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Acte Administratif - Recueil des Actes Administratifs 1er trimestre 2019 3 3
Document publié le Mardi 1 janvier 2019 par la commune d'Auvers-sur-Oise.
Lien du pdf (Acte Administratif - Recueil des Actes Administratifs 1er trimestre 2019 3 3)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
VILLE
D’AUVERS-SUR-OISE
Ville
d’Auvers-sur-Oise
95430
Tél
: 01.30.36.70.30
Fax
: 09.72.25.20.41
RECUEIL
DES
ACTES
ADMINISTRATIFS
1°
TRIMESTRE
2019
N°
19.01 3/3
Hôtel
de
Ville
—
17,
rue
du
Général
de
Gaulle
—
95430
AUVERS-SUR-OISE III, Arrêtés
du
Maire
1°
trimestre
2019
2019-001
: Arrêté
du
Maire
portant
autorisation
d'un
débit
de
boisson
temporaire
pour
l'association
95
Décibels
dans
le
cadre
de
la
brocante
musicale
Brock
Zik
et
Karouf
du
Rock
le
samedi
9
février
2019
à la
Maison
de
l'Ile
2019-002
: Arrêté
du
Maire
portant
autorisation
d'un
débit
de
boisson
temporaire
pour
l'association
GSA
dans
le cadre
de
la
29ème
brocante
le dimanche
31
mars
2019
à
la
Maison
de
l'Ile
2019-003
: Arrêté
du
Maire
portant
autorisation
d'un
débit
de
boisson
temporaire
pour
l'association
Destination
Amérique
dans
le cadre
du
bal
country
le samedi
2 février
2019
à la Maison
de
l'Ile
2019-004
: Arrêté
du
Maire
portant
autorisation
d'un
débit
de
boisson
temporaire
pour
l'association
Les
Rémys
dans
le
cadre
de
la
brocante
des
5
et
6
octobre
2019
2019-005:
Arrêté
du
Maire
portant
délégation
à
Monsieur
Jean-Pierre
OBERTI,
8ème
Adjoint
au
Maire
du
24
février
2019
au
3
mars
2019
inclus
2019-006
: Arrêté
du
Maire
portant
délégation
d'une
partie
de
ses
fonctions
à
Monsieur
Jean-Pierre
OBERTI,
8ème
Maire
Adjoint
- Délégation
relative
au
CCAS
du
24
février
2019
au
3
mars
2019
incius
2019-007
: Arrêté
du
Maire
portant
autorisation
d'un
débit
de
boisson
temporaire
pour
le
Comité
d'Entente
des
Anciens
Combattants
dans
le cadre
du
repas
des
anciens
combattants
le
10
mars
2019
à
la Maison
de
l'Ile
2019-008
: Arrêté
du
Maire
portant
autorisation
d'un
débit
de
boisson
temporaire
pour
l'association
VAN-DISC
ANIMATIONS
les
27
et
28
avril
2019
à la Maison
de
l'Ile RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
2019-001
ARRETE
TS
portant
autorisation
d'un
VILLE
DEBIT
DE
BOISSON
TEMPORAIRE
d’'AUVERS-SUR-OISE
95430
Service
Affaires
Générales
Nous,
Isabelle
MÉZIÈRES,
Maire
d'Auvers-sur-Oise,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et.
notamment
ses
articles
L
2212-1
et
L 2212-2, Vu
l'article
18
de
la
loi
de
finances
du
30
décembre
2000,
Vu
les articles
L 3321-1
et L 3335-4
du
code
de
la santé
publique,
Vu
l'arrêté
préfectoral
2009-297
du
28
avril
2009
réglementant
les
bruits
de
voisinage,
Vu
l'arrêté
préfectoral
du
6 mai
2010
réglementant
les
heures
d'ouverture
et de
fermeture
des
débits
de
boissons,
Vu
la
demande
présentée
le
12
janvier
2019
par
Monsieur
Thierry
DESCAMPS
Président
de
l'Association
95
Décibels
domicilié
à
AUVERS
SUR
OISE,
3
rue
des
Myosotis
(1°
demande
annuelle
d'un
débit
de
boisson
temporaire),
dans
le cadre
de
la brocante
musicale
BROCK
ZIK
et
KAROUF
DU
ROCK.
ARRÊTONS
Article
1”
:
Monsieur
Thierry
DESCAMPS
Président
de
l'Association
95
Décibels
est
autorisé
à ouvrir
un
débit
de
boissons
temporaire
du
second
groupe
le samedi
9 février
2019
à
la Maison
de
l'Ile,
rue
Marcel
Martin.
Article
2
: Le
débit
de
boissons
temporaire
est
autorisé
:
le
samedi
9
février
2019
de
09h00
à
24h00.
Article
3
: Conformément
à
la
loi,
les
boissons
mises
en
vente
sont
limitées
à celles
comprises
dans
les
groupes
1 et
2
tels
que
les
définit
l'article
L 3321-1
du
code
de
la santé
publique,
soit
les
boissons
sans
alcool
et
boissons
fermentées
non
distillées,
à savoir
le
vin,
la
bière,
le
cidre,
le poiré,
l'hydromel,
les
vins
doux
naturels,
les
crèmes
de
cassis
et
autres,
les
jus
de
fruits
ou
de
légumes
fermentés
comportant
de
1 à 3
degrés
d'alcool
:
Article
4
: En
outre,
l'organisateur
devra
respecter
les
dispositions
de
l'arrêté
préfectoral
en
date
du
28
avril
2009
relatif
à
la prévention
des
nuisances
sonores
et
la
lutte
contre
les
bruits
de
voisinage.
Article
5:
Cet
arrêté
peut
faire
l'objet
d'un
recours
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Cergy
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa notification
et
de
sa
publication.
Article
6 : La
Direction
Générale
des
Services
et
le Commandant
de
gendarmerie
sont
chargés
de
l'exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
notifié
à
Monsieur
Thierry
DESCAMPS.
Fait
à Auvers-sur-Oise,
le
14
janvier
2019
}
Isabelle MÉZIÈRES
Maire
d'Auvers-sur-Oise
Notifié à
l'intéressé le 19
fo4 Ja13
Signature
:
zr RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
2019-002
ARRÊTÉ
VILLE
portant
autorisation
d'un
d’AUVERS-SUR-OISE
DEBIT
DE
BOISSON
TEMPORAIRE
95430
Service
Affaires
Générales
Nous,
Isabelle
MÉZIÈRES,
Maire
d'Auvers-sur-Oise,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
ses
articles
L
2212-1
et
L2212-2, Vu
l'article
18
de
la loi
de
finances
du
30
décembre
2000,
Vu
les articles
L
3321-1
et L 3335-4
du code
de la santé publique,
Vu
l'arrêté
préfectoral
2009-297
du
28
avril
2009
réglementant
les
bruits
de
voisinage,
Vu
l'arrêté
préfectoral
du
6 mai
2010
réglementant
les
heures
d'ouverture
et de
fermeture
des
débits
de
boissons, Vu
la
demande
présentée
le
15 janvier
par
Madame
MERI
Sophie,
Présidente
de
la
Gymnastique
Sportive
Auversoise,
Maison
de
Pile,
rue
Marcel
Martin
à
Auvers-sur-Oise
(95430)
Qi
demande
annuelle
d’un
débit
de
boisson
temporaire),
dans
le
cadre
de
l’organisation
de
la
29
ème
brocante.
ARRÊTONS
Article
1”
:
Madame
MERI
Sophie,
Présidente
de
la
Gymnastique
Sportive
Auversoise
est
autorisée
à ouvrir
un
débit
de
boisson
temporaire
du
second
groupe
à
la
Maison
de
l’Ile,
rue
Marcel
Martin Article
2
: Le
débit
de
boisson
temporaire
est autorisé :
Le
dimanche
31
mars
2019
de
5h
à
18h
Article
3
:Conformément
à la loi,
les
boissons
mises
en
vente
sont
limitées
à celles
comprises
dans
les
groupes
1 et
2
tels
que
les
définit
l'article
L
3321-1
du
code
de
la
santé
publique,
soit
les
boissons
sans
alcool
et
boissons
fermentées
non
distillées,
à
savoir
le
vin,
la
bière,
le
cidre,
le
poiré,
l'hydromel,
les
vins
doux
naturels,
les
crèmes
de
cassis
et
autres,
les
jus
de
fruits
ou
de
légumes
fermentés
comportant
de
1 à
3
degrés
d'alcool
;
Article
4
:En
outre,
l'organisateur
devra
respecter
les
dispositions
de
l'arrêté
préfectoral
en
date
du
28
avril
2009
relatif
à la
prévention
des
nuisances
sonores
et la
lutte
contre
les
bruits
de
voisinage.
Article
5
:Cet
arrêté
peut
faire
l'objet
d'un
recours
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Cergy
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
notification
et
de
sa
publication.
Article
6
:La
Direction
Générale
des
Services
et
le
Commandant
de
gendarmerie
sont
chargés
de
l'exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
notifié
à Madame
MERI
Sophie.
Fait
à Auvers-sur-Oise,
le
16 janvier
2019.
Isabelle
Mézières
aire
d'Auvers-sur-Oise
Notiié
à l’intéressée le : 49/04/2043
Signature
:
g
A RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
2019-003
ARRÊTÉ
MILLE
portant
autorisation
d'un
d'AUVERS-SUR-OISE
DEBIT
DE
BOISSON
TEMPORAIRE
95430
Service
Affaires
Générales
Nous,
Isabelle
MÉZIÈRES,
Maire
d'Auvers-sur-Oise,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
ses
articles
L
2212-1
et
L2212-2, Vu
l'article
18
de
la
loi
de
finances
du
30
décembre
2000,
Vu
les
articles
L
3321-1
et
L
3335-4
du
code
de
la
santé
publique,
Vu
l'arrêté
préfectoral
2009-297
du
28
avril
2009
réglementant
les
bruits
de
voisinage,
Vu
l'arrêté
préfectoral
du
6 mai
2010
réglementant
les
heures
d'ouverture
et
de
fermeture
des
débits
de
boissons, Vu
la
demande
présentée
le
28
janvier
par
Madame
RELLIER
Isabelle,
Présidente
de
l'Association
Destination
Amérique,
Maison
de
l'Ile,
rue
Marcel
Martin
à
Auvers-sur-Oise
(95430)
(1°
demande
annuelle
d’un
débit
de
boisson
temporaire),
dans
le
cadre
du
Bal
Country.
ARRÊTONS
Article
1°
:Madame
RELLIER
Isabelle,
Présidente
de
l’Association
Destination
Amérique
est
autorisée
à
ouvrir
un
débit
de
boisson
temporaire
du
second
groupe
à la
Maison
de
l’Ile,
rue
Marcel
Martin Article
2
:Le
débit
de
boisson temporaire
est
autorisé
:
Le
samedi
2 février
2019
de
18h30
à 24H
Article
3
:Conformément
à
la
loi,
les
boissons
mises
en
vente
sont
limitées
à
celles
comprises
dans
les
groupes
1 et
2
tels
que
les
définit
l'article
L
3321-1
du
code
de
la
santé
publique,
soit
les
boissons
sans
alcool
et
boissons
fermentées
non
distillées,
à
savoir
le
vin,
la
bière,
le
cidre,
le
poité,
l'hydromel,
les
vins
doux
naturels,
les
crèmes
de
cassis
et
autres,
les
jus
de
fruits
ou
de
légumes
fermentés
comportant
de
1 à
3
degrés
d'alcool
;
Article
4
:En
outre,
l'organisateur
devra
respecter
les
dispositions
de
l'arrêté
préfectoral
en
date
du
28
avril
2009
relatif
à la
prévention
des
nuisances
sonores
et la
lutte
contre
les
bruits
de
voisinage.
Article
5
:Cet
arrêté
peut
faire
l'objet
d'un
recours
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Cergy
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
notification
et
de
sa
publication.
Article
6
:La
Direction
Générale
des
Services
et
le
Commandant
de
gendarmerie
sont
chargés
de
l'exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
notifié
à Madame
RELLIER
Isabelle.
Fait
à Auvers-sur-Oise,
le
28
janvier
2019.
Isabelle
Mézières
Notifié
à l’intéressée
le:
{1
01.
Less
ire
d'Auvers-sur-Oise
Signature
: RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
2019-004
ARRETE
d'AUVERS-SUR-OISE
portant
autorisation
d'un
0
DEBIT
DE
BOISSON
TEMPORAIRE
Service
Affaires
Générales
Nous,
Isabelle
MÉZIÈRES,
Maire
d'Auvers-sur-Oise,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
ses
articles
L
2212-1
et
L 2212-2, Vu
l'article
18
de
la
loi
de
finances
du
30
décembre
2000,
Vu
les articles
L 3321-1
et L 3335-4
du
code
de
la santé
publique,
Vu
l'arrêté
préfectoral
2009-297
du
28
avril
2009
réglementant
les
bruits
de
voisinage,
Vu
l'arrêté
préfectoral
du
6 mai
2010
réglementant
les heures
d'ouverture
et de fermeture
des
débits
de
boissons,
Vu
la
demande
présentée
le
31
janvier
par
Madame
Nelly
NICOLAS,
Présidente
de
l'association
LES
REMYS
(1°
demande
annuelle
d'un
débit
de
boissons
temporaire),
ARRÊTONS
Article
1”:
Madame
Nelly
NICOLAS,
Présidente
de
l'association
LES
REMYS
est
autorisée
à ouvrir
un
débit
de
boissons
temporaire
du
second
groupe
à
l'occasion
de
la
fête
et
brocante
de
la
rue
Rémy
du
5
et
6
octobre
2019
Article
2
:Le
débit
de
boissons
temporaire
est
autorisé
:
le
samedi
5
octobre
2019
de
14
heures
à
minuit,
et
le
dimanche
6
octobre
2019
de
5
heures
à
20
heures.
Article
3
:Conformément
à
la
loi,
les
boissons
mises
en
vente
sont
limitées
à
celles
comprises
dans
les
groupes
1 et
2 tels
que
les
définit
l'article
L 3321-1
du
code
de
la
santé
publique,
soit
les
boissons
sans
alcool
et
boissons
fermentées
non
distillées,
à
savoir
le
vin,
la
bière,
le
cidre,
le
poiré,
l'hydromel,
les
vins
doux
naturels,
les
crèmes
de
cassis
et
autres,
les
jus
de
fruits
ou
de
légumes
fermentés
comportant
de
1 à
3
degrés
d'alcool
;
Article
4
:En
outre,
l'organisateur
devra
respecter
les
dispositions
de
l'arrêté
préfectoral
en
date
du
28
avril
2009
relatif
à
la
prévention
des
nuisances
sonores
et
la
lutte
contre
les
bruits
de
voisinage.
Article
5:
Cet
arrêté
peut
faire
l'objet
d'un
recours
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Cergy
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
notification
et
de
sa
publication.
Article
6
:La
Direction
Générale
des
Services
et
le
Commandant
de
gendarmerie
sont
chargés
de
l'exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
notifié
à
Madame
Nelly
NICOLAS.
Fait à Auvers-sur-Oise,
le 31 janvier
2019
ZÆsabelle
Mézières
ÿ
CT
.
.
.
Maire
d'Auvers-sur-Oise
Fr %
aus
Notifié à l'intéressé
le : 4]
Signature
: RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
2019/005
ARRÊTÉ
DU
MAIRE
pure
—
PORTANT
DÉLÉGATION
95430
A
MONSIEUR
JEAN-PIERRE
OBERTI
8° ADJOINT
AU
MAIRE
Direction
Générale
des
Services
ÜRE
DU
VAL
D'OISE
N°
19
-
005
FR
ET
Uée
e
&
:01
30
3677
65
l
:
09
72
25
20
41
2
0 FEV,
2010
CONTRÔLE
DE
LÉGALITÉ
Le
Maire
d'Auvers-sur-Oise,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
son
article
L.2122-17
relatif
à
l'absence
du
Maire,
Considérant
l'absence
de
Madame
le
Maire
du
24
février
2019
au
3
mars
2019
inclus,
Considérant
l'absence
de
Madame
Florence
DUFOUR
1°
Maire
Adjoint,
de
Monsieur
Eric
COLIN
2°"
Maire
Adjoint,
de
Monsieur
Marc
LE
BOURGEOIS
3%
Maire
Adjoint,
de
Monsieur
Abel
LEMBA
DIYANGI
4"
Maire
Adjoint,
de
Madame
Martine
ROVIRA
5°"°
Maire
Adjoint,
de
Monsieur
Florent
BEAULIEU
6°"°
Maire
Adjoint
et
de
Madame
Sylvie
JACQUEMIN
7°”°
Maire
Adjoint
à
ces
mêmes
dates
et
dans
l'ordre
du
tableau
des
nominations,
ARRETE
Article
1
:Monsieur
Jean-Pierre
OBERTI,
8°"
Maire
Adjoint,
est
déléguée
pour
remplacer
Madame
le
Maire
dans
la
plénitude
de
ses
fonctions,
pour
la
période
du
24
février
2019
au
3
mars
2019
inclus.
Article
2
: Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
à
:
- Monsieur
le
Préfet
du
Val
d'Oise,
- Monsieur
le
Procureur
de
la
République,
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Gendarmerie
d’Auvers-sur
Oise,
- Monsieur
le
Chef
de
centre
de
la
Caserne
des
pompiers
de
Méry-sur-Oise,
- Monsieur
le
Trésorier
Principal,
- La
Direction
Générale
des
Services
de
la
Ville
d'Auvers-sur-Oise,
- Mesdames
et
Messieurs
les
Chefs
de
service,
- l'intéressé, chacun
en
ce
qui
le
concerne
étant
chargé
de
l'exécution
de
celui-ci.
Fait
à Auvers-sur-Oise,
le
1°
février
2019.
Isabelle
Mézières, RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
2019/006
ARRÊTÉ
DU
MAIRE
BILLE
PORTANT
DÉLÉGATION
D'UNE
PARTIE
DE
SES
D’AUVERS-SUR-OISE
FONCTIONS
À
MONSIEUR
JEAN-PIERRE
OBERTI
95430
8° ADJOINT
AU
MAIRE
CAS
N°
19
- 006
&
: 01
34 48 03
90
Ë
:
09 72
25
20
41
20
FEV,
2019
CONTRÔLE
DE
LÉGALITÉ
Le
Maire
d'Auvers-sur-Oise,
Isabelle
Mézières,
Présidente
du
CCAS,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
son
article
L.2122-17
relatif
à
l'absence
du
Maire,
Considérant
l'absence
de
Madame
le
Maire
du
24
février
2019
au
3
mars
2019
inclus,
Considérant
l'absence
de
Madame
Florence
DUFOUR
1%
Maire
Adjoint,
de
Monsieur
Eric
COLIN
2°"°
Maire
Adjoint,
de
Monsieur
Marc
LE
BOURGEOIS
37%
Maire
Adjoint,
de
Monsieur
Abel
LEMBA
DIYANGI
4"
Maire
Adjoint,
de
Madame
Martine
ROVIRA
5°°°
Maire
Adjoint,
de
Monsieur
Florent
BEAULIEU
6°"°
Maire
Adjoint
et
de
Madame
Sylvie
JACQUEMIN
7°"°
Maire
Adjoint
à
ces
mêmes
dates
et
dans
l'ordre
du
tableau
des
nominations,
ARRÊTE
Article
1
:Monsieur
Jean-Pierre
OBERTI,
8°"°
Maire
Adjoint,
est
déléguée
pour
remplacer
Madame
le
Maire,
Présidente
du
CCAS,
pour
toutes
les
décisions
relatives
au
Centre
Communal
d'Action
Sociale,
pour
la
période
du
24
février
2019
au
3
mars
2019
inclus.
Article
2
:Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
à
:
- Monsieur
le
Préfet
du
Val
d'Oise,
- Monsieur
le
Procureur
de
la
République,
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Gendarmerie
d’Auvers,
- Monsieur
le
Chef
de
centre
de
la
Caserne
des
pompiers
de
Méry-sur-Oise,
- Monsieur
le
Trésorier
Principal,
- La
Direction
Générale
des
Services
de
la Ville
d'Auvers-sur-Oise,
- Mesdames
et
Messieurs
les
Chefs
de
service,
- l'intéressé, chacun
en
ce
qui
le
concerne
étant
chargé
de
l'exécution
de
celui-ci.
Fait
à Auvers-sur-Oise,
le
1°
février
2019.
Isabelle
Mézières,
Maire
d’Auvers-sur-Oise
Présidente
du
CCAS RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
2019-007
ARRETE
VILLE
portant
autorisation
d'un
d'AUVERS-SUR-OISE
DEBIT
DE
BOISSON
TEMPORAIRE
95430
Service
Affaires
Générales
Nous,
Isabelle
MÉZIÈRES,
Maire
d'Auvers-sur-Oise,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
ses
articles
L
2212-1
et
L
2212-2,
Vu
l'article
18
de
la
loi
de
finances
du
30
décembre
2000,
Vu
les
articles
L 3321-1
et
L 3335-4
du
code
de
la
santé
publique,
Vu
l'arrêté
préfectoral
2009-297
du
28
avril
2009
réglementant
les
bruits
de
voisinage,
Vu
l'arrêté
préfectoral
du
6 mai
2010
réglementant
les
heures
d'ouverture
et
de
fermeture
des
débits
de
boissons,
Vu
la
demande
présentée
le
8
février
2019
(lère
demande
annuelle
d'un
débit
de
boisson
temporaire),
dans
le
cadre
de
l'organisation
du
repas
des
Anciens
Combattants.
ARRÊTONS
Article
1°
: Monsieur
CARLIER
Roger,
agissant
en
qualité
de
Président
du
Comité
d'Entente
des
Anciens
Combattants
est
autorisé
à
ouvrir
un
débit
de
boisson
temporaire
du
second
groupe
à la Maison
de
l'Ile,
rue
Marcel
Martin.
Article
2
: Le
débit
de
boisson
temporaire
est
autorisé
:
Le
dimanche
10
mars
de
11
heures
30
à
12
heures
30
Article
3 : Conformément
à la loi,
les
boissons
mises
en
vente
sont
limitées
à celles
comprises
dans
les groupes
1 et
2 tels
que
les
définit
l'article
L 3321-1
du
code
de
la santé
publique,
soit
les
boissons
sans
alcool
et
boissons
fermentées
non
distillées,
à savoir
le
vin,
la
bière,
le
cidre,
le
poiré,
l'hydromel,
les
vins
doux
naturels,
les
crèmes
de
cassis
et
autres,
les
jus
de
fruits
ou
de
légumes
fermentés
comportant
de
1 à 3
degrés
d'alcool
;
Article
4
: En
outre,
l'organisateur
devra
respecter
les
dispositions
de
l'arrêté
préfectoral
en
date
du
28
avril
2009
relatif
à la prévention
des
nuisances
sonores
et
la lutte
contre
les
bruits
de
voisinage.
Article
5:
Cet
arrêté
peut
faire
l'objet
d'un
recours
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Cergy
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
notification
et
de
sa
publication.
Article
6 :
La
Direction
Générale
des
Services
et
le
Commandant
de
gendarmerie
sont
chargés
de
l'exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
notifié
à
Monsieur
CARLIER
Roger.
Fait
à
Auvers-sur-Oise,
le
11
février
2018
«+,
Isabelle
Mézières
airé
d'Auvers-sur-Oise
Notifié
à
l'intéressée
le
:
Signature
: RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
2019-008
ARRÊTÉ
portant
autorisation
d’un
VILLE
DEBIT
DE
BOISSON
TEMPORAIRE
d'AUVERS-SUR-OISE
95430
Service
Affaires
Générales
Nous,
Isabelle
MÉZIÈRES,
Maire
d'Auvers-sur-Oise,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
ses
articles
L
2212-1
et
L2212-2, Vu
l'article
18
de
la loi
de
finances
du
30
décembre
2000,
Vu
les articles
L 3321-1
et L 3335-4
du code
de la santé publique,
Vu
l'arrêté
préfectoral
2009-297
du
28
avril
2009
réglementant
les bruits
de
voisinage,
Vu
l'arrêté
préfectoral
du
6 mai
2010
réglementant
les
heures
d'ouverture
et de
fermeture
des
débits
de
boissons, Vu
la
demande
présentée
le
28
mars
2019
par
Monsieur
Laurent
CRÉTELLE
Président
de
PAssociation
VAN-DISC
ANIMATIONS
domicilié
76
rue
François
Villon
à
Auvers-sur-Oise
(95430)
(1*°
demande
annuelle
d’un
débit
de
boisson
temporaire),
dans
le
cadre
de
l’organisation
de
la 18°"
convention
du
disque.
ARRÊTONS
Article
1%:
Monsieur
Laurent
CRÉTELLE
Président
de
Association
VAN-DISC
ANIMATIONS
est
autorisé
à
ouvrir
un
débit
de
boisson
temporaire
du
second
groupe
à la
Maison
de
l’Ile,
rue
Marcel
Martin
Article
2
:Le
débit
de
boisson temporaire
est
autorisé
:
Le
Samedi
27
avril
2019
de
7H00
à 20H00
Le
Dimanche
28
avril
2019
de
7H00
à 20H00
Article
3
:Conformément
à la
loi,
les
boissons
mises
en
vente
sont
limitées
à celles
comprises
dans
les
groupes
1 et
2 tels
que
les
définit
l'article
L
3321-1
du
code
de
la
santé
publique,
soit
les
boissons
sans
alcool
et
boissons
fermentées
non
distillées,
à
savoir
le
vin,
la
bière,
le
cidre,
le
poité,
l'hydromel,
les
vins
doux
naturels,
les
crèmes
de
cassis
et
autres,
les
jus
de
fruits
ou
de
légumes
fermentés
comportant
de
1 à
3
degrés
d'alcool
;
Article
4
:En
outre,
l'organisateur
devra
respecter
les
dispositions
de
l'arrêté
préfectoral
en
date
du
28
avril
2009
relatif
à la
prévention
des
nuisances
sonores
et la
lutte
contre
les
bruits
de
voisinage.
Article
5
:Cet
arrêté
peut
faire
l'objet
d'un
recours
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Cergy
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
notification
et
de
sa
publication.
Article
6
:La
Direction
Générale
des
Services
et
le
Commandant
de
gendarmerie
sont
chargés
de
l'exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
notifié
à Monsieur
Laurent
CRÉTELLE.
Fait
à Auvers-sur-Oise,
le 28
mars
2019.
Isabelle
Mézières
é d'Auvers-sur-Oise IV.
