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Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Cambo-les-Bains.
Lien du pdf (Déliberation - 02 03 2020 012 alsh tarification au 1er janvier 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Mode, textile et habillement,
MAIRIE DE
CAMBO-LES-BAINS
KANBOKO
HERRIKO ETXEA
(Pyrénées-Atlantiques)
64250
OBJET / GAIA
ALSH : tarification
au 1° janvier 2020
DATE DE CONVOCATION :
DEÏTALDIAREN DATA :
24 février 2020
Nombre de conseillers en
Exercice / ordezkarien kopuru
orokorra : 29
Nombre de présents /
hor zirenak: 24
Nombre de votants /
bozkatu dutenak : 28
\
fcte certifié exécutoire ES
- Par publication ou notification le 04/03/2020
02-03-2020-012
Extrait du Registre des Délibérations
du Conseil municipal
Herriko Kontseiluaren
Delibero Erregistroaren Agjiria
SEANCE DU 2 MARS 2020
L’an deux mille vingt, le deux mars, à dix-neuf heures, le Conseil
municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Christian DEVEZE, Maire.
Etaient présents / Hor zirenak : M. Christian Devèze, Mme Eliane Noblia, M.
Frédéric Bardin, Mme Pascale Lespade, M. Didier Irastorza, Mme Eliane
Aizpuru,M. Henri Saint Jean, Mme Anne-Marie Pontacq, adjoints, M. Vincent Goytino, Mme Christiane Hargain-Despéries, M. Patrice Dor, Mme Yolande Huguenard, M. Jean-Jacques Lassus, Mme Argitxu Hirigoyen, M. Jean-Noël Magis, M. Peio Etcheleku, M. Roger Barbier, Mme Carmen Gonzalez, M. Pascal Bourguet, Mme Véronique Larronde, Mme Argitxu Hiriart-Urruty, M. Philippe Bacardatz, Mme Nathalie Aïçaguerre, Mme Amaia Beyrie, conseillers municipaux.
Absents ou excusés / Barkatuak : M. Vincent Bru, Mme Corinne Othatceguy, Mme Maryannick Hirigoyen, M. Camille Jenvrin, Mme Bernadette Remeau, conseillers municipaux.
Procuration / Ahalordea : Mme Corinne Othatceguy à Mme Yolande Huguenard, Mme Maryannick Hirigoyen à Mme Eliane Noblia, M. Camille Jenvrin à M. Didier Irastorza, Mme Bernadette Remeau à Mme Christiane Hargain-Despéries.
Secrétaire / Idazkaria: À l’unanimité des membres présents, Mme Argitxu Hirigoyen est désignée secrétaire de séance.
Sur proposition de Mme Eliane Noblia, adjointe, après discussion et après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité fixe les tarifs de l’A.L.S.H. à compter du 1% janvier 2020 tels qu’annexés à la présente délibération.
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an ci-dessus.
Pour extrait conforme :
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Ve. — a / k SFesateŸ Christian DEVÈZE
Maire de Cambo-les-Bains
Kanboko Auzapeza
- Partransmission au Contrôle de Légalité le 0403/2020