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Acte Administratif - Recueil des Actes Administratifs 4me trimestre 2019 4 4
Document publié le Vendredi 4 octobre 2019 par la commune d'Auvers-sur-Oise.
Lien du pdf (Acte Administratif - Recueil des Actes Administratifs 4me trimestre 2019 4 4)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Justice et droit,
Qi VILLE D'AUVERS-SUR-OISE
Ville
d’Auvers-sur-Oise
TI : 01.30.36.70.30
Fax : 09.72.25.20.41
RECUEIL DES
ACTES ADMINISTRATIFS
4°" TRIMESTRE 2019
N° 19.04
4/4
Hi de Ville 17, rue du Général de Gaule 95430 AUVERS-SUR-OISE IL Arrêtés du Maire
4° trimestre 2019
2019-026: Arrêté du Maire portant autorisation de fermeture tardive du restaurant Nuage des
Saveurs le vendredi 4 octobre 2019
2019-027 : Arrêté du Maire portant autorisation d'un débit de boisson temporaire pour l'association
Le Pressoir Auversois à l'occasion du salon du terroir les 23 et 24 novembre 2019
2019-028 : Arrêté réglementant la fermeture exceptionnelle du cimetière communal pendant la fête
d'Halloween
2019-029 : Arrêté réglementant la vente de Chrysanthèmes sur le domaine public pour la Toussaint
2019-030 : Arrêté du Maire portant délégation à Monsieur Jean-Pierre OBERTI, 8ème Adjoint au
Maire du 20 octobre 2019 au 27 octobre 2019 inclus
2019-031 : Arrêté du Maire portant délégation d'une partie de ses fonctions à Monsieur Jean-Pierre
OBERTI, 8ème Adjoint au Maire - Délégation relative au CCAS du 20 octobre 2019 au 27 octobre
2019 inclus
2019-032 : Arrêté du Maire portant autorisation d'un débit de boisson temporaire pour l'association
Le Lion's Club pour le 15 décembre 2019 à l'occasion de ia brocante à l'ancienne
2019-033 : Arrêté du Maire portant autorisation d'un débit de boisson temporaire pour l'association
Auvers Animation pour les 14 et 15 décembre 2019 à l'occasion du Marché de Noël
2019-034: Arrêté portant délégation de signature à un agent communal chargé des Affaires
Générales
2019-035 : Arrêté portant délégation des fonctions d'Officier de l'Etat Civil à un agent communal
2019-036 : Arrêté modifiant temporairement la circulation et le stationnement rue de Paris, rue
Daubigny et rue du Montcel à partir du 30 novembre 2019 pour une durée indéterminée suite à
l'effondrement d'un mur sur la chaussée
2019-037 : Arrêté du Maire portant délégation à Monsieur Marc LE BOURGEOIS, 3ème Adjoint au
Maire du 28 décembre 2019 au 3 janvier 2020 inclus
2019-038 : Arrêté du Maire portant délégation d'une partie de ses fonctions à Monsieur Marc LE
BOURGEOIS, 3ème Adjoint au Maire - Délégation relative au CCAS du 28 décembre 2019 au 3 janvier
2020 inclus RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
ARRÊTÉ PORTANT AUTORISATION
DE FERMETURE TARDIVE
10 vue DU RESTAURANT d'AUVERS-SUR-OISE « NUAGE DE SAVEURS »
2840 Vendredi 4 octobre 2019
Service Affaires Générales n°19-026
8 : 013036 7030
Le Maire d'Auvers-sur-Oise,
Vu le Code de la Santé publiq Vu le Code Général des Collectiuilés Territoriales, notamment les articles L 2212-1 et L 2212-2 suivants,
relatifs aux pouvoirs généraux du Maire enmatière de police ; Vu l'arrêté Gu Préfet du Val-d'Oise du 06 mal 2010 fiant es heures d'ouverture ét de feumeture des
débits de boissons et des établissements de divertissements publics ; Vu la demande présentée le 30 septembre 2019 par Madame Elodie VARUSIO ROLLAND, Gérante du
Restaurant NUAGE DE SAVEURS exploité 6 rue Marceau à Auvers-eur-Oise (demande reçue en mairie le 1 octobre 2019) ;
Considérant qu'i revient au Maire d'accorder des autorisations exceptionnelles de fermeture des débits de boisson après l'heure réglementaire ;
ARRÊTE
Aticle 4*-Une dérogation à l'arrêté du Préfet du Val-d'Oise du 05 mai 2010, relatif aux horaires d'ouverture des débits ce boissons et des établissements de divertissements publics, est accordée au
restaurant "NUAGE DE SAVEURS", exploité 5 re Marceau à Auvers-sur-Oise (Val d'Oise) par Wadame Elodie VARUSIO ROLLAND, Gérente, afin de permettre l'ouverture tardive de l'établissement à l'occasion de l'organisation aux dates suivantes:
= nuit du vendredi 4 octobre 2019 jusqu'à 3 heures du matin (anniversaire).
La musique devra être baissée dès 1 heure du matin afin de ne pas troubler le repos cu voisinage et à ne
pas compromeire la anué pubque Le gérant devra iomer les habitants se trouvant à proximité L et sensibiliser sa
Article 2 - Le bénéficiaire de la présente autorisation dérogatoire devra se conformer strictement aux prescriplons imposées aux débits de boissons, nolemment en ce qui conceme la protection des mineurs
contre l'alcoolisme et la répression de l'ivresse publique.
{Aticie 3 - Amplation du présent arrêté sera transmise = à la Direction Générale de la Vile d'Auvors-sur-Oise,
su Commandant de la Brigada de Gendarmerie d'Auvers-sur-Oise, qui sont chargés, chacun en cequi le concerne, de l'exécution du présent arrété
Auvors-sur-Oige, le 3 octobre 2019
Isabelle Mézières Maire d'Auvers-sur-Oise RÉPUBLIQUE FRANÇAISE è
2019-027
ARRÊTÉ
VILLE portant autorisation d'un
S'ALVERS-EUR-ORE DEBIT DE BOISSON TEMPORAIRE 95430
Servico Affaires Générales
Nous, Isabelle MÉZIÈRES, Maire d'Auvers-sur-Oise,
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L 2212-1 et
L2212-2,
Vu l'article 18 de la loi de finances du 30 décembre 2000,
Vu les articles L 3321-1 et L 3335-4 du code de la santé publique,
Vu l'arrêté préfectoral 2009-297 du 28 avril 2009 réglementant les bruits de voisinage,
Vu l'arrêté préfectoral du 6 mai 2010 réglementant les heures d'ouverture et de fermeture des
débits de baissons,
Vu la demande présentée le 2 octobre 2019 par Monsieur Jean-Claude PANTELLINT Président
de l'Association Le Pressoir Auversois (1 demonde annuelle d'un débit de boissons
temporaire), dans le cadre de l'organisation du « 24° Salon du Terroir»
ARRÊTONS
Article 1®: Monsieur Jean-Claude PANTELLINI Président de l'Association Le Pressoir
‘Auversois est autorisé à ouvrir un débit de boissons temporaire du second groupe le samedi
23 novembre et dimanche 24 novembre 2019 à la Maison de l'Tle, rue Marcel Martin.
Article 2 : Le débit de boissons temporaire est autorisé :
le samedi 23 novembre 2019 de 8 heures à 21 heures et le dimanche 24 novembre 2019
de 8 heures à 21 heures.
Article 3 : Conformément à la loi, les boissons mises en vente sont limitées à celles comprises
dans les groupes 1 et 2 tels que les définit l'article L 3321-1 du code de la santé publique, soit
les boissons sans alcool et boissons fermentées non distillées, à savoir le vin, la bière, le cidre,
le poiré, l'hydromel, les vins doux naturels, les crèmes de cassis et autres, les jus de fruits ou
de légumes fermentés comportant de 1 à 3 degrés d'alcool ;
Article 4 : En outre, l'organisateur devra respecter les dispositions de l'arrêté préfectoral en
date du 28 avril 2009 relatif à la prévention des nuisances sonores et la lutte contre les bruits
de voisinage.
Article 5: Cet arrêté peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de
Cergy dans un délai de deux mois à compter de sa notification et de sa publication.
Article 6 : La Direction Générale des Services et le Commandant de gendarmerie sont chargés
de l'exécution du présent arrêté qui sera notifié à Monsieur Jean-Claude PANTELLINI.
Fait à Auvers-sur-Oise, le 7 octobre 2018
Esabelle MÉZIÈRES
Maire d'Auvers-sur-Oise Notifié à l'ntéressée le Ÿ (> ts # Signatur: FR) “ RÉPUBLIQUE FRANÇAISE 2019-28
us
. ARRÊTÉ 2019-028
RÉGLEMENTANT LA FERMETURE VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE EXCEPTIONNELLE 96430 DU CIMETIÈRE COMMUNAL.
Re er PENDANT LA FÊTE D'HALLOWEEN : 0 30 36 70 30
15 OCT. 2019
Madame Le Maire d'Auvers-sur-Oise,
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.2212-1 et
Leete-2,
Considérant le caractère traditionnel de la fête d'Halloween,
Considérant les dégrodations constatées sur quelques tombes en 2013 pendant la nuit
de la fête d'Halloween,
ARRÊTÉ :
Article 1 : le cimetière d'Auvers-sur-Oise sera exceptionnellement fermé
du _31 octobre à 18 heures au _1“ novembre 2019 à 8 heures.
Article 2 : Ampliation du présent arrêté sera transmise :
à la Direction Générale des Services de la Ville d'Auvers-sur-Oise,
au Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'Auvers-sur-Oise,
- au Préfet du Val d'Oise,
qui sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté,
affiché à la porte du cimetière et dans les panneaux municipaux.
Fait à Auvers-sur-Oise, le 8 octobre 2019
Isabelle Mézières aisert'Auvers-sur-Oise RÉPUBLIQUE FRANÇAISE 2019-029
ARRÊTÉ 2019-029
RÈGLEMENTANT LA VENTE DE CHRYSANTHÈMES SUR LE DOMAINE PUBLIC
VILLE POUR LA TOUSSAINT
d'AUVERS-SUR-OISE 95430
Service des Affaires Générales
Css —
8 201 20 36 70 20 15 OCT. 2019
Le Maire d’Auvers-sur-Oise, | CONTRÔLE DE LÉGALITÉ)
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.2212-1 et
L22122,
Vu l'article R.644-3 du code pénal,
Considérant le caractère traditionnel de la vente de chrysanthèmes sur le domaine public,
devant Le cimetière communal, pour la Toussaint,
Considérant toutefois qu'il est nécessaire de fixer les conditions dans lesquelles cette vente peut être tolérée sur le territoire de la commune d’Auvers-sur-Oise, afin notamment
de sauvegurder :
la sécurité sur les voies de communication ainsi que la sûreté et la commodité de passage dans les rucs, places où promenades dépendant du domaine public,
- la tranquillité publique en évitant que les passants ne soient importunés par les
sollicitations des vendeurs,
ARRÊTE Article 1: la vente de chrysanthèmes sur le domaine public, devant le cimetière commuual,
est e à titre exceptionnel pendant les journées des 30, 31 octobre et le 1° novembre 2019. Cette autorisation exceptionnelle et de tradition ne pourre, en aucun ces, être
accordée avant ou prolongée après ces dates. ArticleZ : peuvent se prévaloir de cette autorisation les fleuristes et les marbriers
professionnels, Elle ne concerne pas les particuliers.
Attiele3 :les professionnels qui souhaitent bénéficier de cette autorisation devront adresser à Mademe le Maire une demande écrite au plus tard 10 jours avant le début de Ia
période de vente, en précisant les dates de vente et la surface au sol maximale occupée par
la vente.
Article 4 : il est formellement interdit aux vendeurs d’importuner Les passants ot d'attirer Îeur attention par des appels, des annonces, et.
Article 5 : les fleurs doivent être vendues en l’état, c’est-à-dire sans adjonction décorative. Article 6 : Ampliation du présent arrêté sera transmise :
= À la Direction Générale des Services de la Ville d'Auvers-sur-Oise, = au Commandant de Ja Brigade de Gendarmerie d'Auvers-sur-Oise,
au Préfet du Val d'Oise, qui sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, et affichée
à lu porte du cimetière et dans les panneaux municipaux.
Fait à Auvers-sur-Oise, le 1 Loctobre 2019
Isabelle Mézières
Maire d'Auvers-sur-Olst RÉPUBLIQUE FRANÇAISE 2019/030
ARRÊTÉ DU MAIRE PORTANT DÉLÉGATIONS à
VILLE Monsieur Jean-Pierre OBERTI, 8° Adjoint au Maire D'AUVERS-SUROISE
tes N° 19 - 030
Direction Générale
des Servic:
#8 : 01 30 36 77 65 09 7225 2041
Le Maire d'Auvers-sur-Oiso,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ot notamment son article L.2122-17 relatif à l'absence du Maire,
Considérant l'absence de Madame ls Maire du dimanche 20 octobre 2019 au dimanche 27
octobre 2019 inclus,
Considérant l'absence de Madame Florence DUFOUR 1* Maire Adjoint, de Monsieur Eric COLIN 2°" Maire Adjoint, de Monsieur Marc LE BOURGEOIS 3° Maire Adjoint, de Monsieur Abel LEMBA DIYANGI 4°” Maire Adjoint, de Madame Martine ROVIRA 5°" MaireAdjoint, de Monsieur Florent BEAULIEU 8” Maire Adjoint et de Madame SyMie JACQUEMIN 7° Maire Adjoint, à ces mêmes dates et dans l'ordre du tableau des nominations,
ARRETE
Atticle 1 : Monsieur Jean-Pierre OBERTI 8" Maire Adjoint, est délégué pour remplacer
Madame le Maire dans la plénitude de ses fonctions, pour la période du dimanche 20 octobre
2019 au dimanche 27 octobre 2019 inclus.
Atticle 2 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à : - Monsieur le Préfet du Val d'Oise,
- Monsieur le Procureur de la République, - Monsieur le Commandant de la Gendarmerie d'Auvers-sur Oise,
- Monsieur le Chef de centre de la Caserne des pompiers de Méry-sur-Oise, - Monsieur le Trésorier Principal,
- La Direction Générale des Services de la Ville d'Auvers-sur-Oise, - Mesdames et Messieurs les Chefs de service de la Ville d'Auvers-sur-Oise,
- l'intéressé, chacun en ce qui le concerne étant chargé de l'exécution de celui-ci
Fait à Auvers-sur-Oise, le 16 octobre 2019.
Isabelle Mézières,
Maire d'Auvers-sur-Oiso RÉPUBLIQUE FRANÇAISE 2019/031
ARRÊTÉ DU MAIRE
PORTANT DÉLÉGATIONS
VILLE D'UNE PARTIE DE SES FONCTIONS à DIAUNESÉEAIRORE Monsieur Jean-Pierre OBERTI, 8° Adjoint au Maire
N° 19-031
17 007. 2019
[CONTRÔLE DE LÉGALITÉ
Le Maire d'Auvers-sur-Oise, Isabelle Mézières, Présidente du CCAS,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L.2122-17 relatif à
l'absence du Maire,
Considérant l'absence de Madame le Maire du dimanche 20 octobre 2019 eu dimanche 27
octobre 2019 inclus,
Considérant l'absence de Madame Florence DUFOUR 1“ Maire Adjoint, de Monsieur Eric COLIN 2% Maire Adjoint, de Monsieur Marc LE BOURGEOIS 3°" Maire Adjoint, de Monsieur Abel LEMBA DIYANGI 4” Maire Adjoint, de Madame Martine ROVIRA 5%" Maire Adjoint, de. Monsieur Florent BEAULIEU 6°” Maire Adjoint et de Madame Syhie JACQUEMIN 7°” Maire Adjoint, à ces mêmes dates et dans l'ordre du tableau des nominations,
ARRÊTE
Article 1 : Monsieur Jean-Pierre OBERTI, 8°" Maire Adjoint, est délégué pour remplacer Madame le Maire, Présidente du CCAS, pour toutes les décisions relatives au Centre
Communal d'Action Sociale, pour la période du dimanche 20 octobre 2019 au dimanche 27 octobre 2019 inclus.
Article 2 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à - Monsieur le Préfet du Val d'Oise,
- Monsieur le Procureur de la République, - Monsieur le Commandant de la Gendarmerie d'Auvers-sur Oise,
- Monsieur le Chef de centre de la Caserne des pompiers de Méry-sur-Oise, - Monsieur le Trésorier Principal,
- La Direction Générale des Services de la Ville d'Auvers-sur-Oise, - Mesdames et Messieurs les Chefs de service de la Ville d'Auvers-sur-Oise,
- l'intéressé, chacun on co qui le concerne étant chargé de l'exécution de celui-ci.
Fait à Auvers-sur-Oise, le 16 octobre 2019.
Isabelle Mézières,
Maire d'Auvers-sur-Oise
Présidente du CCAS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
2019-032
ARRÊTÉ
à VILLE portant autorisation d'un
FAUVERSSUROIRE DEBIT DE BOISSON TEMPORAIRE 95430
Service Affaires Générales
Nous, Isabelle MÉZIÈRES, Maire d'Auvers-sur-Oise,
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L 2212-1 et L2212-2,
Vu l'article 18 de la loi de finances du 30 décembre 2000,
Vu les articles L 3321-1 et L 3335-4 du code de la santé publique,
Vu l'arrêté préfectoral 2009-297 du 28 avril 2009 réglementant les bruits de voisinage,
Vu l'arrêté préfectoral du 6 mai 2010 réglementant les heures d'ouverture et de fermeture des
débits de boissons,
Vu la demande présentée le 25 novembre 2019 par Madame Cécile JACQUET HEBERT,
Présidente du Lion's Club (lére demande annuelle d'un débit de boissons temporaire), dans le cadre d'une brocante à l'ancienne
ARRÊTONS
Article 1® : Madame Cécile JACQUET HEBERT, Présidente du Lion's Club est autorisée à
ouvrir un débit de boissons temporaire du second groupe le dimanche 15 Décembre 2019 à la Maison de l'Ile, rue Marcel Martin.
Article 2 : Le débit de boissons temporaire est autorisé :
le dimanche 15 Décembre 2019 de 6 heures à 19 heures
Article 3 : Conformément à la loi, les boissons mises en vente sont limitées à celles comprises
dans les groupes 1 et 2 tels que les définit l'article L 3321-1 du code de la santé publique, soit
les boissons sans alcool et boissons fermentées non distillées, à savoir le vin, la bière, le cidre,
le poiré, l'hydromel, les vins doux naturels, les crèmes de cassis et autres, les jus de fruits ou
de légumes fermentés comportant de 1 à 3 degrés d'alcool ;
Article in outre, l'organisateur devra respecter les dispositions de l'arrêté préfectoral en date du 28 avril 2009 relatif à la prévention des nuisances sonores et la lutte contre les bruits de voisinage.
Article 5: Cet arrêté peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de
Cergy dans un délai de deux mois à compter de sa notification et de sa publication,
Article 6 : La Direction Générale des Services et le Commandant de gendarmerie sont chargés
de l'exécution du présent arrêté qui sera notifié à Madame Cécile TACQUET HEBERT.
Fait à Auvers-sur-Oise, le 25 Novembre 2019
Sabelle MÉZIÈRES
Maire d'Auvers-sur-Oise RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
2019-033
ARRÊTÉ
VILLE portant autorisation d'un
J'AUVERS-SUR-OISE DEBIT DE BOISSON TEMPORAIRE 95430
Service Affaires Générales
Nous, Isabelle MÉZTÈRES, Maire d'Auvers-sur-Oise,
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L 22121 et
L2212-2
Vu l'article 18 de la loi de finances du 30 décembre 2000,
Vu les articles L 3321-1 et L 3335-4 du code de la santé publique,
Vu l'arrêté préfectoral 2009-297 du 28 avril 2009 réglementant les bruits de voisinage,
Vu l'arrêté préfectoral du 6 mai 2010 réglementant les heures d'ouverture et de fermeture des
débits de boissons,
Vu la demande présentée le 26 novembre par Madame Sophie CALAS Présidente de
l'Association Auvers Animation domiciliée à la Mairie d'Auvers-sur-Oise (95430) (3
demande annuelle d'un débit de baissons temporaire), dans le cadre du Marché de Noël
ARRÊTONS
Article 1: Madame Sophie CALAS Présidente de l'Association Auvers Animation est
autorisée à ouvrir un débit de boissons temporaire du second groupe le Samedi 14 Décembre et Dimanche 15 Décembre 2019
place de la Mairie d'Auvers-sur-Oise
Article 2 : Le débit de boissons temporaire est autorisé :
de 8h00 à 20h00
Article 3 : Conformément à la loi, les boissons mises en vente sont limitées à celles comprises
dans les groupes 1 et 2 tels que les définit l'article L 3321-1 du code de la santé publique, soit
les boissons sans alcool et boissons fermentées non distillées, à savoir le vin, la bière, le cidre,
le poiré, l'hydromel, les vins doux naturels, les crèmes de cassis et autres, les jus de fruits ou
de légumes fermentés comportant de 1 à 3 degrés d'alcool;
Article 4 : En outre, l'organisateur devra respecter les dispositions de l'arrêté préfectoral en
date du 28 avril 2009 relatif à la prévention des nuisances sonores et la lutte contre les bruits
de voisinage.
Article 5: Cet arrêté peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de
Cergy dans un délai de deux mois à compter de sa notification et de sa publication.
Article 6 : La Direction Générale des Services et le Commandant de gendarmerie sont chargés
de l'exécution du présent arrêté qui sera notifié à Madame Sophie CALAS.
Fait à Auvers-sur-Oise, le 26 novembre 2019
Isabelle MÉZIÈRES
WVers-sur-Oise Notfié à intéressée le Ÿ 8, AD Signature : à 2019/34
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE
95430
Service des Affaires Générales.
ARRETE PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE
A UN AGENT COMMUNAL CHARGÉ DES AFFAIRES GÉNÉRALES
Le Maire de la Commune d'Auvers sur Oise,
Vu l'article L 2122.26 du Code des Collectivités Territoriales,
Considérant qu'il y a lieu d'améliorer la réception du public,
ARRETE
Article 1:
Délégation de signature est donnée à Mr DELALAIN Antony, adjoint administratif principal de 2ème classe, pour la certification matérielle des signatures dans les conditions prévues à l'article L 2122.30 de la délégation de signatures,
Article 2 :
Le directeur général des services est chargé de l'exécution du présent arrêté
qui sera transmis à Monsieur le Sous-Préfet du Val d'Oise et à l'intéressée.
Fait à Auvers sur Oise, le 28 novembre 2019
Le Maire,
Isabelle MEZTERES, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE 2019/035
ARRÊTÉ N°2019-035
VILLE
D'AUVERS-SUR-OISE PORTANT DÉLÉGATION 95430
4R : 01 20 36 70 30 DES FONCTIONS D'OFFICIER DE L'ÉTAT CIVIL
A UN AGENT COMMUNAL
Le Maire d'Auvers-sur-Oise,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment l'articl
par le décret n°2017-270 du 1° Mars 2017 |
T Vu les dispositions du titre ILE du décret n° 62-921 du 3 août 1962}.Ê
Considérant qu'il convient d'assurer le service public dans les meilleures conditions ;
ARRÊTE :
Article 1 : Monsieur DELALAIN Antony, Adjoint Administratif principal de 2} classe,
né le 15 Juin 1989 à Nanterre, est délégué sous notre, surveillance et notre
responsabilité pour la totalité des fonctions d'officier de l'état civil, sauf celles
prévues à l'article 75 du code civil.
Les actes dressés dans le cadre des fonctions ainsi déléguées comportent la seule
signature du fonctionnaire municipal délégué.
Monsieur DELALAIN Antony, ayant reçu délégation du maire pourra valablement délivrer toutes copies, et extraits, quelle que soit la nature des actes.
Monsieur DELALAIN Antony pourra également mettre en œuvre la procédure de
vérification prévue par les dispositions du titre LIL du décret n° 62-921 du 3 août
1962.
