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Procès Verbal - PV CM 23 avril
Document publié le Mardi 23 avril 2019 par la commune de Préserville.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 23 avril)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Transports,
Préserville.
COMMUNE
DE
PRESERVILLE
PROCES-VERBAL
DE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
EN
DATE
DU
MARDI
23
AVRIL
2019
à 20
H
30
NOMBRE DE
CONSEILLERS
En
exercice
: 13
Présents
: 8
Votants
: 11
Absents
: 5
(dont
3 représentés)
Exclus
: 0
L’an
deux
mil
dix-neuf,
le
23
Avril
à
20
H
30,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
PRESERVILLE
dûment
convoqué
s’est
réuni
en
session
ordinaire
au
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la présidence
de
Monsieur
Patrick
de
PERIGNON,
Maire,
selon
l’ordre
du
jour
suivant :
e
Zone
d’activités
: évolution
du
projet,
e
Zone
d’activités
: maîtrise
d’œuvre,
e_
Columbarium
: règlement
et tarif,
e
Questions
diverses.
Présents
: MM
BOUISSOU,
BARTHERE,
PELISSE,
BOYER,
LUX,
PETIT,
SEBASTIAN
Absents
: Mme
BENETTI
qui
a donné
pouvoir
à Mme
PETIT,
Mme
CALAS
qui
a donné
pouvoir
à Mr
BARTHERE,
Mr
de
SAINT
DENIS
qui
a donné
pouvoir
à Mr
LUX,
Mr
PIQUETTE,
Mr
BLANC
Secrétaire
de
séance
: Mr
Daniel
PELISSE
Secrétaire
de
Mairie
: Mme
Laurence
TANGOLETTO
La
séance
est ouverte
à 20
h 40.
Le
procès-verbal
de
la réunion
du
conseil
municipal
en
date
du
18 Mars
2019
est approuvé
à l’unanimité.
1-
Sujets
soumis
à
délibération
2019/11
—
EVOLUTION
DU
PROJET
DE
LA
ZONE
D’ACTIVITES
ASSOCIEE
AU
PERISCOLAIRE
ET
AU
CENTRE
DE
LOISIRS
DE
PRESERVILLE
Monsieur
le Maire
rappelle
qu’après
réflexion,
bien
que
le dossier
soit presque
abouti
à son
sens,
les
élus
souhaitent
à la
majorité
« repenser
» ce
projet,
notamment
la création
d’une
salle
dans
la zone
d’activités
associée
au
périscolaire
et au
centre
de
loisirs
de
Préserville.
Pour
cela,
ils proposent
dans
un
premier
temps
un
nouvel
emplacement
pour
ladite
salle
situé
sur
le parking
face
à l’école.
Monsieur
le Maire
rappelle
que
les
usages
de
cette
salle
doivent
rester
les
mêmes
pour
conserver
les
subventions
d’ores
et
déjà
allouées
dans
ce dossier.
A
ce
stade,
il demande
aux
élus
de
se
prononcer
sur
la continuité
de
ce
projet
et
sur
le nouvel
emplacement
proposé. Les
élus
décident
à l’unanimité
de
continuer
ce
projet
sur
le
nouvel
emplacement
proposé,
soit
sur
le
parking
face
à
Pécole.
S'agissant
de
l'aspect financier,
Madame
PETIT,
en
accord
avec
les
élus,
rappelle
que
cette
opération
dans
son
intégralité
ne
doit
pas
excéder
le
montant
des
restes
à
réaliser
reportés
sur
le
budget
primitif
2019.
I
conviendra
donc
de
bien
s'approprier
ce projet pour faire
toutes
les prévisions
nécessaires
et de
ce fait
éviter
les
avenants.
Monsieur
le Maire
rappelle
qu'un
chantier
étant
«
vivant
»,
il est extrêmement
difficile
de faire
des prévisions
exactes.
Pour
tenir
ces
objectifs,
il propose
d'arrêter
une
enveloppe
inférieure
aux
prévisions
d'approximativement
10
%,
soit
450.000,00
€ TTC.
Les
élus
donnent
leur
accord
à
l'unanimité
pour
valider
cette
enveloppe
globale.
2019/12
—
CHOIX
DU
MAITRE
D’ŒUVRE
POUR
LE
PROJET
DE
CREATION
D’UNE
SALLE
DANS
LA
ZONE
D’ACTIVITES
ASSOCTEE
AU
PERISCOLAIRE
ET
AU
CENTRE
DE
LOISIRS
DE
PRESERVILLE
Monsieur
le Maire
rappelle
que
le projet
de
création
d’une
salle
dans
la zone
d'activités
associée
au
périscolaire
et au
centre
de
loisirs
de
Préserville
ayant
été
modifié,
if
convient
soit
de
continuer
avec
le
maître
d'œuvre
actue,
Mr
Philippe
GUILBERT,
soit de relancer
une
publicité
pour choisir un
nouveau
maître
d'œuvre.
I demande
aux
élus de donner
leur avis sur ce dossier.
Les
élus
décident
de
lancer
un
nouvel
appel
d’offres
pour
la
mission
de
maitrise
d’œuvre
concernant
la
création
d’une
salle
dans
la
zone
d'activités
associée
au
périscolaire
et
au
centre
de
loisirs
de
Préserville.
