Municipal de la commune d’Aigaliers, à l’unanimité des membres présents,
Emet un avis favorable à l’abonnement au service d’utilisation du logiciel ILLIWAP à compter du 1er juin 2024.
Autorise le Maire à signer tous les documents inhérents à cet abonnement.
4. Délibération pour demande de subvention exceptionnelle de l’APE afin d’organiser un marché de Noël
5. Abonnement à l’application ILLIWAP PV CM 2024 05 15
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Le Conseil Municipal de la Commune d’Aigaliers,
Considérant qu’il y a le lieu d’organiser les festivités de juillet 2024 prévues par la commune : samedi 13 juillet 2024 pour la Fête Nationale et vendredi 26 juillet 2024 pour le Marché Nocturne,
Après délibération, le Conseil Municipal de la commune d’Aigaliers, à l’unanimité des membres présents,
Décide d’organiser un repas-buffet payant le samedi 13 juillet 2024 avec animation à l’occasion de la Fête Nationale 2024,
CHOISIT Mr Marcel par Mr Michel Duhamel, traiteur culinaire de Saint
Privat des Vieux 30340 pour le repas buffet (au prix de 23 € HT par
personne).
CHOISIT la prestation musicale HIT FOR TWO (facturation par Linkaband) pour un montant total de 600,00 € pour animer le buffet-repas. CHOISIT le duo « Woobies Brothers » par Mr Loïc GONZALEZ, 10 rue des
Menestrels 30200 Bagnols sur Cèze, pour un montant de 600 €, pour
animer la soirée du Marché Nocturne du 26 juillet 2024. Une déclaration
sera déposée sur le site du GUSO.
AUTORISE le Maire à signer tous les documents nécessaires à
l’organisation de ces festivités.
Le Maire informe que les élections des représentants au Parlement Européen se dérouleront le dimanche 9 juin 2024.
Le Bureau de vote sis à la salle polyvalente André Meynier sera ouvert de 8 h 00 à 18 h 00.
Le Conseil Municipal organise les tours de présence des élus pour tenir le bureau de vote.
***
La séance est levée à 19h41mn.
***
Le Maire, La secrétaire,
Daniel BOYER Frédérique BONZI
6 . Festivités de l’été 2024
7 . Organisation des élections au Parlement Européen du 09 juin 2024