Article 2 : ampliation du présent arrêté sera transmise à :
- Monsieur le Préfet du Val d'Oise,
- Monsieur le Procureur de la République.
Fait à Auvers-sur-Oise, le 28 Novembre 2019
Isabelle MÉZIÈRES Notifié le Maire d'Auvers-eur-Olse
Signature RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
AUVERS-SUR-OISE le 30 Novembre 2019
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE ARRÊTÉ MODIFIANT TEMPORAIREMENT LA
95430 CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
mms RUE DE PARIS RUE DAUBIGNY
Téléphone 01 30 36 70 30 RUE DU MONTCEL
Télécopie 01 30 36 15 66 Li Lu .
SERVICES TECHNIQUES À PARTIR DU 30/11/2019
IM/SWP/SM POUR UNE DUREE INDETERMINEE
N° 2019-036
Isabelle MÉZIÈRES Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement ses articles L 2212-1 à L2213-2 relatifs aux pouvoirs généraux du Maire,
Vu le Code de la Route,
Vu le risque d’effondrement d’un mur sur la chaussée,
Considérant la nécessité de réglementer La circulation et le stationnement rue de Paris, afin d'assurer fa
sécurité des personnes.
ARRÊTE
Article 1 : L’effondrement sur la voie publique d’un mur d’enceinte de l’église situé rue de Paris nécessite la mise en sécurité du tronçon de la rue de Patis (RD928) et de Îa tue Daubigny compris entre les n°1 et14
Article 2 : La circulation automobile sera interdite rue de Paris
Article 3 : Le stationnement sera interdit à tous véhicules rue de Paris
Article d': La circulation sera à double sens rue Émile Bernard
1 °) la rue Daubigny du n° 1 au 14 sera accessible par la rue de Péglise (uniquement pour les riverains)
o
2) rue du Montcel accessible par la rue des Tournelles et la rue Emile Bernard
* Article 5: Une déviation sera mise en place par les rues : Tournelles, Bernard et Paris
Autiele 6 : La ciroulation sera limitée sur La déviation à 30 km/h ; Article 7 : Le signalisation sera mise en place et entretenue par les Services Techniques Municipaux
conforme àl'arrêté interministériel du 15 juillet 1976 relatif à la signalisation temporaire ;
Ampliation du présent arrêté sera transmise à :
- Monsieur le Sous-Préfet de PONTOISE,
- Monsieur le Commandant de Ia Brigade de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers S'OSNY,
- Monsieur le Directeur Général des Services de la Mairie d'AUVERS-SUR-OISE,
‘chacun en ce qui le concerne étant chargé de l'exécution de celui-ci,
FAIT à AUVERS-SUR-OISE,le gt)
Isabelle MÉZIÈRES
Maire d’Auvers-sur-Oise RÉPUBLIQUE FRANÇAISE 2019/037
ARRÊTÉ DU MAIRE
" PORTANT DÉLÉGATIONS à
VILLE Monsieur Marc LE BOURGEOIS, 3° Adjoint au Maire D'AUVERS-SUR-OISE
95430 N° 19-037
Direction Générale
des Services
# : 01 30 36 77 65
Ë : 09 72 25 20 41
Le Maire d'Auvers-sur-Oise,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L.2122-17 relatif à l'absence du Maire,
Considérant l'absence de Madame le Maire du samedi 28 décembre 2019 au vendredi 3 janvier 2020 inclus,
Considérant l'absence de Madame Florence DUFOUR 1° Maire Adjoint et de Monsieur Eric COLIN 2°" Maire Adjoint, à ces mêmes dates et dans l'ordre du tableau des nominations,
ARRETE
Article 1 : Monsieur Marc LE BOURGEOIS 3°" Maire Adjoint, est délégué pour remplacer Madame le Maire dans la plénitude de ses fonctions, pour la période du samedi 28 décembre 2019 au vendredi 3 janvier 2020 inclus.
Article 2 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à :
- Monsieur le Préfet du Val d'Oise,
- Monsieur le Procureur de la République,
- Monsieur le Commandant de la Gendarmerie d’Auvers-sur Oise,
- Monsieur le Chef de centre de la Caserne des pompiers de Méry-sur-Oise, - Monsieur le Trésorier Principal,
- La Direction Générale des Services de la Ville d'Auvers-sur-Oise,
- Mesdames et Messieurs les Chefs de service de la Ville d'Auvers-sur-Oise, - l'intéressé,
chacun en ce qui le concerne étant chargé de l'exécution de celui-ci.
Fait à Auvers-sur-Oise, le 26 décembre 2019.
ro D'OE eme |
9 7 DEC. 20 rame ts
Isabelle Mézières,
Maire d’Auvers-sur-Oise RÉPUBLIQUE FRANÇAISE 2019/038
ARRÉTÉ DU MAIRE
: PORTANT DÉLÉGATIONS
VILLE D'UNE PARTIE DE SES FONCTIONS à
D'AUVERSSE ROISE Monsieur Marc LE BOURGEOIS, 3° Adjoint au Maire
N° 19 - 038
CCAS
: 01 34 48 03 90
Ë ; 09 72 25 20 41
Le Maire d'Auvers-sur-Oise, Isabelle Mézières, Présidente du CCAS,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L.2122-17 relatif à l'absence du Maire,
Considérant l'absence de Madame le Maire du samedi 28 décembre 2019 au vendredi 3 janvier 2020 inclus,
Considérant l'absence de Madame Florence DUFOUR 1” Maire Adjoint et de Monsieur Eric COLIN 2°" Maire Adjoint, à ces mêmes dates et dans l'ordre du tableau des nominations,
ARRÊTE
Article 1 : Monsieur Marc LE BOURGEOIS, 3° Maire Adjoint, est délégué pour remplacer Madame le Maire, Présidente du CCAS, pour toutes les décisions relatives au Centre Communal d'Action Sociale, pour la période du samedi 28 décembre 2019 au vendredi 3 janvier 2020 inclus.
Article 2 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à :
- Monsieur le Préfet du Val d'Oise,
- Monsieur le Procureur de la République,
- Monsieur le Commandant de la Gendarmerie d'Auvers-sur Oise,
- Monsieur le Chef de centre de la Caserne des pompiers de Méry-sur-Oise, - Monsieur le Trésorier Principal,
- La Direction Générale des Services de la Ville d'Auvers-sur-Oise,
- Mesdames et Messieurs les Chefs de service de la Ville d'Auvers-sur-Oise,
- Fintéressé,
chacun en ce qui le concerne étant chargé de l'exécution de celui-ci.
Fait à Auvers-sur-Oise, le 26 décembre 2019.
Isabelle Mézières,
Maire d’Auvers-sur-Oise
_ TU Présidente du CCAS Re. ee Le |
Tu 21 [rue 10e iE , x
GE DE LEGAUTÉ | ETES IV. Arrêtés de Voirie
4" trimestre 2019
2019-183 : Arrêté modifiant temporairement la circulation et le stationnement Chemin des justices
du 7 octobre 2019 jusqu'au 8 novembre 2019
2019-184 : Arrêté modifiant temporairement la circulation et le stationnement rue Carnot du 7
octobre 2019 jusqu'au 20 décembre 2019
2019-185 : Arrêté modifiant temporairement la circulation et le stationnement 34 rue Rémy du 15
octobre 2019 jusqu'au 16 octobre 2019
2019-186 : Arrêté modifiant temporairement la circulation et le stationnement 60 bis rue Rémy le
mercredi 9 octobre 2019 de 18h à 20h
2019-187 : Arrêté modifiant temporairement la circulation et le stationnement rue du Général de
Gaulle fe 11 novembre 2619
2019-188 : Arrêté modifiant temporairement la circulation et le stationnement dans diverses rues du
21 octobre 2019 jusqu'au 22 novembre 2019
2019-189 : Arrêté modifiant temporairement la circulation et le stationnement 9 rue des Granges du
4 novembre jusqu'au 8 novembre 2019
2019-190 : Arrêté modifiant temporairement la circulation et le stationnement rue du Général de
Gaulle du 21 octobre jusqu'au 25 octobre 2019
2019-191 : Arrêté modifiant temporairement la circulation et le stationnement face au 2 rue
Montmaur du 31 octobre 2019 jusqu'au 13 décembre 2019
2019-192 : Arrêté modifiant temporairement la circulation et le stationnement rue Gachet / rue des
Carrières-Notre-Dame / rue Louis Ganne et Chemin de la Longue Rue du 28 octobre 2019 jusqu'au 28
janvier 2020
2019-193 : Arrêté modifiant temporairement le stationnement 25 rue Alphonse Calié le 24 octobre
2019 la journée
2019-194 : Arrêté modifiant temporairement le stationnement 7 rue du Fort de Vaux le 16 octobre
2019 la journée
2019-195 : Arrêté modifiant temporairement la circulation et le stationnement rue du Pois le samedi
14 décembre 2019 toute la journée au dimanche 15 décembre 2019 jusqu'à 20h00
2019-196 : Arrêté modifiant temporairement la circulation et le stationnement sur le parking devant
la Mairie Annexe du 12 décembre 2019 au matin jusqu'au 16 décembre 2019 à 12h00
2019-197: Arrêté modifiant temporairement la circulation et le stationnement 3 rue du Clos du
Château du 13 novembre 2019 jusqu'au 29 novembre 2019
2019-198 : Arrêté modifiant temporairement la circulation et le stationnement dans diverses rues de
la Commune du 4 novembre 2019 jusqu'au 31 janvier 2020 2019-199: Arrêté modifiant temporairement le stationnement 25 rue Alphonse Callé du 21
novembre 2019 au 22 novembre 2019
2019-200: Arrêté modifiant temporairement la circulation et le stationnement rue du Général de
Gaulle du 26 novembre 2019 jusqu'au 13 décembre 2019
2019-201 : Arrêté modifiant temporairement la circulation et le stationnement 81 rue des Marolets
du 28 novembre 2019 jusqu'au 13 décembre 2019
2019-202: Arrêté modifiant temporairement la circulation et le stationnement 7 rue Carnot du 3
décembre 2019 jusqu'au 19 décembre 2019
2019-203 : Arrêté modifiant temporairement la circulation et le stationnement rue de Cordeville au
niveau du passage à niveau n°17 du 27 novembre 2019 à 22 heures jusqu'au 28 novembre 2019 à 6
heures
2019-204 : Arrêté modifiant temporairement la circulation et le stationnement rue Daubigny, rue
Ferdinand Mesny et rue de Paris le 14 novembre 2019
2019-205 : Arrêté modifiant temporairement la circulation et le stationnement au droit du n°1 rue
François Mitterrand le 5 décembre 2019 de 8h00 à 16h00
2019-206 : Arrêté interdisant temporairement l'accès au terrain d'honneur et au terrain stabilisé du
15 novembre 2019 jusqu'au 18 novembre 2019
2019-207 : Arrêté modifiant temporairement la circulation et le stationnement 35 rue Carnot du 9
décembre 2019 jusqu'au 27 décembre 2019
2019-208: Arrêté modifiant temporairement le stationnement rue du Général de Gaulle devant le
n°5 à compter du 3 décembre 2018 jusqu'au 22 janvier 2020
2019-209 : Arrêté modifiant temporairement la circulation et le stationnement au droit du n°58 rue
Daubigny le 20 décembre 2019 l'après-midi
2019-210 : Arrêté modifiant temporairement la circulation et le stationnement au droit du n°15 rue
Rajon le 9 décembre 2019 la matinée
2019-211 : Arrêté modifiant temporairement la circulation et le stationnement chemin de l'Acacia
{voir n°31} du 27 novembre 2019 jusqu'au 29 novembre 2019
2019-212: Arrêté réglementant l'arrêt et le stationnement temporaire des cars scolaires et de
tourisme chemin de Cordeville à partir du 25 novembre 2019
2019-213 : Arrêté modifiant temporairement la circulation et le stationnement 12 bis rue Schmitz du
5 décembre 2019 jusqu'au 6 décembre 2019
2019-214 : Arrêté modifiant temporairement la circulation et le stationnement RD 928 - rue Zundert
du 2 décembre 2019 jusqu'au 31 décembre 2019
2019-215 : Arrêté modifiant temporairement la circulation et le stationnement Chemin de Bellerive
du 2 janvier 2020 jusqu'au 17 janvier 2020
2019-216 : Arrêté modifiant temporairement la circulation et le stationnement 89 rue Daubigny du
16 décembre 2019 jusqu'au 31 janvier 2020 2019-217 : Arrêté modifiant temporairement la circulation et le stationnement 5 rue de la Plage du 6
janvier 2020 jusqu'au 31 janvier 2020
2019-218: Arrêté modifiant temporairement la circulation et le stationnement 35 rue Carnot du 2
décembre 2019 jusqu'au 27 décembre 2019 - Annule et remplace l'Arrêté n°19-207
2019-219 : Arrêté modifiant temporairement la circulation en double sens rue Daubigny à partir du 4
décembre 2019
2019-220 : Arrêté modifiant temporairement la circulation et le stationnement 4 place de la Mairie
{tronçon entre la Cavavin et chez le coiffeur) du 5 décembre 2019 jusqu'au 20 décembre 2019
2019-221 : Arrêté modifiant temporairement la circulation et le stationnement rue du Valhermeil le 6
décembre 2019
2019-222 : Arrêté modifiant temporairement la circulation et le stationnement 24 rue de Chaponval
du 7 janvier 2020 jusqu'au 27 janvier 2020
2019-223 : Arrêté modifiant temporairement la circulation et le stationnement 25 rue Montmaur du
10 décembre 2019 jusqu'au 31 janvier 2020
2019-224 : Arrêté modifiant temporairement la circulation et le stationnement 26 rue Montmaur du
10 décembre 2019 jusqu'au 31 janvier 2020
2019-225: Arrêté modifiant temporairement la circulation et le stationnement 6-13 rue Eugène
Lefèvre du 18 décembre 2019 jusqu'au 31 janvier 2020
2019-226 : Arrêté modifiant temporairement la circulation et le stationnement 64 rue Emile Boggio
du 18 décembre 2019 jusqu'au 31 janvier 2020
2019-227 : Arrêté modifiant temporairement la circulation et le stationnement 68 rue Boucher du 18
décembre 2019 jusqu'au 31 janvier 2020
2019-228 : Arrêté modifiant temporairement la circulation et le stationnement 2 rue Montmaur du
23 décembre 2019 jusqu'au 31 janvier 2020
2019-229 : Arrêté modifiant temporairement le stationnement sur le parking de la Maison de l'ile le
15 décembre 2019 de O0h à 20h00
2019-230 : Arrêté modifiant temporairement la circulation et le stationnement 30 rue des Ruelles du
8 janvier 2020 jusqu'au 10 janvier 2020
2019-231 : Arrêté modifiant temporairement la circulation et le stationnement 20 rue du Général de
Gaulle du 17 décembre 2019 jusqu'au 20 décembre 2019
2019-2372 : Arrêté modifiant temporairement la circulation et le stationnement 38, 52, 60 et 70 rue
Paul Cézanne du 27 décembre 2019 jusqu'au 31 janvier 2020
2019-233: Arrêté modifiant temporairement la circulation et le stationnement 32 rue François
Mitterrand du 30 décembre 2019 jusqu'au 31 janvier 2020
2019-234 : Arrêté modifiant temporairement la circulation et le stationnement 1-3 rue des Bruyères
du 30 décembre 2019 jusqu'au 31 janvier 2020
2019-235 : Arrêté modifiant temporairement la circulation et le stationnement place Alfred Sisley du
30 décembre 2019 jusqu'au 31 janvier 2020 2019-236: Arrêté modifiant temporairement la circulation et le stationnement 2-3 résidence des
Perruchets du 30 décembre 2019 jusqu'au 31 janvier 2020
2019-237 : Arrêté modifiant temporairement la circulation et le stationnement rue Gachet, rue des
Carrières-Notre-Dame et Chemin de la Longue Rue jusqu'au collège Daubigny du 6 janvier 2020
jusqu'au 28 février 2020
2019-238 : Arrêté modifiant temporairement la circulation et le stationnement rue des Ponceux et
parking devant le Gymnase Bozon le 27 décembre 2019
2019-239 : Arrêté modifiant temporairement la circulation et le stationnement rue de la Sansonne le
27 décembre 2019
2019-240: Arrêté modifiant temporairement la circulation et le stationnement 5 rue Hyppolite
Camille Delpy du 17janvier 2020 jusqu'au 7 février 2020
2019-241 : Arrêté modifiant temporairement la circulation et le stationnement dans diverses rues de
la Commune du 27 décembre 2019 jusqu'au 31 mars 2020
2019-242 : Arrêté modifiant temporairement la circulation et le stationnement rue des Ponceaux et
parking devant le Gymnase Bozon le 30 décembre 2019
2019-243: Arrêté modifiant temporairement la circulation et le stationnement rue Callé le 31
décembre 2019 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE ARRÊTÉ MODIFIANT TEMPORAIREMENT LA 95430 CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
manne CHEMIN DES JUSTICES
Téléphone 0130368193 DU 07 OCTOBRE 2019 JUSQU’AU 08 NOVEMBRE 2019 Télécopie 01 30 36 83 51
SERVICES TECHNIQUES
IMDC/VEL
N° 19.183
Isabelle Mézières Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu Je Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement ses articles L'2212-1 à L 2213-2 relatifs aux pouvoirs généraux du Maire,
Vu le Code de la Route,
Vu Ja demande formulée par la société VEOLIA EAU, en date du {octobre 2019,
Considérant la nécessité de réglementer la circulation et le stationnement dans le Chemin des Justices, afin de faciliter les travaux de pose de canalisation, sous chaussée,
ARRÊTE
Article 1 : Les travaux de pose de canalisation, sous chaussée seront réalisés du 07 octobre 2019 jusqu’au 08 novembre 2019 par la Société VEOLIA EAU, Centre Opérationnel, 2 rue Pasteur, 93800 Epinay ;
Article 2 : La circulation et le stationnement seront interdits tous les jours à tous véhicules, si
nécessaire, sauf les engins de chantier de 7 h 45 à 16 h 15. La circulation sera autorisée pour les
riverains de 16 h 30 à 7 h 30 ; et la vitesse sera limitée à 20 km/h ;
Article 3 : La circulation de tous véhicules sera interdite, sauf aux riverains et aux camions de collectes d’ordures ménagères, résiduelles, emballages par TRI-ACTION, avant 7 heures 30 ou après 16 heures 30 ; et 1e Chemin sera barté pendant la période des travaux}
Article 4 : Le stationnement sera interdit de part et d'autre de la chaussée et sur 50 mètres du chantier ;
Article 5 : Une déviation sera mise en place par la Société VEOLIA, par les chemins des Gobelin, des Glaises, des Houx et rue des Mésanges ;
Article 6: Tout stationnement de véhicules étant considéré comme gênant, il pourra être procédé à l'enlèvement et à la mise en fourrière des véhicules, après verbalisation, dans les conditions définies par le Code de la Route en vigueur ; Article 7 ; Les agents évoluant, sur Le chantier seront munis de pilets fluarescents ;
Article 8 : La signalisation sera mise en place par la snciété VEOLIA EAU exécutant les travaux et
devra être conforme à la réglementation en vigueur relative à la signalisation temporaire ;
Article 9: L'entreprise prendra les dispositions conformes au Code de la Route, en mutière de
signalisation, balisage, protection des travaux, cheminement et déviations obligatoires ;
Article 10 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à : - Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendannerie d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers de MERV-SUR-OISE,
- Monsieur le Directeur de l'Entreprise VEOLIA EAU d'EPINAY,
- La Direction Générale des Services de la Ville d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur l'Agent de Surveillance de la Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun en ce qui le concerne étant chargé de l'exécution de celui-ci.
FAIT à AUVERS-SUR-OISE, le 1° octobre 2019
Isabelle Mézières
Maire d’Auvers-sur-Oise,
She RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE ARRÊTÉ MODIFIANT TEMPORAIREMENT LA
95430 CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
mr RUE CARNOT
Téléphone 01 30 36 81 93 DU 07 OCTOBRE 2019 JUSQU’AU 20 DECEMBRE 2019 Télécopie 01 30 36 83 51
SERVICES TECHNIQUES
IM/DC/VL
N° 19.184
Isabelle Mézières Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Yu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement ses articles L 2212-1 à L 2213-2 relatifs aux pouvoirs généraux du Maire,
Vu le Code de la Route,
Vu la demande du Conseil Départemental du 1% octobre 2019,
Considérant la nécessité de réglementer la circulation, le stationnement de la rue Carnot afin de faciliter les travaux de réfection de voirie et de trottoirs,
ARRÊTE
Article 1 : Les travaux de réfection de voirie et de trottoirs, seront réalisés du 07 octobre 2019
jusqu’au 20 décembre 2019 par l'Entreprise DESPIERRE, 7 Chemin de la Chapelle Saint Antoine, 95300 Ennery et pour le compte du CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU VAL D'OISE, Direction de la Gestion du Domaine Routier, Service Territorial des Routes du Val d'Oise, 3 Chemin Jules César, 95310 Saint-Ouen PAumône ;
Article 2 : La circulation se fera par demi-chaussée ; réglementée par des feux tricolores ;
Article 3 : La vitesse sera limitée à 30km/h ;
Article 4 : Le stationnement sera strictement interdit de patt et d’autre de la chaussée et sur 50 mètres du chantier ;
Article S: Tout stationnement de véhicules étant considéré comme gênant, il pourra être procédé à l'enlèvement et à la mise en fourrière des véhicules, après verbalisation, dans les conditions définies par le Code de la Route en vigueur ;
Article 6: L'entreprise prendra les dispositions conforines au Code de la Route, en matière de signalisation, balisage, protection des travaux, cheminement et déviations obligatoires, si nécessaire. Article 7 : Les agents évoluant, sur le chantier seront munis de gilets fluorescents ;
Article 8 : La signalisation sera mise en place par l'entreprise DESPIERRE exécutant les travaux et
devra être conforme à la réglementation ea vigueur relative à la signalisation temporzire ;
Article 9 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à :
- Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers de MERY-SUR-OIS
- Monsieur le Directeur de l’entreprise DESPIERRE d'ENNERY.,
- Madame la Directrice du Service des Routes du CONSEIL DEPARTEMENTAL DU VAL D'OISE,
- La Direction Générale des Services de la Ville d'AUVERS-SUR-OISR,
- Monsieur l’Agent de Surveillance de la Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun en ee qui le concerne étant chargé de l'exécution de celui-ci.
FAIT à AUVERS-SUR-OISE, le 1° octobre 2019
Isabelle Mézières
Maire d'Auvers-sur-Oise, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE ARRÊTÉ MODIFIANT TEMPORAIREMENT LA
95430 CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
anna 34 RUE REMY
Téléphone 01 30 36 81 93 DU 15 OCTOBRE 2019 JUSQU’AU 16 OCTOBRE 2019
Télécopie 01 30 36 83 51
SERVICES TECHNIQUES
IMDC/VL
N° 19.185
Isabelle Mézières Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement ses articles L'2212-1 à L 2213-2 relatifs aux pouvoirs généraux du Maire,
Vu le Code de la Route,
Vu la demande formulée par la société VEOLIA EAU ILE DE FRANCE, en date du 27 septembre 2019,
Considérant la nécessité de réglementer la circulation et le stationnement au 34 rue Rémy, afin de faciliter les travaux de branchement neuf d'alimentation en eau potable,
ARRÊTE
Article 1 : Les travaux de branchement d'alimentation en eau potable seront réalisés du 15 octobre 2019 jusqu’au 16 octobre 2019 par la Société VEOLIA EAU d'Ile-de-France, 26 rue de Ja Fosse aux Loups 95100 ARGENTEUIL ;
Article 2 : La circulation et le stationnement seront interdits à tous véhicules uniquement Le 1S octobre 2019 la rue sera barrée, sauf aux engins de chantier ;
Article 3 : Le stationnement sera strictement interdit de part et d’autre de la chaussée et sur 50 mètres du chantier ;
Article 4 : Une déviation sera mise en place par la Société VEOLIA EAU, si nécessaire ;
Article 5: L'entreprise prendra les dispositions conformes au Code de la Route, en matière de signalisation, balisage, protection des travaux, cheminement et déviations obligatoires ;
Article 6: Tout stationnement de véhicules étant considéré comme gênant, il pouira être procédé à l'enlèvement et à la mise en fourrière des véhicules, après verbalisation, dans Les conditions définies par le Code de la Route en vigueur ;
Article 7 : Les agents évoluant, sur le chantier seront munis de gilets fluorescents ; Article 8: La signalisation sem mise en place par la société VEOLIA EAU ILE-DE-FRANCE exécutant les travaux et devra être conforme à le réglementation en vigueur relative à la signalisation
temporaire ;
Article 9 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à : = Monsieur le Commandant de Ia Brigade de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers de MER Y-SUR-OISE, - Monsieur le Directeur de la Société VEOLIA HAU d'ARGENTEUIL,
- La Direction Générale des Services ce la Ville d'AUVERS-SUR-OISF, - Monsieur l'Agent de Surveillance de la Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun en ce qui le concerne étant chargé de l'exécution de celui-ci.
