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Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 24496 814 N DEL2021 221 Annexe Compte Rendu DES Decisions)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Aménagement du territoire,
Décision de la présidente N° 1218 du 18 juin 2021
Pilote : Assainissement
Objet :Avenant n°2 au marché 18.049 : Mises aux normes et redimensionnement de la station de traitement des eaux usées de la commune de Marssac-sur-Tarn. Prestataire : Société AQUALTER
Montant : L’avenant est conclu sans incidence financière.
Décision de la présidente N° 1219 du 18 juin 2021
Pilote : Politique de la ville
Objet :Convention de réalisation de prestations de formation - Dispositif "Pass Numérique" avec l'association Entente des Générations pour l'Emploi et l'Entreprise. Durée : Jusqu’au 31 décembre 2022
Décision de la présidente N° 1220 du 16 juin 2021
Pilote : Politique de la ville
Objet : Convention de réalisation de prestations de formation - Dispositif "Pass Numérique" avec l'association AFPA du Tarn.
Prestataire : Association AFPA du Tarn
Montant : Les coûts horaires des formations sont les suivants : Acquérir une culture numérique :
modules a, b, c, d : 71,43€/heure
Dématérialiser ses démarches administratives et, ou quotidiennes :
module a et b : 71,43€/heure
Découvrir des formations professionnelles :
modules a, b, c : 71,43€/heure - S’insérer professionnellement :
modules a, b, c : 71,43€/heure
Durée : La convention prendra fin au 31 décembre 2022
Décision de la présidente N° 1221 du 16 juin 2021
Pilote : Politique de la ville
Objet : Convention de réalisation de prestations de formation - Dispositif "Pass Numérique" avec l'association Aralia.
Prestataire : Association Aralia
Montant : Les coûts des formations sont les suivants :
Acquérir une culture numérique :
modules a, b, c, d : 60€/heure
Dématérialiser ses démarches administratives et, ou quotidiennes : module a : 60€/heure
module b : 90€/heure
S’insérer professionnellement : - modules a, b, c : 60€/heure. Durée : La convention prendra fin au 31 décembre 2022
Décision de la présidente N° 1222 du 16 juin 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Annule et remplace DEC2021_1153. Dispositif d'aide à l'achat d'un vélo : Attribution d'une subvention à madame Monique GRACH.
Montant : 100 €
Décision de la présidente N° 1223 du 16 juin 2021
Pilote : Gestion des déchets
Objet : Contrat de rachat des ferrailles collectées en déchetteries. Prestataire : SAS BRIANE ENVIRONNEMENT
Montant : Pour la reprise et le rachat des ferrailles collectées en déchetteries : Ferrailles diverses de récupération dont le prix est fixé par la formule PX=(BDSV3-Y0) définie au contrat et dont le prix pour le mois d'avril 2021 est établi à 242,80 € la tonne ;
Prix plancher de 95,00 € la tonne.
Durée : La durée du contrat est établie à compter du 1er juillet 2021 pour une durée initiale d’un an, reconductible trois fois pour la même durée par tacite reconduction.
Décision de la présidente N° 1224 du 16 juin 2021
Pilote : Gestion des déchets
Objet : Contrat de partenariat pour la collecte et le traitement des consommables d'impression usagés.
Prestataire : Société PRINTERREA
Montant : Les frais liés à la mise à disposition, au ramassage des conteneurs ainsi qu’au traitement des consommables d’impression usagés sont pris en charge intégralement par PRINTERREA, sans contrepartie financière de la collectivité. Une valeur de rachat est fixée, suivant les tarifs en vigueur, pour les cartouches à jet d’encre.
Durée : 5 ans
Décision de la présidente N° 1225 du 24 juin 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 12 Impasse de la perlotine 81990 Cambon et cadastré AD0344, propriété de madame Marion DEVOS et de monsieur Ludovic DECIMA.
Décision de la présidente N° 1226 du 18 juin 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 48-5256 rue porta – rue de la madeleine - Lot n° 13 81000 Albi et cadastré AC0153 AC0155 AC0236 AC0148, propriété de mesdames Nicole et Rachel SARRAZIN.
Décision de la présidente N° 1227 du 18 juin 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 24 20 rue de la république - Lot 32 81000 Albi et cadastré AN0076 AN0234, propriété des Consorts CASTANG.
Décision de la présidente N° 1228 du 18 juin 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 3 rue fonvielhe 81000 Albi et cadastré AO0521, propriété de monsieur Jérôme POULHIES.
Décision de la présidente N° 1229 du 18 juin 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 20 Chemin de lavaziere – rue de lavaziere 81000 Albi et cadastré KX0057 KX0112, propriété de la SAS SEBDEV.
Décision de la présidente N° 1230 du 2 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 2 impasse du Rebairal 81990 Saliès et cadastré B0303, propriété de monsieur Michel Joseph CAPELLE.
Décision de la présidente N° 1231 du 18 juin 2021
Pilote : Affaires juridiques Objet : Décision de non préemption du bien situé 127 route de Fauch 81000 Albi et cadastré KL0231, propriété de la société DESTINNYMMO.
Décision de la présidente N° 1232 du 18 juin 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 4 Impasse Jean de la Fontaine 81000 Albi, d’une superficie de 877 m2 cadastré CK0552, propriété de monsieur David PUECH.
Décision de la présidente N° 1233 du 18 juin 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 17 rue François Sudre 81000 Albi, d’une superficie de 247 m2 cadastré AS 0241, propriété de madame Marie-Dominique ALBOUY.
Décision de la présidente N° 1234 du 18 juin 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 21 rue de la Poudrière 81000 Albi, d’une superficie de 215 m² cadastré BX0223, propriété de madame Jacqueline PRADEL et messieurs Alexis et Florian COATSALIOU.
Décision de la présidente N° 1235 du 18 juin 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 12 rue Maréchal Ney 81000 Albi, d’une superficie de 261 m² cadastré EW0058, propriété de madame Danièle TERRISSE.
Décision de la présidente N° 1236 du 18 juin 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 103 rue Marcel Ricard 81000 Albi, d’une superficie de 605 m² cadastré BK 0104, propriété des consorts VERGNES.
Décision de la présidente N° 1237 du 18 juin 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 16 rue Porta 81000 Albi, d’une superficie de 49 m² cadastré AC 0245, propriété de monsieur Patrice MASSOL.
Décision de la présidente N° 1238 du 18 juin 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 75 rue PortaLot n° 04- 81000 Albi, d’une superficie de 264 m² cadastré AC0181, propriété de monsieur Jean-Marc BEC et madame Valérie PIERES.
Décision de la présidente N° 1239 du 18 juin 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 54 rue Albert 1er 81000 Albi, d’une superficie de 235 m² cadastré BW0113, propriété des consorts ALBERT.
Décision de la présidente N° 1240 du 18 juin 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 41-43 rue Gaston Bouteiller 81000 Albi, d’une superficie de 840 m² cadastré ET0553, propriété de la SARL XENODICE.
Décision de la présidente N° 1241 du 18 juin 2021 Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 103 rue de Terssac - lot A 81000 Albi, d’une superficie de 1771 m² cadastré CK0420(p) CK0421(p) - CK0422(p) - CK0624(p), propriété de la SCI RAIMBAUD.
Décision de la présidente N° 1242 du 18 juin 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 16 rue Bonaygues 81000 Albi, d’une superficie de 150 m² cadastré BT0106, propriété de Marie-Bernadette BORIES.
Décision de la présidente N° 1243 du 18 juin 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 103 Rue de Terssac 81000 Albi, d’une superficie de 1771 m² cadastré CK0420(p) CK0422 CK0421 CK0624, propriété de la SCI RAIMBAUD.
Décision de la présidente N° 1244 du 18 juin 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 56 rue de l’Escapadou 81000 Albi, d’une superficie de 783 m² cadastré AL0232, propriété de monsieur PERRIN et de madame JORDECZKI.
Décision de la présidente N° 1245 du 18 juin 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 149 Avenue Colonel Teyssier 81000 Albi, d’une superficie de 246 m² cadastré BM0674, propriété de madame Caroline MARCHAND.
Décision de la présidente N° 1246 du 18 juin 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 3 rue des Foissants - LOT n° 12 81000 Albi, d’une superficie de 535 m² cadastré AE0221, propriété de la SCI du 3 rue des Foissants.
Décision de la présidente N° 1247 du 18 juin 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 75 rue Porta Lot n° 03 - 81000 Albi, d’une superficie de 264 m² cadastré AC0181, propriété de madame Sara Amandina LEILA ULLOA.
Décision de la présidente N° 1248 du 18 juin 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 524 rue de la Crouzille 81000 Albi, d’une superficie de 1840 m² cadastré KW0050, propriété de monsieur et madame Franck et Lorie BARATA.
Décision de la présidente N° 1249 du 17 juin 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 48 rue de Canavières 81000 Albi, d’une superficie de 1143 m² cadastré CI0127, propriété de madame Martine FLAUJAGUET.
Décision de la présidente N° 1250 du 18 juin 2021
Pilote : Affaires juridiques Objet : Décision de non préemption du bien situé Lieu dit l'Albaret 81160 Saint-Juéry et cadastré AB0146, propriété de madame Sylvie DELRIEU et monsieur Jean - Christophe SENTOUS.
Décision de la présidente N° 1251 du 17 juin 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 1 avenue Victor Hugo – Rue de Rudel 81000 Albi, d’une superficie de 122 m² cadastré CH0392, propriété de monsieur Jean-Michel MANRESA et madame Karine ATTIA.
Décision de la présidente N° 1252 du 18 juin 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 65 avenue Général Hoche 81000 Albi, d’une superficie de 370 m² cadastré EW0324, propriété de monsieur BOUSQUET et de mesdames et monsieur RUIZ.
Décision de la présidente N° 1253 du 18 juin 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 10 rue arthur massol 81160 Saint - Juéry et cadastré AH0118, propriété de monsieur Gregory DUBUISSEZ.
Décision de la présidente N° 1254 du 18 juin 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 13 rue JeanBaptiste COROT 81000 Albi, d’une superficie de 263 m² cadastré BI0367 BI0369, propriété de monsieur Hervé NAVARRO.
Décision de la présidente N° 1255 du 18 juin 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 3 rue des Foissants - Lot n°04 - 81000 Albi, d’une superficie de 535 m² cadastré AE0221, propriété de la SCI du 3 rue des Foissants.
Décision de la présidente N° 1256 du 18 juin 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 13 rue albert thomas 81160 Saint - Juéry et cadastré AI0314, propriété de madame Cécile SOUTY née FANECHERE et de monsieur Yves SOUTY
Décision de la présidente N° 1257 du 18 juin 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 161 Avenue DEMBOURG 81000 Albi, d’une superficie de 508 m² cadastré AX0299, propriété de madame Monique SIRVAIN et de monsieur Alexis GOURC.
Décision de la présidente N° 1258 du 18 juin 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 19 avenue Emile Andrieu 81160 Saint-Juéry et cadastré AC0239, propriété de madame Monique FONTAINE.
Décision de la présidente N° 1259 du 18 juin 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 158 avenue Colonel Teyssier - 10, rue Georges Bizet (lot n°5) 81000 Albi, d’une superficie de 835 m² cadastré BO0116 - BO0118 (lot n°5), propriété de madame Marie GUILHEM et de monsieur Cyrille FONTBOSTIER.
Décision de la présidente N° 1260 du 18 juin 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 3 et 5 boulevard Strasbourg - 2, rue de la Visitation - Lot n° 21 et 101 - 81000 Albi, d’une superficie de 2099 m² cadastré AC0196, propriété de monsieur Antoon VAN HOIJWEGHEN.
Décision de la présidente N° 1261 du 24 juin 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 59 avenue Jean Jaurès et 1 rue Gisclard 81160 Saint-Juéry et cadastré AE0334 AE0333, propriété de madame et monsieur Gérard CADARS.
Décision de la présidente N° 1262 du 18 juin 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 15,17,19,21 avenue Colonel Teyssier - 20 et 18 rue Général Pont - Lot n° 2 et 16 - 81000 Albi, d’une superficie de 466 m² cadastré AO0147 AO0148 AO0150 AO0151 AO1004 AO1149 AO1150, propriété de la société ACD IMMOBILIER.
Décision de la présidente N° 1263 du 18 juin 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 19 avenue albert calmettes 81160 Saint-Juéry et cadastré AM0299 AM0301 AM0306, propriété de monsieur Frederic Pierre Robert PESCAYRE.
Décision de la présidente N° 1264 du 18 juin 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 15,17,19,21 avenue Colonel Teyssier-20 et 18 rue Général Pont - lot 6 et 7 - 81000 Albi, d’une superficie de 466 m² cadastré AO0148 AO1149 AO1004 AO1150 AO0147 AO0150 AO0151, propriété de la société ACD IMMOBILIER.
Décision de la présidente N° 1265 du 18 juin 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 15,17,19,21 avenue Colonel Teyssier-20 et 18 rue Général Pont - lot n°15 - 81000 Albi, d’une superficie de 466 m² cadastré AO0148 AO1149 AO1004 AO1150 AO0147 AO0150 AO0151, propriété de la société ACD IMMOBILIER.
Décision de la présidente N° 1266 du 18 juin 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé rue du bac 81160 Saint-Juéry et cadastré AI0063, propriété de madame BETTINI Isabelle Patricia.
Décision de la présidente N° 1267 du 18 juin 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 15,17,19,21 avenue Colonel Teyssier-20 et 18 rue Général Pont - Lot n°3 81000 Albi, d’une superficie de 466 m² cadastré AO0147 AO0148 AO0150 AO0151 AO1004 AO1149 AO1150, propriété de la société ACD IMMOBILIER. Décision de la présidente N° 1268 du 18 juin 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 15,17,19,21 avenue Colonel Teyssier-20 et 18 rue Général Pont lot n°9 - 81000 Albi, d’une superficie de 466 m² cadastré AO0148 AO1149 AO1004 AO1150 AO0147 AO0150 AO0151, propriété de la société ACD IMMOBILIER.
Décision de la présidente N° 1269 du 18 juin 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 39 rue jean bouin 81160 Saint-Juéry et cadastré AA0095, propriété des Consorts ALBOUY et CARCY.
Décision de la présidente N° 1270 du 18 juin 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 161 B avenue Jean Jaurès 81160 Saint-Juéry, d’une superficie de 1092 m² cadastré AV0380, propriété de madame Sophie SILVESTRE.
Décision de la présidente N° 1271 du 18 juin 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 9015 chemin de rousset 81160 Saint-Juéry et cadastré AL0059 AL0155 AL0158 AL0161 AL0163, propriété de madame Sandrine SCHEIBEL et monsieur Amable BOYER.
Décision de la présidente N° 1272 du 18 juin 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 25 rue des Marguerites 81160 Saint -Juéry, d’une superficie de 683 m² cadastré AT0254, propriété des consorts RONDAO et RAMOS.
Décision de la présidente N° 1273 du 18 juin 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 4 Côte anselme biscons 81160 Saint-Juéry et cadastré AI0267, propriété des Consorts BOURPILLAC.
Décision de la présidente N° 1274 du 22 juin 2021
Pilote : Maîtrise d’ouvrage : Travaux
Objet : Marché 21 033 Travaux de construction du centre technique Lebon - Lot 4b Ossature bois - façades et vêture bois.
Prestataire : SAS LAMECOL
Montant : 257 090 euros HT (245 000 euros HT pour l’offre de base, et 12 090 euros HT pour l’option 2).
Décision de la présidente N° 1275 du 22 juin 2021
Pilote : Régie voirie
Objet : Marché 21 053 : Fourniture de potelets.
Prestataire : S.A.R.L. ACTUS
Montant : montant minimum annuel de 10 000 € H.T. et d’un montant maximum annuel de 100 000 € H.T.
Durée : Une année, renouvelable 3 fois par reconduction expresse par période d’une année
Décision de la présidente N° 1276 du 21 juin 2021
Pilote : Affaires juridiques Objet : Décision de non préemption du bien situé 5 allée du Colombier 81150 Terssac, d’une superficie de 646 m² cadastré AB0057, propriété de madame Véronique THILLARD et de monsieur Christophe BLERIOT.
Décision de la présidente N° 1277 du 22 juin 2021
Pilote : Régie voirie
Objet : Marché 21 053 : Fourniture de potelets.
Prestataire : S.A.R.L. ACTUS
Montant : Montant minimum annuel de 10 000 € H.T. et d’un montant maximum annuel de 100 000 € H.T.
Durée : Une année, renouvelable 3 fois par reconduction expresse par période d’une année.
Décision de la présidente N° 1278 du 21 juin 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 5 rue Hippolyte Savary -3 bis rue Hippolyte Savary - Lot n° 02 81000 Albi, d’une superficie de 1311 m² cadastré AP 0017 - AP 0360, propriété de madame Dominique Odile PUECH née AVIZOU.
