Ordre du Jour - Ordre du jour 10 juillet 2023

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Ordre du Jour - Ordre du jour 10 juillet 2023 Document publié le Lundi 10 juillet 2023 par la commune de Cuges-les-Pins. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 10 juillet 2023)Thèmes du document : Sécurité sociale, Famille, Justice et droit, CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 10 juillet 2023 à 19 heures

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ORDRE DU JOUR

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Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 20 juin 2023.

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Décisions :

Présentation du compte-rendu n°4 des décisions du maire prises dans le cadre de la Délégation de pouvoir du Conseil municipal au maire conformément à l’Article L. 2122- 22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Période du 13 juin 2023 au 29 juin 2023 (monsieur le maire)

Délibérations :

N°2023-040 – DIRECTION « CADRE DE VIE » AMENAGEMENT URBANISME ET DEVELOPPEMENT LOCAL – Convention de gestion partielle de Défense Extérieure Contre l’Incendie entre la commune de Cuges-les-Pins et la Société Publique Locale “L’Eau des Collines” – Vérification des poteaux incendie communaux – Autorisation de signature (monsieur le maire)

N°2023-041 – DIRECTION ADMINISTRATION GENERALE – PÔLE ENFANCE JEUNESSE EDUCATION – Règlement de fonctionnement du Pôle Enfance Jeunesse Education – Modification n°10 (monsieur Frédéric Adragna, adjoint délégué à l’enfance)

N°2023-042 – DIRECTION RESSOURCES – FINANCES COMMUNALES – Adoption du Cahier des tarifications n°006/2023 (madame France Leroy, adjointe déléguée aux finances et à l’administration générale) N°2023-043 – DIRECTION ADMINISTRATION GENERALE – PÔLE ENFANCE JEUNESSE EDUCATION – Conventions d’objectifs et de financement – Conventions bipartites entre la commune et la Caisse d’Allocations Familiales des Bouches-du-Rhône – Prestation de service Accueil de loisirs (Alsh) : Accueil Adolescents – Extrascolaire – Périscolaire – Bonification « Plan mercredi » – Bonus « territoire Ctg » – Autorisation de signature (monsieur Frédéric Adragna, adjoint délégué à la jeunesse)

N°2023-044 – DIRECTION RESSOURCES – PERSONNEL COMMUNAL – Désignation d’un Référent Déontologue pour les élus locaux – Adhésion à la mission d’assistance et de conseil proposée par le CDG 13 – Convention d’adhésion à la mission d’assistance et de conseil « Référent déontologue de l’élu local » – Autorisation de signature (monsieur Jean-Christophe Landreau, adjoint délégué au personnel)