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Déliberation - deliberation n2023 088 du 21 decembre 2023
Ordre du Jour - odj complementaire du 21 12 2023
Ordre du Jour - odj cm du 21 12 2023
Document publié le Jeudi 21 décembre 2023 par la commune de Sèvres.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm du 21 12 2023)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Famille, Investissement et développement économique,
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DÉCEMBRE 2023
ORDRE DU JOUR
AFFAIRES SCOLAIRES – PÉRISCOLAIRES
1. Régularisations de factures
Rapporteur : Mme TEXIER
CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE
2. Convention territoriale globale (CTG) avec la Caisse d’Allocations Familiales des Hauts-de-Seine
Rapporteur : Mme TEXIER
3. Convention d’objectifs et de financements avec la Caisse d’Allocations Familiales - Pilotage du projet de territoire
- Chargé de coopération CTG
Rapporteur : Mme TEXIER
4. Petite enfance – Modification du règlement de fonctionnement des établissements d'accueil de jeunes enfants
Rapporteur : Mme BOMPAIRE
5. Établissements d'accueil du jeune enfant et Relais Petite Enfance – Convention avec la Caisse d’Allocations
Familiales des Hauts-de-Seine
Rapporteur : Mme BOMPAIRE
6. Petite enfance – Approbation d'une convention d'objectifs avec l'association "Au pays des merveilles"
Rapporteur : Mme BOMPAIRE
FINANCES
7. Budget communal - Approbation de la décision modificative n° 1 de l'exercice 2023
Rapporteur : M. DECOUX
8. Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses réelles d'investissement avant le vote du budget
primitif 2024
Rapporteur : M. HAZARD 9. Versement d'acompte sur les subventions 2024 aux établissements publics locaux et à certaines associations
Rapporteur : M. HAZARD
10. Actualisation de différents tarifs pour l'année 2024
Rapporteur : M. HAZARD
COMMERCE
11. Avis relatif aux dérogations au repos dominical pour les établissements de commerce de détail pour l’année 2024
Rapporteur : Mme TEXIER
ADMINISTRATION COMMUNALE ET RESSOURCES HUMAINES
12. Personnel communal – Créations et suppressions d'emplois
Rapporteur : M. SCIBERRAS
13. Personnel communal – Abrogation de la délibération n° 2023 /047 du 29 juin 2023 portant modification du
règlement relatif à la prime d’activité versée aux agents communaux
Rapporteur : M. SCIBERRAS
14. Compte-rendu de la délégation au Maire
Rapporteur : Mme TEXIER