Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 122144 139402
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 122145 139405
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 122155 139400
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 122157 139404
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 122148 139409
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 122152 139417
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 122150 139410
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 122158 139414
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 51087 Rapport
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 150136 154002
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 122149 139415 Maquette CA 2024 Budget annexe prevention et gestion des dechets scelle
Document publié le Samedi 10 octobre 2026 à 03h51
Lien du pdf (unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 122149 139415 Maquette CA 2024 Budget annexe prevention et gestion des dechets scelle)
Thèmes du document : Environnement, Banque, Économie et finances,
METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 1
REPUBLIQUE FRAN AISE Ç
EPCI : METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE (1)
(2) AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE Principal
Numéro SIRET : 20005480700108
POSTE COMPTABLE : Receveur des finances de Marseille
M. 57
Compte administratif
Voté par nature
BUDGET : Prévention et gestion des déchets (3)
ANNEE 2024
(1) Indiquer soit le nom de la collectivité, soit le libellé de l’établissement, soit le nom du syndicat mixte relevant de l’article L. 5721-2 du CGCT.
(2) A compléter s’il s’agit d’un budget annexe.
(3) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe. METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 2
Sommaire
I - Informations générales
A - Informations statistiques, fiscales et financières 5
B - Pour mémoire : Modalités de vote du budget 6
C1 - Exécution du budget - Résultats 7
C2 - Exécution du budget - RAR Dépenses 8
C3 - Exécution du budget - RAR Recettes 9
II - Présentation générale
A - Vue d'ensemble - Exécution du budget 10
B1 - Equilibre financier - Investissement 11
B2 - Equilibre financier - Fonctionnement 12
C1 - Balance générale - Dépenses 13
C2 - Balance générale - Recettes 15
III - Adoption du CA
A - Section d'investissement - Vue d'ensemble 17
A1 - Section d'investissement - Dépenses - Détail par article 21
A2.1 - Section d'investissement - Dépenses - Vue d'ensemble des opérations d'équipement 23
A2.2 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées en AP 24
A2.3 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées hors AP 42
A3 - Section d'investissement - Recettes - Détail par article 60
B - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble 63
B1 - Section de fonctionnement - Dépenses - Détail par article 67
B2 - Section de fonctionnement - Recettes - Détail par article 71
IV - Annexes
A - Présentation croisée
A1 - Section d'investissement - Vue d'ensemble 73
A1.01 - Opérations non ventilables 75
A1.900 - Fonction 0 - Services généraux 76
A1.900-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens Sans Objet
A1.901 - Fonction 1 - Sécurité Sans Objet
A1.902 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage Sans Objet
A1.903 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs Sans Objet
A1.904 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors RSA) Sans Objet
A1.904-4 - Fonction 4-4 - RSA Sans Objet
A1.905 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat Sans Objet
A1.906 - Fonction 6 - Action économique Sans Objet
A1.907 - Fonction 7 - Environnement 79
A1.908 - Fonction 8 - Transports Sans Objet
A2 - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble 85
A2.01 - Opérations non ventilables 87
A2.930 - Fonction 0 - Services généraux 88
A2.930-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens Sans Objet
A2.931 - Fonction 1 - Sécurité Sans Objet
A2.932 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage Sans Objet
A2.933 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs Sans Objet
A2.934 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) Sans Objet
A2.934-3 - Fonction 4-3 - APA Sans Objet
A2.934-4 - Fonction 4-4 - RSA/Régularisation de RMI Sans Objet
A2.935 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat Sans Objet
A2.936 - Fonction 6 - Action économique Sans Objet
A2.937 - Fonction 7 - Environnement 91
A2.938 - Fonction 8 - Transports Sans Objet
B - Annexes patrimoniales
B1.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie Sans Objet
B1.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette 103
B1.3 - Etat de la dette - Répartition par structure de taux Sans Objet
B1.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours 109
B1.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture Sans Objet
B1.6 - Etat de la dette - Remboursement anticipé d'emprunts avec refinancement Sans Objet
B1.7 - Etat de la dette - Emprunts renégociés au cours de l'année N Sans Objet METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 3
B1.8 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme Sans Objet
B1.9 - Etat de la dette - Autres dettes Sans Objet
B2 - Méthodes utilisées pour les amortissements 110
B3.1 - Etat des provisions constituées 112
B3.2 - Etalement des provisions Sans Objet
B4 - Etat des charges transférées Sans Objet
B5 - Détail des chapitres d'opérations pour comptes de tiers Sans Objet
B6 - Prêts Sans Objet
B7.1 - Etat synthetique des engagements donnés Sans Objet
B7.2 - Etat synthetique des engagements reçus Sans Objet
B7.3 - Etat des emprunts garantis Sans Objet
B7.4 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux emprunts garantis Sans Objet
B7.5 - Etat des contrats de crédit-bail Sans Objet
B7.6 - Etat des marchés de partenariat Sans Objet
B7.7 - Etat des recettes grevées d'affectation spéciale Sans Objet
B7.8 - Autres engagements donnés Sans Objet
B7.9 - Autres engagements reçus Sans Objet
B8.1.1 - Concours attribués à des tiers 114
B8.1.2 - Liste des subventions versées aux communes Sans Objet
B9 - Etat du personnel 116
B10 - Liste des organismes dans lesquels la collectivité a pris un engagement financier Sans Objet
B11.1 - Liste des organismes de regroupement Sans Objet
B11.2 - Liste des établissements publics créés Sans Objet
B11.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe Sans Objet
B12.1 - Variation du patrimoine - Entrées 126
B12.2 - Variation du patrimoine - Sorties 132
B13 - Opérations liées aux cessions Sans Objet
B14 - Etat des travaux en régie Sans Objet
B15.1 - Etat de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Fonctionnement Sans Objet
B15.2 - Etat de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Investissement Sans Objet
C - Annexes budgétaires
C1.1 - Equilibre budgétaire 176
C1.2 - Equilibre budgétaire - Dépenses 178
C1.3 - Equilibre budgétaire - Recettes 179
C2.1 - Situation des AP 182
C2.2 - Situation des AE Sans Objet
C3.1 - Impact du budget pour la transition écologique - Répartition par nature 184
C3.2 - Impact du budget pour la transition écologique - Répartition par fonction 188
D - Autres éléments d'information
D1.1 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe Sans Objet
D1.2.1 - Services assujettis à la TVA - Vue d'ensemble Sans Objet
D1.2.2 - Services assujettis à la TVA - Détail investissement Sans Objet
D1.2.3 - Services assujettis à la TVA - Détail fonctionnement Sans Objet
D2.1 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 1 : Budget Sans Objet
D2.2 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 2 : Compte d'exploitation Sans Objet
D2.3 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 3 : Patrimoine Sans Objet
D3.1 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 CU) - Entrées Sans Objet
D3.2 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 CU) - Sorties Sans Objet
D4 - Gestion des fonds européens Sans Objet
D5 - Emploi des crédits communautaires dans le cadre de la subvention globale Sans Objet
D6 - Actions de formation des élus Sans Objet
D7 - Etat relatif aux ressources et dépenses de la formation professionnelle des jeunes Sans Objet
D8 - Compte d'emploi du fonds commun des services d'hébergement Sans Objet
D9 - Identification des flux croisés Sans Objet
D10 - Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes Sans Objet
D11 - Décisions en matière de taux 192
D12.1 - Etats de la répartition de la TEOM - Investissement 193
D12.2 - Etats de la répartition de la TEOM - Fonctionnement 195
D13.1- Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonctionnement (2) Sans Objet
D13.2 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement (2) Sans Objet
D14.1 - Suivi des opérations au titre du NPNRU - Etat de synthèse Sans Objet
D14.2 - Suivi des opérations au titre du NPNRU - Détail Sans Objet
V - Arrêté et signatures METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 4
A - Arrêté et signatures 197
Préciser, pour chaque annexe, si l’état est joint ou sans objet.
Dans l’ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
Conformément à l’instruction budgétaire et comptable, il convient de mentionner que :
dans la présentation croisée, la rubrique fonctionnelle 01 – Opérations non ventilables comprend les impôts et taxes non affectés, les dotations et participations,
la dette et les opérations financières, les opérations patrimoniales en investissement, les frais de fonctionnement des groupes d’élus en fonctionnement ;
les opérations d’ordre doivent figurer en italique.
(1) A utiliser également pour les collectivités de moins de 3500 habitants qui opteraient pour le régime des AP-AE de l’article L.5217-10-7 du CGCT après avoir adopté un
règlement budgétaire et financier conformément à l’article L. 5217-10-9 et avant l’adoption de son budget primitif. Si la collectivité opte pour ce régime, la collectivité ne
renseigne pas les annexes C2.3 et C2.4 de la partie IV « Annexes ». Les projets de dotations d’AP-AE inscrits sur les annexes B1 et B2 de la partie II apparaissent alors dans
les états de la partie III « Vote du budget », sinon les montants dans les champs AP-AE sont par convention de 0
(2) Cet état ne peut être produit que par les communes dont la population est inférieure à 500 habitants et qui gèrent les services de distribution de l’eau potable et
d’assainissement sous forme de régie simple sans budget annexe (art. L. 2221-11 du CGCT) METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 5
I – INFORMATIONS GENERALES I INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A
Informations statistiques
Valeurs
Population totale 0.0
Informations fiscales (N-2)
Collectivité
Indicateur de ressources fiscales ou potentiel fiscal par habitant (1) 0.0
Informations financières – ratios Valeurs
1 Dépenses réelles de fonctionnement / population 0.0
2 Recettes réelles de fonctionnement / population 0.0
3 Dépenses d’équipement brut / population 0.0
4 Encours de dette / population (2) (3) 0.0
5 DGF / population 0.0
6 Dépenses de personnel / dépenses réelles de fonctionnement (4) 0.0
7 Dépenses réelles de fonctionnement et remboursement annuel de la dette en capital / recettes réelles de fonctionnement (4) 0.0
8 Dépenses d’équipement brut / recettes réelles de fonctionnement 0.0
9 Encours de la dette / recettes réelles de fonctionnement (2) (3) (4) 0,00
10 Epargne brute / recettes réelles de fonctionnement (2) (4) 0.0
(1) A renseigner selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité. Informations comprises dans la fiche de répartition de la DGF de l’exercice N-1, établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ratios s’appuyant sur l’encours de la dette se calculent à partir du montant de la dette au 31 décembre N.
(3) L’encours de dette doit comprendre les avances remboursables consenties au titre de l'article 25 de la loi n° 2020-935 du 30 juillet 2020 de finances rectificative pour 2020, portant attribution des avances remboursables sur les recettes fiscales prévues aux articles 1594 A et 1595
du code général des impôts
(4) Pour les syndicats mixtes, seules ces données sont à renseigner. METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 6
I – INFORMATIONS GENERALES I POUR MEMOIRE : MODALITES DE VOTE DU BUDGET B
I – L'assemblée délibérante a voté le budget :
- au niveau du chapitre (1) pour la section d’investissement ;
- au niveau du chapitre (1) pour la section de fonctionnement ;
- avec (2) vote formel sur les chapitres « opérations d’équipement » ; - sans (2) vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
II –En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, sans vote formel sur chacun des chapitres, en fonctionnement, et en investissement sans vote formel pour les chapitres « opération d’équipement ».
III – Conformément à l’article L. 5217-10-6 du CGCT, l’assemblée délibérante autorise le président à opérer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel, dans les limites suivantes (3) :
- Fonctionnement : 0.0%
- Investissement : 0.0%
IV – En l’absence de mention au paragraphe III ci-dessus, le président est réputé ne pas avoir reçu l’autorisation de l’assemblée délibérante de pratiquer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre.
V – Les provisions sont semi-budgétaires Délibération n° FAG 013-495/16/CM du 30/06/2016 (4).
(1) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(2) Indiquer « avec » ou « sans » vote formel.
(3) Au maximum dans la limite de 7,5% des dépenses réelles de chaque section.
(4) A compléter par un seul des deux choix suivants, selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité :
- semi budgétaire ;
- budgétaire par délibération N°… du ... METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 7
I – INFORMATIONS GENERALES I EXECUTION DU BUDGET – RESULTATS C1
RESULTAT DE L’EXERCICE
Mandats émis Titres émis Reprise résultats exercice antérieur
(1)
Résultat ou solde (A)
(1)
TOTAL DU BUDGET 521 651 079,70 539 914 451,66 24 280 000,51 A1 42 543 372,47
Investissement 59 762 339,42 44 488 635,24 (2) -15 741 759,00 A2 -31 015 463,18
Dont 1068 15 741 759,00
Fonctionnement 461 888 740,28 495 425 816,42 (3) 40 021 759,51 A3 73 558 835,65
RESTES A REALISER (4)
Dépenses Recettes Solde (B)
(5)
TOTAL des RAR I + II 0,00 III + IV 0,00 B1 0,00
Investissement I 0,00 III 0,00 B2 0,00
Fonctionnement II 0,00 IV 0,00 B3 0,00
RESULTAT CUMULE = (A) + (B)
(6)
TOTAL A1 + B1 42 543 372,47
Investissement A2 + B2 -31 015 463,18
Fonctionnement A3 + B3 73 558 835,65
(1) Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses.
(2) Solde d’exécution de N-2 reporté sur la ligne budgétaire 001 du compte administratif N-1. Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses.
(3) Résultat de fonctionnement reporté sur la ligne budgétaire 002 du compte administratif N-1. Indiquer le signe – si déficitaire, et + si excédentaire.
(4) A reporter au budget primitif ou au budget supplémentaire N+1.
(5) Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses.
(6) Indiquer le signe : – si déficit ou besoin de financement, + si excédent. METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 8
I – INFORMATIONS GENERALES I
EXECUTION DU BUDGET – RAR DEPENSES C2
DETAIL DES RESTES A REALISER N EN DEPENSES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Dépenses engagées non mandatées
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (I) 0,00
018 RSA 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (3) 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) (3) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (II) 0,00
011 Charges à caractère général (4) 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés (4) 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
65 Autres charges de gestion courante (4) 0,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques (4) 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. Ces restes à réaliser seront repris au BP ou au BS N+1.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 9
I – INFORMATIONS GENERALES I
EXECUTION DU BUDGET – RAR RECETTES C3
DETAIL DES RESTES A REALISER N EN RECETTES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Titres restant à émettre
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (III) 0,00
018 RSA 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (3) 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (IV) 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations (4) 0,00
75 Autres produits de gestion courante (4) 0,00
013 Atténuations de charges (4) 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques (4) 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. Ces restes à réaliser seront repris au BP ou au BS N+1.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 10
II – PRESENTATION GENERALE II VUE D’ENSEMBLE – EXECUTION DU BUDGET A
DEPENSES RECETTES
REALISATIONS DE L’EXERCICE
(mandats et titres)
Section de fonctionnement A 461 888 740,28 G 495 425 816,42
Section d’investissement B 59 762 339,42 H 44 488 635,24
+ +
REPORTS DE L’EXERCICE
N-1
Report en section de
fonctionnement (002)
C 0,00 I 40 021 759,51
(si déficit) (si excédent)
Report en section d’investissement
(001)
D 15 741 759,00 J 0,00
(si déficit) (si excédent)
= =
TOTAL EXERCICE
(réalisations + reports N-1)
= A + B + C + D 537 392 838,70 = G + H + I + J 579 936 211,17
RESTES A REALISER A REPORTER EN N+1
(1)
Section de fonctionnement E 0,00 K 0,00
Section d’investissement F 0,00 L 0,00
TOTAL des restes à réaliser à
reporter en N+1 = E + F 0,00 = K + L 0,00
RESULTAT CUMULE
Section de fonctionnement = A + C + E 461 888 740,28 = G + I + K 535 447 575,93
Section d’investissement = B + D + F 75 504 098,42 = H + J + L 44 488 635,24
TOTAL CUMULE = A + B + C + D + E + F 537 392 838,70 = G + H + I + J + K + L 579 936 211,17
(1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à
l’émission d’un titre et non rattachées.
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice telles qu’elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission
d’un titre au 31/12 de l’exercice. METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 11
II – PRESENTATION GENERALE II
EQUILIBRE FINANCIER – INVESTISSEMENT B1
SECTION D'INVESTISSEMENT – REALISATIONS
(y compris les restes à réaliser N-1)
Chap. Libellé Mandats Titres
018 RSA 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf 138) (1) 1 551 855,72
16 Emprunts et dettes assimilées (2) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (y compris opérations) (1) 2 045 326,26 0,00
204 Subventions d'équipement versées (y compris opérations) (1) (11) 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (y compris opérations) (1) 15 055 549,39 92 434,80
22 Immobilisations reçues en affectation (y compris opérations) (1) (3) 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (y compris opérations) (1) 22 324 125,48 0,00
Total des réalisations d’équipement 39 425 001,13 1 644 290,52
10 Dotations, fonds divers et réserves (4) 0,00 3 085 816,87
13 Subventions d'investissement (1) (5) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 19 966 603,82 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (6) 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (1) 0,00 0,00
Total des réalisations financières 19 966 603,82 3 085 816,87
45… Chapitres d’opérations pour compte de tiers (7) 0,00 0,00
Total des réalisations réelles en investissement I 59 391 604,95 II 4 730 107,39
040 Opérations ordre transf. entre sections (8) (9) 339 333,47 23 985 367,85
041 Opérations patrimoniales (8) 31 401,00 31 401,00
Total des réalisations d’ordre en investissement III 370 734,47 IV 24 016 768,85
TOTAL DES OPERATIONS D’INVESTISSEMENT DE L’EXERCICE
TOTAL I + III 59 762 339,42 II + IV 28 746 876,24
RESULTATS ANTERIEURS
001 Solde d’exécution de la section d’investissement
N-1 reporté V 15 741 759,00 VI 0,00
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés VII 15 741 759,00
TOTAL CUMULE DE LA SECTION D’INVESTISSEMENT
TOTAL DE LA SECTION I + III + V 75 504 098,42 II + IV + VI + VII 44 488 635,24
SOLDE D’EXECUTION (recettes – dépenses) (10) -31 015 463,18
(1) Hors dépenses et recettes imputées au chapitre 018.
