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Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h19
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud - 20240328D02C2 publi)
Thèmes du document : Sport, Justice et droit, Démocratie,
Communauté
de
communes
Maremne
Adour
Côte-Sud
Séance
du
28
mars
2024
Délibération
n
20240328D02C2
MACS Communauté
de
communes
Maremne
Adour
Côte-Sud
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
MAREMNE
ADOUR
CÔTE-SUD
SÉANCE
DU
28
MARS
2024
À 18
HEURES
30
SALLE
DU
CONSEIL
DU
SIÈGE
DE
MACS
À SAINT-VINCENT
DE
TYROSSE
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 58
présents
: 38
absents
représentés
: 18
absents
excusés
: 2
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
SÉANCE
DU
28
MARS
2024
L’an
deux
mille
vingt-quatre,
le
vingt-huit
du
mois
de
mars
à
18
heures
30,
le
conseil
communautaire
de
la
Communauté
de
communes
Maremne
Adour
Côte-Sud,
dûment
convoqué
le
20
mars
2024,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
salle
du
conseil
du
siège
de
MACS
à Saint-Vincent de
Tyrosse,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Pierre
FROUSTEY.
Présents Mesdames
et
Messieurs
Françoise
AGIER,
Alexandrine
AZPEITIA,
Patrick
BENOIST,
Jacqueline
BENOIT-DELBAST,
Francis
BETBEDER,
Hervé
BOUYRIE,
Emmanuelle
BRESSOUD,
Véronique
BREVET,
Pascal
CANTAU,
Valérie
CASTAING-TONNEAU,
Géraldine
CAYLA,
Frédérique
CHARPENEL,
Nathalie
DARDY,
Benoît
DARETS,
Jean-Claude
DAULOUÈDE,
Mathieu
DIRIBERRY,
Gilles
DOR,
Maélle
DUBOSC-PAYSAN,
Régis
DUBUS,
Dominique
DUHIEU,
Pierre
FROUSTEY,
Louis
GALDOS,
Régis
GELEZ,
Olivier
GOYENECHE,
Isabelle
LABEYRIE,
Pierre
LAFFITTE,
Alexandre
LAPÈGUE,
Marie-Thérèse
LIBIER,
AIme
MARCHAND,
Élisabeth
MARTINE,
Nathalie
MEIRELES-ALLADIO,
Jean-François
MONET,
Damien
NICOLAS,
Pierre
PECASTAINGS,
Jérôme
PETIT]EAN,
Alain
SOUMAT,
Serge
VIAROUGE,
Mickaél
WALLYN.
Absents
représentés:
M.
Henri
ARBEILLE
a
donné
pouvoir
à
M.
Gilles
DOR,
M.
iean-Luc
ASCHARD
a
donné
pouvoir
à
Mme
Françoise
AGIER,
Mme
Armelle
BARBE
a donné
pouvoir
à
Mme
Nathalie
MEIRELES-ALLADIO, M.
Alain
CAUNÈGRE
a donné
pouvoir
à
Mme
Frédérique
CHARPENEL,
Mme
Magali
CAZALIS
a
donné
pouvoir
à
M.
Alexandre
LAPEGUE,
Mme
Sylvie
DE
ARTECHE
a
donné
pouvoir
à
M.
Pascal
CANTAU,
M.
Jean-Luc
DELPUECH
a donné
pouvoir
à Jacqueline
BENOIT-DELBAST,
M.
Bertrand
DESCLAUX
a
donné
pouvoir
à
M.
Benoît
DARETS,
M.
Séverine
DUCAMP
a
donné
pouvoir
M.
Mathieu
DIRIBERRY,
Mme
Florence
DUPOND
a donné
pouvoir
à
M.
Alain
SOUMAT,
M.
Patrick
LACLÉDÈRE
a
donné
pouvoir
à
M.
Louis
GALDOS,
M.
Cédric
LARRIEU
a donné
pouvoir
à Mme Maélle
DUBOSC-PAYSAN,
Mme
Isabelle
MAINPIN
a donné
pouvoir
à Mme
Isabelle
LABEYRIE,
M.
Éric
LAHILLADE
a donné
pouvoir
à
Mme
Marie-Thérèse
LIBIER,
Mme
Stéphanie
MORA-DAUGAREIL
a donné
pouvoir
à
M.
Régis
GELEZ,
Mme
KeIIy
PERON
a
donné
pouvoir
à
M.
Pierre
FROUSTEY,
M.
Philippe
SARDELUC
a
donné
pouvoir
à
Mme
Elisabeth
MARTINE,
M.
