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Déliberation - 21. Compte rendu des décisions du Maire dans le cadre de ses délégations
Document publié le Mardi 24 juin 2025 par la commune d'Escaudain.
Lien du pdf (Déliberation - 21. Compte rendu des décisions du Maire dans le cadre de ses délégations)
Thèmes du document : Loisirs, Institutions publiques, Éducation,
DEPARTEMENT DU NORD
Arrondissement de Valenciennes
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE D'ESCAUDAIN
Ville d'Escaudain
SEANCE DU 24 JUIN 2025
CONVOCATION EN DATE DU 18 JUIN 2025
DELIBERATION N° 21/04/2025
STIEVENARD Karine, ABDELOUAHED Olivier, WERY Jean-Charles, GIL Eugène, M. LOUGHANI Abdelaziz, GUIOT Christelle, PUPILLI Pascal, SCHUTT Sylvie, LAKOMY Laurent, PETRIOLI Franca, DUHEM Christian, MERCIER Catherine, TROIA Laure, CLOET Geoffrey
GERNEZ Marc donne pouvoir à M. WERY Jean Charles, Mme ABDELOUAHED Frédérique donne pouvoir à M. ABDELOUAHED Olivier, Mme DI GIULIO Cécile donne pouvoir à Mme SCHUTT Sylvie, M. ADIMI Karim donne pouvoir à Mme STIEVENARD Karine, Mme GALAND Mélanie donne pouvoir à Mme GUIOT Christelle, M. ABDELKADER Michaël donne pouvoir à Mme MERCIER Catherine
Membres exçusés :
OBJET : Compte-rendu des décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Vu les articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales :
Considérant l’obligation pour le Maire de présenter au Conseil Municipal les décisions prises par lui en vertu de la délégation ;
Il est proposé au Conseil Municipal de prendre acte des décisions suivantes : - Le 14/04/2025 : Avenant à la convention d’accueil des élèves des écoles maternelles et
élémentaires au sein de la piscine Maurice Thorez passé avec les communes extérieures (Abscon, Avesnes-Le-Sec, Bellaing, Haveluy, Masny, Noyelles-sur-Selle, Roeulx) suite au retrait de la ville de Masny qui ne souhaite plus adhérer à la convention à compter de l’année scolaire 2025/2026.
- Le 23/04/2025 : Acquisition d’un photocopieur pour les services techniques pour un
montant de 4.312,00 € HT auquel s’ajoute le coût des copies N et B (0,0030 € HT la copie) et couleur (0,030 € HT Îa copie)
- Le 24/04/2025 : Avenant à la convention constitutive d’un groupement de commandes pour le transport des élèves des écoles maternelles et élémentaires vers la piscine Maurice Thorez passé avec les communes extérieures (Abscon, Avesnes-Le-Sec, Bellaing, Haveluy, Masny, Noyelles-sur-Selle, Roeulx) suite au retrait de la ville de Masny qui ne souhaite plus participer au groupement de commandes à compter de l’année scolaire 2025/2026.
- Le 12/05/2025 : Contrat de cession de spectacle signé avec la société Live Connection
d’Estiaires pour la diffusion de 2 concerts (The Buddys en 1% partie et Just Party 80-90-2000 en pus partie) le dimanche 13 Juillet 2025 dans le cadre de la fête nationale. Montant de la prestation : 9 811,50€ TTC (animateur, sonorisation et éclairage inclus).
- Le 15/05/2025 : Avenant n°3 à la convention d’accueil à la piscine signé entre la ville
d’Escaudain et le Sporting Club Libellule de Denain la Porte du Hainaut — Water-polo de Denain. Sont rajoutés à la convention les créneaux suivants (dans le cadre de stage de natation) : semaines 28 à 31 du mardi au vendredi de 12h à 13h + le jeudi 16h à 17h, semaines 32 à 34 mardi 12h à 13h, mercredi 14h à 15h, jeudi 12h à 13h et 16h à 17h, vendredi 14h à 15h (hors 15 août).
- Le 22/05/2025 : Convention signée à titre gratuit avec la ville de Denain pour la mise à
disposition du théâtre de Denain et du régisseur dans le cadre du gala de l’école municipale de danse le 28 Juin 2025.
- Le 27/05/2025 : Contrat signé avec Kelio pour la mise en place du logiciel de gestion
automatisée du temps de travail dans le cadre du dispositif d’horaires variables.
Matériel et prestation (réunion, paramétrages, ateliers, revue de déploiement...) : 6 762 € TIC - Convention de formation : 2 858 € TTC (durée : 28 h) Montant du loyer mensuel TTC : 305,28€
- Le 10/06/2025 : Convention de partenariat signée avec la Troupe Nova-Villa de Neuville sur Escaut pour la représentation de la pièce de théâtre « A toute Vapeur » le 16 Juin 2025. Montant : 690 € TTC.
- Le 12/06/2025 : Avenant n°4 à la convention d’accueil à la piscine signé entre la ville
d’Escaudain et le Sporting Club Libellule de Denain la Porte du Hainaut — Water-polo de Denain. Sont rajoutés à la convention les créneaux suivants (natation synchronisée) samedi 14/06/2025 de 8h à 11h30, samedi 21/06/2025 de 17h à 19h et Dimanche 29 Juin 2025 de 15h30 à 20h.
Délibération adoptée à l'unanimité par MM. SALIGOT Bruno, MARCUZZI Jeannette, BENAMARA Ali (pouvoir remis à M. SALIGOT Bruno), RISBOURG Dominique, SION Michel, STIEVENARD Karine, ABDELOUAHED Olivier, WERY Jean-Charles, GERNEZ Marc (pouvoir remis à M. WERY Jean Charles), GIL Eugène, LOUGHANI Abdelaziz, GUIOT Christelle, PUPILLI Pascal, SCHUTT Sylvie, LAKOMY Laurent, ABDELOUAHED Frédérique (pouvoir remis à M. ABDELOUHAED Olivier), DI GIULIO Cécile (pouvoir remis à Mme. SCHUTT Sylvie), ADIMI Karim (pouvoir remis à Mme. STIEVENARD Karine), GALAND Mélanie (pouvoir remis à Mme GUIOT Christelle), PETRIOLI Franca, DUHEM Christian, MERCIER Catherine, TROIA Laure, ABDELKADER Michaël (pouvoir remis à Mme MERCIER Catherine), CLOET Geofjrey Fait en séance les nois et an susdits
POUR EXTRAI ORME,
Le Maire, La Secrétaire de séance,
A \| tien ae \
> S— Karine STIEVENARD.
L'= #W/à /
Srine SAI GOT.