(2) Sauf 165, 166 et 16449.
(3) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur
un exercice antérieur.
(4) En recettes, sauf 1068.
(5) En recettes, détail du 138.
(6) A servir uniquement lorsque la collectivité effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle crée.
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(8) DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041.
(9) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et
réglementaires applicables.
(10) Mettre le signe (-) en cas de déficit ou (+) en cas d’excédent.
(11) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 12
II – PRESENTATION GENERALE II
EQUILIBRE FINANCIER – FONCTIONNEMENT B2
SECTION DE FONCTIONNEMENT – REALISATIONS
(y compris les restes à réaliser et rattachements N-1)
MANDATS EMIS TITRES EMIS
OPERATIONS REELLES ET MIXTES
011 Charges à caractère général (1) 302 669 014,30 70 Prod. services, domaine, ventes
diverses
28 786 980,14
012 Charges de personnel et frais
assimilés (1)
125 938 255,70 73 Impôts et taxes (sauf 731) 0,00
731 Fiscalité locale 434 843 648,00
74 Dotations et participations (1) 11 682 324,84
65 Autres charges de gestion
courante (sauf 6586) (1)
1 206 006,30 75 Autres produits de gestion
courante (1)
17 778 125,74
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
0,00
014 Atténuations de produits 0,00 013 Atténuations de charges (1) 1 974 384,30
016 APA 0,00 016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
Total dépenses de gestion des services 429 813 276,30 Total recettes de gestion des services 495 065 463,02
66 Charges financières 1 543 792,83 76 Produits financiers 12 625,25
67 Charges spécifiques (1) 718 524,51 77 Produits spécifiques (1) 8 394,68
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (1)
5 827 778,79 78 Reprises amort., dépréciations,
prov. (semi-budgétaires) (1)
0,00
TOTAL DEPENSES REELLES ET
MIXTES
I 437 903 372,43 TOTAL RECETTES REELLES ET MIXTES
II 495 086 482,95
OPERATIONS D’ORDRE (2)
042 Opérations ordre transf. entre
sections (3)
23 985 367,85 042 Opérations ordre transf. entre
sections (3)
339 333,47
043 Opérations ordre intérieur de la
section
0,00 043 Opérations ordre intérieur de la
section
0,00
TOTAL DEPENSES D’ORDRE III 23 985 367,85 TOTAL RECETTES D’ORDRE IV 339 333,47
TOTAL DES DEPENSES DE
l’EXERCICE
I + III 461 888 740,28 TOTAL DES RECETTES DE L’EXERCICE
II + IV 495 425 816,42
RESULTAT REPORTE DE N-1
002 Résultat de fonctionnement reporté V 0,00 002 Résultat de fonctionnement reporté VI 40 021 759,51
TOTAL DES DEPENSES DE LA
SECTION DE FONCTIONNEMENT
I + III + V 461 888 740,28 TOTAL DES RECETTES DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
II + IV + VI 535 447 575,93
SOLDE D’EXECUTION (recettes – dépenses) (4) 73 558 835,65
(1) Hors dépenses et recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(2) DF 042 = RI 040 ; RF 042 = DI 040 ; DF 043 = RF 043.
(3) Les comptes 68 et 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et
réglementaires applicables.
(4) Mettre le signe (-) en cas de déficit ou (+) en cas d’excédent. METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 13
0,00
461 888 740,28 23 985 367,85 437 903 372,43
0,00 0,00
29 813 146,64 23 985 367,85 5 827 778,79
718 524,51 0,00 718 524,51
1 543 792,83 0,00 1 543 792,83
0,00 0,00
1 206 006,30 0,00 1 206 006,30
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
125 938 255,70 125 938 255,70
302 669 014,30 302 669 014,30
15 741 759,00
59 762 339,42 370 734,47 59 391 604,95
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
31 401,00 31 401,00 0,00
0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
39 425 001,13 39 425 001,13
0,00 0,00
19 966 603,82 0,00 19 966 603,82
0,00 0,00
339 333,47 339 333,47 0,00
0,00 0,00 0,00
II – PRESENTATION GENERALE II
BALANCE GENERALE – DEPENSES C1
MANDATS EMIS (y compris sur les restes à réaliser N-1)
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL Réalisé
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement (3)
15 Provisions pour risques et charges (4)
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
budgétaire)
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (7)
Total des opérations d’équipement
19 Neutral. et régul. d'opérations
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) (5)
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) (10)
21 Immobilisations corporelles (3) (5)
22 Immobilisations reçues en affectation (3) (5) (8)
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) (5)
018 RSA
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières (3)
28 Amortissement des immobilisations (reprises)
29 Dépréciations des immobilisations (4)
39 Dépréciation des stocks et en-cours (4)
3… Stocks et en-cours
198 Neutralisation des amortissements
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (6)
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices
49 Dépréciation des comptes de tiers (4)
59 Dépréciation des comptes financiers (4)
Dépenses d’investissement – Total
Pour information D 001 Solde d’exécution négatif reporté
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL Réalisé
011 Charges à caractère général (9)
012 Charges de personnel et frais assimilés (9)
014 Atténuations de produits
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
60 Achats et variation des stocks
65 Autres charges de gestion courante (sauf 6586) (9)
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus
66 Charges financières
67 Charges spécifiques (9)
68 Dot. aux amortissements et provisions (9)
71 Production stockée (ou déstockage)
Dépenses de fonctionnement – Total
Pour information D 002 Résultat négatif reporté
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir la liste des opérations d’ordre de l’instruction budgétaire et comptable M. 57.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Hors chapitres opérations.
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d’un service public doté de la seule autonomie financière.
(8) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés.
(9) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017. METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 14
(10) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 15
40 021 759,51
495 425 816,42 339 333,47 495 086 482,95
0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
347 728,15 339 333,47 8 394,68
12 625,25 0,00 12 625,25
17 778 125,74 0,00 17 778 125,74
11 682 324,84 11 682 324,84
434 843 648,00 434 843 648,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
28 786 980,14 28 786 980,14
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
1 974 384,30 1 974 384,30
0,00
15 741 759,00
28 746 876,24 24 016 768,85 4 730 107,39
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
23 985 367,85 23 985 367,85
0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
92 434,80 0,00 92 434,80
0,00 0,00 0,00
31 401,00 31 401,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
1 551 855,72 0,00 1 551 855,72
3 085 816,87 0,00 3 085 816,87
II – PRESENTATION GENERALE II
BALANCE GENERALE – RECETTES C2
TITRES EMIS (y compris les restes à réaliser sur N-1)
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL Réalisé
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068)
13 Subventions d'investissement (reçues) (3)
15 Provisions pour risques et charges (4)
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire)
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (6)
19 Neutral. et régul. d'opérations
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3)
204 Subventions d'équipement versées (3) (9)
21 Immobilisations corporelles (3)
22 Immobilisations reçues en affectation (3) (7)
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3)
018 RSA
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières (3)
28 Amortissement des immobilisations
29 Dépréciations des immobilisations (4)
39 Dépréciation des stocks et en-cours (4)
3… Stocks et en-cours
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (5)
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices
49 Dépréciation des comptes de tiers (4)
59 Dépréciation des comptes financiers (4)
Recettes d’investissement – Total
1068 Excédent de fonctionnement capitalisé N-1
Pour information R001 Solde d’exécution positif reporté
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL Réalisé
013 Atténuations de charges (8)
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
60 Achats et variation des stocks
70 Prod. services, domaine, ventes diverses
71 Production stockée (ou déstockage)
72 Production immobilisée
73 Impôts et taxes (sauf 731)
731 Fiscalité locale
74 Dotations et participations (8)
75 Autres produits de gestion courante (8)
76 Produits financiers
77 Produits spécifiques (8)
78 Reprise sur amortissements et provisions (8)
79 Transferts de charges
Recettes de fonctionnement – Total
Pour information R002 Résultat positif reporté
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir la liste des opérations d’ordre de l’instruction budgétaire et comptable M. 57.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5). METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 16
(6) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d’un service public doté de la seule autonomie financière.
(7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés.
(8) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 17
20 337 338,29 39 425 001,13 16 105 366,84 0,00 75 504 098,42 91 609 465,26
15 741 759,00
370 734,47 11 465 022,76 370 734,47 11 835 757,23
31 401,00 11 431 086,23 31 401,00 11 462 487,23
339 333,47 33 936,53 339 333,47 373 270,00
19 966 603,82 39 425 001,13 4 640 344,08 0,00 59 391 604,95 64 031 949,03
0,00 0,00 0,00 0,00
19 966 603,82 0,00 1 382 949,18 0,00 19 966 603,82 21 349 553,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
19 966 603,82 1 382 949,18 0,00 19 966 603,82 21 349 553,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 39 425 001,13 3 257 394,90 0,00 39 425 001,13 42 682 396,03
0,00 39 425 001,13 3 257 394,90 0,00 39 425 001,13 42 682 396,03
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 337 338,29 39 425 001,13 16 105 366,84 0,00 59 762 339,42 75 867 706,26
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE – DEPENSES A
Chapitre Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser
au 31/12 (1)
Crédits sans emploi
(2)
Pour information, réalisations
gérées dans le cadre d’une AP
Pour information, réalisations
gérées hors AP
TOTAL
018 RSA
20 Immobilisations
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (7)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Total des opérations
d’équipement (3)
Total des dépenses d’équipement
10 Dotations, fonds divers et
réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes
assimilées (sauf 1688 non
budgétaire)
18 Cpte de liaison : affectation
(BA,régie)
26 Participations et créances
rattachées
27 Autres immobilisations
financières
Total des dépenses financières
45 Chapitres d’opérations pour
compte de tiers (4)
0,00 0,00
Total des dépenses réelles
040 Opérations ordre transf. entre
sections (5)
041 Opérations patrimoniales (6)
Total des dépenses d’ordre
Pour information : D001 Solde
d’exécution négatif reporté
Total des dépenses
d’investissement cumulées METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 18
(1) Dépenses engagées non mandatées.
(2) Crédits sans emploi = crédits ouverts - réalisations - RAR au 31/12.
(3) Voir l’état III-A2.1 pour le détail des opérations d’équipement.
(4) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(5) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 040 = RF 042
(6) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(7) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 19
47 120 830,02 0,00 44 488 635,24 91 609 465,26
0,00
46 628 811,41 24 016 768,85 70 645 580,26
11 431 086,23 31 401,00 11 462 487,23
8 902,15 23 985 367,85 23 994 270,00
35 188 823,03
492 018,61 0,00 20 471 866,39 20 963 885,00
76 990,13 0,00 18 827 575,87 18 904 566,00
0,00 76 990,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,13 0,00 18 827 575,87 18 827 576,00
415 028,48 0,00 1 644 290,52 2 059 319,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
-92 434,80 0,00 92 434,80 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
47 120 830,02 0,00 44 488 635,24 91 609 465,26
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE – RECETTES A
Chapitre Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12
(1)
Crédits sans emploi
(2)
TOTAL
018 RSA
13 Subventions d'investissement (hors 138) 2 059 319,00 1 551 855,72 0,00 507 463,28
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 16449, 165, 166
et 1688 non budgétaire)
0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Total des recettes d’équipement
10 Dotations, fonds divers et réserves
138 Autres subventions invest. non transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (16449, 165 et 166)
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
024 Produits des cessions d'immobilisations
Total des recettes financières
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles
021 Virement de la section de fonctionnement (4)
040 Opérations ordre transf. entre sections (5) (6) (7)
041 Opérations patrimoniales (8)
Total des recettes d’ordre
Pour information : R001 Solde d’exécution positif reporté
Total des recettes d’investissement cumulées
(1) Recettes justifiées non titrées.
(2) Crédits sans emploi = crédits ouverts - réalisations - RAR au 31/12.
(3) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(4) Pour mémoire, crédits ouverts au budget mais ne faisant pas l’objet d’émission de titres (opérations sans réalisation).
(5) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 040 = RF 042
(6) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables. METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 20
(7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(8) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 21
104 162,07 0,00 104 162,07 104 162,07
146 682,64 33 936,53 146 682,64 180 619,17
17 661,22 0,00 17 661,22 17 661,22
8 997,64 0,00 8 997,64 8 997,64
339 333,47 33 936,53 339 333,47 373 270,00
339 333,47 33 936,53 339 333,47 373 270,00
19 966 603,82 39 425 001,13 4 640 344,08 0,00 59 391 604,95 64 031 949,03
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
19 966 603,82 0,00 1 382 949,18 0,00 19 966 603,82 21 349 553,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 524 556,25 1 382 948,75 0,00 18 524 556,25 19 907 505,00
1 442 047,57 0,43 0,00 1 442 047,57 1 442 048,00
19 966 603,82 1 382 949,18 0,00 19 966 603,82 21 349 553,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 39 425 001,13 3 257 394,90 0,00 39 425 001,13 42 682 396,03
0,00 39 425 001,13 3 257 394,90 0,00 39 425 001,13 42 682 396,03
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 337 338,29 39 425 001,13 16 105 366,84 0,00 59 762 339,42 75 867 706,26
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DEPENSES – DETAIL PAR ARTICLE A1
Chap. / art. (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans emploi
(3)
Pour information,
réalisations gérées
dans le cadre d’une
AP
Pour information,
réalisations gérées
hors AP
TOTAL
018 RSA
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Total des opérations d’équipement (4)
Total des dépenses d’équipement
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf le
1688 non budgétaire)
16311 Emprunt obligataire remboursable in
fine
1641 Emprunts en euros
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
Total des dépenses financières
45… Opérations pour compte de tiers (5)
Total des dépenses réelles
040 Opérations ordre transf. entre
sections (6)
Reprise sur autofinancement antérieur
13911 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
13912 Subv. transf. Régions
13913 Subv. transf. Départements
13916 Subv. transf. Autres E.P.L. METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 22
370 734,47 11 465 022,76 370 734,47 11 835 757,23
0,00 7 962 677,78 0,00 7 962 677,78
0,00 3 467 809,45 0,00 3 467 809,45
31 401,00 599,00 31 401,00 32 000,00
31 401,00 11 431 086,23 31 401,00 11 462 487,23
0,00 0,00 0,00 0,00
50 889,17 0,00 50 889,17 50 889,17
10 940,73 0,00 10 940,73 10 940,73
Chap. / art. (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans emploi
(3)
Pour information,
réalisations gérées
dans le cadre d’une
AP
Pour information,
réalisations gérées
hors AP
139178 Autres fonds européens
13918 Autres subventions d'équipement
transf.
Charges transférées (7)
041 Opérations patrimoniales (8)
21318 Autres bâtiments publics
2313 Constructions
2315 Install., matériel et outill. technique
Total des dépenses d’ordre
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes.
(2) Dépenses engagées non mandatées.
(3) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(4) Voir état III-A2.1 pour le détail des opérations d’équipement.
(5) Il y a autant de ligne que d’opération pour compte de tiers.
(6) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (DI 040 = RF 042).
(7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(8) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (DI 041 = RI 041).