Christophe
VIGNAUD
a donné
pouvoir
à M.
Jean-Claude
DAULOUÈDE.
Absents excusés
: Messieurs
Lionel
CAMBLANNE,
Olivier
PEANNE.
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Régis
DUBUS.
OBJET
: FINANCES
COMMUNAUTAIRES
-
ATTRIBUTION
DE
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
AU TITRE
DE
LA
POLITIQUE
SPORTIVE
POUR
L’ANNÉE
2024
-
MANIFESTATIONS
SPORTIVES
Rapporteur
: Monsieur
Benoît
DARETS
Le
rapporteur
propose
l’attribution
de
subventions
aux
associations suivantes
ILIEUDELAMANIFESTATION
I
I
MANIFESTATION
PORTEUR
DE
PROJET
I
I
MONTANT
I
29ème
Open
international
d’échecs
Soorts-Hossegor
500
€
Hossegor
échecs
La
tour
du
lac
1 Communauté
de
communes Maremne
Adour
Côte-Sud
Séance
du
28
mars
2024
Délibération
n
20240328002C2
Meeting
international
aérien
Aéromodélisme
club
Saint-Vincent
de Tyrosse
500
€
Aéromodélisme
et
aéronautique
Tyrossais
Seiken
spirit
cup
Seiken
Hossegor
Soorts-Hossegor
250
€
Karaté
Manifestation
départementale
Judo
jujitsu
de
Maremne
MACS
500
€
Mini-poussins
19ème
National
Landes
Marensin
Soustons
pétanque
Soustons
500
€
Concours régional
en
triplette
Pétanque
saubionnaise
Saubion
250
€
9
National
féminin
Club
bouliste
tyrossais
Saint-Vincent
de Tyrosse
500
€
Waterwoman
festival
Santocha
surf
club
Capbreton
1 000
€
Capbreton
skateboarding
Championnat
régional de
bowl
Capbreton
1 000
€
club
Surcoûts
fermeture
Aygueblue
et
MACS
Natation
Saint-Geours-de-Maremne
3 000
€
com
pétitions
Surcoûts
fermeture
Aygueblue
et
Waiteuteu
sauvetage
côtier
Piscine
de
Léon
3 000
€
com
pétitions
Compétitions
piscine
Capbreton
sauvetage
côtier
Piscine
de
Saint-Paul
les
Dax
1 600
€
Oceanperf
Challenge
Oceanperf
Events
Capbreton
1000€
Soorts-H
ossegor,
Swimrun Côte sud
Landes
Oceanlife
1 500
€
Capbreton,_Seignosse
1gème
Tournoi
international
des
Landes
de
Saint-Jean-de-Marsacq
et
Pilota
club
SiS
1 000
€
pelote
basque
Saubrigues
Seignosse,
Soorts-Hossegor,
La
Pala
d’Or
Lous
Marous
pelote
2 500
€
Saint-Geours-de-Ma
remne
Air
contest
et
Supercross
international
Bud
Racing
Training
Camp
Magescq
1 000
€
Festival
U13
District
des
Landes
de
Capbreton
4000€
Football
football
Comité
départemental
de
Challenge
La
Nord
Soorts-Hossegor
2 000
€
surf
Compétition
de
tir
à l’arc
Archers
d’Azur
Azur
200
€
Championnat
de
France
rugby
féminin
UNSS
Landes
Soustons
1 000
€
Association
des
cavaliers
de
Tournoidehorseball
Labenne
200€
La
benne
TOTAL
ASSOCIATIONS
I MANIFESTATIONS
SPORTIVES
27
000
€
Le
rapporteur
propose
l’attribution
de
participations
aux
communes
suivantes,
au
titre
des
célébrations
labellisées
Terre
de
Jeux:
MANIFESTATION
PORTEUR
DE
PROJET
LIEU
DE
LA
MANIFESTATION
MONTANT
AAPTerre
dejeux-février
Commune de
Labenne
Labenne
500€
AAPTerredejeux-juin
Communede
Labenne
Labenne
500€
AAPTerre
dejeux
Commune
de
Capbreton
Capbreton
500€
—
TOTALCOMMUNES/AAPTERRE
DEJEUX
1 500€
2 Communauté
de
communes
Maremne
Adour
Côte-Sud
Séance
du
28
mars
2024
Délibération
n
20240328002C2
Le
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE,
vu
la
loi
du
leJuillet
1901
relative
au
contrat
d’association;
vu
la
loi
n
2000-321
du
12 avril
2000
relative
aux
droits
des citoyens
dans
leurs
relations
avec
les
administrations,
notamment
son
article
10,
modifiée;
vu
le
décret
n
2001-495
du
6juin
2001
pris
pour
l’application
de
l’article
10 de
la
loi
n
2000-321
du 12
avril
2000
et
relatifà
la