Décision de la présidente N° 1279 du 21 juin 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 17 rue commandant Osmin Durand 81000 Albi, d’une superficie de 205 m² cadastré AK0106, propriété de madame Michelle Garcia et de monsieur Christian GILLI.
Décision de la présidente N° 1280 du 21 juin 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 19 rue Bir Hakeim 81000 Albi, d’une superficie de 143 m² cadastré BW0026, propriété de madame Marie Christine VALAT.
Décision de la présidente N° 1281 du 21 juin 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 9 et 11 rue Nego Danos 81000 Albi, d’une superficie de 794 m² cadastré AO0388 AO0389, propriété de la société KRYSALIDE.
Décision de la présidente N° 1282 du 21 juin 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 20 route de Cordes 81000 Albi, d’une superficie de 81 m² cadastré EI0330, propriété de la SARL ELCE.
Décision de la présidente N° 1283 du 21 juin 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 14 rue Mozart 81000 Albi, d’une superficie de 280 m² cadastré BR0122, propriété de madame Véronique PERARD et monsieur Patrick PERARD.
Décision de la présidente N° 1284 du 21 juin 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 86 avenue de Pelissier 81000 Albi, d’une superficie de 367 m² cadastré BC0028, propriété de madame Marie LORENZIN.
Décision de la présidente N° 1285 du 21 juin 2021
Pilote : Affaires juridiques Objet : Décision de non préemption du bien situé 4 chemin de Pradeles 81000 Albi, d’une superficie de 2673 m² cadastré EX0054 EX0055, propriété des consorts LEQUIN.
Décision de la présidente N° 1286 du 22 juin 2021
Pilote : Maîtrise d’ouvrage : Travaux
Objet : Marché 21 048 Travaux de construction du centre technique Lebon - Lot 17 Station-Tunnel de lavage.
Prestataire : SAS MONTANIER
Montant : 357 774 euros HT
Décision de la présidente N° 1287 du 22 juin 2021
Pilote : Maîtrise d’ouvrage : Travaux
Objet : Marché 21 045 Travaux de construction du centre technique Lebon - Lot 14 Ascenseur.
Prestataire : SAS ORONA SUD OUEST
Montant : 38 450 euros HT
Décision de la présidente N° 1288 du 22 juin 2021
Pilote : Maîtrise d’ouvrage : Travaux
Objet : Marché 21 044 Travaux de construction du centre technique Lebon - Lot 13 Chauffage-ventilation-plomberie-sanitaires.
Prestataire : SAS LAGREZE ET LACROUX
Montant : 799 000 euros HT
Décision de la présidente N° 1289 du 22 juin 2021
Pilote : Politique de la ville
Objet : Accompagnement de publics en insertion du territoire de la communauté d'agglomération de l'Albigeois : VERSO - service maîtrise d’ouvrage, études et programmation des travaux - opération « réalisation d’une dalle, remplacement de caniveaux et tous autres travaux qui pourraient s’avérer nécessaires au chenil communautaire ».
Montant : Le montant du cofinancement se répartit comme suit pour l’action décrite à l’article 1 :
Agglomération – service politique de la ville : 1950 €.
Agglomération – service maîtrise d’ouvrage, études et programmation des travaux : 1950 €.
Durée : 3 semaines et débutera le 23 août 2021
Décision de la présidente N° 1290 du 22 juin 2021
Pilote : Maîtrise d’ouvrage / Travaux
Objet : Marché 21 043 Travaux de construction du centre technique Lebon - Lot 12b Contrôle d'accès anti-intrusion vidéo surveillance.
Prestataire : SAS SPIE INDUSTRIE ET TERTIAIRE
Montant : 207 368,75 euros HT (204 686,42 euros HT pour l’offre de base, 2 682,33 euros HT pour l’option 2).
Décision de la présidente N° 1291 du 22 juin 2021
Pilote : Maîtrise d’ouvrage / Travaux
Objet : Marché 21 042 Travaux de construction du centre technique Lebon - Lot 12a Electricité courants forts courants faibles – SSI.
Prestataire : SARL BAGES ESTADIEU
Montant : 774 653 euros HT (759 754 euros HT pour l’offre de base, 6 998 euros HT pour l’option 1 et 7 696 euros HT pour l’option 2). Décision de la présidente N° 1292 du 21 juin 2021
Pilote : Maîtrise d’ouvrage / Travaux
Objet : Décision de non préemption du bien situé 165 rue de Terssac - Rue de Terssac 81000 Albi, d’une superficie de 625 m² cadastré CK0012 CK0537, propriété des consorts LANDEZ.
Décision de la présidente N° 1293 du 22 juin 2021
Pilote : Maîtrise d’ouvrage / Travaux
Objet : Marché 21.041 Travaux de construction du centre technique Lebon - Lot 11 Peinture.
Prestataire : SARL TARROUX & FILS
Montant : 77 933,87 euros HT
Décision de la présidente N° 1294 du 21 juin 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 2 impasse privée de Fonvialane - Fonvialane 81000 Albi, d’une superficie de 4056 m² cadastré DV0021 DV0068, propriété de la SCI LA GUERLINIERE-FONVIALANE.
Décision de la présidente N° 1295 du 22 juin 2021
Pilote : Maîtrise d’ouvrage / Travaux
Objet : Marché 21.040 Travaux de construction du centre technique Lebon - Lot 10b Revêtement de sol souple.
Prestataire : SARL TALAZAC
Montant : 39 987,51 euros HT
Décision de la présidente N° 1296 du 21 juin 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 7 rue Pierre Ronsard 81000 Albi, d’une superficie de 644 m² cadastré HN0098, propriété des consorts ROTA.
Décision de la présidente N° 1297 du 22 juin 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Marché 21.039 Travaux de construction du centre technique Lebon - Lot 10a Carrelage Faïence.
Prestataire : SARL MIELNIK
Montant : 65 977,97 euros HT
Décision de la présidente N° 1298 du 22 juin 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Marché 21.038 Travaux de construction du centre technique Lebon - Lot 9 Menuiseries intérieures.
Prestataire : SAS COUCOUREUX BÂTIMENTS
Montant : 241 161,13 euros HT
Décision de la présidente N° 1299 du 24 juin 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 58 rue du Comte Chardonnet 81000 Albi, d’une superficie de 243 m² cadastré HN0064, propriété de madame madame Wafaa FATHI.
Décision de la présidente N° 1300 du 22 juin 2021
Pilote : Maîtrise d’ouvrage / Travaux Objet : Marché 21.037 Travaux de construction du centre technique Lebon - Lot 8 Plâtrerie isolation faux plafonds.
Prestataire : SARL PATRICK TRUJILLO
Montant : 174 815,71 euros HT
Décision de la présidente N° 1301 du 21 juin 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 13 rue Salvan de Saliès - Lot 1 et 3 - 81000 Albi, d’une superficie de 160 m² cadastré AO0969, propriété de monsieur et madame Eric GACHON.
Décision de la présidente N° 1302 du 22 juin 2021
Pilote : Maîtrise d’ouvrage / Travaux
Objet : Marché 21.036 Travaux de construction du centre technique Lebon - Lot 7 Serrurerie métallerie.
Prestataire : SARL BORIES METALLERIE
Montant : 162 948,87 euros HT (140 692,51 euros HT pour l’offre de base et 22 256,36 euros HT pour l’option 2).
Décision de la présidente N° 1303 du 22 juin 2021
Pilote : Maîtrise d’ouvrage / Travaux
Objet : Marché 21.035 Travaux de construction du centre technique Lebon - Lot 6 Menuiseries extérieures.
Prestataire : SAS CLAUDE LAUMOND
Montant : 162 510 euros HT (158 965 euros HT pour l’offre de base et 3 545 euros HT pour l’option 2).
Décision de la présidente N° 1304 du 21 juin 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 2 avenue de la Martelle 81150 Terssac, d’une superficie de 17717 m² cadastré AM0030, propriété de la société MB INVESTISSEMENT.
Décision de la présidente N° 1305 du 22 juin 2021
Pilote : Maîtrise d’ouvrage / Travaux
Objet : Marché 21.034 Travaux de construction du centre technique Lebon - Lot 5 Bardage couverture étanchéité zinguerie.
Prestataire : SASU MCEB
Montant : 734 233,36 euros HT (700 549,11 euros HT pour l’offre de base, 26 281,72 euros HT pour l’option 1 et 7 402,53 euros HT pour l’option 2).
Décision de la présidente N° 1306 du 21 juin 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé La Vene Haute 81990 Puygouzon, d’une superficie de 59 m² cadastré ZL0315, propriété des consorts CUQ.
Décision de la présidente N° 1307 du 22 juin 2021
Pilote : Maîtrise d’ouvrage / Travaux
Objet : Marché 21.032 Travaux de construction du centre technique Lebon - Lot 4a Charpentes.
Prestataire : SAS LAMECOL
Montant : 726 000 euros HT (580 000 euros HT pour l’offre de base, 113 000 euros HT pour l’option 1 et 33 000 euros HT pour l’option 2). Décision de la présidente N° 1308 du 22 juin 2021
Pilote : Maîtrise d’ouvrage / Travaux
Objet : Marché 21.031 Travaux de construction du centre technique Lebon - Lot 3 Installation de chantier - Fondations - Gros œuvre.
Prestataire : SAS ALBERT ET FILS BÂTIMENT
Montant : 972 983,10 euros HT (954 845,13 euros HT pour l’offre de base, 9 886,92 euros HT pour l’option 1 et 8 251,05 euros HT pour l’option 2).
Décision de la présidente N° 1309 du 21 juin 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 551 avenue de la Borie 81990 Puygouzon, d’une superficie de 753 m² cadastré ZM0189 ZM0566, propriété de monsieur Régis SEISSON.
Décision de la présidente N° 1310 du 22 juin 2021
Pilote : Maîtrise d’ouvrage / Travaux
Objet : Marché 21.030 Travaux de construction du centre technique Lebon - Lot 2 Démolition – Désamiantage.
Prestataire : SAS BENEZECH TP
Montant : 167 608,26 euros HT
Décision de la présidente N° 1311 du 21 juin 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 5424 Impasse de la Fedarie Haute 81160 Arthès, d’une superficie de 24826 m² cadastré AC0061 AC0071 AC0104 AC0105 AC0106 AC0076, propriété de monsieur Philippe Emile Louiset LE GAILLARD et de madame Véronique Gisèle PENDARIES.
Décision de la présidente N° 1312 du 22 juin 2021
Pilote : Maîtrise d’ouvrage / Travaux
Objet : Marché 21.029 Travaux de construction du centre technique Lebon - Lot 1 VRD - aménagements extérieurs.
Prestataire : SA mandataire SPIE BATIGNOLLES MALET
Montant : 1 685 646,20 euros HT (1 568 103,52 euros HT pour l’offre variante 1, 4 310,68 euros HT pour l’option 1 et 113 232 euros HT pour l’option 3).
Décision de la présidente N° 1313 du 21 juin 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 5620 route de la Longagne 81160 Arthès, d’une superficie de 746 m² cadastré AH0193, propriété de monsieur Franck CAPUS.
Décision de la présidente N° 1314 du 21 juin 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé chemin du Coustou 81160 Arthès, d’une superficie de 1187 m² cadastré AE0037, propriété de monsieur Charles CORADELLO.
Décision de la présidente N° 1315 du 25 juin 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - monsieur Hervé LEGRAND Montant : 225 €
Décision de la présidente N° 1316 du 25 juin 2021 Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - monsieur Michele PANZANARO Montant : 74,75 €
Décision de la présidente N° 1317 du 25 juin 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - monsieur Alfred MERTES Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1318 du 25 juin 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - monsieur Jérôme LANNOY Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1319 du 25 juin 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - madame Julie ANSELMET Montant : 162,25 €
Décision de la présidente N° 1320 du 25 juin 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - madame Laura JEANNE Montant : 100 €
Décision de la présidente N° 1321 du 25 juin 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - madame Adeline VEDEAU Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1322 du 25 juin 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - monsieur Michel CARVALHO Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1323 du 25 juin 2021
Pilote : Développement économique
Objet : Convention d’aide au recrutement avec la société Mécanuméric permettant l’attribution d’une aide à l’installation d’un montant forfaitaire de 4 000 euros au salarié Pierre Pedron.
Décision de la présidente N° 1324 du 25 juin 2021
Pilote : Développement économique
Objet : Convention d’aide au recrutement avec la société Courtial Rénovations permettant l’attribution d’une aide à l’installation d’un montant forfaitaire de 4 000 euros au salarié Frédéric BAECHEL.
Décision de la présidente N° 1325 du 24 juin 2021
Pilote : Équipements aquatiques
Objet : Convention de mise à disposition gratuite des équipements aquatiques entre le SDIS et la communauté d'agglomération de l'Albigeois.
Montant : A titre gratuit
Durée : Trois ans renouvelable une fois pour une durée équivalente
Décision de la présidente N° 1326 du 24 juin 2021 Pilote : Équipements aquatiques
Objet : Convention de mise à disposition gratuite des équipements aquatiques entre l'association sportive de la gendarmerie nationale et la communauté d'agglomération de l'Albigeois.
Montant : A titre gratuit
Durée : Trois ans renouvelable une fois pour une durée équivalente
Décision de la présidente N° 1327 du 24 juin 2021
Pilote : Maîtrise d’ouvrage / Travaux
Objet : Marché 21.047 Travaux de construction du centre technique Lebon - Lot 16 Portes sectionnelles.
Prestataire : SARL BATI FEU
Montant : 125 431 euros HT
Décision de la présidente N° 1328 du 24 juin 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé La Baute – 1 avenue des Marranes 81990 Le Sequestre et cadastré AC0167 AC0168 AC0169 AC0227 AC0232, propriété de la SAS BUFFALO GRILL.
Décision de la présidente N° 1329 du 24 juin 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 30 rue de Pendaries 81990 Le Sequestre et cadastré AI0015, propriété de la SCI TAKARA et madame Raymonde SALARINO.
Décision de la présidente N° 1330 du 24 juin 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 10 rue la Barthe 81150 Marssac sur Tarn et cadastré AH0008, propriété de madame Christiane TOURNIE et messieurs Olivier et Rémi ALBINET.
Décision de la présidente N° 1331 du 24 juin 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 6 rue de l'Orée du Bois 81990 Saliès et cadastré A0543, propriété des consorts ANDERODIAS et CARRIER.
Décision de la présidente N° 1332 du 2 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 39 chemin de Salan 81990 Fréjairolles et cadastré AT0011, propriété de madame Marine BERNADOU.
Décision de la présidente N° 1333 du 25 juin 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 166 et 172 route d'Albi 81990 Fréjairolles et cadastré AD0011 AD0008 AD0009, propriété de monsieur Laurent Daniel BOULOC.
Décision de la présidente N° 1334 du 28 juin 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Clarisse PICOU Montant : 500 €
Décision de la présidente N° 1335 du 28 juin 2021 Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Marc DA SILVA Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1336 du 28 juin 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Manuel GIMENO Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1337 du 28 juin 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Régine SOREZE Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1338 du 28 juin 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Catherine CALVEL Montant : 67,50 €
Décision de la présidente N° 1339 du 28 juin 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Ariane DELOUME Montant : 200 €
Décision de la présidente N° 1340 du 28 juin 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Alain HUOT Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1341 du 28 juin 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Régine SABATIER Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1342 du 28 juin 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Carole FERNANDEZ Montant : 100 €
Décision de la présidente N° 1343 du 28 juin 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Thierry BRU Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1344 du 28 juin 2021
Pilote : Équipements aquatiques
Objet : Avenant à la convention de mise à disposition gratuite des équipements aquatiques entre l'association Albi Sports Aquatiques et la communauté d'agglomération de l'Albigeois.
Montant : A titre gratuit
Durée : Du 5 au 16 juillet 2021
Décision de la présidente N° 1345 du 28 juin 2021
Pilote : Hydraulique et assainissement Objet : Constitution de servitude pour le passage de canalisations en terrain privé situé 10 place de la Ville Vieille à Marssac sur Tarn conclue avec monsieur Pierjean FABRE et madame Sandra TOURRE.
Montant : A titre gracieux
Durée : Durée des ouvrages
Décision de la présidente N° 1346 du 28 juin 2021
Pilote : ANRU
Objet : PROJET ANRU "Cantepau Demain" - Réalisation d'une étude géotechnique G2AVP et G2 PRO.
Prestataire : Bureau d’études spécialisé GEOTEC
Montant : Le montant de la mission en tranche ferme est de 20 300 € HT soit 24 360 € TTC. La mission se découpe en deux phases distinctes : la mission G2 AVP pour un montant de 16 650 € HT
la mission G2 PRO pour un montant prévisionnel de 3 650 € HT qui pourra être ajusté au regard des résultats obtenus sur la première phase.