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 23
0,00 7 391 119,45 26 100 241,21 623 880,55 0,00 7 391 119,45 8 015 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 3 566 197,18 20 665 453,09 604 948,82 0,00 3 566 197,18 4 171 146,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 1 606 628,59 16 141 793,27 328 621,41 0,00 1 606 628,59 1 935 250,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 9 234 782,56 58 902 890,93 840 217,44 0,00 9 234 782,56 10 075 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 9 612,00 1 182 872,48 40 388,00 0,00 9 612,00 50 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 1 474 502,58 3 993 968,26 775 497,42 0,00 1 474 502,58 2 250 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 15 261 438,83 15 261 438,83 16 561,20 0,00 15 261 438,83 15 278 000,03
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 114 729,75 114 729,75 270,25 0,00 114 729,75 115 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 765 990,19 765 990,19 27 009,81 0,00 765 990,19 793 000,00
0,00 0,00 0,00 -0,00 0,00 0,00 -0,00
0,00 39 425 001,13 143 129 378,01 3 257 394,90 0,00 39 425 001,13 42 682 396,03
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.1
Vue d’ensemble des chapitres des opérations d’équipement
N° Opération Libellé de l’opération N° AP (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans emploi
(3)
Cumul des
réalisations
Pour information,
réalisations gérées
dans le cadre d’une
AP
Pour information,
réalisations gérées
hors AP
TOTAL
1120120101 NUMERIQUE GESTION
MDTURE 2020-26
1120120101 NUMERIQUE GESTION
MDTURE 2020-26
2024-A120G20D01
1140120101 LOGISTIQUE GESTION
MDTURE 2020-26
1140120101 LOGISTIQUE GESTION
MDTURE 2020-26
2024-A140G20D01
1150120101 PARC AUTOMOBILE
GESTION MDTURE 2020-26
1150120101 PARC AUTOMOBILE
GESTION MDTURE 2020-26
2024-A150G20D01
4110120101 Prévention, réduction à la
source et réemploi
4110120101 Prévention, réduction à la
source et réemploi
2022-D110G20D01
4110220101 Prévention, réduction à la
source et réemploi
4110220101 Prévention, réduction à la
source et réemploi
2022-D110P20D01
4120120101 Pré-collecte et collecte
4120120101 Pré-collecte et collecte 2022-D120G20D01
4120220101 Pré-collecte et collecte
4120220101 Pré-collecte et collecte 2022-D120P20D01
4130120101 Traitement recyclage et
revalorisation
4130120101 Traitement recyclage et
revalorisation
2022-D130G20D01
4130220101 Traitement recyclage et
revalorisation
4130220101 Traitement recyclage et
revalorisation
2022-D130P20D01
(1) Colonne à renseigner uniquement lorsque l’opération d’équipement est afférente à une AP.
(2) Dépenses engagées non mandatées.
(3) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 24
-765 990,19 -765 990,19
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
97 015,46 -97 015,46 0,00 97 015,46 0,00
97 015,46 -97 015,46 0,00 97 015,46 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
49 943,46 -49 943,46 0,00 49 943,46 0,00
49 943,46 -49 943,46 0,00 49 943,46 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
619 031,27 173 968,73 0,00 619 031,27 793 000,00
619 031,27 173 968,73 0,00 619 031,27 793 000,00
765 990,19 27 009,81 0,00 765 990,19 793 000,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1120120101 LIBELLE : NUMERIQUE GESTION MDTURE 2020-26
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2024-A120G20D01
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
21838 Autre matériel informatique
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
238 Avances commandes immo corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 25
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 26
-114 729,75 -114 729,75
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 785,88 -2 785,88 0,00 2 785,88 0,00
2 785,88 -2 785,88 0,00 2 785,88 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
111 943,87 3 056,13 0,00 111 943,87 115 000,00
111 943,87 3 056,13 0,00 111 943,87 115 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
114 729,75 270,25 0,00 114 729,75 115 000,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1140120101 LIBELLE : LOGISTIQUE GESTION MDTURE 2020-26
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2024-A140G20D01
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
238 Avances commandes immo corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 27
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 28
-15 261 438,83 -15 261 438,83
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
12 423 029,21 -12 423 029,21 0,00 12 423 029,21 0,00
12 423 029,21 -12 423 029,21 0,00 12 423 029,21 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
172 207,76 13 805 792,24 0,00 172 207,76 13 978 000,00
112 903,34 -312 903,34 0,00 112 903,34 -200 000,00
2 553 298,52 -1 053 298,49 0,00 2 553 298,52 1 500 000,03
2 838 409,62 12 439 590,41 0,00 2 838 409,62 15 278 000,03
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
15 261 438,83 16 561,20 0,00 15 261 438,83 15 278 000,03
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1150120101 LIBELLE : PARC AUTOMOBILE GESTION MDTURE 2020-26
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2024-A150G20D01
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
215731 Matériel roulant
21578 Autre matériel technique
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
238 Avances commandes immo corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 29
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 30
-3 993 968,26 -1 474 502,58
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 430 720,76 -880 720,76 0,00 1 430 720,76 550 000,00
2 563 247,50 1 656 218,18 0,00 43 781,82 1 700 000,00
3 993 968,26 775 497,42 0,00 1 474 502,58 2 250 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 993 968,26 775 497,42 0,00 1 474 502,58 2 250 000,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 4110120101 LIBELLE : Prévention, réduction à la source et réemploi
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2022-D110G20D01
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
215738 Autre matériel et outillage de voirie
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
21728 Autres agencements (mise à dispo)
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 31
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 32
-1 182 872,48 -9 612,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 -150 000,00 0,00 0,00 -150 000,00
0,00 -150 000,00 0,00 0,00 -150 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
972,00 -972,00 0,00 972,00 0,00
1 181 900,48 191 360,00 0,00 8 640,00 200 000,00
1 182 872,48 190 388,00 0,00 9 612,00 200 000,00
1 182 872,48 40 388,00 0,00 9 612,00 50 000,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 4110220101 LIBELLE : Prévention, réduction à la source et réemploi
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2022-D110P20D01
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2315 Install., matériel et outill. technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 33
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 34
-58 902 890,93 -9 234 782,56
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 524 656,45 -2 524 656,45 0,00 2 524 656,45 0,00
849 706,43 1 600 293,57 0,00 849 706,43 2 450 000,00
3 374 362,88 -924 362,88 0,00 3 374 362,88 2 450 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
55 374 030,49 509 077,88 0,00 5 705 922,12 6 215 000,00
121 025,52 -121 025,52 0,00 121 025,52 0,00
0,00 -50 000,00 0,00 0,00 -50 000,00
0,00 200 000,00 0,00 0,00 200 000,00
55 495 056,01 538 052,36 0,00 5 826 947,64 6 365 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
33 472,04 1 226 527,96 0,00 33 472,04 1 260 000,00
33 472,04 1 226 527,96 0,00 33 472,04 1 260 000,00
58 902 890,93 840 217,44 0,00 9 234 782,56 10 075 000,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 4120120101 LIBELLE : Pré-collecte et collecte
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2022-D120G20D01
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
21311 Bâtiments administratifs
2138 Autres constructions
215731 Matériel roulant
215738 Autre matériel et outillage de voirie
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2312 Agencements et aménagements de terrains
2315 Install., matériel et outill. technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2 METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 35
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 36
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
718 000,00 367 000,00 0,00 718 000,00 1 085 000,00
62 369,27 -262 369,27 0,00 62 369,27 -200 000,00
14 535 164,68 550 000,00 0,00 0,00 550 000,00
15 315 533,95 654 630,73 0,00 780 369,27 1 435 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 -50 000,00 0,00 0,00 -50 000,00
83 929,07 -233 929,07 0,00 83 929,07 -150 000,00
416 599,44 -641 599,44 0,00 416 599,44 -225 000,00
19 766,77 -19 766,77 0,00 19 766,77 0,00
520 295,28 -945 295,28 0,00 520 295,28 -425 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
782,35 -782,35 0,00 782,35 0,00
305 181,69 620 068,31 0,00 305 181,69 925 250,00
305 964,04 619 285,96 0,00 305 964,04 925 250,00
16 141 793,27 328 621,41 0,00 1 606 628,59 1 935 250,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 4120220101 LIBELLE : Pré-collecte et collecte
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2022-D120P20D01
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
2115 Terrains bâtis
2128 Autres agencements et aménagements
21538 Autres réseaux
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
2315 Install., matériel et outill. technique
238 Avances commandes immo corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 37
-16 141 793,27 -1 606 628,59 Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 38
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 473 656,00 0,00 0,00 473 656,00
314 941,64 -794 941,64 0,00 314 941,64 -480 000,00
1 726 382,94 -2 336 382,94 0,00 1 726 382,94 -610 000,00
2 041 324,58 -2 657 668,58 0,00 2 041 324,58 -616 344,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 239 917,25 -1 239 917,25 0,00 1 239 917,25 0,00
81,00 -81,00 0,00 81,00 0,00
3 070,52 -3 070,52 0,00 3 070,52 0,00
0,00 40 000,00 0,00 0,00 40 000,00
39 256,38 -39 256,38 0,00 39 256,38 0,00
5 738,40 -5 738,40 0,00 5 738,40 0,00
1 288 063,55 -1 248 063,55 0,00 1 288 063,55 40 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 484,00 -2 484,00 0,00 2 484,00 0,00
17 333 580,96 4 513 164,95 0,00 234 325,05 4 747 490,00
17 336 064,96 4 510 680,95 0,00 236 809,05 4 747 490,00
20 665 453,09 604 948,82 0,00 3 566 197,18 4 171 146,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 4130120101 LIBELLE : Traitement recyclage et revalorisation
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2022-D130G20D01
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
2128 Autres agencements et aménagements
21311 Bâtiments administratifs
21351 Bâtiments publics
2138 Autres constructions
2152 Installations de voirie
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2312 Agencements et aménagements de terrains
2315 Install., matériel et outill. technique
238 Avances commandes immo corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 39
-20 665 453,09 -3 566 197,18
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 40
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
558 424,27 -78 424,27 0,00 558 424,27 480 000,00
0,00 -270 000,00 0,00 0,00 -270 000,00
21 755 935,69 -647 813,93 0,00 3 046 813,93 2 399 000,00
22 314 359,96 -996 238,20 0,00 3 605 238,20 2 609 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
81 643,35 -209 643,35 0,00 81 643,35 -128 000,00
0,00 -80 000,00 0,00 0,00 -80 000,00
74 464,02 -174 464,02 0,00 74 464,02 -100 000,00
0,00 -350 000,00 0,00 0,00 -350 000,00
10 219,00 494 781,00 0,00 10 219,00 505 000,00
2 779 117,02 -269 117,02 0,00 2 779 117,02 2 510 000,00
2 945 443,39 -588 443,39 0,00 2 945 443,39 2 357 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 370,83 2 992 629,17 0,00 2 370,83 2 995 000,00
838 067,03 -784 067,03 0,00 838 067,03 54 000,00
840 437,86 2 208 562,14 0,00 840 437,86 3 049 000,00
26 100 241,21 623 880,55 0,00 7 391 119,45 8 015 000,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 4130220101 LIBELLE : Traitement recyclage et revalorisation
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2022-D130P20D01
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
2128 Autres agencements et aménagements
21351 Bâtiments publics
2138 Autres constructions
21538 Autres réseaux
215738 Autre matériel et outillage de voirie
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2312 Agencements et aménagements de terrains
2315 Install., matériel et outill. technique
238 Avances commandes immo corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 41
-26 100 241,21 -7 391 119,45
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 42
0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 108 755,29 0,00 0,00 108 755,29
0,00 108 755,29 0,00 0,00 108 755,29
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 49 943,46 0,00 0,00 49 943,46
0,00 49 943,46 0,00 0,00 49 943,46
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 -158 698,75 0,00 0,00 -158 698,75
0,00 -158 698,75 0,00 0,00 -158 698,75
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1120120101 LIBELLE : NUMERIQUE GESTION MDTURE 2020-26
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
21838 Autre matériel informatique
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
238 Avances commandes immo corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 43
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 44
0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 2 785,88 0,00 0,00 2 785,88
0,00 2 785,88 0,00 0,00 2 785,88
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 -2 785,88 0,00 0,00 -2 785,88
0,00 -2 785,88 0,00 0,00 -2 785,88
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1140120101 LIBELLE : LOGISTIQUE GESTION MDTURE 2020-26
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
238 Avances commandes immo corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 45
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 46
0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 12 439 589,58 0,00 0,00 12 439 589,58
0,00 12 439 589,58 0,00 0,00 12 439 589,58
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 -13 805 792,24 0,00 0,00 -13 805 792,24
0,00 312 903,34 0,00 0,00 312 903,34
0,00 1 053 299,32 0,00 0,00 1 053 299,32
0,00 -12 439 589,58 0,00 0,00 -12 439 589,58
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1150120101 LIBELLE : PARC AUTOMOBILE GESTION MDTURE 2020-26
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
215731 Matériel roulant
21578 Autre matériel technique
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
238 Avances commandes immo corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 47
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 48
0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 3 000,00 0,00 0,00 3 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 1 600 000,00 0,00 0,00 1 600 000,00
0,00 -1 603 000,00 0,00 0,00 -1 603 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 4110120101 LIBELLE : Prévention, réduction à la source et réemploi
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
215738 Autre matériel et outillage de voirie
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
21728 Autres agencements (mise à dispo)
2186 Cheptel
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 49
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 50
0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 150 000,00 0,00 0,00 150 000,00
0,00 150 000,00 0,00 0,00 150 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 1 000,00 0,00 0,00 1 000,00
0,00 -151 000,00 0,00 0,00 -151 000,00
0,00 -150 000,00 0,00 0,00 -150 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 4110220101 LIBELLE : Prévention, réduction à la source et réemploi
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2315 Install., matériel et outill. technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 51
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 52
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 2 767 603,96 0,00 0,00 2 767 603,96
0,00 -1 556 662,00 0,00 0,00 -1 556 662,00
0,00 1 210 941,96 0,00 0,00 1 210 941,96
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 25 648,00 0,00 0,00 25 648,00
0,00 -57 772,39 0,00 0,00 -57 772,39
0,00 122 000,00 0,00 0,00 122 000,00
0,00 50 000,00 0,00 0,00 50 000,00
0,00 -200 000,00 0,00 0,00 -200 000,00
0,00 -60 124,39 0,00 0,00 -60 124,39
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 -1 150 817,57 0,00 0,00 -1 150 817,57
0,00 -1 150 817,57 0,00 0,00 -1 150 817,57
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 4120120101 LIBELLE : Pré-collecte et collecte
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
21311 Bâtiments administratifs
2138 Autres constructions
215731 Matériel roulant
215738 Autre matériel et outillage de voirie
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2312 Agencements et aménagements de terrains
2315 Install., matériel et outill. technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 53
0,00 0,00 Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 54
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 -366 962,77 0,00 0,00 -366 962,77
0,00 262 800,00 0,00 0,00 262 800,00
0,00 -550 000,00 0,00 0,00 -550 000,00
0,00 -654 162,77 0,00 0,00 -654 162,77
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 50 000,00 0,00 0,00 50 000,00
0,00 273 207,09 0,00 0,00 273 207,09
0,00 663 649,00 0,00 0,00 663 649,00
0,00 19 766,77 0,00 0,00 19 766,77
0,00 1 006 622,86 0,00 0,00 1 006 622,86
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 1 833,33 0,00 0,00 1 833,33
0,00 -354 293,42 0,00 0,00 -354 293,42
0,00 -352 460,09 0,00 0,00 -352 460,09
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 4120220101 LIBELLE : Pré-collecte et collecte
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
2115 Terrains bâtis
2128 Autres agencements et aménagements
21538 Autres réseaux
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
2315 Install., matériel et outill. technique
