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unknown - Communauté de communes - Thoré Montagne Noire - Liste délibérations CC 29 avril 2026
Document publié le Mercredi 29 avril 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Thoré Montagne Noire - Liste délibérations CC 29 avril 2026)
Thèmes du document : Budget, Fiscalité, Démocratie,
0, =
,” THORÉ
MONTAGNE NOIRE
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
Liste des délibérations
Conseil communautaire
Mercredi 29 avril 2026, 18h30,
Mairie de Saint-Amans Valtoret
N° délibération
DCCO01_29042026
DCC02_29042026
DCC03 29042026
DCC04_29042026
| DCCOS_ 29042026
CCE 2 n
DCC07 29042026
DCCO08_29042026
DCC29 29042026
| DCC10_29042026
DCC11_ 29042026
CE LUE +. "2e
DCC12_ 29042026
DCC13_ 29042026
Objet
| Nomination des membres du Conseil d’exploitation de
l’Office de tourisme Thoré Montagne Noire
| Délibération créant la Commission intercommunale des
impôts directs (CIID)
Proposition des personnes appelées à siéger à la
| Commission intercommunale des impôts directs (CID)
Adoption d’un règlement budgétaire et financier
Délibération portant sur le vote des taux des impositions
| directes locales
| Délibération portant sur le vote des taux de la taxe
d’enlèvement des ordures ménagères
| Délibération portant sur le vote du produit de GEMAPI
| En
Approbation du compte financier unique 2025 de la
CCTMN
| Vote du budget primitif 2026 de la CCTMN
| Approbation du compte financier unique 2025 de l’Office
de tourisme intercommunal
| Vote du budget primitif 2026 de l’Office de tourisme
| intercommunal
Approbation du compte financier unique 2025 du budget
annexe «Aménagement de ZAE »
| Vote du budget primitif 2026 du budget annexe
«Aménagement de ZAE »
Fait le 29/04/2026 à Albine
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES THORÉ MONTAGNE NOIR 13 avenue de la Ribaute
81240 Albine
Tel : 05 63 97 98 08
€ Frésiqen 3
Bernard PRAT
www.cc-thoremontagnenoire.fr
Vote
Adoptée à
l’unanimité
Adoptée à
l'unanimité
Adoptée à
l'unanimité
| Adoptée à
l’unanimité
Adoptée à
l’unanimité
Adoptée à
l’unanimité
Adoptée à
: l’unanimité
Adoptée à
l’unanimité
Adoptée à
| l’unanimité
| Adoptée à
Adoptée à
l’unanimité
1unanimité
| Adoptée à à
l’unanimité
| Adoptée à
l’unanimité