Arrêtés
de
Voirie
1°
trimestre
2019
2019-001
: Arrêté
modifiant
temporairement
la circulation
et
le stationnement
38
rue
des
Gords
du
9
janvier
2019
jusqu'au
25 janvier
2019
2019-002
:
Arrêté
modifiant
temporairement
la
circulation
et
le
stationnement
6
rue
du
Gré
du
10
janvier
2019
jusqu'au
28
février
2019
2019-0083
: Arrêté
modifiant
le
stationnement
rue
du
Général
de
Gaulle
devant
le
n°5
à
compter
du
28
novembre
2018
jusqu'au
9 janvier
2019
- prolongation
jusqu'au
18
janvier
2019
2019-004:
Arrêté
modifiant
temporairement
la
circulation
et
le
stationnement
rue
de
Cordeville
entre
les
n°8
et
n°10
du
28 janvier
2019
jusqu'au
15
février
2019
2019-005
: Arrêté
modifiant
temporairement
la
circulation
et
le
stationnement
29
rue
Carnot
du
28
janvier
2019
jusqu'au
15
février
2019
2019-006
: Arrêté
modifiant
temporairement
la
circulation
et
le stationnement
70
rue
Marcel
Martin
du
4 février
2019
jusqu'au
15
février
2019
2019-007
: Arrêté
modifiant
temporairement
la
circulation
et
le
stationnement
rue
Emilie
Boggio
du
21
janvier
2019
jusqu'au
er
février
2019
2019-008
: Arrêté
modifiant
temporairement
la
circulation
et
le stationnement
rue
des
Ponceaux
du
23
janvier
2019
jusqu'au
15
février
2019
2019-009
: Arrêté
modifiant
temporairement
la
circulation
et
le stationnement
rue
du
Valhermeil
du
21
janvier
2019
jusqu'au
8 février
2019
2019-010
: Arrêté
modifiant
temporairement
la
circulation
et
le
stationnement
au
droit
du
n°3
rue
Rajon
le 30 janvier
2019
de
8h00
à
18h00
2019-011
: Arrêté
modifiant
temporairement
la circulation
et
le stationnement
rue
Montmaur
et
rue
de
Paris
le 31
mars
2019
de
5h00
à
19h00
2019-012
: Arrêté
modifiant
temporairement
le
stationnement
sur
le
parking
de
la
Maison
de
l'ile
le
30
mars
2019
à 9h00
jusqu'au
31
mars
2019
à 21h00
2019-013
: Arrêté
modifiant
temporairement
la circulation
et
le
stationnement
rue
Marcel
Martin
le
31
mars
2019
de
5h00
à
19h00
2019-014
: Arrêté
modifiant
temporairement
la
circulation
et
le
stationnement
rue
des
Bartagnolles
du
Ter
février
2019
jusqu'au
4
mars
2019
2019-015 :
Arrêté
interdisant
temporairement
l'accès
au
Parc
des
Sports
et
aux
terrain
d'honneur
et
stabilisé
du
26
janvier
2019
au 27
janvier
2019
2019-016
: Arrêté
modifiant
temporairement
la
circulation
et
le
stationnement
du
1er
janvier
2019
jusqu'au
31
décembre
2019
dans
différentes
rues
de
la Commune 2019-017
:
Arrêté
modifiant
le
stationnement
rue
de
Paris
devant
le
n°3
bis
du
ler
janvier
2019
jusqu'au
31
décembre
2019
- terrasse
du
restaurant
Le
Chemin
des
Peintres
2019-018
:Arrêté
modifiant
le
stationnement
rue
du
Général
de
Gaulle
devant
les
numéros
11
du
Ler
janvier
2019
jusqu'au
31
décembre
2019
- terrasses
du
Café
de
la
Paix
et
du
restaurant
l'Atelier
Gourmand 2019-019
:Arrêté
modifiant
le
stationnement
rue
du
Général
de
Gaulle
devant
le
numéro
20
du
1er
janvier
2019
jusqu'au
31
décembre
2019
- terrasse
du
restaurant
La
Ménara
2019-0290
:
Arrêté
modifiant
le
stationnement
rue
du
Général
de
Gaulle
devant
le
numéro
41
du
er
janvier
2019
jusqu'au
31
décembre
2019
- terrasse
du
restaurant
Auvers
de
Vin
2019-021
:Arrêté
modifiant
le
stationnement
rue
du
Général
de
Gaulle
devant
le
numéro
13
du
1er
janvier
2019
jusqu'au
31
décembre
2019
- terrasse
Boucherie
d'Auvers
2019-022
:Arrêté
modifiant
temporairement
la
circulation
et
le
stationnement
du
er
janvier
2019
jusqu'au
31
décembre
2019
dans
différentes
rues
de
la
Commune
2019-023
:
Arrêté
interdisant
temporairement
l'accès
au
terrain
d'honneur
les
2
février
2019,
3
février
2019
et
4 février
2019
2019-024
:
Arrêté
modifiant
temporairement
la
circulation
et
le
stationnement
au
droit
du
n°3
rue
Rajon
le
31
janvier
2019
de
8h00
à 18h00
- Annule
et
remplace
l'arrêté
n°19-011
2019-025
:Arrêté
modifiant
temporairement
la
circulation
et
le
stationnement
16
rue
Parmentier
du
18
février
2019
jusqu'au
20
mars
2019
2019-026
:Arrêté
modifiant
temporairement
la
circulation
et
le
stationnement
70
rue
Marcel
martin
du
12
février
2019
jusqu'au
14
février
2019
- Annule
et
remplace
l'arrêté
n°19-006
2019-027
:Arrêté
modifiant
temporairement
la
circulation
et
le
stationnement
Sente
de
la
Fosse
du
18
février
2019
jusqu'au
1er
mars
2019
2019-028
:Arrêté
modifiant
temporairement
la
circulation
et
le
stationnement
rue
des
Auinaies
du
12
février
2019
jusqu'au
15
février
2019
2019-029
:Arrêté
modifiant
temporairement
la
circulation
et
le
stationnement
16
rue
Parmentier
du
4
mars
2019
jusqu'au
8 mars
2019
2019-030
:Arrêté
modifiant
temporairement
la
circulation
et
le
stationnement
rue
Carnot
et
rue
du
Général
de
Gaulle
le
19
mars
2019
de
9h30
à 12h00
2019-031
:Arrêté
modifiant
temporairement
le
stationnement
face
au
2
Ter
rue
du
Montcel
du
18
février
2019
jusqu'au
22
février
2019
2019-032
:Arrêté
modifiant
temporairement
la
circulation
et
le
stationnement
au
droit
du
n°10
rue
Frédéric
Fabre
les
4
et
5
mars
2019
de
8h00
à 17h00
2019-033
:Arrêté
modifiant
temporairement
la
circulation
et
le
stationnement
rue
Simone
Le
Danois
du
18
février
2019
jusqu'au
22
février
2019
2019-034
:Arrêté
modifiant
temporairement
la
circulation
et
le
stationnement
rue
Eugène
Fauquert
et
sente
de
la
Ravine
des
Ponceaux
du
19
février
2019
jusqu'au
08
mars
2019 2019-035
: Arrêté
modifiant
temporairement
la
circulation
et
le
stationnement
29
rue
Carnot
du
11
mars
2019
jusqu'au
15
mars
2019
2019-036
: Arrêté
modifiant
temporairement
la
circulation
et
le
stationnement
au
droit
du
n°26
rue
Carnot
le 29
mars
2019
la journée
2019-037
: Arrêté
modifiant
temporairement
la
circulation
et
le
stationnement
au
droit
du
n°72
rue
du
Docteur
Gachet
le 29
mars
2019
la journée
2019-038
: Arrêté
modifiant
temporairement
la circulation
et
le
stationnement
76
rue
du
Général
de
Gaulle
du
18
mars
2019
jusqu'au
22
mars
2019
2019-039:
Arrêté
modifiant
temporairement
la
circulation
et
le
stationnement
Chemin
des
Berthelées
du
15
avril
2019
jusqu'au
24
maï
2019
2019-040
: Arrêté
modifiant
temporairement
la
circulation
et
le
stationnement
dans
diverses
rues
de
la Commune
du
3 avril
2019
jusqu'au
5 avril
2019
2019-041:
Arrêté
modifiant
temporairement
la
circulation
et
le
stationnement
41
rue
de
la
Bourgogne
du
25
mars
2019
jusqu'au
26
avril
2019
2019-042
:
Arrêté
réglementant
la
circulation
et
le
stationnement
Parvis
de
l'Eglise
à
partir
du
14
mars
2019
2019-043
: Arrêté
instituant
l'interdiction
d'arrêt
et
de
stationnement
matérialisé
par
une
ligne
jaune
rue
du
Général
de
Gaulle
au
n°12
à partir
du
14
mars
2019
2019-0484
: Arrêté
instituant
l'interdiction
d'arrêt
et
de
stationnement
matérialisé
par
une
ligne
jaune
rue
Emile
Boggio
face
au
n°49
à partir
du
14
mars
2019
2019-045
: Arrêté
instituant
l'interdiction
d'arrêt
et
de
stationnement
matérialisé
par
une
ligne
jaune
rue
de
l'Eglise
à
l'angle
de
la
rue
du
Général
de
Gaulle
à partir
du
14
mars
2019
2019-046
:
Arrêté
modifiant
temporairement
la
circulation
et
le
stationnement
34
rue
du
Clos
Sermon
du
9 avril
2019
jusqu'au
17
mai
2019
2019-047
: Arrêté
modifiant
temporairement
le
stationnement
de
deux
places
de
parking
derrière
la
voie
SNCF
{passage
des
Tournesols})
du
18
mars
2019
jusqu'au
12
avril
2019
2019-048
:
Arrêté
modifiant
temporairement
la
circulation
Chemin
des
Berthelées,
rue
Pierre
Bérégovoy
et
allée
des
Vergers
le 23
mars
2019
de
9h00
à 12h00
2019-049
:
Arrêté
modifiant
temporairement
la
circulation
et
le
stationnement
rue
Carnot
du
27
mars
2019
jusqu'au
05
avril
2019
2019-050
: Arrêté
modifiant
temporairement
la
circulation
et
le
stationnement
rue
de
la
Plage
du
27
mars
2019
jusqu'au
05
avril
2019
2019-051
: Arrêté
modifiant
temporairement
la
circulation
et
le
stationnement
131
rue
de
Pontoise
du
1er
avril
2019
jusqu'au
30
avrit
2019
2019-052
:
Arrêté
modifiant
temporairement
la
circulation
et
le
stationnement
41
bis
rue
de
la
Bourgogne
du 11
juin
2019
jusqu'au
19
juin
2019
2019-053
:
Arrêté
modifiant
temporairement
la
circulation
et
le
stationnement
sur
le
parking
derrière
la Gare
le 06
avril
2019
de
7h00
à 20h00 2019-054
:Arrêté
modifiant
temporairement
la
circulation
et
le
stationnement
76
rue
du
Général
de
Gaulle
du
25
mars
2019
jusqu'au
29
mars
2019
2019-0558
:Arrêté
modifiant
temporairement
la
circulation
et
le
stationnement
rue
du
Valhermeïl
du
29
mars
2019
jusqu'au
1er
avril
2019
2019-056
:Arrêté
modifiant
temporairement
la
circulation
et
le
stationnement
dans
diverses
rues
de
la
Commune
du
1er
avril
2019
jusqu'au
28
juin
2019
2019-057
:Arrêté
modifiant
temporairement
la
circulation
et
le
stationnement
rue
du
Général
de
Gaulle
du
27
avril
2019
jusqu'au
28
avril
2019
2019-058
:
Arrêté
modifiant
temporairement
la
circulation
et
le
stationnement
rue
du
Général
de
Gaulle
du
7
mai
2019
jusqu'au
8
mai
2019
2019-059
:Arrêté
modifiant
temporairement
la
circulation
et
le
stationnement
35
rue
Carnot
du
11
avril
2019
jusqu'au
17
mai
2019
2019-060
:Arrêté
modifiant
temporairement
la
circulation
et
le
stationnement
au
droit
du
n°14
rue
des
Carrières
Notre
Dame
le
29
avril
2019
(ia
journée) RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
VILLE
.
d'AUVERS-SUR-OISE
ARRÊTÉ
MODIFIANT
TEMPORAIREMENT
95430
LA
CIRCULATION
ET
LE
STATIONNEMENT
mrnnene
|
38
RUE
DES
GORDS
DU
09
JANVIER
2019
JUSQU’AU
25
JANVIER
2019
Téléphone
01
30
36
81
93
Télécopie
01
30
36
83
5i
SERVICES
TECHNIQUES
IMPDC/VL N°
19.001
Isabelle
Mézières,
Maire
d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
plus
particulièrement
ses
articles
EL
2212-1
à L
2213-2
relatifs
aux
pouvoirs
généraux
du
Maire,
Vu
le
Code
de
la Route,
Vu
la demande
de
l'Entreprise
DESPIERRE,
en
date
du
08
janvier
2019,
Considérant
la
nécessité
de
réglementer
la
circulation
et
le
stationnement,
afin
de
faciliter
les
travaux
de
réfection
de
voirie
au
niveau
du
réseau
des
eaux
usées
;
ARRÊTE
Article
1
: Les
travaux
de
réfection
de
voirie
au
niveau
du
réseau
des
E.U.
seront
exécutés
par
l'Entreprise
DESPIERRE,
7 Chemin
de
la
Chapelle
Saint Antoine,
95300
Ennery,
sous
le contrôle
du
STAVOS,
22
bis
rue
des
Gords,
95430
Auvers-sur-Oise,
du
08 janvier
2019 jusqu
au
25 janvier
2019
;
Article 2 :
La
circulation
se fera par
demi-chaussée,
réglementée
par des feux
tricolores
;
Article
3
:La
vitesse
sera
limitée
à 30
km/h
;
Article
4:
Tout
stationnement
de
véhicules
étant
considéré
comme
gênant,
il
pourra
être
procédé
à
l'enlèvement
et
à la
mise
en
fourrière
des
véhicules,
après
verbalisation,
dans
les
conditions
définies
par
Le
Code
de
la
Route
en
vigueur
;
Article
$
:Les
agents
évoluant
sur
le
chantier
seront
munis
de
gilets
fluorescents
;
Article
6
:La
signalisation
sera
mise
en
place
et
entretenue
par
l'Entreprise
DESPIERRE
exécutant
les
travaux
et
devra
être
conforme
à
l'arrêté
interministériel
du
15
juillet
1974
relatif
à
la
signalisation
temporaire
; Article
7
:Le
non-respect
d’une
des
clauses
du
présent
arrêté
entraînera
la
suspension
immédiate
des
travaux
;
Article
8
: Ampliation
du présent
arrêté
sera transmise
à :
- Monsieur
le Commandant
de la Brigade
de
Gendarmerie
d'AUVERS-SUR:-OISE,
- Monsieur
le Chef de
Corps
des
Sapeurs-Pompiers
de MERY-SUR-OISE,
- Monsieur
le Président
du
S.I.A.V.O.S.
d’AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
le Directeur
de
l'Entreprise DESPIERRE
d’'ENNERY,
- Madame
la Directrice
Générale
des
Services
de
la Ville
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
l’ Agent
de
Surveillance
de
la Voie
Publique
d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun
en ce qui
le concerne
étant chargé
de
l'exécution
de
celui-ci.
FAIT
à AUVERS-SUR-OISE,
le 08 janvier
2019
Isabelle
Mézières
Maire
d’Auvers-sur-Oise RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE
ARRÊTÉ
MODIFIANT
TEMPORAIREMENT
LA
95430
CIRCULATION
ET
LE
STATIONNEMENT
es
6 RUE
DU
GRE
Téléphone
01
30
36
81
93
DU
10
JANVIER
2019
JUSQU’AU
28
FEVRIER
2019
Télécopie
01
30
36
83
51
SERVICES
TECHNIQUES
IMPBC/VL N°
19.002
Isabelle
Mézières,
Maire
d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu
ie
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
plus
particulièrement
ses
articles
L
2212-1
à L
2213-2
relatifs
aux
pouvoirs
généraux
du
Maire,
Vu
le
Code
de
la Route,
Vu
la demande
de
l'Entreprise
AAXEBTP,
en
date
du
07
janvier
2019,
Considérant
la
nécessité
de
réglementer
la
circulation,
le
stationnement
et
l'enlèvement
des
véhicules
gênants,
afin
de
faciliter
les
travaux
sur
réseau
gaz
(création),
ARRÊTE
Arücle
1
: Les
travaux
sur
réseau
gaz
(création)
au
6
rue
du
Gré
seront
exécutés
par
l'Entreprise
AAXEBTP,
9
rue
Antoine
Balard,
95310
Saint-Ouen
l’Aumône
pour
le
compte
de
GrdF,
16
rue
Lavoisier,
95300
l'ontoise
du
10
janvier
2019
jusqu’au
28
février
2019 ;
Article 2
: La
circulation se fera par
demni-chaussée,
réglementée
par des
feux
tricoiores
;
Article
3
: La
vitesse
sera
limitée
à 30
km/h ;
Article
4
: Le
stationnement
sera
interdit
de
part
et d'autre
de
la chaussée
et sur
50
mètres
du
chantier
;
Article
5
:Les
agents
évoluant
sur
le
chantier
seront
munis
de
gilets
fluorescents
;
Article
6
:La
signalisation
sera
mise
en
place
et
entretenue
par
l'Entreprise
AAXEBTP
exécutant
les
travaux
et
devia
être
conforme
à la
réglementation
en
vigueur
relative
à la
signalisation
temporaire
; Article
7
:Le
non-respect
d’une
des
clauses
du
présent
arrêté
entraînera
la
suspension
immédiate
des
travaux
;
Article
8
:Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
à :
|
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
le
Chef
de
Corps
des
Sapeurs-Pompiers
de
MERY-SUR-OISE,
- Monsieur
le
Directeur
de
l'Entreprise
AAXEBTP
de
SAINT-OUEN
L’AUMONE,
- Monsieur
le
Directeur
de
GrDF
de
PONTOISE,
- Madame
la
Directrice
des
Services
de
la
Ville
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
l’Agent
de
Surveillance
de
la
Voie
Publique
d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun
en
ce
qui
le
concerne
étant
chargé
de
l'exécution
de
celui-ci.
FAIT
à AUVERS-SUR-OISE,
le
08
janvier
2019
Isabelle
Mézières
Maire
d’Auvers-sur-Oise, RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
ES
VILLE
D’AUVERS-SUR-OISE
35430
ARRÊTÉ
MODIFIANT
LE
STATIONNEMENT
Téléphone
01
30
36
81
93
RUE
DU
GENERAL
DE
GAULLE,
Télécopie
01
30
36
83
51
DEVANT
LE
N°5
À
COMPTER
DU
28
NOVEMBRE
2018
SERVICES
TECHNIQUES
JUSQU’AU
09
JANVIER
2019
IM/DC/VL N°
19.003
PROLONGATION
JUSQU’AU
18
JANVIER
2019
Isabelle
Mézières,
Maire
d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
plus
particulièrement
ses
articles
L
2212-1
à
L
2213-2
relatifs
aux
pouvoirs
généraux
du
Maire,
Vu
le
Code
de
la
Route,
Vu
l'avis
de
la
Direction
de
la
Gestion
du
Domaine
Routier
du
Conseil
Départemental,
Vu
l'avis
de
la
Commission
de
Circulation,
Vu
la
demande
formulée
par
la
Boulangerie
en
date
du
08
janvier
2019,
Considérant
la
nécessité
de
réglementer
le
stationnement
devant
le
numéro
5 rue
du
Général
de
Gaulle,
afin
d’installer
un
décor
de
Noël.
ARRÈTE
Article
1
:L'installation
d’un
décor
de
Noël
devant
la
boulangerie
sur
la
chaussée
à l’emplacement
situé
devant
le
numéro
5 de
la
rue
du
Général
de
Gaulle
est
autorisée
exceptionnellement
à partir
du
28
novembre
2018
jusqu’au
09
janvier
2019
- Prolongation
jusqu’au
18
janvier
2019
;
Article
2
:Le
stationnement
de
tous
véhicules
à
cet
emplacement
sera
interdit
;
Article
3
:Tout
stationnement
de
véhicules
étant
considéré
comme
gênant,
il
pourra
être
procédé
à
l'enlèvement
et
à
la
mise
en
fourrière
des
véhicules,
après
verbalisation,
dans
les
conditions
définies
par
le
Code
de
la
Route
en
vigueur
;
Article
4
:La
vitesse
de
circulation
sera
limitée
à 30
km/h
au
droit
du
décor
;
Article
5
:La
signalisation
de
sécurité
sera
mise
en
place
par
le
pétitionnaire
;
Article
6
:Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
à :
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
le
Chef
de
Corps
des
Sapeurs-Pompiers
de
MERY-SUR-OISE,
- Monsieur
le
Directeur
de
la
Gestion
Domaine
Routier
du
CONSEIL
DEPARTEMENTAL
à CERGY,
- Monsieur
le
Conseiller
délégué
à la
Commission
de
Circulation,
- Monsieur
le
Directeur
de
la
Boulangerie
d’AUVERS-SUR-OISE,
- Madame
la
Directrice
Générale
des
Services
de
la
ville
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
l’Agent
de
Surveillance
de
la
Voie
Publique
d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun
en
ce
qui
le
concerne
étant
chargé
de
l'exécution
de
celui-ci.
Fait
à Auvers-sur-Oise,
le
08
janvier
2019
O'AUVE
Isabelle
Mézières
(
ie
d’Auvers-sur-Oise RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
d'AUVERS-SUR-OISE
ARRÊTÉ
MODIFIANT
TEMPORAIREMENT
LA
95430
CIRCULATION
ET
LE
STATIONNEMENT
manne
RUE
DE
CORDEVILLE
ENTRE
LES
N°8
ET
N°10
Téléphone
01
30
36
81
93
DU
28
JANVIER
2019
JUSQU’AU
15
FEVRIER
2019
Télécopie
01
30
36
83
51
SERVICES
TECHNIQUES
IM/DC/VL N°
19.004
Isabelle
Mérières
Maire
d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
plus
particulièrement
ses
articles
L'2212-1
à
L
2213-2
relatifs
aux
pouvoirs
généraux
du
Maire,
Vu
le
Code
de
la Route,
Vu
la demande
formulée
par
la Société
CAGNA,
en
date
du
10 janvier
2019,
Considérant
la
nécessité
de
réglementer
la
circulation
et
le
stationnement,
afin
de
faciliter
les
travaux
d'ouverture
10
ml
sous
chaussée
pour
confection
de
boîtes
sur
câble
électrique
entre
le
n°
08
et le
n°
10
rue
de
Cordeville,
ARRÊTE
Article
1
:Les
travaux
d'ouverture
10
ml
sous
chaussée
pour
confection
de
boîtes
sux
câble
électrique
seront
réalisés
du
28
janvier
2019
jusqu’au
18
février
2019,
entre
le
n°
8
et le
n°
16
de
la
rue
de
Cordeville,
par
la
Société
CAGNA,
Zac
de
Mercières,
Zone
3,
60202
Compiègne
pour
le
compte
de
SICAE,
40
rue
Ampère,
CS
20195,
Ennery,;
Article
2 :
la
circulation
se
fera
par
demi-chaussée
; réglementée
par
des
feux
tricolores
;
Article
3
:La
vitesse
sera
limitée
à 30km/h
;
Article
4
:Le
stationnement
sera
strictement
interdit
de
part
et
d’autre
de
la
chaussée
et
sur
50
mètres
du
chantier
;
Article
8:
Tout
stationnement
de
véhicules
étant
considéré
comme
gênant,
il
pourra
être
procédé
à
l'enlèvement
et
à la
mise
en
fourrière
des
véhicules,
après
verbalisation,
dans
les
conditions
définies
par
le
Code
de
la Route
en vigueur ;
Article
6
:Les
agents
évoluant,
sur
le
chantier
seront
munis
de
pilets
fluorescents
; Article
7
:.La
signalisation
sera
mise
en
place
par
la
Société
CAGNA
de
Compiègne
exécutant
les
travaux
et
devra
être
conforme
à la
réglementation
en
vigueur
relative
à la
signalisation
temporaire
;
Article
8
:Le
non-respect
d’une
des
clauses
du
présent
arrêté
entraînera
la
suspension
immédiate
des
travaux
;
Article
9
:Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
à
:
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
le
Chef
de
Corps
des
Sapeurs-Pompiers
de
MERY-SUR-OISE,
- Monsieur
le
Directeur
de
l’Entreprise
CAGNA
de
COMPIEGNE,
- Monsieur
le
Directeur
de
la
Société
S.I.C.A.E.
d’'ENNERY,
- Madame
la
Directrice
Générale
des
Services
de
la
Ville
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
lAgent
de
Surveillance
de
la
Voie
Publique
d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun
en
ce
qui
le
concerne
étant
chargé
de
l'exécution
de
celui-ci.
FAIT
à AUVERS-SUR-OISE,
le
11
janvier
2019
Isabelle
Mézières
Maire
d’Auvers-sur-Oise RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
d'AUVERS-SUR-OISE
ARRÊTÉ
MODIFIANT
TEMPORAIREMENT
LA
95430
CIRCULATION
ET
LE
STATIONNEMENT
mens
29
RUE
CARNOT
Téléphone
01
30 36
81
93
DU
28
JANVIER
2919
JUSQU’AU
15
FEVRIER
2019
Télécopie
0130
36
83
51
SERVICES
TECHNIQUES
IMDC/VL N°
19.005
Isabelle
Mézières
Maire
d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
plus
particulièrement
ses
articles
L2212-1
à
L
2213-2
relatifs
aux
pouvoirs
généraux
du
Maire,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
la demande
formulée
par
la
Société
CAGNA,
en
date
du
10 janvier
2019,
Considérant
la
nécessité
de
réglementer
la
circulation
et
le
stationnement,
afin
de
faciliter
les
travaux
d'ouverture
3 ml
sous
chaussée
pour
branchement
neuf,
au
29
rue
Carnot
,
ARRÊTE
Article
1
: Les
travaux
d’ouverture
3
ml
sous
chaussée
pour
brancheemnt
neuf
seront
réalisés
du
28
janvier
2019
jusqu’au
15
février
2019,
au
29
rue
Carnot,
par
la
Société
CAGNA,
Zac
de
Mercières,
Zone
3, 60202
Compiègne
pour
le compte
de SICAE,
40
rue
Ampère,
CS
20195,
Ennery;
Article
2
:la
circulation
se
fera
par
demi-chaussée
;réglementée
par
des
feux
tricolores
;
Article
3
:La
vitesse
sera
limitée
à 30km/h
;
Article
4
:Le
stationnement
sera
strictement
interdit
de
part
et
d’autre
de
la
chaussée
et
sur
50
mètres
du
chantier
;
Article
5:
Tout
stationnement
de
véhicules
étant
considéré
comme
gênant,
il
pourra
être
procédé
à
l'enlèvement
et
à la
mise
en
fourrière
des
véhicules,
après
verbalisation,
dans
les
conditions
définies
par
Le
Code
de
la
Route
en
vigueur
;
Article
6
:Les
agents
évoluant,
sur
le
chantier
seront
munis
de gilets
fluorescents
;
Article
7:
La
signalisation
sera
mise
en
place
par
la
Société
CAGNA
de
Compiègne
exécutant
les
travaux
et
devra
être
conforme
à la
réglementation
en
vigueur
relative
à la
signalisation
temporaire
; Article
8
:Le
non-respect
d’une
des
clauses
du
présent
arrêté
entraînera
la
suspension
immédiate
des
travaux
;
Article
9
:Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
à :
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
le
Chef
de
Corps
des
Sapeurs-Pompiers
de
MERY-SUR-OISE,
- Monsieur
le
Directeur
de
l'Entreprise
CAGNA
de
COMPIEGNE,
- Monsieur
le
Directeur
de
la
Société
S.I.C.A.E.
d'ENNERY,
- Madame
la
Directrice
Générale
des
Services
de
la
Ville
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
l’Agent
de
Surveillance
de
la
Voie
Publique
d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun
en
ce
qui
le
concerne
étant
chargé
de
l'exécution
de
celui-ci.