238 Avances commandes immo corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 55
0,00 0,00 Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 56
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 -473 656,00 0,00 0,00 -473 656,00
0,00 862 782,01 0,00 0,00 862 782,01
0,00 2 524 652,38 0,00 0,00 2 524 652,38
0,00 2 913 778,39 0,00 0,00 2 913 778,39
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 1 284 297,03 0,00 0,00 1 284 297,03
0,00 81,00 0,00 0,00 81,00
0,00 79 436,64 0,00 0,00 79 436,64
0,00 -38 456,38 0,00 0,00 -38 456,38
0,00 116 377,61 0,00 0,00 116 377,61
0,00 72 279,00 0,00 0,00 72 279,00
0,00 1 514 014,90 0,00 0,00 1 514 014,90
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 3 512,00 0,00 0,00 3 512,00
0,00 -4 431 305,29 0,00 0,00 -4 431 305,29
0,00 -4 427 793,29 0,00 0,00 -4 427 793,29
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 4130120101 LIBELLE : Traitement recyclage et revalorisation
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
2128 Autres agencements et aménagements
21311 Bâtiments administratifs
21351 Bâtiments publics
2138 Autres constructions
2152 Installations de voirie
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2312 Agencements et aménagements de terrains
2315 Install., matériel et outill. technique
238 Avances commandes immo corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 57
0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 58
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 78 424,27 0,00 0,00 78 424,27
0,00 275 000,00 0,00 0,00 275 000,00
0,00 795 636,40 0,00 0,00 795 636,40
0,00 1 149 060,67 0,00 0,00 1 149 060,67
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 223 340,00 0,00 0,00 223 340,00
0,00 80 000,00 0,00 0,00 80 000,00
0,00 286 330,79 0,00 0,00 286 330,79
0,00 350 000,00 0,00 0,00 350 000,00
0,00 -505 000,00 0,00 0,00 -505 000,00
0,00 514 250,26 0,00 0,00 514 250,26
0,00 948 921,05 0,00 0,00 948 921,05
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 -2 983 434,17 0,00 0,00 -2 983 434,17
0,00 885 452,45 0,00 0,00 885 452,45
0,00 -2 097 981,72 0,00 0,00 -2 097 981,72
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 4130220101 LIBELLE : Traitement recyclage et revalorisation
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
2128 Autres agencements et aménagements
21351 Bâtiments publics
2138 Autres constructions
21538 Autres réseaux
215738 Autre matériel et outillage de voirie
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2312 Agencements et aménagements de terrains
2315 Install., matériel et outill. technique
238 Avances commandes immo corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 59
0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 60
0,00 8 583,65 8 583,65
8 902,15 23 985 367,85 23 994 270,00
0,00 35 188 823,03
492 018,61 0,00 20 471 866,39 20 963 885,00
76 990,13 0,00 18 827 575,87 18 904 566,00
0,00 76 990,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 15 741 759,00 15 741 759,00
0,13 0,00 3 085 816,87 3 085 817,00
0,13 0,00 18 827 575,87 18 827 576,00
415 028,48 0,00 1 644 290,52 2 059 319,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
-92 434,80 0,00 92 434,80 0,00
-92 434,80 0,00 92 434,80 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
-693 004,75 0,00 693 004,75 0,00
-3 900,00 0,00 3 900,00 0,00
572 584,00 0,00 0,00 572 584,00
631 784,03 0,00 854 950,97 1 486 735,00
0,00 0,00 0,00 0,00
47 120 830,02 0,00 44 488 635,24 91 609 465,26
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – RECETTES – DETAIL PAR ARTICLE A3
Chap. / art. (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12
(2)
Crédits sans emploi
(3)
TOTAL
018 RSA
13 Subventions d'investissement (hors 138) 2 059 319,00 1 551 855,72 0,00 507 463,28
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
1312 Subv. transf. Régions
1313 Subv. transf. Départements
13178 Autres fonds européens
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 1688 non budgétaire) (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (5)
204 Subventions d'équipement versées (5) (11)
21 Immobilisations corporelles (5)
215731 Matériel roulant
22 Immobilisations reçues en affectation (5)
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (5)
Total des recettes d’équipement
10 Dotations, fonds divers et réserves
10222 FCTVA
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés
138 Autres subventions invest. non transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (16449, 165 et 166) 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
024 Produits des cessions d'immobilisations
Total des recettes financières
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles
021 Virement de la section de fonctionnement
040 Opérations ordre transf. entre sections (7) (8) (9)
28031 Frais d'études METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 61
92 686,79 648,00 93 334,79
3 343 721,66 30 753,00 3 374 474,66
11 431 086,23 31 401,00 11 462 487,23
0,00 474 293,76 474 293,76
0,00 2 712,72 2 712,72
0,00 17 239,97 17 239,97
0,00 17 575,30 17 575,30
0,00 2 935 716,24 2 935 716,24
0,00 11 679,16 11 679,16
0,00 570,49 570,49
0,00 749,00 749,00
0,00 27 766,96 27 766,96
0,00 3 796,93 3 796,93
0,00 3 720,35 3 720,35
0,00 15 046,00 15 046,00
0,00 7 999,00 7 999,00
0,00 132 105,31 132 105,31
0,00 139 409,70 139 409,70
0,00 177 087,47 177 087,47
0,00 101 672,95 101 672,95
0,00 16 781,57 16 781,57
0,00 444 817,53 444 817,53
0,00 1 586 364,23 1 586 364,23
0,00 935 754,01 935 754,01
0,00 2 937 522,78 2 937 522,78
0,00 3 218 862,11 3 218 862,11
0,00 2 652,42 2 652,42
0,00 175 576,80 175 576,80
0,00 22 785,41 22 785,41
0,00 174,00 174,00
0,00 4 004 925,01 4 004 925,01
0,00 259 508,16 259 508,16
0,00 652,07 652,07
0,00 1 495 406,05 1 495 406,05
8 902,15 4 343 741,51 4 352 643,66
0,00 29 890,34 29 890,34
0,00 396 152,61 396 152,61
0,00 32 370,07 32 370,07
0,00 3 706,21 3 706,21
Chap. / art. (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12
(2)
Crédits sans emploi
(3)
2804182 Autres org pub - Bât. et installations
280421 Privé - Biens mob., matériel et études
2805 Licences, logiciels, droits similaires
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes
28128 Autres aménagements de terrains
281351 Bâtiments publics
281352 Bâtiments privés
28138 Autres constructions
28148 Construct° sol autrui - Autres construct
281533 Réseaux câblés
281534 Réseaux d'électrification
281538 Autres réseaux
281568 Autre matériel, outillage incendie
2815731 Matériel roulant
2815738 Autre matériel et outillage de voirie
281578 Autre matériel technique
28158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
281728 Autres agencements (m. à dispo)
2817314 Bâtiments culturels et sportifs (m. à di
281735 Installations générales (m. à dispo)
281738 Autres constructions (m. à dispo)
281745 Sol autrui - Instal. géné. (mise dispo)
281748 Sol autrui - Autres construct° (mad)
281752 Installations de voirie (m. à dispo)
2817533 Réseaux câblés (mise à dispo)
2817534 Réseaux d'électrification (mise à dispo)
28175738 Autre mat. et outillage de voirie (mad)
281758 Autres inst.,matériel,outil. techniques
2817848 Autres matériels de bureau et mobiliers
281788 Autres immo. corporelles (m. à dispo)
28181 Installations générales, aménagt divers
281828 Autres matériels de transport
281838 Autre matériel informatique
281848 Autres matériels de bureau et mobiliers
28185 Matériel de téléphonie
28188 Autres immo. corporelles
041 Opérations patrimoniales (10)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 62
46 628 811,41 24 016 768,85 70 645 580,26
7 994 677,78 0,00 7 994 677,78
Chap. / art. (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12
(2)
Crédits sans emploi
(3)
238 Avances commandes immo corporelles
Total des recettes d’ordre
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Recettes justifiées non titrées.
(3) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Voir l’annexe IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(7) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). RI 040 = DF 042
(8) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(9) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(10) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(11) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 63
461 888 740,28 0,00 54 963 932,23 0,00 45 764 253,11 416 124 487,17 516 852 672,51
0,00
23 985 367,85 35 197 725,18 23 985 367,85 59 183 093,03
0,00 0,00 0,00 0,00
23 985 367,85 8 902,15 23 985 367,85 23 994 270,00
0,00 35 188 823,03
437 903 372,43 0,00 19 766 207,05 0,00 45 764 253,11 392 139 119,32 457 669 579,48
8 090 096,13 453 493,13 0,00 586 260,16 7 503 835,97 8 543 589,26
5 827 778,79 95 273,26 5 827 778,79 5 923 052,05
718 524,51 1 475,49 0,00 0,00 718 524,51 720 000,00
1 543 792,83 356 744,38 0,00 586 260,16 957 532,67 1 900 537,21
429 813 276,30 0,00 19 312 713,92 0,00 45 177 992,95 384 635 283,35 449 125 990,22
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 206 006,30 0,00 341 257,70 0,00 0,00 1 206 006,30 1 547 264,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
125 938 255,70 6 085 381,30 0,00 85 149,63 125 853 106,07 132 023 637,00
302 669 014,30 0,00 12 886 074,92 0,00 45 092 843,32 257 576 170,98 315 555 089,22
461 888 740,28 0,00 54 963 932,23 0,00 45 764 253,11 416 124 487,17 516 852 672,51
III – ADOPTION DU CA III SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE B
DEPENSES
Chap. Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Charges
rattachées
Restes à réaliser
au 31/12 (1)
Crédits sans
emploi
(2)
Pour information,
réalisations gérées dans
le cadre d’une AE
Pour information,
réalisations gérées hors
AE
TOTAL
011 Charges à caractère général (3)
012 Charges de personnel et frais
assimilés (3)
014 Atténuations de produits
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
65 Autres charges de gestion
courante (sauf 6586) (3)
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
Total des dépenses de gestion des
services
66 Charges financières
67 Charges spécifiques (3)
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (3)
Total des dépenses financières
Total des dépenses réelles
023 Virement à la section
d'investissement
042 Opérations ordre transf. entre
sections (4)
043 Opérations ordre intérieur de la
section
Total des dépenses d’ordre
Pour information : 002 Déficit de
fonctionnement reporté de N-1
Total des dépenses de fonctionnement
cumulées METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 64
(1) Dépenses engagées non mandatées.
(2) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(3) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(4) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables. METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 65
III – ADOPTION DU CA III SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE B
RECETTES
Chap. Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Produits rattachés Restes à réaliser au 31/12 (1) Crédits sans emploi
(2)
TOTAL 476 830 913,00 488 331 966,30 7 093 850,12 0,00 -18 594 903,42
013 Atténuations de charges (3) 1 296 551,00 1 974 384,30 0,00 0,00 -677 833,30
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de
RMI
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine,
ventes diverses
26 559 983,00 21 762 315,55 7 024 664,59 0,00 -2 226 997,14
73 Impôts et taxes (sauf 731) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
731 Fiscalité locale 431 619 230,00 434 843 648,00 0,00 0,00 -3 224 418,00
74 Dotations et participations
(3)
14 237 193,00 11 625 764,56 56 560,28 0,00 2 554 868,16
75 Autres produits de gestion
courante (3)
2 714 686,00 17 778 125,74 0,00 0,00 -15 063 439,74
Total des recettes de gestion des
services
476 427 643,00 487 984 238,15 7 081 224,87 0,00 -18 637 820,02
76 Produits financiers 0,00 0,00 12 625,25 0,00 -12 625,25
77 Produits spécifiques (3) 30 000,00 8 394,68 0,00 0,00 21 605,32
78 Reprises amort.,
dépréciations, prov.
(semi-budgétaires) (3)
0,00 0,00 0,00
Total des recettes financières 30 000,00 8 394,68 12 625,25 0,00 8 980,07
Total des recettes réelles 476 457 643,00 487 992 632,83 7 093 850,12 0,00 -18 628 839,95
042 Opérations ordre transf.
entre sections (4) (5)
373 270,00 339 333,47 33 936,53
043 Opérations ordre intérieur
de la section (6)
0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre 373 270,00 339 333,47 33 936,53
Pour information : 002 Excédent
de fonctionnement reporté de N-1
40 021 759,51
Total des recettes de
fonctionnement cumulées
516 852 672,51 528 353 725,81 7 093 850,12 0,00 -18 594 903,42
(1) Recettes justifiées non titrées.
(2) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 66
(3) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(4) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). RF 042 = DI 040
(5) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(6) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié. METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 67
578 906,37 0,00 117 136,63 0,00 160 637,91 418 268,46 696 043,00
2 764 656,88 0,00 3 139,72 0,00 0,00 2 764 656,88 2 767 796,60
102 227,55 0,00 0,45 0,00 0,00 102 227,55 102 228,00
1 482 807,10 0,00 177 235,33 0,00 140 437,51 1 342 369,59 1 660 042,43
3 553 964,64 0,00 139 613,65 0,00 1 048 354,45 2 505 610,19 3 693 578,29
5 098 756,06 0,00 37 280,80 0,00 943 588,43 4 155 167,63 5 136 036,86
1 059,44 0,00 0,00 0,00 0,00 1 059,44 1 059,44
76 037,89 0,00 14 673,79 0,00 0,00 76 037,89 90 711,68
3 410,92 0,00 337,47 0,00 0,00 3 410,92 3 748,39
765 259,76 0,00 242 460,80 0,00 73 337,94 691 921,82 1 007 720,56
879 867,31 0,00 72 416,06 0,00 72 037,48 807 829,83 952 283,37
119 554,68 0,00 2 141,36 0,00 0,00 119 554,68 121 696,04
549 166,82 0,00 79 033,00 0,00 7 910,40 541 256,42 628 199,82
921 233,58 0,00 2 823,27 0,00 106 700,18 814 533,40 924 056,85
834 142,63 0,00 247 894,97 0,00 10 879,90 823 262,73 1 082 037,60
249 562 773,03 0,00 7 038 319,82 0,00 39 425 203,11 210 137 569,92 256 601 092,85
475 719,43 0,00 43 778,57 0,00 49 294,25 426 425,18 519 498,00
732,51 0,00 -0,01 0,00 0,00 732,51 732,50
21 441,41 0,00 17 338,59 0,00 7 782,56 13 658,85 38 780,00
2 745 852,70 0,00 50 892,87 0,00 1 203 943,23 1 541 909,47 2 796 745,57
625 202,47 0,00 136 078,17 0,00 122 777,31 502 425,16 761 280,64
3 342 660,27 0,00 212 131,37 0,00 371 535,67 2 971 124,60 3 554 791,64
270 518,87 0,00 5 200,13 0,00 39 912,25 230 606,62 275 719,00
137 830,93 0,00 7 217,35 0,00 14 824,75 123 006,18 145 048,28
1 850,46 0,00 14 158,83 0,00 0,00 1 850,46 16 009,29
6 216 752,07 0,00 21 287,50 0,00 260 589,52 5 956 162,55 6 238 039,57
221 032,36 0,00 0,00 0,00 28 697,94 192 334,42 221 032,36
1 319 010,20 0,00 257 270,56 0,00 35 624,62 1 283 385,58 1 576 280,76
463 544,25 0,00 19 870,59 0,00 130 654,29 332 889,96 483 414,84
3 103,70 0,00 0,00 0,00 0,00 3 103,70 3 103,70
302 669 014,30 0,00 12 886 074,92 0,00 45 092 843,32 257 576 170,98 315 555 089,22
461 888 740,28 0,00 54 963 932,23 0,00 45 764 253,11 416 124 487,17 516 852 672,51
III – ADOPTION DU CA III SECTION DE FONCTIONNEMENT – DEPENSES – DETAIL PAR ARTICLE B1
Chap. / art.
(1)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Charges
rattachées
Restes à réaliser
au 31/12 (2)
Crédits sans
emploi
(3)
Pour information,
réalisations
gérées dans le
cadre d’une AE
Pour information,
réalisations
gérées hors AE
TOTAL
011 Charges à caractère général (4)
6042 Achats de prestations de services
60611 Eau et assainissement
60612 Energie - Electricité
60621 Combustibles
60622 Carburants
60623 Alimentation
60628 Autres fournitures non stockées
60631 Fournitures d'entretien
60632 Fournitures de petit équipement
60633 Fournitures de voirie
60636 Habillement et vêtements de travail
6064 Fournitures administratives
60661 Médicaments
6068 Autres matières et fournitures
611 Contrats de prestations de services
6132 Locations immobilières
61351 Matériel roulant
61358 Autres
614 Charges locatives et de copropriété
61521 Entretien terrains
615221 Entretien, réparations bâtiments publics
615228 Entretien, réparations autres bâtiments
615231 Entretien, réparations voiries
615232 Entretien, réparations réseaux
61551 Entretien matériel roulant
61558 Entretien autres biens mobiliers
6156 Maintenance
6162 Assur. obligatoire dommage-construction
6168 Autres primes d'assurance
617 Etudes et recherches METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 68
446 310,47 40 791,53 0,00 0,00 446 310,47 487 102,00
2 323 926,42 441 749,58 0,00 0,00 2 323 926,42 2 765 676,00
57 093 518,88 1 904 097,66 0,00 0,00 57 093 518,88 58 997 616,54
599 498,19 534 296,81 0,00 0,00 599 498,19 1 133 795,00
299 554,05 -237 970,05 0,00 0,00 299 554,05 61 584,00
1 198 156,67 -617 980,67 0,00 0,00 1 198 156,67 580 176,00
125 938 255,70 6 085 381,30 0,00 85 149,63 125 853 106,07 132 023 637,00
8 992 806,60 0,00 2 247 869,40 0,00 100 000,00 8 892 806,60 11 240 676,00
9 476,74 0,00 20 215,63 0,00 0,00 9 476,74 29 692,37
9 364,48 0,00 4 683,00 0,00 0,00 9 364,48 14 047,48
88 325,00 0,00 2 231,49 0,00 0,00 88 325,00 90 556,49
93 607,57 0,00 5 524,97 0,00 8 378,05 85 229,52 99 132,54
48 419,95 0,00 4 500,25 0,00 22 992,62 25 427,33 52 920,20
5 987 381,63 0,00 0,00 0,00 0,00 5 987 381,63 5 987 381,63
855 378,34 0,00 11 366,00 0,00 170 110,50 685 267,84 866 744,34
1 636 641,89 0,00 94 699,50 0,00 345 240,79 1 291 401,10 1 731 341,39
15 783,01 0,00 9 707,81 0,00 0,00 15 783,01 25 490,82
495,06 0,00 2,25 0,00 0,00 495,06 497,31
0,00 0,00 14 740,00 0,00 0,00 0,00 14 740,00
66 779,96 0,00 12 495,52 0,00 25 000,00 41 779,96 79 275,48
44 091,54 0,00 765 186,20 0,00 5 776,58 38 314,96 809 277,74
321 970,34 0,00 2 243,88 0,00 44 087,95 277 882,39 324 214,22
21 829,66 0,00 0,00 0,00 10 221,67 11 607,99 21 829,66
22 404,00 0,00 12 036,00 0,00 6 084,00 16 320,00 34 440,00
413 781,67 0,00 40 914,04 0,00 34 133,74 379 647,93 454 695,71
88 349,12 0,00 3 155,43 0,00 0,00 88 349,12 91 504,55
0,00 0,00 544 554,00 0,00 0,00 0,00 544 554,00
194 215,96 0,00 8 951,00 0,00 12 720,00 181 495,96 203 166,96
64 793,58 0,00 23 240,81 0,00 9 804,00 54 989,58 88 034,39
59 361,20 0,00 360,04 0,00 0,00 59 361,20 59 721,24
338 173,42 0,00 43 284,53 0,00 43 569,72 294 603,70 381 457,95
156 451,78 0,00 54 263,22 0,00 0,00 156 451,78 210 715,00
55,51 0,00 118,31 0,00 0,00 55,51 173,82
Chap. / art.