POUR
: 8 - CONTRE
: 2 - ABSENTION
: I
2019/13
- MISE
EN
PLACE
D’UNE
TARIFICATION
POUR
LE
COLUMBARIUM
Les
travaux
relatifs
à l’installation
du
columbarium
au
cimetière
communal
étant
terminés
et dans
l'attente
de
la mise
en
place
d’un
règlement,
Monsieur
le Maire,
après
étude
comparative
des
différents
tarifs
des
concessions
funéraires
appliqués
dans
le secteur,
propose
aux
élus de
fixer
les tarifs suivants :
—
600,00
€
pour
l'acquisition
d’une
concession
sur
une
durée
de
30
ans,
—+
700,00
€ pour
l’acquisition
d’une
concession
d’une
durée
de
50
ans,
—_
60,00
€ pour
la dispersion
des
cendres
dans le
jardin
du
souvenir.
Les
élus
donnent
leur
accord
à l’unanimité.
Monsieur
le
Maire
indique
qu'il
convient
de
mettre
en
place
le
règlement
du
cimetière
qui
intégrera
le
columbarium.
Madame
PETIT
et
Monsieur
BOYER
se
proposent
pour
travailler
sur
ce
dossier
qui
sera
présenté
à
un
prochain
conseil
municipal. IL1=
Questions
diverses
:
Monsieur
le
Maire
:
+
&Les
Hauts
de
Préserviile
»:
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
le
chantier
avait
été
arrêté
à
sa
demande
pour
non-
conformité
au
permis
d'aménager.
À ce jour,
les
travaux
pour
le déplacement
des
coffrets
liés
à
l’eau
potable
ont
repris
et
le
terrassement
pourra
continuer
prochainement.
Huit
demandes
de
permis
de
construire
ont
d’ores
et déjà
été
déposées.
—?
Terrain
communal
zone
AU
: le permis
d'aménager
doit
être
déposé
par
la Société
ID
TEC,
—+
Lotissement
«
Château
Vert
» :
dans
Pintérêt
des
différentes
parties,
Monsieur
le
Maire
espère
que
ce
projet
aboutira
rapidement.
Pour
répondre
à Madame
PETIT,
Monsieur
le Maire
rappelle
que
tous
ses
engagements
seront
tenus,
—
if y
a une
fuite
d’eau
à la station
d'épuration
: une
étude
est
en
cours,
—
l’enrobé
du
Chemin
de
l’École
est
terminé,
Monsieur
BOUISSOU
:demande
quels
sont
les
transports
scolaires
qui
emprunteront
le
Chemin
de
l’Ecole
>
Monsieur
le
Maire
répond
que
seuls
les
bus
scolaires
de
Pécole
du
Grand
Cèdre
circuleront
sur
cette
voie
(transport
scolaire
Aurin
+
piscine
+
divers
voyages
scolaires) Monsieur
PELISSE
indique
que
l’éclairage
public
est
allumé
trop
tôt
dans
certaines
zones
de
la commune,
notamment
à
20
H
30
route
d’Odars
et dans
les
lotissements
du
Cammas
et
le Clos
du
Muquet,
Madame
PETIT
:
*
s’imterroge
sur
l’éventuelle
fermeture
d’une
classe
à la prochaine
rentrée
scolaire.
Monsieur
le Maire
rappelle
qu’il
convient
d’attendre
le mois
de
Juin
pour
avoir
une
décision
définitive,
#
les
batteries
du
défibrillateur
et Les
électrodes
ont-elles
été
changées
? :
réponse
affirmative
de
Monsieur
le Maire,
- Monsieur
BARTHERE
: prévoit
de
boucher
les
« nids
de
poule
» sur
la commune
à la fin du
mois
de
Mai
ou
début
Juin.
Il
faudra
également
arranger
le
Chemin
de
la station.
Prochaine
réunion
pour
l’aménagement
d’un
espace
d'activités
: le Mardi
14
Mai
2019
à 20
H
30
Prochain
conseil
municipal
le 20
Mai
2019,
une
permanence
pour
les
élections
européennes
sera
prévue.
L'ordre
du jour
étant
terminé,
la séance
est
close
à 21
H
55 Préserville.
SEANCE
DU
23
AVRIL
2019
Ont
signé
les
membres
présents
:
[
NOMS-PRENOMS
QUALITE
SIGNATURES
Patrick
de
PERIGNON
Maire
KNK
Jean-Claude
BOUISSOU
1°
Adjoint
Mireille
BENETTI
2È"€ Adjoint
Daniel
PELISSE
3°"
Adjoint
Guy
BARTHERE
Conseiller
Municipal
Mathieu
BLANC
Conseiller
Municipal
Gérard
BOYER
Conseiller
Municipal
A-Marie
CALAS
Conseillère
Municipale
Moïse
LUX
Conseiller
Municipal
Richard
PIQUETTE
Conseiller
Municipal
Evelyne
PETIT
Conseillère
Municipale
Léticia
SEBASTIAN
Conseillère
Municipale
Bruno
de
SAINT
DENIS
Conseiller
Municipal