FAIT à AUVERS-SUR-OISE, Le 02 octobre 2019
Isabelle Méières
Maire d’Auvers-sur-Oise RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE ARRÊTÉ MODIFIANT TEMPORAIREMENT LA 95430 CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
——…—. 60 BIS RUE REMY
Téléphone 01 30 36 81 93 LE MERCREDI 09 OCTOBRE 2019 DE 18H A 20H
l'élécopie_ 01 30 36 83 51
SERVICES TECHNIQUES
IMDC/VL
N° 19.186
Isabelle Mézières Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement ses articles 1, 2212-1 à
L 2213-2 relatifs aux pouvoirs généraux du Maire,
Vu le Code de la Route,
Vu la demande de Madame FOUQUE, propriétaire en date du 03 octobre 2019,
Considérant le nécessité de réglementer la circulation ct le stationnement, au 60 bis rue REMY, afin de
faciliter les travaux d’élagage.
ARRÊTE
Artiele 1 : Les travaux d'élagage seront effectué le mercredi 09 octobre 2019, de 18 heures à 20 heures au
60 bis rue Rémy ;
Artiele 2 : La cireulation et le stationnement seront interdits de 18 heures à 20 heures, sauf à l'entreprise
d’élagage ;
Article 3 : Tout statiomement de véhicules étant considéré comme gênant, il pourra être procédé à
l'enlèvement ct à la mise en fourrière des véhicules, après verbalistion, dans les conditions définies par Je Code de la Route en vigueur ;
Article 4 : La signalisation scra mise en place et entretenue par l'Entreprise exécutant les travaux et devra
‘être conforme à le législation en vigueur relative à le signalisation temporaire ;
Article 5: Le non-respect d’une des clauses du présent arrêté entraînera la suspension immédiate des
travaux ;
Article 6 : Ampliation du présent arrêté scra transmise à :
= Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers de MERY-SUR-OISF,
- Madame FOUQUR, propriétaire d’AU VERS-SUR-OISE
- La Direction Générale des Services de le Ville d'AUVERS-SUR-OISE,
= Monsieur l’Agent de Surveillance de la Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun en ce qui le concerne étant chargé de l'exécution de celui-ci.
FAIT à AUVERS-SUR-OISE, le 04 octobre 2019 2 Isabelle Mézières,
ed’Auvers-sur-Oise RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
d'AUVERS-SUR-OISE ARRÊTÉ MODIFIANT TEMPORAIREMENT LA
95430 CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
ns RUE DU GENERAL DE GAULLE
Téléphone 01 30 36 81 93 LE 11 NOVEMBRE 2019
Télécopie 01 30 36 83 51
SERVICES TECHNIQUES
IMPDC/VL
N° 19.187
Isabelle Mézières, Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Yu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement ses articles L
2212-1 à L 2213-2
relatifs aux pouvoirs généraux du Maire,
Vu le Code de ja Route,
Considérant la nécessité de réglementer la ciroulation et le stationnement, afin de faciliter Porganisation
de la Cérémonie Commémorative,
ARRÊTE
Article 1 : La Cérémonie Commémorative de LArmistice du 11 novembre 1918
sera organisée au
Monument aux Morts, rue du Général de Gaulle, le 11 novembre 2019 à 9 h 30
;
Article 2 : Afin de permettre le bon déroulement de cette Cérémonie :
1°) Le stationnement sera interdit rue du Général de Gaulle entre la rue Eugène Fauquert
et Le n° 21de7h
à 12 h de part et d’autre de la chaussée ;
2°) La circulation se fera par demi-chaussée de9h30à 12h;
3°) La vitesse de circulation sera limitée à 30 km/h ;
Article 3: Tout stationnement de véhicules étant considéré comme gênant, il pourra
être procédé à
l'enlèvement et à la mise en fourrière des véhicules, après verbalisation, dans les conditions définies par le
Code de la Route en vigueur ;
Article 4 : La signalisation sera mise en place par les Services Techniques Municipaux ;
Article 5 : Le non-respect d’une des clauses du présent arrêté entraînera la suspension
immédiate de la
Cérémonie ; Article 6 : Amplistion du présent arrêté sera transmise à :
© Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmeric d'AUVERS-SUR-OISE, - Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers de MERY-SUR-OIS,
= Madame la Directrice du Domaine Routier du CONSEIL DEPARTEMENTAL DU VAL D'OIS - La Direction Générale des Services de la Ville d'AUVERS-SUR-OISE,
= Monsieur l’Agent de Surveillance de la Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISE, chacun en ce qui le concerne étant chargé de l'exécution de cel
FAIT à AUVERS-SUR-OISF, le 07 octobre 2019
Isabelle Mézières
Maire d’Auvers-sur-Oise RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE ARRÊTÉ MODIFIANT TEMPORAÏREMENT LA 95430 CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
mm DIVERSES RUES
DU 21 OCTOBRE 2019 JUSQU’AU 22 NOVEMBRE 2019
Téléphone 01 30 36 81 93
Télécopie : 01 30 36 51 83
SERVICES TECHNIQUES
IMPBC/VL
N° 19.188
Isabelle Mézières, Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement ses articles L'2212-1 à L 2213-2 relatifs aux pouvoirs généraux du Maire,
Vu le Code de la Route,
Vu la demande de la Société SPIE en date du 14 octobre 2019,
Considérant la nécessité de réglementer la circulation et le stationnement, dans diverses rues suivantes,
afin de faciliter les travaux de tirage de câble de fibre optique dans les conduites Télécom existantes :
- Rue du Général de Gaulle (D928),
- Passage des Tournesols,
- Rue de Paris (D928),
- Rue Rajon,
- Rue Marcel Martin.
ARRÊTE
Article 1 : Les travaux de tirage de câble de fibre optique dans les conduites Télécom existantes seront exécutés par la Société SPIE « CityNetworles Ile-de-France », Pare des Bellevues, BP 40222, Avenue du Gros Chêne, - Eragny, 95612 Cergy-Pontoise Cedex, pour le compte d'ORANGE, du 21 octobre 2019 jusqu’au 22 novembre 2019 ;
Article 2 : La cireulation se fera par demi-chaussée et de mise en place de feux tricolores ou d’un alternat, si nécessaire, en fonction du chantier,
Article 3 : La vitesse sera limitée à 30 km/h ;
Article 4: Tout stationnement de véhicules étant considéré comme gênant, il pourra être procédé à l'enlèvement et à la mise en fourrière des véhicules, après verbalisation, dans les conditions définies par le Code de la Route en vigueur ;
Article 5 : Le stationnement sera interdit de part et d'autre de la chaussée et sur 50 mètres du chantier ;
Article 6: Les agents évoluant sur le chantier seront munis de gilets fluorescents ; Article 7 : La signalisation sera mise en place et entretenue par la Sueiété SPIE « CityNetworks, Ile-de-
France » exécutant les lruvaux et devra être conforme à l'arrêté interministériel du 15 juillet 1974 relatif à
Ja signalisation temporaire ;
Article 8 : Le non-respect d'une des clauses du présent arrêté entraînera la suspension immédiate des travaux ;
Article 9 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à :
- Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers de MERY-SUR-OIS
- Madame la Directrice du Service des Routes du CONSEIL DEPARTEMENTAL DU VAL D'OISE,
- Monsieur le Directeur de la Société SPIE CityÿNetworks de CERGY-PONTOISE,
- La Direction Générale des Services de la Ville d'AUVERS-SUR-OISE,
- Munsieur l’Agent de Surveillance de la Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun en ce qui le concerne étant chargé de l'exécution de celui
FAIT à AUVERS-SUR-OISE, le 15 octobre 2019
Isabelle Mézières
Mes eæMaire d'Auverssur-Oise RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
d'AUVERS-SUR-OISE ARRÊTÉ MODIFIANT TEMPORAIREMENT LA
95430 CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
es 9 RUE DES GRANGES
Téléphone 01 30 36 81 93 DU 04 NOVEMBRE JUSQU’AU 08 NOVEMBRE 2019
Télécopie 01 30 36 83 51
SERVICES TECHNIQUES
IM/DC/VEL
N° 19.189
Isabelle Mézières Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement ses articles L'2212-1 à L 2213-2 relatifs aux pouvoirs généraux du Maire,
Vu le Code de Ja Route,
Vu la demande formulée par la société VEOLIA EAU ILE DE FRANCE, en date du 07 octobre 2019,
Considérant la nécessité de réglementer la circulation et le stationnement au 9 rue des Granges, afin de faciliter les travaux d’un branchement neuf d’alimentation en eau potable,
ARRÊTE
Article 1 : Les travaux d’un branchement neuf d'alimentation en eau potable seront réalisés du 04 novembre 2019 jusqu’au 08 novembre 2019 par La Société VEOLIA EAU d’fle-de-France, 26 rue de la Fosse aux Loups 95100 ARGENTEUIL ;
Article 2 : La circulation se fera par demi-chaussée, réglementée par feux tricolores ;
Article 3 : La vitesse sera limitée à 30lan/h ;
Article 4 : Le stationnement sera strictement interdit de part et d’autre de la chaussée et sur 50 mètres du chantier ; '
Article 5: Tout stationnement de véhicules étant considéré comme gênant, il pourra être procédé à l'enlèvement et à la mise en fourrière des véhicules, après verbalisation, dans les conditions définies pat Le Code de La Route en vigueur ;
Article 6 : Les agents évoluant, sur le chantier seront munis de gilets fluorescents ; Aticle 7: La signelisation sera mise en place par la société VEOLIA EAU ILE-DE-FRANCE
exécutant les travaux et devra être conforme à la réglementetion en vigueur relative à la signalisation Lemporaire ;
Article 8 : Le non-respect d’une des clauses du présent arrêté entrainera Ia suspension immédiate des
Travaux ;
Article 9 : Amplietion du présent arrêté sera transmise
= Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers de MER Y-SUR-OISE,
- Monsieur le Directeur de In Société VEOLIA d'ARGENTEUIL - La Direction Générale des Services de la Ville d'AUVERS-SUR-OISF,
- Monsieur l’Agent de Surveillance de Ia Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISE, chacun en ce qui le concerne étant chargé de l'exécution de celui-ci.
FAIT à AUVERS-SUR-OISE, le 08 octobre 2019
Isabelle Mézières
Maire d’Auvers-sur-Oise RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE ARRÊTÉ MODIFIANT TEMPORAIREMENT LA 95430 CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
Ds RUE DU GENERAL DE GAULLE
Téléphone 01 30 36 81 93 DU 21 OCTOBRE JUSQU’AU 25 OCTOBRE 2019 Télécopie 0130 36 83 51
SERVICES TECHNIQUES
IMPDC/VL
N° 19,190
Isabelle Mézières Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement ses articles L 2212-1 à L2213-2 relatifs aux pouvoirs généraux du Maire,
Vu le Code de la Route,
Vu la demande formulée par la société VEOLIA EAU ILE DE FRANCE, en date du 08 octobre 2019,
Considérant la nécessité de réglementer la circulation et le stationnement, rue du Général de Gaulle, afin de faciliter les travaux d’un branchement neuf d'alimentation en eau potable,
ARRÊTE
Article 1 : Les travaux d’un branchement neuf d’alimentation en eau potable seront réalisés du 21 octobre 2019 jusqu’au 25 octobre 2019 par Ia Société VEOLIA EAU d'Ile-de-France, 26 rue de la Fosse aux Loups 95100 ARGENTEUIL ;
Article 2 : La circulation se fera par demi-chaussée, réglementée par feux tricolores ;
Article 3 : La vitesse sera limitée à 30km/h ;
Article 4 : Le stationnement sera strictement interdit de part et d’autre de la chaussée et sur 50 mètres du chantier ;
Article 5: Tout stationnement de véhicules étant considéré comme gênant, il pourra être procédé à l'enlèvement et à la mise en fourrière des véhicules, après verbalisation, dans les conditions définies par le Code de la Route en vigueur ;
Article 6 : Les agents évoluant, sut le chantier seront munis de gilets fluorescents ; Article 7: La signalisation sere mise en place par la société VEOLIA EAU ILE-DE-FRANCE
exécutant les travaux et devra être conforme à la réglementation en vigueur relative à la signalisation
temporaire ;
Article 8 : Le non-respect d'une des clauses du présent arrêté entraînera la suspension imméliate des Travaux ;
Article 9 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à :
Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers de MERY-SUR-OISE,
- Monsieur le Directeur de In Société VROLIA d’ARGEN l'EUIL, - La Direction Générale des Services de la Ville d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur l’Agent de Surveillance de la Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISE, chacun en ce qui le concerne étant chargé de l'exécution de celui-ci.
FAIT à AUVERS-SUR-OISE, le 08 octobre 2019
Isabelle Mézières
Maire d’Auvers-sur-Oise RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
d'AUVERS-SUR-OISE ARRÊTÉ MODIFIANT TEMPORAIREMENT LA
95430 CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
ne FACE AU 2 RUE MONTMAUR
Téléphone 01 30 36 81 93 DU 31 OCTOBRE 2019 JUSQU'AU 13 DECEMBRE 2019
Télécopie 01 30 36 83 51
SERVICES TECHNIQUES
IMPDC/VL
N° 19,191
Isabelle Mézières, Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement ses articles L 2212-1 à L 2213-2 relatifs aux pouvoirs généraux du Maire,
Vu ie Code de la Route,
Vu la demande de l'Entreprise CIRCET, en date du 17 octobre 2019,
Considérant la nécessité de réglementer la circulation et le stationnement, afin de faciliter les travaux de réparation de fourreaux Télécoms cassés sur trottoir,
Article 1 : Les travaux de réparation de fourreaux Télécoms cassés sur trottoir seront exécutés par l'Entreprise CIRCET, 21 rue des Alouettes, 95600 Eaubonne du 31 octobre 2019 jusqu’au 13 décembre 2019 ;
Article 2 : La circulation se fera par demi-chaussée ;
Article 3 : La vitesse sera limitée à 30 im/h ;
Article 4 : Le stationnement sera interdit de part et d'autre de la chaussée et sur 50 mètres du chantier ;
Article 5: Tout stafionnement de véhicules étant considéré comme gênant, il poutra être procédé à
l'enlèvement et à la mise en fourrière des véhicules, après verbalisation, dans les conditions définies par le
Code de la Route en vigueur ;
Article 6 : Les agents évoluant sur le chantier seront munis de gilets fluorescenis ;
Article 7 : La signalisation sera mise en place et entretenue par l'Entreprise CERCET exécutant les travaux et devra être conforme à la réglementation en. vigueur relative à la signalisation temporaire ; Article 8 : Le non-respect d’une des clauses du présent arrêté entraînera la suspension immédiate des
travaux 3
Article 9 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à :
- Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISE, - Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompicrs de MERY-SUR-OISE,
- Monsieur le Directeur de l'Entreprise CIRCET d'EAUBONNE,
- La Direction Générale des Services de la Ville d'AUVERS-SUR-OISE,
Monsieur l’Agent de Surveillance de lu Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun en ce qui le concerne étant chargé de l'exécution de celui-ci.
FAIT à AUVERS-SUR-OISE, le 17 octobre 2019
Isabelle Mézières
Maire d’Auvers-sur-Oise RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE ARRÊTÉ MODIFIANT TEMPORAIREMENT LA
95430 CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
nn RUE GACHET / RUE DES CARRIERES-
Téléphone 01 30 36 81 93 NOTRE-DAME / RUE LOUIS GANNE
Télécopie : 01 30 36 51 83 CHEMIN DE LA LONGUE RUE
SERVICES TECHNIQUES DU 28 OCTOBRE 2019 JUSQU’ AU 28 JANVIER 2020 IM/PDC/VL
N° 19.192
Isabelle Mézières, Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement ses articles L'2212-1 à L 2213-2 relatifs aux pouvoits généraux du Maire,
Vu le Code de la Route,
Vu la demande de la Société EIFFAGE ENERGIE en date du 16 octobre 2019,
Considérant la nécessité de réglementer la circulation et Îe stationnement, rue Louis Ganne, rue Gachet, rue des Carrières-Notre-Dame, chemin de la longue rue, afin de procéder à la création d’infrastructure souterraine,
ARRÊTE
Article 1 : Les travaux de création d’infrastructure souterraine seront exécutés par la Société Eiffage Energie Télécom IDF NOE, Agence ELT IDF, Parc Gustave Eiffel, 4 avenue Gutenberg, 77600 Bussy-Saint-Georges, di 28 octobre 2019 jusqu'au 28 janvier 2029 ;
Article 2 : La circulation se fera par demi-chaussée et de mise en place de feux tricolores ou d’un alternat,
si nécessaire, en fonction du chantier ;
Article 3 : La vitesse sera limitée à 30 km/h ;
Article d: Tout stationnement de véhicules étant considéré comme gênant, il pourra être procédé à l'enlèvement et à la mise en fourrière des véhicules, après verbalisation, dans {es conditions définies par le Code de la Route en vigueur ;
Article 5: L'entreprise prendra les dispositions conformes au Code de la Route, en matière de signalisation, balisage, protection des travaux, cheminement et déviations obligatoires, si nécessaire ;
Article 6 : Le stationnement sera interdit de part et d'autre de la chaussée et sur 50 mètres du chantier ;
Article 7: Les agents évoluant sur le chantier seront munis de gilets fluorescents ; Article 8 : Le signalisation sera mise en place et entretenue par la Société EIFFAGE ENERGIE
TELECOM exécutant les travaux et devra être conforme à l'arrêté interministériel du 15 juillet 1974 relatif à la signalisation temporaire ;
Article 9 : Le non-respect d’une des clauses du présent arrêté entraînera la suspension immédiate des
travaux ;
Article 10 : Ampliation du présent arrêté sera transmise À
- Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers de MER Y-SUR-OISE,
- Monsieur le Directeur de la Société EIFFAGE ENERGIE TELECOM de BUSSY-SAINT-GEORGES,
- La Direction Générale des Services de la Ville d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur l’Agent de Surveillance de la Voie Publique d'AU VERS-SUR-OISE,
‘chacun en ce qui le concerne étant chargé de l'exécution de celui-ci.
FAIT à AUVERS-SUR-OISE, le 18 octobre 2019
Isabelle Mézières
Maire d’Auvers-sur-Dise RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE ARRÊTÉ MODIFIANT TEMPORAIREMENT
95430 LE STATIONNEMENT |
ane 25 RUE ALPHONSE CALLÉ
Téléphone O1 30 36 81 93 LE 24 OCTOBRE 2019 (LA JOURNÉE) Télécopie O1 30 36 83 51
SERVICES TECHNIQUES
IMMDCHV N°19193
Isabelle Mérières, Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et plus particulièrement ses articles L 2212-1 à L2213-2 relatifs aux pouvoirs généraux du Maire,
Vu le Code de la Route,
Vu la demande de Monsieur et Madame JAURET, Propriétaires, en date du 18 octobre 2019,
Considérant la nécessité de réglementer Le stationnement au droit du n° 25 de la rue Alphonse Callé, afin de faciliter les travaux de réparation d'une fuite de toiture,
ARRÊTE
ele 1 : Les travaux de réparation d’une fuite de toiture scront réalisés par l'entreprise Conflans
Couverture, 15 rue de Pologne, 78700 Conflans-Sainte-Honorine, le 24 octobre 2019, la journée :
Article 2 : Le stationnement sera strictement interdit des deux côtés de Ia chaussée au droit du 25 rue Alphonse Callé, pendant toute la période des travaux ;
Article 3 : Ja circulation se fera par demi-chaussée et Ia vitesse sera limitée à 20 km/h ;
Article 4 : Tout stationnement de véhicules étant considéré comme gênant, il pourra être procédé à Penlèvement ct à la mise en fourrière des véhicules, après verbulisation, dans les conditions définies
par le Code de la Route en vigueur ;
Article 5 : La signalisation sera mise en pluce par l’entreprise Conflans Couverture. exécutant Les
frevaux et devra êtro conforme à la réglementation en vigueur relative à le signalisation temporaire ;
Article 6 : Le non-respect d’une des clauses du présent arrêté entraînera I suspension immédiate des
travaux ;
Article 7 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à :
“Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISE, -Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers de MERY-SUR-OISE,
“La Direction Générale des Services de Ia Ville d'AUVERS-SUR-OISE, -Monsieur et Madame Jauret d'AUVERS-SUR-OISE
“Monsieur le Directeur de l'Entreprise Conflans Couverture, de CONFLANS-SAINTE-HONORINE, Monsieur l'Agent de Surveillance de la Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun en ce qui le concerne étant chargé de l'exécution de celui-ci.
FAIT à AUVERS-SUR-OISE, le 18 octobre 2019 Isabelle Mézières
Maire d’Auvers-sur-Oise, Pour le Maire empêché,
Par délégation, “Jean-Pierre Oberti
Adjoint au Maire RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE ARRÊTÉ MODIFIANT TEMPORAIREMENT
95430 LE STATIONNEMEN
ee 7 RUE DU FORT DE VAUX
Téléphone 01 30 36 81 93 LE 26 OCTOBRE 2019 (LA JOURNÉE) Télécopie 01 30 36 83 51
SERVICES TECHNIQUES
IMDCIVL
N° 19.194
Isabelle Mézières, Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et plus particulièrement ses articles L2212-1 à L 2213-2 relatifs aux pouvoirs généraux du Maire,
Vu le Code de le Route,
Vu le demande de la Société GSG Transport, en date du 22 octobre 2019,
Considérant la nécessité de réglementer Le stationnement au droit du 7 rue du Fort de Vaux, afin de faciliter Le stationnement pour un camion de déménagement,
ARRÊTE
Article 1 : La Société GSG Transport Express, 8 rue des Blés, 93210 Saint-Denis, effectuera le déménagement au droit du n° 7 rue du Fort de Vaux, le 26 octobre 2019, la journée ;
Article 2 : Le stationnement sera strictement interdit des deux côtés de la chaussée au droit du F rue du Fort de Vaux, pendant toute la journée ;
Artiele 3 : La circulation se fera par demi-chaussée et la vitesse sera limitée à 20 km/h ;
cle 4 : Tout stationnement de véhicules étant considéré comme gênant, il pourra être procédé à l'enlèvement et à la mise en fourrière des véhicules, après verbalisation, dans les conditions définies
par le Code de Ia Route en vigueur ;
Article 5 : La signalisation sera mise en pluce par l’entreprise GSG Transport Express exécutent le déménagement et devra être conforme à la réglementation en vigueur relative à la signalisation
temporaire ;
Artiele 6 : Le non-respect d’une des clauses du présent arrêté entraînera la suspension immédiate du déménagement ;
Article 7 : Ampliation du présent arrêté sera transmise À :
“Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISE, “Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers de MER Y-SUR-OISE,
La Direction Générale des Services de la Ville d'AUVERS-SUR-OISF, “Monsieur le Directeur de la Société GSG Transport Express de SAINT-DENIS,
“Monsieur l'Agent de Surveillance de la Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISE, chacun en ce qui le concerne étant chargé de l'exécution de celui-ci.