(1)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Charges
rattachées
Restes à réaliser
au 31/12 (2)
Crédits sans
emploi
(3)
Pour information,
réalisations
gérées dans le
cadre d’une AE
Pour information,
réalisations
gérées hors AE
6182 Documentation générale et technique
6184 Versements à des organismes de
formation
62268 Autres honoraires, conseils
6227 Frais d'actes et de contentieux
6228 Divers
6231 Annonces et insertions
6232 Fêtes et cérémonies
6236 Catalogues et imprimés
6238 Divers
6241 Transports de biens
6247 Transports collectifs
6248 Divers
6251 Voyages, déplacements et missions
6261 Frais d'affranchissement
6262 Frais de télécommunications
627 Services bancaires et assimilés
6281 Concours divers (cotisations)
6282 Frais de gardiennage
6283 Frais de nettoyage des locaux
62871 Remb. frais à la collectivité de rattach
62875 Remb. frais aux communes membres du
GFP
6288 Autres services extérieurs
63512 Taxes foncières
63513 Autres impôts locaux
6355 Taxes et impôts sur les véhicules
637 Autres impôts, taxes (autres organismes)
012 Charges de personnel et frais
assimilés (4) (5)
6331 Versement mobilité
6332 Cotisations versées au F.N.A.L.
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT
64111 Rémunération principale titulaires
64112 SFT, indemnité de résidence
64113 NBI METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 69
5 541,84 0,00 0,00 0,00 5 541,84 5 541,84
-118 291,02 119 620,93 0,00 586 260,16 -704 551,18 1 329,91
1 656 542,01 237 123,45 0,00 0,00 1 656 542,01 1 893 665,46
1 543 792,83 356 744,38 0,00 586 260,16 957 532,67 1 900 537,21
429 813 276,30 0,00 19 312 713,92 0,00 45 177 992,95 384 635 283,35 449 125 990,22
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
25 597,09 0,00 93 650,91 0,00 0,00 25 597,09 119 248,00
12 502,13 0,00 7 197,87 0,00 0,00 12 502,13 19 700,00
239 543,00 0,00 0,00 0,00 0,00 239 543,00 239 543,00
589 578,33 0,00 122 354,67 0,00 0,00 589 578,33 711 933,00
314 617,34 0,00 0,00 0,00 0,00 314 617,34 314 617,34
14 291,61 0,00 117 848,05 0,00 0,00 14 291,61 132 139,66
0,00 0,00 150,00 0,00 0,00 0,00 150,00
9 876,80 0,00 56,20 0,00 0,00 9 876,80 9 933,00
1 206 006,30 0,00 341 257,70 0,00 0,00 1 206 006,30 1 547 264,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4 259 349,61 1 316 077,39 0,00 0,00 4 259 349,61 5 575 427,00
3 831,76 507 223,24 0,00 0,00 3 831,76 511 055,00
477 247,30 334 404,70 0,00 85 149,63 392 097,67 811 652,00
0,00 82 600,00 0,00 0,00 0,00 82 600,00
0,00 310,00 0,00 0,00 0,00 310,00
18 379 599,64 -602 012,64 0,00 0,00 18 379 599,64 17 777 587,00
9 568 565,78 809 252,22 0,00 0,00 9 568 565,78 10 377 818,00
0,00 17 298,00 0,00 0,00 0,00 17 298,00
683,60 388 560,40 0,00 0,00 683,60 389 244,00
1 703 306,52 -314 957,52 0,00 0,00 1 703 306,52 1 388 349,00
175 975,49 143 868,51 0,00 0,00 175 975,49 319 844,00
4 045 296,26 1 949,20 0,00 0,00 4 045 296,26 4 047 245,46
25 363 435,06 1 335 822,94 0,00 0,00 25 363 435,06 26 699 258,00
Chap. / art.
(1)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Charges
rattachées
Restes à réaliser
au 31/12 (2)
Crédits sans
emploi
(3)
Pour information,
réalisations
gérées dans le
cadre d’une AE
Pour information,
réalisations
gérées hors AE
64118 Autres indemnités
64131 Rémunérations
64132 SFT, indemnité de résidence
64138 Primes et autres indemnités
6414 Personnel rémunéré à la vacation
6417 Rémunérations des apprentis
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
6453 Cotisations aux caisses de retraites
6457 Cotis. sociales liées à l'apprentissage
6474 Versement aux autres oeuvres sociales
6475 Médecine du travail, pharmacie
6478 Autres charges sociales diverses
6488 Autres
014 Atténuations de produits
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
65 Autres charges de gestion
courante (sauf le 6586) (4)
6511212 Presta. de compensation handicapé
-20ans
651128 Autres
6541 Créances admises en non-valeur
6542 Créances éteintes
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé
6577 Remises gracieuses
6583 Int. moratoires et pénalités sur marchés
65888 Autres
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
Total des dépenses de gestion des services
66 Charges financières
66111 Intérêts réglés à l'échéance
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE
6688 Autres METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 70
-118 291,02
704 551,18
23 985 367,85 35 197 725,18 23 985 367,85 59 183 093,03
0,00 0,00 0,00 0,00
23 985 367,85 8 902,15 23 985 367,85 23 994 270,00
23 985 367,85 8 902,15 23 985 367,85 23 994 270,00
35 188 823,03
437 903 372,43 0,00 19 766 207,05 0,00 45 764 253,11 392 139 119,32 457 669 579,48
8 090 096,13 453 493,13 0,00 586 260,16 7 503 835,97 8 543 589,26
3 288 140,74 0,26 3 288 140,74 3 288 141,00
2 539 638,05 95 273,00 2 539 638,05 2 634 911,05
5 827 778,79 95 273,26 5 827 778,79 5 923 052,05
718 524,51 1 475,49 0,00 0,00 718 524,51 720 000,00
718 524,51 1 475,49 0,00 0,00 718 524,51 720 000,00
Chap. / art.
(1)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Charges
rattachées
Restes à réaliser
au 31/12 (2)
Crédits sans
emploi
(3)
Pour information,
réalisations
gérées dans le
cadre d’une AE
Pour information,
réalisations
gérées hors AE
67 Charges spécifiques (4)
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (4)
6815 Dot. prov. pour risques fonct. courant
6817 Dot. prov. dépréc. actifs circulants
Total des charges financières et spécifiques
Total des dépenses réelles
023 Virement à la section d'investissement
042 Opérations ordre transf. entre
sections (6) (7)
6811 Dot. amort. immos incorporelles
043 Opérations ordre intérieur de la
section (7) (8)
Total des dépenses d’ordre
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (9)
Montant des ICNE de l’exercice 586 260,16
Montant des ICNE de l’exercice N-1
= Différence ICNE N – ICNE N-1
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Dépenses engagées non mandatées.
(3) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Les dépenses de frais de personnel sont exclues des autorisations d’engagement.
(6) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(7) Cf. définitions des chapitres des opérations d’ordre (DF 042 = RI 040) (DF 043 = RF 043).
(8) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent.
(9) Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif. METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 71
-12 429 969,93 0,00 0,00 14 800 484,93 2 370 515,00
-126 616,00 0,00 0,00 259 616,00 133 000,00
-2 448 307,15 0,00 0,00 2 659 478,15 211 171,00
-58 546,66 0,00 0,00 58 546,66 0,00
-15 063 439,74 0,00 0,00 17 778 125,74 2 714 686,00
-2 469 790,80 0,00 56 560,28 10 953 230,52 8 540 000,00
-537 909,54 0,00 0,00 537 909,54 0,00
-7 000,00 0,00 0,00 7 000,00 0,00
5 644 266,00 0,00 0,00 0,00 5 644 266,00
-74 697,06 0,00 0,00 74 697,06 0,00
-0,44 0,00 0,00 52 927,44 52 927,00
2 554 868,16 0,00 56 560,28 11 625 764,56 14 237 193,00
-3 224 418,00 0,00 0,00 434 843 648,00 431 619 230,00
-3 224 418,00 0,00 0,00 434 843 648,00 431 619 230,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 834 983,00 0,00 0,00 0,00 2 834 983,00
370 000,00 0,00 0,00 0,00 370 000,00
-59 976,56 0,00 0,00 59 976,56 0,00
-3 413 608,50 0,00 5 940,00 7 392 668,50 3 985 000,00
-985 657,95 0,00 18 724,59 986 933,36 20 000,00
-45 760,00 0,00 0,00 45 760,00 0,00
-1 576 977,13 0,00 7 000 000,00 13 276 977,13 18 700 000,00
650 000,00 0,00 0,00 0,00 650 000,00
-2 226 997,14 0,00 7 024 664,59 21 762 315,55 26 559 983,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-1 702 245,06 0,00 0,00 1 702 245,06 0,00
1 024 411,76 0,00 0,00 272 139,24 1 296 551,00
-677 833,30 0,00 0,00 1 974 384,30 1 296 551,00
-18 594 903,42 0,00 7 093 850,12 488 331 966,30 476 830 913,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION DE FONCTIONNEMENT – RECETTES – DETAIL PAR ARTICLE B2
Chap / art. (1) Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Produits rattachés Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans
emploi
(3)
TOTAL
013 Atténuations de charges (4)
6419 Remboursements rémunérations personnel
6479 Rembourst sur autres charges sociales
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
70 Prod. services, domaine, ventes diverses
70611 Redevances enlèvement ordures ménagères
70612 Redevance spéciale enlèvement ordures
70613 Redevance enlèvement déchets industriels
706888 Autres
7078 Autres marchandises
7083 Locations diverses (autres qu'immeubles)
70871 Remb.frais par collectivité rattachement
7088 Produits activités annexes (abonnements)
73 Impôts et taxes (sauf 731)
731 Fiscalité locale
73133 Taxe enlèvement ordures ménagères et ass
74 Dotations et participations (4)
744 FCTVA
7472 Participation régions
74751 Participation GFP de rattachement
74758 Participation autres groupements
74778 Autres fonds européens
747888 Autres
75 Autres produits de gestion courante (4)
752 Revenus des immeubles
755 Dédits et pénalités perçus
75813 Redev. fermiers et concessionnaires
75888 Autres METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 72
0,00
0,00
33 936,53 339 333,47 373 270,00
0,00 0,00 0,00
33 936,53 339 333,47 373 270,00
33 936,53 339 333,47 373 270,00
-18 628 839,95 0,00 7 093 850,12 487 992 632,83 476 457 643,00
0,00 0,00 0,00
21 605,32 0,00 0,00 8 394,68 30 000,00
21 605,32 0,00 0,00 8 394,68 30 000,00
-12 625,25 0,00 12 625,25 0,00 0,00
-12 625,25 0,00 12 625,25 0,00 0,00
-18 637 820,02 0,00 7 081 224,87 487 984 238,15 476 427 643,00
Chap / art. (1) Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Produits rattachés Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans
emploi
(3)
Total des recettes de gestion des services
76 Produits financiers
7688 Autres
77 Produits spécifiques (4)
773 Mandats annulés (exercices antérieurs)
78 Reprises amort., dépréciations, prov. (semi-budgétaires) (4)
Total des recettes réelles
042 Opérations ordre transf. entre sections (5) (6)
777 Rec... subv inv transférées cpte résult
043 Opérations ordre intérieur de la section (5) (7)
Total des recettes d’ordre
Détail du calcul de la taxe départementale de publicité foncière pour les collectivités dites « surfiscalisées » (compte 73121) (8)
Montant brut 0,00
Compensation 0,00
Montant net 0,00
Détail du calcul des ICNE au compte 7622 (9)
Montant des ICNE de l’exercice 0,00
Montant des ICNE de l’exercice N-1
= Différence ICNE N – ICNE N-1
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Recettes justifiées non titrées.
(3) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre (RF 042 = DI 040) (RF 043 = DF 043).
(6) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(7) Ce chapitre est destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(8) Destiné à retracer le prélèvement de la part non départementale de la taxe.
(9) Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 7622 sera négatif. METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 73
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 741 759,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 741 759,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 783 333,34
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 783 333,34
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE A1
Chapitre
nature
Libellé
01
Opérations non
ventilables
0
Services
généraux (hors
01 et Gestion
des fonds
européens)
0-5
Gestion des
fonds
européens
1
Sécurité
2
Enseign.,
formation
prof.,apprentissage
3
Cult., vie soc.,
jeun., sports,
loisirs
4
Santé et action
sociale (hors
RSA)
4-4
RSA
DEPENSES
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
45 Opérations pour compte de tiers
RECETTES
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
45 Opérations pour compte de tiers METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 74
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE (suite) A1
Chapitre
nature
Libellé
5
Aménagement des
territoires et habitat
6
Action économique
7
Environnement
8
Transports
9
Fonction en réserve TOTAL
DEPENSES 0,00 0,00 46 608 271,61 0,00 59 391 604,95
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 7 183 270,48 0,00 19 966 603,82
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 2 045 326,26 0,00 2 045 326,26
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 15 055 549,39 0,00 15 055 549,39
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 22 324 125,48 0,00 22 324 125,48
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
45 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 4 730 107,39 0,00 20 471 866,39
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 3 085 816,87 0,00 18 827 575,87
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 1 551 855,72 0,00 1 551 855,72
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 92 434,80 0,00 92 434,80
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
45 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 75
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.01
01 – OPERATIONS NON VENTILABLES
Article / compte
nature (1)
Libellé 01
Opérations non ventilables
DEPENSES 12 783 333,34
1641 Emprunts en euros 12 783 333,34
RECETTES 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 76
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 – Services généraux
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de la
collectivité
021
Personnel non ventilé
022
Information,
communication,
publicité
023
Fêtes et cérémonies
024
Aide aux associations
025
Cimetières et pompes
funèbres
026
Administration
générale de l'Etat
028
Autres moyens
généraux
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 15 741 759,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 15 741 759,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 77
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 – Services généraux (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 78
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 – Services généraux (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
048
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 741 759,00
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 741 759,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 79
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.907
FONCTION 7 – Environnement
Article /
compte
nature (1)
Libellé
70
Services communs
71
Actions
transversales
72
Actions déchets et propreté urbaine
720
Services communs
collecte et propreté
721
Collecte et traitement des déchets
722
Propreté urbaine
7211
Actions prévention
et sensibilisation
7212
Collecte des
déchets
7213
Tri, valorisation,
traitement déchets
7221
Actions prévention
et sensibilisation
7222
Action propreté
urbaine et
nettoiement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 53 393,82 34 850 220,65 11 704 657,14 0,00 0,00
16311 Emprunt obligataire remboursable in fine 0,00 0,00 0,00 0,00 1 442 047,57 0,00 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 5 741 222,91 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 8 640,00 278 001,02 1 133 044,79 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 972,00 0,00 5 637,18 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 619 031,27 0,00 0,00 0,00
2115 Terrains bâtis 0,00 0,00 0,00 0,00 19 766,77 0,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 201 454,86 0,00 0,00
21311 Bâtiments administratifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 39 256,38 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 219,00 0,00 0,00
2138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 070,52 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 81,00 0,00 0,00
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 158 393,09 0,00 0,00
215731 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 2 553 298,52 121 025,52 0,00 0,00
215738 Autre matériel et outillage de voirie 0,00 0,00 0,00 43 781,82 5 705 922,12 0,00 0,00 0,00
21578 Autre matériel technique 0,00 0,00 0,00 0,00 112 903,34 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 1 602 928,52 1 321 560,60 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 49 943,46 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 111 943,87 0,00 0,00 0,00
2312 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 785 355,01 4 837 548,29 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 0,00 2 587 025,72 314 941,64 0,00 0,00
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 13 240 830,55 558 424,27 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 656 284,00 3 566 066,67 507 756,72 0,00 0,00
10222 FCTVA 0,00 0,00 0,00 0,00 3 085 816,87 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 387 815,00 467 135,97 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00 0,00 3 900,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13178 Autres fonds européens 0,00 0,00 0,00 652 384,00 0,00 40 620,75 0,00 0,00 METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 80
Article /
compte
nature (1)
Libellé
70
Services communs
71
Actions
transversales
72
Actions déchets et propreté urbaine
720
Services communs
collecte et propreté
721
Collecte et traitement des déchets
722
Propreté urbaine
7211
Actions prévention
et sensibilisation
7212
Collecte des
déchets
7213
Tri, valorisation,
traitement déchets
7221
Actions prévention
et sensibilisation
7222
Action propreté
urbaine et
nettoiement
215731 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 92 434,80 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 81
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.907
FONCTION 7 – Environnement (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
73
Actions en matière de gestion des eaux
74
Politique de l'air
731
Politique de l'eau
732
Eau potable
733
Assainissement
734
Eaux pluviales
735
Lutte contre les
inondations
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16311 Emprunt obligataire remboursable in fine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2115 Terrains bâtis 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21311 Bâtiments administratifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215731 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215738 Autre matériel et outillage de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21578 Autre matériel technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2312 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10222 FCTVA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13178 Autres fonds européens 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 82
Article /
compte
nature (1)
Libellé
73
Actions en matière de gestion des eaux
74
Politique de l'air
731
Politique de l'eau
732
Eau potable
733
Assainissement
734
Eaux pluviales
735
Lutte contre les
inondations
215731 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 83
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.907
FONCTION 7 – Environnement (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
75
Politique de l'énergie
76
Préserv. patrim.
naturel,risques
techno.