transparencefinancière
des
aides
octroyées
par
les
personnes
publiques;
vu
l’arrêté
du
11
octobre 2006
relatif
au
compte rendu
financier
prévu
par
l’article 10 de
la
loi
du
12
avril
2000
relative
aux droits des citoyens
dans
leurs
relations
avec
les
administrations;
vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales;
vu
la
circulaire
n
5811-5G
du
29
septembre
2015
relative
aux nouvelles
relations
entre
les
pouvoirs
publics
et
les
associations; vu
les
statuts
de
la
Communauté
de
communes
Maremne
Adour
Côte-Sud,
tels
qu’annexés
à
l’arrêté
préfectoral
PR/DCPPAT/2023/n
12
en
date
du
13février
2023
portant
modifications
des
statuts
de
la
Communauté
de
communes
Maremne
Adour
Côte-Sud;
vu
les
délibérations
du
conseil
communautaire
en
date
des
1 7
décembre
2015,
27
septembre
2016,
2 mai
201
7,
6
décembre
2018,
26
novembre
2020, 25
mars
2021
et
25
novembre
2021
portant
définition
et
modifications de
l’intérêt
communautaire
des
compétences
de
MACS
qui
y sont soumises;
vu
les
délibérations
du
conseil
communautaire
en
date
du
12
décembre
2013
et
du
27juin
201
7 portant
modification
du
règlement
d’attribution
des
subventions
sportives;
vu
la
délibération
du
conseil
communautaire
en
date
du
25janvier
2018
portant
sur
la
révision du
règlement
d’attribution
des
subventions
en
matière
de
manifestations
sportives,
de
clubs
de
haut
niveau
ou d’écoles de
sport
et
l’approbation
des
règles
de
communication applicables
aux
bénéficiaires
des
subventions
et
aides
de
MACS;
vu
la
délibération
du
conseil
communautaire
en
date
du
5 mai
2022
portant
sur
la
modification
du
règlement
d’attribution
des
subventions
en
matière
de
manifestations
sportives,
de
clubs
de
haut
niveau
ou
d’écoles de
sport;
vu
le
règlement
budgétaire
etfinancier
approuvé
par
délibération
du
conseil
communautaire
du
ie
décembre
2022
et
applicable depuis
le
1eJanvier
2023;
vu
la
séance
de
l’atelier
« sport
» en
date
du
11
mars
2024
portant
sur
les
subventions
sportives;
CONSIDÉRANT
que
les
actions
organisées
à l’initiative
des
associations
précitées
participent pleinement
du
développement
de
l’offre
sportive
sur
le
territoire
intercommunal;
CONSIDÉRANT
que
la
participation financière
de
MACS
contribue
à la
promotion
du
sport,
dans
le
respect
du
label
« terre
dejeux
» et
en
préfiguration
des
JOP
2024;
décide,
après
en
avoir
délibéré,
par
55
voix
pour
et
1 non-participation
au
vote
de
Monsieur
Serge
Viarouge
.
d’approuver
l’attribution,
dans
les
conditions
mentionnées
dans
le
tableau
ci-dessus,
des
subventions
aux
manifestations
sportives
pour
l’année 2024,
pour
un
montant
total
de
28
500
€,
.
d’autoriser
Monsieur
le
Président
ou
son
représentant
à
prendre
tout
acte
et
à
signer
tout
document
se
rapportant
à l’exécution
de
la
présente.
Les
sommes nécessaires
sont
inscrites
au
budget
primitif
2024,
articles 65748
et
657348.
La
présente
délibération pourra
faire
l’objet
d’un
recours
contentieux
pour
excès
de
pouvoir
dans
un
délai
de
deux
mois
devant
le
Tribunal
administratif
de
Pau
à compter
de
sa
publication
et
de
sa
transmission
au
représentant
de
l’État
dans
le
département.
Outre
l’envoi
sur
papier
ou
dépôt
sur
place,
le
Tribunal
administratif
de
Pau
pourra
être
saisi
par
requête
déposée
via
le
site
www.telerecours.fr.
Fait
et
délibéré
les
jour,
mois
et
an
ci-dessus
Pour
extrait
certifié
conforme
À Saint-Vincent
de Tyrosse,
le
28
mars
2024
3