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Déliberation - liste des deliberations du 19 12 2024
Ordre du Jour - odj cm du 30 11 2023
Ordre du Jour - odj cm du 27 06 2024
Déliberation - deliberation n2024 069 du 19 decembre 2024
Compte-Rendu - 2019 10 02 odj conseilmundef
Ordre du Jour - odj cm du 19 02 2026
Document publié le Samedi 7 février 2026 à 15h33 par la commune de Sèvres.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm du 19 02 2026)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Famille, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 FÉVRIER 2026
ORDRE DU JOUR
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 11 décembre 2025.
Rapporteur : M. de LA RONCIÈRE
AFFAIRES SCOLAIRES, ENFANCE, PETITE ENFANCE
2. Régularisation et remise gracieuse de créances de factures familles.
Rapporteur : Mme TEXIER
3. Convention d'Objectifs et de Financement avec la Caisse d'Allocations Familiales des Hauts-de-Seine - Subvention séjours de vacances
Rapporteur : M. BEAUREPAIRE
4. Revalorisation des ressources établies par la Caisse Nationale d'Allocations Familiales pour l'accueil de jeunes enfants.
Rapporteur : Mme TEXIER
5. Fixation du taux de base de l’indemnité représentative de logement des instituteurs pour l’année 2025/2026.
Rapporteur : Mme TEXIER
6. Enseignement du sport dans les écoles de la Ville – Conventions à signer avec l’Éducation nationale
Rapporteur : Mme TEXIER
ÉGALITÉ FEMMES / HOMMES
7. Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes 2026.
Rapporteur : Mme BOZIO-MADE AFFAIRES FINANCIÈRES
8. Débat d’orientations budgétaires 2026
Rapporteur : M. DECOUX
ADMINISTRATION COMMUNALE, ET RESSOURCES HUMAINES
9. Renouvellement de conventions d'objectifs pour la période 2026 -2028
Rapporteur : Mme IDORANE
10. Cession de matériel informatique et de téléphonie
Rapporteur : Mme MESMIN
11. Personnel communal - Créations et suppressions d'emplois.
Rapporteur : M. SCIBERRAS
12. Compte-rendu de la délégation au Maire.
Rapporteur : Mme TEXIER