77
Environnement
infrastructures
transports
78
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE 751
Réseaux de
chaleur et de froid
752
Energie
photovoltaïque
753
Energie éolienne
754
Energie
hydraulique
758
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 46 608
271,61
16311 Emprunt obligataire remboursable in fine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 442
047,57
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 741
222,91
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 419
685,81
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 609,18
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 619 031,27
2115 Terrains bâtis 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 766,77
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 201
454,86
21311 Bâtiments administratifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 39 256,38
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 219,00
2138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 070,52
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 81,00
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 158 393,09
215731 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 674
324,04
215738 Autre matériel et outillage de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 749
703,94
21578 Autre matériel technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 112 903,34
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 924
489,12
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 49 943,46
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 111 943,87
2312 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 622
903,30
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 901
967,36 METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 84
Article / compte
nature (1)
Libellé
75
Politique de l'énergie
76
Préserv. patrim.
naturel,risques
techno.
77
Environnement
infrastructures
transports
78
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE 751
Réseaux de
chaleur et de froid
752
Energie
photovoltaïque
753
Energie éolienne
754
Energie
hydraulique
758
Autres actions
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 799
254,82
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 730
107,39
10222 FCTVA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 085
816,87
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 854 950,97
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 900,00
13178 Autres fonds européens 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 693 004,75
215731 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 92 434,80
(1) Détailler conformément au plan de comptes. METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 85
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 625,25
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 58 546,66 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 425 041,38 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 272 139,24 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 755 727,28 12 625,25
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 827 778,79 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 460,54 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 -118 291,02
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 275,34 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 259 349,61 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 030 537,84 3,63
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 131 402,12 -118 287,39
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE A2
Chapitre
nature
Libellé
01
Opérations non
ventilables
0
Services
généraux (hors
01 et Gestion
des fonds
européens)
0-5
Gestion des
fonds
européens
1
Sécurité
2
Enseign.,
formation
prof.,apprentissage
3
Cult., vie soc.,
jeun., sports,
loisirs
4
Santé et action
sociale (hors
APA et RSA /
Régularisation
de RMI)
4-3
APA
DEPENSES
011 Charges à caractère général
012 Charges de personnel et frais assimilés
014 Atténuations de produits
65 Autres charges de gestion courante
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus
66 Charges financières
67 Charges spécifiques
68 Dotations aux provisions, dépréciations
RECETTES
013 Atténuations de charges
70 Prod. services, domaine, ventes diverses
73 Impôts et taxes
731 Fiscalité locale
74 Dotations et participations
75 Autres produits de gestion courante
76 Produits financiers
77 Produits spécifiques
78 Reprises amort., dépréciations, prov. METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 86
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
8 394,68 0,00 8 394,68 0,00 0,00 0,00
12 625,25 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
17 778 125,74 0,00 17 719 579,08 0,00 0,00 0,00
11 682 324,84 0,00 11 682 324,84 0,00 0,00 0,00
434 843 648,00 0,00 434 843 648,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28 786 980,14 0,00 26 361 938,76 0,00 0,00 0,00
1 974 384,30 0,00 1 702 245,06 0,00 0,00 0,00
495 086 482,95 0,00 492 318 130,42 0,00 0,00 0,00
5 827 778,79 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
718 524,51 0,00 715 063,97 0,00 0,00 0,00
1 543 792,83 0,00 1 662 083,85 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 206 006,30 0,00 1 195 730,96 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
125 938 255,70 0,00 121 678 906,09 0,00 0,00 0,00
302 669 014,30 0,00 296 638 472,83 0,00 0,00 0,00
437 903 372,43 0,00 421 890 257,70 0,00 0,00 0,00
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE (suite) A2
Chapitre
nature
Libellé
4-4
RSA /
Régularisation de
RMI
5
Aménagement
des territoires et
habitat
6
Action
économique
7
Environnement
8
Transports
9
Fonction en
réserve
TOTAL
DEPENSES
011 Charges à caractère général
012 Charges de personnel et frais assimilés
014 Atténuations de produits
65 Autres charges de gestion courante
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus
66 Charges financières
67 Charges spécifiques
68 Dotations aux provisions, dépréciations
RECETTES
013 Atténuations de charges
70 Prod. services, domaine, ventes diverses
73 Impôts et taxes
731 Fiscalité locale
74 Dotations et participations
75 Autres produits de gestion courante
76 Produits financiers
77 Produits spécifiques
78 Reprises amort., dépréciations, prov. METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 87
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.01
01 – OPERATIONS NON VENTILABLES
Article / compte
nature (1)
Libellé 01
Opérations non ventilables
DEPENSES -118 287,39
627 Services bancaires et assimilés 3,63
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE -118 291,02
6811 Dot. amort. immos incorporelles 0,00
RECETTES 12 625,25
7688 Autres 12 625,25
777 Rec... subv inv transférées cpte résult 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 88
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930
FONCTION 0 – Services généraux
Article /
compte
nature (1)
Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de
la collectivité
021
Personnel non
ventilé
022
Information,
communication,
publicité
023
Fêtes et cérémonies
024
Aide aux
associations
025
Cimetières et
pompes funèbres
026
Administration
générale de l'Etat
028
Autres moyens
généraux
DEPENSES 16 131 402,12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 35 321,99 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6238 Divers 7 834,22 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62871 Remb. frais à la collectivité de rattach 5 987 381,63 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6488 Autres 4 259 349,61 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6511212 Presta. de compensation handicapé -20ans 9 876,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6583 Int. moratoires et pénalités sur marchés 397,02 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65888 Autres 1,52 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 3 460,54 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6815 Dot. prov. pour risques fonct. courant 2 539 638,05 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6817 Dot. prov. dépréc. actifs circulants 3 288 140,74 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 2 755 727,28 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 272 139,24 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7078 Autres marchandises 2 425 041,38 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 58 546,66 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 89
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930
FONCTION 0 – Services généraux (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6238 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62871 Remb. frais à la collectivité de rattach 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6488 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6511212 Presta. de compensation handicapé -20ans 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6583 Int. moratoires et pénalités sur marchés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6815 Dot. prov. pour risques fonct. courant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6817 Dot. prov. dépréc. actifs circulants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7078 Autres marchandises 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 90
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930
FONCTION 0 – Services généraux (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
048
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 131 402,12
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 35 321,99
6238 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 834,22
62871 Remb. frais à la collectivité de rattach 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 987 381,63
6488 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 259 349,61
6511212 Presta. de compensation handicapé -20ans 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 876,80
6583 Int. moratoires et pénalités sur marchés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 397,02
65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1,52
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 460,54
6815 Dot. prov. pour risques fonct. courant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 539 638,05
6817 Dot. prov. dépréc. actifs circulants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 288 140,74
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 755 727,28
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 272 139,24
7078 Autres marchandises 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 425 041,38
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 58 546,66
(1) Détailler conformément au plan de comptes. METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 91
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937
FONCTION 7 – Environnement
Article /
compte
nature (1)
Libellé
70
Services communs
71
Actions
transversales
72
Actions déchets et propreté urbaine
720
Services communs
collecte et propreté
721
Collecte et traitement des déchets
722
Propreté urbaine
7211
Actions prévention
et sensibilisation
7212
Collecte des
déchets
7213
Tri, valorisation,
traitement déchets
7221
Actions prévention
et sensibilisation
7222
Action propreté
urbaine et
nettoiement
DEPENSES 13 799 959,40 0,00 0,00 3 177 643,53 220 271 383,90 184 641 270,87 0,00 0,00
6042 Achats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 3 103,70 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 24 498,05 0,00 0,00 0,00 0,00 439 046,20 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 197 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 121 510,20 0,00 0,00
60621 Combustibles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 221 032,36 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 6 216 752,07 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 1 850,46 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 137 830,93 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 270 518,87 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 3 342 660,27 0,00 0,00 0,00
60633 Fournitures de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 42 727,43 582 475,04 0,00 0,00
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 2 745 852,70 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 21 441,41 0,00 0,00 0,00
60661 Médicaments 0,00 0,00 0,00 0,00 732,51 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 475 719,43 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 1 227 175,62 0,00 0,00 0,00 82 626 961,75 165 708 635,66 0,00 0,00
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 823 878,56 10 264,07 0,00 0,00
61351 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 611 029,44 310 204,14 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 59 147,62 490 019,20 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 119 554,68 0,00 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 6 866,12 873 001,19 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 168 462,18 561 475,59 0,00 0,00
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 410,92 0,00 0,00
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 76 037,89 0,00 0,00
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 059,44 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 887,40 0,00 0,00 0,00 5 097 868,66 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 3 352 210,53 201 754,11 0,00 0,00 METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 92
Article /
compte
nature (1)
Libellé
70
Services communs
71
Actions
transversales
72
Actions déchets et propreté urbaine
720
Services communs
collecte et propreté
721
Collecte et traitement des déchets
722
Propreté urbaine
7211
Actions prévention
et sensibilisation
7212
Collecte des
déchets
7213
Tri, valorisation,
traitement déchets
7221
Actions prévention
et sensibilisation
7222
Action propreté
urbaine et
nettoiement
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 972 347,89 510 459,21 0,00 0,00
6162 Assur. obligatoire dommage-construction 0,00 0,00 0,00 0,00 102 227,55 0,00 0,00 0,00
6168 Autres primes d'assurance 0,00 0,00 0,00 0,00 2 733 872,20 30 784,68 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 173 503,75 405 402,62 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 55,51 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 156 451,78 0,00 0,00 0,00
62268 Autres honoraires, conseils 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 338 173,42 0,00 0,00
6227 Frais d'actes et de contentieux 0,00 0,00 0,00 0,00 49 540,00 9 821,20 0,00 0,00
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 2 384,00 17 090,06 45 319,52 0,00 0,00
6231 Annonces et insertions 0,00 0,00 0,00 192 948,84 1 267,12 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 87 634,57 0,00 714,55 0,00 0,00
6238 Divers 0,00 0,00 0,00 153 014,23 252 933,22 0,00 0,00 0,00
6241 Transports de biens 0,00 0,00 0,00 22 404,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6247 Transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 21 829,66 0,00 0,00 0,00
6248 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 321 970,34 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 44 091,54 0,00 0,00 0,00
6261 Frais d'affranchissement 0,00 0,00 0,00 0,00 66 779,96 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 3,00 488,43 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 783,01 0,00 0,00
6282 Frais de gardiennage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 636 641,89 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 852 921,34 2 457,00 0,00 0,00
62875 Remb. frais aux communes membres du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 48 419,95 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 54 751,00 38 856,57 0,00 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 124 471,06 0,00 0,00 19 000,51 1 044 603,61 10 081,49 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 31 116,96 0,00 0,00 4 750,24 261 166,28 2 520,57 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 62 317,71 0,00 0,00 9 495,80 522 636,31 5 048,37 0,00 0,00
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 88 325,00 0,00 0,00 0,00
63513 Autres impôts locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 9 364,48 0,00 0,00 0,00
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 0,00 0,00 0,00 0,00 9 476,74 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 104 924,90 8 887 881,70 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 5 952 195,35 0,00 0,00 851 741,41 49 812 178,16 477 403,96 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 226 395,81 0,00 0,00 35 650,70 2 046 341,71 15 538,20 0,00 0,00
64113 NBI 28 527,56 0,00 0,00 11 653,24 402 298,35 3 831,32 0,00 0,00 METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 93
Article /
compte
nature (1)
Libellé
70
Services communs
71
Actions
transversales
72
Actions déchets et propreté urbaine
720
Services communs
collecte et propreté
721
Collecte et traitement des déchets
722
Propreté urbaine
7211
Actions prévention
et sensibilisation
7212
Collecte des
déchets
7213
Tri, valorisation,
traitement déchets
7221
Actions prévention
et sensibilisation
7222
Action propreté
urbaine et
nettoiement
64118 Autres indemnités 2 251 120,96 0,00 0,00 353 322,96 22 523 165,87 235 825,27 0,00 0,00
64131 Rémunérations 556 236,32 0,00 0,00 69 840,03 3 394 954,14 24 265,77 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 24 339,34 0,00 0,00 2 045,64 148 879,51 711,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 205 184,63 0,00 0,00 39 925,66 1 445 409,98 12 786,25 0,00 0,00
6414 Personnel rémunéré à la vacation 0,00 0,00 0,00 0,00 683,60 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 1 019 339,81 0,00 0,00 153 191,74 8 317 353,99 78 680,24 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 1 868 652,82 0,00 0,00 285 400,43 16 067 680,14 157 866,25 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 477 247,30 0,00 0,00 0,00
6478 Autres charges sociales diverses 0,00 0,00 0,00 0,00 3 804,95 26,81 0,00 0,00
6541 Créances admises en non-valeur 0,00 0,00 0,00 14 291,61 0,00 0,00 0,00 0,00
6542 Créances éteintes 0,00 0,00 0,00 314 617,34 0,00 0,00 0,00 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 589 578,33 0,00 0,00
6577 Remises gracieuses 0,00 0,00 0,00 0,00 239 543,00 0,00 0,00 0,00
6583 Int. moratoires et pénalités sur marchés 0,00 0,00 0,00 0,00 11 820,61 284,50 0,00 0,00
65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 25 595,57 0,00 0,00 0,00
66111 Intérêts réglés à l'échéance 0,00 0,00 0,00 0,00 1 656 542,01 0,00 0,00 0,00
6688 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 541,84 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 499 579,58 27,27 215 457,12 0,00 0,00
RECETTES 196 284,49 0,00 0,00 20 352 829,99 445 071 938,94 26 691 742,00 0,00 5 335,00
6479 Rembourst sur autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 1 702 245,06 0,00 0,00 0,00
70612 Redevance spéciale enlèvement ordures 0,00 0,00 0,00 20 276 977,13 0,00 0,00 0,00 0,00
70613 Redevance enlèvement déchets industriels 0,00 0,00 0,00 0,00 45 760,00 0,00 0,00 0,00
706888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 454 514,08 551 143,87 0,00 0,00
7078 Autres marchandises 0,00 0,00 0,00 672,73 4 307 329,50 665 564,89 0,00 0,00
7083 Locations diverses (autres qu'immeubles) 630,00 0,00 0,00 0,00 59 346,56 0,00 0,00 0,00
73133 Taxe enlèvement ordures ménagères et ass 0,00 0,00 0,00 0,00 434 843 648,00 0,00 0,00 0,00
744 FCTVA 0,00 0,00 0,00 0,00 52 927,44 0,00 0,00 0,00
7472 Participation régions 0,00 0,00 0,00 74 697,06 0,00 0,00 0,00 0,00
74758 Participation autres groupements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 000,00 0,00 0,00
74778 Autres fonds européens 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 537 909,54 0,00 0,00
747888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 13 800,00 10 995 990,80 0,00 0,00
755 Dédits et pénalités perçus 0,00 0,00 0,00 450,00 2 649 828,15 9 200,00 0,00 0,00
75813 Redev. fermiers et concessionnaires 0,00 0,00 0,00 0,00 56 658,00 202 958,00 0,00 0,00 METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 94
Article /
compte
nature (1)
Libellé
70
Services communs
71
Actions
transversales
72
Actions déchets et propreté urbaine
720
Services communs
collecte et propreté
721
Collecte et traitement des déchets
722
Propreté urbaine
7211
Actions prévention
et sensibilisation
7212
Collecte des
déchets
7213
Tri, valorisation,
traitement déchets
7221
Actions prévention
et sensibilisation
7222
Action propreté
urbaine et
nettoiement
75888 Autres 195 654,49 0,00 0,00 33,07 877 487,47 13 721 974,90 0,00 5 335,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 0,00 0,00 0,00 8 394,68 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 95
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937
FONCTION 7 – Environnement (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
73
Actions en matière de gestion des eaux
74
Politique de l'air
731
Politique de l'eau
732
Eau potable
733
Assainissement
734
Eaux pluviales
735
Lutte contre les
inondations
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6042 Achats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60621 Combustibles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60633 Fournitures de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60661 Médicaments 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61351 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 96
Article /
compte
nature (1)
Libellé
73
Actions en matière de gestion des eaux
74
Politique de l'air
731
Politique de l'eau
732
Eau potable
733
Assainissement
734
Eaux pluviales
735
Lutte contre les
inondations
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6162 Assur. obligatoire dommage-construction 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6168 Autres primes d'assurance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62268 Autres honoraires, conseils 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6227 Frais d'actes et de contentieux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6231 Annonces et insertions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6238 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6241 Transports de biens 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6247 Transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6248 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6261 Frais d'affranchissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6282 Frais de gardiennage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62875 Remb. frais aux communes membres du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
63513 Autres impôts locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 97
Article /
compte
nature (1)
Libellé
73
Actions en matière de gestion des eaux
74
Politique de l'air
731
Politique de l'eau
732
Eau potable
733
Assainissement
734
Eaux pluviales
735
Lutte contre les
inondations
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6414 Personnel rémunéré à la vacation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6478 Autres charges sociales diverses 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6541 Créances admises en non-valeur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6542 Créances éteintes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6577 Remises gracieuses 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6583 Int. moratoires et pénalités sur marchés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66111 Intérêts réglés à l'échéance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6688 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6479 Rembourst sur autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70612 Redevance spéciale enlèvement ordures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70613 Redevance enlèvement déchets industriels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7078 Autres marchandises 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7083 Locations diverses (autres qu'immeubles) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73133 Taxe enlèvement ordures ménagères et ass 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
744 FCTVA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7472 Participation régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74758 Participation autres groupements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74778 Autres fonds européens 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
755 Dédits et pénalités perçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75813 Redev. fermiers et concessionnaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 98
(1) Détailler conformément au plan de comptes. METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 99
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937
FONCTION 7 – Environnement (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
75
Politique de l'énergie
76
Préserv. patrim.
naturel,risques
techno.