Décision de la présidente N° 1347 du 28 juin 2021
Pilote : Équipements aquatiques
Objet : Convention de mise à disposition gratuite des équipements aquatiques entre l'association sportive du commissariat de Police et la communauté d'agglomération de l'Albigeois.
Montant : A titre gratuit
Durée : Trois ans renouvelable une fois pour une durée équivalente
Décision de la présidente N° 1348 du 28 juin 2021
Pilote : Équipements aquatiques
Objet : Convention de mise à disposition gratuite des équipements aquatiques entre l'association Albi Triathlon et la communauté d'agglomération de l'Albigeois. Montant : A titre gratuit
Durée : Trois ans renouvelable une fois pour une durée équivalente
Décision de la présidente N° 1349 du 28 juin 2021
Pilote : Équipements aquatiques
Objet : Convention de mise à disposition gratuite des équipements aquatiques entre l'association SNSM et la communauté d'agglomération de l'Albigeois La présidente de la communauté d'agglomération de l'Albigeois.
Montant : A titre gratuit
Durée : Trois ans renouvelable une fois pour une durée équivalente
Décision de la présidente N° 1350 du 28 juin 2021
Pilote : Équipements aquatiques
Objet : Convention de mise à disposition gratuite des équipements aquatiques entre l'association Club subaquatique Albigeois et la communauté d'agglomération de l'Albigeois.
Montant : A titre gratuit
Durée : Trois ans renouvelable une fois pour une durée équivalente
Décision de la présidente N° 1351 du 28 juin 2021
Pilote : Équipements aquatiques
Objet : Convention de mise à disposition gratuite des équipements aquatiques entre l'association Baby Club et la communauté d'agglomération de l'Albigeois La présidente de la communauté d'agglomération de l'Albigeois.
Montant : A titre gratuit Durée : Trois ans renouvelable une fois pour une durée équivalente
Décision de la présidente N° 1352 du 2 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 6 impasse de la Perlotine 81990 Cambon et cadastré AD0341, propriété de monsieur et madame Abdoul et Stéphanie KAMARDINE-GAVALDA.
Décision de la présidente N° 1353 du 28 juin 2021
Pilote : Équipements aquatiques
Objet : Convention de mise à disposition gratuite des équipements aquatiques entre l'association Albi Triathlon et la communauté d'agglomération de l'Albigeois. Montant : A titre gratuit
Durée : Trois ans renouvelable une fois pour une durée équivalente
Décision de la présidente N° 1354 du 28 juin 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Travaux de confortement d’un mur de soutènement rue Lamothe à Albi – Signature du contrat de mission de coordination Sécurité et Protection de la Santé. Prestataire : SAS BUREAU VERITAS CONSTRUCTION
Montant : 2 620 € HT
Décision de la présidente N° 1355 du 28 juin 2021
Pilote : Médiathèques
Objet : Convention de prestation de service avec la MJC , en vue de programmer une animation musicale afin de valoriser le fonds scène locale à la médiathèque Pierre Amalric.
Prestataire : MJC
Montant : 250 euros TTC
Date : 6 et 7 juillet 2021
Décision de la présidente N° 1356 du 28 juin 2021
Pilote : Médiathèques
Objet : Convention de prestation de service avec l’association LES THERESES, en vue de programmer un spectacle de magie afin de valoriser les collections du fonds « documentaire jeunesse ».
Prestataire : Association LES THERESES
Montant : 1380 euros TTC
Date : Vendredi 9 juillet 2021
Décision de la présidente N° 1357 du 28 juin 2021
Pilote : Médiathèques
Objet : Convention de prestation de service avec l’association ADAV EUROPE, en vue de programmer une projection en plein air du film « chacun pour tous ». Prestataire : Association ADAV
Montant : 173,85 euros TTC
Date : Jeudi 26 août 2021
Décision de la présidente N° 1358 du 19 juillet 2021
Pilote : Médiathèques
Objet : Convention de partenariat Haut et Court Distribution pour la projection du film « Pachamama ».
Prestataire : Haut et Court Distribution
Montant : 105,50 euros TTC Date : Samedi 16 octobre 2021
Décision de la présidente N° 1359 du 28 juin 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Patricia BLEYS Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1360 du 28 juin 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Patrick PEREZ Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1361 du 28 juin 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Céline BRUNELLI Montant : 199,75 €
Décision de la présidente N° 1362 du 28 juin 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Hervé DO Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1363 du 28 juin 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Jean-Philippe LLACH Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1364 du 28 juin 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Manon LLACH Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1365 du 28 juin 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Hugues SEGONE Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1366 du 28 juin 2021
Pilote : Parc auto
Objet : Contrat de location en longue durée d'un véhicule de marque et modèle Peugeot 3008 avec la société Arval Fleet Services titulaire du marché public UGAP La présidente de la communauté d'agglomération de l'Albigeois. Montant : Loyers mensuels de 295,88 € TTC
Décision de la présidente N° 1367 du 25 juin 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Délégation du droit de préemption à la ville d'Albi concernant la déclaration d’intention d’aliéner DA 81004 21 0428 - madame Yvette METGE portant sur la vente d’un terrain nu cadastré section AN0223, situé Rue Édouard Branly sur la commune d’Albi, d’une surface de 6343 m², pour un prix de 5 917,00 € et selon les modalités stipulées dans la déclaration d’intention d’aliéner.
Décision de la présidente N° 1368 du 2 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques Objet : Décision de non préemption du bien situé 357 chemin de Canavières 81000 Albi et cadastré DS0065, propriété de madame Juliette SICARD.
Décision de la présidente N° 1369 du 2 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 51 rue des Pavillons 81000 Albi et cadastré BV0173, propriété de monsieur JeanFrancois POUX et madame Marie-France SCHULTHEIS.
Décision de la présidente N° 1370 du 2 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 21 rue du Capitaine Treilhes 81000 Albi et cadastré BT0107, propriété des consorts DOUZIECH.
Décision de la présidente N° 1371 du 2 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 15 rue Augustin Courbatieu 81000 Albi et cadastré BL0153, propriété de madame Caroline BOUYSSOU.
Décision de la présidente N° 1372 du 2 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 13 avenue Albert Thomas 81000 Albi et cadastré AL0388, propriété de monsieur Yves DALBIES et madame Annette LAGNEAU.
Décision de la présidente N° 1373 du 2 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 8 avenue Colonel Teyssier – Lot 3 art 1 - AO131 / Lot 3 Art 2 AO1108 81000 Albi et cadastré AO1108 AO1131, propriété de monsieur François GRANGER et madame Amélie GOHARD.
Décision de la présidente N° 1374 du 2 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 20 boulevard Edouard Andrieu et 6 rue Castelginest 81000 Albi et cadastré AP0121, propriété de la SCI VALMARIE.
Décision de la présidente N° 1375 du 2 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 4 rue Baptiste Marcet 81000 Albi et cadastré HX0029, propriété de monsieur Patrick BASSO DE MARCO.
Décision de la présidente N° 1376 du 2 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 27 rue Jean de la Fontaine 81000 Albi et cadastré CH0005, propriété de madame Madeleine AIME.
Décision de la présidente N° 1377 du 2 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé La Millassole – Route de Teillet 81000 Albi et cadastré KM0193 KM0195 KM0196 KM0198 KM0200, propriété de madame Aline PRADEL.
Décision de la présidente N° 1378 du 2 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques Objet : Décision de non préemption du bien situé 102 rue Porta – Lot 3 81000 Albi et cadastré AC0184, propriété de monsieur Jean-Dominique PAJAUD.
Décision de la présidente N° 1379 du 2 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 1 rue des Nobles et 7 rue de Verdusse 81000 Albi et cadastré AH0430, propriété de madame Christine PRADAL.
Décision de la présidente N° 1380 du 2 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 21 rue Marcel Ricard et 75 boulevard Valmy 81000 Albi et cadastré BK0260 BK0261, propriété de monsieur Alexis TURROQUES.
Décision de la présidente N° 1381 du 2 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 53 bis rue de Bourdes 81000 Albi et cadastré CM0242, propriété de monsieur et madame Norbert et Anne LECLERC.
Décision de la présidente N° 1382 du 2 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé Rue Hippolyte Taine 81000 Albi et cadastré BD0327 BD0330 BD0411, propriété des consorts THIRIOT.
Décision de la présidente N° 1383 du 2 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 137 route de Terssac 81000 Albi et cadastré CK0549, propriété de monsieur André CATHALA.
Décision de la présidente N° 1384 du 2 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 9 Lice Jean Moulin – Lots 5, 15, 16, 17, 18, 19 et 20 81000 Albi et cadastré AO0092, propriété de monsieur Olivier MEDALLE et madame Nathalie GINESTET.
Décision de la présidente N° 1385 du 2 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 47 avenue du Général De Gaulle 81000 Albi et cadastré AR0286, propriété de madame Paule CALVIGNAC.
Décision de la présidente N° 1386 du 2 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 51 rue Garric Pélissier 81000 Albi et cadastré ES0042, propriété de monsieur et madame Patrice et Lætitia MASSOL / BONNAL.
Décision de la présidente N° 1387 du 2 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 88 chemin Eugène Mancel et rue de la Nougarède 81000 Albi et cadastré BD0190, propriété de monsieur Pierre VIGUIER.
Décision de la présidente N° 1388 du 2 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques Objet : Décision de non préemption du bien situé 40 boulevard Strasbourg 81000 Albi et cadastré AM0211, propriété de la SCI PRASLIN.
Décision de la présidente N° 1389 du 2 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 74 rue Jean De La Fontaine 81000 Albi et cadastré CK0635, propriété des consorts PÉPIN.
Décision de la présidente N° 1390 du 2 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé La Peyroulié 81000 Albi et cadastré IO0306, propriété de madame Evelyne BRU.
Décision de la présidente N° 1391 du 30 juin 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Patrice GAUTHIER Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1392 du 30 juin 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Roger CAUSSE Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1393 du 30 juin 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Danielle PERIE Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1394 du 30 juin 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Emeline DALMON Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1395 du 30 juin 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Gérard PALIS Montant : 74,75 €
Décision de la présidente N° 1396 du 30 juin 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Christiane ALBOUZE-GRAVIER Montant : 212,25 €
Décision de la présidente N° 1397 du 30 juin 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Pierre DEVALS Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1398 du 30 juin 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Chantal MOULINIER Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1399 du 30 juin 2021 Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Sylvie LAFFONT Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1400 du 30 juin 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Frédéric GAVALDA Montant : 100 €
Décision de la présidente N° 1401 du 30 juin 2021
Pilote : Hydraulique et assainissement
Objet : Constitution de servitude pour le passage de canalisations en terrain privé situé 58 rue Gustave Eiffel à Albi conclue avec monsieur Nicolas BARTHE représentant la SAS LCNM.
Montant : A titre gracieux
Durée : Durée des ouvrages
Décision de la présidente N° 1402 du 30 juin 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Bail à usage d'habitation avec madame et monsieur DOUSTEYSSIER, pour la location d’un logement de fonction au bénéfice du directeur général des services de la communauté d’agglomération de l’Albigeois.
Montant : 1 800 euros par mois
Durée : Le bail est conclu pour une durée de 3 ans à compter du 29 juin 2021
Décision de la présidente N° 1403 du 2 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 149 avenue Jean Jaurès 81160 Saint-Juéry et cadastré AV0025, propriété de madame Josette BOUYSSIERE.
Décision de la présidente N° 1404 du 2 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 6 rue Albert Thomas 81160 Saint - Juéry et cadastré AE0270, propriété des consorts CANCE.
Décision de la présidente N° 1405 du 2 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 24 rue Albert Calmette 81160 Saint - Juéry et cadastré AM0089, propriété de monsieur Marc DE NARDI.
Décision de la présidente N° 1406 du 30 juin 2021
Pilote : Finances
Objet : Décision de virement de crédits n°3-2021 budget général pour financer les études relatives à la création de l’ascenseur extérieur de la médiathèque Pierre Amalric.
Décision de la présidente N° 1407 du 2 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé Rousset – 6 route des Avalats 81160 Saint-Juéry et cadastré AL0027, propriété de madame Claudette BORIES.
Décision de la présidente N° 1408 du 2 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques Objet : Décision de non préemption du bien situé 15 rue des Marguerites 81160 Saint - Juéry et cadastré AT0261, propriété de madame Marie Caroline TABARLY.
Décision de la présidente N° 1409 du 30 juin 2021
Pilote : Relais assistantes maternelles
Objet : Convention de partenariat avec l’association Pauses musicales en vue d’organiser la programmation d’une représentation du spectacle « Histoires de lune et d’eau ».
Montant : 255 €
Date : Vendredi 9 juillet 2021
Décision de la présidente N° 1410 du 30 juin 2021
Pilote : Politique de la ville
Objet : Prestations de service - Etude statistiques et démographiques réalisée par le bureau d'étude Ithéa dans le cadre de la convention territoriale globale Prestataire : Bureau d'étude Ithéa
Montant : 8160€ TTC
Décision de la présidente N° 1411 du 2 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé Chemin des Vernières 81160 Arthès et cadastré AM0310, propriété de monsieur Pierre THENEGAL.
Décision de la présidente N° 1412 du 2 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 62, 64 et 66 avenue Albert Thomas – 10 rue Gabriel Soulages 81000 Albi et cadastré AM0143 AM0460 AM0462 AM0464, propriété de la SARL TERRA-INVEST.
Décision de la présidente N° 1413 du 1er juillet 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Laure LANGOT Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1414 du 1er juillet 2021
Pilote : Équipements aquatiques
Objet : Avenant n° 1 au marché 21 013 "Changement des filtres - Espace aquatique Atlantis".
Prestataire : SARL SNERHA Aquatech
Montant : 3 580 € H.T. soit une augmentation de 1,56 % portant le nouveau montant du marché à 232 475,00 € HT
Décision de la présidente N° 1415 du 6 juillet 2021
Pilote : Transports urbains
Objet : Prestations de marquage des autobus du service des transports urbains Prestataire : Société GRAPHIBUS
Montant : 23 290 € HT
Décision de la présidente N° 1416 du 1er juillet 2021
Pilote : Politique de la ville
Objet : Accompagnement de publics en insertion du territoire de la communauté d'agglomération de l'Albigeois : VERSO - commune d'Albi - opération « réalisation de travaux dans les cimetières de la ville d’Albi et diverses interventions d’entretien pour la ville d’Albi ».
Montant : 4550€
Durée : 7 semaines et se réalisera sur l’année 2021
Décision de la présidente N° 1417 du 1er juillet 2021
Pilote : Politique de la ville
Objet : Accompagnement de publics en insertion du territoire de la communauté d'agglomération de l'Albigeois : VERSO - commune d'Albi - opération « réalisation de travaux dans les cimetières de la ville d’Albi et diverses interventions d’entretien pour la ville d’Albi ».
Montant : 3 900€
Durée : 6 semaines et se réalisera sur l’année 2021
Décision de la présidente N° 1418 du 1er juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Désignation du cabinet Depuy Avocats & Associés - référé expertise NAVARRO.
Décision de la présidente N° 1419 du 1er juillet 2021
Pilote : Politique de la ville
Objet : Accompagnement de publics en insertion du territoire de la communauté d'agglomération de l'Albigeois : Régie Inter Quartiers - service développement économique et innovation - opération « débroussaillage
Montant : Le montant du cofinancement se répartit comme suit pour l’action décrite à l’article 1 :
Agglomération – service politique de la ville : 1950 €.
Agglomération – service développement économique et innovation : 2468,40 €. Durée : 3 semaines et sera réalisée de juillet à septembre 2021
Décision de la présidente N° 1420 du 1er juillet 2021
Pilote : Systèmes d’informations et réseaux
Objet : Avenant au contrat de maintenance modules CIRIL RH et Finances. Prestataire : CIRIL GROUP SAS
Montant : Le montant annuel de la redevance est fixé à 30 479,35 € TTC
Décision de la présidente N° 1421 du 8 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 9 place de l’Église 81120 Dénat et cadastré C0164, propriété des consorts MAVIEL.
Décision de la présidente N° 1422 du 6 juillet 2021
Pilote : urbanisme
Objet : Avenant n° 1 au marché 21 001 "Conception graphique de panneaux d'informations et d'interprétation paysagère d'un itinéraire cyclo-touristique de la communauté d'agglomération de l'Albigeois" afin de permettre la création de trois points d’arrêts supplémentaires.
Prestataire : Société FRANCOIS DAVID
Montant : 7 386,30 € H.T. soit une augmentation de 12,30 % portant le nouveau montant du marché à 67 336,30 € H.T.
