Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ 1 senatoriales
Ordre du Jour - ODJ JEU DEPART
Ordre du Jour - odj 2 juin 2025
Conseil Municipal - n 35
Conseil Municipal - N 29
Conseil Municipal - 15
Déliberation - N 36
Conseil Municipal - 25
Conseil Municipal - 30
Déliberation - N 32
Ordre du Jour - ODJ 2 senatoriale
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Avignon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 2 senatoriale)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
ORDRE DU JOUR
DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU :
5 JUIN 2026 A 11 HEURES 00
2 - ADMINISTRATION GENERALE : Mme ROUX-PANIS, Rapporteur
Frais de représentation de Monsieur le Maire
3 - ADMINISTRATION GENERALE : Mme ROUX-PANIS, Rapporteur
Mise à disposition d'un véhicule de service au
bénéfice de Monsieur le Maire
4 - ADMINISTRATION GENERALE : Mme ALAMI-MOUMMED, Rapporteur
Élections professionnelles du 10 décembre 2026
- Fixation du nombre de représentants titulaires et
suppléants pour le personnel et l'employeur au
Comité Social Territorial (CST) et à la Formation
Spécialisée pour la santé, la sécurité et de Santé
de Sécurité et des conditions de travail (F3SCT) -
Maintien du paritarisme numérique - Choix du
mode de recueil de l'avis des représentants de la
collectivité.
5 - ADMINISTRATION GENERALE : Mme ALAMI-MOUMMED, Rapporteur
Dispositions visant à satisfaire des besoins
permanents et non permanents en matière de
ressources humaines.
ADMINISTRATION GENERALE : Délégations d'attributions du conseil municipal au Maire – Compte rendu.