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unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Millesources - 164 2022 composition du conseil et repatition des sieges
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Millesources - 164 2022 composition du conseil et repatition des sieges)
Thèmes du document : Démocratie, Égalité et non-discrimination, Handicap et inclusivité,
COMMUNAUTE DE COMMUNES
VEZERE MONEDIERES MILLESOURCES
19260 Treignac
Lundi 9 janvier 2023
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Feuillet -
Paraphe
Le neuf janvier deux mille vingt-trois à dix-neuf heures, les membres du conseil
communautaire se sont réunis à la salle des fêtes de Treignac, sur la convocation
qui leur a été adressée par le Président, JENTY Philippe.
TITULAIRES PRESENTS AVEC VOTE: BERNARD Sylvain, BONNET TENEZE
Véronique, BOUCHOT Estelle, BOURROUX François, CHAMPSEIX
Serge, CHEYPE Sandrine, COIGNAC Gérard, COISSAC Vincent, COUTURAS Alain, DEGERY Sylvie, GARAIS Daniel, JAMILLOUX-VERDIER Simone, JANICOT Véronique, JARRIGE Didier, JENTY Philippe, LE MEUR Marion, LELIEVRE Carla, PETIT Christophe, PEYRAMAURE Pierre, PLAS Marcel, ROME Hélène, ROME Robert, RUAL Bernard, SAVIGNAC Sylvie, SENEJOUX Philippe, TAVERT Gérard, TER-HEIDE Laurence, TERRACOL Danielle, VIGROUX SARDENNE Josiane.
SUPPLEANTS PRESENTS AVEC VOTE : LONGUET Jean François
SUPPLEANTS PRESENTS SANS VOTE : GAGE Pascal
EXCUSES : BORT Jean-Pierre (représenté), BOURDARIAS Sophie (donne procuration à SAVIGNAC Sylvie),
CHABRILLANGES Maurice (donne procuration à COIGNAC Gérard), CHASSEING Daniel (donne procuration à TAVERT Gérard), LAURENT André (donne procuration à JENTY Philippe), SENEJOUX Geneviève (donne procuration à RUAL Bernard).
Secrétaire : COIGNAC Gérard.
164-2022 : composition du conseil avec la répartition des sièges suite à l’intégration de Bugeat
L’intégration de Bugeat entraine une modification de la composition du conseil. Il est précisé que la composition actée ci-après correspond à la répartition de droit commun.
Le conseil communautaire, après en avoir délibéré, décide à 35 voix pour, 0 contre, 0 abstention
- d’acter la nouvelle composition du conseil communautaire de la communauté de communes V2M comme suit :
Chamberet: 8 titulaires
Treignac 8 titulaires
Bugeat 4 titulaires
Affieux: 2 titulaires
Tarnac 2 titulaires
Autres communes : 1 titulaire et un suppléant
- demande à toutes les communes membres de délibérer sur cette composition
Fait à Treignac le 10/01/2023
Le Président, Philippe JENTY
Membres titulaires 35
Titulaires Présents 29
Suppléants avec vote 1
Pouvoirs 5
Nombre de votants 35
Date de la convocation 03/01/2023
Certifié exécutoire le 10/01/2023
Date d’affichage 10/01/2023
Envoyé en préfecture le 10/01/2023