Décision de la présidente N° 1423 du 6 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques Objet : Prestations d'assurances - constitution d'un groupement de commandes entre l'agglomération, la ville de Saint-Juéry et la ville d'Albi.
Durée : Les marchés seront attribués pour une durée de 4 ans par la commission d’appel d’offres spécifique.
Décision de la présidente N° 1424 du 6 juillet 2021
Pilote : Eau potable
Objet : Coordination Sécurité et Protection de la Santé pour les travaux de réseaux d'eau potable du second semestre 2021.
Montant : 3 750,00 € HT
Prestataire : BUREAU VERITAS Construction
Décision de la présidente N° 1425 du 6 juillet 2021
Pilote : Maîtrise d’ouvrage/travaux
Objet : Marché 21.042 Travaux de construction du centre technique Lebon - Lot 12a Electricité courants forts courants faibles - SSI - annule et remplace la décision n°1291.
Montant : 775 168 euros HT (760 474 euros HT pour l’offre de base, 6 998 euros HT pour l’option 1 et 7 696 euros HT pour l’option 2)
Prestataire : Société BAGES ESTADIEU
Décision de la présidente N° 1426 du 6 juillet 2021
Pilote : Eau potable
Objet : Coordination Sécurité et Protection de la Santé pour les travaux de réseaux d'eau potable du premier semestre 2021
Montant : 3 000,00 € HT
Prestataire : BUREAU VERITAS Construction
Décision de la présidente N° 1427 du 6 juillet 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Laure LANGOT Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1428 du 6 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Convention d'honoraires - cabinet d'avocats Bouyssou & Associés - dossier Gizycki.
Montant : Taux horaire de 230 € HT, auquel peut s’ajouter un montant forfaitaire de 1 600 € HT en cas de représentation à l’audience devant la cour administrative d’appel de Bordeaux.
Décision de la présidente N° 1429 du 2 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 79 et 81 route Vieille de Montplaisir et Travers de la Font Del Pue 81990 Cunac et cadastré AH0171 AH0249 AH0252, propriété de madame et monsieur Nicolas ROUSSEL.
Décision de la présidente N° 1430 du 2 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 16 route du Stade 81150 Rouffiac et cadastré E0491, propriété de madame Yvan et Simone DURAND / MANGEIX.
Décision de la présidente N° 1431 du 2 juillet 2021 Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé Le Gres 81150 Rouffiac et cadastré E0580 E0581 E0569, propriété de monsieur Abel BLATGE.
Décision de la présidente N° 1432 du 7 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 64 rue des Carmélites 81000 Albi et cadastré BK0301, propriété des consorts LAVERGNE-MICOLLIER.
Décision de la présidente N° 1433 du juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 42 rue Seré de Rivière et 47, 49 rue Dominique de Florence – Lot 3 81000 Albi et cadastré AO0299 AO1010 AO1011, propriété de la SCI TEYSSIER.
Décision de la présidente N° 1434 du 7 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 79 rue Rinaldi 81000 Albi et cadastré AK0048, propriété de monsieur Gérard Joseph Auguste BESSET.
Décision de la présidente N° 1435 du 7 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 31 rue du Puech Petit 81000 Albi et cadastré KX0141 KX0143, propriété de monsieur et madame Bruno et Yolande RIGAL.
Décision de la présidente N° 1436 du 7 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 93 avenue Maréchal Franchet d’Esperey 81000 Albi et cadastré BX0358, propriété de madame Christiane HARDY.
Décision de la présidente N° 1437 du 7 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 28 rue Croix Blanche – Lot 3 et 6 81000 Albi et cadastré AH0047, propriété de monsieur Bruno IMBERT.
Décision de la présidente N° 1438 du 7 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 5 allée des Rosiers 81000 Albi et cadastré BH0047, propriété de monsieur Richard VIALA et et madame Karine ASPE.
Décision de la présidente N° 1439 du 7 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 72 rue des Brus 81000 Albi et cadastré CE0072, propriété des consorts MARTORELL.
Décision de la présidente N° 1440 du 7 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 30 rue des Brus 81000 Albi et cadastré CE0022, propriété de monsieur Martin OMERDECUGIS et madame Noémie HAMEL.
Décision de la présidente N° 1441 du 7 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques Objet : Décision de non préemption du bien situé 22 et 24 rue de l'hôtel de ville – Lot 19 et 21 81000 Albi et cadastré AE0296, propriété de la SOCIÉTÉ DE PROMOTION ET DE RÉNOVATION IMMOBILIÈRE TARNAISE.
Décision de la présidente N° 1442 du 7 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 141 rue de Rudel 81000 Albi et cadastré CL0226 CL0290, propriété de monsieur Samuel FICAT et madame Océane GONZALEZ.
Décision de la présidente N° 1443 du 7 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 34 et 36 rue Dominique Ingres 81000 Albi et cadastré HL0212 HL0213, propriété de monsieur Jean-Marie ALBERGE et madame Christine IMBERT.
Décision de la présidente N° 1444 du 7 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 110 Ter avenue Dembourg 81000 Albi et cadastré AL0539, propriété de monsieur Didier BORGHI et madame Blandine SUAU.
Décision de la présidente N° 1445 du 7 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 21 rue Jean de la Fontaine 81000 Albi et cadastré CH0428, propriété de monsieur Matthieu CALVET et madame Orianne DEBOOSE.
Décision de la présidente N° 1446 du 7 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 52 rue Angely Cavalie 81000 Albi et cadastré AT0271 AT0272, propriété de madame Marie-Chantal PASTRE et monsieur Michel PAGES.
Décision de la présidente N° 1447 du 15 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 1 rue Louise Michel 81990 Le Sequestre et cadastré AS0112, propriété de monsieur Cyril MORAND.
Décision de la présidente N° 1448 du 7 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 1 rue Sicard Alaman 81150 Castelnau-de-Lévis et cadastré AZ0294, propriété de monsieur Alexandre DECAZY.
Décision de la présidente N° 1449 du 7 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 2 rue des Bruyères 81990 Puygouzon et cadastré ZK0112 ZK0274 ZK0277, propriété de monsieur Jérôme ROUQUET.
Décision de la présidente N° 1450 du 7 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques Objet : Décision de non préemption du bien situé 11 chemin des Crêtes de Labastide- Dénat 81120 Puygouzon et cadastré 113B0810 113B0812, propriété de monsieur Wannick SAGEL et madame Micheline EVRARD.
Décision de la présidente N° 1451 du 7 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 15 rue des Fauvettes 81990 Puygouzon et cadastré ZB0638, propriété de monsieur Fabrice GROPAS et madame Angélique GERARD.
Décision de la présidente N° 1452 du 7 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé Lieudit La Planquette 81990 Puygouzon et cadastré ZM0737 ZM0738, propriété de monsieur Mouran GALY.
Décision de la présidente N° 1453 du 7 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 662 route de Castres 81990 Puygouzon et cadastré ZM0108, propriété de madame Isabelle BEL.
Décision de la présidente N° 1454 du 15 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 36 rue de Lavazière – Lots 59 et 92 81000 Albi et cadastré BT0462, propriété de monsieur Ynze DE HAAN.
Décision de la présidente N° 1455 du 15 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 14 place Jean Jaurès 81000 Albi et cadastré AP0024 AP0025 AP0026 AP0027 AP0028 AP0029 AP0030 AP0031 AP0032 AP0033 AP0034 AP0035, propriété de monsieur Philippe Jacques Bernard MAQUIN.
Décision de la présidente N° 1456 du 15 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 57 rue Colonel Vasseur et Caussels 81000 Albi et cadastré HT0094 HT0135, propriété de la SCI LA GRENOUILLERE.
Décision de la présidente N° 1457 du 15 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 55 chemin du Go 81000 Albi et cadastré HI0411, propriété de mesdames Emilyne et Sandra PEDRON / MAURS.
Décision de la présidente N° 1458 du 15 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 10 rue de la Souque et 3 - 5 place de l'Archevêché – Lot 9 81000 Albi et cadastré AD0016 AD0018 AD0019, propriété de monsieur Gilles LEJEUNE.
Décision de la présidente N° 1459 du 15 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 55 rue Mozart et 174 rue Commandant Blanché 81000 Albi et cadastré BR0080 BR0456, propriété de madame Béatrice TISSANDIER.
Décision de la présidente N° 1460 du 15 juillet 2021 Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 37 avenue Dembourg 81000 Albi et cadastré AL0145, propriété de monsieur Guillaume BOUTEVILLAIN.
Décision de la présidente N° 1461 du 12 juillet 2021
Pilote : Médiathèques
Objet : Convention de partenariat avec le Collectif les vidéophages en vue de programmer une séance de cinéma de plein air.
Date : Jeudi 26 août 2021
Montant : 460 euros TTC
Décision de la présidente N° 1462 du 12 juillet 2021
Pilote : Médiathèques
Objet : Convention de partenariat Antonin BOCCARA en vue de programmer une animation « jeux de société ».
Date : Mercredi 29 septembre 2021
Montant : 260 euros HT
Décision de la présidente N° 1463 du 15 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 27 rue Commandant Osmin Durand 81000 Albi et cadastré AK0111, propriété des consorts BOSC.
Décision de la présidente N° 1464 du 13 juillet 2021
Pilote : Systèmes d’informations et réseaux
Objet : Avenant au contrat de maintenance du logiciel Mensura (utilisation de deux licences supplémentaires).
Durée : L’avenant prendra effet à compter du mois d’avril 2021 et fera l’objet d’une facturation à partir du 1er janvier 2022.
Décision de la présidente N° 1465 du 15 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 85 rue du Commandant Blanché 81000 Albi et cadastré BP0035, propriété de madame Éliane DE BARROS.
Décision de la présidente N° 1466 du 15 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 38 rue de la Négrouillère 81000 Albi et cadastré AM0049, propriété de monsieur et madame Jacques et Marie France COMBES / LESPINARD.
Décision de la présidente N° 1467 du 15 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 177 bis rue du Roc 81000 Albi et cadastré BO0368, propriété de madame Françoise LE SAUX.
Décision de la présidente N° 1468 du 15 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 69 avenue Dembourg 81000 Albi et cadastré AL0173, propriété de monsieur Jean AUDOUI.
Décision de la présidente N° 1469 du 15 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques Objet : Décision de non préemption du bien situé 17 cité de la Serigné et avenue Lescure 81160 Arthès et cadastré AK0212 AK0213, propriété de monsieur Pédro Alberto HENRIQUES OLIVEIRA et madame Marie - Elisabeth PEREIRA MAGALHAES.
Décision de la présidente N° 1470 du 12 juillet 2021
Pilote : Médiathèques
Objet : Convention de prestation Fanette CHAVENT en vue de programmer les ateliers d’initiation à la gravure et à la reliure autour du livre accordéon. Date : 10 juillet
Montant : 250 euros HT
Décision de la présidente N° 1471 du 12 juillet 2021
Pilote : Équipements aquatiques
Objet : Convention de mise à disposition gratuite des équipements aquatiques entre l'association Albi Sports Aquatiques et la communauté d'agglomération de l'Albigeois. Durée : Trois ans renouvelable une fois pour une durée équivalente Montant : A titre gratuit
Décision de la présidente N° 1472 du 12 juillet 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Service de prêt de vélos de courte et longue durée sur le campus de l'INU Champollion : renouvellement de la convention de partenariat. Durée : Trois ans à compter de sa signature. A l'expiration du terme ainsi fixé, la présente convention pourra être renouvelée deux fois par reconduction expresse, pour une durée équivalente.
Décision de la présidente N° 1473 du 15 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 88 rue Gaspard Monge 81000 Albi et cadastré IK0404 IK0405 IK0406 IK0407 IK0408, propriété de la SAS HESTIA.
Décision de la présidente N° 1474 du 15 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 24 avenue Marcel Bonafe 81160 Arthès et cadastré AI0302, propriété des consorts GALONNIER.
Décision de la présidente N° 1475 du 15 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 8 cité des Grezes 81160 Arthès et cadastré AI0065, propriété de la SCI LA LONGAGNE.
Décision de la présidente N° 1476 du 15 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 6 B chemin de Miral 81160 Arthès et cadastré AM0232, propriété de madame Claire GAILLARD.
Décision de la présidente N° 1477 du 15 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 4 chemin Le Leuze et chemin de Saint Salvadou 81990 Puygouzon et cadastré ZN0780 ZN0781 ZN0786 ZN0805, propriété de monsieur Bertrand TERRIER DE LACHAISE et madame Annabelle SAURA.
Décision de la présidente N° 1478 du 15 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques Objet : Décision de non préemption du bien situé 19 chemin des Crêtes Labastide- Dénat 81990 Puygouzon et cadastré 113B0967, propriété de madame Florence TRALAN.
Décision de la présidente N° 1479 du 15 juillet 2021
Pilote : Équipements aquatiques
Objet : Convention de partenariat ALBI CITY PASS 2021 entre l'Espace Aquatique Atlantis et l'Office de Tourisme d'Albi.
Montant : A titre gratuit
Durée : Un an
Décision de la présidente N° 1480 du 13 juillet 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Philippe LLACH Montant : 212,50 €
Décision de la présidente N° 1481 du 13 juillet 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Fabienne ENDERLI Montant : 74,75 €
Décision de la présidente N° 1482 du 13 juillet 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Gloria DELGA Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1483 du 13 juillet 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Valérie SALVETAT Montant : 249,75 €
Décision de la présidente N° 1484 du 13 juillet 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Gérard MAYNADIE Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1485 du 13 juillet 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Viviane LEBAS Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1486 du 13 juillet 2021
Pilote : Médiathèques
Objet : Convention de partenariat Emilie GOROSTIS en vue de programmer deux ateliers d'éveil musical.
Montant : 122 euros HT
Date : samedi 11 septembre 2021
Décision de la présidente N° 1487 du 13 juillet 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Alain TICHIT Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1488 du 13 juillet 2021 Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Karine TANGUY Montant : 69,75 €
Décision de la présidente N° 1489 du 13 juillet 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Philippe MARAVAL Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1490 du 13 juillet 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Loic STEFFAN Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1491 du 13 juillet 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Jean-Loup ZAMORA Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1492 du 13 juillet 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Asma BOURAS Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1493 du 13 juillet 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Margaux CHATELET Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1494 du 13 juillet 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Marie-Elodie DESERT Montant : 249,75 €
Décision de la présidente N° 1495 du 13 juillet 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Sandrine REPAUX Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1496 du 13 juillet 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Stéphanie GALY Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1497 du 13 juillet 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Pierre GIBEL Montant : 87,50 €
Décision de la présidente N° 1498 du 13 juillet 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Hervé PRZENIOSLO Montant : 250 € Décision de la présidente N° 1499 du 13 juillet 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Pascale GAU Montant : 100 €
Décision de la présidente N° 1500 du 15 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 65 rue de la Curveillère 81000 Albi et cadastré CE0070, propriété de monsieur et madame Patrick et Michèle VAUCLAIR / SITOLLE.
Décision de la présidente N° 1501 du 15 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 18 impasse Gambetta 81000 Albi et cadastré BT0216, propriété de monsieur JeanPierre ARNAL.
Décision de la présidente N° 1502 du 15 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 66 rue Sainte Carême 81000 Albi et cadastré CK0135, propriété de madame Christine MARAVAL.
Décision de la présidente N° 1503 du 15 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 23 rue Séré de Rivières 81000 Albi et cadastré AO0585, propriété de mesdames Catherine et Émilie PAGES / CAYRE.
Décision de la présidente N° 1504 du 15 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 10 rue Séré de Rivières 81000 Albi et cadastré AO0550, propriété de la société PEGASE.
Décision de la présidente N° 1505 du 15 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 10 rue Henri Lamazouere et Triobeoures 81000 Albi et cadastré HW0069 HW0070 HW0071 HW0091 HW0183, propriété de monsieur Armand BERGIS.
Décision de la présidente N° 1506 du 13 juillet 2021
Pilote : Maîtrise d’ouvrage / Travaux
Objet : Travaux de construction du centre technique Lebon - Déclaration d'infructuosité - Lot 18 « Sonde géothermale ».
Décision de la présidente N° 1507 du 15 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 401 route de Lamillarié 81990 Puygouzon et cadastré ZM0749, propriété de la société REAL'SERVICE - Madame Catherine ANDRÉ.
Décision de la présidente N° 1508 du 15 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 401 route de Lamillarié 81990 Puygouzon et cadastré ZM0747 ZM0748, propriété de la société REAL'SERVICE - Madame Catherine ANDRÉ. Décision de la présidente N° 1509 du 15 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 6 allée des Acacias 81150 Castelnau-de-Lévis et cadastré AC0323, propriété de monsieur Franck ESPINASSE.