FAIT à AUVERS-SUR-OISE, le 22 octobre 2019 Isabelle Mézières
Maire d'Auvers-sur-Oise, our le Maire empêché,
Par délégation, Jean-Pierre Oberti
Adjoint au Maire RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE ARRÊTÉ MODIFIANT TEMPORAIREMENT LA
95430 CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT. RUE DU POIS
Téléphone 01 30 36 81 93 LE SAMEDI 14 DÉCEMBRE 2019, TOUTE LA JOURNEE AU
Télécopie 0130368351 DIMANCHE 15 DÉCEMBRE 2019 JUSQU’À 20 HEURES
SERVICES TECUINIQUES
IMMDCIVL,
N° 19.195
Isabelle Mézières Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement ses articles L 2212-1 à
L 2213-2 relatifs aux pouvoirs généraux du Maire,
Vu le Code de la Route,
Considérant la nécessité de réglementer La circulation et le stationnement, ruc du Pois, afin de faciliter
le bon déroulement du marché de noël,
Article 1 : La circulation et le stationnement de tous véhicules seront interdits, rue du Pois, le samedi
14 décembre 2019 toute la journée au dimanche 15 décembre 2019 jusqu’à 20 heures, sauf aux véhicules de sécurité et d'organisation ;
Article 2 : Tout stationnement de véhicules étant considéré comme gênant, il pourra être procédé à
Venlèvement et à la misc en fouxrière des véhicules, après verbalisation, dans Les eunditians définies par le
Code de la Route en vigueur ;
Article 3 : La signalisation sera mise en place et entretenue par les Services Municipaux et devra être
conforme à la législation en vigueur relative à la signalisation temporaire ;
Atticle 4 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à :
- Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsicur le Chef de Corps des Sapeuts-Pompiers de MERY-SUR-OISE,
- Monsieur le Directeur du Restaurant Sous le Porche d'AUVERS-SUR-OISE,
- La Direction Générale des Services de Ia Ville d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur l’Agent de Surveillance de la Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun en ce qui le conceme étant chargé de l'exécution de celui-ci.
FAIT à AUVERS-SUR-OISE, le 25 octobre 2019 Isabelle Mézières
Maire d’Auvers-sur-Oise, Pour le Maire empêché,
Par délégation, Jean-Pierre Oberti
Adjoint au Maire RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE
95430 ARRETE MODIFIANT TEMPORAIREMENT
a LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
SUR LE PARKING DEVANT LA MAIRIE ANNEXE
léphone 01 30 36 81 93 DU 12 DECEMBRE 2019 AU MATIN JUSQU'AU
“Télécopie 01 3036 83 51 16 DECEMBRE 2019, 12 HEURES.
SERVICES TECHNIQUES
IM/DC/VL
N°19.196
Isabelle Mézières, Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement ses articles L 2212-1 à
L2213-2,
Vale projet de l'animation concernant le marché de noël organisé par la Commune d'Auvers-sur Oise,
Vu l'avis de la Commission de Circulation et Sécurité,
Considérant la nécessité de réglementer temporairement la cireulalion et le stationnement sur le
Parking devant la Mairie Annexe, afin de permettre Le bon déroulement de cette fête.
ARRÈTE
Article 1 : Le marché de noël aura lieu Le samedi 14 décembre et dimanche 15 décembre 2019 ;
Article 2 : Le slalionnement et la cirulation sur le Parking devant la Mairie Annexe seront strictement
erdits durant toute Ie durée de la manifestation, sauf aux véhicules de sécurité et d'organisation du
12 décembre 2019 au matin jusqu’au 16 décembre 2019, 12 heures ;
Article 2 : Tout stationnement de véhicules étant considéré comme gênant, il pourra être procédé à
l'enlèvement et à la mise en fourrière des véhicules, après verbalisation, dans les conditions définies par le
Code de la Route en vigueur ;
Article 3: La signalisation sera misc en place par les Services Techniques municipaux ;
Article 4 : Le non-respect d’une des clauses du présent arêté entraînera la suspension immédiate de cette manifestation ;
Article 5 : Amplietion du présent arrêté sera {ransmise à :
- Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISE, - Monsieur le Chef de Corps des Sapenrs-Pompiers de MERY-SUR-OISE,
- La Direction Générale des Services de la Ville d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur l’Agent de Surveillance de la Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun en ce qui le concerne étant chargé de l'exécution de celui-ci.
Fait à Auvers-sur-Oise, le 25 vetobre 2019 Isabelle Mézières
Maire d’Auvers-sur-Oise, Pour le Maire empêché,
Par délégati Pierre Oberti
Adjoint au Maire RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
d'AUVERS-SUR-OISE ARRÊTÉ MODIFIANT TEMPORAIREMENT LA
95430 CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT cames 3 RUE DU CLOS DU CHATEAU
Téléphone 0130368193 DU 13 NOVEMBRE 2019 JUSQU’ AU 29 NOVEMBRE 2019 Télécopie 0130 36 83 S1
SERVICES TECHNIQUES
IM/DC/VL
N° 19.197
Isabelle Mézières Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement ses articles L 2212-1 à L 2213-2 relatifs aux pouvoirs généraux du Maire,
Vu le Code de la Route,
Vu Ja demande formulée par la société VEOLIA EAU ILE DE FRANCE, en date du 23 octobre 2019,
Considérant la nécessité de réglementer la circulation et le stationnement au 3 rue du Clos du Château, afin de faciliter les travaux de branchement neuf d’alimentation en eau potable,
ARRÊTE
Article 1 : Les travaux de branchement neuf d’alimentation en eau potable seront réalisés du 13 novembre 2019 jusqu’au 29 novembre 2019 par la Société VEOLIA EAU d'Ile-de-France, 26 rue de la Fosse aux Loups 95100 ARGENTEUIL ;
Article 2 : La circulation se fera par demi-chaussée ;
Article 3 : Le stationnement sera strictement interdit des deux côtés de la chaussée au droit du 3 rue du Chateau, pendant toute la durée du chantier ;
Article 4 : La vitesse sera limitée à 20km/h ;
Article 5 : Le stationnement sera strictement interdit de part et d’autre de la chaussée et sur 50 mètres du chantier ;
Article 6: Tout stationnement de véhicules étant considéré comme gênant, il pourra être procédé à l'enlèvement et à la mise en fourrière des véhicules, après verbalisation, dans les conditions définies par le Code de la Route en vigueur ;
Article 7 : Les agents évoluant, sur le chantier seront munis de gilets fluorescents ;
Article 8:La signalisation sera mise en place par la société VEOLIA EAU ILE-DE-FRANCE exécutant les travaux et devra être conforme à la réglementation en vigueur relative à la signalisation temporaire ; Article 9 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à :
- Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers de MERY-SUR-OISE,
- Monsieur le Directeur de la Société VEOLIA d’ARGENTEUIL
- La Direction Générale des Services de la Ville d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur l’Agent de Surveillance de la Voie Publique 'AUVERS-SUR-OISE,
chacun en ce qui le concerne étant chargé de l'exécution de celui-ci.
FAIT à AUVERS-SUR-OISE, le 25 octobre 2019
Isabelle Mézières
Maire d’Auvers-sur-Oisc, Pour le Maire empêché,
Par délégation, “Jean-Pierre Oberti
Adjoint au Maire VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE ARRÊTÉ MODIFIANT TEMPORAIREMENT LA
95430 CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
mr DIVERSES RUES DE LA COMMUNE
Téléphone O1 30 36 81 93 |
Télécopie : 01 30 36 SI 83 DU 04 NOVEMBRE 2019 JUSQU? AU 31 JANVIER 2020
SERVICES TECHNIQUES
IMPDC/VEL
N° 19.198
Isabelle Mézières, Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement ses articles L 2212-1 à L 2213-2 relatifs aux pouvoirs généraux du Maire,
Vu le Code de la Route,
Vu la demande de la Société SADE TELECOM en date du 18 octobre 2019,
Considérant la nécessité de réglementer la circulation et le stationnement dans diverses rues de la commune, afin de procéder à des ouvertures de chambres ORANGE pour aiguillage et prise de photos,
ARRÊTE
Article : Les ouvertures de chambres ORANGE pour aiguillage et prise de photos seront exécutés par la Société SADE TELECOM, 1 Boulevard de Mantes, 73410 Aubergenville, du 04 novembre 2019 jusqu’au 31 janvier 2020 ;
Article 2 : La circulation se fera par demi-chaussée et de mise en place de feux tricolores où d’un alternat, si nécessaire, en fonction du chantier.
Article 3 : La vitesse sera limitée à 30 km/h ;
Article 4: Tout stationnement de véhicules étant considéré comme gênant, il pourra être procédé à l'enlèvement et à la mise en fourrière des véhicules, après verbalisation, dans les conditions définies par le Code de la Route en vigueur ;
Article 5 : Le stationnement sera interdit de part et d'autre de la chaussée et sur 50 mètres du chantier ;
Article 6: Les agents évoluant sur le chantier seront munis de gilets fluorescents ; Article 7 : La signalisation sera mise en plece et entretenue par la Société SADE TELECOM exécutant
les travaux et dovra être conforme à l'arrêté interministériel du 15 juillet 1974 relatif à la signalisation
temporaire;
Article 8 : Le 1on-tespect d'une des clauses du présent arrêté entraînera a suspension immédiate des
travaux ;
Article 9 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à :
- Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers de MERY-SUR-OISE,
- Monsieur le Directeur de la Société SADE TELECOM d'AUBERGENVILLE,
- Madame le Directrice du Service Routier du Département de CERGY-PONTOISE,
- La Direction Générale des Services de la Ville d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur l’Agent de Surveillance de la Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun en ce qui le concerne étant chargé de l'exécution de celui-ci.
FAIT à AUVERS-SUR-OISF, le 25 octobre 2019
Isabelle Mézières
Maire d'Auvers-sur-Oise,
Pour le Maire empêché,
Par délégation, Jean-Pierre Oberti
Adjoint au Maire RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISR ARRÊTÉ MODIFIANT TEMPORAIREMENT
95430 LE STATIONNEMENT |
. 25 RUE ALPHONSE CALLÉ
Téléphone 01 30 36 81 93 DU 21 NOVEMBRE 2019 AU 22 NOVEMBRE 2019
Télécopie 01 30 36 83 51
SERVICES TECHNIQUES IM/DC/IV
N° 19.199
Isabelle Mézières, Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Yu le Code Général des Collectivités Territoriales, et plus particulièrement ses articles L 2212-1 à
L 2213-2 relatifs aux pouvoirs généraux du Maire,
Vu le Code de la Route,
Vu la demande de Monsieur et Madame JAURET, Propriétaires, en dato du 25 octobre 2019,
Considérant la nécessité de réglementer Le stationnement au droit du n° 25 de la rue Alphonse Callé,
afin de faciliter les travaux de réparation d’une fuite de toiture, ARRÊTE
Article 1 : Les travaux de réparation d’une fuite de toiture seront réalisés par l'entreprise Conflans Couverture, 15 rue de Pologne, 78700 Conflans-Sainte-Honorine, du 21 novembre 2019 au 22
novembre 2019,
Article 2 : Le stationnement sera strictement interdit des deux côtés de In chaussée au droit du
25 ruc Alphonse Callé, pendant toute la période des travaux ;
Article 3 : La circulation se fera par demi-chaussée et la vitesse sera Limitée à 20 km/h;
Article 4 : Tout stationnement de véhicules étant considéré somme gênant, il pourra être procédé à l'enlèvement ct à la mise en fourrière des véhicules, après verbalisation, dans les conditions définies
par le Code de la Route en vigueur ;
Article $ :La signalisation sera mise en place par l'entreprise Conflans Couverture. exécutant Les aveux et devra être conforme à la réglementation en vigueur relative à le signalisation temporaire ;
Article 6 : Le non-respect d’une des clauses du présent arrêté entraînera la suspension immédiate des travaux ;
Article 7 : Ampliation du présent arrêté sera transmis à :
“Monsieur le Commandant de le Brigade de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISE, Monsieur Le Chef de Corps des Sapenrs-Pompiers de MERY-SUR-OISE,
-La Direction Générale des Services de la Ville d'AUVERS-SUR-OISE, -Monsieur ct Madame Jaurct d’AUVERS-SUR-OISE
“Monsieur Le Directeur de l'Entreprise Conflans Couverture, de CONFLANS-SAINTE-HONORINE,
“Monsieur l'Agent de Surveillance de la Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISE, chacun en ce qui le concerne étant chargé de l'exéoution de celui-ci.
FAIT à AUVERS-SUR-OISE, le 28 octobre 2019 Isabelle Mézières
Maire d'A Auvers-sur-Oise, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
TRES GEL
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE ARRÊTÉ MODIFIANT TEMPORAIREMENT LA, 95430 CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
anne RUE DU GENERAL DE GAULLE
Téléphone 0130368193 DÜ26 NOVEMBRE 2019 JUSQU’AU 13 DECEMBRE 2019 Télécopie 01 30 36 83 51
SERVICES TECHNIQUES
IM/DC/VL
N° 19.200
Tsabelle Mézières Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Yu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement ses articles L 2212-1 à L.2213-2 relatifs aux pouvoirs généraux du Maire,
Vu le Code de la Route,
Vu la demande formulée par la société VEOLIA EAU ILE DE FRANCE, en date du 04 novembre2019,
Considérant la nécessité de réglementer la circulation et le stationnement, rue du Général de Gaulle, angle rue de Paris, afin de faciliter les travaux de remplacement de mise à niveau de bouche à clé.
ARRÊTE
Article 4 : Les travaux de remplacement de mise à niveau de bouche à clé seront réalisés du 26 novembre 2019 jusqu’au 13 décembre 2019 par la Société VEOLIA EAU d'Ile-de-France, 26 rue de la Fosse aux Loups 95100 ARGENTEUIL ;
Article 2 : La circulation se fera par derni-chaussée ;
Article 3 : Le stationnement sera strictement interdit des deux côtés de la chaussée, rue du Général de Gaulle, angle rue de Paris, pendant toute la durée du chantier ;
Article 4 : La vitesse sera limitée à 20km/h ;
Article $ : Le stationnement sera strictement interdit de part et d’autre de la chaussée et sur 50 mètres du chantier ;
Article €: Tout stationnement de véhicules étant considéré comme gênant, il pourra être procédé à Penlèvement et à la mise en fourrière des véhicules, après verbalisation, dans les conditions définies par le. Code de la Route en vigueur ;
Article 7 : Les agents évoluant, sur le chantier seront munis de gilets fluorescents ;
Article 8:La signalisation sera mise en place par a société VEOLIA EAU ILE-DE-FRANCE exécutant les travaux et devra être conforme à la réglementation en vigueur relative à la signalisation temporaire ; Article 9 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à
= Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendamnerie d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers de MERY-SUR-OISE,
- Madume la Directrice du Service des Routes du CONSEIL DEPARTEMENTAL DU VAL D'OISE,
- Monsieur le Directeur de la Société VEOLIA d’ARGENTEUIL
- La Direction Générale des Services de Ia Ville d'AUVERS-SUR-OISF,
- Monsieur l'Agent de Surveillance de la Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun en ce qui le concerne étant chargé de l'exécution de celui-ci.
FAIT à AUVERS-SUR-OISE, le 14 novembre 2019
Isabelle Mézières
Maire d’Auvers-sur-Oise, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE ARRÊTÉ MODIFIANT TEMPORAIREMENT LA 95430 CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
manne 81 RUE DES MAROLETS
Téléphone 0130368193 DU 28 NOVEMBRE 29019 JUSQU'’AU 13 DECEMBRE 2019 Télécopie 01 30 36 83 51
SERVICES TECHNIQUES
IMPDC/AWL
N°19.201
Isabelle Mézières Maire d'AUVERS-SUR-OISÉ,
Yu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement ses articles L 2212-1 à L.2213-2 relatifs aux pouvoirs généraux du Maire,
Vu le Code de {a Route,
Vu la demande formulée par la société VEOLIA EAU ILE DE FRANCE, en date du 04 novembre2019,
Considérant la nécessité de réglementer la circulation et le stationnement au 81 rue des Marolets, afin de faciliter les travaux sur bouche à clé.
Article 1 : Les travaux sur bouche à clé seront réalisés du 28 novembre 2019 jusqu’au 13 décembre 2019 par la Société VEOLIA EAU d'Ile-de-France, 26 ‘rue de la Fosse aux Loups 95100
ARGENTEUIL ;
Article 2 : La circulation se fera par demi-chaussée ;
Article 3 : Le stationnement sera strictement interdit des deux côtés de la chaussée au 81 rue des Marolets, pendant toute la durée du chantier ;
Article 4 : La vitesse sera limitée à 20kmh ;
Article 5 : Le stationnement sera strictement interdit de part et d’autre de la chaussée et sur 50 mètres du chantier ;
Article 6: Tout stationnement de véhicules étant considéré comme gênant, il pourra être procédé à l'enlèvement et à la mise en fourriète des véhicules, après verbalisation, dans les conditions définies par le Code de la Route en vigueur ;
Article 7 : Les agents évoluant, sur le chantier seront munis de gilets fluorescents ;
Article 8: La signalisation sera mise en place par la société VEOLIA EAU ILE-DE-FRANCE exécutant les travaux et devra être conforme à la réglementation en vigueur relative à la signalisation
temporaire ; Article 9 : Ampliution du présent arrêté sera transmisc à :
- Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'AUVRRS-SUR-OISE,
- Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers de MERY-SUR-OISE,
- Monsieur le Directeur de la Société VEOLIA d'ARGENTEUIL
- La Direction Générale des Services de la Ville d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur l’Agent de Surveillance de la Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun en ce qui le concerne étant chargé de l'exécution de celui-ci.
FAIT à AUVERS-SUR-OISE, le 04 novembre 2019
Isabelle Mézières
Maire d’Auvers-sur-Oise, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
d'AUVERS-SUR-OISE ARRÊTÉ MODIFIANT TEMPORAIREMENT LA.
95430 CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
mens 7 RUE CARNOT
Téléphone 0130368193 DU 03 DÉCEMBRE 2019 JUSQU’AU 19 DECEMBRE 2019 Télécopie 01 30 36 83 51
SERVICES TECHNIQUES
IM/DC/VL
N° 19.202
Isabelle Mézières Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Yu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement ses articles L 2212-1 à L 2213-2 relatifs aux pouvoirs généraux du Maire,
Vu le Code de la Route,
Vu la demande formulée par la société VEOLIA EAU ILE DE FRANCE, en date du 04 novembre2019,
Considérant la nécessité de réglementer la circulation et le stationnement au 7 rue Catnot, afin de faciliter les travaux de modernisation de branchement neuf d’alimentation en eau potable,
ARRÊTE
Article 1 : Les travaux de modernisation de branchement neuf d'alimentation en eau potable seront réalisés du 03 décembre 2019 jusqu’au 19 décembre 2019 par la Société VEOLIA EAU d’Île-de- France, 26 rue de la Fosse aux Loups 95100 ARGENTEUL ;
Article 2 : La circulation se fera par demi-chaussée ;
Article 3 : Le stationnement sera strictement interdit des deux côtés de la chaussée au 7 rue Carnot,
pendant toute la durée du chantier ;
Article 4 : La vitesse sera limitée à 20km/h ;
Article 5 : Le stationnement sera strictement interdit de part et d’antre de la chaussée et sur 50 mètres du chantier ;
Article 6: Tout stationnement de véhicules étant considéré comme gênant, il pourra être procédé à l'enlèvement et à La mise en fourrière des véhicules, après verbalisation, dans les conditions définies pat le Code de la Route en vigueur ;
Article 7 : Les agents évoluant, sur Le chantier seront munis de gilets fluorescents ;
Article 8:La signalisation sera mise en place par la société VEOLIA EAU ILE-DE-FRANCE exécutant les travaux et devra être conforme à la réglementation en vigueur relative à la signalisation temporaire ; Artiele 9 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à :
- Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers de MERY-SUR-OISE,
= Madame la Directrice du Service des Routes du CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU VAL D'OISE,
- Monsieur le Directeur de la Société VEOLIA d’ ARGENTEUIL
- La Direction Générale des Services de la Ville d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur l'Agent de Surveillance de lu Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun en ce qui le concerne étant chargé de l'exécution de celui-ci.
FAIT à AUVERS-SUR-OISE, le 04 novembre 2019
Isabelle Mézières
Maire d’Auvers-sur-Oise, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE ARRÊTÉ MODIFIANT TEMPORAIREMENT LA 95430 CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
es RUE DE CORDEVILLE ,
AU NIVEAU DU PASSAGE A NIVEAU N° 17
Téléphone 01 30 36 81 93 DU 27 NOVEMBRE 2019, 22 HEURES , JUSQU’AU 28 Télécopie 01 30 36 83 51 NOVEMBRE 2019 A 6 HEURES . SERVICES TECHNIQUES
IMDC/VE
IN° 19.203
Isabelle Mézières Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement ses aticles L 2212-1 à L 2213-2 relatifs aux pouvoirs généraux du Maire,
Vu le Code de la Route,
Vu la demande formulée par Ja société SNCF RESEAU, en date du 06 novembre 2019,
Considérant la nécessité de réglementer la circulation et le stationnement, au niveau du passage à niveau n° 17 rue de Cordeville, afin de faciliter les travaux d'entretien des voies ferrées,
ARRÊTE
Article 1 : Les travaux d’entretien des voies ferrées seront réalisés du 27 novembre 2019 à 22heures jusqu'au 28 novembre 2019 à 6 heures par la SNCF RESEAU - UP Voie de Saint Denis, Place des Victimes du 17 octobre 1961, 93200 SAINT DENIS ;
Article 2 : La circulation seta interdite à tous véhicules pendant cette période ;
Article 3: Une déviation routière sera mise en place par la Société CAUPAMAT 114/134 Avenue Laurent Cély, 92230 GENNEVILLIERS ;
Anticle 4 : La traversée du passage à niveau aux piétons sera strictement interdite pendant toute la période de:
travaux ;
Article 5 : Le stationnement sera strictement interdit de part et d'autre de la chaussée et sur 50 mètres du
chantier ;
Article 6: Tout stationnement de véhicules étant considéré comme gênant, il pourra être procédé à
l'enlèvement et à la mise en fourtière des véhicules, après verbalisation, dans les conditions définies par le
Code de la Route en vigueur ; le 7 : Les agents évoluant, sur le chantier serunt munis de gilets fluorescents ;
‘par la SNCF exécutant Les travaux et devra être conforme à Article 8 : La signalisation sera mise en pl
lisation temporaire ; la réglementation en vigueur relative à la
Article 9 : Le non-respect d'une des clauses du présent arrêté entraînera la suspension immédiatedes
Travaux ;
Article 10 : Ampliation du présent arêté sere transmise à :
= Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISF,
- Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiess de MERY-SUR-OISE,
- Monsieur le Directeur de la Société SNCF de SAINT DENIS
- La Direction Générale des Services de Ia Ville d'AUVERS-SUR-OISE,
_ Monsieur l'Agent de Surveillance de la Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun en ce qui le concerne étant chargé de l'exécution de celui-ci.
l'AIT à AUVERS-SUR-OISE, le 06 novembre 2019
Isabelle Mézières
Maire d’Auvers-sur-Oise RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE ARRÊTÉ MODIFIANT TEMPORAIREMENT 95430 LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
Téléphone O1 30 36 81 93 RUE DAUBIGNY, RUE MHERDINAND MESNY. Télécopie O1 30 36 83 51 RUE DE PARIS,
SERVICES TECHNIQUES LE 14 NOVEMBRE: 2019
IMDCIVL
N°19.204
Isabelle Mézières, Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement ses articles T, 2212-1 à L2213-2
relatifs aux pouvoirs généraux du Maire,
Vu le Code de la Route,
Vu la demande de la Société AVICEA, en date du 12 novembre 2019,
ARRÊTE
Article 1 : Les travaux de recherche AMIANTE et HAP pour les opérations de maîtrise des eaux pluviales, rue Daubigny, rue Ferdinand Mesny, ruc de Paris seront réalisés par la Société AVICEA,
30 rue dé l'industrie, 92500 RUEIL MALMAISON CÉDEX 568, pour le compte du SIAVOS, 22 rue des Gords, 95430 AUVERS SUR OISE, le 14 novembre 2019 ;
Article 2: Tout sttionnement de véhicules étant considéré comme génant il pourra être procédé à f'enlèvement et à la mise en fourrière des véhicules, après vebalisation, dans les conditions définies par le
Code de la Route en vigueur;
Artiele 3 : Les agents évoluant sur le chantier seront munis de gilets fluorescents ;
Article 4 : La signalisation sera mise en place et entretenue par lu Société AVICEA exécutant les travaux et devra être conforme à l'arrêté interministériel du 15 juillet 1974 relatif à la signalisation temporaire ;
Article S : Le non-respect d'une des clanses du présent arrêté entraînera la suspension immédiate des travaux ;
Article 8 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à : = Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-ompiers de MERY-SUR-OISE, + Monsieur Le Directeur du SIAVOS d'AUVERS SUR OISF,
= Monsieur le Directeur de la Société AVICEA de RUEIL MALMAISON,
Ie Direction Générale des Services de la Ville d'AUVERS-SUR-OISE, = Monsieur L'Agent de Surveillance de la Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun en ce qui le concerne étant chargé de l'exécution de celui-ci.