FAIT
à AUVERS-SUR-OISE,
le
11
janvier
2019
Isabelle
Mézières
Maire
d’Auvers-sur-Oise RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE
ARRÊTÉ
MODIFIANT
TEMPORAIREMENT
LA
95430
CIRCULATION
ET
LE
STATIONNEMENT
mme
70
RUE
MARCEL
MARTIN
Téléphone
01
30 36 81
93
DU
04
FEVRIER
2019
JUSQU’AU
15
FEVRIER
2019
Télécopie
01
30
36
83
51
SERVICES
TECHNIQUES
IM/DC/VL N°
19.006
Isabelle
Mézières
Maire
d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu
le
Code
Générai
des
Collectivités
Territoriales
et
plus
particulièrement
ses
articles
L
2212-1
à
L
2213-2
relatifs
aux
pouvoirs
généraux
du
Maire,
Vu
le
Code
de
la Route,
Vu
la demande
formulée
par
la
société
VEOLIA
EAU
ILE
DE
FRANCE,
en
date
du
15 janvier
2019,
Considérant
la
nécessité
de
réglernenter
la
circulation
et
le
stationnement
et
l'enlèvement
de
tous
véhicules
gênants,
au
70
rue
Marcel
Martin,
afin
de
faciliter
les
travaux
d’un
branchement
neuf
alimenté
en
eau potable,
ARRÊTE
Article
1
: Les
travaux
d’un
branchement
neuf
alimenté
en
eau
potable
seront
réalisés
du
04
février
2019
jusqu’au
15
février
2019
par
a
Société
VEOLIA
EAU
d'Île-de-France,
26
rue
de
la Fosse
aux
Loups
95100
ARGENTEUIL
;
Article
2
:La
circulation
se
fera
pat
demi-chaussée
;
Article
3
:La
vitesse
sera
limitée
à 30km/h
;
Article
4
:Le
stationnement
sera
strictement
interdit
de
part
et
d’autre
de
la
chaussée
et
sur
50
mètres
du
chantier,
avec
des
feux
« flash
» ;
Article
5
:Les
agents
évoluant,
sur
le
chantier
seront
#unis
de
gilets
fluorescents
;
Article
6:La
signalisation
sera
mise
en
place
par
la
société
VEOLIA
EAU
ILE-DE-FRANCE
exécutant
les
travaux
et
devra
être
conforme
à
la
réglementation
en
vigueur
relative
à
la
signalisation
temporaire
; Article
7
:Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
à :
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
le
Chef
de
Corps
des
Sapeurs-Pompiers
de
MERY-SUR-OISE,
- Monsieur
le
Directeur
de
la
Société
VEOLIA
d’ARGENTEUIL
- Madame
la
Directrice
Générale
des
Services
de
la
Ville
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
l’Agent
de
Surveillance
de
la
Voie
Publique
d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun
en
ce
qui
le
concerne
étant
chargé
de
l'exécution
de
celui-ci.
FAIT
à AUVERS-SUR-OISE,
le
16
janvier
2019
Isabelle
Mézières
Maire
d’Auvers-sur-Oise RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
ARNNTES dE #3 V9
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE
ARRÊTÉ
MODIFIANT
TEMPORAIREMENT
LA,
95430
CIRCULATION
ET
LE
STATIONNEMENT
ane
RUE
EMILE
BOGGIO
Téléphone
01 30 36 70 30
DU
21 JANVIER
2019 JUSQU’AU
1°
FEVRIER
2019
Télécopie
01
30
36
15
66
SERVICES
TECHNIQUES
IMPDC/VL N°
19.007
Isabelle
Mézières,
Maire
d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
plus
particulièrement
ses
articles
L'2212-1
à
L 2213-2
relatifs
aux
pouvoirs
généraux
du
Maire,
Vu
le
Code
de
la Route,
Vu
la demande
de la Société
DESPIERRE
en date
du
17 janvier
2019.
Considérant
la
nécessité
de
réglementer
la
circulation
et
le
stationnement,
rue
Emile
Boggio,
afin
de
faciliter
les
travaux
de
création
d’une
grille
avaloir, ARRÊTE
Article
1
:Les
travaux
de
création
d’une
grille
avaloir
seront
réalisés
par
la
Société
DESPIERRE,
du
21
janvier
2019
jusqu’au
1°
février
2019
;
Article
2
:La
circulation
de
tous
véhicules
sera
interdite,
sauf
aux
riverains
et
aux
camions
de
collectes
d’ordures
ménagères,
résiduelles,
emballages
par
TRI-ACTION,
avant
8 heures
ou
après
17
heutes
; et
la
rue
sera
barrée
pendant
la
période
des
travaux
;
Article
3
:Le
stationnement
sera
interdit
de
part
et
d'autre
de
la
chaussée
et
sur
50
mètres
du
chantier
;
Article
4:
Tout
stationnement
de
véhicules
étant
considéré
comme
gênant,
il
pourra
être
procédé
à
l'enlèvement
et
à la
mise
en
fourrière
des
véhicules,
après
verbalisation,
dans
Les
conditions
définies
par
le
Code
de
la Route
en vigueur ;
Article
5: Les
agents
évoluant
sur le chantier
seront
munis
de gilets fluorescents
;
Article
6
:La
signalisation
sera
mise
en
place
et
entretenue
par
la
Société
DESPIERRE
exécutant
les
travaux
et
devra
être
conforme
à la
réglementation
en
vigueur
relative
à la
signalisation
temporaire
;
Article
7 :
Le
non-respect
d’une
des
clauses
du
présent
arrêté
entraînera
la
suspension
immédiate
des
ÎTAVAUX
; Article
8 :
Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
à :
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
le
Chef
de
Corps
des
Sapeurs-Pompiers
de
MER
Ÿ-SUR-OISE,
- Monsieur
le
Directeur
de
la
Société
DESPIERRE
d'ENNERY,
- Monsieur
le
Président
du
Syndicat
TRI-ACTION
de
BESSAN
COURT,
- Madame
la
Directrice
Générale
des
Services
de
la
Ville
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
l’Agent
de
Surveillance
de
la
Voie
Publique
d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun
en
ce
qui
le
concerne
étant
chargé
de
l'exécution
de
celui-ci.
FAIT
à AUVERS-SUR-OISE,
le
17
janvier
2019
Isabelle
Mézières
Maire
d’Auvers-sur-Oise, RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE
ARRÊTÉ
MODIFIANT
TEMPORAIREMENT
LA
95430
CIRCULATION
ET
LE
STATIONNEMENT
rar
RUE
DES
PONCEAUX
Téléphone
01 30 36 70 30
DU
23
JANVIER
2019
JUSQU’AU
15 FEVRIER
2019
Télécopie
01
30
36
15
66
SERVICES
TECHNIQUES
IM/DC/WL N°
19.008
Isabelle
Mézières,
Maire
d'AUVERS-SUR-OISE,
Yu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
plus
particulièrement
ses
articles
L'2212-1
à
L.2213-2
relatifs
aux
pouvoirs
généraux
du
Maire,
Vu
le
Code
de
la Route,
Vu
la demande
de la Société
DESPIERRE
en date
du
17 janvier
2019.
Considérant
la
nécessité
de
réglementer
la
cireulation
et
le
stationnement,
rue
des
Ponceaux,
afin
de
faciliter
les
travaux
de
mise
en
conformité
du
branchement.
ARRÊTE
Article
1
:Les
travaux
de
mise
en
conformité
du
branchement
seront
réalisés
par
la
Société
DESPIERRE,
Chemin
de
la
Chapelle
Saint-Antoine,
95300
Ennery
du
23
janvier
2019
jusqu’au
15
février
2019
;
Article
2
:La
circulation
de
tous
véhicules
sera
interdite,
sauf
aux
riverains
et
aux
camions
de
collectes
d’ordures
ménagères,
résiduelles,
emballages
par
TRI-ACTION,
avant
8
heures
ou
après
17
heures
; et
la
rue
sera
barrée
pendant
la
période
des
travaux
;
Article
3
:Le
stationnement
sera
interdit
de
part
et
d'autre
de
la
chaussée
et
sur
50
mètres
du
chantier
;
Article
4:
Tout
stationnement
de
véhicules
étant
considéré
comme
gênant,
il
pourra
être
procédé
à
l’enlèvement
et
à la
mise
en
fouirière
des
véhicules,
après
verbalisation,
dans
les
conditions
définies
par
le
Code
de
la
Route
en
vigueur
;
Article
5:
Les
agents
évoluant
sur
Le
chantier
seront
munis
de
gilets
fluorescents
;
Article
6
:La
signalisation
sera
mise
en
place
et
entretenue
par
la
Société
DESPIERRE
exécutant
les
travaux
et
devra
être
conforme
à la
réglementation
en
vigueur
relative
à la
signalisation
temporaire
;
Article
7
:Une
déviation
sera
mise
place
en
journée
par
la
Société
DESPIERRE
;
Î Article
8 :
Le
non-respect
d’une
des
clauses
du
présent
arrêté
entraînera
la
suspension
immédiate
des
travaux
;
Article
9
:Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
à :
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
le
Chef
de
Corps
des
Sapeurs-Pompiers
de
MERY-SUR-OISE,
- Monsieur
le
Directeur
de
la
Société
DESPIERRE
d’'ENNERY,
- Monsieur
le
Président
du
Syndicat
TRI-ACTION
de
BESSANCOURT,
- Madame
la
Directrice
Générale
des
Services
de
la
Ville
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
l’Agent
de
Surveillance
de
la
Voie
Publique
d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun
en
ce
qui
le
concerne
étant
chargé
de
l'exécution
de
celui-ci.
FAIT
à AUVERS-SUR-OISE,
le
17
janvier
2019
Isabelle
Mézières
Maire
d’Auvers-sur-Oise, RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE
ARRÊTÉ
MODIFIANT
TEMPORAIREMENT
95430
LA
CIRCULATION
ET
LE
STATIONNEMENT
res
RUE
DU
VALHERMEIL
DU
21
JANVIER
2019
JUSQU’
AU
08
FEVRIER
2019
Téléphone
01
30
36
81
93
Télécopie
0130
36
83
51
SERVICES
TECHNIQUES
IMPC/VL N°
19.009
Isabelle
Mézières,
Maire
d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
plus
particulièrement
ses
articles
L
2212-1
à L,
2213-2
relatifs
aux
pouvoirs
généraux
du
Maire,
Vu
le
Code
de
la Route,
Vu
la demande
de
Entreprise
DESPIERRE,
en
date
du
18
janvier
2019,
Considérant
la
nécessité
de
réglementer
la
circulation
et
le
stationnement,
afin
de
faciliter
les
travaux
de
réfection
de
La
tranchée
EU
suite
À un
affaissement
dans
la
rue
du
Valhermeil
;
ARRÊTE
Article
1
:Les
travaux
de
réfection
de
Ja
tranchée
EU,
suite
à
un
affaissement.
seront
exécutés
par
l'Entreprise
DESPIERRE,
7 Chemin
de
la
Chapelle
Saint
Antoine,
95300
Ennery,
sous,
du
21
janvier
2019 jusqu’au
08 février
2019
;
Article
2
:La
neutralisation
d’une
voie
de
circulation
est
nécessaire
pour
[a
réalisation
des
travaux
et la
circulation
se
fera
pat
demi-chaussée,
réglementée
par
des
feux
tricolores,
si
nécessaire
;
Article
3
:La
vitesse
sera
limitée
à 30
km/h
;
Article
4:
Tout
stationnement
de
véhicules
étant
considéré
comme
gênant,
il
pourra
être
procédé
à
l'enlèvement
et
à la
mise
en
foutrière
des
véhicules,
après
verbalisation,
dans
les
conditions
définies
par
le
Code
de
la
Route
en
vigueur
;
Article
5
:Les
agents
évoluant
sur
Le
chantier
seront
munis
de
gilets
fuorescents
;
Article
6
:La
signalisation
sera
mise
en
place
et
entretenue
par
l'Entreprise
DESPIERRE
exécutant
les
travaux
et
devra
être
conforme
à
l'arrêté
interministériel
du
15
juillet
1974
relatif
à
la
signalisation
temporaire
;
° Article
7
:Le
non-respect
d’une
des
clauses
du
présent
arrêté
entraînera
la
suspension
immédiate
des
travaux
;
Article
8 :
Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
à :
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
le
Chef
de
Corps
des
Sapeurs-Pompiers
de
MERY-SUR-OISE,
- Monsieur
le
Président
du
S.LA.V.0.S.
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
le
Directeur
de
l'Entreprise
DESPIERRE
d'ENNERY,
- Madame
la
Directrice
Générale
des
Services
de
la
Ville
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
l’Agent
de
Surveillance
de
la
Voie
Publique
d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun
en
ce
qui
le
concerne
étant
chargé
de
l'exécution
de
celui-ci.
FAIT
à AUVERS-SUR-OISE,
le
18
janvier
2019
Isabelle
Mézières
Maire
d’Auvers-sur-Oise RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE 95430
ARRETE
MODIFIANT
TEMPORAIREMENT
LA
CIRCULATION
ET
LE
STATIONNEMENT
AU
DROIT
DU
N°
03
RUE
RAJON
LE
30
JANVIER
2019
DE
8H00
À
18H00
Téléphone
01
30
36
81
93
Télécopie
01
30
36
83
51
SERVICES
TECHNIQUES
IM/DC/JV N°
19.010
Isabelle
Mézières,
Maire
d'AUVERS-SUR-OISE,
Yu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
plus
particulièrement
ses
articles
L
2212-1
à
L2213-2, Vu
l'avis
de
la
Commission
de
Circulation
et
Sécurité,
Yu
la
demande
de
Madame
BLIN
Béatrice,
propriétaire
en
date du
18
janvier
2019,
Considérant
la
nécessité
de
réglementer
temporairement
la
circulation
et
le
stationnement
au
droit
du
3
rue
Rajon,
afin
de
faciliter
le
stationnement
d’un
camion
de
déménagement.
ARRÊTE
Article
1 : La
Société
«LES
DÉMÉNAGEURS
BRETONS »,
17, rue de Creil, 95340
BERNES
SUR
OISE,
effectuera
le
déménagement
au
droit
du
n°
3
rue
Rajon,
le
30
janvier
2019,
de
8
heures
à
18
heures
;
Article
2
: Le
camion
de
déménagement
est
autorisé
à stationner
devant
le n°
3 rue
Rajon
;
Article
3 :
La
circulation
se fera par
demi-chaussée
Article
5:
La
signalisation
sera
mise
en
place
par
«Les
déménageurs
bretons
»
et
devra
être
conforme
à la
réglementation
en
vigueur
relative
à la
signalisation
temporaire
;
Article
6
:Le
non-respect
d’une
des
clauses
du
présent
arrêté
entraînera
la
suspension
immédiate
du
déménagement
;
Article
7
:Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
à :
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
le
Chef
de
Corps
des
Sapeurs-Pompiers
de
MERY-SUR-OISE,
- Madame
Blin,
propriétaire
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
le
Directeur
de
la
Société
de
Déménagement
,de
BERNES
SUR
OISE,
- Madame
la
Directrice
Générale
des
Services
de
la
Ville
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
l’Agent
de
Surveillance
de
la
Voie
Publique
d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun
en
ce
qui
le
concerne
étant
chargé
de
l'exécution
de
celui-ci.
Fait
à Auvers-sur-Oise,
le
21
janvier
2019 RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
d'AUVERS-SUR-OISE
ARRÊTÉ
MODIFIANT
TEMPORAIREMENT
95430
LA
CIRCULATION
ET
LE
STATIONNEMENT
RUE
MONTMAUR
ET
RUE
DE
PARIS
LE
31
MARS
2019
Téléphone
01
30
36
81
93
-
de
5
heures
à
19
heures
-
Télécopie
01
30
36
83
51
SERVICES
TECHNIQUES
IMDC/VL N°
19.011
Isabelle
Mézières,
Maire
d'AUVERS-SUR-OISE,
Yu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
plus
particulièrement
ses
articles
L
2212-1
à
L
2213-2
relatifs
aux
pouvoirs
généraux
du
Maire,
Vu
le
Code
de
la
Route,
Vu
la
demande
de
l'Association
Gymnastique
Sportive
Auversoise”
en
date
du
09
janvier
2019,
Considérant
la
nécessité
de
réglementer
la
circulation
et
le
stationnement
rue
Montmaur
et
rue
de
Paris
afin
de
faciliter
la
circulation
et
le
stationnement
en
raison
de
l’organisation
de
la
Brocante
rue
Marcel
Maïtin.
ARRÊTE
Article
1
:L'organisation
de
la
Brocante
rue
Marcel
Martin
nécessite
l’aménagement
de
la
circulation
et
le
stationnement
au
carrefour
des
rues
Paris,
Montmaur
et
Marcel
Martin
;
Article
2
:La
tue
Montmaur
sera
mise
en
sens
unique,
la
circulation
sera
dans
le
sens
rue
de
la
Bourgogne
vers
la
rue
de
Paris,
le
31
mars
2019
de
5
heures
à 19
heures
;
Article
3
:Le
stationnement
sera
interdit
sur
50
mètres
à partir
du
carrefour
de
part
et
d’autre
des
rues
Montmaur
et
Paris
;
Article
4:
Tout
stationnement
de
véhicules
étant
considéré
comme
gênant,
il
pourra
être
procédé
à
l'enlèvement
et
à la
mise
en
fourrière
des
véhicules,
après
verbalisation,
dans
les
conditions
définies
par
le
Code
de
la
Route
en
vigueur
;
Article
5
:Le
personnel
de
l'Association
assurant
la
sécurité
et
la
circulation
sera
porteur
de
gilets
fluorescent
;
Article
6
:La
signalisation
sera
mise
en
place
et
entretenue
par
les
organisateurs
;
Article
7
:Le
non-respect
d’une
des
clauses
du
présent
arrêté
entraînera
la
suspension
immédiate
de
la
manifestation
;
Article
8 :
Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
à :
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
le
Chef
de
Corps
des
Sapeurs-Pompiers
de
MERYŸ-SUR-OISE,
- Madame
la
Présidente
de
la
Gymnastique
Sportive
Auversoise”,
- Madame
la
Directrice
Générale
des
Services
de
la
Ville
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
l’Agent
de
Surveillance
de
la
Voie
Publique
d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun
en
ce
qui
le
concerne
étant
chargé
de
l'exécution
de
celui-ci.
GAMERS
FAIT
à
AUVERS-SUR-OISE,
le 22
janvier
2019
&
AS | à
Eva
kg
e Mézières
fre
d’Auvers-sur-Oise RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE 95430
ARRÊTÉ
MODIFIANT
TEMPORAIREMENT
LE
STATIONNEMENT
SUR
LE
PARKING
DE
LA
MAISON
DE
L'ILE
Téléphone
01
30
36
81
93
LE
30
MARS
2019.
9H
jusqu’au
31
MARS
2019,21H
Télécopie
01
30
36
83.51
SERVICES
TECHNIQUES
IM/DC/VL N°
19.012
Isabelle
Mézières,
Maire
d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
plus
particulièrement
ses
articles
L
2212-1
à L2213-2
relatifs
aux
pouvoirs
généraux
du
Maire,
Vu
le
Code
de
la Route,
Vu
la demande
de la Gymnastique
Sportive
Auversoise
en date
du 22 janvier
2019,
Considérant
la
nécessité
de
réglementer
temporairement
le
stationnement
sur
le
parking
de
la
Maison
de
l'Ile,
afin
de
permettre
le
déroulement
de
la
brocante,
ARRÊTE
Article
1
:La
brocante
organisée
par
la
GYMNASTIQUE
SPORTIVE
AUVERSOISE
se
déroulera
le
DIMANCHE
31
MARS
2018
sur
le
parking
de
la
Maison
de
l’Ile
;
Article
2
:Le
stationnement
sera
interdit
à tous
véhicules
sauf
aux
exposants,
le
samedi
30
mars
2019
de
9
heures
jusqu’au
dimanche
31
mars
2019,
21
heures
;
Article
3:
Tout
stationnement
de
véhicules
étant
considéré
comme
gênant,
il
pourra
être
procédé
:
l'enlèvement
et
à la
mise
en
fourrière
des
véhicules,
après
verbalisation,
dans
les
conditions
définies
par
li
Code
de
la
Route
en
vigueur
;
Article
4
:La
signalisation
sera
mise
en
place
par
les
organisateurs
;
Article
5
:Le
non-respect
d'une
des
clauses
du
présent
arrêté
entraînera
la
suspension
immédiate
de
cette
manifestation
;
Article
6
:Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
à :
= Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
le
Chef
de
Corps
des
Sapeurs-Pompiers
de
MERY-SUR-OISE,
- Madame
la
Présidente
de
la
Gymnastique
Sportive
Auversoise,
- Monsieur
le
Président
de
la
Commission
de
Circulation
et
Sécurité,
- Madame
la
Directrice
Générale
des
Services
de
la
Ville
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
l’Agent
de
Surveillance
de
la
Voie
Publique
d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun
en
ce
qui
le
concerne
étant
chargé
de
l'exécution
de
celui-ci.
Isabelle
Mézières
aire
d’Auvers-sur-Oise RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
d'AUVERS-SUR-OISE
ARRÊTÉ
MODIFIANT
TEMPORAIREMENT
95430
LA
CIRCULATION
ET
LE
STATIONNEMENT
Rue
Marcel
MARTIN
le
31
MARS
2019
Téléphone
01
30 36
81
93
-
de
5 heures
à 19
heures
-
Télécopie
01
30
36
83
51
SERVICES
TECHNIQUES
IM/DC/VL N°
19.013
Isabelle
Mézières,
Maire
d'AUVERS-SUR-OISE,
Yu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
plus
particulièrement
ses
articles
L
2212-1
à
L
2213-2
relatifs
aux
pouvoirs
généraux
du
Maire,
Vu
le
Code
de
la
Route,
Vu
la
demande
de
l’Association
*Gymnastique
Sportive
Auversoise”,
Considérant
la
nécessité
de
réglementer
la
circulation
et
le
stationnement
rue
Marcel
MARTIN
afin
de
faciliter
l’organisation
de
la
brocante,
ARRÊTE
Article
1
:La
circulation
dans
la
rue
Marcel
Martin
sera
interdite
à tous
véhicules,
sauf
aux
véhicules
de
secours
et
organisateurs
de
5 heures
à
19
heures,
le
31
MARS
2019.
La
circulation
des
riverains
se
fera
de
la
rue
de
Paris
vers
la
rue
de
Cordeville
;
Article
2
:Le
stationnement
sera interdit
de
part
et
d'autre
de
la
chaussée
;
Article
3:
Tout
stationnement
de
véhicules
étant
considéré
comme
gênant,
il
pourra
être
procédé
à
l’enlévement
et
à la
mise
en
fourrière
des
véhicules,
après
verbalisation,
dans
les
conditions
définies
par
le
Code
de
la
Route
en
vigueur
;
Article
4
:Une
déviation
sera
mise
en
place
par
les
rues
de
Paris,
Rajon,
de
Cordeville
dans
un
sens
et
par
les
rues
de
Cordeville,
Rajon,
de
Paris
dans
l’autre
sens,
Article
5
:La
signalisation
sera
mise
en
place
et
entretenue
par
les
organisateurs
;
Article
6
:Le
non-respect
d’une
des
clauses
du
présent
arrêté
entraînera
la
suspension
immédiate
de
la
manifestation
;
Article
7
:Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
à :
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
le
Chef
de
Corps
des
Sapeurs-Pompiers
de
MERY-SUR-OISE,
- Madame
la
Présidente
de
la
Gymnastique
Sportive
Auversoise”,
- Madame
la
Directrice
Générale
des
Services
de
la
Ville
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
Agent
de
Surveillance
de
la
Voie
Publique
d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun
en
ce
qui
le
concerne
étant
chargé
de
l'exécution
de
celui-ci.
FAIT
à AUVERS-SUR-OISE,
le
22
janvier
2019
Isabelle
Mézières
Mai
Auvers-sur-Oise RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE
ARRÊTÉ
MODIFIANT
TEMPORAIREMENT
95430
LA
CIRCULATION
ET LE
STATIONNEMENT
er
RUE
DES
BARTAGNOLLES
DU
1°
FEVRIER
2019
JUSQU’AU
04
MARS
2019
Téléphone
01
30
36
81
93
Télécopie
01
30
36
83
51
SERVICES
TECHNIQUES
IM/DC/VL N°
19,014
Isabelle
Mézières,
Maire
d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
plus
particulièrement
ses
articles
L
2212-1
à L2213-2
relatifs
aux
pouvoirs
généraux
du
Maire,
Vu
le
Code
de
la Route,
Vu
la demande
de
la Société
ALTHEA
INGENIERIE,
en
date
du
21
janvier
2019,
Considérant
la
nécessité
de
réglementer
la
circulation
et le
stationnement,
afin
de
réaliser
un
forage
de
5m
de
profondeur
et
de
diamètre
10cm
dans
la
rue
des
Battagnolles
pour
l'étude
qui
vise
a
répertorié
la
qualité
du
sol
en
Ile-de-France
;
ARRÊTE
Article
1
:Le
forage
de
Sm
de
profondeur
et
de
diamètre
10cm
dans
la
rue
des
Bartagnolles
sera
réalisé
par
da
Société
ALTHEA
INGENIERIE,
10
rue
des
Chênes
Rouges,
ZI
des
Gravelles,
91580
Etrechy,
du
1°
février
2019
jusqu'au
04
mars
2019
;
Article
2 :
La
circulation
se
fera
par
demi-chaussée
;
Article
3
:La
vitesse
sera
limitée
à 30
km/h
;
Article
4:
Tout
stationnement
de
véhicules
étant
considéré
comme
gênant,
il
pourra
être
procédé
à
l'enlèvement
et
à la
mise
en
fourrière
des
véhicules,
après
verbalisation,
dans
les
conditions
définies
par
le
Code
de
la
Route
en
vigueur
;
Artiele
5
:Les
agents
évoluant
sur
le
chantier
seront
munis
de
gilets
fluorescents
;
Article
6
:La
signalisation
sera
mise
en
place
et
entretenue
par
la
Société
ALTHEA
INGENIERIE
exécutant
le
forage
et
devra
être
conforme
à
l'arrêté
interministériel
du
15
juillet
1974
relatif
à
la
signalisation
temporaire
; Article
7
:Le
non-respect
d’une
des
clauses
du
présent
arrêté
entraînera
la
suspension
immédiate
du
forage
;
Artiele
8
:Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
à :
|
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'AUVERS-SUR-OISE,
|
- Monsieur
le
Chef
de
Corps
des
Sapeurs-Pompiers
de
MERY-SUR-OISE,
- Madame
EYCHENE,
responsable
de
la
Société
SOLTRACING
d'IVRY-SUR-SEINE,
- Monsieur
le
Directeur
de
la
Société
ALTHEA
INGENIERIE
d’'ETRECHY,
- Madame
la
Directrice
Générale
des
Services
de
la
Ville
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
l’Agent
de
Surveillance
de
la
Voie
Publique
d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun
en ce
qui
le
concerne
étant
chargé
de
l'exécution
de
celui-ci.