Décision de la présidente N° 1510 du 15 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé Le Bourg et 6 rue des Radis 81150 Castelnau de Lévis et cadastré AB0118 AB0119, propriété de monsieur Yves VIGNE.
Décision de la présidente N° 1511 du 15 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 44 rue Jean Rieux 81000 Albi et cadastré BM0549, propriété de madame Marie - Claire GISCLARD Épouse CASSAGNE.
Décision de la présidente N° 1512 du 15 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 44 rue Jean Rieux 81000 Albi et cadastré BM0549, propriété de madame Françoise GISCLARD.
Décision de la présidente N° 1513 du 15 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 44 rue Jean Rieux 81000 Albi et cadastré BM0549, propriété de monsieur Bruno GISCLARD.
Décision de la présidente N° 1514 du 19 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 230 route de Millau 81990 Cambon et cadastré AM0027, propriété de monsieur Jérôme ROUSSALY.
Décision de la présidente N° 1515 du 19 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Marché 21 046 : Travaux de construction du centre technique Lebon - Lot 15 Équipements de garage.
Prestataire : SAS STERTIL EQUIP’VI
Montant : 96000 € H.T.
Décision de la présidente N° 1516 du 19 juillet 2021
Pilote : Équipements aquatiques
Objet : Convention de mise à disposition de l'espace aquatique Taranis au profit de l'Hôpital d'Albi.
Montant : 22,20 €
Durée : 3 ans
Décision de la présidente N° 1517 du 19 juillet 2021
Pilote : Équipements aquatiques
Objet : Convention de mise à disposition de l'espace aquatique Taranis au profit des associations LO CAPIAL et KAYAK ALBI CANOE.
Montant : A titre gratuit
Durée : 3 ans
Décision de la présidente N° 1518 du 19 juillet 2021 Pilote : Équipements aquatiques
Objet : Convention de mise à disposition de l'espace aquatique Taranis au profit de l'association Gymnastique Volontaire.
Montant : 22,20 €
Durée : 3 ans
Décision de la présidente N° 1519 du 19 juillet 2021
Pilote : Éclairage public
Objet : Charte d'utilisation de l'outil CDNERGY.
Montant : Mis à disposition gratuitement par la Région Occitanie
Décision de la présidente N° 1520 du 23 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 22 rue Gaspard Monge 81000 Albi et cadastré IL0310, propriété des consorts LAZO.
Décision de la présidente N° 1521 du 23 juillet 2021
Pilote : Équipements aquatiques
Objet : Convention de mise à disposition d'équipement sportif au profit du service des sports de la mairie d'Albi.
Montant : A titre gratuit
Durée : 1 an
Décision de la présidente N° 1522 du 23 juillet 2021
Pilote : Développement économique et innovation
Objet : Outil de compensation carbone - Prestation SCIC Climat Local. Prestataire : SCIC Climat Local
Montant : 14 750 € HT.
Décision de la présidente N° 1523 du 29 juillet 2021
Pilote : ANRU
Objet : Convention de partenariat avec l'ADDA du Tarn pour le projet artistique participatif Métamorphose avec les Plasticiens Volants et Cantepau Demain. Montant : La participation de l’ADDA du Tarn s’élève à 1 500 € TTC, soit 1 421,80 € HT Durée : 5 jours d’encadrement
Décision de la présidente N° 1524 du 27 juillet 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Sabrina PAULET Montant : 199,75 €
Décision de la présidente N° 1525 du 27 juillet 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Michèle RODIERE Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1526 du 27 juillet 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Gabriel RODRIGUEZ Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1527 du 27 juillet 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Aurore BURGEAT Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1528 du 27 juillet 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Thierry MURET Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1529 du 27 juillet 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Martine BARBOT Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1530 du 27 juillet 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Audrey BARTHEZEME Montant : 67,50 €
Décision de la présidente N° 1531 du 27 juillet 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Christine MATTER Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1532 du 27 juillet 2021
Pilote : communication
Objet : Marché 21 062 : Marché d'impression façonnage et livraison des supports de communication de la communauté d'agglomération de l'Albigeois - lot 3 : affiches Prestataires : SARL REPRINT, SARL RECTO VERSO – COPYTEL et SAS SOREP Durée : 4 ans
Décision de la présidente N° 1533 du 27 juillet 2021
Pilote : Communication
Objet : Marché 21 061 : Marché d'impression façonnage et livraison des supports de communication de la communauté d'agglomération de l'Albigeois - lot 2 : impression de brochures, dépliants, guides, fiches horaires, pochettes, marque-pages, cartes postales, cartes de correspondance, papier en-têtes, etc.
Prestataires : S.A.S. Imprimerie MENARD, SAS EVOLUPRINT et SARL REPRINT Montant : Sans montant minimum et sans montant maximum. Durée : 4 ans
Décision de la présidente N° 1534 du 27 juillet 2021
Pilote : Communication
Objet : Marché 21 060 : Marché d'impression façonnage et livraison des supports de communication de la communauté d'agglomération de l'Albigeois - lot n° 1 : magazines et supports assimilés.
Prestataires : S.A.S. Imprimerie MENARD et SCOP Anonyme CHEVILLON IMPRIMEUR Montant : Sans montant minimum et sans montant maximum. Durée : 4 ans
Décision de la présidente N° 1535 du 27 juillet 2021
Pilote : Transports urbains
Objet : Marché 21 059 : Prestations de transport public de voyageurs sur le territoire de la communauté d'agglomération de l'Albigeois - Lot n° 4 : Terssac - place JeanJaurès à Albi.
Prestataires : SAS COULOM AUTOCARS Montant : Sans montant minimum et sans montant maximum. Durée : 3 ans à compter du 1er septembre 2021
Décision de la présidente N° 1536 du 27 juillet 2021
Pilote : Transports urbains
Objet : Marché 21 058 : Prestations de transport public de voyageurs sur le territoire de la communauté d'agglomération de l'Albigeois - Lot n° 3 : Marssac - Bellevue à Albi.
Prestataires : SAS COULOM AUTOCARS
Montant : Sans montant minimum et sans montant maximum. Durée : 3 ans à compter du 1er septembre 2021
Décision de la présidente N° 1537 du 27 juillet 2021
Pilote : Transports urbains
Objet : Marché 21 057 : Prestations de transport public de voyageurs sur le territoire de la communauté d'agglomération de l'Albigeois - Lot n° 2 : Carlus - Bellevue à Albi. Prestataires : SAS COULOM AUTOCARS
Montant : Sans montant minimum et sans montant maximum. Durée : 3 ans à compter du 1er septembre 2021
Décision de la présidente N° 1538 du 27 juillet 2021
Pilote : Hydraulique / Assainissement
Objet : Marché 21 055 : Fourniture de réactifs pour le traitement des eaux usées et pour la désodorisation de la station d'épuration d'Albi Madeleine - Lot n° 2 : réactifs désodorisation.
Prestataires : SAS QUARON
Montant : Minimum annuel de 1 650 euros H.T. et un montant maximum annuel de 7 000 euros H.T.
Durée : Un an renouvelable trois fois par reconduction expresse
Décision de la présidente N° 1539 du 27 juillet 2021
Pilote : Transports
Objet : Marché 21 056 : Prestations de transport public de voyageurs sur le territoire de la communauté d'agglomération de l'Albigeois - Lot n° 1 : Lescure - collège Jean Jaurès à Albi.
Prestataires : SAS COULOM AUTOCARS
Montant : Sans montant minimum et sans montant maximum. Durée : 3 ans à compter du 1er septembre 2021
Décision de la présidente N° 1540 du 27 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Marché 21 054 : Fourniture de réactifs pour le traitement des eaux usées et pour la désodorisation de la station d'épuration d'Albi Madeleine - Lot n°1 : Chlorure ferrique.
Prestataires : SASU KEMIRA CHIMIE
Montant : Un an renouvelable trois fois par reconduction expresse Durée : 13 500 euros H.T. et un montant maximum annuel de 50 000 euros H.T
Décision de la présidente N° 1541 du 28 juillet 2021
Pilote : Finances et budgets
Objet : Décision de virement de crédits n°4-2021 budget général pour financer l’action d’aide en faveur de l’achat de vélo.
Montant : de 90 000 € Décision de la présidente N° 1542 du 3 août 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 46 rue du Coustou 81990 Saliès et cadastré A0255 A0286 A0553 A0555, propriété de monsieur Paul DUBOIS.
Décision de la présidente N° 1543 du 28 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 3 impasse de la Comtesse Adèle 81990 Cambon et cadastré AE0185, propriété de monsieur et madame Didier et Sarah TORRES / CARPENTIER.
Décision de la présidente N° 1544 du 27 juillet 2021
Pilote : Régie voirie
Objet : Acquisition de mobilier spécifique en secteur sauvegardé – ERDI Prestataires : Société ERDI – RECHTE TOCHT
Montant : 21 057,50 € HT.
Décision de la présidente N° 1545 du 23 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé La Faiencerie et 1 chemin des Chênes 81000 Albi et cadastré KM0031 KM0032 KM0033 KM0034, propriété de monsieur Frédéric ALEIXO.
Décision de la présidente N° 1546 du 23 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 15 et 15 bis rue du Sel 81000 Albi et cadastré AH0387 AH0384 AH0386, propriété de monsieur Norbert TREILLES.
Décision de la présidente N° 1547 du 23 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 43 cité SaintAntoine 81000 Albi et cadastré HN0290, propriété de monsieur Michael LINGUAGROSSA.
Décision de la présidente N° 1548 du 23 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 27 rue Charles Peguy 81000 Albi et cadastré CD0184, propriété de madame Jacqueline CALMETTES.
Décision de la présidente N° 1549 du 23 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 3 rue Paul Cézanne et rue de la Mouline 81000 Albi et cadastré BI0066 BI0224 BI0229, propriété de madame et monsieur Francoise et Francois HAUTMENPENNE / SALVETAT.
Décision de la présidente N° 1550 du 23 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 13 rue de Sandy 81000 Albi et cadastré AW0201, propriété de monsieur Alain ASTIE.
Décision de la présidente N° 1551 du 23 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 22 B rue du hameau de Galinou 81000 Albi et cadastré EK0143, propriété de monsieur Arminio CARNEIRO. Décision de la présidente N° 1552 du 23 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 5 rue de Septfonds 81000 Albi et cadastré AP0394, propriété de madame Josette VICCA-DUTEY.
Décision de la présidente N° 1553 du 23 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 8 impasse du Marranel – Mas de Borie 81000 Albi et cadastré KL0108, propriété des consorts BARTHES.
Décision de la présidente N° 1554 du 23 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 75 avenue Maréchal Kellermann 81000 Albi et cadastré EW0034, propriété de monsieur Joël LACASSAGNE.
Décision de la présidente N° 1555 du 23 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 32 rue de Lavazière 81000 Albi et cadastré BT0304, propriété de madame et monsieur Julie et Brice PRINCIPATO / LUCIEN.
Décision de la présidente N° 1556 du 23 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 6 rue François Sudre 81000 Albi et cadastré CD0176, propriété de madame Jénovéfa COQUIDE.
Décision de la présidente N° 1557 du 23 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 123 rue du Commandant Blanché 81000 Albi et cadastré BP0094, propriété de madame Catherine CHAMAYOU.
Décision de la présidente N° 1558 du 23 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 41 rue de la Curveillère 81000 Albi et cadastré CE0045, propriété de madame Jacqueline BAGES.
Décision de la présidente N° 1559 du 23 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 50 rue Eugène Delacroix 81000 Albi et cadastré BI0127, propriété de madame et monsieur Lesly et Jean DALLO / LOPEZ.
Décision de la présidente N° 1560 du 23 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 4 boulevard Strasbourg 81000 Albi et cadastré AM0441 AM0470 AM0471 AM0475, propriété de monsieur Mathias GROC.
Décision de la présidente N° 1561 du 23 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 85 route de Millau – lots 9 et 21 81000 Albi et cadastré HS0041, propriété de madame Véronique MOUYSSET.
Décision de la présidente N° 1562 du 23 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques Objet : Décision de non préemption du bien situé 9 route de Fauch 81000 Albi et cadastré BN0448, propriété de madame et monsieur Mireille et Charles Henri POCHON / BERNAD.
Décision de la présidente N° 1563 du 23 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 14 rue Albert Marquet 81000 Albi et cadastré HL0060, propriété de monsieur Patrice COSTES.
Décision de la présidente N° 1564 du 23 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé rue des Brus et 38 rue Germain Laur 81000 Albi et cadastré CD0474, propriété de madame Carole DUPONT.
Décision de la présidente N° 1565 du 23 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 9 rue des Orfèvres 81000 Albi et cadastré AI0065, propriété de monsieur Michel JAMMES.
Décision de la présidente N° 1566 du 23 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 3 rue Pierre Loti 81000 Albi et cadastré BR0331, propriété de monsieur et madame Francois et Josiane GRONDIN / CUQ.
Décision de la présidente N° 1567 du 23 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 30 avenue Gambetta 81000 Albi et cadastré AP0474, propriété de monsieur Jean-Pierre PANAYE.
Décision de la présidente N° 1568 du 23 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 16 avenue Colonel Teyssier 81000 Albi et cadastré AO0066, propriété de la SCI MUMUCOTHIEU.
Décision de la présidente N° 1569 du 23 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 21 rue Croix de la Paix 81000 Albi et cadastré BV0452, propriété de monsieur et madame Jean et Teresita COLOMES / CORDOBA.
Décision de la présidente N° 1570 du 23 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 12 et 14 rue Général Pont – Lots 1 et 3 81000 Albi et cadastré AO0140 AO0141, propriété de monsieur et madame Louis et Nicole POUGET / FRAYSSE.
Décision de la présidente N° 1571 du 23 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 21 rue de Lévizac 81000 Albi et cadastré EV0393 EV0395, propriété des consorts MIGUET.
Décision de la présidente N° 1572 du 23 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques Objet : Décision de non préemption du bien situé 6 rue Molière 81000 Albi et cadastré BY0162, propriété des consorts CAUSSAT.
Décision de la présidente N° 1573 du 23 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 21 rue Maréchal Augereau 81000 Albi et cadastré EW0132, propriété de monsieur et madame Abdelmalek et Ouazma CHAHID.
Décision de la présidente N° 1574 du 23 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 39 avenue Maréchal Kellermann 81000 Albi et cadastré EW0014, propriété de madame et monsieur Eliette et Frédéric CHAMPAGNOL / LINAS.
Décision de la présidente N° 1575 du 23 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 1 rue Jules Verne 81000 Albi et cadastré CD0148, propriété des consorts BONNAFOUS.
Décision de la présidente N° 1576 du 23 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 165, 165bis et 169 avenue de Pélissier 81000 Albi et cadastré EK0099, propriété de monsieur Michel BOISSONNADE.
Décision de la présidente N° 1577 du 23 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 14 rue Evariste Galois – La Viscose 81000 Albi et cadastré HP0178, propriété de la SCI NESPOULOUS.
Décision de la présidente N° 1578 du 23 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 11 rue Jean Polycarpe 81000 Albi et cadastré AY0196, propriété des consorts LAUCOU.
Décision de la présidente N° 1579 du 23 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 20 et 24 rue de la République – Lots 17 et lot 18 81000 Albi et cadastré AN0076 AN0234, propriété de monsieur et madame Michel et Claudine MULHAUSER / HUGUIN.
Décision de la présidente N° 1580 du 23 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 8 rue des Muettes 81000 Albi et cadastré AH0272, propriété de madame Annie RESCLAUZE.
Décision de la présidente N° 1581 du 23 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 49 et 51 chemin de Lapeyrouse 81000 Albi et cadastré KR0262 KR0264, propriété de madame et monsieur Annie et Yves DIDIER / COURAULT.
Décision de la présidente N° 1582 du 23 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques Objet : Décision de non préemption du bien situé 40 rue Émile Grand 81000 Albi et cadastré AD0073, propriété de FRANCE PIERRE PATRIMOINE.
Décision de la présidente N° 1583 du 23 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 22 et 24 rue François Arago 81000 Albi et cadastré IM0108 IM0109, propriété de monsieur Alain PROUHET.
Décision de la présidente N° 1584 du 23 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 40 rue Emile Grand – Lot 2 81000 Albi et cadastré AD0073, propriété de la SAS FRANCE PIERRE PATRIMOINE.
Décision de la présidente N° 1585 du 23 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 40 rue Emile Grand – Lot 4 81000 Albi et cadastré AD0073, propriété de la SAS FRANCE PIERRE PATRIMOINE.
Décision de la présidente N° 1586 du 23 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 40 rue Emile Grand – Lot 4 81000 Albi et cadastré AD0073, propriété de la SAS FRANCE PIERRE PATRIMOINE.