FAIT à AUVERS-SUR-OISE, le 13 novembre 2019
Isabelle Mézières RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILIE d'AUVERS-SUR-OISE
95430 ARRETE MODIFIANT TEMPORAIREMENT
LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
Téléphone 01 30 36 81 93 AU DROIT DU N° 01 RUE FRANCOIS MITTERAND
Télécopie 01 30 36 8351 LE 05 DECEMBRE 2019 DE 8H00 A 16H00
SERVICES TECHNIQUES
IMDCIV
N°19.208
Isabelle Mézières, Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement ses articles L'2212-1 à
L2213-2,
Va l'avis de la Commission de Circulation et Sécurité,
Vu la demande de Monsieur Caille, propriétaire en date du 13 novembre 2019,
Considérant la nécessité de réglementer temporairement la circulk et le stationnement au droit du 1 rue François Mitterrand, afin de faciliter le stationnement d'un camion de déménagement.
ARRÊTE
Article 1 : La Société «Déménagements MAURICE CREPEAU », 46 Boulevard Arago, 36000 CHATEAUROUX effectuera le déménagement au droit du n° 1 rue François Mitterrand, le 05 décembre 2019, de 8 heures à 16 houres ;
Article 2 : Le camion de déménagement est autorisé à stationner devant le n° 1 rue François Mitterrand,
Article 3 : La circulation se fera par demi-chaussée ;
Article 4: Tout stationnement de véhicules étant considéré comme gênant, il pourra être procédé à
l'enlèvement et à la mise en fourière des véhicules, après verbalisation, dans les conditions définies par le Code de le Route en vigueur ;
Article 5 : La signalisation sera mise en place par la Société « Les déménagements MAURICE CREPÉAU » et devra être conforme à la réglementation en vigueur relative à la sigaelisation
temporaire ;
Article 6: Le non-respect d’une des clauses du présent umrêté entraînera la suspeñsion immédiate ‘du déménagement ;
Article 7 : Ampliation du présent arrêté sera transmise
- Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISR,
- Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompicrs dc MERY-SUR-OISE,
- Monsieur Caille, propriétaire d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur le Directeur de la Société de déménagements , de CHATEAUROUX,
- La Directrion Générale des Services de la Ville d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur l’Agent de Surveillance de la Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISE,
checun en ce qui le concerne étant chargé de l'exécution de celui-ci.
Fait à Auvers-sur-Oise, le 13 novembre 2019. Isabelle Mézières
laire d’Auvers-sur-Oise, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE 95430 ARRÊTÉ INTERDISANT TEMPORAIREM]
D L'ACCÈS AU TERRAIN D'HONNEUR ET AU
Téléphone 01 30 36 81 93 TERRAIN STABILISE Télécopie 01 30 36 83 51 DU 15 NOVEMBRE 2019 JUSQU’AU 18 NOVEMBRE 2019
SERVICES TECHNIQUES IMPDC/VL
N° 19206
Isabelle Mézières, Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement ses articles L'2212-
1 à L 2213-2 relatifs aux pouvoirs généraux du Maire,
Vu l'avis des Services Municipaux (Techniques et Sports) de la Conunune d'AUVERS-SUR- OISE,
Considérant la nécessité de réglementer l'accès au TERRAIN D'HONNEUR et au TERRAIN
STABILISE en raison des mauvaises conditions climatiques,
ARRÊTE
Article 1 : L'accès au TERRAIN D'HONNEUR et au TERRAIN STABILISE seront interdits
du vendredi 15 novembre 2019 an lundi 18 novembre 2019 inclus ;
Article 2 : Ampliation du présent arrêté sera adressée à :
Monsieur le Commandant ée le Brigade de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISE, |
= Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers de MER Y-SUR-OISE,
- Monsieur le Président de la Section de Football,
_ Ta Diroction Générale des Services de la Ville d'AUVERS-SUR-OISE,
© Monsieur l'Agent de Surveillance de la Vuie Publique d'AUVERS-SUR-OISE,
‘chacun en ce qui le concerne étant chargé de l'exécution de celui-ci.
AIT à AUVERS-SUR-OISE, le 15 novembre 2019 |
Isabelle Mézières
Maire d’Auvers-sur-Oise RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
d'AUVERS-SUR-OISE ARRÊTÉ MODIFIANT TEMPORAIREMENT LA
95430 CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
mn 35 RUE CARNOT
Téléphone 01 30368193 DU 09 DECEMBRE 2019 JUSQU’AU 27 DECEMBRE 2019 Télécopie 01 30 36 83 51
SERVICES TECHNIQUES
IM/DC/VEL
N° 19.207
Isabelle Mézières Maire d'AUVERS-SUR-OÏSE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement ses articles L'2212-1 à L 2213-2 relatifs aux pouvoirs généraux du Maire,
Vu le Code de la Route,
Yu la demande formulée par la société VEOLIA EAU ILE DE FRANCE, en date du 15 novembre 2019,
Vu l'arrêté de permission de voirie n° 2019-0023 du Conseil Départemental en date du 18 novembre 2019.
Considérant la nécessité de réglementer la circulation et le stationnement au 35 rue Carnot, afin de faciliter les travaux d’un branchement neuf d'alimentation en eau potable,
ARRÊTE
Article 1 : Les travaux d’un branchement neuf d’alimentation en eau potable seront réalisés du 09 décembre 2019 jusqu’au 27 décembre 2019 par la Société VEOLIA EAU d’Île-de-France, 26 rue de la Fosse aux Loups 95100 ARGENTEUIL ;
Article 2 : La circulation se fera par demni-chaussée ;
Article 3: Le stationnement sera strictement interdit des deux côtés de la chaussée au 35 rue Carnot, pendant toute la durée du chantier ;
Article 4 : La vitesse sera limitée à 20kmyh ;
Article 5 : Le stationnement sera strictement interdit de part et d’autre de la chaussée et sur 50 mètres du chantier ;
Article 6: Tout stationnement de véhicules étant considéré comme gênant, il pourra être procédé à l'enlèvement et à la mise en fourrière des véhicules, après verbalisation, dans les conditions définies pat le Code de la Route en vigueur ;
Article 7 : Les agents évoluant, sur le chantier seront munis de gilets fluorescents ;
Ï Article 8: La signalisation sera mise en place par lu société VEOLIA EAU ILE-DE-FRANCE
“exécutant les lravaux et devra être conforme à la réglementation en vigueur relative à la signalisation
temporaire ;
cle 9 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à :
Monsieur le Commandant de Ia Brigade de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISE, - Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers de MERY-SUR-OISE,
= Madame la Directrice du Service des Routes du CONSEIL DEPARTEMENTAL DU VAL D'OISR,
- Mansieur le Directeur de la Société VBOLIA d'ARGENTEUIL
- La Direction Générale des Services de la Ville d'AUVERS-SUR-OISE, - Monsieur l’Agent de Surveillance de la Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun en ce qui le concerne étant chargé de l'exéution de celui-ci.
Fait à Auvers-sur-Oise, le 19 novembre 2019
Isabelle Mézières
Maire d'Auvers-sur-Oise, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE D'AUVERS-SUR-OISE
F5, ARRÊTÉ MODIFIANT LE STATIONNEMENT
Téléphone 01 30 36 81 93 RUI DU GENERAL DE GAULLE.
Télécopie 01 30 36 83 51 DEVANT LE N°5
À COMPTER DU (3 DECEMBRE 2019
SERVICES TECHNIQUES JUSQU'AU 22 JANVIER 2020 IM/DC/IV
N° 19.208
Isabelle Mézières, Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement ses articles L 2212-1 à
L 2213-2 relatifs aux pouvoirs généraux du Maire,
Vu le Code de la Route,
Vu l'avis de la Direction de lu Gestion du Domaine Routier du Conseil Départemental,
Vu l'avis de la Commission de Circulation,
Vu la demande formulée par la Boulangerie en date du 19 novembre 2019,
Considérant la nécessité de réglementer le stationnement devant le numéro 5 rue du Général de Gaulle,
afin d'installer un décor de Noël.
ARRÊTE
Article 1 : L'installation d’un décor de Noël dovant la boulangerie sur la chaussée à l'emplacement
Ssitné devant le numéro 5 de la rue du Général de Gaulle est antorisée cxceptionnellement à pertir du 03
décembre 2019 jusqu’au 22 janvier 2020 ;
ile 2 : Le stationnement de tout véhicule à cet emplacement sera interdit ;
Article 4 : Tout stationnement de véhicules étant considéré comme gênant, il pourra être procédé à
l'enlèvement et à lu mise eu fourrière des véhicules, après verbalisation, dans les conditions définies par le Code de Ia Rouie en vigueut
Article 4 ; La vitesse de eireuletion sera limitée à 30 km/h eu droit du décor ;
Article & : La signalisation de sécurité sera mise en place par le pétitionnaire ;
Article 6 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à
Monsieur le Commandent de la Brigade de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISE, - Munsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers de MERY-SUR-OISE,
- Monsieur le Directeur de la Gestion Domaine Routier du CONSEIL DEPARTEMENTAL à CERGY,
- Monsieur le Directeur de la Boulangerie d'AUVERS-SUR-OISE,
- La Direction Générale des Services de la ville d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur l’'Agent de Surveillance de Ia Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun en ce qui le concerne étant chargé de l'exécution de celui-ci.
Fait à Auvers-sur-Oise, le 19 novembre 2019
Isabelle Mézières RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE d'AUVERS-SUR-OISE
95430 ARRETE MODIFIANT TEMPORAIREMENT
LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
Téléphone 01 30 36 81 93 AU DROIT DU N° 58 RUF DAUBIGNY
Télécopie O1 40 36 83 51 LE 20 DECEMBRE 2019, L’APRES MIDI
SERVICES TECHNIQUES
IM/DCHV
N° 19.209
Isabelle Mézières, Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement ses articles L 2212-1 à L2213-2,
Vu la demande de la Société Déménagement LEFEBVRE en date du 19 novembre 2019,
Considérant la nécessité de réglementer temporairement le circulation et le stationnement au droit du 58 rue Daubigny, afin de faciliter le stationnement d'un camion de déménagement,
ARRÊTE
Article 1: La Société Déménagements LEFEBVRE, 47 rue Cartier Bresson, 93500 PANTIN, effcctuera le
déménagement au droit du n° 58 rue Daubigny, le 20 décembre 2019; après midi ;
Article 2 : Le camion de déménagement est autorisé à stationner devant Le n° 58 sue Daubigny ;
Aticle 3 : La circulation sera interdite à tout véhicule au niveau du 2 rue de léry, jusqu'au 65 rue Daubigny durant a période du déménagement ;
Article 4: Tout stationnement de véhicules étant considéré comme gênant, il pourra être procédé à
T'enlèvement et à la mise en fourrière des véhicules, après verbalisation, dans les conditions définies par le
Code de la Route en vigueur ;
Article 5; Des barrières seront mises en place par Les services techniques ;
Article 6 : Le non-respect d’une des clauses du présent arrêté entraînera la suspension immédiate du déménagement ;
Article 7 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à :
= Monsieur le Comunandent de la Brigade de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers de MER Y-SUR-OISB,
- Monsieur le Directeur de la Société Déménagement LEFEBVRE, de PANTIN,
- La Direction Générale des Services de la Ville d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur l’Agent de Surveillance de la Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun en ce qui le concerne étant chargé de l'exécution de celui-ci.
Fait à Auvers-sur-Oise, le 20 novembre 2019 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE d'AUVERS-SUR-OISE
95430 ARRETE MODIFIANT TEMPORAIREMENT
LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
Téléphone 01 30 36 81 93 AU DROIT DU N° 15 RUE RAJON
Télécopie 01 30 36 83 51 LI 09 D MBRE 2019, LA MATINEE
SERVICES TECHNIQUES
IMIDCIVL
N°19210
Isabelle Mézières, Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement ses articles L 2212-1 à L'2213-2,
Vu Ja demande de la Société Les Déménageurs PEREIRA en date du 09 décembre 2019,
Considérant la nécessité de réglementer temporairement la circulation etle stationnement au droit du 15 rue Rejon, afin de faciliter le stationnement d’un camion de déménagement,
ARRÊT
Article 1 :La Société Les Déménageurs PEREIRA, 51 ZA des Quatre Vents, 95650 Boissy l’Aillerie,
effectuera le déménagement au droit du n°15 rue Rajon, le 09 décembre 2019 ; la matinée ;
Artile 2 : Le camion de déménagement est autorisé à stationner devant le n° 15 rue Rajon :
Artiele 3 : La circulation se fera par demi-chaussée ;
Article 4; La signalisation sera mise en place par la Société Les Déménageurs PEREIRA ct devra être
conforme à le réglementation en vigueur relative àla signalisation ternporaire ;
Article 5 ; Le non-respect d'une des clauses du présent aurêté entraînera la suspersion immédiate ‘du déménagement ;
Article 6 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à : = Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers de MERY-SUR-OISE,
= Monsieur le Directeur de la Société Les Déménugeurs PEREIRA, de BOISSY L'AILLERIE, - La Direction Générale des Services de la Ville d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur l’Agent de Surveillance de la Voie Publique S'AUVERS-SUR-OISE, chacun en ce qui le conceme étant chargé de l'exécution de cell L
Nait à Auvers-sur-Oise, le 21 novembre 2019 Isabelle Mézières
Maire d’Auvers-sur-Oise,
Meg ST D
PA 1 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
d'AUVERS-SÜR-OISE ARRÊTÉ MODIFIANT TEMPORAIREMENT LA
95430 CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
nn CHEMIN DE L’ACACITA (VOIE N°31)
Téléphone 01 30368193 DU 27 NOVEMBRE 2019 JUSQU’AU 29 NOVEMBRE 2019 Télécopie 01 30 36 83 51
SERVICES TECHNIQUES
IMPDC/VL
N° 19.211
Isabelle Mézières, Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Yu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement ses articles L'2212-1 à L2213-2 relatifs aux pouvoirs généraux du Maire,
Vu le Code de la Route,
Vu la demande de l’entreprise COLAS Île-de-France Normandie en date du 21 novembre 2019,
Considérant la nécessité de réglementer la circulation et le stationnement, Chemin de PAcacia, afin de faciliter les travaux de réfection de la voirie,
ARRÊTE
Article 1 : Les travaux de réfection de voirie, Chemin de PAcacia seront réalisés par l'entreprise COLAS, Île-de-France Normandie , 2 rue du Général Leclerc, 76960 Notre-Dame-Bondeville pour le compte de la C.C.S.I. (Communauté de Communes Sausseron Impressionnistes), 17 rue de Marines, 95810 VALLANGOUJARD à partir du 27 novembre 2019 jusqu’au 29 novembre 2019 ;
Article 2 : La circulation et le stationnement seront interdits tous Les jours à tous véhicules ;
Article 3 : Le stationnement sera interdit de part et d'autre de la chaussée et sur 50 mètres du chantier ;
Article 4: Tout stationnement de véhicules étant considéré comme gênant, il pourra être procédé à
l'enlévement et à la mise en fourrière des véhicules, après verbalisation, dans les conditions définies par le Code de la Route en vigueur ;
Article S : la route sera barrée Chemin de l’ Acacia pendant la durée des travaux ;
Article 6 : Une déviation sera mise en place par l’entreprise COLAS Ile-de-France ;
Article 7 : Les agents évoluant sur le chantier seront munis de gilets fluorescents ; Article 8 : La signalisation sera mise en place ct entretenue par l'Entreprise COLAS Ile-de-France exéeutant les travaux et devra être conforme à l'arrêté interministériel du 15 juillet 1974 relatif à la
signelisation temporaire ;
Artiele 9 : Le non-respect d’une des clauses du présent arrêté entraînera la suspension immédiato des |
Aravaux ; ||
Article 10 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à :
- Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers de MERY-SUR-OISE,
= Monsieur le Directeur de l'Entreprise COLAS Ile-de-France de NOTRE-DAME-BONDEVILLE, = Monsiear le Président de la C.C.S.L de VALLANGOUJARD
- Monsieur le Président du Syndicat de TRI-ACTION de BESSANCOURT, - Monsieur le Directeur de la Société SEPUR de SARCELLES
- La Direction Générale des Services de la Ville d'AUVERS-SUR-OISÉ, - Monsieur l’Agent de Surveillance de la Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun en ce qui le concerne étant chargé de l'exécution de eclui-ci. |
FAIT à AUVERS-SUR-OISE, le 22 novembre 2019
Isabelle Mérières
Maire d’Auvers-sur-Oise RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE ARRETE RÉGLEMENTANT
95430 L’ARRET ET LE STATIONNEMENT TEMPORAIRE … DES CARS SCOLAIRES ET DE TOURISME
Téléphone 01 30 36 81 93 CHEMIN DE CORDEVILLE
Télécopie O1 10 36 83 51
SERVICES TECHNIQUES A PARTIR DU 25 NOVI:MBRE 2019 IMPDCWL
N°19212
Isabelle Mézières, Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et plus particulièrement ses articles L 2212-1, L'2212-2,
122125 et L2214-4,
Vu le Code de la Route,
Vu la demande du Conseil Départemental en date du 21 novembre 2019,
Considérant la nécessité d'autoriser temparæirement l’arrêt et le stationnement des cars scolaires et de touriames pour des raisons de sécurité, pour les piétons sur la zonc de l'aménagement ENS du site
géologique de l’Auversien, Chemin de Cordeville,
ARRETE
le À : L'arrêt et le stationnement des cars scolaires et de tourisme seront autorisés sur Le zébra prévu à
‘et effet, Chemin de Cordeville, pendant la descente des piétons ;
Article 3 : La signalisation sora mise en place par les Services du Conseil Départemental du Val d'Oise ;
Article 3: Les infractions au présent arrêté seront constatées par procès-verbaux ct poursuivies
conformément à la loi. Les véhicules en stationnement irrégulier pourront faire l’objet d’un enlèvement immédiat pour mise en fourrère, conformément au Code la Route ;
Article 4 : Amplistion du présent arrêté sera transmisc À :
- Monsieur le Commandent de la Brigade de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISL, - Monsieur le Chef de Coups des Sapeurs-Pompiers de MERY-SUR-OISE,
= Monsieur le Président du Conseil Départemental du Val d'Oise de CERGY-PONTOISE, - La Direction Générale de la Ville d'AUVERS-SUR-OISE,
= Monsieur l'Agent de Surveillance de la Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun en ce qui le cencerne étant chargé de l'exécution de celui-ci,
FAIT à AUVERS-SUR-OISE, le 22 novembre 2019 Isabelle Mézières
Maire d'AUVERS-SUR-OISE
TT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE ARRÊTÉ MODIFIANT TEMPORAIREMENT LA 95430 CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
nn 12 BIS RUE SCHMITZ
Téléphone 0130 36 8193 DU 05 DECEMBRE 2019 JUSQU’AU 06 DECEMBRE 2019
Télécopie 0130 36 83 51 ‘
SERVICES TECHNIQUES
IM/DC/VL
N° 19.213
Isabelle Mézières Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Yu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement ses articles L 2212-1 à L 2213-2 relatifs aux pouvoirs généraux du Maire,
Vu le Code de la Route,
Vu la demande formulée par la société VEOLIA EAU, en date du 12 novembre 2019,
Considérant la nécessité de réglementer la circulation et le stationnement au 12 bis rue Schmitz, afin de faciliter les travaux pour l'établissement d’un branchement neuf d’alimentation en eau potable,
ARRÊTE
Article 1 : Les travaux pour l'établissement d’un branchement neuf d'alimentation en eau potable seront réalisés du 05 décembre 2019 jusqu’au 06 décembre 2019 par la Société VEOLIA EAU d’Ie- de-France, 26 rue de la Fosse aux Loups 95100 ARGENTEUTL ;
Article 2 : La circulation et le stationnement seront interdits tous les jours à tous véhicules, si
nécessaire, sauf les engins de chantier de 7'h 45 à 16 h 15. La circulation sera autorisée pour les
riverains de 16 h 30 à 7 h 30 ; et ja vitesse sera limitée à 20 km/h ;
Article 3 : La circulation de tous véhicules sera interdite, sauf aux riverains et aux camions de collectes
d’ordures ménagères, résiduelles, emballages par TRI-ACTION, avant 7 heures 30 ou après 16 heures 30 ;
et le Chemin sera barré pendant la période des travaux ;
Article d : Le stationnement sera interdit de part et d'autre de la chaussée et sur 50 mètres du chantier ;
Article 5 : Une déviation sera mise en place par la Société VEOLIA, si nécessaire ;
Article 6: Tout stationnement de véhicules étant considéré comme gênant, il pourra être procédé à l'enlèvement et à la mise en fourrière des véhicules, après verbalisation, dans les conditions définies par le Code de la Route en vigueur ; Article 7 : Les agents évoluant, sur le chantier seront munis de gilets fluorescents ;
Article 8 : La signalisation sera mise en place par la société VEOLIA EAU exécutant les lravaux et
devra être conforme à la réglementatian en vigueur relative àla signalisation temporaire ;
Article 9: L'entreprise prendra les dispositions conformes au Code de la Route, en matière de sigralisativa, balisage, protection des travaux, cheminement et déviations obligatoir
Article 10 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à
- Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers de MERY-SUR-OISE,
- Monsieur le Directeur de la Société VEOLIA EAU d'ARGENTEUIL,
- Monsieur le Directeur du Syndicat TRI-ACTION de BESSANCOURT,
- La Direction Générale des Services de la Ville d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur l’Agent de Surveillance de la Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISE,
checun en ce qui le concerne étant chargé de l'exécution de celui-ci.
