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Conseil Municipal - CM 12 09 10
Conseil Municipal - CM 16 10 06
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Brouzet-lès-Quissac.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Justice et droit,
DEPARTEMENT
DU
GARD
MAIRIE
30260
PROUZETLES
QuISSAC
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
6 octobre
2016
- Convocation
du
29
septembre
2016
L'an
deux
mille
seize
le 6
octobre
2016
à
dix-neuf
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Brouzet
les
Quissac
s'est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la
présidence
du
Maire
Laurent
ALBEROLA.
Étaient
présents
Mesdames
et
Messieurs
les
conseillers
municipaux
:
Présents
: ALBEROLA
Laurent
-
CHASSAING
Géraldine
-
GUENIOU
Patricia
Ingrid
VIDAL-
SCHMITTER
Cédric-
GAUBIAC
Laurent-
CAZALIS
Didier.
Absents:
GOUMENT
Jérémy,
LOUETTE
Dominique
Pouvoir
:VIDAL
Sandrine
a donné
pouvoir
à GUENIOU
Patricia
Secrétaire
de
séance
:CAZALIS
Didier
Début
de
séance
: 19h30
1.
Approbation
séance
du
20 juin
2016.
Monsieur Laurent
ALBEROLA,
donne
lecture
du compte-rendu
de la séance
du
20 juin
2016.
Le conseil
municipal
approuve
à l'unanimité
des
membres
présents
le procès-verbal
de
la séance
du
20 juin
2016.
2.
Demande
de
subvention
Pacte
Territorial
Monsieur
le Maire fait part au
Conseil
Municipal
que
le
Conseil
Départemental
a mis en
place
un
Pacte
Territorial permettant
aux
communes
de bénéficier
d'une
aide
pour
un
projet défini.
Il présente
un
projet
de
travaux
de
voirie
concernant
le
goudronnage,
l'enlèvement
de
jardinières
de
la
place
d’Aiguebelle
ainsi
que
la
remise
à niveau
de
regards
du
réseau
d'assainissement
collectif.
Ces
travaux
permettront
aux
usagers
de
circuler et stationner en
toute
sécurité.
Plusieurs
devis
ont été
demandés,
c'est
l'entreprise
CABRIT
TP
qui
a été
retenue
pour
un
montant
de
:
12
100 € HT soit 14 520€
TTC.
Après
discussion,
le
conseil
municipal
décide
à l'unanimité :
e
D'approuver
le
projet de
réfection
de
voirie
de
la
place
d'Aiguebelle
e
De
solliciter l'aide du
Conseil
Départemental
dans
le
cadre
du
contrat
Territorial
e
D'autoriser
Monsieur
le
Maire
à signer tout document
rapportant
au
projet
3.
Demande
de
subvention
associations.
Monsieur
le Maire
faire
part
au
conseil
municipal
que
plusieurs
associations
ont fait une
demande
de
subvention
Association
TEL
EST
TON
CŒUR
(AFM
TELETHON)
Croix
Rouge
de
Quissac
Association
VALLEY'S
DANCERS
AFSEP
(personnes
atteintes
de
Scléroses
en
plaques
Collège
de
Quissac
pour
un
voyage
scolaire
Association
Solidarité
Paysans.
VVNNYNVYNVYNV
Il propose
au
conseil
municipal
d'attribuer
une
subvention
aux
associations
suivantes
:
TEL
EST
TON
CŒUR
60 €
VALLEY'S
DANCER
500€.
Page
1 sur
2 DEPARTEMENT
DU
GARD
MAIRIE
30260
BROUZET
LES
QUISSAC
Madame
Géraldine
CHASSAING,
Présidente
de
l'association
VALLEY'S
DANCERS
sort
de
la
salle
et
ne
participe
pas
au
vote. Après
discussion,
le
conseil
municipal
décide
d'attribuer
une
subvention
aux
associations
nommées
ci-dessus.
4.
Changement
de
logiciels
et
dématérialisation
Monsieur
le
Maire
fait
part
au
Conseil
Municipal
que
suite
à la
dématérialisation
des
actes,
des
factures,
que
le
prestataire
actuel
nous
propose
des
devis
élevés,
et
que
certains
logiciels
ne
sont
pas
complets,
plusieurs
devis
ont
été
demandés
à
d'autres
prestataires
pour
les
logiciels
comptabilité
paie
élections
état
civil.
Après
étude
des
devis,
le
conseil
municipal
décide
à l'unanimité
de
choisir
comme
prestataire
AGEDI
pour
un
montant
de
:
1436
€ HT
soit
1723.20€
TTC.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
est
d'accord
à l'unanimité
pour
le
choix
de
ce
prestataire
5.
EPTB
VIDOURLE,
point
sur
les
bassins
de
rétention,
discussion
sur
les
actions
à mener,
Monsieur
le
Maire
fait
un
exposé
de
la
situation
et
informe
le
conseil
municipal
que
les
bassins
retenus
sur
la
commune
de
Brouzet
les
Quissac
ne
sont
pas
légitimes
et
que
des
procédures
en
justice
seront
probablement
nécessaires
pour
la
défense
des
intérêts
de
la
commune.
6.
Urbanisme
permis
d'aménager
quartier
les
Coulouvres.
Monsieur
le
Maire,
informe
le
conseil
municipal
qu'un
permis
d'aménager
a été
déposé
par
les
TERRES
DU
SOLEIL,
Ce
projet
se
situe
quartier
des
Coulouvres,
24
lots
sont
prévus.
Le
projet
est
présenté
au
conseil
municipal,
toutes
les
personnes
présentes
ont
pu
en
prendre
connaissance.
Afin
d'étudier
le
dossier,
une
commission
d'urbanisme
est
prévue
pour
le
jeudi
13
octobre
à 21
heures.
7.
Informations
diverses
SIRP Monsieur
Cédric
SCHMITTER,
délégué
au
SIRP
fait
part
au
Conseil
Municipal
que
Monsieur
Richard
LOPEZ,
donne
sa
démission
de
la
Présidence
du
SIRP.
Mobilierg Plusieurs
membres
du
conseil
municipal
demandent
la
possibilité
d'acheter
des
tables
et
bancs
pour
le
foyer,
ainsi
que
des
bancs
pour
l'extérieur
notamment
aux
abords
du
cimetière.
Séance
levée
à 22h15
Le
Maire,
Laurent
ALBEROLA
Page
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