Décision de la présidente N° 1587 du 27 juillet 2021
Pilote : Finances et budgets
Objet : Avance de trésorerie au budget annexe parking
Montant : 150 000 €
Décision de la présidente N° 1588 du 28 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 20 rue de la Birade 81990 Le Sequestre et cadastré AR0093, propriété de madame Nathalie BUCQUET.
Décision de la présidente N° 1589 du 28 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé Bellevue 81000 Albi et cadastré KP0233, propriété de la SAS MIDI HABITAT FONCIER.
Décision de la présidente N° 1590 du 28 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 75 rue Charcot 81000 Albi et cadastré BW0494 BW0495, propriété des consorts ROIG PUJADAS.
Décision de la présidente N° 1591 du 28 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 19 lotissement les Terrasses du Tarn 81160 Arthès et cadastré AH0110, propriété de monsieur Christophe Pascal LEGRAND et madame Nathalie PRORIOL.
Décision de la présidente N° 1592 du 28 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 40 rue Emile grand – Lot 5 81000 Albi et cadastré AD0073, propriété de la SAS FRANCE PIERRE PATRIMOINE. Décision de la présidente N° 1593 du 28 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 40 rue Emile Grand – Lot 6 81000 Albi et cadastré AD0073, propriété de la SAS FRANCE PIERRE PATRIMOINE.
Décision de la présidente N° 1594 du 28 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 40 rue Emile Grand – Lot 7 81000 Albi et cadastré AD0073, propriété de la SAS FRANCE PIERRE PATRIMOINE .
Décision de la présidente N° 1595 du 28 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 40 rue Emile Grand 81000 Albi et cadastré AD0073, propriété de la SAS FRANCE PIERRE PATRIMOINE.
Décision de la présidente N° 1596 du 28 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 12 rue Charly Gaul 81000 Albi et cadastré DY0086, propriété de monsieur Ali OZER.
Décision de la présidente N° 1597 du 28 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 2 bis rue Candeil et 26 bis rue Augustin Malroux 81000 Albi et cadastré AE0152, propriété de la SCI DIAPASON.
Décision de la présidente N° 1598 du 28 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 13 avenue Albert Thomas – Lots 1, 2 et 3 81000 Albi et cadastré AL0388, propriété de monsieur et madame Yves et Annette DALBIES / LAGNEAU.
Décision de la présidente N° 1599 du 28 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 33 rue Germain Laur 81000 Albi et cadastré CD0487, propriété de la SCI SAFIR.
Décision de la présidente N° 1600 du 28 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 27 rue Henri de Toulouse Lautrec – Lots 13 et 22 81000 Albi et cadastré AH0125 AH0126, propriété de monsieur Jean - Claude JACOB.
Décision de la présidente N° 1601 du 28 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 10 rue Henri Lamazouere - Triobeoures 81000 Albi et cadastré HW0069 HW0070 HW0071 HW0091 HW0183, propriété de monsieur Armand BERGIS.
Décision de la présidente N° 1602 du 28 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 83 boulevard Soult 81000 Albi et cadastré BK0286, propriété de monsieur et Madame Marc et Lou MAINDRAULT / FERREIRA. Décision de la présidente N° 1603 du 28 juillet 2021
Pilote : Hygiène et assainissement
Objet : Entretien de la lagune de Castelnau de Levis
Prestataire : Association Marianne Solidarité
Montant : 1 750 € HT par an - sécurisation du chantier d’un montant de 2 480 €.
Décision de la présidente N° 1604 du 28 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé rue du Bourg 81990 Cunac et cadastré AM0048, propriété des consorts CALMELS.
Décision de la présidente N° 1605 du 28 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 7 impasse de la chêneraie 81150 Marssac-sur-Tarn et cadastré AI0257 AI0264, propriété de monsieur Eric JENIN.
Décision de la présidente N° 1606 du 28 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé La Combe Est 81150 Marssac sur Tarn et cadastré AN0412 AN0414 AN0416, propriété de monsieur Daniel HEBRARD.
Décision de la présidente N° 1607 du 28 juillet 2021
Pilote : Finances et budgets
Objet : Décision de virement de crédits n°5-2021 budget général pour financer les actions complémentaires de communication sur la mise en place des bacs jaunes pour la collecte sélective.
Montant : 2 500 €
Décision de la présidente N° 1608 du 28 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 8 rue Barret 81150 Marssac sur Tarn et cadastré AN0124, propriété des consorts MOLINIER.
Décision de la présidente N° 1609 du 28 juillet 2021
Pilote : Parc auto
Objet : Acquisition d'un véhicule électrique d'occasion de type Renault Zoé immatriculé EP-823-MR auprès de la concession Renault Automobiles Albigeoises. Montant : 9013,76 € TTC
Décision de la présidente N° 1610 du 28 juillet 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 7 impasse le Verger 81150 Marssac sur Tarn et cadastré AS0136, propriété de madame Elsa CAPUS.
Décision de la présidente N° 1611 du 28 juillet 2021
Pilote : Développement économique et innovation
Objet : Partenariat avec le groupe l'Etudiant pour le salon 2021. Montant : contribution financière au groupe l’Étudiant selon les conditions d’engagements des parties et les modalités de versement définies dans la convention - un seul versement sur présentation d’une facture globale et des justificatifs attestant de la participation effective des établissements au salon virtuel. Décision de la présidente N° 1612 du 28 juillet 2021
Pilote : ANRU
Objet : Convention de partenariat avec la CCI du Tarn pour la création participative du spectacle vivant « Cantepau Métamorphose » avec les Plasticiens Volants sur le quartier de Cantepau.
Montant : 1 000 euros hors taxe,
Décision de la présidente N° 1613 du 28 juillet 2021
Pilote : Parc auto
Objet : Sortie de l'inventaire du véhicule Peugeot 307 immatriculé CN-879-ZP et cession au titre de la prime à la conversion écologique à la SARL CARLUS CASS afin de bénéficier de l’aide gouvernementale « prime à la conversion écologique » d’un montant de 2500€.
Décision de la présidente N° 1614 du 3 août 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 32 place Jean Jaurès 81160 Arthès et cadastré AI0303 AI0491, propriété de la société SO PATRIMOINE.
Décision de la présidente N° 1615 du 3 août 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Consultation "Entretien des zones enherbées extensives des lagunes et bassins de rétention d'eau pluviale du service assainissement" - déclaration sans suite.
Décision de la présidente N° 1616 du 2 août 2021
Pilote : Développement économique et innovation
Objet : convention Co-financement développement du multicanal – Cosmopol'eat. Prestataire : société A New Story
Montant : Le montant maximal du cofinancement s’élève à 450 euros.
Décision de la présidente N° 1617 du 3 août 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 12 rue des Taillades 81990 Le Sequestre et cadastré AE0022, propriété de madame Chantal BELLO.
Décision de la présidente N° 1618 du 3 août 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 7 rue Gaston Bouteiller 81000 Albi et cadastré ES0249 ES0149 ES0248, propriété des consorts CAUBEL.
Décision de la présidente N° 1619 du 3 août 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 28 rue Emile Jolibois 81000 Albi et cadastré AT0320, propriété de madame Martine Jacqueline ICHER.
Décision de la présidente N° 1620 du 3 août 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 30 avenue Maréchal de Lattre de Tassigny 81000 Albi et cadastré BK0385, propriété de madame Maryse ESPITALIER.
Décision de la présidente N° 1621 du 3 août 2021
Pilote : Affaires juridiques Objet : Décision de non préemption du bien situé 2 impasse Philippe Lebon et chemin plai des Fourches 81000 Albi et cadastré IK0340, propriété de monsieur et madame Michel et Annie PANIS / ALIBERT.
Décision de la présidente N° 1622 du 3 août 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 74 boulevard Alsace Lorraine 81000 Albi et cadastré AL0017, propriété de monsieur Jean Jacques ALIBERT.
Décision de la présidente N° 1623 du 3 août 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 20 Avenue De La Gare 81160 Saint - Juéry et cadastré AE0157, propriété de madame Francine JALADIEU.
Décision de la présidente N° 1624 du 3 août 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 30 rue des Acacias 81000 Albi et cadastré BC0324 BC0326, propriété de monsieur et madame Michel et Simone THIERRY / JOUAN.
Décision de la présidente N° 1625 du 3 août 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 12 avenue Germain Tequi 81160 Saint-Juéry et cadastré AI0473, propriété de monsieur Dominique TOSCANO.
Décision de la présidente N° 1626 du 3 août 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 6 rue Condorcet et rue du Docteur Bompunt 81000 Albi et cadastré BL0329, propriété des consorts BABIN.
Décision de la présidente N° 1627 du 3 août 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 11 rue des violettes 81160 Saint - Juéry et cadastré AR0096, propriété de madame Carole LOPACZ et monsieur Axel MANILEVE.
Décision de la présidente N° 1628 du 3 août 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 2 rue des Prêtres 81000 Albi et cadastré AH0072, propriété de messieurs Christophe et Yann GUILLOT.
Décision de la présidente N° 1629 du 3 août 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 11 rue du barry 81160 Saint-Juéry et cadastré AI0195, propriété de madame Myriam CARIVENC.
Décision de la présidente N° 1630 du 3 août 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 15 allée des Mésanges 81000 Albi et cadastré AZ0211, propriété de monsieur Franck JOSSET.
Décision de la présidente N° 1631 du 3 août 2021
Pilote : Affaires juridiques Objet : Décision de non préemption du bien situé chemin de puech de prades 81160 Saint-Juéry et cadastré AH0308 AH0311 AH0312, propriété de monsieur Jérôme CARAYON.
Décision de la présidente N° 1632 du 3 août 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 7 rue Charles Portal 81000 Albi et cadastré AS0089, propriété des consorts ROUSSEL.
Décision de la présidente N° 1633 du 3 août 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 8 rue hector berlioz 81160 Saint - Juéry et cadastré AC0101, propriété de madame Bernadette HERMANT et monsieur Michel FAU.
Décision de la présidente N° 1634 du 3 août 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 8 rue youri gagarine 81160 Saint - Juéry et cadastré AR0303, propriété de madame Rachel DIACO et de monsieur Gaspard VATTIATO.
Décision de la présidente N° 1635 du 3 août 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 5 chemin du Carlanet 81150 Terssac et cadastré AR0005, propriété de la SARL TARN PROMOTION SERVICES.
Décision de la présidente N° 1636 du 3 août 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 3 rue albert calmette et 4 avenue de Villefranche 81160 Saint-Juéry et cadastré AM0046 AM0047 AM0166 AM0167, propriété des consorts ALVES / CHARAIX / BELLIOT.
Décision de la présidente N° 1637 du 3 août 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 9 route de Montplaisir 81160 Saint - Juéry et cadastré AH0104, propriété de madame Jeannine REVELLAT.
Décision de la présidente N° 1638 du 3 août 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 50 T rue du Puech Gaillard 81160 Saint-Juéry et cadastré AE0340, propriété de madame Alexandra LEMAITRE.
Décision de la présidente N° 1639 du 3 août 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 50 avenue Maréchal de Lattre de Tassigny 81000 Albi et cadastré BK0368, propriété de monsieur Olivier GAUZIEUX et madame Justine DUTILLEUL.
Décision de la présidente N° 1640 du 3 août 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 3 rue des Fargues – Lots 10 et 16 81000 Albi et cadastré AD0032, propriété de monsieur et madame Christophe et Frédérique MARDI / JOHANN. Décision de la présidente N° 1641 du 3 août 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 74 rue de la Croix Verte – Lots 4 et 7 81000 Albi et cadastré AO1027, propriété de la SCI CARMINA.
Décision de la présidente N° 1642 du 3 août 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé chemin de Rudel 81000 Albi et cadastré CV0235, propriété des consorts COMBES.
Décision de la présidente N° 1643 du 3 août 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 3 impasse Edmond Marty 81000 Albi et cadastré AL0425, propriété de monsieur José - Luis FERNANDEZ.
Décision de la présidente N° 1644 du 3 août 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 74 rue de la Croix Verte 81000 Albi et cadastré AO1027, propriété de la SCI CARMINA.
Décision de la présidente N° 1645 du 3 août 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 11 rue Mozart 81000 Albi et cadastré BR0046, propriété de monsieur et madame William et Maud BLANCO / NEVEU-ROZÉ.
Décision de la présidente N° 1646 du 3 août 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 74 rue de la Croix Verte – Lot 3 81000 Albi et cadastré AO1027, propriété de la SCI CARMINA.
Décision de la présidente N° 1647 du 3 août 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 11 bis rue Timbal et 16 et 16bis rue d'Empeyralots – Lot 3 81000 Albi et cadastré AE0082, propriété de monsieur Charles LANDRY.
Décision de la présidente N° 1648 du 3 août 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 32 rue des Jardins – Lots 1, 2, 4 et 5 81000 Albi et cadastré BM0270, propriété de monsieur Guy CAZELLE.
Décision de la présidente N° 1649 du 3 août 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 60 route de la Foun Del Bayle 81160 Arthès et cadastré AC0082, propriété de monsieur et madame Eric et Marie-Claude THABOURIN / EMERY.
Décision de la présidente N° 1650 du 11 août 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Philippe DELATTRE Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1651 du 11 août 2021 Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Sylviane FRANQUES Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1652 du 11 août 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Véronique HABERZETTEL Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1653 du 11 août 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Yvette GALONNIER Montant : 99,75 €
Décision de la présidente N° 1654 du 11 août 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Nadine VIALA Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1655 du 11 août 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo –monsieur Philippe BOYER Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1656 du 11 août 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo –monsieur Robert BURATTO Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1657 du 11 août 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo –monsieur Eric HERMONVILLE Montant : 100 €
Décision de la présidente N° 1658 du 11 août 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo –madame Chelsea POTIER Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1659 du 11 août 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo –monsieur Damien FEDOU Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1660 du 11 août 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo –madame Isabelle FREICHE DURAND Montant : 100 €
Décision de la présidente N° 1661 du 11 août 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo –monsieur Jean-Jacques THUILLEZ Montant : 250 € Décision de la présidente N° 1662 du 11 août 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo –monsieur Carmello TOSCANO Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1663 du 11 août 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo –monsieur Serge LAMONEYRIE Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1664 du 11 août 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo –monsieur Patrick LESCURE Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1665 du 11 août 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo –madame Angélique BEAUVEIL Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1666 du 11 août 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo –madame Martine ALAYRAC Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1667 du 11 août 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo –madame Nadine PLANTY Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1668 du 11 août 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo –madame Delphine DUGUE Montant : 225 €
Décision de la présidente N° 1669 du 11 août 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo –madame Marie BALD Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1670 du 11 août 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo –madame Melissa COMPAN Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1671 du 11 août 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo –monsieur Pierre LAURENS Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1672 du 11 août 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo –monsieur Michaël CAUMETTE Montant : 100 € Décision de la présidente N° 1673 du 11 août 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo –madame Marielle PIGNOL Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1674 du 11 août 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo –madame Léandre MANILEVE Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1675 du 11 août 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo –madame Nadia LESORT Montant : 75 €
Décision de la présidente N° 1676 du 11 août 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo –madame Isabelle PIN Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1677 du 11 août 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo –monsieur Frederic REGOURD Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1678 du 11 août 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo –madame Céline TAYAC Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1679 du 11 août 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo –madame Nadia BOUALAM Montant : 100 €
Décision de la présidente N° 1680 du 11 août 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo –monsieur Gregorio SANCHEZ Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1681 du 11 août 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo –monsieur Laurent FERRER Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1682 du 11 août 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo –monsieur Stéphane GACHES Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1683 du 10 août 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo –monsieur Philippe PESTANA Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1684 du 10 août 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo –monsieur Luc MAESTRIPIERI Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1685 du 10 août 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo –monsieur Bernard BOUYSSIERE Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1686 du 10 août 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo –madame Marie-Hélène FRANCOIS Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1687 du 10 août 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo –madame Sylvie CASTRES Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1688 du 10 août 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo –madame Aline CAMPANO Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1689 du 10 août 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo –madame Stéphanie ASSIE Montant : 249,75 €
Décision de la présidente N° 1690 du 10 août 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo –monsieur Luc JANY Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1691 du 10 août 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo –monsieur Jean-Claude CAZELLES Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1692 du 10 août 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo –madame Brigitte BONNAFE Montant : 150 €
Décision de la présidente N° 1693 du 10 août 2021
Pilote : Domaine Public
Objet : Entretien mobilier urbain (remise en peinture) - divers sites ville d'Albi. Montant : Le montant total de la commande s’élève à 23 319 € HT. Prestataire : société SEP
Décision de la présidente N° 1694 du 11 août 2021 Pilote : Gestion des dechets
Objet : Prestation de lavage des conteneurs enterrés.
Montant : Le montant 23 600,08 € H.T.