FAIT à AUVERS-SUR-OISE, le 25 novembre 2019
Isabelle Mézières
Maire d’Anvers-sur-Oise, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AA RS
y
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE ARRÊTÉ MODIFIANT TEMPORAIREMENT LA 95430 CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
ns RD928 - RUE ZUNDERT
Téléphone 0130368193 DU 02 DECEMBRE 2019 JUSQOU’AU 31 DECEMBRE 2019 Télécopie 0130 36 83 51
SERVICES TECHNIQUES
IMPBC/VL
N° 19.214
Ysabelle Mézières Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement ses articles L 2212-1 à
L2213-2 relatifs aux pouvoirs généraux du Maire,
Vu le Code de la Route,
Vu la demande de l’entreprise DH.T.P., en date 22 novembre 2019,
Va la permission de voirie du Conseil Départemental en date du 22 novembre 2019,
Considérant la nécessité de réglementer la circulation et le stationnement sur la RD928 rue Zundert afin
de faciliter les travaux de réfection de voirie,
Article 1 : Les travaux de réfection de voirie sur la RD928 Rue Zundert, seront réalisés du 02 décembre 2019 jusqu’au 31 décembre 2019 par la Société D.H.T.P, 4 bis rue de Villiers Adam, 95290 l'Isle-Adam et pour le compte du CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU VAL D'OISE, Direction de la Gestion du Domaine Routier, Service Territorial des Routes du Val d'Oise, 3 Chemin Jules César, 95310 Saint-Ouen l’Aumône ;
Article 2 : La circulation se fera par demi-chaussée ;
Article 3 : La vitesse sera limitée à 30lkm/h ;
Article 4 : Le stationnement sera interdit de part et d’autre de la chaussée et sur 50 mètres du chantier ;
Article 5 : Les agents évoluant, sur le chantier seront munis de gilets fluorescents ;
Article 6 : La signalisation sera mise en place par la société D.H.T.P. exécutant les travaux et devra être conforme à la réglementation en vigueur relative à la signalisation temporaire ; Article 7 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à :
- Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers de MERY-SUR-OISE,
= Monsieur le Directeur de la Société D.H.T.P, de l'ISLE-ADAM,
- Madame la Directrice du Service des Routes du CONSEIL DEPARTEMENTAL DU VAL D'OISE,
- La Direction Générale des Services de la Ville d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur l’Agent de Surveillance de la Voic Publique d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun en ce qui le concerne étant chargé de l'exécution de celui-ci.
FAIT à AUVERS-SUR-OISE, le 25 novembre 2019
Isabelle Mézières
Maire d’Auvers-sur-Oise, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
d'AUVERS-SUR-OISE ARRÊTÉ MODIFIANT TEMPORAIREMENT LA
95430 CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
arm CHEMIN DE BELLERIVE
Téléphone 01 30 36 81 93
Télécopie 01 30 36 83 51 DU 02 JANVIER 2020 JUSQU’AU 17 JANVIER 2020
SERVICES TECHNIQUES
IM/DC/IV
N° 19.215
Isabelle Mézières, Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement ses articles L'2212-1 à L 2213-2 relatifs aux pouvoirs généraux du Maire,
Vu le Code de la Route,
Va la demande de l'Entreprise FONDASOL, en date du 27 novembre 2019,
Considérant la nécessité de réglementer la circulation et le stationnement Chemin de Bellerive afin de faciliter les travaux de sondages géotechniques de sol,
ARRÊTE
Article 1 : Les travaux de sondages géotechniques de sol Chemin de Bellerive, seront exécutés par l'Entreprise FONDASOL 21 Rue Jean Poulmarch, Z.I du Val déArgent, 95400 ARGENTEUIL, sous le contrôle du STAVOS, 22 bis Rue des Gords, 95430 Auvers-sur-Oise, 95430 AUVERS SUR OISE, du 02 janvier 2020 jusqu’au 17 janvier 2020 ;
Article 2 : La circulation se fera par demi-chaussée, et la vitesse sera limitée à 20 km/h ;
Article 3 : Le stationnement sera interdit de part et d'autre de la chaussée et sur 50 mètres du chantier ;
Article 4: Tout stationnement de véhicules étant considéré comme gênant, il pourra être procédé à l'enlèvement et à la mise en fourrière des véhicules, après verbalisation, dans les conditions définies par Le Code de la Route en vigueur ;
Article 5: Les agents évoluant sur le chantier seront munis de gilets fluorescents ;
Article 6 : La signalisation sera mise en place et entretenue par l'Entreprise FONDASOL exécutant les travaux ét devra être conforme à l'arrêté interministériel du 15 juillet 1974 relatif à la signalisation temporaire ;
Artiele 7 : Le non-respect d’une des clauses du présent arrêté entraînera la suspension immédiate des travaux ; Article 8 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à - Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OIS
- Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers de MERY-SUR-OISE, - Monsieur le Président du SIAVOS, d’AUVERS-SUR-OISE
- Monsieur le Directeur de l'Entreprise FONDASOL d'ARGENTEUIL, - la Direction Générale des Services de la Ville d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur l’Agent de Surveillance de la Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun en ce qui le concerne étant chargé de l'exécution de celui-ci.
FAIT à AUVERS-SUR-OISE, le 27 novembre 2019
Isabelle Mézières
Maire d’Auvers-sur-Oise RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE ARRÊTÉ MODIFIANT TEMPORAIREMENT LA 95430 CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
mener 89 RUE DAUBIGNY
Téléphone 01 30 36 81 93 DU 16 DECEMBRE 2019 JUSQU’AU 31 JANVIER 2020 Télécopie 01 30 36 83 51
SERVICES TECHNIQUES
IM/DC/VL
N° 19.216
Isabelle Mézières, Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement ses articles L 2212-1 à L 2213-2 relatifs aux pouvoirs généraux du Maire,
Vu le Code de la Route,
Vu la demande de l'Entreprise AAXEBTP, en date du 26 novembre 2019,
Considérant la nécessité de réglementer la circulation et le stationnement, afin de faciliter les travaux sur réseau gaz (création) sur trottoir,
ARRÊTE
Article 1 : Les travaux sur réseau gaz (création) au 89 rue Daubigny seront exécutés par l'Entreprise AAXEBTP, 9 rue Antoine Balard, 95310 Saint-Ouen l’Aumône pour le compte de GrdF, 16 rue Lavoisier, 95300 Pontoise du 16 décembre 2019 jusqu’au 31 janvier 2020 ;
Article 2 : La circulation se fera par demi-chaussée, réglementée par des feux tricolores ;
Article 3 : La vitesse sera limitée à 30 km/h ;
Article 4: Tout stationnement de véhicules étant considéré corame gênant, il pourra être procédé à l'enlèvement et à la mise en fourrière des véhicules, après verbalisation, dans les conditions définies par Le Code de la Route en vigueur ;
Article 3 : Le stationnement sera interdit de part et d'autre de la chaussée et sur 50 mètres du chantier ;
Article 6 : Les agents évoluant sur le chantier seront munis de gilets fluorescents ;
Artiele 7 : La signalisation sera mise en place et entretenue par l'Entreprise AAXEBTP exécutant les travaux et devra être conforme à la réglementation en vigueur relative à la signalisation temporaire ; Article 8 : Le non-respect d’une des clauses du présent arrêté entraînera la suspension immédiate des
travaux ;
Artiele 9 : Ampliation du présent arêté ser transmise à :
- Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers de MERY-SUR-OISE,
- Monsieur le Directeur de l'Entreprise AAXEBTP de SAINT-OUEN L'AUMONE,
- Monsieur le Directeur de GDF de PONTOISE,
- La Direction des Services de la Ville d'AUVERS-SUR-OISE,
= Monsieur l’Agent de Surveillance de la Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun en ce qui le concerne étant chargé de l'exécution de celui-ci.
FAIT à AUVERS-SUR-OISE, le 28 novembre 2019
Isabelle Mézières
Maire d’Auvers-sur-Oise, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE ARRÊTÉ MODIFIANT TEMPORAIREMENT LA 95430 CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
mn 5 RUE DE LA PLAGE
Téléphone 01 30 36 81 93 DU 06 JANVIER 2020 JUSQU’AU 31 JANVIER 2920 Télécopie 01 30 36 83 51
SERVICES TECHNIQUES
IMPDC/VL
N° 19.217
Isabelle Mézières, Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement ses articles L 2212-1 à L'2213-2 relatifs aux pouvoirs généraux du Maire,
Vu je Code de la Route,
Vu la demande de l'Entreprise AAXEBTP, en date du 27 novembre 2019,
Considérant la nécessité de réglementer la circulation et le stationnement, afin de faciliter les travaux sux réseau gaz (extension + création),
ARRÊTE
Article 1 : Les travaux sur réseau gaz (extension + création) au 5 rue de Ia Plage seront exécutés par l'Entreprise AAXEBTP, 9 rue Antoine Balard, 95310 Saint-Ouen l’'Aumône pour le compte de GrdF, 16 rue Lavoisier, 95300 Pontoise du 06 janvier 2019 jusqu’au 31 janvier 2019 ;
Article 2 : La circulation se fera par demi-chaussée, réglementée par des feux tricolores ;
Article 3 : La vitesse sera limitée à 30 km/h ;
Article 4: Tout stationnement de véhicules étant considéré comme gênant, il pourra être procédé à l'enlèvement et à la mise en fourrière des véhicules, après verbalisation, dans les conditions définies par le Code de la Route en vigueut ;
Article 5 : Le stationnement sera interdit de part et d'autre de la chaussée et sur 50 mètres du chantier ;
Article 6 : Les agents évoluant sur le chantier seront munis de gilets fluorescents ;
Article 7 : La signalisation sera mise en place et entretenue par l'Entreprise AAXEBTP exécutant les travaux et devra être conforme à la réglementation en vigueur relative à la signalisation temporaire ; Article 8 : Le non-respect d'une des clauses du présent arrêté entraînera la suspension imméclate des travaux ;
Article9 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à
- Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISE,
= Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers de MERY-SUR-OISE,
- Monsieur le Directeur de l'Entreprise AAXEBTP de SAINT-OUEN L'AUMONE,
- Monsieur le Directeur de GrDF de PONTOISE,
- La Direction des Services de la Ville d'AUVERS-SUR-OISF,
- Monsieur l'Agent de Surveillance de la Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun en ce qui le conceme étant chargé de l'exécution de celui-ci.
FAIT à AUVERS-SUR-OISE, le 28 novembre 2019
Isabelle Mézières
Maire d’Auvers-sur-Oise, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
d'AUVERS-SUR-OISE ARRÊTÉ MODIFIANT TEMPORAIREMENT LA
95430 CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
nn 35 RUE CARNOT
Téléphone 01 30368193 DU 02 DECEMBRE 2019 JUSQU’AU 27 DECEMBRE 2019 Télécopie 01 30 36 83 51
SERVICES TECHNIQUES ANNULE ET REMPLACE L’ARRETE N°19.207
IM/DC/VL
N° 19.218
Isabelle Mézières Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Yu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement ses articles L'2212-1 à L 2213-2 relatifs aux pouvoirs généraux du Maire,
Vu le Code de la Route,
Vu la demande formulée par la société VEOLIA EAU ILE DE FRANCE, en date du 28 novembre
2019,
Vu l’arrêté de permission de voirie n° 2019-0023 du Conseil Départemental en date du 28 novembre 2019.
Considérant la nécessité de réglementer la circulation et le stationnement au 35 rue Carnot, afin de faciliter les travaux d’un branchement neuf d’alimentation en eau potable.
ARRÊTE
Article 1 : Les travaux d’un branchement neuf d’alimentation en eau potable seront réalisés du 02 décembre 2019 jusqu’au 27 décembre 2019 par la Société VEOLIA EAU d'ile-de-France, 26 rue de la Fosse aux Loups 95100 ARGENTEUIL ;
Article 2 : La circulation se fera par demi-chaussée ;
Article 3: Le stationnement sera strictement interdit des deux côtés de Îa chaussée au 35 rue Carnot, pendant toute la durée du chantier ;
Article 4 : La vitesse sera limitée à 20km/h ;
Article 5 : Le stationnement sera strictement interdit de part et d’autre de la chaussée et sur 50 mètres du chantier ;
Article 6: Tout stationnement de véhicules étant considéré comme gênant, il pourra être procédé à
l'enlèvement et à la mise en fourrière des véhicules, après verbalisation, dans les conditions définies par Le Code de la Route en vigueut ;
Article 7 : Les agents évoluant, sur Le chantier seront munis de gilets fluorescents ;
Î Article 8: La signalisation sera mise en place par la société VEOLIA EAU ILE-DE-FRANCE
exécutant les travaux et devra être conforme à la réglementation en vigueur relative à la signalisation
temporaire 3
Article 9 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à
= Monsieur le Commendant de la Brigade de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers de MERY-SUR-OISE,
- Madame la Directrice du Service des Routes du CONSEIL DEPARTEMENTAL DU VAL D'OISF,
- Monsieur le Directeur de la Société VEOLIA d'ARGENTEUIL,
- La Direction Générale des Services de la Ville d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur l’Agent de Surveillance de la Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun en ce qui le concerne étant chargé de l'exécution de celui-ci.
Fait à Auvers-sur-Oise, le 28 novembre 2019
Isabelle Mézières
Maire d’Auvers-sur-Oise, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE ARRÊTÉ MODIFIANT TEMPORAIREMENT 95430 LA CIRCULATION EN DOUBLE SENS
— RUE DAUBIGNY
Téléphone O1 30 36 81 93 A PARTIR DU 04 DECEMBRE 2019 Télécopie 01 30 36 83 51
SERVICES TECHNIQUES
IMDCIVL
N° 19.219
Isabelle Mézières, Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particuliérement ses articles L' 2212-1 à
L:2213-2 relatifs aux pouvoirs généraux du Maire,
Vu le Code de la Route,
Considérant la nécessité de réglementer la circulation et le stationnement rue Daubigny suite à
l'effondrement du mur de l'Esplanade de l'Eglise et afin de faciliter l'accès aux riverains et l'accès aux
camions de collecte de déchets divers,
ARRÊTE
Article 1 : La cireulation rue Daubigny sera provisoirement mise en double sens à partir du 04
décembre 2019, suite à l'interdiction de cireutation de la rue de Paris ;
Article 2 : La vitesse sera limitée à 20 km/h ;
Article 3 : Tout stationnement de véhicules étant considéré comme gênant, il pourra être procédé à
l'enlèvement et à la mise en fourrière des véhicules, après verbalisation, dans les conditions définies par Le Code de la Roule en vigueur ;
Article 4; La signalisation sera mise en place par les Services Techniques Municipaux ;
Article 5: Le non-respect d’une des clauses du présent arrêté entraînera la suspension immédiate des travaux
Article 6 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à :
- Monsieur le Commandant de lu Brigade de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers de MERY-SUR-OISE,
- Monsieur le Président du Syndicat TRI-ACTION de BESSANCOURT, - La Direction Générale des Services de la Ville d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur l'Agent de Surveillance de la Voie publique d'AUVERS-SUR-OISE, chacun en ce qui le concerne étant chargé de l'exécution de celui-ci.
FAIT à AUVERS-SUR-OISE, le 04 décembre 2019 Isabelle Mézières
Maire d’Auvers-sur-Oise, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE ARRÊTÉ MODIFIANT TEMPORAIREMENT LA
95430 CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
mme 4 PLACE DE LA MAIRIE
Téléphone 01 30 36 81 93 {tronçon entre la Cavavin et chez le Coiffeur)
Télécopie 0130368351 DU 05 DECEMBRE 2019 JUSQU’AU 20 DECEMBRE 2019
SERVICES TECHNIQUES
IM/PC/VL
N° 19.220
Isabelle Mézières Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement ses articles L 2212-1 à L 2213-2 relatifs aux pouvoirs généraux du Maire,
Vu le Code de la Route,
Vu la demande formulée par la Société BOUTISSE, en date du 04 décembre 2019,
Considérant la nécessité de réglementer la circulation et le stationnement, afin de faciliter les travaux de réparation d’une fuite sous chaussée, au 4 Place de la Mairie
ARRÊTE
Article 1 : Les travaux de réparation d’une fuite sous chaussée seront réalisés du 05 décembre 2019 jusqu’au 20 décembre 2019, au 4 Place de la Mairie, par la Société BOUTISSE, Bâtiment et Travaux Publics, 2 avenue des Arpents, 95520 Osny pour le compte du Syndie, ACTIPOLE GESTION, 28 rue de l’Aven, 95800 CERGY ;,
Article 2 : la circulation se fera par demi-chaussée, si nécessaire ;
Article 3 : La vitesse sera Hmitée à 20km/h ;
Article 4 : Le stationnement sera strictement interdit de part et d’autre de la chaussée et sur 50 mètres du chantiet ;
Article 5: Tout stationnement de véhicules étant considéré comme gênant, il pourra être procédé à l'enlèvement et à la mise en fourrière des véhicules, après verbalisation, dans les conditions définies par le Code de la Route en vigueur ;
Article 6 : Les agents évoluant, sur Le chantier seront munis de gilets fluorescents ; Artiele 7 : La signalisation sera mise en place par In Société BOUTISSE exécutant les travaux et devra être conforme à la réglementation en vigueur relative à la signalisation temporaire ;
Article 8 : Le non-respect d’une des clauses du présent arrêté entraînera la suspension immédiate des
Uuvaux ;
Article 9 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à : = Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers de MERY-SUR-OISE,
- Monsieur le Directeur de In Société BOUTISSE d'OSNY, - Monsieur le Directeur du Syndic ACTIPOLE GESTION de CERGY,
- La Direction Générele des Services de la Ville d'AUVERS-SUR-OISE, - Monsieur l’Agent de Surveillance de la Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun en ce qui le concerne étant chargé de l'exécution de celui-ci,
FAIT à AUVERS-SUR-OISE, le 05 décembre 2019 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
y,
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE ÊTÉ MO TEMP
95430 CIRCULATION ET LE STATIONNEMET
_— RUE DU VALHERMEIL
Téléphone 01 30 36 81 93 LE 06 DECEMBRE 2019
Télécopie 01 30 36 83 51
IM/DC/VL
N°19221
Isabelle Mézières Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement ses articles L 2212-1 à L2213-2
relatifs aux pouvoirs généraux du Maire,
Vu le Code de la Route,
Considérant la nécessité de réglementer la circulation ct le stationnement de la ruc du Velhormoil afin de ficiliter l’élagage d'un arbre qui risque de tomber sur la voie publique,
ARRÊTE
Article 1 : La commune va entreprendre l'élagage d’un arbre dangereux qui risque de tomber sur la voie publique, rue du Valhermeil, le 06 décembre 2019 ;
Article 2 : La circulation et le stationnement seront interdits pendant la durée de l’élagage de l'arbre dangereux à tous véhicules, sauf aux véhicules et engins de la Ville ;
Article 3 : Le stationnement sera interdit de part et d'autre de la chaussée et sur 50 mètres du chantier ;
Article 4 : Une déviation sera mise en place par les services municipaux, par la rue des Mésanges,
Chemin des Hauts Buissons et Chemin des Justices ;
Article 8 : Une signalisation sera mise en place et entretenue par les agents municipaux travaillant sur
place, afin de prévenir tout danger ct tout incident ;
Article 6 ; Les agents évoluant sur le chantier seront munis de gilets fluorescents ;
Arlicle7 : Le non-respect d’une des clauses du présent arrêté entraînera la suspension immédiate des
“Travaux ;
Article 8 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à : - Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers de MERY-SUR-OISE, - La Directrice Générale des Services de la Ville d'AUVERS-SUR-OISF,
- Monsieur l’Agent de Surveillance de la Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun en ce qui le conceme étant chargé de l'exécution de celui-ci.
TAIT à AUVERS-SUR-OISE, le 05 décembre 2019
Isabelle Mézières Hire d’Auvers-sur-Oise, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE ARRÊTÉ MODIFIANT TEMPORAIREMENT LA
95430 CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
sam 24 RUE DE CHAPONVAL
Téléphone 01 30 36 81 93 DU 07 JANVIER 2029 JUSQU'AU 27 JANVIER 2020
Télécopie 01 30 36 83 51
SERVICES TECHNIQUES
IM/DC/VL
N° 19.222
Isabelle Mézières Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement ses articles L'2212-1 à L 2213-2 relatifs aux pouvoirs généraux du Maire,
Vu le Code de la Route,
Vu la demande formulée par la société VEOLIA EAU ILE DE FRANCE, en date du 05 décembre 2019,
Considérant la nécessité de réglementer la cireulation et le stationnement au 24 rue de Chaponval, afin de faciliter les travaux d’un branchement neuf d’alimentation en eau potable.
ARRÊTE
Article 1 : Les travaux d’un branchement neuf d’alimentation en eau potable seront réalisés du 07 janvier 2020 jusqu’au 27 janvier 2020 par la Société VEOLIA EAU d’Ile-de-France, 26 rue de la Fosse aux Loups 95100 ARGENTEUIL ;
Article 2 : La circulation se fera par demi-chaussée ;
Article 3 : Le stafionnement sera strictement interdit des deux côtés de la chaussée au 24 rue de Chaponval, pendant toute la durée du chantier ;
Article 4 : La vitesse sera limitée à 20km/h ;
Artiele 5 : Le stationnement sera strictement interdit de part et d’autre de la chaussée et sur 50 mètres du chantier ;
Artide 6: Tout stationnement de véhicules étant considéré comme gênant, il pourra être procédé à l'enlèvement et à la mise en fourrière des véhicules, après verbalisation, dans les conditions définies par le Code de la Route en vigueur ;
Article 7 : Les agents évoluant, sur fe chantier seront munis de gilets fluorescents ;
Article 8:La signalisation sera mise en place par Ia société VEOLIA EAU ILE-DE-FRANCE exécutant les travaux et devra être conforme à la réglementation en vigueur relative à la signalisation temporaire ; Article 9 : Ampliation du présent arrèlé sera transmise à : - Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur le Chef de Coups des Sapeurs-Pompiers de MERY-SUR-OISE,
- Monsieur le Directeur de la Société VEOLIA d’ARGENTEUIL
- La Direction Générale des Services de La Ville d'AUVERS-SUR-OISE, - Monsieur l'Agent de Surveillance de la Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun en ce qui le concerne étant chargé de l'exécution de celui-ci
FAIT à AUVERS-SUR-OISE, le 06 décembre 2019
Isabelle Mézières
Maire d’Auvers-sur-Oise, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
d'AUVERS-SUR-OISE ARRÊTÉ MODIFIANT TEMPORAIREMENT LA
95430 CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
annee 25 RUE MONTMAUR
Téléphone 01 30 36 81 93 DU 19 DECEMBRE 2019 JUSQU’ AU 31 JANVIER 2020
Télécopie 01 30 36 83 51
SERVICES TECHNIQUES
IMDC/VL
N° 19,223
Isabelle Mézières, Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement ses articles L 2212-1 à L'2213-2 relatifs aux pouvoirs généraux du Maire,
Vu le Code de la Route,
Vu la demande de l'Entreprise CIRCET, en date du 28 novembre 2019,
Considérant la nécessité de réglementer la circulation et Le stationnement, afin de faciliter Les travaux de réparation de fourreaux Télécoms cassés sur trottoir au 25 rue Montmaur,
ARRÊTE
Article 1 : Les travaux de réparation de fourreaux Télécoms cassés sur trottoir seront exécutés par l'Entreprise CIRCET, 21 rue des Alouettes, 95600 Eanbonne du 10 décembre 2019 jusqu’au 31 janvier 2020 ;
Article 2 : La circulation se fera par demi-chaussée ;
Article 3 : La vitesse sera limitée à 30 km/h ;
Article 4 : Le stationnement sera interdit de part et d'autre de la chaussée et sur 50 mètres du chantier ;
Article 5: Tout stationnement de véhicules étant considéré comme gênant, il pourra être procédé à l'enlèvement et à la mise en fourrière des véhicules, après verbalisation, dans les conditions définies par le Code de la Route en vigueur ;
Article 6 : Les agents évoluant sur le chantier seront munis de gilets fuorescents ;
Article 7 : La signalisation sera mise en place et entretenue par l'Entreprise CIRCET exécutant les travaux et devra être conforme à la réglementation en vigueur relative à la signalisation ternporaire ; Le non-respect d’une des clauses du présent arrêté entraînera Ia suspension immédiate des
Article 9 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à
= Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers de MERY-SUR-OISE,
- Monsieur le Directeur de l'Entreprise CIRCET d'EAUBONNE,
- La Direction Générale des Services de la Ville d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur l’Agent de Surveillance de la Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun en ce qui le concerne étant chargé de l'exécution de celui-ci.