FAIT
à AUVERS-SUR-OISE,
le
24
janvier
2019
Isabelle
Mézières
Maire
d’Auvers-sur-Oise RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE
95430
ARRÊTÉ
INTERDISANT
TEMPORAIREMENT
LE
PARC
DES
SPORTS
ET
L'ACCÈS
AUX
TERRAINS
D'HONNEUR
ET STABILISE
Téléphone
01
30
36
81
93
DU
26
JANVIER
2019
AU
27
JANVIER
2019
Télécopie
01
30
36
83
51
SERVICES
TECHNIQUES
IM/DC/VL N°
19.015
Isabelle
Mézières,
Maire
d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
plus
particulièrement
ses
articles
L'2212-
1 à
L2213-2
relatifs
aux
pouvoirs
généraux
du
Maire,
Vu
l'avis
des
Services
Municipaux
(Techniques
et
Sports)
de
la
Commune
d'AUVERS-SUR-
OISE, Considérant
la
nécessité
de
réglementer
l'accès
au
PARC
DES
SPORTS
et
aux
TERRAINS
D'HONNEUR
et
STABILISE
en
raison
des
mauvaises
conditions
climatiques,
ARRÊTE
Article
1
:Le
Parc
des
Sports
et
l'accès
aux
TERRAINS
D'HONNEUR
et
STABILISE
seront
interdits
du
samedi
26
janvier
2019
au
dimanche
27
janvier
2019
Article
2
:Ampliation
du
présent
arrêté
sera
adressée
à :
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
le
Chef
de
Corps
des
Sapeurs-Pompiers
de
MERY
SUR
OISE,
- Monsieur
le
Président
de
la
Section
de
Football,
d'AUVERSSUR
OISE
- Madame
la
Directrice
Générale
des
Services
de
la
Ville
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
l’Agent
de
Surveillance
de
la
Voie
Publique
d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun
en
ce
qui
le
concerne
étant
chargé
de
l'exécution
de
celui-ci.
FAIT
à AUVERS-SUR-OISE,
le
24
janvier
2019
Isabelle
Mézières
Maire
d’Auvers-sur-Oise RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE
ARRÊTÉ
MODIFIANT
TEMPORAIREMENT
LA,
95430
CIRCULATION
ET
LE
STATIONNEMENT
es
DU
1%
JANVIER
2019
JUSQU’ AU
31
DECEMBRE
2019
Téléphone
01 30 36 81 93
DANS
DIFFERENTES
RUES
DE
LA
COMMUNE
Télécopie
0130
36
83
51
SERVICES
TECHNIQUES
IMPDC/VEL N°
19.016
Isabelle
Mézières,
Maire
d'AUVERS-SUR-OISE,
Yu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
plus
particulièrement
ses
articles
L
2212-1
à
L
2213-2
relatifs
aux
pouvoirs
généraux
du
Maire,
Vu
le
Code
de
la Route,
Vu
la
demande
de
la
Société
CITEOS
ELALE
dans
le
cadre
de
travaux
d'urgence
de
dépannage
ou
de
mise
en
sécurité
sur
le
réseau,
Considérant
la
nécessité
de
réglementer
la
circulation
et le
stationnement,
afin
de
permettre
l'intervention
dans
le
cadre
de
la
continuité
du
Service
Public.
ARRÊTE
Article
1
:Les
travaux
d'urgence
afin
de
maintenir
la
continuité
du
Service
Public,
pourront
avoir
lieu
du
1°
janvier
2019 jusqu’au
31
décembre
2019
et
seront
réalisés
par
la
Société
CITEOS
ELALE
24
rue
du
Fer
à
Cheval
95000
SARCELLES
;
Article
2
:Sont
considérés
comme
iravaux
d'urgence
:
-travaux
d'entretien
courant,
afin
d’assurer
la
continuité
du
Service
Public,
les
interventions
curatives
des
équipements
d’exploitation
motivées
par
ux
impact
de
sécurité
aux
tiers.
Tous
les
autres
travaux
notamment
extension
du
réseau
ou
opérations
programmées
feront
l’objet
d’une
demande
d’arrêtés
spécifiques
;
Article
3
:Dans
le
cadre
de
ces
travaux
d’urgence
et
en
fonction
des
impératifs
liés
à la
sécurité
des
biens
et
des
personnes
:
- Ja
chaussée
pourra
être
rétrécie,
- la
circulation
pourra
être
alternée
manuellement
ou
par
feux
tricolores
ou
déviée
avec
mise
en
place
d’une
déviation,
- Ja
vitesse
pouira
être
limitée
à 30
km/h,
-Ja
circulation
piétonne
sera
protégée
ou
déviée,
-le
stationnement
pourra
être
interdit
jusqu’à
50
mètres
au
droit
du
chantier
et
de
part
et
d’autre
de
la
chaussée - J’entreprise
mettra
tout
en
œuvre
de
façon
à assurer
la
sécurité
des
piétons
;
Î Article
4
:Les
véhicules
nécessaires
au
chantier
seront
autorisés
à accéder
au
chantier
;
Article
5 :
La
signalisation
temporaire
sera
fournie,
mise
en
place
et
entretenue
par
la
Société
CITEOS
ELALE
et
devra
être
conforme
à la
législation
en
vigueur
;
Article
6 :
Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
à
:
= Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
le
Chef
de
Corps
des
Sapeurs-Pompiers
de
MERY-SUR-OISE,
- Monsieur
le
Directeur
de
l’Entreprise
CITEOS
ELALE
SARCELLES,
- Monsieur
le
Directeur
de
la
Gestion
du
Domaine
Routier
du
CONSEIL
DEPARTEMENTAL
DU
VAL
D'OISE,
- Madame
ja
Directrice
Générale
des
Services
de
la
Ville
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
l’Agent
de
Surveillance
de
la
Voie
Publique
d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun
en
ce
qui
le
concerne
étant
chargé
de
l'exécution
de
celui-ci.
FAIT
à AUVERS-SUR-OISE,
le
25
janvier
2019
Isabelle
Mézières,
Maire
d’Auvers
sur
Oise RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
d'AUVERS-SUR-OISE
ARRÊTÉ
MODIFIANT
LE
STATIONNEMENT
95430
RUE
DE
PARIS
ces
Devant
le
numéro
3
bis
Téléphone
01
30 36
81
93
DU
1*
JANVIER
2019
JUSQU’AU
31
DECEMBRE
2019
Télécopie
01
30
36
83
51
SERVICES
TECHNIQUES
IM/DC/VL N°
19.017
Isabelle
Mézières
Maire
d'AUVERS-SUR-OISE,
Yu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
plus
particulièrement
ses
articles
L
2212-1
à
L
2213-2
relatifs
aux
pouvoirs
généraux
du
Maire,
Vu
le
Code
de
la Route,
Vu
la
demande
formulée
par
le
gérant
du
Restaurant
LE
CHEMIN
DES
PEINTRES,
Considérant
la
nécessité
de
réglementer
le
stationnement
devant
le
numéro
3 bis
rue
de
P
aris,
ARRÊTE
Article
1 :
L'installation
d’une
terrasse
par
le
restaurant
LE
CHEMIN
DES
PEINTRES
sur
la
chaussée
à
l’emplacement
situé
devant
le
numéro
3 bis
de
la
rue
de
Paris
est
autorisée
exceptionnellement
à partir
du
1°
Janvier
2019
jusqu’au
31
décembre
2019
Article
2
:Le
stationnement
de
tous
véhicules
à
cet
emplacement
sera
interdit
;
Article
8 :
Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
à :
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
le
Chef
de
Corps
des
Sapeurs-Pompiers
de
MERY-SUR-OISE,
- Monsieur
le
Gérant
du
restaurant
LE
CHEMIN
DES
PEINTRES
d'AUVERS-SUR-OISE,
- La
Directrice
Générale
des
Services
de
la
Ville
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
l’Agent
de
Surveillance
de
la
Voie
Publique
d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun
en
ce
qui
le
concerne
étant
chargé
de
l'exécution
de
celui-ci.
FAIT
à AUVERS-SUR-OISE,
le
28
janvier
2019
Isabelle
Mézières
Maire
d’Auvers-sur-Oise RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
d'AUVERS-SUR-OISE
ARRÊTÉ
MODIFIANT
LE
STATIONNEMENT
95430
RUE
DU
GENERAL
DE
GAULLE
cnnnnne
Devant
les
numéros
11
Téléphone
01
30 36
81
93
DU
1°
JANVIER
2019
JUSQU’AU
31
DECEMBRE
2019
Télécopie
01
30
36
83
51
SERVICES
TECHNIQUES
IM/DC/VL N°
19.018
Isabelle
Mézières
Maire
d'AUVERS-SUR-OISE,
Yu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
plus
particulièrement
ses
articles
L
2212-1
à
L
2213-2
relatifs
aux
pouvoirs
généraux
du
Maire,
Vu
le
Code
de
la Route,
Vu
les
demandes
formulées
par
les
gérants
du
CAFE
DE
LA
PAIX
et
de
l’ATELIER
GOURMAND,
Considérant
la
nécessité
de
réglementer
le
stationnement
devant
les
numéros
11
rue
du
Général
de
Gaulle,
ARRÊTE
Article
1
:L'installation
d’une
terrassé
par
le
CAFE
DE
LA
PAIX
et
par
PATELIER
GOURMAND
sur
la
chaussée
à l’emplacement
situé
devant
les
numéros
11
de
la
rue
du
Général
de
Gaulle
est
autorisée
exceptionnellement
à partir
du
1°
Janvier
2019 jusqu’au
31
décembre
2019.
Article
2
:Le
stationnement
de
tous
véhicules
à
cet
emplacement
sera
interdit
;
Article
8 :
Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
à :
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
le
Chef
de
Corps
des
Sapeurs-Pompiers
de
MERY-SUR-OISE,
- Madame
la
Directrice
du
CONSEIL
DEPARTEMENTAL
ROUTIER
de
SAINT-OUEN
L’AUMONE,
- Monsieur
le
Gérant
du
Café
de
la
Paix
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
le
Gérant
de
l’ATELIER
GOURMAND
d’'AUVERS-SUR-OISE,
- La
Directrice
Générale
des
Services
de
la
Ville
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
l’Agent
de
Surveillance
de
la
Voie
Publique
d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun
en
ce
qui
le
concerne
étant
chargé
de
l'exécution
de
celui-ci.
FAIT
à AUVERS-SUR-OISE,
le
28
janvier
2019
GAMERS
Isabelle
Mézières
Ü
Maire
d’Auvers-sur-Oise RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
d'AUVERS-SUR-OISE
ARRÊTÉ
MODIFIANT
LE
STATIONNEMENT
95430
RUE
DU
GENERAL
DE
GAULLE
nnnnnn
Devant
le
numéro
20
Téléphone
01
30
36
81
93
DU
1°
JANVIER
2019
JUSQU’AU
31
DECEMBRE
2019
Télécopie
01
30 36
83
51
SERVICES
TECHNIQUES
IMPDC/VL N°
19.019
Isabelle
Mézières
Maire
d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
plus
païticulièrement
ses
articles
L
2212-1
à
L2213-2
relatifs
aux
pouvoirs
généraux
du
Maire,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
la demande
formulée
par
la gérante
du
Restaurant
LA
MENARA,
Considérant
la nécessité
de réglementer
Le stationnement
devant
le numéro
20
rue
du
Général
de
Gaulle,
ARRÊTE
Article
1 :
L'installation
d’une
terrasse
par
le
restaurant
LA
MENARA
sur
la
chaussée
à Pemplacement
situé
devant
le
numéro
20
de
la
rue
du
Général
de
Gaulle
est
autorisée
exceptionnellement
à partir
du
1*
Janvier
2019 jusqu’au
31
décembre
2019.
Article
2
:Le
stationnement
de
tous
véhicules
à
cet
emplacement
sera
interdit
;
Article
8 :
Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
à :
_ Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
le
Chef
de
Corps
des
Sapeurs-Pompiers
de
MERYŸ-SUR-OISE,
- Madame
la
Directrice
du
CONSEIL
DEPARTEMENTAL
ROUTIER
de
SAINT-OUEN
L’AUMONE,
_- Madame
la
Gérante
du
restaurant
LA
MENARA
d’AUVERS-SUR-OISE,
- La
Directrice
Générale
des
Services
de
la
Ville
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
l’Agent
de
Surveillance
de
la
Voie
Publique
d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun
en
ce
qui
le
concerne
étant
chargé
de
l'exécution
de
celui-ci.
FAIT
à AUVERS-SUR-OISE,
le
28
janvier
2019 ———
Isabelle
Mézières
Maire
d’Auvers-sur-Oise RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
d'AUVERS-SUR-OISE
ARRÊTÉ
MODIFIANT
LE
STATIONNEMENT
95430
RUE
DU
GENERAL
DE
GAULLE
anna
Devant
le
numéro
41
Téléphone
01
30
36
81
93
DU
1°
JANVIER
2019
JUSQU’AU
31
DECEMBRE
2019
Télécopie
01
30
36
83 51
SERVICES
TECHNIQUES
IM/DC/VL N°
19.020
Isabelle
Mézières
Maire
d'AUVERS-SUR-OISE,
Yu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
plus
particulièrement
ses
articles
L
2212-1
à
L
2213-2
relatifs
aux
pouvoirs
généraux
du
Maire,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
la demande
formulée
par
le gérant
du Restaurant
AUVERS
DE
VIN,
Considérant
la nécessité
de réglementer
le
stationnement
devant
le numéro
41
rue
du
Général
de
Gaulle,
ARRÊTE
Article
1:
L'installation
d’une
terrasse
par
le
restaurant
AUVERS
DE
VIN
sur
la
chaussée
à
l'emplacement
situé
devant
le
numéro
41
de
la
rue
du
Général
de
Gaulle
est
autorisée
exceptionnellement
à partir
du
1%
Janvier
2019
jusqu’au
31
décembre
2019.
Article
2
:Le
stationnement
de
tous
véhicules
à
cet
emplacement
sera
interdit
;
Article
8 :
Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
à :
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
le
Chef
de
Corps
des
Sapeurs-Pompiers
de
MERY-SUR-OISE,
- Madame
la
Directrice
du
CONSEIL
DEPARTEMENTAL
ROUTIER
de
SAINT-OUEN
L'AUMONE,
- Monsieur
le
Gérant
du
restaurant
AUVERS
DE
VIN
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Madame
la
Directrice
Générale
des
Services
de
la
Ville
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
l’Agent
de
Surveillance
de
la
Voie
Publique
d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun
en
ce
qui
le
concerne
étant
chargé
de
l'exécution
de
celui-ci.
FAIT
à AUVERS-SUR-OISE,
le
28
janvier
2019
Isabelle
Mézières
Maire
d’Auvers-sur-Oise RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
d'AUVERS-SUR-OISE
ARRÊTÉ
MODIFIANT
LE
STATIONNEMENT
95430
RUE
DU
GENERAL
DE
GAULLE
mme
Devant
le
numéro
13
Téléphone
01
30 36
81
93
DU
1°
JANVIER
2019
JUSQU’AU
31
DECEMBRE
2019
Télécopie
01
30 36
83 51
SERVICES
TECHNIQUES
IM/DC/VL N°
19.021
Isabelle
Mézières
Maire
d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
plus
particulièrement
ses
articles
L
2212-1
à
L
2213-2
relatifs
aux
pouvoirs
généraux
du
Maire,
Vu
le
Code
de
la Route,
Vu
la demande
formulée
par
le gérant
de la Boucherie
d’Auvers,
Considérant
la nécessité
de
réglementer
Le stationnement
devant
le numéro
13
rue
du
Général
de
Gaulle,
ARRÊTE
Article
1 :
L'installation
d’une
terrasse
par
la
Boucherie
d’Auvers
sur
la
chaussée
à l'emplacement
situé
devant
le
numéro
13
de
la
rue
du
Général
de
Gaulle
est
autorisée
exceptionnellement
à
partir
du
17
Janvier
2019
jusqu’au
31
décembre
2019.
Article
2 :
Le
stationnement
de
tous
véhicules
à
cet
emplacement
sera
interdit
;
Article
8 :
Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
à
:
_ Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
le
Chef
de
Corps
des
Sapeurs-Pompiers
de MER
Y-SUR-OISE,
- Madame
la
Directrice
du
CONSEIL
DEPARTEMENTAL
ROUTIER
de
SAINT-OUEN
L’'AUMONE,
- Monsieur
le
Gérant
de
la
Boucherie
d’AUVERS-SUR-OISE,
- Madame
la
Directrice
Générale
des
Services
de
la
Ville
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
l’Agent
de
Surveillance
de
la
Voie
Publique
d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun
en
ce
qui
le
concerne
étant
chargé
de
l'exécution
de
celui-ci.
FAIT
à AUVERS-SUR-OISE,
le
28
janvier
2019
Isabelle
Mézières
ire
d’Auvers-sur-Oise RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE
ARRÊTÉ
MODIFIANT
TEMPORATIREMENT
LA
95430
CIRCULATION
ET
LE
STATIONNEMENT
ee
DU
1%
JANVIER
2019
JUSQU’AU
31
DECEMBRE
2019
Téléphone
01 30 36 81 93
DANS
DIFFERENTES
RUES
DE
LA
COMMUNE
Télécopie
01
30
36
83
51
SERVICES
TECHNIQUES
IM/DC/VEL N°
19.022
Isabelle
Mézières,
Maire
d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
plus
particulièrement
ses
articles
L
2212-1
à
L
2213-2
relatifs
aux
pouvoirs
généraux
du
Maire,
Vu
le
Code
de
la Route,
Vu
la demande
de la Société VEOLIA
EAU
en date
du
29 janvier
2019,
Considérant
la
nécessité
de
réglementer
la
circulation
et Le
stationnement,
afin
de
permettre
l'intervention
dans
le
cadre
de
la
continuité
du
Service
Public,
ARRÊTE
Article
1
:Les
travaux
d'urgence
afin
de
maintenir
la
continuité
du
Service
Public,
pourront
avoir
lieu
du
1%
janvier
2019
jusqu’au
31
décembre
2019
et
seront
réalisés
par
la
Société
VEOLIA
EAU,
26
rue
de
la
Fosse
aux
Loups,
95100
ARGENTEUIL
et
sous-traités
par
Îa
Société
SADE
CGTH
17/19
rue
de
la
Pérouse
75116
PARIS
et
par
la
Société
BOUTISSE,
2
avenue
des
Arpents,
95520
OSNY
pour
les
travaux
de
type
VRD
(remise
à niveau
de
bordures,
béton
lavé,
enrobés..)
et
de
remise
en
état
de
chaussée.
Article
2
:Sont
considérés
comme
travaux
d'urgence
:
- les
réparations
de
fuites
sur
le
réseau,
- les
interventions
curatives
des
équipements
d’exploitation
(bouches
à clés,
coffres,
ventouses)
motivées
pat
un
impact
de
sécurité
aux
tiers
;
Tous
Les
autres
travaux
(notamment,
branchements
neufs
ou
opérations
programmées)
feront
l’objet
d’une
demande
d’arrêté
spécifique
;
Article
3
:Dans
le
cadre
de
ces
travaux
d’urgence
et
en
fonction
des
impératifs
liés
à la
sécurité
des
biens
et des personnes
:
- Ja chaussée
pourra
être rétrécie,
Ja
circulation
pourra
être
alternée
manuellement
où
par
feux
tricolores
ou
déviée
avec
mise
en
place
d’une
déviation,
- Ja vitesse
pourra
être
limitée
à 30
kun/h,
- le
stationnement
pourra
être
interdit
jusqu’à
50
mètres
au
droit
du
chantier
et
de
part
et
d’autre
de
la
chaussée, - les entreprises
mettront
tout en œuvre
de façon
à assurer
la sécurité
des piétons
; Article
4
:Les
véhicules
nécessaires
au
chantier
seront
autorisés
à accéder
au
chantier
;
Article
5
:La
signalisation
temporaire
sera
fournie,
mise
en
place
et
entretenue
par
la
Société
VEOLIA
et
ses
sous-traitants
et
devra
être
conforme
à la
législation
en
vigueur
;
Article
6
:Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
à :
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
le
Chef
de
Corps
des
Sapeurs-Pompiers
de
MERY-SUR-OISE,
- Monsieur
le
Directeur
de
l'Entreprise
VEOLIA
ARGENTEUIL,
- Monsieur
le
Directeur
de
la
Société
SADE
CGTH
de
PARIS
- Monsieur
le
Directeur
de
la
Société
BOUTISSE
d’OSNY.
- Monsieur
le
Directeur
de
la
Gestion
du
Domaine
Routier
du
CONSEIL
DEPARTEMENTAL
DU
VAL
D'OISE, - Madame
la
Directrice
Générale
des
Services
de
la
Ville
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
l’Agent
de
Surveillance
de
la
Voie
Publique
d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun
en
ce
qui
le
concerne
étant
chargé
de
l'exécution
de
celui-ci.
FAIT
à AUVERS-SUR-OISE,
le
29
janvier
2019
Isabelle
Mézières
Maire
d’Auvers-sur-Oise RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE
95430
ARRÊTÉ
INTERDISANT
TEMPORAIREMENT
L'ACCÈS
AU TERRAIN D'HONNEUR
LES
2 FÉVRIER
2019,
3 FÉVRIER
2019
ET
4 FÉVRIER
2019
Téléphone
01
30
36
81
93
Télécopie
01
30
36
83
51
SERVICES
TECHNIQUES
IMPDC/VL N°
19.023
Isabelle
Mézières,
Maire
d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
plus
particulièrement
ses
articles
L
2212-
1 à
L
2213-2
relatifs
aux
pouvoirs
généraux
du
Maire,
Vu
l'avis
des
Services
Municipaux
(Techniques
et
Sports)
de
la
Commune
d'AUVERS-SUR-
OISE, Considérant
la
nécessité
de
réglementer
l'accès
au
TERRAIN
D'HONNEUR
en
raison
des
mauvaises
conditions
climatiques,
ARRÊTE
Article
1
:Le
TERRAIN
D'HONNEUR
sera
_
interdit
samedi
2
février
2019,
dimanche
3
février
2019
et
lundi
4
février
2019,
Article
2
:Ampliation
du
présent
arrêté sera
adressée
à :
= Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
le
Chef
de
Corps
des
Sapeurs-Pompiers
de
MERY
SUR
OISE,
- Monsieur
le
Président
de
la
Section
de
Football,
d’AUVERSSUR
OISE
- Madame
la
Directrice
Générale
des
Services
de
la
Ville
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
l’Agent
de
Surveillance
de
la
Voie
Publique
d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun
en
ce
qui
le
concerne
étant
chargé
de
l'exécution
de
celui-ci.
FAIT
à AUVERS-SUR-OISE,
le
31
janvier
2019
Isabelle
Mézières
Maire
d'Auve
Oise RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE 95430
ARRETE
MODIFIANT
TEMPORATREMENT
LA
CIRCULATION
ET
LE
STATIONNEMENT
AU
DROIT
DU
N°
03
RUE
RAJON
LE
31
JANVIER
2019
DE
8H00
À
18H00
Téléphone
01
30 36 81
93
Télécopie
01
30 36
83
51
ANNULE
ET
REMPLACE
L’ARRIDTE
N°
19.010
SERVICES
TECHNIQUES
IMDC/IV IN°
19.024
Isabelle
Mézières,
Maire
d'AUVERS-SUR-OISE,
Yu
le
Code
Général
des
Collectivités Territoriales
et
plus
particulièrement
ses
articles
L'2212-1
à
L2213-2, Vu
l'avis
de
la
Commission
de
Circulation
et
Sécurité,
Vu
la
demande
de
Madame
BLIN
Béatrice,
propriétaire
en
date
du
18
janvier
2019,
Considérant
la
nécessité
de
réglementer
temporairement
la
circulation
et
le
stationnement
au
droit
du
3
rue
Rajon,
afin
de
faciliter
le
stationnement
d’un
camion
de
déménagement.
ARRÊTE
Article
1 : La Société
« LES
DÉMÉNAGEURS
BRETONS
», 17, rue de Creil,
95340
BERNES
SUR
OISE,
effectuera
le
déménagement
au
droit
du
n°
3
rue
Rajon,
le
31
janvier
2019,
de
8
heures
à
19
heures
;
Article
2
: Le
camion
de
déménagement
est autorisé
à stationner
devant
Le n° 3
rue
Rajon
;
Artiele
3
:La
circulation
se
fera
par
demi-chaussée
Article
5:
La
signalisation
sera
mise
en
place
par
«Les
déménageurs
bretons
»
et
devra
être
conforme
à la
réglementation
en
vigueur
relative
à la
signalisation
temporaire
;
Article
6
:Le
non-respect
d’une
des
clauses
du
présent
arrêté
entraînera
la
suspension
immédiate
du
déménagement
;
Article
7 :
Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
à :
- Monsieur
Le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'AUVERS-SUR-OISE,
. Monsieur
le
Chef
de
Corps
des
Sapeurs-Pompiers
de
MERY-SUR-OISE,
- Madame
Blin,
propriétaire
d’AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
le
Directeur
de
la
Société
de
Déménagement
,de
BERNES
SUR
OISE,
- Madame
la
Directrice
Générale
des
Services
de
la
Ville
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
P Agent
de
Surveillance
de
la
Voie
Publique
d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun
en
ce
qui
le
concerne
étant
chargé
de
l'exécution
de
celui-ci.