77
Environnement
infrastructures
transports
78
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE 751
Réseaux de
chaleur et de froid
752
Energie
photovoltaïque
753
Energie éolienne
754
Energie
hydraulique
758
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 421 890
257,70
6042 Achats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 103,70
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 463 544,25
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 319
010,20
60621 Combustibles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 221 032,36
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 216
752,07
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 850,46
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 137 830,93
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 270 518,87
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 342
660,27
60633 Fournitures de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 625 202,47
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 745
852,70
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 441,41
60661 Médicaments 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 732,51
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 475 719,43
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 249 562
773,03
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 834 142,63
61351 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 921 233,58
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 549 166,82
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 119 554,68
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 879 867,31
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 729 937,77
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 410,92
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 76 037,89 METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 100
Article / compte
nature (1)
Libellé
75
Politique de l'énergie
76
Préserv. patrim.
naturel,risques
techno.
77
Environnement
infrastructures
transports
78
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE 751
Réseaux de
chaleur et de froid
752
Energie
photovoltaïque
753
Energie éolienne
754
Energie
hydraulique
758
Autres actions
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 059,44
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 098
756,06
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 553
964,64
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 482
807,10
6162 Assur. obligatoire dommage-construction 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 102 227,55
6168 Autres primes d'assurance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 764
656,88
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 578 906,37
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 55,51
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 156 451,78
62268 Autres honoraires, conseils 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 338 173,42
6227 Frais d'actes et de contentieux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 59 361,20
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64 793,58
6231 Annonces et insertions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 194 215,96
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 88 349,12
6238 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 405 947,45
6241 Transports de biens 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 404,00
6247 Transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 829,66
6248 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 321 970,34
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 44 091,54
6261 Frais d'affranchissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 66 779,96
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 491,43
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 783,01
6282 Frais de gardiennage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 636
641,89
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 855 378,34
62875 Remb. frais aux communes membres du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 48 419,95
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 93 607,57
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 198
156,67
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 299 554,05
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 599 498,19
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 88 325,00
63513 Autres impôts locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 364,48 METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 101
Article / compte
nature (1)
Libellé
75
Politique de l'énergie
76
Préserv. patrim.
naturel,risques
techno.
77
Environnement
infrastructures
transports
78
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE 751
Réseaux de
chaleur et de froid
752
Energie
photovoltaïque
753
Energie éolienne
754
Energie
hydraulique
758
Autres actions
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 476,74
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 992
806,60
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 57 093
518,88
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 323
926,42
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 446 310,47
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 363
435,06
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 045
296,26
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 175 975,49
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 703
306,52
6414 Personnel rémunéré à la vacation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 683,60
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 568
565,78
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 379
599,64
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 477 247,30
6478 Autres charges sociales diverses 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 831,76
6541 Créances admises en non-valeur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 291,61
6542 Créances éteintes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 314 617,34
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 589 578,33
6577 Remises gracieuses 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 239 543,00
6583 Int. moratoires et pénalités sur marchés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 105,11
65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 595,57
66111 Intérêts réglés à l'échéance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 656
542,01
6688 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 541,84
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 715 063,97
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 492 318
130,42
6479 Rembourst sur autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 702
245,06
70612 Redevance spéciale enlèvement ordures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 276
977,13
70613 Redevance enlèvement déchets industriels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 45 760,00 METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 102
Article / compte
nature (1)
Libellé
75
Politique de l'énergie
76
Préserv. patrim.
naturel,risques
techno.
77
Environnement
infrastructures
transports
78
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE 751
Réseaux de
chaleur et de froid
752
Energie
photovoltaïque
753
Energie éolienne
754
Energie
hydraulique
758
Autres actions
706888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 005
657,95
7078 Autres marchandises 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 973
567,12
7083 Locations diverses (autres qu'immeubles) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 59 976,56
73133 Taxe enlèvement ordures ménagères et ass 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 434 843
648,00
744 FCTVA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 52 927,44
7472 Participation régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 74 697,06
74758 Participation autres groupements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 000,00
74778 Autres fonds européens 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 537 909,54
747888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 009
790,80
755 Dédits et pénalités perçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 659
478,15
75813 Redev. fermiers et concessionnaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 259 616,00
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 800
484,93
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 394,68
(1) Détailler conformément au plan de comptes. METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 103
3 500 000,00
3 500 000,00
15 000 000,00
5 000 000,00
11 000 000,00
6 129 703,00
1 093 769,00
8 300 000,00
30 000 000,00
30 000 000,00
140 947 971,64
7 000 000,00
8 011 647,70
10 371 977,88
25 383 625,58
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE B1.2
REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission
ou date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
163 Emprunts obligataires (Total)
2012-CT1-005-COLLECTE EMISSION OBLIGATAIRE
BNP PARIBAS
27/09/2012 2012-11-08 08/11/2027 F Taux fixe à 3.875
%
3,880 3,880 EUR X F N A-1
2013-CT1-005-COLLECTE EMISSION OBLIGATAIRE
BNP PARIBAS
20/09/2013 2013-09-20 20/09/2033 F Taux fixe à 3.8 % 3,800 3,800 EUR X F O A-1
2014-CT1-001-COLLECTE EMISSION OBLIGATAIRE
BNP PARIBAS
22/05/2014 2014-05-22 22/05/2034 F Taux fixe à 3.45
%
3,450 3,450 EUR X F O A-1
164 Emprunts auprès des
(Total) établissements financiers
140 947 971,64
1641 Emprunts en euros (total)
2005-CT1-001 BANQUE POSTALE 01/04/2005 2005-04-01 01/05/2006 F Taux fixe à 3.94
%
3,940 4,000 EUR A C O A-1
2005-CT1-001 (transféré) BANQUE POSTALE 01/04/2005 2005-04-01 01/05/2006 F Taux fixe à 3.94
%
3,940 4,000 EUR A C O A-1
2012-CT1-001-COLLECTE CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
10/01/2012 2012-04-30 01/08/2012 V Euribor 3M + 1.98 3,260 3,350 EUR T C O A-1
2013-CT1-011 CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
31/12/2013 2015-01-01 01/04/2015 V Livret A(Préfixé) +
1
2,250 2,250 EUR T C O A-1
2014-CT1-006 CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
24/12/2014 2014-12-31 01/01/2017 V Livret A(Préfixé) +
1
2,000 2,000 EUR A C O A-1
2016-AMP-009-COLLECTE SFIL CAFFIL 09/12/2016 2016-12-23 01/04/2017 F Taux fixe à 1 % 1,000 1,000 EUR T C O A-1
2018-AMP-012 SFIL CAFFIL 17/12/2018 2018-12-21 01/05/2019 F Taux fixe à 1.07
%
1,070 1,090 EUR T C O A-1
2019-AMP-008 CAISSE D'EPARGNE 24/12/2019 2020-01-27 27/04/2020 F Taux fixe à 0.99
%
0,990 0,990 EUR T C O A-1
2019-AMP-014 Agence France Locale 20/12/2019 2019-12-20 21/09/2020 V (EONIA(Postfixé)
+ 0.29)-Floor 0
sur
EONIA(Postfixé)
0,290 0,300 EUR T C O A-1
2019-AMP-014 (transféré) Agence France Locale 20/12/2019 2019-12-20 21/09/2020 V (EONIA(Postfixé)
+ 0.29)-Floor 0
sur
EONIA(Postfixé)
0,290 0,300 EUR T C O A-1 METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 104
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
4 576 496,10
848 003,54
10 000 000,00
10 000 000,00
2 000 000,00
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission
ou date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
2020-AMP-004 ARKEA 08/12/2020 2021-06-30 30/09/2021 F Taux fixe à 0.67
%
0,670 0,670 EUR T C O A-1
2020-AMP-010 CREDIT AGRICOLE 08/12/2020 2020-12-18 15/03/2021 F Taux fixe à 0.69
%
0,690 0,690 EUR T C O A-1
2020-AMP-010 (transféré) CREDIT AGRICOLE 08/12/2020 2020-12-18 15/03/2021 F Taux fixe à 0.69
%
0,690 0,690 EUR T C O A-1
2024-RDT13-001 CREDIT AGRICOLE 08/11/2023 2024-01-01 05/08/2024 F Taux fixe à 0.64
%
0,640 0,640 EUR A P O A-1
2024-RDT13-002 CREDIT AGRICOLE 08/11/2023 2024-01-01 05/03/2024 F Taux fixe à 0.39
%
0,390 0,390 EUR A P O A-1
1643 Emprunts en devises (total)
16441 Emprunts assortis d'une option
de tirage sur ligne de trésorerie (total)
165 Dépôts et cautionnements
reçus (Total)
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (Total)
0,00
1671 Avances consolidées du Trésor
(total)
1672 Emprunts sur comptes spéciaux
du Trésor (total)
1675 Dettes pour METP et PPP (total)
1676 Dettes envers
locataires-acquéreurs (total)
1678 Autres emprunts et dettes (total)
168 Emprunts et dettes assimilés
(Total)
0,00
1681 Autres emprunts (total) (9) METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 105
166 331 597,22
0,00
0,00
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission
ou date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
1682 Bons à moyen terme
négociables (total)
1687 Autres dettes (total)
Total général
(1) Si un emprunt donne lieu à plusieurs mobilisations, indiquer la date de la première mobilisation.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine.
(3) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe ; R : préfixé (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Mentionner le ou les types d'index (ex : Euribor 3 mois).
(5) Indiquer le niveau de taux à l’origine du contrat.
(6) Indiquer la périodicité des remboursements : A : annuelle, B : bimestrielle, T : trimestrielle, X autre.
(7) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour , X pour autres à préciser. in fine
(8) Catégorie d’emprunt à l'origine. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(9) Y compris les avances remboursables consenties au titre de l'article 25 de la loi n°2020-935 du 30 juillet 2020 de finances rectificative pour 2020, portant attribution des avances remboursables sur les recettes fiscales prévues aux articles 1594 A et 1595 du code général des impôts METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 106
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE B1.2
B1.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166) (suite)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 31/12/N
Couverture ?
O/N
(11)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(12)
Capital restant dû au
31/12/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(13)
Index (14)
Niveau
de taux
d'intérêt
au
31/12/N
(15)
Capital
Charges d'intérêt
(16)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(17)
163 Emprunts obligataires (Total) 0,00 25 383 625,58 1 442 047,57 947 856,75 0,00 289 678,92
2012-CT1-005-COLLECTE N 0,00 A-1 10 371 977,88 2,85 F Taux fixe à 3.875
%
3,870 691 465,19 401 914,14 0,00 58 360,14
2013-CT1-005-COLLECTE N 0,00 A-1 8 011 647,70 8,72 F Taux fixe à 3.8 % 3,790 400 582,38 304 442,61 0,00 85 077,11
2014-CT1-001-COLLECTE N 0,00 A-1 7 000 000,00 9,39 F Taux fixe à 3.45
%
3,440 350 000,00 241 500,00 0,00 146 241,67
164 Emprunts auprèsdes
établissements financiers(Total)
0,00 30 029 229,07 18 524 556,25 708 685,26 0,00 296 581,24
1641 Emprunts en euros (total) 0,00 30 029 229,07 18 524 556,25 708 685,26 0,00 296 581,24
2005-CT1-001 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F Taux fixe à 3.94
%
1,700 1 500 000,00 180 255,00 0,00 80 113,33
2005-CT1-001 (transféré) N 0,00 A-1 0,00 0,00 F Taux fixe à 3.94
%
1,700 3 000 000,00 0,00 0,00 0,00
2012-CT1-001-COLLECTE N 0,00 A-1 1 383 333,50 2,33 V Euribor 3M +
1.98
5,770 553 333,32 102 423,81 0,00 11 624,62
2013-CT1-011 N 0,00 A-1 560 556,71 10,00 V Livret A(Préfixé)
+ 1
3,930 54 688,44 23 440,74 0,00 5 462,02
2014-CT1-006 N 0,00 A-1 3 677 821,80 11,00 V Livret A(Préfixé)
+ 1
3,990 306 485,15 119 529,21 0,00 146 704,20
2016-AMP-009-COLLECTE N 0,00 A-1 5 461 666,47 7,00 F Taux fixe à 1 % 1,030 753 333,36 59 325,00 0,00 13 502,46
2018-AMP-012 N 0,00 A-1 2 386 363,72 5,08 F Taux fixe à 1.07
%
1,090 454 545,44 29 046,71 0,00 4 255,68
2019-AMP-008 N 0,00 A-1 10 250 000,00 10,07 F Taux fixe à 0.99
%
0,990 1 000 000,00 107 662,50 0,00 17 758,13
2019-AMP-014 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F Taux fixe à 0.63
%
0,620 233 333,32 16 626,31 0,00 471,63
2019-AMP-014 (transféré) N 0,00 A-1 0,00 0,00 F Taux fixe à 0.63
%
0,620 2 450 000,06 0,00 0,00 0,00
2020-AMP-004 N 0,00 A-1 1 650 000,00 16,50 F Taux fixe à 0.67
%
0,670 100 000,00 11 473,76 0,00 0,00 METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 107
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 31/12/N
Couverture ?
O/N
(11)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(12)
Capital restant dû au
31/12/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(13)
Index (14)
Niveau
de taux
d'intérêt
au
31/12/N
(15)
Capital
Charges d'intérêt
(16)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(17)
2020-AMP-010 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F Taux fixe à 0.69
%
0,660 666 666,68 53 475,00 0,00 2 248,89
2020-AMP-010 (transféré) N 0,00 A-1 0,00 0,00 F Taux fixe à 0.69
%
0,660 7 333 333,28 0,00 0,00 0,00
2024-RDT13-001 N 0,00 A-1 729 166,34 5,60 F Taux fixe à 0.64
%
0,910 118 837,20 5 427,22 0,00 1 879,63
2024-RDT13-002 N 0,00 A-1 3 930 320,53 5,18 F Taux fixe à 0.39
%
0,750 0,00 0,00 0,00 12 560,65
1643 Emprunts en devises (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16441 Emprunts assortis d'une option de
tirage sur ligne de trésorerie (total) (10)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus
(Total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (Total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1671 Avances consolidées du Trésor (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1675 Dettes pour METP et PPP (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1676 Dettes envers locataires-acquéreurs
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1678 Autres emprunts et dettes (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
168 Emprunts et dettes assimilés (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1681 Autres emprunts (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1687 Autres dettes (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total général 0,00 55 412 854,65 19 966 603,82 1 656 542,01 0,00 586 260,16
(10) S’agissant des emprunts assortis d’une ligne de trésorerie, il faut faire ressortir le remboursement du capital de la dette prévue pour l’exercice correspondant au véritable endettement.
(11) Si l'emprunt est soumis à couverture, il convient de compléter le tableau « détail des opérations de couverture ».
(12) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales). METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 108
(13) Type de taux d'intérêt après opérations de couverture : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(14) Mentionner l’index en cours au 31/12/N après opérations de couverture.
(15) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(16) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668.