FAIT à AUVERS-SUR-OISE, le 09 décembre 2019
Isubelle Mézières
Maire d’Auvers-sur-Oise RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE ARRÊTÉ MODIFIANT TEMPORAIREMENT LA 95430 CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
mnanenne 26 RUE MONTMAUR
Téléphone 01 30 36 81 93 DU 19 DECEMBRE 2019 JUSQU’AU 31 JANVIER 2020 Télécopie 01 30 36 83 51
SERVICES TECHNIQUES
IM/DC/VL
N° 19.224
Isabelle Mézières, Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement ses articles L 2212-1 à L 2213-2 relatifs aux pouvoirs généraux du Maire,
Vu le Code de la Route,
Vu la demande de l'Entreprise CERCET, en date du 28 novembre 2019,
Considérant la nécessité de réglementer la circulation et le stationnement, afin de faciliter les travaux de réparation de fourreaux Télécoms cassés sur trottoir au 26 rue Montmaur,
ARRÊTE
Artiele 1 : Les travaux de réparation de fourreaux Télécoms cassés sur trottoir seront exécutés par l'Entreprise CIRCET, 21 rue des Alouettes, 95600 Eaubonne du 10 décembre 2019 jusqu’au 31 janvier 2020 ;
Article 2 : La circulation se fera par demi-chaussée ;
Article 3 : La vitesse sera limitée à 30 km/h ;
Article 4 : Le stationnement sera interdit de part et d'autre de la chaussée et sur 50 mètres du chantier ;
Article 5: Tout stationnement de véhicules étant considéré comme gênant, il pourra être procédé à l'enlèvement et à la mise en fourrière des véhicules, après verbalisation, dans les conditions définies par le Code de la Route en vigueur ;
Article 6 : Les agents évoluant sur le chantier seront munis de gilets fluorescents ;
Article 7 : La signalisation sera mise en place et entretenue par l'Entreprise CIRCET exécutant les travaux et devra être conforme à la réglementation en vigueur relative à la signalisation temporaire ; Article 8 : Le non-respect d’une des clauses du présent arrêté entraînera la suspension immédiate des
travaux ;
Article 9 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à :
- Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers de MERY-SUR-OISE,
- Monsieur le Directeur de l'Entreprise CIRCET d'EAUBONNE,
- La Direction Générale des Services de la Ville d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur l’Agent de Surveillance de la Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun en ce qui le concerne étant chargé de l'exécution de celui-ci.
FAIT à AUVERS-SUR-OISE, le 09 décembre 2019
Isabelle Mézières
UPS Maire d’Auvers-sur-Oise SD RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
d'AUVERS-SUR-OISE ARRÊTÉ MODIFIANT TEMPORAIREMENT LA
95430 CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
us 6-13 RUE EUGENE LEFLVRE
Téléphone 01 30 36 81 93 DU 18 DECEMBRE 2019 JUSQU’ AU 31 JANVIER 2020
Télécopie 01 30 36 83 51
SERVICES TECHNIQUES
IMDC/VL
N° 19,225
Isabelle Mézières, Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement ses articles L 2212-1 à L 2213-2 relatifs aux pouvoirs généraux du Maire,
Vu le Code de la Route,
Vu la demande de PEntreprise CIRCET, en date du 04 décembre 2019,
Considérant la nécessité de réglementer la circulation et le stationnement, afin de faciliter les travaux de réparation de fourreaux Télécoms cassés sur trottoir, 6-13 rue Eugène Lefèvre,
ARRÊTE
Article 1 : Les travaux de réparation de fourreaux Télécoms cassés sur trottoir seront exécutés par l'Entreprise CIRCET, 21 rue des Alouettes, 95600 Eaubonne du 18 décembre 2019 jusqu’au 31 janvier 2029 ;
Article 2 : La circulation se fera par demi-chaussée ;
Article 3 : La vitesse sera limitée à 30 lam/h ;
Article 4 : Le stationnement sera interdit de part et d'autre de la chaussée et sur 50 mètres du chantier ;
Article $: Tout stationnement de véhicules étant considéré comme génant, il pourra être procédé à l'enlèvement et à la mise en fourrière des véhicules, après verbalisation, dans les conditions définies par le Code de la Route en vigueur ;
Article 6 : Les agents évoluant sur Le chantier seront munis de gilets fluorescents ;
Article 7 : La signalisation sera mise en place et entretenue par l'Entreprise CIRCET exécutant les travaux et devra être conforme à la réglementation en vigueur relative à la signalisation temporaire ; Article 8 : Le non-respect d’une des clauses du présent awrêté entraînera la suspension immédiate des
travaus
Article 9 : Ampliation du présent arrêté scra transmise à :
- Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers de MERY-SUR-OISE,
- Monsieur le Directeur de l'Entreprise CIRCET d'EAUBONNE,
- La Direction Générale des Services de la Ville d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur l’Agent de Surveillance de la Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun en ce qui le concerne étant chargé de l'exécution de celui-ci.
FAIT à AUVERS-SUR-OISE, le 09 décembre 2019
Isabelle Mézières
Maire d’Auvers-sur-Oise RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE ARRÊTÉ MODIFIANT TEMPORAIREMENT LA 95430 CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
manne 64 RUE EMILE BOGGIO
Téléphone 01 30 36 81 93 DU 18 DECEMBRE 2019 JUSQU’AU 31 JANVIER 2020
Télécopie 01 30 36 83 51
SERVICES TECHNIQUES
IM/DC/VL
N° 19.226
Isabelle Mézières, Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Yu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement ses articles L 2212-1 à L,2213-2 relatifs aux pouvoirs généraux du Maire,
Vu le Code de la Route,
Vu la demande de l'Entreprise CIRCET, en date du 04 décembre 2019,
Considérant la nécessité de réglementer la ciroulation et le stationnement, afin de faciliter les travaux de réparation de fourreaux Télécoms cassés sur trottoir, au 64 rue Emile Boggio,
ARRÊTE
Article 1 : Les travaux de réparation de fourreaux Télécoms cassés sur troftoir seront exécutés par l'Entreprise CIRCET, 21 rue des Alouettes, 95600 Eaubonne du 18 décembre 2019 jusqu’au 31 janvier 2020 ;
Article 2 : La circulation se fera par demi-chaussée ;
Article 3 : La vitesse sera limitée à 30 km/h ;
Article 4 : Le stationnement sera interdit de part et d'autre de la chaussée et sur 50 mètres du chantier ;
Article &: Tout stationnement de véhicules étant considéré comme gênant, il pourra être procédé à l'enlèvement et à la mise en fourrière des véhicules, après verbalisation, dans les conditions définies par le Code de la Route en vigueur ;
Article 6 : Les agents évoluant sur le chantier seront munis de gilets fluorescents ;
Article 7 : La signalisation sera mise en place et entretenue par l'Entreprise CIRCET exécutant les travaux et devra être conforme à la réglementation en vigueur relative à la signalisation temporaire ; Article 8 : Le non-respect d’une des clauses du présent arrêté entraînera la suspension immédiate des
travaux ;
Article 9 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à :
- Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers de MER Y-SUR-OISE,
- Monsieur le Directeur de l'Entreprise CIRCET d'EAUBONNE,
- La Direction Générale des Services de la Ville d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur l’Agent de Surveillance de la Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun en ce qui le concerne étant chargé de l'exécution de celui-ci
FAIT à AUVERS-SUR-OISE, le 09 décembre 2019
Isabelle Mézières
Maire d’Auvers-sur-Oise RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE ARRÊTÉ MODIFIANT TEMPORAIREMENT LA 95430 CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
anne 68 RUE BOUCHER
Téléphone 01 30 36 81 93 DU 18 DECEMBRE 2019 JUSQU’AU 31 JANVIER 2020 Télécopie 01 30 36 83 51
SERVICES TECHNIQUES
IM/PDC/VE
IN° 19.227
Isabelle Mézières, Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement ses articles L 2212-1 à L'2213-2 relatifs aux pouvoirs généraux du Maire,
Vu le Code de la Route,
Vu la demande de l'Entreprise CIRCET, en date du 04 décembre 2019,
Considérant la nécessité de réglementer la cireulation et le stationnement, afin de faciliter les travaux de réparation de fourreaux Télécoms cassés sur trottoir, au 68 rue Boucher,
ARRÈÊTE
Article 1 : Les travaux de réparation de fourreaux Télécoms cassés sur trottoir seront exécutés par l'Entreprise CIRCET, 21 rue des Alouettes, 95600 Eaubonne du 18 décembre 2019 jusqu’au 31 janvier 2020 ;
Article 2 : La circulation se fera par demi-chaussée ;
Article 3 : La vitesse sera limitée à 30 km/h ;
Article 4 : Le stationnement sera interdit de part et d'autre de la chaussée et sur 50 mètres du chantier ;
Article 5: Tout stationnement de véhicules étant considéré comme gênant, il pourra être procédé à l'enlèvement et à la mise en fourrière des véhicules, après verbalisation, dans les conditions définies par le Code de la Route en vigueur ;
Article 6 : Les agents évoluant sur le chantier seront munis de gilets fluorescents ;
Article 7 : La signalisation sera mise en place et entretenue par l'Entreprise CIRCET exécutant les travaux et devra être conforine à la réglementation en vigueur relative à la signalisation temporaire ; Le non-respect d'une des clauses du présent arrêté entraînera la suspension iminédiate des
travaux ;
Article 9 : Amplialion du présent arrété sera transmise à :
- Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers de MERY-SUR-OISE,
- Monsieur le Directeur de l'Entreprise CIRCET d'EAUBONNE,
- La Direction Générale des Services de la Ville d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur l’Agent de Surveillance de la Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun en ce qui Le concerne étant chargé de l'exécution de celui-ci.
FAIT à AUVERS-SUR-OISE, le 09 décembre 2019
Isubelle Mézières
Maire d’Auvers-sur-Oise RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE ARRÊTÉ MODIFIANT TEMPORAIREMENT LA
95430 CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
nn 2 RUE MONTMAUR
Téléphone 01 30 36 81 93 DU 23 DECEMBRE 2019 JUSQU’AU 31 JANVIER 2020
Télécopie 01 30 36 83 51
SERVICES TECHNIQUES
IMPDC/VL
IN° 19.228
{sabelle Mézières, Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement ses articles L 2212-1 à L 2213-2 relatifs aux pouvoirs généraux du Maire,
Vu le Code de la Route,
Vu la demande de l'Entreprise CIRCET, en date du 09 décembre 2019,
Considérant la nécessité de réglementer la circulation et le stationnement, afin de faciliter Les travaux de réparation de fourreaux Télécoms cassés sur trottoir, au 2 rue Montmaur,
ARRÊTÉ
Article L : Les travaux de réparation de fourreaux Télécoms cassés sur trottoir seront exécutés par l'Entreprise CIRCET, 21 rue des Alouettes, 95600 Eaubonne du 23 décembre 2019 jusqu’au 31 janvier 2026 ;
Article 2 : La circulation se fera par demi-chaussée ;
Article 3 : La vitesse sera limitée à 30 km/h ;
Article 4 : Le stationnement sera interdit de part et d'autre de la chaussée et sur 50 mètres du chantier ;
Article 5: Tout stationnement de véhicules étant considéré comme gênant, il pourra être procédé à l'entèvement et à la mise en fourrière des véhicules, après verbalisation, dans les conditions définies par le Code de la Route en vigueur ;
Article 6 : Les agents évoluant sur le chantier seront munis de gilets fluorescents ;
Article 7 : La signalisation sera mise en place et entretenue par l'Entreprise CIRCET exécutant les travaux et devra être conforme à la réglementation en vigueur relative à la signalisation temporaire ; Article 8 : Le non-respect d'une des clauses du présent arrêté entraînera la suspension immédiate des
travaux ;
Article 9 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à :
= Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISF, - Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers de MERY-SUR-OISF,
- Monsieur le Directeur de l'Entreprise CIRCE 1 d'EAUBONNE, - La Direction Générale des Services de la Ville d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur l’Agent de Surveillance de la Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun en ce qui le concerne étant chargé de l'exécution de celui-ci.
FAIT à AUVERS-SUR-OISE, le 09 décembre 2019
Isabelle Mézières
Maire d'Auvers-sur-Oise RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE d'AUVERS-SUR-OISE =
95430 ARRÊTÉ MODIFIANT TEMPORAIREMENT
LE STATIONNEMENT SUR
LE PARKING DE LA MAISON DE L'ILE
Téléphone 01 30 36 81 93 LE 15 DECEMBRE 2019 de 0 h. à 20 h.
Télécopie 01 30 36 83.51
SERVICES TECHNIQUES
IM/DC/VL
N° 19.229
Isabelle Mézières, Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement ses articles L 2212-1 à L2213-2,
Va l'avis de la Commission de Circulation et Sécurité,
Vu la demande du LION'S CLUB d'AUVERS,
Considérant In nécessité de réglementer temporairement le stationnement sur le parking de la Maison de l'Île afin de permettre le déroulement de la brocante,
ARRÊTE
Article 1 : La brocante organisée par le LION'S CLUB d'AUVERS se déroulera le DIMANCHE 15 DÉCEMBRE 2019 sur Le parking de In Maison de PHle ;
Article 2 : Le stationnement sera interdit à tous véhicules sauf aux exposants, le Dimanche 15 Décembre
2019 deOh.à20h;
Article 3 : La signalisation sera mise en place par les organisateurs ;
Le non-respect d'une des clauses du présent arrêté entraînera la suspension immédiate de cette
manifestation ;
Article 5 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à :
= Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers de MERY-SUR-OISF,
- Monsieur le Président du LION’S CLUB d’AUVERS à AUVERS-SUR-OISE,
- La Direction Générale des Services de la Ville d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur l’Agent de Surveillance de la Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun en ce qui le concerme étant chargé de l'exécution de celui-ci.
FAIT à AUVERS-SUR-OISE, le 10 décembre 2019
Isabelle Mézières
Maire d'Auvers-sur-Oise RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
d'AUVERS-SUR-OISE ARRÊTÉ MODIFIANT TEMPORAIREMENT LA
95430 CIRÇULATION ET LE STATIONNEMENT
ee 30 RUE DES RUELLES
Téléphone 01 30 36 81 93 DU 08 JANVIER 2020 JUSQU’AU 10 JANVIER 2020
Télécopie 013036 83 51
SERVICES TECHNIQUES
IMPC/VL
N° 19.230
Isabelle Mézières Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement ses articles L'2212-1 à L 2213-2 relatifs aux pouvoirs généraux du Maire,
Vu le Code de la Route,
Vu la demande formulée par la société VEOLIA EAU, en date du 09 décembre 2019,
Considérant la nécessité de réglementer la circulation et le stationnement au 30 rue des Ruelles, afin de faciliter les travaux pour l'établissement d’un branchement neuf d’alimentation en eau potable,
ARRÊTE
Article 1 : Les travaux pour l'établissement d’un branchement neuf d’alimentation en eau potable seront réalisés du 08 janvier 2020 jusqu’au 10 janvier 2020 par la Société VEOLIA EAU d’fle-de- France, 26 rue de la Fosse aux Loups 95100 ARGENTEUIL ;
Article 2 : La circulation et le stationnement seront interdits tous les jours à tous véhicules, si nécessaire, sauf les engins de chantier de 7 h 45 à 16 h 15. La circulation sera autorisée pour les riverains de 16 h 30 à 7 h 30 ; et la vitesse sera limitée à 20 kmyh ;
Article 3 : La circulation de tous véhicules sera interdite, sauf aux riverains et aux camions de collectes
d’ordures ménagères, résiduelles, emballages par TRI-ACTION, avant 7 heures 30 ou après 16 heures 30 ;
et la rue sera barrée pendant la période des travaux ;
Article 4 : Le stationnement sera interdit de part et d'autre de la chaussée et sur 50 mètres du chantier ;
Article 5 : Une déviation sera mise en place par la Société VEOLIA, si nécessaire ;
Article 6: Tout stationnement de véhicules étant considéré comme gênant, il pourra être procédé à l'enlèvement et à la mise en fourrière des véhicules, après vetbalisation, dans les conditions définies par le Code de la Route en vigueur ; Article 7 : Les agents évoluant, sur le chantier seront munis de gilets fluorescents ;
Article 8 : La signalisation sera mise en place par la société VEOLIA EAU exécutant les travaux et
devra être conforme à la réglementation en vigueur relative à la signalisation temporaire ;
Article 9: L'entreprise prendra les dispositions conformes au Code de la Route, en matière de
signalisation, balisage, protection des travaux, cheminement et déviations obligatoires ;
Article 10 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à :
— Monsieur le Commandunt de la Brigade de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers de MERY-SUR-OISE,
- Monsieur le Directeur de la Société VEOLIA EAU d'ARGENTEUIL,
- Monsieur le Directeur du Syndicat TRI-ACTION de BESSANCOURT,
- La Direction Générale des Services de la Ville d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur l'Agent de Surveillance de la Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun en ce qui le concerne étant chargé de l'exécution de celui-ci.
FAIT à AUVERS-SUR-OISE, le 16 décembre 2019
Isabelle Mézières
Maire d’Auvers-sur-Oise,
«
Pas RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE ARRÊTÉ MODIFIANT TEMPORAIREMENT LA
95430 CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
enmmnene 20 RUE DU GENERAL DE GAULLE
Téléphone 01 30 36 81 93
Télécopie 0130368351 DU 17 DECEMBRE 2919 JUSQU'AU 20 DECEMBRE 2019 SERVICES TECHNIQUES
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N° 19.231
Isabelle Mézières Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement ses articles L 2212-1 à L2213-2 relatifs aux pouvoirs généraux du Maire,
Vu le Code de la Route,
Vu la demande formulée par la Société BOUTISSE, en date du 13 décembre 2019,
Considérant la nécessité de réglementer la circulation et le stationnement, afin de faciliter les travaux de réfection de sol, 20 rue du Général de Gaulle,
ARRÊTE
Article 1 : Les travaux de réfection de sol seront réalisés du 17 décembre 2019 jusqu’au 20 décembre 2019, au 20 rue du Général de Gaulle, par la Société BOUTISSE, Bâtiment et Travaux Publics, 2 avenue des Arpents, 95520 Osny ;
Article 2 : la circulation se fera par demi-chaussée, si nécessaire ;
Article 3 : La vitesse sera limitée à 20km/h ;
Article 4 : Le stationnement sera strictement interdit de part et d’autre de la chaussée et sur 50 mètres du chantier ;
Article 5 : Tout stationnement de véhicules étant considéré comme gênant, il pourra être procédé à l'enlèvement et à la mise en fourrière des véhicules, après verbalisation, dans les conditions définies par le Code de la Route en vigueur ;
Article 6 : Les agents évoluant, sur le chantier seront munis de gilets fluorescents ;
Axticle 7 : La signalisation sera mise en place par la Société BOUTISSE exécutant les travaux et devra être conforme à la réglementation en vigueur relative à [a signalisation temporaire ; Article 8 : Le non-respect d’une des clauses du présent arrêté entraînera la suspension immédiate des travaux ;
Article 9 : Ampliation du présent urrêlé sera transmise à :
= Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISE, - Monsieur le Chef de Corps des Sapours-Pompiers de MERY-SUR-OISE,
- Monsieur le Directeur de lu Société BOUTISSE d'OSNY,
- La Direction Générale des Services de la Ville d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur l’Agent de Surveillance de la Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISE, chacun en ce qui le concerne étant chargé de l'exécution de celui-ci.
FAIT à AUVERS-SUR-OJSE, le 16 décembre 2019
Isabelle Mézières
Maire d’Auvers-sur-Oise RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE ARRÊTÉ MODIFIANT TEMPORAIREMENT LA 95430 CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
cennmnn 38, 52, 60, 70 RUE PAUL CEZANNE
Téléphone 01 30 36 81 93 DU 27 DECEMBRE 2019 JUSQU’AU 31 JANVIER 2020
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N° 19.232
Isabelle Mézières, Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement ses articles L 2212-1 à L 2213-2 relatifs aux pouvoirs généraux du Maire,
Vu le Code de la Route,
Vu la demande de l'Entreprise CIRCET, en date du 13 décembre 2019,
Considérant la nécessité de réglementer la circulation et le stationnement, afin de faciliter les travaux de réparation de fourreaux Télécoms cassés sur trottoir aux 38, 52, 60, 70, rue Paul Cézanne,
ARRÊTE
Article 1 : Les travaux de réparation de fourreaux Télécoms cassés sur trottoir seront exécutés par l'Entreprise CIRCET, 21 rue des Alouettes, 95600 Eaubonne du 27 décembre 2019 jusqu’au 31 janvier 2020 ;
Article 2 : La circulation se fera par demi-chaussée ;
Article 3 : La vitesse sera limitée à 30 km/h ;
Article 4 : Le stationnement sera interdit de part et d'autre de la chaussée et sur 50 mètres du chantier ;
Article 5: Tout stationnement de véhicules étant considéré comme gênant, il pourra être procédé à l'enlèvement et à la mise en fourrière des véhicules, après verbalisation, dans les conditions définies par le Code de la Route en vigueur ;
Article 6 : Les agents évoluant sur le chantier seront munis de gilets fluorescents ;
Article 7 : La signalisation sera mise en place et entretenue par l'Entreprise CIRCET exécutant les travaux et devra être conforme à la réglementation en vigueur relative à la signalisation temporaire ; 8 : Le non-respect d'une des clauses du présent arrêté entraînera la suspension immédiate des
Article 9 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à :
- Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmeric d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers de MERY-SUR-OISE,
- Monsieur le Directeur de l'Entreprise CIRCET d'EAUBONNE,
- La Direction Générale des Services de la Ville d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur l’Agent de Surveillance de la Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun en ce qui le concerne étant chargé de l'exécution de celui-ci.
FAIT à AUVERS-SUR-OISE, le 18 décembre 2019
Isabelle Mézières
Maire d’Auvers-sur-Oise RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
d'AUVERS-SUR-OISE ARRÊTÉ MODIFIANT TEMPORAIREMENT LA
95430 CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
ere 32 RUE FRANCOIS MITTERRAND
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N° 19.233
Isabelle Mézières, Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Yu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement ses articles L 2212-1 à L 2213-2
relatifs aux pouvoirs généraux du Maire,
Vu le Code de Ia Route,
Vu la demande de l'Entreprise CIRCET, en date du 16 décembre 2019,
Considérant la nécessité de réglementer la circulation et Le stationnement, afin de faciliter les travaux de
réparation de fourreaux Télécoms cassés sur trottoir au 32 rue François Mitterrand,
ARRÊTE
Article 1 : Les travaux de réparation de fourreaux Télécoms cassés sur trottoir seront exécutés par
l'Entreprise CIRCET, 21 rue des Alouettes, 95600 Eaubonne du 30 décembre 2019 jusqu'au 31
janvier 2020 ;
Article 2 : La circulation se fera par demi-chaussée ;
Article 3 : La vitesse sera limitée à 30 km/h ;
Article 4 : Le stationnement sera interdit de part et d'autre de la chaussée et sur 50 mètres du chantier ;
Article 5: Tout stationnement de véhicules étant considéré comme gênant, il pourra être procédé à
l'enlèvement et à la mise en fourrière des véhicules, après verbalisation, dans les conditions définies par le
Code de la Route en vigueur ;
Article 6 : Les agents évoluant sur le chantier seront munis de gilets fluorescents ;
Article 7 : La signalisation sera mise en place et entretenue par l'Entreprise CIRCET exécutant les
travaux et devra être conforme à la réglementation en vigueur relative à la signalisation temporaire ; Article 8 : Le non-respect d'une des clauses du présent arrêté entraînera la suspension immédiate des travaux ;
Article 9 : Ampliation du présent arrêté scra transmise à :
= Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISE, = Monsieur le Chef de Corps des Sapcurs-Pompiers de MERY-SUR-OISE,
= Monsieur le Directeur de l'Entreprise CIRCET d'EAUBONNE, - La Direction Générale des Services de la Ville d'AUVERS-SUR-OISE,
: Monsieur l’Agent de Surveillance de la Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun en ce qui le concerne étant chargé de l'exécution de celui-ci.
