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Conseil Municipal - CM 09 12 14
Conseil Municipal - CM 14 06 10
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Brouzet-lès-Quissac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 14 06 10)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
DEPARTEMENT DU GARD
MAIRIE
BROUZET
LES
QUISSAC
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
10
juin
2014
- Convocation
du
04 juin
2014
L’an
deux
mille
quatorze
le
dix
juin
à
dix
neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Brouzet
les
Quissac
s’est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la
présidence
du
Maire
Laurent
Présents
:
MM.
ALBEROLA
Laurent
-
CAZALIS
Didier
-
M.
GAUBIAC
Laurent
-
MME
BARRAL
Sandrine
—-
CHASSAING
Géraldine
—
GUENIOU
Patricia
-
CURTON
Patricia
-
LOUETTE
Dominique
—
VIDAL
Ingrid...
Absents
: SCHMITTER
Cédric
- GOUMENT
Jérémy
Secrétaire
de
séance
:
Mme
BARRAL
Sandrine
Approbation
séance
du
26
mai
2014
:mens
Le
Maire
donne
lecture
du
compte-rendu
de
la
séance
du
26
mai
2014.
Le
conseil
municipal
approuve
à l’unanimité
des
membres
présents
le
procès
verbal
de
la
séance
du
26
mai
2014.
Désignation
d’un
délégué
à
la
Commission
Intercommunale
des
Impôts
ss
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
au
conseil
municipal
du
courrier
de
la
Communauté
de
communes
expliquant
que
suite
aux
récentes
élections
municipales
il
y
a
lieu
de
renouveler
la
Commission
Intercommunale
des
Impôts.
Le
conseil
municipal
a
désigné
comme
commissaire
à
la
Commission
Monsieur
Didier
CAZALIS.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
approuve
à
l’unanimité
la
désignation
de
Monsieur
Didier
CAZALIS
comme
commissaire
à la
Commission
Intercommunale
des
Impôts.
Autorisation
générale
de
poursuites
au
profit
du
comptable...
enrnennsneeeesesssssessenenes
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
par
arrêté
préfectoral
en
date
du
29
octobre
2012,
les
services
de
l'Etat
ont
notifié
que
« les
fonctions
de
comptable
de
la
Commune
de
Brouzet
les
Quissac
sont
assurées
par
le
comptable
public
de
Saint
Hippolyte
du
Fort
».
Il
ajoute
que
suite
au
renouvellement
général
des
élus
municipaux
et
communautaires,
Il
est
proposé
au
Conseil
municipal
d’autoriser
de
manière
permanente
le
comptable
public
assignataire
à
poursuivre
le
recouvrement
de
tous
les
titres
quelle
que
soit
la
nature
de
la
créance
et la
nature
des
poursuites. Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
approuve
à l’unanimité
l’autorisation
octroyée
de
manière
permanente
au
comptable
public
assignataire
pour
poursuivre
le
recouvrement
de
tous
les
titres
quelle
que
soit
la
nature
de
la
créance
et
la
nature
des
poursuites
Désignation
des
délégués
à la
Commission
Communale
des
Impôts
sir
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
du
courrier
des
services
des
Finances
Publiques
relatif
à la
désignation
d’une
liste
de
commissaires
pour
la
Commission
Intercommunale
des
Impôts.
Le
conseil
municipal
a désigné
comme
commissaires
à la
Commission
Communale
des
Impôts
: Page
1 sur
3 DEPARTEMENT
DU GARD
MAIRIE
30260
BROUZET
LES
QUISSAC
TITULAIRES
SUPPLEANTS
Commissaires
domiciliés
hors
de
la Commune
et
inscrit
aux
rôles
des
impôts
locaux
de
la Commune
PHILIP
Christophe
BANIER
François-Marie
PAGES
Eric
ROQUE
Jean-Michel
Commissaires
domiciliés
dans
la
Commune
ALBEROLA
Laurent
MAUREL
Jean-Marie
CURTON
Patricia
DAUDÉ
Claude
CAZALIS
Didier
FEUILLADE
Vincent
BARRAL
Sandrine
DESROQUES
Christian
BALES
Julie
LOUETTE
Dominique
GAUBIAC
Laurent
LAURENS
Thérèse
NATHAN
Lisbeth
DAUDÉ
Denise
CREMIER
Corinne
HUGUET
Patrick
Commissaires
domiciliés
dans
la
Commune
et
propriétaires
de
bois
et forêts
GUISSART
Benoît
CHAPON
Bernard
LEENHARDT
Bernard
LEENHARDT
Marie-France
Questions
DIVERSES sssrssemnniensnennennesnnennnennnnnnssn
nn
Nana
Conseil
Municipal
des
Enfants
: il est
proposé
que
ce
conseil
soit
composé
de
membres
âgés
de
10
à
15
ans
élus
pour
un
mandat
de
deux
ans
renouvelables.
La
délibération
sera
prise
au
prochain
Conseil
municipal.
Plantations
: les
personnes
contactées
pour
aider
à
la
plantation
des
espèces
ont
données
des
réponses
positives.
Il a été
décidé
qu’il
serait préférable
de
les planter
en
septembre
— octobre
au lieu de juin. Cambriolages
sur
la
Commune
: de
nombreux
cambriolages
ont
eus
lieu
sur
la
commune
ces
derniers
mois.
Un
courrier
sera
distribué
aux
habitants
en
leur
demandant
d’être
vigilants
et
en
les
incitants
à relever
le numéro
d’immatriculation
de
toute
voiture
suspecte
et
contacter
la
gendarmerie
pour
qu’ils
effectuent
un
contrôle
d’identité.
Fête
du
Village
: elle
sera
évoquée
au
prochain
Conseil
Municipal
qui
décidera
du
choix
de
l’organisateur,
du jour
et du
déroulement
de
la Fête.
Monument
aux
morts
: il a été
décidé
de
relancer
les
devis.
Une
demande
pour
l’installation
d’un
camion
pizza
sur
la
Commune
va
nous
parvenir,
Ce
sera
délibéré
au prochain
Conseil
municipal.
Licence
IV :
le
Conseil
Municipal
approuve
le principe
du
prêt
à titre
payant
de
la licence
IV.
Les
modalités
financières
seront
déterminées
au
prochain
Conseil.
Page
2 sur 3 DEPARTEMENT
DU
GARD
MAIRIE 30260
BROUZET
LES
QUISSAC
Séance
levée
à 21h45
Les
conseillers
Le
Maire,
Laurent
ALBEROLA
Page
3 sur
3