Fait
à Auvers-sur-Oise,
le
30
janvier
2019
Isabelle
Mézières
Maire
d’Auvers-suwr-Oise, RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
d'AUVERS-SUR-OISE
ARRÊTÉ
MODIFIANT
TEMPORAIREMENT
LA
95430
CIRCULATION
ET
LE
STATIONNEMENT
une
16
RUE
PARMENTIER
Téléphone
01
30 36
81
93
DU
18
FEVRIER
2019
JUSQU’AU
20
MARS
2019
Télécopie
0130
36
83
51
SERVICES
TECHNIQUES
IM/DC/VEL N°
19.025
Isabelle
Mézières,
Maire
d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
plus
particulièrement
ses
aticles
L
2212-1
à L
2213-2
relatifs
aux
pouvoirs
généraux
du
Maire,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
la demande
de
l'Entreprise
CIRCET,
en
date
du
31
janvier
2019,
Considérant
la
nécessité
de
réglementer
la
circulation
et
Le
stationnement,
afin
de
faciliter
les
travaux
d’une
tranchée
de
15m
sur
trottoir
Télécom
Orange, ARRÊTE
Article
1
:Les
travaux
d’une
tranché
de
15m
sur
trottoir
Télécom
Orange
seront
exécutés
par
l'Entreprise
CIRCET
24
rue
de
la
Croix
Jacquebot
95450
VIGNY
du
18
février
2019
jusqu’au
20
mars
2019
;
Article
2 : La
circulation
se fera par
demi-chaussée
;
Article
3
: La
vitesse
sera limitée
à 30
km/h;
Article
4
: Le
stationnement
sera
interdit
de
part
et d'autre
de
la chaussée
et sur
50
mètres
du
chantier
;
Article
5
: Les
agents
évoluant
sur
le chantier
seront
munis
de
gilets
fluorescents
;
Article
6
:La
signalisation
sera
mise
en
place
et
entretenue
par
l'Entreprise
CIRCET
exécutant
les
travaux
et
devra
être
conforme
à la
réglementation
en
vigueur
relative
à la
signalisation
temporaire
;
Article
7
:Le
non-respect
d’une
des
clauses
du
présent
arrêté
entraînera
la
suspension
immédiate
des
iravaux
; Article
8 :
Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
à
:
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
le
Chef
de
Corps
des
Sapeurs-Pompiers
de
MERY-SUR-OISE,
- Madame
la
Directrice
du
Service
des
Routes
du
Conseil
Départemental
de
CERGY-PONTOISE,
- Monsieur
le
Directeur
de
l'Entreprise
CIRCET,
VIGNY,
- Madame
la
Directrice
Générale
des
Services
de
la
Ville
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
l’Agente
de
Surveillance
de
la
Voie
Publique
d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun
en
ce
qui
le
concerne
étant
chargé
de
l'exécution
de
celui-ci.
FAIT
à AUVERS-SUR-OISE,
le
31
janvier
2019
Isabelle
Mézières
Maire
d’Auvers-sur-Oise RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
d'AUVERS-SUR-OISE
ARRÊTÉ
MODIFIANT
TEMPORAIREMENT
LA
95430
CIRCULATION
ET
LE
STATIONNEMENT
me
70
RUE
MARCEL
MARTIN
Téléphone
01
30
36
81
93
DU
12
FEVRIER
2019
JUSQU’AU
14
FEVRIER
2019
Télécopie
01
30
36
83
51
SERVICES
TECHNIQUES
ANNULE
ET
REMPLACE
L'ARRÊTÉ
19.006
IM/DC/IV N° 19.026
fsabelle
Mézières
Maire
d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
plus
particulièrement
ses
articles
L
2212-1
à
L2213-2
relatifs
aux
pouvoirs
généraux
du
Maire,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
Ja demande
formulée
par
la société
VEOLIA
EAU
ILE
DE
FRANCE,
en
date
du
15 janvier
2019,
Considérant
la
nécessité
de
réglementer
la
circulation
et
le
stationnement
et
l'enlèvement
de
tous
véhicules
génants,
au
70
rue
Marcel
Martin,
afin
de
faciliter
les
travaux
de
modernisation
de
branchement
avec
pose
de
coffret,
ARRÊTE
Article
1
:Les
travaux
de
modernisation
de
branchement
avec
pose
d’un
coffret
seront
réalisés
du
12
février
2019
jusqu’au
14
février
2019
par
la
Société
VEOLIA
EAU
d’Ile-de-France,
26
rue
de
la
Fosse
aux
Loups
95100
ARGENTEUIL
;
Article
2
:La
circulation
se
fera
par
demi-chaussée
;
Article
3
:La
vitesse
sera
limitée
à
30km/h
;
Article
4
:Le
stationnement
sera
strictement
interdit
de
part
et
d’autre
de
la
chaussée
et
sur
50
mètres
du
chantier,
avec
des
feux
« flash
».
Article
3
:Tout
stationnement
de
véhicules
étant
considéré
comme
gênant,
il
pourra
être
procédé
à
l'enlèvement
et
à la
mise
en
fourrière
des
véhicules,
après
verbalisation,
dans
les
conditions
définies
par
le
Code
de
ia Route
en vigueur
;
Article
6
: Les
agents
évoluant,
sur
le chantier
seront
munis
de
gilets
fluorescents
;
Article
7
:La
signalisation
sera
mise
en
place
par
la
société
VEOLIA
EAU
ILE-DE-FRANCE
exécutant
les
travaux
et
devra
être
conforme
à
la
réglementation
en
vigueur
relative
à
la
signalisation
temporaire
; Article
8
:Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
à :
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
le
Chef
de
Corps
des
Sapeurs-Pompiers
de
MERY-SUR-OISE,
- Monsieur
le
Directeur
de
la
Société
VEOLIA
d’ARGENTEUIL
- Madame
la
Directrice
Générale
des
Services
de
la
Ville
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
l’Agent
de
Surveillance
de
la
Voie
Publique
d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun
en
ce
qui
le
concerne
étant
chargé
de
l'exécution
de
celui-ci.
FAIT
à AUVERS-SUR-OISE,
le
05
février
2019
Isabelle
Mézières
Maire
d’Auvers-sur-Oise RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
d'AUVERS-SUR-OISE
ARRÊTÉ
MODIFIANT
TEMPORAIREMENT
LA
95430
CIRCULATION
LT
LE
STATIONNEMENT
ann
SENTE
DE
LA
FOSSE
Téléphone
01
30
36
81
93
Télécopie
01
30 36
835
DU
18
FEVRIER
2019
JUSQU’AU
061
MARS
2919
SERVICES
TECHNIQUES
IM/DC/IV N°
19.027
Isabelle
Mézières
Maire
d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
plus
particulièrement
ses
articles
L'2212-1
à
L2213-2
relatifs
aux
pouvoirs
généraux
du
Maire,
Vu
le
Code
de
la Route,
Vu
la demande
formulée
par
la
Société
CAGNA,
en
date
du
05
février
2019,
Considérant
la
nécessité
de
réglementer
la
circulation
et
Le
stationnement,
afin
de
faciliter
les
travaux
d'extension
réseau
BT
pour
futur
raccordement
tarif
jaune,
Sente
de
la
Fosse,
ARRÊTE
Article
1
:Les
travaux
d’extension
réseau
BT
pour
futur
raccordement
tarif
jaune,
seront
réalisés
du
18
février
2019
jusqu’au
1%
mars
2019,
de
8
heures
à
{7heures30,
Sente
de
la
Fosse,
par
la
Société
CAGNA,
Zac
de
Mercières,
Zone
3,
60202
Compiègne
pour
le
compte
de
SICAE,
40
rue
Ampère,
CS
20195,
Ennery
;
Article
2
:la
circulation
sera
interdite
à tous
véhicules
pendant
cette
période
;de
8heures
à
17h30
;
Article
3
:Le
stationnement
sera
strictement
interdit
de
part
et
d’autre
de
la
chaussée
et
sur
50
mètres
du
chantier
;
Article
4
:Tout
stationnement
de
véhicules
étant
considéré
comme
gênant,
il
pourra
être
procédé
à
l'enlèvement
et
à {a
mise
en
fourtière
des
véhicules,
après
verbalisation,
dans
les
conditions
définies
par
le
Code
de
la
Route
en
vigueur
;
Article
5:
Les
agents
évoluant,
sur
le
chantier
seront
munis
de gilets
fluorescents
;
Article
6:
La
signalisation
sera
mise
en
place
par
la
Société
CAGNA
de
Compiègne
exécutant
les
travaux
et
devra
être
conforme
à la
réglementation
en
vigueur
relative
à la
signalisation
temporaire
; Article
7
:Le
non-respect
d’une
des
clauses
du
présent
arrêté
entraînera
la
suspension
immédiate
des
travaux
;
Article
8 :
Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
à :
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
le
Chef
de
Corps
des
Sapeurs-Pompiers
de
MERY-SUR-OISE,
- Monsieur
le
Directeur
de
l'Entreprise
CAGNA
de
COMPIEGNE,
- Monsieur
le
Président
du
Syndicat
TRI-ACTION
de
BESSANCOURT,
- Monsieur
le
Directeur
de
la
Société
S.I.C.A.E.
d'ENNERY,
- Madame
la
Directrice
Générale
des
Services
de
la
Ville
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
l’Agent
de
Surveillance
de
la
Voie
Publique
d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun
en
ce
qui
le
concerne
étant
chargé
de
l'exécution
de
celui-ci.
FAIT
à AUVERS-SUR-OISE,
le
12
février
2019
Isabelle
Mézières
Maire
d’Auvers-sur-Oise RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
VILLE
@AUVERS-SUR-OISE
ARRÊTÉ
MODIFIANT
TEMPORAIREMENT
LA
95430
CIRCULATION
ET LE
STATIONNEMENT
man
RUE
DES
AULNAIES
Téléphone
01
30
36
81
93
DU
12
FEVRIER
2019
JUSQU’AU
15
FEVRIER
2019
Télécopie
01
30
36
83
51
SERVICES
TECHNIQUES
IM/EC/IV N°
19.028
Ysabelle
Mézières,
Maire
d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
plus
particulièrement
ses
articles
L
2212-1
à
L
2213-2
relatifs
aux
pouvoirs
généraux
du
Maire,
Vu
le
Code
de
Ja Route,
Considérant
la
nécessité
de
réglementer
la
circulation
et
le
stationnement
rue
des
Aulnaies,
afin
de
faciliter
des
travaux
de
réfections
de
chaussée,
ARRÊTE
Article
1
:Les
travaux
de
réfection
de
chaussée,
rue
des
Aulnaies
seront
exécutés
par
les
Services
Municipaux,
du
12
février
2019
jusqu'au
IS
février
2019;
Article
2
:La
circulation
sera
interdite
à tous
véhicules
pendant
cette
période,
sauf
riverains
et
accès
école
;
Article
3
:Le
stationnement
sera interdit
de
part
et
d'autre
de
la
chaussée
et
sur
50
mètres
du
chantier
;
Axticle
4:
Tout
stationnement
de
véhicules
étant
considéré
comme
gênant,
il
pourra
être
procédé
à
l'enlèvement
et
à la
mise
en
fourrière
des
véhicules,
après
verbalisation,
dans
les
conditions
définies
par
Le
Code
de
la
Route
en
vigueur
;
Article
5:
Les
agents
évoluant
sur
le
chantier
seront
munis
de
gilets
fluorescents
;
Article
6
:La
signalisation
sera
mise
en
place
par
les
Services
Techniques
Municipaux
et
devra
être
conforme
à
l'arrêté
interministériel
du
15
juillet
1974
relatif
à la
signalisation
temporaire
;
Artiele
7
:Le
non-respect
d’une
des
clauses
du
présent
arrêté
entraînera
la
suspension
immédiate
des
Travaux
; Article
8:
Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
à :
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
le
Chef
de
Corps
des
Sapeurs-Pompiers
de
MERY-SUR-OISE,
- Monsieur
le
Président
du
Syndicat
TRI-ACTION
de
BESSAN
COURT
- La
Direction
Générale
des
Services
de
la
Ville
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
l’Agent
de
Surveillance
de
la
Voie
Publique
d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun
en
ce
qui
le
concerne
étant
chargé
de
l'exécution
de
celui-ci.
FAIT
à AUVERS-SUR-OISE,
le
12
février
2019
Isabelle
Mézières
Maire
d’Auvers-sur-Oise RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
d'AUVERS-SUR-OISE
ARRÊTÉ
MODIFIANT
TEMPORAIREMENT
LA
95430
CIRCULATION
ET
LE
STATIONNEMENT
men
16
RUE
PARMENTIER
Téléphone
01
30 36
81
93
DU
04
MARS
2019
JUSQU’AU
08
MARS
2019
Télécopie
01
30
36
83
51
SERVICES
TECHNIQUES
AMP
C/JV
IN°
19.029
Isabelle
Mézières
Maire
d'AUVERS-SUR-OISE,
Yu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
plus
particulièrement
ses
articles
L
2212-1
à
L
2213-2
relatifs
aux
pouvoirs
généraux
du
Maire,
Vu
le
Code
de
la Route,
Vu
la demande
formulée
par
la
société
VEOLIA
EAU
ILE
DE
FRANCE,
en
date
du
11
février
2019,
Considérant
la
nécessité
de
réglementer
la
circulation
et
le
stationnement
et
l’enlèvement
de
tous
véhicules
génants,
au
16
rue
Parmentier,
afin
de
faciliter
les
travaux
d’un
branchement
neuf
40RM,
ARRÊTE
Article
{
:Les
travaux
d'établissement
d’un
branchement
neuf
40
RM
seront
réalisés
du
04
mars
2019
jusqu’au
08
mars
2019
par
la
Société
VEOLIA
EAU
d'Ile-de-France,
26
rue
de
la
Fosse
aux
Loups
95100
ARGENTEUIL
;
Article
2
:La
circulation
se
fera
par
derni-chaussée,
réglementée
par
feux
tricolores
;
Article
3
:La
vitesse
sera
limitée
à 30km/h
;
Article
4
:Le
stationnement
sera
strictement
interdit
de
part
et
d’autre
de
la
chaussée
et
sur
50
mètres
du
chantier
;
Article
5:
Tout
stationnement
de
véhicules
étant
considéré
comme
gênant,
il
pourra
être
procédé
à
l'enlèvement
et
à la
mise
en
fourrière
des
véhicules,
après
verbalisation,
dans
les
conditions
définies
par
le
Code
de
la
Route
en
vigueur
;
Article
6
:Les
agents
évoluant,
sur
le
chantier
seront
munis
de
gilets
fluorescents
; Article
7:La
signalisation
sera
mise
en
place
par
la
société
VEOLIA
EAU
ILE-DE-FRANCE
exécutant
les
travaux
et
devra
être
conforme
à
la
réglementation
en
vigueur
relative
à
la
signalisation
temporaire
;
Article
8
:Le
non-respect
d’une
des
clauses
du
présent
arrêté
entraînera
la
suspension
immédiate
des
Travaux
;
Article
8
:Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
à :
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
le
Chef
de
Corps
des
Sapeurs-Pompiers
de
MERY-SUR-OISE,
- Monsieur
le
Directeur
de
la
Société
VEOLIA
d’ARGENTEUIL
- La
Direction
Générale
des
Services
de
la
Ville
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
l’Agent
de
Surveillance
de
la
Voie
Publique
d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun
en
ce
qui
le
concerne
étant
chargé
de
l'exécution
de
celui-ci.
FAIT
à AUVERS-SUR-OISE,
le
15
février
2019
Isabelle
Mézières
Maire
d’Auvers-sur-Oise RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE
ARRÊTÉ
MODIFIANT
TEMPORAIREMENT
LA
95430
CIRCULATION
ET LE
STATIONNEMENT
nn
RUE
CARNOT
ET
RUE
DU
GENERAL
DE
GAULLE
Téléphone
01
30
36
81
93
LE
19
MARS
2019
Télécopie
01
30 36
83
51
de
9
heures
30
à
12
heures
SERVICES
TECHNIQUES
IMPBC/VL N°
19.030
Isabelle
Mézières,
Maire
d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
plus
particulièrement
ses
articles
L2212-1
à
L
2213-2
relatifs
aux
pouvoirs
généraux
du
Maire,
Vu
le Code
de
ia Route,
Considérant
la
nécessité
de
réglementer
la
circulation
et
le
stationnement,
afin
de
faciliter
l'organisation
de
la
Cérémonie
Commémorative
du
19
mars
1962.
ARRÊTE
Article
1
:La
Cérémonie
Commémorative
du
19
Mars
1962
sera
organisée
place
du
19
mars
1962
rue
Carnot
et
au
Monument
aux
Morts
rue
du
Général
de
Gaulle
le
19
mars
2019
à
10
heures
15
;
Article
2
:Afin
de
permettre
le
bon
déroulement
de
cette
Cérémonie
:
1°)
Le
stationnement
sera
interdit
sur
le
parking
situé
rue
Camot
de
7 heures
à 11
heures
;
29)
Le
stationnement
sera
interdit
rue
du
Général
de
Gaulle
entre
la
rue
E.
Fauquert
et
le
n°
21
de
7 heures
à 12
heures
de
part
et
d’autre
de
la
chaussée
;
et
la
circulation
se
fera
par
demi-chaussée,
la
vitesse
de
creulation
sera
limitée
à 30
km/h
;
3°)
le
cortège
empruntera
les
rues
Catnot
et
du
Général
de
Gaulle
jusqu’au
monument
aux
Morts,
ensuite
jusqu'à
l'Hôtel
de
Ville
par
les
rues
du
Général
de
Gaulle
et
du
Pois
;
Article
3
:La signalisation
sera
mise
en
place
par
les
Services
Techniques
Municipaux
;
Article
4
:Le
non-respect
d’une
des
clauses
du
présent
arrêté
entraînera
la
suspension
immédiate
de
la
Cérémonie
; Article
5 :
Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
à :
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
le
Chef
de
Corps
des
Sapeurs-Pompiers
de
MERY-SUR-OISE,
- Monsieur
le
Directeur,
Gestion
du
Domaine
Routier
du
Conseil
Départemental
du
VAL
D'OISE,
- Madame
la
Directrice
Générale
des
Services
de
la
Ville
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
l’Agent
de
Surveillance
de
la
Voie
Publique
d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun
en
ce
qui
le
concerne
étant
chargé
de
l'exécution
de
celui-ci.
FAIT
à AUVERS-SUR-OISE,
le
21
février
2019
Isabelle
Mézières
Maire
d'AUVERS
SUR
OISE RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
d'AUVERS-SUR-OISE
ARRÊTÉ
MODIFIANT
TEMPORAIREMENT
95430
LE
STATIONNEMENT
nee
FACE
AU
2 TER
RUE
DU
MONCEL
Téléphone
01
30 36
81
93
DU
18
FEVRIER
2019
AU
22
FEVRIER
2019
Télécopie
01
30
36
83
51
SERVICES
TECHNIQUES
IMPC/IV N°
19.031
Isabelle
Mézières
Maire
d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
plus
particulièrement
ses
articles
L
22121
à L
2213-2
relatifs
aux
pouvoirs
généraux
du
Maire,
. Vu
le Code
de
la Route,
Considérant
la
nécessité
de
réglementer
le
stationnement
du
2
au
2ter
rue
du
Montcel,
afin
de
faciliter
Les
travaux
d’entretien
et
d’élagage,
ARRÊTE
Article
L
:La
commune
va
entreprendre
des
travaux
d'entretien
et
d’élagage,
face
au
2ter
rue
du
Montcel,
du
18
février
2019
au
22
février
2019
;
Article
2
:Le
stationnement
sera
interdit
pendant
la
durée
des
travaux
d'entretien
et
d’élagage
à tous
véhicules,
du
2 au
2 ter
rue
du
Montcel,
sauf
les
engins
de
chantier
de
8 h
à 16h
30;
Article
3
:Le
stationnement
sera
interdit
de
part
et
d'autre
de
la
chaussée
et
sur:
50
mètres
du
chantier
;
Article
4:
Tout
stationnement
de
véhicules
étant.
considéré
comme
génant,
il
pourra
être
procédé
à
l'enlèvement
et
à la
mise
en
fourrière
des
véhicules,
après
verbalisation,
dans
les
conditions
définies
par
le
Code
de
la
Route
en
vigueur
;
Article
5 :
Une
signalisation
sera
mise
en
place
et
entretenue
par
les
agents
municipaux
travaillant
sur
place,
afin
de
prévenir
tout
danger
et
tout
incident
;
Article
6
:Les
agents
évoluant
sur
le
chantier
seront
munis
de
gilets
fluorescents
;
Article
7 :
Le
non-respect
d’une
des
clauses
du
présent
arrêté
entraînera
la
suspension
immédiate
des
Travaux
; Article
8
:Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
à :
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
le
Chef
de
Corps
des
Sapeurs-Pompiers
de
MERY-SUR-OISE,
- Madame
la
Directrice
Générale
des
Services
de
la
Ville
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
l’Agent
de
Surveillance
de
la
Voie
Publique
d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun
en
ce
qui
le
concerne
étant
chargé
de
l'exécution
de
celui-ci.
FAIT
à AUVERS-SUR-OISE,
le
15
février
2019
Isabelle Mézières Maire
d’Auvers-sur-Oise, RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
VILLE
d’AUVERS-SUR-OISE 95430
ARRETE
MODIFIANT
TEMPORAIREMENT
LA
CIRCULATION
ET
LE
STATIONNEMENT
Téléphone
01
30 36
81
93
AU
DROIT
DU
N°
10
RUE
FREDERIC
FABRE
Télécopie
01
30
36
83
51
LES
04
ET
05
MARS
2019
DE
8H00
À
17H00
SERVICES
TECHNIQUES
IM/DC/JV N°
19.032
Isabelle
Mézières,
Maire
d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
plus
particulièrement
ses
articles
L
2212-1
à
L2213-2, Vu
l'avis
de
la
Commission
de
Circulation
et
Sécurité,
Vu
la
demande
de
Monsieur
MAUDIRE
Erwan,
propriétaire
en
date
du
06
février
2019,
Considérant
la
nécessité
de
réglementer
temporairement
la
circulation
et le
stationnement
au
droit
du
10
rue
Frédéric
Fabre,
afin
de
faciliter
le
stationnement
d’un
camion
de
déménagement,
ARRÊTE
Article
1
:La
Société
« Amiens
déménagements
»,
94,
rue
du
Général
de
Gaulle,
80450
CAMON,
effectuera
le
déménagement
au
droit
du
n°10
rue
Frédéric
Fabre,
du
04
mars
2019
jusqu’au
05
mars
2019
;de
8 heures
à
17
heures
;
Article
2
:Le
camion
de
déménagement
est
autorisé
à stationner
devant
le
n°
10
rue
Frédéric
Fabre
;
Article
3
:La
circulation
se
fera
par
demi-chaussée
;
Article
4:Les
camions
de
collectes
d’ordures
ménagères,
résiduelles,
emballages
par
TRI-ACTION,
passeront
avant
8 heures
ou
après
17
heures
30
;
Article
5:
La
signalisation
sera
mise
en
place
par
« Amiens
déménagements
»
et
devra
être
conforme
à la
réglementation
en
vigueur
relative
à la
signalisation
temporaire
;
Article
6 :
Le
non-respect
d’une
des
clauses
du
présent
arrêté
entraînera
la
suspension
immédiate
du
déménagement
;
Article
7
:Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
à :
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
le
Chef
de
Corps
des
Sapeurs-Pompiers
de
MER Ÿ-SUR-OISE,
- Monsieur
MAUDIRE
Erwan,
propriétaire
d’'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
le
Directeur
de
la
Société
de
Déménagement,
de
BERNES
SUR
OISE,
- Monsieur
le
Président
du
Syndicat
TRI-ACTION
de
BESSANCOURT,
- Madame
la
Directrice
Générale
des
Services
de
la
Ville
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
l’Agent
de
Surveillance
de
la
Voie
Publique
d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun
en
ce
qui
le
concerne
étant
chargé
de
l'exécution
de
celui-ci.
Fait
à Auvers-sur-Oise,
le
20
Février
2019
Isabelle
Mézières
Maire
d’Auvers-sur-Oise, RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
d'AUVERS-SUR-OISE
ARRÊTÉ
MODIFIANT
TEMPORAIREMENT
LA
95430
CIRCULATION
ET
LE
STATIONNEMENT
nr
RUE
SIMONE
LE
DANOIS
Téléphone
01
30 36
70
30
DU
18
FEVRIER
2019
JUSQU’AU
22
FEVRIER
2019
Télécopie
01
30
36
15
66
SERVICES
TECHNIQUES
IM/DC/VL N°
19.033
Isabelle
Mézières,
Maire
d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
plus
particulièrement
ses
articles
L
2212-1
à
L.2213-2
relatifs
aux
pouvoirs
généraux
du
Maire,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
la demande
de
la Société
DESPIERRE
en date
du
18 février
2019,
Vu
les
arrêtés
en
date
du
7
décembre
1994
instituant
l'interdiction
de
circulation
au
véhicule
de
plus
de
3,5
Tonnes.
Vu
l'arrêté
n°
02.038
instituant
l'interdiction
de
circuler
dans
le
tronçon
de
la
rue
Simone
Le
Danois.
Considérant
la
nécessité
de
réglementer
la
circulation
et le
stationnement,
rue
Simone
Le
Danois,
afin
de
faciliter
les
travaux
de
réfection
du
tapis
+
la
reprise
des
bordures.
ARRÈÊTE
Article
1
:Les
travaux
de
réfection
du
tapis
+
la
reprise
des
bordures
seront
réalisés
par
la
Société
DESPIERRE,
Chemin
de
la
Chapelle
Saint-Antoine,
95300
Ennery
pour
le
compte
du
SLA.V.OS.,
22
bis
rue
des
Gords
95430
Auvers-sur-Oise,
du
18
février
2019
jusqu’au
22
février
2019
;
Article
2
:Ces
travaux
nécessitent
la
mise
en
place
et
l'utilisation
de
matériel
modifiant
temporaitement
et
exceptionnellement
les
arrêtés
de
circulation
en
date
du
07
décembre
1994
et
en
date
du
17
mai
2002
;
Article
3
:En
dérogation
aux
arrêtés
précités,
ja
Société
DESPIERRE
est
donc
autorisée
à réaliser
les
travaux
en
prenant
toutes
les
précautions
nécessaires
afin
de
ne
pas
accentuer
les
désordres
sur
la
chaussée
de
la
rue
Simone
Le
Danois.
La
circulation
sera
du
côté
falaise
uniquement
pour
les
engins
de
chantier
;
Article
4
:La
circulation
et le
stationnement
de
tous
véhicules
seront
interdits
ef
la
rue
sera
barrée
du
18
février
2019
au
22
février
2019,
sauf
aux
camions
de
collectes
d’ordures
ménagères,
résiduelles,
emballages
par
TRI-ACTION,
avant
8 heures
ou
après
{7
heures
; Article
5
:Le
stationnement
sera
interdit
de
part
et
d'autre
de
la
chaussée
et
sur
50
mètres
du
chantier
;
Article
6:
Les
agents
évoluant
sur
le
chantier
seront
munis
de
gilets
fluorescents
;
Article
7
:La
signalisation
sera
mise
en
place
et
entretenue
par
la
Société
DESPIERRE
exécutant
les
travaux
et
devra
être
conforme
à la
réglementation
en
vigueur
relative
à la
signalisation
temporaire
;
Article
8
:Le
non-respect
d’une
des
clauses
du
présent
arrêté
entraînera
la
suspension
immédiate
des
travaux
;
Article
9
:Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
à :
_ Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
le
Chef
de
Corps
des
Sapeurs-Pompiers
de
MERY-SUR-OISE,
- Monsieur
le
Directeur
de
la
Société
DESPIERRE
d’ENNERY,
- Monsieur
le
Président
du
S.L.A.V.O.S.
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
le
Président
du
Syndicat
TRI-ACTION
de
BESSANCOURT,
- Madame
la
Directrice
Générale
des
Services
de
la
Ville
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
l’Agent
de
Surveillance
de
la
Voie
Publique
d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun
en
ce
qui
le
concerne
étant
chargé
de
l'exécution
de
celui-ci.