FAIT à AUVERS-SUR-OISE, le 18 décembre 2019
Isabelle Mézières
Maire d’Auvers-sur-Oise
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d'AUVERS-SUR-OISE ARRÊTÉ MODIFIANT TEMPORAIREMENT LA 95430 CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
more 1-3 RUE DES BRUYERES
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N° 19.234
Isabelle Mézières, Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement ses articles L 2212-1 à L2213-2 relatifs aux pouvoirs généraux du Maire,
Vu le Code de la Route,
Vu la demande de l'Entreprise CIRCET, en date du 16 décembre 2019,
Considérant la nécessité de réglementer la circulation et Le stationnement, afin de faciliter les travaux de réparation de fourreaux Télécoms cassés sur trottoir aux 1-3 rue des Bruyères,
ARRÊTE
Article 1 : Les travaux de réparation de fourreaux Télécoms cassés sur trottoir seront exécutés par
l'Entreprise CIRCET, 21 rue des Alouettes, 95600 Eaubonne du 30 décembre 2019 jusqu’au 31 janvier 2020 ;
Article 2 : La circulation se fera par demi-chaussée ;
Article 3 : La vitesse sera limitée à 30 km/h ;
Article 4 : Le stationnement sera interdit de part et d'autre de la chaussée et sur 50 mètres du chantier ;
Article 5: Tout stationnement de véhicules étant considéré comme gênant, il pourra être procédé à l'enlèvement et à la mise en fourrière des véhicules, après verbalisation, dans les conditions définies par le Code de la Route en vigueur ;
Article 6 : Les agents évoluant sur le chantier seront munis de gilets fluorescents ;
Article 7 : La signalisation sera mise en place et entretenue par l'Entreprise CIRCET exécutant les travaux et devra êlre conforme à la réglementation en vigueur relative à la signalisation temporaire ; Article 8 : Le non-respect d'une des clauses du présent arrêté entraînera la suspension immédiate des
Lravaux 3
Article 9 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à :
- Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers de MERY-SUR-OISE,
- Monsieur le Directeur de l'Entreprise CIRCET d'EAUBONNE,
- La Direction Générale des Services de la Ville d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur l'Agent de Surveillance de la Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun en ce qui le conceme étant chargé de l'exécution de cclui-ci.
FAIT à AUVERS-SUR-OISE, le 18 décembre 2019
Isabelle Mézières
Maire d’Auvers-sur-Oise RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
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d'AUVERS-SUR-OISE ARRÊTÉ MODIFIANT TEMPORAIREMENT LA
95430 CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
manne PLACE ALFRED SISLEY
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N° 19.235
Isabelle Mézières, Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement ses articles L 2212-1 à L 2213-2 relatifs aux pouvoirs généraux du Maire,
Vu le Code de la Route,
Vu la demande de l'Entreprise CIRCET, en date du 16 décembre 2019,
Considérant la nécessité de réglementer la circulation et le stationnement, afin de faciliter les travaux de réparation de fourreaux Télécoms cassés sur trottoir, Place Alfred Sisley,
ARRÈTE
Article 1 : Les travaux de réparation de fourreaux Télécoms cassés sur trottoir seront exécutés par l'Entreprise CIRCET, 21 rue des Alouettes, 95600 Eaubonne du 30 décembre 2019 jusqu’au 31 janvier 2020 ;
Article 2 : La circulation se fera par demi-chaussée ;
Article 3 : La vitesse sera limitée à 30 km/h ;
Article 4 : Le stalionnement sera interdit de part et d'autre de la chaussée et sur 50 mètres du chantier ;
Article 5: Tout stationnement de véhicules étant considéré comme gênant, il pourra être procédé à Penlèvement et à la mise en fourrière des véhicules, après verbalisation, dans les conditions définies par le Code de la Route en vigueur ;
Article 6 : Les agents évoluant sur le chantier seront munis de gilets fluorescents ;
Article 7 : La signalisation sera mise en place et entretenue par l'Entreprise CIRCET exécutant les travaux et devra être conforme à la réglementation en vigueur relative à la signalisation temporaire ; Article 8 : Le non-respect d'une des clauses du présent arrêté entraînera la suspension immédiate des ravaux ;
Article 9 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à :
- Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers de MERY-SUR-OISE,
- Monsieur le Directeur de l'Entreprise CIRCET d’EAUBONNE,
- La Direction Générale des Services de la Ville d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur l'Agent de Surveillance de la Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun en ce qui le concerne étant chargé de l'exécution de celui-ci.
FAIT à AUVERS-SUR-OISE, le 18 décembre 2019
Isabelle Mézières
Maire d’Auvers-sur-Oise RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
d'AUVERS-SUR-OISE ARRÊTÉ MODIFIANT TEMPORAIREMENT LA
95430 CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
manne 2-3 RESIDENCE DES PERRUCHETS
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N° 19.236
Isabelle Mézières, Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement ses articles L 2212-1 à L 2213-2 relatifs aux pouvoirs généraux du Maire,
Vu le Code de la Route,
Vu la demande de l'Entreprise CERCET, en date du 16 décembre 2019,
Considérant la nécessité de réglementer la circulation et le stationnement, afin de faciliter les travaux de réparation de fourreaux Télécoms cassés sur trottoir aux 2-3 Résidence des Perruchets,
ARRÊTE
Article 1 : Les travaux de réparation de fourreaux Télécoms cassés sur trottoir seront exécutés par l'Entreprise CIRCET, 21 vue des Alouettes, 95600 Eaubonne du 30 décembre 2019 jusqu’au 31 janvier 2020 ; ‘
Article 2 : La circulation se fera par demi-chaussée ;
Article 3 : La vitesse sera limitée à 30 lm/h ;
Article 4 : Le stationnement sera interdit de part et d'autre de la chaussée et sur 50 mètres du chantier ;
Article 5: Tout stationnement de véhicules étant considéré comme gênant, il pourra être procédé à l'enlèvement et à la mise en fourrière des véhicules, après verbalisation, dans les conditions définies par le Code de la Route en vigueur ;
Article 6 : Les agents évoluant sur le chantier seront munis de gilets fluorescents ;
Article 7 : La signalisation sera mise en place et entretenue par l'Entreprise CIRCET exécutant les travaux et devra être conforme à la réglementation en vigueur relative à la signalisation temporaire ; Article 8 : Le non-respect d'une des elauses du présent arrêté entraînera la suspension immédiate des
travaux ;
Article 9 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à :
= Monsieur le Commandant de la Drigade de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISF,
- Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pumpiers de MER Y-SUR-OISE, - Monsieur le Directeur de l'Entreprise CIRCET d'EAUBONNE,
- La Direction Générale des Services de la Ville 'AUVERS-SUR-OISE, - Monsieur l’Agent de Surveillance de La Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun en ce qui le concerne étant chargé de l'exécution de celui-ci.
FAIT à AUVERS-SUR-OISE, le 23 décembre 2019
Isabelle Mézières
Maire d’Auvers-sur-Oise RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE ARRÊTÉ MODIFIANT TEMPORAIREMENT LA
95430 CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
mnnnne RUE GACHET / RUE DES CARRIERES-
Téléphone 01 30 36 81 93 NOTRE-DAME / CHEMIN DE LA LONGUE RUE Télécopie : 01 30 36 51 83 JUSQU’AU COLLÈGE DAUBIGNY
SERVICES TECHNIQUES
IMDCYVL, DU 06 JANVIER 2020 JUSQU’AU 28 FEVRIER 2020
N° 19.237
Isabelle Mérières, Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement ses articles L 2212-1 à L 2213-2 relatifs aux pouvoirs généraux du Maire,
Vu le Code de la Route,
Vu la demande de la Société EIFFAGE ENERGIE en date du 23 décembre 2019,
Considérant la nécessité de réglementer la cireulation et le stationnement rue Gachet / rue des Carrières- Notre-Dame, chemin de la longue rue, jusqu’au collège Daubigny, afin de procéder à la création d'infrastructure souterraine,
ARRÊTE
Article 1 : Les travaux de création d'infrastructure souterraine seront exécutés par la Société Eiffage Energie Télécom TDF NOE, Agence EET IDE, Parc Gustave Eiffel, 4 avenue Gutenberg, 77600 Bussy-Saint-Georges, du 20 mai 2019 jusqu'au 20 août 2019, prolongé jusqu'au 30 novembre 2019;
Article 2 : La circulation se fera par demni-chaussée et de mise en place de feux tricolores ou d’un alternat, si nécessaire, en fonction du chantier.
Article 3: Pour les rues Gachet et Carrières-Notre-Dame, la circulation de tous véhicules sera
provisoirement interdite, sauf aux riverains et aux camions de collectes d’ordures ménagères, résiduelles,
emballages par TRI-ACTION, avant 7 heures 30 ou après 17 heures ; et la rue sera barrée pendant la période des travaux ;
Article 4 : La vitesse sera limitée à 30 km/h ;
Article 5: Tout stationnement de véhicules étant considéré comme gênant, il pourra étre procédé à l'enlèvement et à la mise en fourrière des véhicules, après verbalisation, dans les conditions définies par le Code de la Route en vigueur ; ‘
Article 6 : Le stationnement sera interdit de part et d'autre de la chaussée et sur 50 mètres du chantier ;
Ë Article 7: Une déviation sera mise en place par la Société EIFFAGE ENERGIE TELECOM, si nécessaire;
Article 8 : La Société FIFFAGE ENERGIE TELECOM prendra les dispositions conformes au Code de la
Route, en matière de signalisation, balisage, protection des travaux, cheminement et déviations
obligatoires ;
Article 9: Les agents évoluant sur le chantier seront munis de gilets fluorescents ;
Article 10 : La signalisation sera mise en place et entretenue par la Société EIFFAGE ENERGIE TELECOM exécutant les travaux et devra être conforme à l'arrêté interministériel du 15 juillet 1974
à la signalisation temporaire;
Article 11 : Le non-respect d’une des clauses du présent arrêté entraînera Ia suspension immédiate des Wavaux ;
Article 12 : Ampliation du présent arrèté sera transmise à :
= Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISE, = Monsieur leChef de Corps des Sapeurs-Pompiers de MERY-SUR-OISE,
= Monsieur le Directeur du Syndicat TRI-ACTION de BESSANCOURT, = Monsieur le Directeur de la Société EIFFAGE ENERGIE TELECOM de BUSSY-SAINT-GEORGES,
- La Direction Générale des Services de la Ville d'AUVERS-SUR-OISE,
= Monsieur l'Agent de Surveillance de la Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISE, chacun en ce qui le concerne étant chargé de l'exécution de celui-ci.
FAIT à AUVERS-SUR-OISE, le 23 décembre 2019
Isabelle Mézières
Maire d’Auvers-sur-Oise RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE ARRÊTÉ MODIFIANT TEMPORAIREMENT LA
95430 CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
manne RUE DES PONCEAUX ET PARKING DEVANT
Téléphone 01 30 36 81 93 LE GYMNASE BOZON
Télécopie 0130 36 83 si LE 27 DECEMBRE 2019
SERVICES TECHNIQUES
IMPC/VL
N° 19.238
Isabelle Mézières Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Yu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement ses articles L 2212-1 à L 2213-2 relatifs aux pouvoirs généraux du Maire,
Vu le Code de la Route,
Considérant la nécessité de réglementer la circulation et le stationnement rue des Ponceaux et le parking devant le Gymnase Bozon, afin de faciliter les travaux d’élagage,
ARRÊTE
Article 1 : La commune va entreprendre des travaux d’élagage, rue des Ponceaux et le parking devant le Gymnase Bozon, le 27 décembre 2019 ;
Article 2 : Le parking devant le gymnase Bozon sera interdit pendant la durée des travaux d’élagage ;
Article 3 : La circulation et le stationnement seront interdits rue des Ponceaux pendant la durée des travaux d'élagage à tous véhicules, sauf aux engins de chantier ;
Article 4 : Le stationnement sera interdit de part et d'autre de la chaussée et sur 50 mètres du chantier, out statonnement de véhicules étant considéré comme gênant, il pourra être procédé à l’enlèvement et à la mise en fourrière des véhicules, après verbalisation, dans les conditions définies par le Code de la Route en vigueur ;
Article 5 : Une signalisation sera mise en place et entretenue par les Services Techniques de la Ville, afin de prévenir tout danger et tout incident ;
Article 6 : Les agents évoluant sur Le chantier seront munis de gilets fluorescents ; médinte des Article 7 : Le non-respect d’une des clauses du présent anrêté entraînera la suspension i
travaux ;
Article 8 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à :
Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers de MERY-SUR-OISE,
- La Direction Générale des Services de la Ville d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur l’Agent de Surveillance de la Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun en ce qui le concerne étant chargé de l'exécution de celui-ci.
FAIT à AUVERS-SUR-OISE, le 23 décembre 2019
Isabelle Mézières
Maire d’Auvers-sur-Oise, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
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d'AUVERS-SUR-OISE ARRÊTÉ MODIFIANT TEMPORAIREMENT LA
95430 CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
re RUE DE LA SANSONNE
Téléphone 01 30 36 81 93 LE 27 DECEMBRE 2019
Télécopie 01 30 36 83 51
SERVICES TECANIQUES
IMPDC/VEL
N° 19.239
Isabelle Mézières Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement ses articles L 2212-1 à L 2213-2 relatifs aux pouvoirs généraux du Maire,
Vu le Code de la Route,
Considérant la nécessité de réglementer fa circulation et le stationnement rue de la Sansonne, afin de faciliter les travaux d’élagage côté terrain de pétanque,
ARRÊTE
Article 1 : La commune va entreprendre des travaux d’élagage, rue de la Sansonne, côté terrain de pétanque, le 27 décembre 2019 ;
Article 2 : Le terrain de pétanque sera interdit pendant la durée des travaux d’élagage ;
Article 3 : La circulation et le stationnement sera interdit rue de la Sansonne pendant la durée des travaux d’élagage à tous véhicules, sauf aux engins de chantier ;
Article 4 : Le stationnement sera interdit de part et d'autre de la chaussée et sur 50 mètres du chantier, Tout stationnement de véhicules étant considéré comme gênant, il pourra être procédé à l’enlèvement et à la mise en fourrière des véhicules, après verbalisation, dans les conditions définies par le Code de la Route en vigueur ;
Article 5 : Une signalisation sera mise en place et entretenue par les Services Techniques de la Ville, afin de prévenir tout danger et tout incident ;
Article 6 : Les agents évoluant sur le chantier seront munis de gilets fluorescents ; Article 7 : Le non-respect d’une des clauses du présent arrêté entraînera la suspension immédiate des
travaux ;
Article 8 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à :
= Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers de MERY-SUR-OISE,
- La Direction Générale des Services de la Ville d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur l’Agent de Surveillance de la Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun en ce qui le concerne étant chargé de l'exécution de celui-ci.
FAIT à AUVERS-SUR-OISE, le 23 décembre 2019
Isabelle Mézières
Maire d’Auvers-sur-Oise, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
d'AUVERS-SUR-OISE ARRÊTÉ MODIFIANT TEMPORAIREMENT LA
95430 CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
rm 5 RUE HYPPOLITE CAMILLE DELPY
Téléphone 01 30 36 81 93 DU 17 JANVIER 2020 JUSQU’AU 07 FEVRIER 2020
Télécopie 01 30 36 83 51
SERVICES TECHNIQUES
IM/PC/VL
N° 19.240
Isabelle Mézières Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Yu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement ses articles L'2212-1 à L 2213-2 relatifs aux pouvoirs généraux du Maire,
Vu le Code de la Route,
Vu la demande formulée par la société VEOLIA EAU ILE DE FRANCE, en date du 26 décembre 2019,
Considérant la nécessité de réglementer la circulation et le stationnement au 5 rue Hyppolite Camille Delpy, afin de faciliter Les travaux sur bouche à clé,
ARRÊTE
Article 1 : Les travaux sur bouche à clé seront réalisés du 17 janvier 2020 jusqu’au 07 février 2020 par la Société VEOLIA EAU d'Ile-de-France, 26 rue de la Fosse aux Loups 95100 ARGENTEUIL ;
Article 2 : La circulation se fera par demi-chaussée ;
Article 3: Le stationnement sera strictement interdit des deux côtés de la chaussée au 5 rue
Hyppolite Camille Delpy, pendant toute la durée du chantier ;
Article 4 : La vitesse sera limitée à 20km/h ;
Article 5 : Le stationnement sera strictement interdit de part et d’autre de la chaussée et sur 50 mètres du chantier ;
Article 6: Tout stationnement de véhicules étant considéré comme gênant, il pourra être procédé à l'enlèvement et à la mise en fourrière des véhicules, après verbalisation, dans les conditions définies par le Code de la Route en vigueur ;
Artiele 7 : Les agents évoluant, sur le chantier seront munis de gilets fluorescents ;
Article 8: La signalisation sera mise en place par la société VEOLIA EAU ILE-DE-FRANCE exécutant les travaux et devra être conforme à la réglementation en vigueur relative à la signalisation temporaire ; Article 9 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à :
- Monsieur Le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OIS)
- Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers de MERY-SUR-OISE,
- Monsieur le Directeur de la Société VEOLIA d’ARGENTEUIL
- La Direction Générale des Services de la Ville d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur l’Agent de Surveillance de la Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun en ce qui le concerne étant chargé de l'exécution de celui-ci.
FAIT à AUVERS-SUR-OISE, le 27 décembre 2019
Isabelle Mézières
Maire d’Auvers-sur-Oise, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE ARRÊTÉ MODIFIANT TEMPORAIREMENT LA 95430 CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
mens DIVERSES RUES DE LA COMMUNE
Téléphone 01 30 36 81 93
Télécopie : 01 30 36 51 83 DU 27 DÉCEMBRE 2019 JUSQU’ AU 31 MARS 2020 SERVICES TECHNIQUES
IM/DC/VL
N° 19.241
Isabelle Mézières, Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement ses articles L 2212-1 à L 2213-2 relatifs aux pouvoirs généraux du Maire,
Vu le Code de la Route,
Vu la demande de la Société CIRCET en date du 20 décembre 2019,
Considérant la nécessité de réglementer la circulation et le stationnement dans diverses rues de la commune, afin de faciliter le piquetage et le tirage de la fibre optique,
ARRÊTE
Article 1 : Les travaux de piquetage et le tirage de la fibre optique seront exécutés par la Société CIRCET, 21 rue des Alouettes, 95600 EAUBONNE, ainsi que leurs sous-traitants, du 27 décembre 2019 jusqu'au 31 mars 2020 ;
Article 2 : La circulation se fera par demi-chaussée et de mise en place de feux tricolores, si nécessaire en fonction du chantier,
Article 3 : La vitesse sera limitée à 30 km/h ;
Article 4 : Le stationnement sera interdit de part et d'autre de la chaussée et sur 50 mètres du chantier ;
Article 5: Tout stationnement de véhicules étant considéré comme gênant, il pourra être procédé à l'enlèvement et à la mise en foutrière des véhicules, après verbalisation, dans les conditions définies par le Code de la Route en vigueur ;
Article 6: Les agents évoluant sur le chantier seront munis de gilets fluorescents ;
Article 7: La signalisation sera mise en place et entretenue par la Société CIRCET exécutant les travaux et devra être conforme à l'arrêté interministériel du 15 juillet 1974 relatif à la signalisation temporaire;
1 Article 8 : Le non-respect d’une des clauses du présent arrêlé entraînera la suspension immédiate des
travaux ;
Article 9 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à : © Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISE,
= Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers de MER Y-SUR-OISE, - Monsieur le Directeur de la Société CIRCET d'EAUBONNE,
= Monsieur le Directeur du Service Routier du Département de CERGY-PONTOISE,
- La Direction Générale des Services de la Ville d'AUVERS-SUR-OISE, - Monsieur l’Agent de Surveillance de la Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun en ce qui le eonceme étant chargé de l'exécution de celui-ci.
KAIT à AUVERS-SUR-OISE, le 27 décembre 2019
Isabelle Mézières
Maire d’Auvers-sur-Oise RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE ARRÊTÉ MODIFIANT TEMPORAIREMENT LA 95430 CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
en RUE DES PONCEAUX ET PARKING DEVANT Téléphone 01 30 36 81 93 LE GYMNASE BOZON
Télécopie 01 30 36 83 51 LE 30 DECEMBRE 2019 SERVICES TECHNIQUES
IMPDC/NVL
N° 19.242
Isabelle Mézières Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement ses articles L 2212-1 à L 2213-2 relatifs aux pouvoirs généraux du Maire,
Vu le Code de la Route,
Considérant la nécessité de réglementer la circulation et le stationnement rue des Ponceaux et le parking devant le Gymnase Bozon, afin de faciliter les travaux d’élagage,
ARRÊTE
Article 1 : La commune va entreprendre des travaux d’élagage, rue des Ponceaux et le parking devant le Gymnase Bozon, le 30 décembre 2019 ;
Artiele 2 : Le parking devant le gymnase Bozon sera interdit pendant la durée des travaux d’élagage ;
Article 3 : La circulation et le stationnement seront interdits rue des Ponceaux pendant la durée des travaux d’élagage à tous véhicules, sauf aux engins de chantier ;
Article 4 : Le stationnement sera interdit de part et d'autre de la chaussée et sur 50 mètres du chantier,
Tout stationnement de véhicules étant considéré comme gênant, il pourra être procédé à l'enlèvement et à la mise en fourrière des véhicules, après vetbalisation, dans les conditions définies par le Code de la Route en vigueur ;
Article 5 : Une signalisation sera mise en place et entretenue par les Services Techniques de la Ville, afin de prévenir tout danger et tout incident ;
Article 6 : Les agents évoluant sur le chantier seront munis de gilets fluorescents ; Le non-respect d’une des clauses du présent arrêté entraînera la suspension immédiate des Article 7
travaux ;
Article 8 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à
= Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISF, - Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs- Pompiers de MERY-SUR-OISE,
- La Direction Générale des Services de la Ville d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur l’Agent de Surveillance de la Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISE, checun en ce qui le concerne étant chargé de l'exécution de celui-ci.
FAIT à AUVERS-SUR-OISE, le 27 décembre 2019
Isabelle Mézières
Maire d’Auvers-sur-Oise, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE ARRÊT É MODIFIANT ‘TEMPORAIREMENT LA
95430 CIRCULATION ET LE STATIONNEMET
me RUE CALLÉ
Téléphone 01 30 36 81 93 LE 31 DÉCEMBRE 2019 Télécopie 01 30 36 83 51
SERVICES TECHNIQUES IM/DC/VL
N° 19.243
Isabelle Mérières Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement ses articles L'2212-1 à 1,2213-2
relatifs aux pouvoirs généraux du Maire,
Vu le Code de la Route,
Considérant la nécessité de réglementer la circulation et le stationnement de la rue Call, fin de fhciitor Le nettoyage d'un caniveau,
ARRÊTE
Article 1 : La commune va entreprendre Le nettoyage d'un canivean, rue Call, le 31 décembre 2019 ;
Article : Le sttionnement ser interdit de part et d'autre de La chaussée et sur 50 mêtres du chantier
pendant la durée des travaux, sauf aux véhicules et engins de La Ville ;
Article 3; Tout stationnement de véhicules étant considéré comme gênant, il pourra être procédé à
Dent et à la mise en fourière des véhicules, après verbalisation, dans es conditions définies par le Code de la Route en vigueur ;
Article 4 : La circulation se fera par demi-chaussée ;
Article 5 : La vitesse sera limitée à 30 km/h ;
Article 6: Une signalisation sera mise en place at entretenue par les agents municipaux travaillant sue place, afin de prévenir tout danger et tout incident ;
Article 7 : Les agents évoluant sur le chantier seront munis de gilets fluorescents ;
Article # : Le non-respect d'une des clauses du présent anêté entrafnera la suspension immédiate des Travaux ;
Article 9 : Ampliation du présent arrêté sera transmise À
© Monsieur Le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISE,
_ Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers de MERY-SUR-OISE,
- La Directrice Générale des Services de la Ville d'AUVERS-SUR-OISE,
Ÿ Monsieur l'Agent de Surveillance de la Voic Publique d'AUVERS-SUR-OISE,
‘chacun en ce qui le concerne étant chargé de l'exécution de celui-ci.
FAIT à AUVERS-SUR-OISE, le 30 décembre 2019 Isabelle Mézières
élégation,
:Le Bourgeois ire