Prestataire : société SULO
Décision de la présidente N° 1695 du 10 août 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 75 et 77 rue de Pendariès 81990 Le Sequestre et cadastré AN0015 AN0016, propriété de monsieur Lucien PEYSSOU.
Décision de la présidente N° 1696 du 10 août 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé Le Gres 81150 Rouffiac et cadastré E0565 E0566, propriété de monsieur Abel BLATGE.
Décision de la présidente N° 1697 du 10 août 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 14 rue de Goy 81120 Dénat et cadastré C1054, propriété de monsieur Jacques ANDRAL.
Décision de la présidente N° 1698 du 10 août 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 15 impasse Gambetta 81000 Albi et cadastré BT0223, propriété de madame et monsieur Janine et Philippe COMBES / VALAT.
Décision de la présidente N° 1699 du 10 août 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 88 avenue François Verdier 81000 Albi et cadastré CD0071 CD0264, propriété de société civile FONCIERE G.
Décision de la présidente N° 1700 du 10 août 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 15, 17, 19, 21 avenue Colonel Teyssier et 18, 20 rue Général Pont – Lot 9 81000 Albi et cadastré AO0148 AO1149 AO1004 AO1150 AO0147 AO0150 AO0151, propriété de la SAS ACD IMMOBILIER.
Décision de la présidente N° 1701 du 10 août 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 15, 17, 19, 21 avenue Colonel Teyssier et 18, 20 rue Général Pont – Lot 12 81000 Albi et cadastré AO0148 AO1149 AO1004 AO1150 AO0147 AO0150 AO0151, propriété de la SAS ACD IMMOBILIER.
Décision de la présidente N° 1702 du 10 août 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 32 rue Gaston Bouteiller – rue Pierre Mourgues – Lot n°3 et 4 81000 Albi et cadastré AY 261 – AY 262, propriété de madame Jacky BESSIERE.
Décision de la présidente N° 1703 du 10 août 2021
Pilote : Affaires juridiques Objet : Décision de non préemption du bien situé 15, 17, 19, 21 avenue Colonel Teyssier et 18, 20 rue Général Pont – Lot 10 81000 Albi et cadastré AO0148 AO1149 AO1004 AO1150 AO0147 AO0150 AO0151, propriété de la SAS ACD IMMOBILIER.
Décision de la présidente N° 1704 du 10 août 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 123 route de Fauch – Lot 1 et 3 "Le Clos Altéa" 81000 Albi et cadastré KL0232, propriété de monsieur Florent COURREGES et madame Sandrine LOISEAU.
Décision de la présidente N° 1705 du 9 août 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 4 rue Roquelaure et 1 rue des Nobles - Lots 22,38,65,66,2 81000 Albi et cadastré AH0175 AH0430, propriété de monsieur Guy CAZELLE.
Décision de la présidente N° 1706 du 9 août 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 9113 chemin du Haut Colletou – rue de Canavières 81000 Albi et cadastré DM 97 - DM99, propriété de madame Jacqueline ANGLADE-TARROUX.
Décision de la présidente N° 1707 du 9 août 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 5 rue Saint Julien – Lots 1 et 2 81000 Albi et cadastré AE0171, propriété de monsieur et madame Marc et Françoise BOUSQUET / NEGRE.
Décision de la présidente N° 1708 du 9 août 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 15,17,19,21 avenue Colonel Teyssier et 18,20 rue Général Pont Lot n°11 81000 Albi et cadastré AO0148 AO1149 AO1004 AO1150 AO0147 AO0150 AO0151, propriété de ACD IMMOBILIER (SAS).
Décision de la présidente N° 1709 du 9 août 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 14 passage de Pech Redon 81990 Cunac et cadastré AI0046, propriété de madame et monsieur Jacques COLA.
Décision de la présidente N° 1710 du 9 août 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 5140 avenue des Marranes 81990 Le Sequestre et cadastré AC0036, propriété de monsieur Christian FOULQUIER.
Décision de la présidente N° 1711 du 9 août 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 97 route de Carlus 81990 Saliès et cadastré A0504, propriété de monsieur Philippe BLONDEL et madame Florence VOGEL.
Décision de la présidente N° 1712 du 9 août 2021
Pilote : Affaires juridiques Objet : Décision de non préemption du bien situé 101 rue de Cantepau – Résidence le Moulin - Cantepau – Lots 37 et 108 81000 Albi et cadastré AM0098 AM0099 AM0100, propriété de monsieur et madame Hugo et Marjorie LERAY / BOULOUS.
Décision de la présidente N° 1713 du 11 août 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 40 avenue du Général de Gaulle – Lot 7 81000 Albi et cadastré AR0174, propriété de la SCI OCTOM.
Décision de la présidente N° 1714 du 13 août 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 25 rue de la Poudrière 81000 Albi et cadastré BX0221, propriété des consorts DURAND .
Décision de la présidente N° 1715 du 11 août 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 2 avenue Paul Peret 81000 Albi et cadastré BD 28 en partie, propriété de monsieur et madame David et Magali CROS / TRULLEN.
Décision de la présidente N° 1716 du 11 août 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 1 rue Jean Rieux - 9102, rue Léonce de Saint-Martin 81000 Albi et cadastré BN 33 -BN 39, propriété des consorts SANCHEZ.
Décision de la présidente N° 1717 du 11 août 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 43 rue Maréchal Ney 81000 Albi et cadastré BE0226, propriété de madame Marie CORTES.
Décision de la présidente N° 1718 du 11 août 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 39 rue Gaston Bouteiller 81000 Albi et cadastré ET0313, propriété des Consorts BOUZAT, LAVIE, DELFAU, CALVIGNAC BAUDOUNET, COURTY, VILLAVERDE.
Décision de la présidente N° 1719 du 11 août 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 29 rue Saint Jean 81000 Albi et cadastré CH0066, propriété de monsieur et madame Giani et Cécile LARUE / FAUVEL.
Décision de la présidente N° 1720 du 11 août 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 15 avenue Maréchal Joffre – Lots 102 et 110 81000 Albi et cadastré AR0159, propriété de monsieur et madame François COMPANS.
Décision de la présidente N° 1721 du 11 août 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 7 rue Plaine Des Charmes 81000 Albi et cadastré BM0147, propriété des consorts Martine et Christian CADALEN et des consorts Fannie et François RAQUIN. Décision de la présidente N° 1722 du 11 août 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 4 rue Comtesse De Ségur 81000 Albi et cadastré CE0221, propriété des consorts SALVIGNOL.
Décision de la présidente N° 1723 du 12 août 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 60 chemin de Saint Antoine 81160 Saint-Juéry et cadastré AT0167, propriété de madame Madeleine MOUREAUX veuve de monsieur ROGER BIE.
Décision de la présidente N° 1724 du 11 août 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 36 et 40 rue Des Trois Buissons 81000 Albi et cadastré HR0079(p) - HR0083(p),propriété de madame Angélique IMBERT.
Décision de la présidente N° 1725 du 12 août 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 8 rue Maryse Bastie 81160 Saint- Juéry et cadastré AS0102, propriété de monsieur Michel BIGOT et madame Mireille MOTHES épouse BIGOT. Ce bien dépend de la communauté des époux BIGOT - MOTHES.
Décision de la présidente N° 1726 du 12 août 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 12 rue Maurice Ravel 81160 Saint - Juéry et cadastré AC0078, propriété de monsieur Jean DELIVERT et madame Jacqueline ALLIOUX.
Décision de la présidente N° 1727 du 12 août 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 3 Chemin De Cambon 81160 Saint - Juéry et cadastré AH0200, propriété des Consorts PRAT.
Décision de la présidente N° 1728 du 12 août 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 8 route de la Vallée 81160 Saint - Juéry et cadastré AO0234, propriété des Consorts LEFERT.
Décision de la présidente N° 1729 du 12 août 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 21 rue Eugène Delacroix 81160 Saint-Juéry et cadastré AA0192, propriété de madame Claude BURE et monsieur Michel PANS.
Décision de la présidente N° 1730 du 13 août 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 25 rue de la Fontaine des Pradels 81160 Saint-Juéry et cadastré AM0237, propriété de madame Julie ESCANEZ et de monsieur Jérome CHABBERT.
Décision de la présidente N° 1731 du 13 août 2021
Pilote : Affaires juridiques Objet : Décision de non préemption du bien situé 20 chemin des Pountils 81990 Le Séquestre, d’une superficie de 1 m2 cadastré AC0207, propriété de monsieur Julien BATTAGLIA et de madame Sophie MASSOL.
Décision de la présidente N° 1732 du 13 août 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 22 chemin des Pountils 81990 Le Séquestre, d’une superficie de 323 m2 cadastré AC0206, propriété de madame Charlette Marcelle Henriette GUIBAUD.
Décision de la présidente N° 1733 du 16 août 2021
Pilote : Politique de la ville
Objet : Accompagnement de publics en insertion du territoire de la communautéd'agglomération de l'Albigeois : Régie Inter Quartiers - mairie d'Arthès Montant : 650 €
Prestataire : Régie Inter Quartiers
Décision de la présidente N° 1734 du 16 août 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Thierry VIDAL Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1735 du 16 août 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Marc GIBAUD Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1736 du 16 août 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Cindy MUMBER Montant : 100 €
Décision de la présidente N° 1737 du 16 août 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Angélique FAU Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1738 du 16 août 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Muriel GALAUP Montant : 225 €
Décision de la présidente N° 1739 du 16 août 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Gérard ANTOINE Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1740 du 17 août 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Brayan SANZ Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1741 du 16 août 2021
Pilote : Déplacements doux Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Nicolas STORCHI Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1742 du 16 août 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Philippe BARON Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1743 du 17 août 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Isabelle MARTY Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1744 du 17 août 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Noëlle LIGUORI Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1745 du 17 août 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Carole REMAZEILHES Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1746 du 17 août 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Christine MALINOWSKI Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1747 du 17 août 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Christine GAUREL Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1748 du 17 août 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Véronique BRUNET Montant : 249,75 €
Décision de la présidente N° 1749 du 17 août 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Marie-Laure COSTE Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1750 du 17 août 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Marché 21 063 « Travaux de réalisation d’opérations d’aménagement de voirie sur le territoire de la communauté d’agglomération de l’Albigeois – Hors territoire de la ville d’Albi ».
Prestataire : Société COLAS France
Montant : Maximum annuel de 2 100 000 €HT
Décision de la présidente N° 1751 du 17 août 2021
Pilote : Relais d’assistantes maternelles
Objet : Convention de partenariat RAM de l'Albigeois - AE Formation. Montant : 390 €
Décision de la présidente N° 1752 du 13 août 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 6 chemin du pontet 81150 Terssac et cadastré AM0203, propriété de madame Solange DZIADOSZ.
Décision de la présidente N° 1753 du 17 août 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Christine JAUZION Montant : 249,75 €
Décision de la présidente N° 1754 du 19 août 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 7 rue du rougé 81150 Marssac sur Tarn, d’une superficie de 1229 m² cadastré AN0431 AN0434, propriété de la SCI DU PECH.
Décision de la présidente N° 1755 du 19 août 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 6 rue Bernisard 81150 Marssac sur Tarn, d’une superficie de 574 m² cadastré AN0469 AN0472, propriété de la société OS.
Décision de la présidente N° 1756 du 19 août 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 7 Impasse de Granoules 81150 Marssac-sur-Tarn, d’une superficie de 4568 m² cadastré ZC0217 ZC0218, propriété de madame Reine PECH et de monsieur Gérard SOULOUMIAC.
Décision de la présidente N° 1757 du 19 août 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé Prat Bouyssou 81990 Puygouzon, d’une superficie de 1197 m² cadastré ZM0725, propriété de madame Yvette CAPELLE et monsieur Gervais COSTE.
Décision de la présidente N° 1758 du 19 août 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé Hameau de Puygouzon - 5 rue del Viel Castel 81990 Puygouzon, d’une superficie de 392 m² cadastré ZN0217 ZN0317 ZN0320 ZN0321 ZN0322, propriété des consorts LAFORET GISCLARD.
Décision de la présidente N° 1759 du 19 août 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 21 Chemin de Bramevaques 81990 Puygouzon, d’une superficie de 650 m² cadastré ZN0240 lot B, propriété de madame Evelyne ASTIER épouse CINTAS et monsieur Eric CINTAS.
Décision de la présidente N° 1760 du 19 août 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé La Vène Haute 81990 Puygouzon, d’une superficie de 780 m² cadastré ZL0301 ZL0303, propriété de madame Yvette GAVALDA. Décision de la présidente N° 1761 du 19 août 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 24 rue de Jourdes-rue des Cigales 81990 Puygouzon, d’une superficie de 1169 m² cadastré ZB0499, propriété de madame Nadine BOUCHEL.
Décision de la présidente N° 1762 du 19 août 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé chemin de Bois Grand 81990 Puygouzon, d’une superficie de 1443 m² cadastré ZA0507, propriété de madame Pascale BENNEZON et monsieur Frédéric BERLY.
Décision de la présidente N° 1763 du 19 août 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé chemin de Bramevaques 81990 Puygouzon, d’une superficie de 653 m² cadastré ZN0240 lot A, propriété de madame Evelyne ASTIER épouse CINTAS et monsieur Eric CINTAS.
Décision de la présidente N° 1764 du 19 août 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 401 de Lamillarié 81990 Puygouzon, d’une superficie de 504 m² cadastré ZM0750 ZM0760, propriété de la société REAL'SERVICE.
Décision de la présidente N° 1765 du 19 août 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 15 rue Barret 81150 Marssac sur Tarn, d’une superficie de 920 m2 cadastré AN0262, propriété de madame Mathilde NADAI, monsieur Leonce MARTY, monsieur Frédéric MARTY, et de monsieur Jérôme MARTY.
Décision de la présidente N° 1766 du 19 août 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé Les Zagadies Sud 81150 Marssac sur Tarn, d’une superficie de 2130 m² cadastré AD0155, propriété de madame Monique TROUCHE et de monsieur Alain TROUCHE.
Décision de la présidente N° 1767 du 19 août 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 5 rue des Zagadies 81150 Marssac sur Tarn, d’une superficie de 1103 m² cadastré AD0103, propriété de madame Alexandra DAUSSE et de monsieur Frédéric VERLHAC.
Décision de la présidente N° 1768 du 19 août 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 1 impasse de l'enclos -12 bis rue Saint Orens 81150 Marssac-sur-Tarn, d’une superficie de 402 m² cadastré AA0700, propriété de la société JCM.
Décision de la présidente N° 1769 du 13 septembre 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé rue de Florentin – Lot A 81150 Marssac-sur-Tarn et cadastré AM0166p, propriété de madame MARTY et de monsieur Didier CEBE. Décision de la présidente N° 1770 du 19 août 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé rue Bernissard 81150 Marssac sur Tarn, d’une superficie de 734 m² cadastré AN0471 AN0467, propriété de la société OS.
Décision de la présidente N° 1771 du 19 août 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 4 rue des Bougainvilliers 81150 Marssac-sur-Tarn, d’une superficie de 6575 m² cadastré AH0264 AH0275 AH0284, propriété de madame Agnes DELGA et monsieur Christophe DEVEZE.
Décision de la présidente N° 1772 du 19 août 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé impasse de Bernissard 81150 Marssac-sur-Tarn, d’une superficie de 1221 m² cadastré AM0254, propriété de madame Danielle DE DONA.
Décision de la présidente N° 1773 du 23 août 2021
Pilote : Maîtrise d’ouvrage
Objet : Avenant n° 1 au marché 20 072 « Travaux de rénovation et de mise en sécurité du parking des Temps Modernes à Albi – Travaux d’étanchéité asphalte » Prestataire : Société SAS ASTEN,
Montant : maximum annuel de 228 874 € HT.
Décision de la présidente N° 1774 du 24 Août 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Gregorio SANCHEZ Montant : 200 €
Décision de la présidente N° 1775 du 20 août 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 2 rue Rouget de Lisle 81000 Albi, d’une superficie de 257 m² cadastré EY0164, propriété de monsieur Mariano MOLINA LORENZO.
Décision de la présidente N° 1776 du 20 août 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 55 et 57 rue Séré de Rivières - Lot 5 81000 Albi, d’une superficie de 344 m² cadastré AO0101 AO0102, propriété de madame Aurore MUNDWILLER.
Décision de la présidente N° 1777 du 26 août 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé lieu dit la Case-route du stade 81150 Rouffiac, d’une superficie de 540 m² cadastré E0635, propriété de madame Laure COUFFIGNAL (CAPUS).