FAIT
à AUVERS-SUR-OISE,
le
18
février
2019
Isabelle
Mézières
Maire
d’Auvers-sur-Oise, RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
d'AUVERS-SUR-OISE
ARRÊTÉ
MODIFIANT
TEMPORATREMENT
LA
95430
CIRCULATION
ET
LE
STATIONNEMENT
mnsnes
RUE
EUGENE
FAUQUERT
ET
SENTE
DE
LA
Téléphone
01
30
36
81
93
RAVINE
DES
PONCEAUX
Télécopie
01
30
36
83
5
DU
19
FEVRIER
2019
JUSQU’AU
08
MARS
2019
SERVICES
TECHNIQUES
IM/PC/VE N°
19.034
Isabelle
Mézières
Maire
d'AUVERS-SUR-OISE,
Yu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
plus
particulièrement
ses
articles
L'2212-1
à
L.2213-2
relatifs
aux
pouvoirs
généraux
du
Maire,
Vu
le
Code
de
la
Route,
Vu
la
demande
formulée
par
la
Société
CAGNA,
en
daie
du
05
février
2019,
Considérant
la
nécessité
de
réglementer
la
circulation
et
le
stationnement,
afin
de
faciliter
les
travaux
d’une
tranchée
pour
l’extension
du
réseau
BT
du
futur
raccordement
tarif
jaune,
ARRÊTE
Article
1
:Les
travaux
d’une
tranchée
sur
chaussée
pour
l'extension
du
réseau
BT
du
futur
raccordement
tarif
jaune
seront
réalisés
du
19
février
2019
jusqu’au
08
mars
2019,
de
8 heures
à 17
heures
30,
rue
Eugène
Fauquert
et
Sente
de
la
Ravine
des
Ponceaux,
par
la
Société
CAGNA,
Zac
de
Mercières,
Zone
3,
60202
Compiègne
pour
le
compte
de
la
SICAE,
40
rue
Ampère,
CS
20195,
95300
Ennery
;
Article
2
:la
circulation
sera
interdite
à tous
véhicules
pendant
cette
période
;de
8 heures
à
17
heures
30,
sauf
pour
les
engins
de
chantier
de
la
Société
CAGNA
;
Article
3
:La
circulation
de
tous
véhicules
sera
interdite,
sauf
aux
riverains
et
aux
camions
de
collectes
d’ordures
ménagères,
résiduelles,
emballages
par
TRI-ACTION,
avant
8 heures
ou
après
17
heures
30
;et
la
rue
sera
barrée
pendant
la
période
des
travaux
;
Article
4
:Le
stationnement
sera
strictement
interdit
de
part
et
d’autre
de
la
chaussée
et
sur
50
mètres
du
chantiet
;
Article
5:
Tout
stationnement
de
véhicules
étant
considéré
comme
gênant,
if
pourra
être
procédé
à
l'enlèvement
et à
la
mise
en
fourrière
des
véhicules,
après
verbalisation,
dans
les
conditions
définies
par
le
Code
de
la
Route
en
vigueur
; Article
6
:Une
déviation
sera
mise
en
place
par
les
rues
Van
Gogh,
Frédéric
Fabre,
rue
Carnot
;
Article
7:
Les
agents
évoluant,
sur
le
chantier
seront
munis
de
gilets
fluorescents
;
Article
8:
La
signalisation
sera
mise
en
place
par
la
Société
CAGNA
de
Compiègne
exécutant
les
travaux
et
devra
être
conforme
à la
réglementation
en
vigueur
relative
à la
signalisation
temporaire
;
Article
9
:Le
non-respect
d’une
des
clauses
du
présent
arrêté
entraînera
la
suspension
immédiate
des
travaux
;
Article
10
: Ampliation
du présent arrêté sera transmise
à :
- Monsieur
le Commandant
de
la Brigade
de
Gendarmerie
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
le Chef de
Corps
des
Sapeurs-Pompiers
de MERY-SUR-OISE,
- Monsieur
le Directeur
de l'Entreprise
CAGNA
de COMPIEGNE,
- Monsieur
le Président
du
Syndicat
TRI-ACTION
de BESSANCOURT,
- Monsieur
le Directeur
de
la Société
S.J.C.A.E.
d'ENNERY,
- Madame
la Directrice
Générale
des
Services
de
la Ville
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
l’Agent
de
Surveillance
de la Voie
Publique
d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun
en ce qui le concerne
étant chargé
de l'exécution
de
celui-ci.
FAIT
à AUVERS-SUR-OISE,
le
18
février
2019
Isabelle
Mézières
Maire
d’Auvers-sur-Oise RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
d'AUVERS-SUR-OISE
ARRÊTÉ
MODIFIANT
TEMPORAIREMENT
LA
95430
CIRCULATION
ET
LE
STATIONNEMENT
nn
29
RUE
CARNOT
Téléphone
01
30
36
81
93
DU
11
MARS
2019
JUSQU’AU
15
MARS
2019
Télécopie
01
30
36
83
51
SERVICES
TECHNIQUES
IM/DC/VL N°
19.035
Isabelle
Mézières
Maire
d'AUVERS-SUR-OISE,
Yu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
plus
particulièrement
ses
articles
L2212-1
à
L
2213-2
relatifs
aux
pouvoirs
généraux
du
Maire,
Vu
le
Code
de
la
Route,
Vu
la
demande
formulée
par
la
société
VEOLIA
LAU
ILE
DE
FRANCE,
en
date
du
19
février
2019,
Considérant
la
nécessité
de
réglementer
la
circulation
et
le
stationnement
au
29
rue
Carnot,
afin
de
faciliter
les
travaux
de
branchement
d’alimentation
en
eau
potable,
ARRÊTE
Article
1
:Les
travaux
de
branchement
d'alimentation
en
eau
potable
seront
réalisés
du
11
mars
2019
jusqu’au
15
mars
2019
par
a
Société
VEOLIA
EAU
d’Ile-de-France,
26
rue
de
la
Fosse
aux
Loups
95100
ARGENTEUIL
;
Article
2
:La
circulation
se
fera
par
demi-chaussée
;
Article
3
:La
vitesse
sera
limitée
à 30km/h
;
Article
4
:Le
stationnement
sera
strictement
interdit
de
part
et
d’autre
de
la
chaussée
et
sur
50
mètres
du
chantier
;
Auticle
5:
Tout
stationnement
de
véhicules
étant
considéré
comme
gênant,
il
pourra
être
procédé
à
l'enlèvement
et
à la
mise
en
fourrière
des
véhicules,
après
verbalisation,
dans
les
conditions
définies
par
le
Code
de
la
Route
en
vigueur
;
Article
6
:Les
agents
évoluant,
sur
le
chantier
seront
munis
de
gilets
fluorescents
;
Article
7:La
signalisation
sera
mise
en
place
par
la
société
VEOLIA
EAU
ILE-DE-FRANCE
exécutant
les
travaux
et
devra
être
conforme
à
la
réglementation
en
vigueur
relative
à
la
signalisation
temporaire
; Article
8 :
Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
à :
= Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
le
Chef
de
Corps
des
Sapeurs-Pompiers
de
MERY-SUR-OISE,
- Madame
la
Directrice
du
Service
des
Routes
du
Conseil
Départemental
de
CERGY-PONTOISE,
- Monsieur
le
Directeur
de
la
Société
VEOLIA
d’ARGENTEUIL
- Madame
la
Directrice
Générale
des
Services
de
la
Ville
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
Agent
de
Surveillance
de
la
Voie
Publique
d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun
en
ce
qui
le
concerne
étant
chargé
de
l'exécution
de
celui-ci.
FAIT
à AUVERS-SUR-OISE,
le
19
février
2019
Isabelle
Mézières
ns
Maire
d’Auvers-sur-Oise RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE
|
95430
ARRETE
MODIFIANT
TEMPORAIREMENT
LA
CIRCULATION
ET
LE
STATIONNEMENT
Téléphone
01
30
36
81
93
AU
DROIT
DU
N°
26
RUE
CARNOT
Télécopie
01
30 36
83
51
LE
29
MARS
2019
(LA
JOURNEE)
SERVICES
TECHNIQUES
IM/DC/VL N°
19.036
Isabelle
Mézières,
Maire
d'AUVERS-SUR-OISE,
Yu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
plus
particulièrement
ses
articles
L
2212-1
à
L2213-2, Vu
l'avis
de
la
Commission
de
Circulation
et
Sécurité,
Yu
la
demande
de
Monsieur
ROUGIER
Jean,
propriétaire
en
date
du 25
février
2019,
Considérant
la
nécessité
de
réglementer
temporairement
la
circulation
et
le
stationnement
au
droit
du
26
rue
Carnot,
afin
de
faciliter
le
stationnement
d’un
camion
de
déménagement,
ARRÊTE
Article
1
:La
Société
« THAMARYS
DEMENAGEMENT
»,
38
boulevard
Jean
Jaurès,
92110
Clichy,
effectuera
le
déménagement
au
droit
du
n°26
rue
Carnot,
le
29
mars
2019,
la
journée
;
Article
2
:Le
camion
de
déménagement
est
autorisé
à stationner
sur
deux
places
de
stationnement
devant
le
n°
26
rue
Carnot
;
Article
3 :
La
circulation
se
fera
par
demi-chaussée
;
Article
4:
La
signalisation
sera
mise
en
place
par
la
Société
«THAMARYS
DEMENAGEMENT
»
et
devra
être
conforme
à la
réglementation
en
vigueur
relative
à la
signalisation
temporaire
;
Article
5
:Le
non-respect
d’une
des
clauses
du
présent
arrêté
entraînera
la
suspension
immédiate
du
déménagement
;
Article
6
:Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
à :
|
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'AUVERS-SUR-OISE,
|
- Monsieur
le
Chef
de
Corps
des
Sapeurs-Pompiers
de
MERY-SUR-OISE,
- Monsieur
ROUGIER
Jean,
propriétaire
d’AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
le
Directeur
de
la
Société
THAMARYS
Déménagement
de
CLICHY,
- Madame
la
Directrice
Générale
des
Services
de
la
Ville
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
l’Agent
de
Surveillance
de
la
Voie
Publique
d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun
en
ce
qui
le
concerne
étant
chargé
de
l'exécution
de
celui-ci.
Fait
à Auvers-sur-Oise,
le
26
Février
2019
Isabelle
Mézières
Maire
d’Auvers-sur-Oise,
Pour
le
Maire
empêché,
Par
délégation,
Jean-Pierre
Oberti
Adjoint
au
Maire RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE 95430
ARRETE
MODIFIANT
TEMPORAIREMENT
LA
CIRCULATION
ET
LE
STATIONNEMENT
Téléphone
01
30 36
81
93
AU
DROIT
DU
N°
72
RUE
DU
DOCTEUR
GACHET
Télécopie
01
30
36
83 51
LE
29
MARS
2019
(LA
JOURNEE)
SERVICES
TECHNIQUES
IMPDC/VL N°
19.037
Isabelle
Mézières,
Maire
d'AUVERS-SUR-OISE,
Yu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
plus
particulièrement
ses
articles
L
2212-1
à
L2213-2, Vu
l'avis
de
la
Commission
de
Circulation
et
Sécurité,
Yu
la
demande
de
Monsieur
ROUGIER
Jean,
propriétaire
en
date
du
25
février
2019,
Considérant
la
nécessité
de
réglementer
temporairement
la
circulation
et
le
stationnement
au
droit
du
72
rue
du
Docteur
Gachet,
afin
de
faciliter
le
stationnement
d’un
camion
de
déménagement,
ARRÊTE
Article
1
:La
Société
« THAMARYS
DEMENAGEMENT
»,
38
boulevard
Jean
Jaurès,
92110
Clichy,
effectuera
le
déménagement
au
droit
du
n°72
rue
du
Docteur
Gachet,
le
29
mars
2019,
la
journée
;
Article
2
:Le
camion
de
déménagement
est
autorisé
à stationner
sur
deux
places
de
stationnement
devant
le
n°
72
rue
du
Docteur
Gachet
;
Article
3
:La
circulation
se
fera
par
demi-chaussée
;
Article
4:
La
signalisation
sera
mise
en
place
par
la
Société
(THAMARYS
DEMENAGEMENT
»
et
devra
être
conforme
à la
réglementation
en
vigueur
relative
à la
signalisation
temporaire
;
Article
5
:Le
non-respect
d’une
des
clauses
du
présent
arrêté
entraînera
la
suspension
immédiate
du
déménagement
;
Article
6
:Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
à
:
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
le
Chef
de
Corps
des
Sapeurs-Pompiers
de
MERY-SUR-OISE,
- Monsieur
ROUGIER
Jean,
propriétaire
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
le
Directeur
de
la
Société
THAMARYS
Déménagement
de
CLICHY,
- Madame
la
Directrice
Générale
des
Services
de
la
Ville
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
l’Agent
de
Surveillance
de
la
Voie
Publique
d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun
en
ce
qui
le
concerne
étant
chargé
de
l'exécution
de
celui-ci.
Fait
à Auvers-sur-Oise,
le
26
Février
2019
Isabelle
Mézières
Maire
d’Auvers-sur-Oise,
Pour
le
Maire
empêché,
Par
délégation,
Jean-Pierre
Oberti
Adjoint
au
Maire RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
d'AUVERS-SUR-OISE
ARRÊTÉ
MODIFIANT
TEMPORAIREMENT
LA
95430
CIRCULATION
ET
LE
STATIONNEMENT
oem
76
RUE
DU
GENERAL
DE
GAULLE
Téléphone
01
30
36
81
93
DU
18
MARS
2019
JUSQU’AU
22
MARS
2019
Télécopie
01
30
36
83
51
SERVICES
TECHNIQUES
IM/DC/VL N°
19.038
Isabelle
Mézières
Maire
d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
plus
particulièrement
ses
aticles
L2212-1
à
L
2213-2
relatifs
aux
pouvoirs
généraux
du
Maire,
Vu
le
Code
de
la
Route,
Vu
la
demande
formulée
par
la
société
VEOLIA
EAU
ILE
DE
FRANCE,
en
date
du
26
février
2019,
Considérant
la
nécessité
de
réglementer
la
circulation
et
le
stationnement,
au
76
rue
du
Général
de
Gaulle,
afin
de
faciliter
les
travaux
pour
l'établissement
d’un
branchement
neuf
d'alimentation
en
eau
potable,
ARRÊTE
Article
1
:Les
travaux
pour
P'établissement
d’un
branchement
neuf
d’alimentation
en
eau
potable
seront
réalisés
du
18
mars
2019
jusqu’au
22
mars
2019
par
la
Société
VEOLTA
EAU
d’Ile-de-
France,
26
rue
de
la
Fosse
aux
Loups
95100
ARGENTEUIL
;
Article
2
:La
circulation
se
fera
par
demi-chaussée
,
Article
3
:La
vitesse
sera
limitée
à 30km/h
;
Article
4
:Le
stationnement
sera
strictement
interdit
de
part
et
d'autre
de
la
chaussée
et
sur
50
mètres
du
chantier
;
Article
5:
Tout
stationnement
de
véhicules
étant
considéré
comme
gênant,
il
pourra
être
procédé
à
l'enlèvement
et
à la
mise
en
fourrière
des
véhicules,
après
verbalisation,
dans
les
conditions
définies
par
le
Code
de
la
Route
en
vigueur
;
Article
6
:Les
agents
évoluant,
sur
le
chantier
seront
munis
de
gilets
fluorescents
;
Article
7:La
signalisation
sera
mise
en
place
par
la
société
VEOLIA
EAU
ILE-DE-FRANCE
exécutant
les
travaux
et
devra
être
conforme
à
la
réglementation
en
vigueur
relative
à
la
signalisation
temporaire
; Article
8
:Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
à :
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
le
Chef
de
Corps
des
Sapeurs-Pompiers
de
MERY-SUR-OISE,
- Monsieur
le
Directeur
de
la
Société
VEOLIA
d'ARGENTEUIL
- Madame
la
Directrice
Générale
des
Services
de
la
Ville
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
l’Agent
de
Surveillance
de
la
Voie
Publique
d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun
en
ce
qui
le
concerne
étant
chargé
de
l'exécution
de
celui-ci.
FAIT
à AUVERS-SUR-OISE,
le
26
février
2019
Isabelle
Mézières
Maire
d’Auvers-sur-Oise,
Pour
le Maire
empêché,
Par
délégation,
Jean-Pierre
Oberti
Adjoint
au
Maire RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE
ARRÊTÉ
MODIFIANT
TEMPORAIREMENT
LA
95430
LE
STATIONNEMENT
mme
CHEMIN
DES
BERTHELEES
Téléphone
01
30 36
81
93
DU
15
AVRIL
2019
JUSQU’AU
24
MAI
2019
Télécopie
01
30
36
83
51
SERVICES
TECHNIQUES
IMPC/VL
N°
19.039
Isabelle
Mézières,
Maire
d'AUVERS-SUR-OISE,
-Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
plus
particulièrement
ses
articles
L'2212-1
à
L
2213-2
relatifs
aux
pouvoirs
généraux
du
Maire,
Vu
le
Code
de
la
Route,
Vu
la
demande
de
l'Entreprise
Contrôle
et
Maintenance,
en
date
du
26
février
2019,
Considérant
la
nécessité
de
réglementer
la
circulation
et
le
stationnement,
afin
de
faciliter
les
travaux
d’amélioration
de
prise
de
terre
au
poste
GAZ.
‘
ARRÊTE
Axticle
1
:
Les
travaux
d’amélioration
de
prise
de
terre
au
poste
gaz
seront
exécutés
par
l'Entreprise
Contrôle
et
Maintenance,
6
rue
des
Hauts
Musats,
ZE
des
Vauguillettes,
89100
SENS,
au
Chemin
des
Berthelées
(croisement
Camille
Pissarro)
du
15
avril
2019
jusqu’au
24
mai
2019
pour
le
compte
de
GrDF.
45
avenue
Paul
Doumer,
92500
RUEIL
MALMAISON;
Article
2
:Les
travaux
seront
réalisés
sur
le
trottoir
et
Le
stationnement
du
véhicule
de
l’entreprise
sera
autorisé
pendant
toute
la
durée
du
chantier
;
Article
3
:Le
stationnement
sera
interdit
de
part
et
d'autre
de
ja
chaussée
et
sur
50
mètres
du
chantier
;
Article
4:
Tout
stationnement
de
véhicules
étant
considéré
comme
génant,
il
pourra
être
procédé
à
l'enlèvement
et à
la
mise
en
fourrière
des
véhicules,
après
vetbalisation,
dans
les
conditions
définies
par
le
Code
de
la
Route
en
vigueur
;
Article
5:
Les
agents
évoluant
sur
le
chantier
seront
munis
de
gilets
fluorescents
;
Article
6
:La
signalisation
sera
mise
en
place
ét
entretenue
par
l'Entreprise
Contrôle
et
Maintenance
exécutant
les
travaux
et
devra
être
conforme
à
la
réglementation
en
vigueur
relative
à
la
signalisation
temporaire
; Article
7
:Le
non-respect
d’une
des
clauses
du
présent
arrêté
entraînera
la
suspension
immédiate
des
travaux
;
Article
8
:Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
à :
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
le
Chef
de
Corps
des
Sapeurs-Pompiers
d'OSNY,
- Monsieur
le
Directeur
de
GDF
de
RUEIL
MALMAISON,
- Monsieur
le
Directeur
de
l’Entreprise
CONTROLE
et
MAINTENANCE
de
SENS,
- Madame
la
Directrice
Générale
des
Services
de
la
Ville
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
l’Agent
de
Surveillance
de
la
Voie
Publique
d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun
en
ce
qui
le
concerne
étant
chargé
de
l'exécution
de
celui-ci.
FAIT
à AUVERS-SUR-OISE,
le
28
février
2019
Isabelle
Mézières
Maire
d’Auvers-sur-Oise,
Pour
le Maire
empêché,
Par
délégation,
Jean-Pierre
Oberti
Adjoint
au
Maire RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
VILLE
,
d'AUVERS-SUR-OISE
ARRÊTÉ
MODIFIANT
TEMPORAIREMENT
LA
95430
CIRCULATION
ET
LE
STATIONNEMENT
mn
DIVERSES
RUES
DE
LA
COMMUNE
Téléphone
01
30
36
81
93
Télécopie
:91
30
36
51
83
DU
03
AVRIL
2019
JUSQU’AU
05
AVRIL
2019
SERVICES
TECHNIQUES
IMDC/VL N°
19.040
Isabelle
Mézières,
Maire
d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
plus
particulièrement
ses
articles
L
2212-1
à
L
2213-2
relatifs
aux
pouvoirs
généraux
du
Maire,
Vu
le
Code
de
Ia Route,
Vu
la demande
de
la Société
QUALICONSULT
en
date
du
11
mars
2019,
Considérant
la
nécessité
de
réglementer
la
circulation
et
le
stationnement
dans
diverses
tues
de
la
commune,
afin
de
faciliter
la
vérification
et
le
contrôle
des
hydrants
(poteaux
d’incendie),
ARRÊTE
Article
1
:La
vérification
et
le
contrôle
des
hydrants
(poteaux
d’incendie)
seront
effectués
par
la
Société
QUALICONSULT,
5
bis
rue
du
Petit
Robinson,
bâtiment
G,
78350
Jouy-en-Josas,
du
03
avril
2019
«œu
05
avril
2019
;
Article
2
:La
circulation
se
fera
par
demi-chaussée
et
de
mise
en
place
de
feux
tricolores,
si
nécessaire
;
Article
3
:La
vitesse
sera
limitée
à 30
km/h
;
Article
4
:Le
stationnement
sera
interdit
de
part
et
d'autre
de
la
chaussée
et
sut
50
mètres
du
chantier
;
Article
5:
Tout
stationnement
de
véhicules
étant
considéré
comme
gênant,
il
pourra
être
procédé
à
l'enlèvement
et
à la
mise
en
fourrière
des
véhicules,
après
vetbalisation,
dans
les
conditions
définies
par
le
Code
de
la
Route
en
vigueur
;
Article
6:
Les
agents
évoluant
sur
le
chantier
seront
munis
de gilets
fluorescents
;
Article
7
:La
signalisation
sera
mise
en
place
et
entretenue
par
la
Société
QUATICONSULT
exécutant
Les
contrôles
et
devra
être
conforme
à l'arrêté
interministériel
du
15
juillet
1974
relatif
à la
signalisation
temporaire; Article
8
:Le
non-respect
d’une
des
clauses
du
présent
arrêté
entraînera
la
suspension
immédiate
des
travaux
;
Article
9
:Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
à :
© Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
le
Chef
de
Corps
des
Sapeurs-Pompiers
de
MERYŸ-SUR-OISE,
- Monsieur
le
Directeur
de
la
Société
QUALICONSULT
de
J OUY-EN-JOSAS,
- Monsieur
le
Directeur
du
Service
Routier
du
Département
de
CERGY-PONTOISE,
- La
Direction
Générale
des
Services
de
la
Ville
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
l’Agent
de
Surveillance
de
la
Voie
Publique
d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun
en
ce
qui
le
concerne
étant
chargé
de
l'exécution
de
celui-ci.
FAIT
à AUVERS-SUR-OISE,
le
12
mars
2019
Isabelle
Mézières
Maire
d’Auvers-sur-Oise RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
d'AUVERS-SUR-OISE
ARRÊTÉ
MODIFIANT
TEMPORAIREMENT
LA
95430
CIRCULATION
ET
LE
STATIONNEMENT
nee
41
RUE
DE
LA
BOURGOGNE
Téléphone
01
30 36
81
93
DU
25
MARS
2019
JUSQU’AU
26
AVRIL
2019
Télécopie
0130
36
83
51
SERVICES
TECHNIQUES
IM/DC/VL N°
19.041
Isabelle
Mézières,
Maire
d'AUVERS-SUR-OISE,
Yu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
plus
particulièrement
ses
articles
L
2212-1
à L
2213-2
relatifs
aux
pouvoirs
généraux
du
Maire,
Vu
le
Code
de
la Route,
Yu
la demande
de l'Entreprise
CIRCET,
en
date
du
08
mars
2019,
Considérant
la
nécessité
de
réglementer
la
circulation
et
le
stationnement,
afin
de
faciliter
les
travaux
de
pose
de
fourreaux
sur
8m
Télécom
Orange,
ARRÊTE
Article
1
:
Les
travaux
de
pose
de
fourreaux
sur
8m
Télécom
Orange
seront
exécutés
par
l'Entreprise
CIRCET
24
rue
de
la
Croix
Jacquebot
95450
VIGNY
du
25
mars
2019
jusqu’au
26
avril
2019
;
Artiele
2 : La circulation
se fera par
demi-chaussée
;
Article
3
: La
vitesse
sera limitée
à 30
kru/h
;
Article
4
: Le
stationnement
sera interdit de part et d'autre
de la chaussée
et sur 50 mètres
du chantier
;
Article
5
: Les
agents
évoluant
sur
le chantier
seront
munis
de
gilets
fluorescents
;
Article
6
:La
signalisation
sera
mise
en
place
et
entretenue
par
l'Entreprise
CIRCET
exécutant
les
travaux
et
devra
être
conforme
à la
réglementation
en
vigueur
relative
à la
signalisation
temporaire
;
Article
7
:Le
non-respect
d’une
des
clauses
du
présent
arrêté
entraînera
la
suspension
immédiate
des
Îravaux
; Article
8
:Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
à :
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
le
Chef
de
Corps
des
Sapeurs-Pompiers
de
MERY-SUR-OISE,
- Monsieur
le
Directeur
de
Entreprise
CIRCET
de
VIGNY,
- La
Direction
Générale
des
Services
de
la
Ville
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
l’Agent
de
Surveillance
de
la
Voie
Publique
d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun
en
ce
qui
le
concerne
étant
chargé
de
l'exécution
de
celui-ci.
FAIT
à AUVERS-SUR-OISE,
le
12
mars
2019
Isabelle
Mézières
Maire
d’Auvers-sur-Oise RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE ARRÊTÉ
REGLEMENTANT
AAUVERS
SUR-OISE
LA
CIRCULATION
ET
LE
STATIONNEMENT
50
PARVIS
DE
L'EGLISE
À
PARTIR
DU
14
MARS
2019
Téléphone
01
30
36
81
93
Télécopie
01
30
36
51
83
SERVICES
TECHNIQUES IMPDC/VL
N°
19.042
Isabelle
Mézières,
Maire
d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
plus
particulièrement
ses
articles
L
2212-1
à
L
2213-2
relatifs
aux
pouvoirs
généraux
du
Maire,
‘
Vu
le
Code
de
la
Route,
Considérant
la
nécessité
de
réglementer
la
circulation
et le
stationnement
sur
le
Parvis
de
l'Eglise
‘afin
de
sécuriser
les
lieux,
ARRÊTE:
Article
1 :
La
circulation
et
le
stationnement
seront
strictement
interdits
sur
le
Parvis
de
l'Eglise
et
à tous
véhicules
sauf
aux
Services
Municipaux,
Services
de
Secours
et
aux
Pompes
Funèbres
;
Article
2
:L'accès
aux
véhicules
des
riverains
sera
autorisé
uniquement
pour
effectuer
le
déchargement
et
la
livraison
;
Article
3
:La
mise
en
place
de
la
signalisation
sera
effectuée
par
les
Services
Techniques
Municipaux
;
Article
4
:Cet
arrêté
annule
et
remplace
l'arrêté
précédent
n°
16.053,
concernant
le
Parvis
de
Eglise
;
Article
5
:Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
à :
= Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
le
Chef
de
Corps
des
Sapeurs-Pompiers
de
MERŸ-SUR-OISE,
- La
Direction
des
Services
de
la
Ville
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
l’Agent
de
Surveillance
de
Voie
Publique
d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun
en
ce
qui
le
concerne
étant
chargé
de
l'exécution
de
celui-ci.
