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Déliberation - Ecole Ste Marie Participation aux depenses de fonctionnement
Document publié le Jeudi 4 avril 2024 par la commune de Saint-Amans-Soult.
Lien du pdf (Déliberation - Ecole Ste Marie Participation aux depenses de fonctionnement)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Éducation,
Envoyé en préfecture le 05/04/2024
R éfecture le 05/04/2024
DEPARTEMENT COMMUNE DE SAINT AMANS SOUL 0 SA TARN ID : 081-218102382-20240404-DELIB04042415-DE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE SAINT AMANS SOULT
SEANCE DU 4 AVRIL 2024 E]
L'an deux mille vingt-quatre le quatre avril à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal s'est réuni dans le lieu ordinaire de ses séances en mairie de SAINT AMANS SOULT sous la présidence de
M. CROS Jérôme et après convocations régulièrement faites à domicile le 27 mars 2024.
Mrs - Mmes : CROS Jérôme - CARME Cédric - CANOVAS Françoise --
VISTE-ESTIEU Muriel - FABRE Claude - SEGUIER Christian -ALQUIER
Jérémy - DURAND Julie -VIDAL Alain - GIMENO Nicole - NEGRE Magali -
CATHALA-SUC Nicole - KESZNER Patricia - Francisco GIL COSTA-
GAUBERT Thierry - DURAND Anthony - BETEILLE Martine
Absent : /
Ont donné pouvoir : Xavier MAFFRE à Anthony DURAND
BERNARD Delphine à Jérôme CROS
Présents :
Secrétaire de séance: Martine BETEILLE
OBJET : ECOLE SAINTE MARIE : __ PARTICIPATION __ AUX DEPENSES __ DE
FONCTIONNEMENT
Le Conseil Municipal, après délibération,
Décide de verser à l'association Ecole Sainte Marie - Saint Joseph la somme de 1 170 € au titre
des frais de fournitures scolaires à l'unanimité (Mr Anthony DURAND ne souhaite pas participer au vote).
Cette dépense est prévue au budget primitif 2024.
Pour extrait conforme, à Saint Amans Seult le 4 avril 2024
Le secrétaire de séance :