Décision de la présidente N° 1778 du 25 août 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Jacques GUY Montant : 250 € Décision de la présidente N° 1779 du 25 août 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Catherine DEVINCK Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1780 du 25 août 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Serge GARCIA Montant : 225 €
Décision de la présidente N° 1781 du 25 août 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Marjorie ROUX Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1782 du 25 août 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Bernard ROUX Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1783 du 25 août 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Jean-Pierre CAYSSIALS Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1784 du 25 août 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Marie-Thérèse JURANVILLE Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1785 du 25 août 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Alfred BONIFACE Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1786 du 25 août 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Joël PRADAL Montant : 100 €
Décision de la présidente N° 1787 du 25 août 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Denis VEILLERE Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1788 du 25 août 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Christelle BREA Montant : 100 €
Décision de la présidente N° 1789 du 25 août 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Marie-Thérèse ROLLAND Montant : 100 € Décision de la présidente N° 1790 du 25 août 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Jean-Louis LAVAGNE Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1791 du 25 août 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Jean-Michel CAYRE Montant : 225 €
Décision de la présidente N° 1792 du 25 août 2021
Pilote : Transports Urbains
Objet : Fourniture et pose de poteaux d'arrêts pour le réseau de bus périurbain et le service de transport à la demande de l'Agglomération.
Prestataire : Société SUD-OUEST SIGNALISATION
Montant : maximum annuel de 21 676,14 € HT.
Décision de la présidente N° 1793 du 25 août 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Yves BROBAND Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1794 du 25 août 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Arnaud DELCAYRE Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1795 du 20 août 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 4 rue Albert Vergnes 81160 Saint - Juéry, d’une superficie de 391 m² cadastré AE0120, propriété de madame Chantal PEYRISSOUS.
Décision de la présidente N° 1796 du 26 août 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 648 rue de Labro 81990 Saliès, d’une superficie de 1517 m² cadastré A0541 A0567, propriété de madame Mary METGE et de monsieur Hocine LAICHE.
Décision de la présidente N° 1797 du 27 août 2021
Pilote : Développement économique
Objet : Marché 21 067 : élaboration d'une stratégie d'aménagement commercial. Prestataire : Société AID OBSERVATOIRE, ADEQUATION, INTENCITE, PIVADIS Montant : Maximum annuel de 37 000,00 € HT.
Décision de la présidente N° 1798 du 1er septembre 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 8 rue Des Piverts 81990 Cunac et cadastré AH0202, propriété de madame Marine IRISSOU et monsieur Vivien AISSA.
Décision de la présidente N° 1799 du 2 septembre 2021
Pilote : Équipements aquatiques Objet : Contrat de location caisse enregistreuse entre les établissements Richou et la communauté d'agglomération de l'Albigeois.
Montant : 120,00 HT le premier mois puis 90,00 HT les mois suivants Durée : 4 mois
Décision de la présidente N° 1800 du 2 septembre 2021
Pilote : Médiathèques
Objet : Convention Va moudre! Productions 18 en vue de programmer un concert acoustique du duo Goller Martinez, dans le but de valoriser les collections musicales de la section jeunesse.
Prestataire : Monsieur Robin Marchand de l’association Va Moudre ! Productions 18 Montant : 600 euros TTC
Date : Mercredi 8 septembre 2021
Décision de la présidente N° 1801 du 2 septembre 2021
Pilote : Médiathèques
Objet : Convention Emilie Gorostis en vue de programmer deux ateliers d'éveil musical.
Montant : 122 euros HT
Date : Samedi 11 septembre 2021
Décision de la présidente N° 1802 du 2 septembre 2021
Pilote : Médiathèques
Objet : Convention de partenariat Antonin BOCCARA en vue de programmer une animation jeux de société, afin de valoriser le fonds jeu de la médiathèque. Montant : 260 euros
Date : Mercredi 29 septembre 2021
Décision de la présidente N° 1803 du 2 septembre 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Mireille LARIOS Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1804 du 2 septembre 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Amélie DELAITE Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1805 du 2 septembre 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Michel SANCHEZ Montant : 247,25 €
Décision de la présidente N° 1806 du 2 septembre 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Jean-Claude MASSOL Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1807 du 2 septembre 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Marie-José REAVAILLE Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1808 du 2 septembre 2021 Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Valérie CADEGIANI Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1809 du 2 septembre 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Nelly TREILLES Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1810 du 2 septembre 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Christian GOMBERT Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1811 du 2 septembre 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur David FERRET Montant : 100 €
Décision de la présidente N° 1812 du 2 septembre 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Violaine AYROLES Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1813 du 2 septembre 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Michèle BOUNHIOL Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1814 du 13 septembre 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Sandrine COQUOZ Montant : 100 €
Décision de la présidente N° 1815 du 2 septembre 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 18 rue de la Souque et 13 b place de L'Archevêché 81000 Albi et cadastré AD0026 AD0177, propriété de la SCI DU NEUF.
Décision de la présidente N° 1816 du 13 septembre 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 5 et 9 rue de la Prade 81000 Albi et cadastré IL0479, propriété de monsieur Arthur CEZANNE.
Décision de la présidente N° 1817 du 13 septembre 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 22 rue de la Souque et 15 bis place de l’Archevêché – Lot 2 81000 Albi et cadastré AD0198, propriété de la SCI LES JARDINS DE L'ARCHEVECHE.
Décision de la présidente N° 1818 du 2 septembre 2021
Pilote : Gestion des déchets
Objet : Marché 21 068 - Prestations d'enlèvement de tags, de graffitis et d'affiches. Prestataire : S.A.R.L. DECAP EXPRESS Montant : Montant annuel maximum de 15 000 € H.T.
Durée : Le marché est conclu pour une durée d’une année renouvelable trois fois par tacite reconduction.
Décision de la présidente N° 1819 du 2 septembre 2021
Pilote : Relais d’assistantes maternelles
Objet : Convention de partenariat - Brin de ferme pour une présentation des animaux de la ferme en extérieur.
Prestataire : Association « Brin de ferme »
Montant : 394 €
Date : Vendredi 24 septembre 2021 et vendredi 1er octobre 2021
Décision de la présidente N° 1820 du 2 septembre 2021
Pilote : Eau potable
Objet : Avenant n° 4 au marché 17 102 « Construction d'une station d'eau potable à Albi » pour acter le changement de méthode de désinfection. Prestataire : SASU OTV SUD OUEST (mandataire du groupement) Montant : Le présent avenant n’a aucune incidence financière
Décision de la présidente N° 1821 du 2 septembre 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 44 rue Rinaldi 81000 Albi et cadastré AB0083, propriété de monsieur Fabrice PERONNET.
Décision de la présidente N° 1822 du 2 septembre 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 3 rue Gaston Fournials 81000 Albi et cadastré KT0073, propriété des consorts FOURNIE.
Décision de la présidente N° 1823 du 2 septembre 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 5 chemin des Coquelicots 81000 Albi et cadastré KV0051, propriété de monsieur Gérard MARAMBAT et madame Monique RAVON.
Décision de la présidente N° 1824 du 2 septembre 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 176 avenue de Pélissier 81000 Albi et cadastré AY0259, propriété de madame Laure BENEZECH.
Décision de la présidente N° 1825 du 2 septembre 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 21 rue de Levizac 81000 Albi et cadastré EV0392 EV0396, propriété des consorts MIGUET.
Décision de la présidente N° 1826 du 2 septembre 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 28 chemin de Peyret 81000 Albi et cadastré IV0497, propriété de monsieur Olivier COMBETTES.
Décision de la présidente N° 1827 du 2 septembre 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 28 avenue Gambetta 81000 Albi et cadastré AP0171, propriété des consorts PANAYE. Décision de la présidente N° 1828 du 2 septembre 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 17 rue Lavedan 81000 Albi et cadastré AO0563, propriété des consorts KIBKALO.
Décision de la présidente N° 1829 du 2 septembre 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 3 rue François Fabie 81000 Albi et cadastré BC0437, propriété des consorts MUNOZ.
Décision de la présidente N° 1830 du 2 septembre 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 78 rue Charcot 81000 Albi et cadastré BX0139, propriété de monsieur et madame Llidio et Laurence GUERREIRO MENDES.
Décision de la présidente N° 1831 du 2 septembre 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé chemin de Mascrabières 81000 Albi et cadastré DW0323, propriété de la SARL SOGESPAT.
Décision de la présidente N° 1832 du 2 septembre 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé Fonvialane 81000 Albi et cadastré DV0019 DV0020 DV0078, propriété de monsieur Bernard CHAYNES.
Décision de la présidente N° 1833 du 2 septembre 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 74 rue de la Croix Verte – Lots 5 et 6 81000 Albi et cadastré AO1027, propriété de la SCI CARMINA.
Décision de la présidente N° 1834 du 2 septembre 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 26 route de Marssac 81150 Castelnau-de-Lévis et cadastré AK0235, propriété de monsieur et madame Bernard et Hélène LOUPIAS / ASPE.
Décision de la présidente N° 1835 du 2 septembre 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé La Vene Haute 81990 Puygouzon et cadastré ZL0302 ZL0317 ZL0319, propriété de monsieur et madame Stéphane et Valérie FERASIN.
Décision de la présidente N° 1836 du 7 septembre 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Jérôme CASIMIR Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1837 du 7 septembre 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Jacques JEROME Montant : 250 € Décision de la présidente N° 1838 du 7 septembre 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Sandra GONTIER Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1839 du 2 septembre 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé La Vene Haute 81990 Puygouzon et cadastré ZL0354, propriété de madame Yvette GAVALDA.
Décision de la présidente N° 1840 du 7 septembre 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Quentin GOVIGNON Montant : 500 €
Décision de la présidente N° 1841 du 7 septembre 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Myriam RATIER Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1842 du 7 septembre 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Julien LIEBMANN Montant : 74,75 €
Décision de la présidente N° 1843 du 7 septembre 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame France GERBAL Montant : 199,75 €
Décision de la présidente N° 1844 du 7 septembre 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Sylvie PUCH Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1845 du 7 septembre 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Magali CABROL Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1846 du 2 septembre 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé La Vene Haute 81990 Puygouzon et cadastré ZL0353, propriété de monsieur Xavier FABRE.
Décision de la présidente N° 1847 du 7 septembre 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Gilles MOTTES Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1848 du 7 septembre 2021
Pilote : Politique de la ville
Objet : Accompagnement de publics en insertion du territoire de la communauté d'agglomération de l'Albigeois - Prestations pour le traitement et réemploi des D3E. Prestataire : EMMAEÜS INSERT
Montant : Le montant du cofinancement de l’agglomération est de 4 000 €
Décision de la présidente N° 1849 du 8 septembre 2021
Pilote : Système d’information
Objet : Marché 21 069 « Maintenance des onduleurs, des cellules haute tension, des postes de transformation et des batteries de condensateurs des différents sites de la communauté d’agglomération de l’Albigeois ».
Prestataire : INEO Midi Pyrénées Languedoc Roussillon
Montant : Montant minimum de 10 000 € HT et un montant maxi de 40 000 € HT par année.
Durée : 12 mois, renouvelable 3 fois par reconduction tacite par période de 12 mois.
Décision de la présidente N° 1850 du 13 septembre 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 84 chemin des Pouzaques 81990 Fréjairolles et cadastré BA0041, propriété de monsieur Luis Manuel RAPOSO.
Décision de la présidente N° 1851 du 8 septembre 2021
Pilote : Transports urbains
Objet : Intégration de données statiques et temps réel du réseau de transport. Prestataire : Société MECATRAN
Montant : 4 529,42 € HT
Décision de la présidente N° 1852 du 13 septembre 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 15 chemin des Ormeaux 81120 Dénat et cadastré C0738, propriété de monsieur Yannick SALESSE et madame Nathalie PAPAIX.
Décision de la présidente N° 1853 du 8 septembre 2021
Pilote : ANRU
Objet : Avenant au contrat de cession des droits d’exploitation - Les Plasticiens Volants.
Prestataire : Les Plasticiens Volants
Montant : 7.299,55 € TTC
Date : 17 septembre 2021
Décision de la présidente N° 1854 du 8 septembre 2021
Pilote : Finances et budgets
Objet : Décision de virement de crédits n°6-2021 budget général vers le compte 2313 « travaux en cours » - fonction 845 « voirie communale » depuis le compte 2313 « travaux en cours » - opération 002017004 « aire d’accueil des gens du voyage » - fonction 554 « aire d’accueil des gens du voyage ».
Montant : 3 000 €
Décision de la présidente N° 1855 du 9 septembre 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Catherine FUSS Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1856 du 9 septembre 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Stéphanie SCHMIDT Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1857 du 9 septembre 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Sylvain CALAS Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1858 du 9 septembre 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Maxime ECOCHARD Montant : 100 €
Décision de la présidente N° 1859 du 9 septembre 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Floriane LEAUX Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1860 du 9 septembre 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Jacques SEGUIER Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1861 du 9 septembre 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Pierre-Emmanuel BLOUIN Montant : 100 €
Décision de la présidente N° 1862 du 9 septembre 2021
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Alexandre MIGINIAC Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1863 du 13 septembre 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 108 rue Plaine Saint Martin 81000 Albi et cadastré BM0648, propriété de madame Coralie ROUMEGOUX.
Décision de la présidente N° 1864 du 13 septembre 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 115 rue Gaspard Monge 81000 Albi et cadastré IK0361, propriété de monsieur et madame Richard et Barbara PERRET / PECOT.
Décision de la présidente N° 1865 du 13 septembre 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 31 rue du Comte Chardonnet 81000 Albi et cadastré HN0039, propriété des consorts BRU.
Décision de la présidente N° 1866 du 13 septembre 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 42 rue de la Nougarède et 58 chemin Eugène Mancel – Lots 79 et 181 81000 Albi et cadastré BD0316, propriété de madame Tiffany JULIA. Décision de la présidente N° 1867 du 13 septembre 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 15 avenue Maréchal Joffre – Lot 105 81000 Albi et cadastré AR0159, propriété de madame Ingrid VEGA.
Décision de la présidente N° 1868 du 13 septembre 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 149 avenue Albert Thomas – Lots 1 et 2 81000 Albi et cadastré BC0278, propriété de monsieur Joël DOUZIECH.
Décision de la présidente N° 1869 du 13 septembre 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 5 chemin de Creyssens 81990 Puygouzon et cadastré ZB0682 ZB0683 ZB0684, propriété de monsieur Michel GOUTY.
Décision de la présidente N° 1870 du 13 septembre 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 3 chemin de Creyssens 81990 Puygouzon et cadastré ZB0686 ZB0687 ZB0688 ZB0689, propriété de madame Jeannette SALUSTE et monsieur Michel GOUTY.
Décision de la présidente N° 1871 du 13 septembre 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé La Vene Haute 81990 Puygouzon et cadastré ZL0316 ZL0446, propriété de madame Odette GAVALDA.
Décision de la présidente N° 1872 du 13 septembre 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 3 chemin de Creyssens 81990 Puygouzon et cadastré ZB0647, propriété de la SARL PAQUITO.
Décision de la présidente N° 1873 du 9 septembre 2021
Pilote : Équipements aquatiques
Objet : Convention de mise à disposition de l'espace aquatique Taranis au profit de l'IME ST JEAN.
Montant : 919,46 euros TTC
Durée : Neuf mois à compter du 16 septembre 2021
Décision de la présidente N° 1874 du 13 septembre 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 3 chemin du Carlanet 81150 Terssac et cadastré AR0034, propriété de monsieur Cyril COURADETTE.
Décision de la présidente N° 1875 du 13 septembre 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 5304 chemin de Clairefond 81150 Terssac et cadastré AR0015, propriété des consorts FROMONT et madame Juliette POUJOL.
Décision de la présidente N° 1876 du 10 septembre 2021
Pilote : Médiathèques
Objet : Convention paysan des couleurs en vue de programmer une journée de découverte de peintures végétales. Montant : 445,40 euros TTC
Date : Samedi 18 septembre 2021
Décision de la présidente N° 1877 du 14 septembre 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé La Lande 81990 Cunac et cadastré AV0001, propriété de monsieur Olivier SOTO.
Décision de la présidente N° 1878 du 13 septembre 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 9 rue Raymond IV 81990 Puygouzon et cadastré ZB0443, propriété des consorts MOISSENET.
Décision de la présidente N° 1879 du 13 septembre 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 69 chemin de la Fourestole 81990 Cambon et cadastré AZ0024, propriété de madame Ginette NICOULEAU.
Décision de la présidente N° 1880 du 13 septembre 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Marché 21 071 : Transport de lixiviats d'ordures ménagères à partir du site de traitement des déchets de Ranteil.
Prestataire : S.A.S Z2L CAP ASSAINISSEMENT
Montant : Montant annuel maximum de 50 000 € HT
Durée : Une année renouvelable trois fois par tacite reconduction.
Décision de la présidente N° 1881 du 13 septembre 2021
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 38 chemin des Hautes Crêtes Labastide-Dénat 81990 Puygouzon et cadastré 113B0916, propriété de madame Monique BLANQUET.