Fait
à
Auvers-sur-Oise,
le
14
mars
2019
Isabelle
Mézières
Maire
d’Auvers-sur-Oise
EP
À
oO) RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE
ARRETE
INSTITUANT
L’INTERDICTION
95430
D’ARRET
ET
DE
STATIONNEMENT
MATERIALISEE
PAR
UNE
LIGNE
JAUNE
Téléphone
01
30 36 81
93
RUE
DU
GENERAL
DE
GAULLE
Télécopie
01
30
36
83
51
AU
N°
12
SERVICES
TECHNIQUES
À
PARTIR
DU
14
MARS
2019
IM/PDC/VL N°
19.043
Isabelle
Mézières,
Maire
d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
et
plus
particulièrement
ses
articles
L
2212-1,
L
2212-2,
L2212-5
et
L2213-1
à L2213-6
inclus,
Vu
le
Code
de
la
Route,
Sur
proposition
de
la
Commission
de
la
Circulation
Routière,
Considérant
la
nécessité
d'interdire
l’arrêt
et
le
stationnement
des
véhicules
sur
les
portions
dangereuses
ou
génantes
le
long
des
trottoirs,
ARRETE
Article
1
:L'arrêt
et
le
stationnement
des
véhicules
de
toute
nature
sont
strictement
interdits
matérialisés
par
une
ligne
jaune
apposée
de
part
et
d’autre
le
long
des
trottoirs,
rue
du
Général
de
Gaulle
au
n°
12 ;
Article
2
:La
réglementation
de
cette
ligne
jaune
aux
articles
ci-dessus,
fera
l’objet
d’une
signalisation
appropriée
mise
en
place
et
entretenue
par
les
Services
Techniques
Municipaux.
Le
marquage
au
sol
délimitera
l'emplacement
de
la
ligne
jaune
;
Article
3:
Les
infractions
au
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
en
vigueur
au
moment
de
leur
constatation,
Les
agents
de
la
force
publique
et
toutes
les
personnes
habilitées
à
constater
les
infractions
à la
police
de
la
circulation
sont
chargés
de
l’exécution
du
présent
arrêté;
Article
4 :
Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
à :
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
le
Chef
de
Corps
des
Sapeurs-Pompiers
de
MERY-SUR-OISE,
- Monsieur
le
Président
du
Conseil
Départemental
du
Val
d'Oise
de
CERGY-PONTOISE,
- La
Direction
Générale
de
la
Ville
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
l’Agent
de
Surveillance
de
la
Voie
Publique
d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun
en
ce
qui
le
concerne
étant
chargé
de
l'exécution
de
celui-ci,
FAIT
à AUVERS-SUR-OISE,
le
14
mars
2019
Isabelle
Mézières
Maire
d’AUVERS-SUR-OISE RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE
ARRETE
INSTITUANT
L’INTERDICTION
95430
D’ARRET
ET
DE
STATIONNEMENT
MATERIALISEE
PAR
UNE
LIGNE
JAUNE
Téléphone
01
30 36
81
93
RUE
EMILE
BOGGIO
Télécopie
01
30
36
83
51
FACE
AU
N°
49
SERVICES
TECHNIQUES
À
PARTIR
DU
14
MARS
2019
IMDC/VL IN°
19.044
Isabelle
Mézières,
Maire
d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
et
plus
particulièrement
ses
articles
L
2212-1,
L2212-2,
L2212-5
et
L2213-1
à L2213-6
inclus,
Vu
le
Code
de
la
Route,
Sur
proposition
de
la
Commission
de
la
Circulation
Routière,
Considérant
la
nécessité
d'interdire
l’arrêt
et
le
stationnement
des
véhicules
sur
les
portions
dangereuses
ou
gênantes
le
long
des
trottoirs,
ARRETE
Article
1
:L'arrêt
et
le
stationnement
des
véhicules
de
toute
nature
sont
strictement
interdits
matérialisés
par
une
ligne
jaune
apposée
de
part
et
d’autre
le
long
du
trottoir,
rue
Emile
Boggio,
face
au
n°
49;
Article
2
:La
réglementation
de
cette
ligne
jaune
aux
articles
ci-dessus,
fera
l’objet
d’une
signalisation
appropriée
mise
en
place
et
entretenue
par
les
Services
Techniques
Municipaux.
Le
marquage
au
sol
délimitera
l’emplacement
de
la
ligne
jaune
;
Article
3
:Les
infractions
au
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
en
vigueur
au
moment
de
leur
constatation.
Les
agents
de
la
force
publique
et
toutes
les
personnes
habilitées
à
constater
les
infractions
à la
police
de
la
circulation
sont
chargés
de
l'exécution
du
présent
arrêté
;
Article
4
:Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
à :
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
le
Chef
de
Corps
des
Sapeurs-Pompiers
de
MERY-SUR-OISE,
_ Monsieur
le
Président
du
Conseil
Départemental
du
Val
d’Oise
de
CERGY-PONTOISE,
- La
Direction
Générale
de
la
Ville
d'ÂUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
l’Agent
de
Surveillance
de
la
Voie
Publique
d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun
en
ce
qui
le
concerne
étant
chargé
de
l'exécution
de
celui-ci,
FAIT
à AUVERS-SUR-OISE,
le
14
mars
2019
Isabelle
Mézières
Maire
d’AUVERS-SUR-OISE RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
d'AUVERS-SUR-OISE
ARRETE
INSTITUANT
L’INTERDICTION
95430
D’ARRET
ET
DE
STATIONNEMENT
MATERIALISEE
PAR
UNE
LIGNE
JAUNE
Téléphone
01
30
36
81
93
|
RUE
DE
L'EGLISE
À
L’ANGLE
DE
LA
Télécopie
01
30
36
83
51
RUE
DU
GENERAL
DE
GAULLE
SERVICES
TECHNIQUES
À
PARTIR
DU
14
MARS
2019
IM/DC/VL N°
19.045
Isabelle
Mézières,
Maire
d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
et
plus
particulièrement
ses
articles
L
2212-1,
L
2212-2,
L2212-5
et
L2213-1
à L2213-6
inclus,
Vu
le
Code
de
la
Route,
Sur
proposition
de
la
Commission
de
la
Circulation
Routière,
Considérant
la
nécessité
d'interdire
l’arrêt
et
le
stationnement
des
véhicules
sur
les
portions
dangereuses
ou
gênantes
le
long
des
trottoirs,
ARRETE
Article
1
:L'arrêt
et
le
stationnement
des
véhicules
de
toute
nature
sont
strictement
interdits
matérialisés
par
une
ligne
jaune
apposée
de
part
et
d’autre
le
long
du
trottoir,
rue
de
l'Eglise
à l’angle
de
la
rue
du
Général
de
Gaulle
;
Article
2
:La
réglementation
de
cette
ligne
jaune
aux
articles
ci-dessus,
fera
l’objet
d’une
signalisation
appropriée
mise
en
place
et
entretenue
par
les
Services
Techniques
Municipaux.
Le
marquage
au
sol
délimitera
l'emplacement
de
la
ligne
jaune
;
Article
3
:Les
infractions
au
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
en
vigueur
au
moment
de
leur
constatation.
Les
agents
de
la
force
publique
et
toutes
les
personnes
habilitées
à
constater
les
infractions
à la
police
de
la
circulation
sont
chargés
de
l’exécution
du
présent
arrêté
;
Article
4
:Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
à :
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
le
Chef
de
Corps
des
Sapeurs-Pompiers
de
MERY-SUR-OISE,
- Monsieur
le
Président
du
Conseil
Départemental
du
Val
d'Oise
de
CERGY-PONTOISE,
- La
Direction
Générale
de
la
Ville
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
l’Agent
de
Surveillance
de
la
Voie
Publique
d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun
en
ce
qui
le
concerne
étant
chargé
de
l'exécution
de
celui-ci,
FAIT
à AUVERS-SUR-OISE,
le
14
mars
2019
.
Isabelle
Mézières
Maire
d'AUVERS-SUR-OISE RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE
ARRÊTÉ
MODIFIANT
TEMPORAIREMENT
LA
95430
CIRCULATION
ET
LE
STATIONNEMENT
mnt
34
RUE
DU
CLOS
SERMON
Téléphone
01 30 36 81 93
DU
09
AVRIL
2019
JUSQU’AU
17 MAT
2019
Télécopie
01
30
36
83
51
SERVICES
TECHNIQUES
IM/DC/VEL N°
19.046
Isabelle
Mézières,
Maire
d'AUVERS-SUR-OISE,
Yu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
plus
particulièrement
ses
articles
L
2212-1
à L
2213-2
relatifs
aux
pouvoirs
généraux
du
Maire,
Vu
le Code
de la Route,
Vu
la demande
de
PEntreprise
AAXEBTP,
en
date
du
12
mars
2019,
Considérant
la
nécessité
de
réglementer
la
cireulation,
le
stationnement
et
l’enlèvement
des
véhicules
gênants,
afin
de
faciliter
les
travaux
sur
réseau
gaz
(création),
ARRÊTE
Article
1
: Les
travaux
sur
réseau
gaz
(création)
au
34
rue
du
Clos
Sermon
seront
exécutés
par
l'Entreprise
AAXEBTP,
9
rue
Antoine
Balard,
95310
Saint-Ouen
l’Auwmône
pour
le
compte
de
GrdF,
16
rue
Lavoisier,
95300
Pontoise
du
09
avril 2019
jusqu’au
17 mai
2019
;
Artiele
2
: La cireulation
se fera par demi-chaussée,
réglementée
par des
feux
tricolores
;
Article
3
: La
vitesse
sera
limitée
à 30
kan/h
;
Article
4
: Le
stationnement
sera
interdit
de
part
et d'autre
de
la chaussée
et sur
50
mètres
du
chantier
;
Article
5
:Les
agents
évoluant
sur
le
chantier
seront
munis
de
gilets
fluorescents
;
Article
6
:La
signalisation
sera
mise
en
place
et
entretenue
par
l'Entreprise
AAXEBTP
exécutant
les
travaux
et
devra
être
conforme
à la
réglementation
en
vigueur
relative
à la
signalisation
temporaire
; Article
7
:Le
non-respect
d’une
des
clauses
du
présent
arrêté
entraînera
la
suspension
immédiate
des
travaux
;
Article
8
:Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
à :
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
le
Chef
de
Corps
des
Sapeurs-Pompiers
de
MERY-SUR-OISE,
- Monsieur
le
Directeur
de
l'Entreprise
AAXEBTP
de
SAINT-OUEN
L’AUMONE,
- Monsieur
le
Directeur
de
GrDF
de
PONTOISE,
- La
Direction
des
Services
de
la
Ville
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
l’Agent
de
Surveillance
de
la
Voie
Publique
d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun
en
ce
qui
le
concerne
étant
chargé
de
l'exécution
de
celui-ci.
FAIT
à AUVERS-SUR-OISE,
le
14
mars
2019
Isabelle
Mézières
Maire
d’Auvers-sur-Oise, RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE 95430
ARRETE
MODIFIANT
TEMPORAIREMENT
LE
STATIONNEMENT
DE
DEUX
PLACES
DE
PARKING
DERRIERE
Téléphone
01
30
36
81
93
LA
VOIE
SNCF
(PASSAGE
DES
TOURNESOLS)
Télécopie
01
30 36
83 51
DU
18
MARS
2019
JUSQU’AU
12
AVRIL
2019
SERVICES
TECHNIQUES
IM/DC/VL N°
19.047
Isabelle
Mézières,
Maire
d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
plus
particulièrement
ses
aticles
L
2212-1
à
L2213-2, Vu
le
code
de
la route,
Vu
de
la demande
du
GROUPE
DELIA,
Considérant
la
nécessité
de
réglementer
temporairement
le
stationnement
de
deux
places
de
parking
derrière
la
voie
SNCF
(Passage
des
Tournesols),
afin
de
permettre
les
travaux
de
désamiantage
et
de
démolition
d'éléments
de
second-œuvre
dans
le
local
ORANGE,
situé
au
7
rue
du
Général
de
Gaulle,
ARRÊTE
Article
1
:Le
stationnement
sur
les
deux
places
de
parking
derrière
la
voie
SNCF
(Passage
des
Tournesols)
seront
strictement
interdits
à tous
véhicules,
sauf
au
véhicule
de
baraquement
mobile
du
18
mars
2019
jusqu’au
12
avril
2019
;
Article
2
:Tout
stationnement
de
véhicules
étant
considéré
comme
gênant,
il
pourra
être
procédé
à
l’enlèvement
et
à la
mise
en
fourrière
des
véhicules,
après
verbalisation,
dans
les
conditions
définies
par
le
Code
de
la
Route
en
vigueur
;
Article
3:
La
signalisation
sera
mise
en
place
par
les
Services
Techniques
municipaux
;
Article
4
:Le
non-respect
d’une
des
clauses
du
présent
arrêté
entraînera
la
suspension
immédiate
des
travaux
;
Article
5
:Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
à :
_ Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
le
Chef
de
Corps
des
Sapeurs-Pompiers
de
MERY-SUR-OISE,
- Monsieur
le
Directeur
du
GROUPE
DELIA
de
PARIS
8EME,
_ La
Direction
Générale
des
Services
de
la
Ville
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
l’Agent
de
Surveillance
de
la
Voie
Publique
d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun
en
ce
qui
le
concerne
étant
chargé
de
l'exécution
de
celui-ci. RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE
ARRÊTÉ
MODIFIANT
TEMPORAIREMENT
LA
95430
CIRCULATION
nn
CHEMIN
DES
BERTHELEES
Téléphone
01
30 36
81
93
RUE
PIERRE
BEREGOVOY
ET
ALLEE
DES
VERGERS
Télécopie
01
30
36
83 51
SERVICES
TECHNIQUES
LE
23
MARS
2019
A
DE
9H00
À
12H00
IMPDC/VL N° 19.048
Isabelle
Mézières,
Maire
d'AUVERS-SUR-OISE,
Yu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
plus
particulièrement
ses
articles
L2212-1
à
L
2213-2
relatifs
aux
pouvoirs
généraux
du
Maire,
Vu
le
Code
de
la
Route,
Yu
la
demande
de
l’Association
Lyons
Club
Auvers
[ris
en
date
du
15
mars
2019,
Considérant
la
nécessité
de
réglementer
la
circulation
des
véhicules,
afin
de
faciliter
le
nettoyage
et
l’entretien
des
abords
et
des
rues,
Chemin
des
Berthelées,
rue
Pierre
Bérégovoy
et
Allée
des
Vergers,
par
les
bénévoles
de
l'Association
du
Lyons
Club
Auvers
Iris,
ARRÊTE
Article
1
:Le
nettoyage
et
l’entretien
des
abords
des
rues
:
Chemin
des
Berthelées,
rue
Pierre
Bérégovoy
et
Allée
des
Vergers
seront
effectués
par
l'Association
des
bénévoles
du
Lyons
Club
Auvers
Iris,
le
samedi
23
mars
2019
de
9
heures
à
12
heures
;
Article
2
:La
circulation
des
piétons
sera
autorisée
dans
le
Chemin
des
Berthelées,
rue
Pierre
Bérégovoy
et
l’Allée
des
Vergets
;
Article
3
:La
vitesse
des
véhicules
sera
limitée
à 20
km/h
;
Article
4:
Les
bénévoles
évoluant
sur
la
chaussée
seront
munis
de
gilets
fluorescents
;
Article
5
:Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
à :
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
le
Chef
de
Corps
des
Sapeurs-Pompiers
d'OSNY,
- Monsieur
le
Directeur
de
l’
Association
du
LYONS
CLUB
D’AUVERS-SUR-OISE,
- La
Direction
Générale
des
Services
de
la
Ville
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
l’Agent
de
Surveillance
de
la
Voie
Publique
d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun
en
ce
qui
le
concerne
étant
chargé
de
l'exécution
de
celui-ci.
FAIT
à AUVERS-SUR-OISE,
le
18
mars
2019
Isabelle
Mézières
Maire
d’Auvers-sur-Oise RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE
ARRÊTÉ
MODIFIANT
TEMPORAIREMENT
LA
95430
CIRCULATION
ET
LE
STATIONNEMENT
me
RUE
CARNOT
Téléphone
01 30 36 81 93
DU
27 MARS
2019
JUSQU’AU
05 AVRIL
2019
Télécopie
01
30
36
83
51
SERVICES
TECHNIQUES
YMPDC/VL N°
19.049
Isabelle
Mézières
Maire
d'AUVERS-SUR-OISE,
Yu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
plus
particulièrement
ses
articles
L
2212-1
à
L
2213-2
relatifs
aux
pouvoirs
généraux
du
Maire,
Vu
le
Code
de
la
Route,
Yu
la
demande
formulée
par
la
Société
ATC.TP,
en
date
21
mars
2019,
Considérant
la
nécessité
de
réglementer
la
circulation
et
le
stationnement
dans
la
rue
Carnot,
afin
de
faciliter
les
travaux
de
reprise
de
branchement
E.U.
et
changement
de
tampon,
ARRÊTE
Article
1
:Les
travaux
de
reprise
de
branchement
EU,
et
changement
de
tampon
dans
la
rue
Carnot
seront
réalisés
du
27
mars
2019
jusqu’au
0S
avril
2019
par
la
Société
ATC.TP,
22
LAE
de
la
Croix
Jacquebot
95450
Vigny
pour
le
compte
de
VEOLIA,
Service
Assainissement,
Lieu
dit
le
Grand
Clos,
Chemin
de
Fin
d'Oise,
95000
Neuville-sur-Oise
;
Article
2
:La
circulation
se
fera
par
demi-chaussée
;
Article
3
:La
vitesse
sera
limitée
à 30km/h
;
Article
4
:Le
stationnement
sera
strictement
interdit
de
part
et
d’autre
de
la
chaussée
et
sur
50
mètres
du
chantier
;
Article
$:
Tout
stationnement
de
véhicules
étant
considéré
comme
gênant,
il
pourra
être
procédé
à
l'enlèvement
et
à la
mise
en
fourrière
des
véhicules,
aptès
verbalisation,
dans
les
conditions
définies
par
le
Code
de
la
Route
en
vigueut
;
Article
6
:Les
agents
évoluant,
sur
le
chantier
seront
munis
de
gilets
fluorescents
;
Article
7
:La
signalisation
sera
mise
en
place
par
Ja
Société
ATC.TP
exécutant
les
travaux
et
devra
être
conforme
à la
réglementation
en
vigueur
relative
à la
signalisation
temporaire;
Î Article
8
:Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
à :
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
le
Chef
de
Corps
des
Sapeurs-Pompiers
de
MERY-SUR-OISE,
- Madame
la
Directrice
du
CONSEIL
DEPARTEMENTAL
ROUTIER
de
SAINT-OUEN
L’AUMONE,
- Monsieur
le
Directeur
de
l'Entreprise
VEOLIA
ASSAINISSEMENT
DE
NEUVILLE-SUR-OISE,
- Monsieur
le
Directeur
de
la
Société
ATC.TP
de
VIGNY,
- La
Direction
Générale
des
Services
de
la
Ville
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
l’Agent
de
Surveillance
de
la
Voie
Publique
d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun
en
ce
qui
le
concerne
étant
chargé
de
l'exécution
de
celui-ci.
FAIT
à AUVERS-SUR-OISE,
le
21
mars
2019
Isabelle
Mézières
Maire
d’Auvers-sur-Oise RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
d'AUVERS-SUR-OISE
ARRÊTÉ
MODIFIANT
TEMPORATREMENT
LA
95430
CIRCULATION
ET
LE
STATIONNEMENT
me
RUE
DE
LA
PLAGE
Téléphone
01
30 36
81
93
DU
27
MARS
2019
JUSQU’AU
05
AVRIL
2012
Télécopie
01
30
36
83
51
SERVICES
TECHNIQUES
IM/DC/VL N°
19.050
Isabelle
Mézières
Maire
d'AUVERS-SUR-OISE,
Yu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
plus
particulièrement
ses
articles
L
2212-1
à
L
2213-2
relatifs
aux
pouvoirs
généraux
du
Maire,
Vu
le
Code
de
la
Route,
Vu
la
demande
formulée
par
la
Société
ATC.TP,
en
date
21
mars
2019,
Considérant
la
nécessité
de
réglementer
la
circulation
et
le
stationnement
dans
la
rue
de
la
Plage,
afin
de
faciliter
les
travaux
de
changement
de
3 tampons
sur
réseau
E.U.,
ARRÊTE
Article
1
:Les
travaux
de
changement
de
3 tampons
sur
réseau
E.U.
dans
la
rue
de
la
Plage
seront
réalisés
du
27
mars
2019
jusqu’au
05
avril
2019
par
la
Société
ATC.TP,
22
ZAE
de
la
Croix
Jacquebot
95450
Vigny
pour
le
compte
de
VEOLIA,
Service
Assainissement,
Lieu
dit
le
Grand
Clos,
Chemin
de
Fin
d’Oise,
95000
Neuville-sux-Oise
;
Article
2
:La
circulation
se
fera
par
demi-chaussée
;
Article
3
:La
vitesse
sera
limitée
à 30km/h
;
Article
4
:Le
stationnement
sera
strictement
interdit
de
paït
et
d'autre
de
la
chaussée
et
sur
50
mètres
du
chantier
;
Article
5:
Tout
stationnement
de
véhicules
étant
considéré
connne
gênant,
il
poutra
être
procédé
à
l'enlèvement
et
à la
mise
en
fourrière
des
véhicules,
après
verbalisation,
dans
les
conditions
définies
par
le
Code
de
la
Route
en
vigueur
;
Article
6
:Les
agents
évoluant,
sur
le
chantier
seront
munis
de
gilets
fluotescents
;
Article
7
:La
signalisation
sera
mise
en
place
par
la
Société
ATC.TP
exécutant
les
travaux
et
devra
être
conforme
à la
réglementation
en
vigueur
relative
à la
signalisation
temporaire;
1 Article
8
:Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
à :
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
le
Chef
de
Corps
des
Sapeurs-Pompiers
de
MERY-SUR-OISE,
- Monsieur
le
Directeur
de
l'Entreprise
VEOLIA
ASSAINISSEMENT
DE
NEUVILLE-SUR-OISE,
- Monsieur
le
Directeur
de
la
Société
ATC.TP
de
VIGNY,
- La
Direction
Générale
des
Services
de
la
Ville
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
l’Agent
de
Surveillance
de
la
Voie
Publique
d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun
en
ce
qui
le
concerne
étant
chargé
de
l'exécution
de
celui-ci.
FAIT
à AUVERS-SUR-OISE,
le
21
mars
2019
Isabelle
Mézières
Maire
d’Auvers-sur-Oise RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE
ARRÊTÉ
MODIFIANT
TEMPORAIREMENT
LA
95430
CIRCULATION
ET
LE
STATIONNEMENT
mn
131
RUE
DE
PONTOISE
Téléphone
01
30 36
81
93
DU
1”
AVRIL
2019
JUSQU'AU
30
AVRIL
2019
Télécopie
01
30
36
83
51
SERVICES
TECHNIQUES
IMPDC/TV N°
19.051
Isabelle
Mézières
Maire
d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
plus
particulièrement
ses
aticles
L'2212-1
à
L
2213-2
relatifs
aux
pouvoirs
généraux
du
Maire,
Vu
le
Code
de
la Route,
Vu
la demande
formulée
par la Société
CAGNA,
en
date
du 21
mars
2019,
Considérant
la
nécessité
de
réglementer
la
circulation
et
le
stationnement,
afin
de
faciliter
les
travaux
de
branchement
de
7m]
de
tranchée
sur
trottoir
et
enrobé,
au
131
rue
de
Pontoise
ARRÊTE
Article
1
:Les
travaux
de
branchement
de
7mi
de
tranchée
sur
trottoir
et
enrobé
seront
réalisés
du
1
avril
2019
jusqu’au
30
avril
2019,
au
131
rue
de
Pontoise,
par
la
Société
CAGNA,
Zac
de
Mercières,
Zone
3,
60202
Compiègne
pour
le
compte
de
SICAE,
40
rue
Ampère,
CS
20195,
95302
Ennery, Article
2
:la
circulation
se
fera par
demi-chaussée
;réglementée
par
des
feux
tricolores
;
Article
3
:La
vitesse
sera
limitée
à 30km/h
;
Article
4
:Le
stationnement
sera
strictement
interdit
de
part
et
d’autre
de
Ja
chaussée
et
sur
50
mètres
du
chantier
;
Article
5:
Tout
stationnement
de
véhicules
étant
considéré
comme
gênant,
il
pourra
être
procédé
à
l'enlèvement
et à
la
mise
en
fourrière
des
véhicules,
après
verbalisation,
dans
les
conditions
définies
pat
le
Code
de
la
Route
en
vigueur
;
Article
6
:Les
agents
évoluant,
sur
le
chantier
seront
munis
de
gilets
fluorescents
;
Artiele
7:
La
signalisation
sera
mise
en
place
par
la
Société
CAGNA
de
Compiègne
exécutant
les
travaux
et
devra
être
conforme
à la
réglementation
en
vigueur
relative
à la
signalisation
temporaire
;
1 Article
8
:Le
non-respect
d’une
des
clauses
du
présent
arrêté
entraînera
la
suspension
immédiate
des
travaux
;
Article
9
:Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
à :
= Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
le
Chef
de
Corps
des
Sapeurs-Pompiers
de
MERY-SUR-OISE,
- Madame
la
Directrice
du
CONSEIL
DEPARTEMENTAL
ROUTIER
de
SAINT-OUEN
L’AUMONE,
- Monsieur
le
Directeur
de
l'Entreprise
CAGNA
de
COMPIEGNE,
- Monsieur
le
Directeur
de
SICAE
D'ENNERY,
- La
Direction
Générale
des
Services
de
la
Ville
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
l’Agent
de
Surveillance
de
la
Voie
Publique
d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun
en
ce
qui
le
concerne
étant
chargé
de
l'exécution
de
celui-ci.
FAIT
à AUVERS-SUR-OISE,
le
21
mars
2019
Isabelle
Mézières
Maire
d’Auvers-sur-Oise RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
d'AUVERS-SUR-OISE
ARRÊTÉ
MODIFIANT
TEMPORAIREMENT
LA
95430
CIRCULATION
ET
LE
STATIONNEMENT
mn
41
BIS
RUE
DE
LA
BOURGOGNE
Téléphone
01
30 36
81
93
DU
11
JUIN
2019
JUSQU’AU
19
JUIN
2019
Télécopie
01
30
36
83
51
SERVICES
TECHNIQUES
IMDC/IV N°
19.082
fsabelle
Mézières
Maire
d'AUVERS-SUR-OISE,
Yu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
plus
particulièrement
ses
articles
L'2212-1
à
L
2213-2
relatifs
aux
pouvoirs
généraux
du
Maire,
Vu
le
Code
de
la
Route,
Vu
la
demande
formulée
par
la
société
VEOLIA
EAU
ILE
DE
FRANCE,
en
date
du
18
mars
2019,
Considérant
la
nécessité
de
réglementer
la
circulation
et
le
stationnement
au
41
bis
rue
de
la
Bourgogne,
afin
de faciliter
les
travaux
d’un
branchement
neuf
d’alimentation
en
eau
potable,
ARRÊTE
Artiele
1
:Les
travaux
d’un
branchement
neuf
d’alimentation
en
eau
potable
seront
réalisés
du
11
juin
2019
jusqu’au
19
mars
2019
par
Ia
Société
VEOLIA
EAU
d'Ile-de-France,
26
rue
de
la
Fosse
aux
Loups
95109
ARGENTEUIL
;
Article
2
:La
circulation
se
fera
par
demi-chaussée,
réglementée
par
feux
tricolores
;
Article
3 :
La
vitesse
sera
limitée
à 30km/h
;
Article
4
:Le
stationnement
sera
strictement
interdit
de
part
et
d’autre
de
la
chaussée
et
sut
50
mètres
du
chantier
;
Article
5:
Tout
stationnement
de
véhicules
étant
considéré
comme
gênant,
il
pourra
être
procédé
à
l'enlèvement
et
à la
mise
en
fourrière
des
véhicules,
après
verbalisation,
dans
les
conditions
définies
par
Le
Code
de
la
Route
en
vigueur
;
Article
6 :
Les
agents
évoluant,
sur
le
chantier
seront
munis
de gilets
fluorescents
; Article
7:
La
signalisation
sera
mise
en
place
par
la
société
VEOLIA
EAU
ILE-DE-FRANCE
exécutant
les
travaux
et
devra
être
conforme
à
la
réglementation
en
vigueur
relative
à
la
signalisation
temporaire
;
Article
8
:Le
non-respect
d’une
des
clauses
du
présent
arrêté
entraînera
la
suspension
immédiate
des
Travaux
;
Article
8 :
Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
à
:
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
le
Chef
de
Corps
des
Sapeurs-Pompiers
de
MERY-SUR-OISE,
- Monsieur
le
Directeur
de
la
Société
VEOLIA
d’ARGENTEUIL
- La
Direction
Générale
des
Services
de
la
Ville
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
l’Agent
de
Surveillance
de
la
Voie
Publique
d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun
en
ce
qui
le
concerne
étant
chargé
de
l'exécution
de
celui-ci.
FAIT
à AUVERS-SUR-OISE,
le
21
mars
2019
Isabelle
Mézières
Maire
d’Auvers-sur-Oise RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE 95430
ARRETE
MODIFIANT
TEMPORAIREMENT
LA
CIRCULATION
ET
LE
STATIONNEMENT
SUR
LE
PARKING
DERRIERE
LA
GARE
Téléphone
01
30
36
70
30
LE
06
AVRIL
2019
de
7h
à20
h
Télécopie
01
30
36
15
66
SERVICES
TECHNIQUES
IM/DC/VL N°
19.053
Isabelle
MÉZIÈRES,
Maire
d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
plus
particulièrement
ses
articles
L
2212-1
à
L2213-2, Vu
le
Code
de
la
Route,
Vu
la
demande
du
Syndicat
TRI
ACTION,
Considérant
la
nécessité
de
réglementer
temporairement
la
circulation
et le
stationnement
sur
le
parking
derrière
la
gare
afin
de
faciliter
la
mise
en
place
de
la
déchèterie
mobile
de
proximité.
ARRÊTE
Article
1
:Le
fonctionnement
de
la
déchèterie
mobile
de
proximité
sera
exécuté
par
le
Syndicat
TRI
ACTION,
Route
de
Pierrelaye
ZI
95550
BESSANCOURT,
le
06
avril
2019
de7hà20h;
Article
2
:La
circulation
et le
stationnement,
sur
le
parking
derrière
la
gare,
seront
fortement
perturbés
et
interdits
;
Article
3:
La
signalisation
sera
mise
en
place
par
les
Services
Techniques
municipaux
et le
Syndicat
TRACTION
à partir
du
05
avril
2019,
16
heures.
Article
4
:Le
non-respect
d'une
des
clauses
du
présent
arrêté
entraînera
la
suspension
immédiate
de
ces
manifestations
;
Article
5 :
Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
à :
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
le
Chef
de
Corps
des
Sapeurs-Pompiers
de
MERY-SUR-OISE,
- Monsieur
le
Directeur
du
Syndicat
TRACTION,
BESSANCOURT,
- La
Direction
Générale
des
Services
de
la
Ville
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
l’Agent
de
Surveillance
de
la
Voie
Publique
d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun
en
ce
qui
le
concerne
étant
chargé
de
l'exécution
de
celui-ci.
FAIT
à AUVERS-SUR-OISE,
le
21
mars
2019
Isabelle
Mézières
Maire
d’Auvers-sur-Oise RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE
ARRÊTÉ
MODIFIANT
TEMPORAIREMENT
95430
LA
CIRCULATION
ET
LE
STATIONNEMENT
76
RUE
DU
GENERAL
DE
GAULLE
DU
2$
MARS
2019
JUSQU’AU
29
MARS
2019
Téléphone
01
30
36
81
93
Télécopie
01
30
36
83
51
SERVICES
TECHNIQUES
IM/DC/VL IN°
19.054
Isabelle
Mézières,
Maire
d'AUVERS-SUR-OISE,
Yu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
plus
particulièrement
ses
articles
L
2212-1
à L
2213-2
relatifs
aux
pouvoirs
généraux
du
Maire,
Vu
le
Code
de
la
Route,
Vu
la
demande
de
l'Entreprise
DESPIERRE,
en
date
du
21
mars
2019,
Considérant
la
nécessité
de
réglementer
la
circulation
et
le
stationnement,
afin
de
faciliter
les
travaux
de
création
d’un
branchement
;
’
ARRÊTE
Article
1 :
Les
travaux
de
création
d’un
branchement
seront
exécutés
par
l'Entreprise
DESPIERRE,
7
Chemin
de
la
Chapelle
Saint
Antoine,
95300
Ennery,
sous
le
contrôle
du
SIAVOS,
22
bis
rue
des
Gords,
95430
Auvers-sur-Oise,
du
25
mars
2019
jusqu'au
29
mars
2019
;
Article
2
:La
circulation
se
fera
par
demi-chaussée,
réglementée
par
la
mise
en
place
d’un
alternat
;
Article
3 :
La
vitesse
sera
limitée
à 30
km/h
;
Article
4
:Tout
stationnement
de
véhicules
étant
considéré
comme
gênant,
il
pourra
être
procédé
à
l'entèvement
et
à la
mise
en
fourrière
des
véhicules,
après
verbalisation,
dans
les
conditions
définies
par
le
Code
de
la
Route
en
vigueur
;
Article
5
:Les
agents
évoluant
sur
je
chantier
seront
munis
de
gilets
fluorescents
;
Article
6
:La
signalisation
sera
mise
en
place
et
entretenue
par
l'Entreprise
DESPIERRE
exécutant
les
travaux
et
devra
être
conforme
à
l'arrêté
interministériel
du
15
juillet
1974
relatif
à
la
signalisation
temporaire
; Article
7
:Le
non-respect
d’une
des
clauses
du
présent
arrêté
entraînera
la
suspension
immédiate
des
travaux
;
Article
8
:Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
à :
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
le
Chef
de
Corps
des
Sapeurs-Pompiers
de
MERY-SUR-OISE,
- Madame
la
Directrice
du
Service
des
Routes
du
Conseil
Départemental
de
CERGY-PONTOISE,
- Monsieur
le
Président
du
S.L.A.V.O.S.
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
le
Directeur
de
l’Entreprise
DESPIERRE
d'ENNERY,
- Madame
la
Directrice
Générale
des
Services
de
la
Ville
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
l’Agent
de
Surveillance
de
la
Voie
Publique
d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun
en
ce
qui
le
concerne
étant
chargé
de
l'exécution
de
celui-ci.
FAIT
à AUVERS-SUR-OISE,
le
25
mars
2019
Isabelle
Mézières
Maire
d’Auvers-sur-Oise RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE
ARRÊTÉ
MODIFIANT
TEMPORAIREMENT
95430
LA
CIRCULATION
ET
LE
STATIONNEMENT
nn
RUE
DU
VALHERMEIL
DU
29
MARS
2019
JUSQU’AU
1°°
AVRIL
2019
Téléphone
01
30
36
81
93
Télécopie
01
30
36
83
51
SERVICES
TECHNIQUES
IM/DC/VL N°
19.055
Isabelle
Mézières
Maire
d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
plus
particulièrement
ses
articles
L
2212-1
à
L2213-2
relatifs
aux
pouvoirs
généraux
du
Maire,
Vu
le
Code
de
la Route,
Vu
la demande
faite par Monsieur
Pascal
Maurice,
propriétaire
au
138
rue de Pontoise,
Considérant
la
nécessité
de
réglementer
la
circulation,
Le
stationnement,
rue
du
Valhermeiïl,
afin
de
permettre
les
travaux
d’élagage.
ARRÊTE
Article
1
:
Les
travaux
d’élagage
rue
du
Valhermeil
seront
réalisés
par
Monsieur
Pascal
Maurice,
Propriétaire,
du
29
mars
2019
jusqu’au
1%
avril
2019
;
Article
2
:La
circulation
se
fera
par
demi-chaussée
;
Article
3
:La
vitesse
sera
limitée
à 30km/h
;
Article
4
:Le
stationnement
sera interdit
à tous
véhicules
pendant
la
durée
du
chantier,
sauf
au
camion
du
chantier
;
Article
5:
Tout
stationnement
de
véhicules
étant
considéré
comme
gênant,
il
pourra
être
procédé
à
l'enlèvement
et à
la
mise
en
fourrière
des
véhicules,
après
verbalisation,
dans
fes
conditions
définies
par
le
Code
de
la Route
en
vigueur ;
Article
6
:Le
stationnement
sera interdit
de
part
et
d’autre
de
la
chaussée
et
sur
50
mètres
du
chantier
;
Article
7:
La
signalisation
sera
mise
en
place
et
entretenue
par
Monsieur
MAURICE
exécutant
les
travaux
et
devra
être
conforme
à la
législation
en
vigueur
concernant
la
signalisation
temporaire
;
Article
8
:Le
non-respect
d’une
des
clauses
du
présent
arrêté
entraînera
la
suspension
immédiate
des
travaux ;
Î Article
9
:Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
à :
_ Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
le
Chef
de
Corps
des
Sapeurs-Pompiers
de
MERY-SUR-OISE,
- La
Direction
Générale
des
Services
de
la
Ville
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
Pascal
Maurice,
Propriétaire,
- Monsieur
l’Agent
de
Surveillance
de
la
Voie
Publique
d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun
en
ce
qui
le
concerne
étant
chargé
de
l'exécution
de
celui-ci.
FAIT
à AUVERS-SUR-OISE,
le
25
mars
2019
Isabelle
Mézières
Maire
d’AUVERS
SUR
OISE RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
VILLE
.
d'AUVERS-SUR-OISE
ARRÊTÉ
MODIFIANT
TEMPORAIREMENT
LA
95430
CIRCULATION
ET
LE
STATIONNEMENT
ee
DIVERSES
RUES
DE
LA
COMMUNE
Téléphone
01
30
36
81
93
Télécopie:
0130365183
DU
1°*
AVRIL
2019
JUSQU'AU28
JUIN
2019
SERVICES
TECHNIQUES
IM/DC/VL IN°
19.056
Isabelle
Mézières,
Maire
d'AUVERS-SUR-OISE,
Yu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
plus
particulièrement
ses
articles
L
2212-1
à
L
2213-2
relatifs
aux
pouvoirs
généraux
du
Maire,
Vu
le
Code
de
la
Route,
Vu
la
demande
de
la
Société
EIFFAGE
ENERGIE
en
date
du
20
mars
2019,
Considérant
la
nécessité
de
réglementer
la
circulation
et
le
stationnement
dans
diverses
rues
de
la
commune,
afin
de
procéder
à des
relevés
de
chambres
Orange,
l’aiguillage
et
le
tirage
de
câbles
de
la
fibre
optique
sur
son
infrastructure
souterraine,
ARRÊTE
Article
1
:Les
relevés
de
chambres
Orange,
laiguillage
et le
tirage
de
câbles
de
la
fibre
optique
sur
son
infrastructure
souterraine
seront
exécutés
par
la
Société
Eiffage
Energie
Télécom
IDF
NOËE,
Agence
ELT
IDF,
Parc
Gustave
Eiffel,
4 avenue
Gutenberg,
77600
Bussy-Saint-Georges,
du
17
avril
2019
jusqu’au
28
juin
2019
;
Article
2
:La
circulation
se
fera
par
demi-chaussée
et
de
mise
en
place
de
feux
tricolores
où
d’un
alternat,
si
nécessaire,
en
fonction
du
chantier.
Article
3
:La
vitesse
sera
limitée
à 30
km/h
;
Article
4:
Tout
stationnement
de
véhicules
étant
considéré
comme
gênant,
il
pourra
être
procédé
à
Penlèvement
et
à la
mise
en
fourrière
des
véhicules,
après
verbalisation,
dans
les
conditions
définies
par
le
Code
de
la
Route
en
vigueur
;
Article
5
:Le
stationnement
sera
interdit
de
part
et
d'autre
de
la
chaussée
et
sur
50
mètres
du
chantier
;
Article
6:
Les
agents
évoluant
sur
le
chantier
seront
munis
de
gilets
fluorescents
; Article
7
:La
signalisation
sera
mise
en
place
et
entretenue
par
la
Société
EIFFAGE
ENERGIE
TELECOM
exécutant
les
travaux
et
devra
être
conforme
à
l'arrêté
interministériel
du
15
juillet
1974
relatif
à la
signalisation
temporaire;
Article
8
:Le
non-respect
d’une
des
clauses
du
présent
arrêté
entraînera
la
suspension
immédiate
des
travaux
;
Article
9
:Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
à :
_ Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
le
Chef
de
Corps
des
Sapeurs-Pompiers
de
MERY-SUR-OISE,
- Monsieur
le
Directeur
de
la
Société
EIFFAGE
ENERGIE
TELECOM
de
BUSSY-SAINT-GEORGES,
- Madame
le
Directrice
du
Service
Routier
du
Département
de
CERGY-PONTOISE,
- La
Direction
Générale
des
Services
de
la
Ville
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
l’Agent
de
Surveillance
de
la
Voie
Publique
d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun
en
ce
qui
le
concerne
étant
chargé
de
l'exécution
de
celui-ci.
FAIT
à AUVERS-SUR-OISE,
le
27
mars
2019
Isabelle
Mézières
Maire
d’Auvers-sur-Oise RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
d'AUVERS-SUR-OISE
ARRÊTÉ
MODIFIANT
TEMPORAIREMENT
95430
LA
CIRCULATION
ET
LE
STATIONNEMENT
nnnnns
RUE
DU
GENERAL
DE
GAULLE
Téléphone
01
30
36
81
93
DU
27
AVRIL
2919
JUSQU’AU
28
AVRIL
2019
Télécopie
01
30
36
83
51
SERVICES
TECHNIQUES
IMPBCIVL N°
19.057
Isabelle
Mézières,
Maire
d'AUVERS-SUR-OJSE,
Yu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
plus
particulièrement
ses
articles
L2212-1
à
L
2213-2
relatifs
aux
pouvoirs
généraux
du
Maire,
Vu
le
Code
de
la Route,
Considérant
la
nécessité
de
réglementer
la
cireulation
et
le
stationnement,
afin
de
faciliter
VPorganisation
de
la
Cérémonie
Commémorative
de
la
journée
nationale
du
Souvenir
des
Déportés
et
Héros
de
Ia
déportation.
.
ARRÈÊÈTE
Article
1
:La
Cérémonie
Commémorative
de
la
journée
nationale
du
Souvenir
des
Déportés
et
Héros
de
la
déportation
sera
organisée
le
28
avril
2019
de
9 heures
à 12
heures
;
Article
2
:Afin
de
permettre
Le
bon
déroulement
de
cette
Cérémonie
:
1°)
le
stationnement
sera
interdit
rue
du
Général
de
Gaulle
entre
la
rue
Eugène
Lefèvre
et
Le
n°
21
à partir
du
27
avril
2017,
20
heures
au
28
avril
2019,
12
heures,
de
part
et
d'autre
de
la
chaussée.
La
circulation
se
fera
par
demi-chaussée
et la
vitesse
sera
limitée
à 30
km/h
;
2°)
le
cortège
partira
de
l'Hôtel
de
Ville
et
empruntera
la
rue
du
Général
de
Gaulle
jusqu’au
Monument
aux
Morts
;
Article
3
:La
signalisation
sera
mise
en
place
par
les
Services
Techniques
Municipaux
;
Axticle
4:
Tout
stationnement
de
véhicules
étant
considéré
comme
gênant,
il
pourta
être
procédé
à
l'enlèvement
et
à la
mise
en
fourrière
des
véhicules,
après
verbalisation,
dans
les
conditions
définies
par
le
Code
de
la
Route
en
vigueur
;
Article
5
:Le
non-respect
d’une
des
clauses
du
présent
arrêté
entraînera
la
suspension
immédiate
de
la
Cérémonie
; Article
6
:Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
à :
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
le
Chef
de
Corps
des
Sapeurs-Pompiers
de
MERY-SUR-OISE,
- Madame
la
Directrice,
Gestion
du
Domaine
Routier
du
CONSEIL
DEPARTEMENTAL
DU
VAL
D'OISE,
- La
Direction
Générale
des
Services
de
la
Ville
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
l’Agent
de
Surveillance
de
la
Voie
Publique
d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun
en
ce
qui
le
concerne
étant
chargé
de
l'exécution
de
celui-ci.
FAIT
à AUVERS-SUR-OISE,
le
29
mars
2019
Isabelle
Mézières
Maire
d’Auvers-sur-Oise VILLE
ARRÊTÉ
MODIFIANT
TEMPORAIREMENT
95430
LA
CIRCULATION
ET
LE
STATIONNEMENT
manne
RUE
DU
GENERAL
DE
GAULLE
Téléphone
01
30
36 81 93
DU
7 MAI
2019
JUSQU’AU
8 MAI
2019
Télécopie
01
30
36
83
51
SERVICES
TECHNIQUES
IMPDC/VL N°
19.058
Isabelle
Mézières,
Maire
d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
plus
particulièrement
ses
articles
L
2212-
1 à
L
2213-2
relatifs
aux
pouvoirs
généraux
du
Maire,
Vu
le
Code
de
la
Route,
Considérant
la
nécessité
de
réglementer
la
circulation
et
le
stationnement,
afin
de
faciliter
l’organisation
de
la
Cérémonie
de
la
Fête
de
la
Victoire
du
8
mai
1945.
ARRÊTE
Article
1 :
La
Cérémonie
de
la
Fête
de
la
Victoire
du
8 mai
1945
sera
organisée
le
8 mai
2019
de
10
heures
à
12h;
Article
2
:Afin
de
permettre
le
bon
déroulement
de
cette
Cérémonie
:
1°)
le
stationnement
sera
interdit
rue
du
Général
de
Gaulle
entre
la
rue
Eugène
Lefèvre
et le
n°
21
à
partir
du
7
mai
2019,
20
heures
au
8
mai
2019,
12
heures,
de
part
et
d’autre
de
la
chaussée.
La
circulation
se
fera
par
demi-chaussée
et
la
vitesse
sera
limitée
à 30
km/h
;
29)
le
cortège
partira
de
l'Hôtel
de
Ville
et
empruntera
la
rue
du
Général
de
Gaulle
jusqu’au
Monument
aux
Morts
;
Article
3
:La
signalisation
sera
mise
en
place
par
les
Services
Techniques
Municipaux
;
Article
4
:Tout
stationnement
de
véhicules
étant
considéré
comme
gênant,
il
pourra
être
procédé
à
l’enlèvement
et
à la
mise
en
fourrière
des
véhicules,
après
verbalisation,
dans
les
conditions
définies
par
le
Code
de
la
Route
en
vigueur
;
Article
5
:Le
non-respect
d’une
des
clauses
du
présent
arrêté
entraînera
la
suspension
immédiate
de
la
Cérémonie
;
Article
6 :
Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
à :
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
le
Chef
de
Corps
des
Sapeurs-Pompiers
de
MERY
SUR
OISE,
- Madame
la
Directrice,
Gestion
du
Domaine
Routier
du
CONSEIL
DEPARTEMENTAL
DU
VAL
D'OISE,
- Monsieur
l’Agent
de
la
Surveillance
de
la
Voie
Publique
d'AUVERS-SUR-OISE,
_ La
Direction
Générale
des
Services
de
la
Ville
d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun
en
ce
qui
le
concerne
étant
chargé
de
l'exécution
de
celui-ci.
FAIT
à AUVERS-SUR-OISE,
le
29
mars
201frRs VE
SE
4 ,©
dE
Isabelle
Mézières
Auvers-sur-Oise
Lars 1 0e RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE
ARRÊTÉ
MODIFIANT
TEMPORAIREMENT
LA
95430
CIRCULATION
ET
LE
STATIONNEMENT
mn
35
RUE
CARNOT
Téléphone
01
30 36
81
93
DU
11
AVRIL
2019
JUSQU’AU
17
MAI
2019
Télécopie
01
30
36
83
51
SERVICES
TECHNIQUES
IM/DC/VL N°
19.059
Isabelle
Mérières,
Maire
d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
plus
particulièrement
ses
articles
L
2212-1
à L
2213-22
relatifs
aux
pouvoirs
généraux
du
Maire,
Vu
le
Code
de
la Route,
Vu
la demande
de
l'Entreprise
AAXEBTP,
en
date
du
26
mars
2019,
Considérant
la
nécessité
de
réglementer
la
circulation
et
le
stationnement,
afin
de
faciliter
les
travaux
sur
réseau
gaz
(création),
ARRÊTE
Article
1
:Les
travaux
sur
réseau
gaz
(création)
au
35
rue
Carnot
seront
exécutés
par
l'Entreprise
AAXEBTP,
9
rue
Antoine
Balard,
95310
Saint-Ouen
l'Aumône
pour
le
compte
de
GrdF,
16
rue
Lavoisier,
95300
Pontoise
du
11
avril
2019
jusqu’au
17
mai
2019
;
Article
2
:La
circulation
se
fera
par
demi-chaussée,
réglementée
par
des
feux
tricolores
;
Article
3
:La
vitesse
sera
limitée
à 30
km/h
;
Article
4:
Tout
stationnement
de
véhicules
étant
considéré
comme
génant,
il
pourra
être
procédé
à
l'enlèvement
et
à la
mise
en
fourrière
des
véhicules,
après
verbalisation,
dans
les
conditions
définies
par
le
Code
de
la
Route
en
vigueur
;
Article
5
:Le
stationnement
sera
interdit
de
part
et
d'autre
de
la
chaussée
et
sur
50
mètres
du
chantier
;
Article
6
:Les
agents
évoluant
sur
Le
chantier
seront
munis
de gilets
fluorescents
;
Article
7
:La
signalisation
sera
mise
en
place
et
entretenue
par
l'Entreprise
AAXEBTP
exécutant
les
travaux
et
devra
être
conforme
à la
réglementation
en
vigueur
relative
à la
signalisation
temporaire
; Article
8
:Le
non-respect
d’une
des
clauses
du
présent
arrêté
entraînera
la
suspension
immédiate
des
travaux
;
Article
9
:Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
à :
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
le
Chef
de
Corps
des
Sapeurs-Pompiers
de
MERY-SUR-OISE,
- Monsieur
le
Directeur
de
l’Entreprise
AAXEBTP
de
SAINT-OUEN
L’AUMONE,
- Monsieur
le
Directeur
de
GDF
de
PONTOISE,
- La
Direction
des
Services
de
la
Ville
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
Agent
de
Surveillance
de
la
Voie
Publique
d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun
en
ce
qui
le
concerne
étant
chargé
de
l'exécution
de
celui-ci.
FAIT
à AUVERS-SUR-OISE,
le
29
mars
2019
Isabelle
Mézières
Maire
d’Auvers-sur-Oise, RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE 95430
ARRETE
MODIFIANT
TEMPORAIREMENT
LA
CIRCULATION
ET
LE
STATIONNEMENT
Téléphone
01
3036
8193
AU
DROIT
DU
N°
14
RUE
DES
CARRIERES
NOTRE
DAME
Télécopie
01
30 36
83
51
LE
29
AVRIL
2019
(LA
JOURNEE)
SERVICES
TECHNIQUES
IMDC/VL N°
19.060
Isabelle
Mézières,
Maire
d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
plus
particulièrement
ses
articles
L
2212-1
à
L2213-2, Va
l'avis
de
la
Commission
de
Circulation
et
Sécurité,
Vu
la
demande
de
la
Société
UAP
Successeurs
en
date
du
25
maïs
2019,
Considérant
la
nécessité
de
réglementer
temporairement
la
circulation
et le
stationnement
au
droit
du
14
rue
des
Carrières
Notre
Dame,
afin
de
faciliter
le
stationnement
d’un
camion
de
déménagement,
ARRÊTE
Article
1
:La
Société
« UAP
SUCCESSEURS
»,
20
rue
Raymond
Brosse,
93430
Villetaneuse,
effectuera
le
déménagement
au
droit
du
n°14
rue
des
Carrières
Notre
Dame,
le
29
avril
2019,
la
journée
;
Article
2
:Le
camion
de
déménagement
est
autorisé
à stationner
sur
deux
places
de
stationnement
devant
le
n°
14
rue
des
Carrières
Notre
Dame
;
Article
3
:La
circulation
se
fera
par
demi-chaussée
;
Article
4:
La
signalisation
sera
mise
en
place
par
la
Société
«UAP
SUCCESSEURS
»
et
devra
être
conforme
à
la
réglementation
en
vigueur
relative
à
la
signalisation
temporaire
;
Article
5
:Le
non-respect
d’une
des
clauses
du
présent
arrêté
entraînera
la
suspension
immédiate
du
déménagement
;
Article
6
:Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
à :
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
le
Chef
de
Corps
des
Sapeurs-Pompiers
de
MERY-SUR-OISE,
- Monsieur
le
Directeur
de
la
Société
UAP
SUCCESSEURS,
Déménagement
de
VILLETANEUSE,
- La
Direction
Générale
des
Services
de
la
Ville
d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur
l’Agent
de
Surveillance
de
la
Voie
Publique
d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun
en
ce
qui
le
concerne
étant
chargé
de
l'exécution
de
celui-ci.
Fait
à Auvers-sur-Oise,
le
29
mars
2019
Isabelle
Mézières
$ SAUVE
5
Maire
d’Auvers-sur-Oise,
HI
LK