(17) Indiquer les intérêts éventuellement reçus au titre du contrat d’échange éventuel et comptabilisés au 768. METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 109
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS B1.4
TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS (1)
Indices sous-jacents
Structure
(1)
Indices zone euro
(2)
Indices inflation française
ou zone euro ou écart entre
ces indices
(3)
Ecarts d’indices zone euro
(4)
Indices hors zone euro et
écarts d’indices dont l’un
est un indice hors zone
euro
(5)
Ecarts d’indices hors zone
euro
(6)
Autres indices
(A) Taux fixe simple. Taux variable simple. Echange de
taux fixe contre taux variable ou inversement. Echange
de taux structuré contre taux variable ou taux fixe (sens
unique). Taux variable simple plafonné ( ) ou cap
encadré ( ) tunnel
Nombre de
produits
18 0 0 0 0
% de l’encours 100,02 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 55 412 854,65 0,00 0,00 0,00 0,00
(B) Barrière simple. Pas d’effet de levier
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(C) Option d’échange ( ) swaption
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(D) Multiplicateur jusqu’à 3 ; multiplicateur jusqu’à 5
capé
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(E) Multiplicateur jusqu’à 5
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(F) Autres types de structures
Nombre de
produits 0
% de l’encours 0,00
Montant en euros 0,00
(1) Cette annexe retrace le stock de dette au 31/12/N après opérations de couverture éventuelles. METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 110
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS B2
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS
Procédure d’amortissement
(linéaire, dégressif, variable) CHOIX DE L’ASSEMBLEE Délibération du
Biens de faible valeur- Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s’amortissent sur un an : 1500 TTC €
20-06-2019
Catégories de biens amortis Durée (en années)
L Sol autrui-Autres construct.(mise à dispo) 25 20/06/2019
L Autres matériels de bureau et mobiliers 10 20/06/2019
L Autres matériels bureau, mobiliers (màd) 10 20/06/2019
L Autre mat. et outillage de voirie (mad) 8 20/06/2019
L Matériel de téléphonie 5 20/06/2019
L Autres matériels de transport 7 20/06/2019
L Autre matériel informatique 5 20/06/2019
L Autres constructions (mise à dispo) 25 20/06/2019
L Instal gén., agencemt, aménagt const.(MàD) 15 20/06/2019
L Instal.gnles, agencts, aménagt constr 15 20/06/2019
L Autre matériel technique (mad) 10 20/06/2019
L Frais études élaboration modification révisions docs urbanisme 7 20/06/2019
L Concession droits similaires logiciels brevets licencesmarques 2 20/06/2019
L Plantations d'arbres et d'arbustes 20 20/06/2019
L Réseaux d'électrification 10 20/06/2019
L Installations, matériel et outillage techniques Réseaux câblés 10 20/06/2019
L Matériel ferroviaire 5 20/06/2019
L Matériel & outillage voirie Autres 8 20/06/2019
L Autres inst.,matériel,outil. techniques 10 20/06/2019
L Bâtiments culturels sportifs 20 20/06/2019
L Autres immo. corp. reçues (mise à dispo) 10 20/06/2019
L Installations générales et agencements 10 20/06/2019
L Autres matériels de transport (màd) 7 20/06/2019
L Réseaux d'électrification (mise à dispo) 10 20/06/2019
L Autres immobilisations corporelles 10 20/06/2019
L Frais d'études recherche développement frais insertion 5 20/06/2019
L Agencements et aménagements de terrains 20 20/06/2019
L Installations, matériel et outillage techniques Réseaux câblés 10 20/06/2019
L Instal.mat.et outil.tech.-Réseaux câblés 10 20/06/2019
L Autre matériel technique 5 20/06/2019
L Autres agencements aménagement 10 20/06/2019 METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 111
Procédure d’amortissement
(linéaire, dégressif, variable) CHOIX DE L’ASSEMBLEE Délibération du
L Frais d'études recherche développement frais insertion 5 20/06/2019
L Subv équip versées financement bâtiments installations 30 20/06/2019
L Installations générales et agencements 15 20/06/2019
L Installations, matériel et outillage techniques Installations de 20 20/06/2019
L Autres Constructions Installation générales, agencement, aménage 25 20/06/2019
L Matériel roulant d'incendie et de défense civile 7 20/06/2019
L Subv. équip versées financement biens mobiliers matériel études 5 20/06/2019
L Mat. outillage de voirie-Matériel roulant 10 20/06/2019 METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 112
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DES PROVISIONS CONSTITUEES B3.1
PROVISIONS CONSTITUEES AU 31/12/N
Nature de la provision
Date de
constitution de
la provision
Montant des provisions
constituées au 01/01/N
A
Montant total des
provisions de l’exercice
(1)
B
Montant des reprises de
l’exercice
C
Montant des provisions
constituées au 31/12/N
D = A + B - C
PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES (2)
Provisions pour risques et charges (3) 100 000,00 2 539 638,05 0,00 2 639 638,05
Provisions pour litiges 100 000,00 2 539 638,05 0,00 2 639 638,05
Suivi post exploitation CSD de l'Arbois 31/12/2020 100 000,00 0,00 0,00 100 000,00
Compte Epargne Temps 27/06/2024 0,00 2 539 638,05 0,00 2 539 638,05
Provisions pour pertes de change 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour gros entretiens ou grandes révisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour garanties d’emprunt 0,00 0,00 0,00 0,00
Autres provisions pour risques 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépréciations (3) 802 933,00 3 288 140,74 0,00 4 091 073,74
- des immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
- des stocks et encours 0,00 0,00 0,00 0,00
- des comptes de tiers 802 933,00 3 288 140,74 0,00 4 091 073,74
Dépréciation actifs 31/12/2020 802 933,00 3 288 140,74 0,00 4 091 073,74
- des comptes financiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des provisions semi-budgétaires 902 933,00 5 827 778,79 0,00 6 730 711,79
PROVISIONS BUDGETAIRES (2)
Provisions pour risques et charges (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour litiges 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour pertes de change 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour gros entretiens ou grandes révisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour garanties d’emprunt 0,00 0,00 0,00 0,00
Autres provisions pour risques 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépréciations (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
- des immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
- des stocks et encours 0,00 0,00 0,00 0,00 METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 113
Nature de la provision
Date de
constitution de
la provision
Montant des provisions
constituées au 01/01/N
A
Montant total des
provisions de l’exercice
(1)
B
Montant des reprises de
l’exercice
C
Montant des provisions
constituées au 31/12/N
D = A + B - C
- des comptes de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
- des comptes financiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des provisions budgétaires 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL PROVISIONS 902 933,00 5 827 778,79 0,00 6 730 711,79
(1) Provision nouvelle ou abondement d’une provision déjà constituée.
(2) A renseigner selon que la collectivité applique le régime des provisions semi-budgétaires ou budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires afférentes.
(3) Indiquer l’objet de la provision (exemples : provision pour litiges au titre du procès, provisions pour dépréciation des immobilisations de l’équipement). METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 114
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS B8.1.1
LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS EN NATURE OU EN SUBVENTIONS
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
TOTAL GENERAL 589 578,33
Personnes de droit privé 583 962,13
Associations 0,00
Entreprises 0,00
Personnes physiques 0,00
Autres 583 962,13
1 PIECE OF RUBBISH 5 000,00 VERSEMENT ACOMPTE SUBVENT° 2024
3 S SEJOUR SPORTIF SOLIDAIRE 12 000,00 SUBVENT° ASSO VERSEMENT ACOMPTE 2024
3 S SEJOUR SPORTIF SOLIDAIRE 6 000,00 VERSEMENT ACOMPTE INTERMED SUBV 24
3 S SEJOUR SPORTIF SOLIDAIRE 4 000,00 VERSEMENT SOLDE SUBVENT° 2023
ADAVA PAYS D AIX 9 600,00 VERSEMENT ACOMPTE SUBV 2024
ADAVA PAYS D AIX 4 400,00 Z211158COV- VERSEMENT SOLDE SUBVENT° 23
ATELIER DE L ENVIRONNEMENT D AIX EN PCE ET DU PAYS D AIX CPIE 44 000,00 ATELIER DE L'ENVIRON._SUBVENT. 2023
BRIGADE ANTI GASPI 8 000,00 6412- VERSEMENT ACOMPTE SUBV 2024
COMITE DEP LIGUE NAT CONTRE LE CANCER 9 312,20 VERSEMENT SOLDE SUBVENTION 2023
COMITE DEP LIGUE NAT CONTRE LE CANCER 39 520,00 VERSEMENT SUBVENT° ACOMPTE 2024
DE FIL EN AIGUILLE 5 550,00 SUBVENT° VERSEMENT ACOMPTE INTERMED 2024
DE FIL EN AIGUILLE 8 800,00 SUBVENT° VERSEMENT SOLDE 2023
DE FIL EN AIGUILLE 9 600,00 VERSEMENT ACOMPTE SUBV 2024
DE FIL EN AIGUILLE 1 400,00 VERSEMENT ACOMPTE SUBV 2024
DE FIL EN AIGUILLE 100,00 VERSEMENT ACOMPTE SUBV 2024
DECLIC 13 15 104,00 SUBVENT° ASSO VERSEMENT ACOMPTE 2024
DECLIC 13 7 552,00 VERSEMENT SOLDE SUBVENT° 2023
DECLIC 13 7 552,00 VERSEMENT SUBV ACOMPTE INTERM 24
ELAN JOUQUES 3 200,00 VERSEMENT SOLDE SUBVENT° 2023
ELAN JOUQUES 6 400,00 VERSEMENT SUBVENT ACOMPTE 2024
EVOLIO P.A.E PAYS D'AUBAGNE ET DE L'ETOILE 40 680,00 SUBVENT° PAIEMENT ACOMPTE 2024
EVOLIO P.A.E PAYS D'AUBAGNE ET DE L'ETOILE 20 340,00 VERSEMENT ACOMPTE SUBVENTION 2024
EVOLIO P.A.E PAYS D'AUBAGNE ET DE L'ETOILE 20 340,00 VERSEMENT SOLDE SUBVENTION 2023
FEDERATION DEPARTEMENTALE FOYERS 7 200,00 ATTRIBUTION SUBVENT° ASSO FOYERS RURAUX
FEDERATION DEPARTEMENTALE FOYERS 1 800,00 VERSEMENT SOLDE SUBVENTION 2023
FRATERNITE SALONAISE 27 000,00 ACOMPTE SUBVENT 2023 ASSO FRATERNITE
FRATERNITE SALONAISE 13 500,00 VERSEMENT ACOMPTE INTERM 2024
FRATERNITE SALONAISE 20 800,00 VERSEMENT SOLDE SUBVENT° 2023
FRATERNITE SALONAISE 10 576,68 VERSEMENT SOLDE SUBVENTION 2022 METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 115
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
FRIP INSERTION 8 000,00 VERSEMENT ACOMPTE SUBVENTION
FRIP INSERTION 2 000,00 VERSEMENT SOLDE SUBVENTION 2023
L ATELIER DES 1001 VIES 13 062,00 SUBVENTION VERSEMENT ACOMPTE
L ATELIER DES 1001 VIES 6 531,25 VERSEMENT ACOMPTE SUBV 2024
L ATELIER DES 1001 VIES 8 360,00 VERSEMENT SOLDE SUBVENTION 2023
L INCASSABLE 15 000,00 VERSEMENT ACOMPTE SUBV 2024
L INCASSABLE 7 500,00 VERSEMENT ACOMPTE SUBVENTION 2024
L INCASSABLE 6 000,00 VERSEMENT SOLDE SUBVENTION 2023
LES EPUISETTES 4 800,00 5998- VERSEMENT ACOMPTE SUBV 2024
LES EPUISETTES 1 200,00 VERSEMENT SOLDE SUBVENT° 2023
LES TANNANTES 4 800,00 SUBVENT° ASSO VERSEMENT ACOMPTE 2024
LES TANNANTES 1 600,00 VERSEMENT SOLDE SUBVENTION 2023
MARSEA NORD DEVELOPPEMENT 8 000,00 6350 VERSEMENT ACOMPTE SUBVENTION 2024
REGIE SERVICE 13 32 516,00 PAIEMENT ACOMPTE SUBVENT° 2023
REGIE SERVICE 13 16 258,00 VERSEMENT ACOMPTE SUBVENTION 2024
REGIE SERVICE 13 16 258,00 VERSEMENT SOLDE SUBVENTION 2023
SOUFFLEUR D'ECUME ECOSCIENCE PROVENCE 11 000,00 VERSEMENT SOLDE SUBVENT° 2023
VALTRI ASSOCIATION 11 250,00 VERSEMENT ACOMPTE SUBV 2024
VALTRI ASSOCIATION 22 500,00 VERSEMENT ACOMPTE SUBVENT° 2024
VALTRI ASSOCIATION 18 000,00 VERSEMENT SOLDE SUBVENTION 2023
Personnes de droit public 5 616,20
Etat 0,00
Régions 5 616,20
CHAMBRE AGRICULTURE DES BOUCHES DU RHONE 4 493,00 SUBVENT° VERSEMENT ACOMPTE 2024
CHAMBRE AGRICULTURE DES BOUCHES DU RHONE 1 123,20 VERSEMENT SOLDE SUBVENT° 2023
Départements 0,00
Communes 0,00
Etablissements publics (EPCI, EPA, EPIC,...) 0,00
Autres 0,00 METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 116
B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N B9
B9 - ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N
GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES
(2)
EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS PERMANENTS
À TEMPS COMPLET
EMPLOIS PERMANENTS
À TEMPS NON
COMPLET
TOTAL AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
EMPLOIS FONCTIONNELS (a) 0,80 0,00 0,80 0,80 0,00 0,80
Directeur général des services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Directeur général adjoint des services A 0,80 0,00 0,80 0,80 0,00 0,80
Directeur général des services
techniques
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Directeur départemental - SDIS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Directeur départemental adjoint - SDIS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Emplois créés au titre de l’article L.
313-1 du CGFP
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE ADMINISTRATIVE (b) 121,50 0,00 121,50 113,90 4,10 118,00
Adjoint administratif territorial C 11,90 0,00 11,90 11,20 0,00 11,20
Adjoint administratif territorial principal
de 1ère classe
C 51,10 0,00 51,10 50,00 0,00 50,00
Adjoint administratif territorial principal
de 2ème classe
C 17,40 0,00 17,40 16,40 0,00 16,40
Administrateur A 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00
Attaché A 12,10 0,00 12,10 9,50 2,10 11,60
Attaché hors classe A 0,40 0,00 0,40 0,40 0,00 0,40
Attaché principal A 7,90 0,00 7,90 7,70 0,00 7,70
Rédacteur B 11,50 0,00 11,50 10,50 1,00 11,50
Rédacteur principal de 1ère classe B 2,90 0,00 2,90 2,90 0,00 2,90
Rédacteur principal de 2ème classe B 5,30 0,00 5,30 5,30 0,00 5,30
FILIERE TECHNIQUE (c) 2 295,70 0,00 2 295,70 2 121,00 150,50 2 271,50
Adjoint technique territorial C 520,20 0,00 520,20 431,10 85,50 516,60
Adjoint technique territorial principal de
1ère Classe
C 937,90 0,00 937,90 927,20 0,00 927,20
Adjoint technique territorial principal de
2ème Classe
C 405,10 0,00 405,10 345,20 54,00 399,20
Agent de Maîtrise C 62,10 0,00 62,10 62,00 0,00 62,00
Agent de maîtrise principal C 279,50 0,00 279,50 277,80 0,00 277,80
Ingénieur A 14,30 0,00 14,30 7,30 7,00 14,30
Ingénieur en chef A 0,50 0,00 0,50 0,50 0,00 0,50
Ingénieur en chef hors classe A 2,00 0,00 2,00 1,80 0,00 1,80
Ingénieur hors classe A 0,80 0,00 0,80 0,80 0,00 0,80
IV – ANNEXES IV METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 117
GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES
(2)
EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS PERMANENTS
À TEMPS COMPLET
EMPLOIS PERMANENTS
À TEMPS NON
COMPLET
TOTAL AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
Ingénieur principal A 23,20 0,00 23,20 17,70 4,00 21,70
Technicien B 27,40 0,00 27,40 27,40 0,00 27,40
Technicien principal de 1ère classe B 12,60 0,00 12,60 12,10 0,00 12,10
Technicien principal de 2ème classe B 10,10 0,00 10,10 10,10 0,00 10,10
FILIERE SOCIALE (d) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE MEDICO-SOCIALE (e) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE (f) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE SPORTIVE (g) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE CULTURELLE (h) 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Adjoint territorial du patrimoine principal
de 2ème Classe
C 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
FILIERE ANIMATION (i) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE POLICE (j) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE SAPEURS-POMPIERS (k) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
EMPLOIS NON CITES (l) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL (b + c + d + e + f +
g + h + i + j + k + l)
2 418,20 0,00 2 418,20 2 235,90 154,60 2 390,50
(1) Les grades ou emplois sont désignés conformément à la circulaire n° NOR : INTB9500102C du 23 mars 1995. Les emplois fonctionnels sont également comptabilisés dans leur filière d’origine.
(2) Catégories : A, B ou C.
(3) Emplois budgétaires créés par l'assemblée délibérante. Les emplois permanents à temps complet sont comptabilisés pour une unité, les emplois à temps non complet sont comptabilisés à hauteur de la quotité de travail prévue par la délibération créant l’emploi.
(4) Equivalent temps plein annuel travaillé (ETPT). Le décompte est proportionnel à l’activité des agents, mesurée par leur quotité de temps de travail et par leur période d’activité sur l’année :
ETPT = Effectifs physiques * quotité de temps de travail * période d’activité dans l’année
Exemple : un agent à temps plein (quotité de travail = 100 %) présent toute l’année correspond à 1 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80 %) présent toute l’année correspond à 0,8 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80
%) présent la moitié de l’année (ex : CDD de 6 mois, recrutement à mi-année) correspond à 0,4 ETPT (0,8 * 6 / 12).
(5) Emplois dont les missions ne correspondent pas à un cadre d’emploi existant. METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 118
B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N B9
B9 - ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N (suite)
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Agents occupant un emploi permanent (6) 5 053 877,90
Adjoint technique territorial C TECH '366 33 080,72 332-13 B1-ART332-13 REMP AGT MOM ABS
CDD
Adjoint technique territorial C TECH '366 38 757,60 332-14 B2-ART332-14 VAC TEMP EMP PERM
CDD
Adjoint technique territorial C TECH '370 27 138,49 332-10 CI-ART 332-8 CDI CDI
Adjoint technique territorial C TECH '366 32 835,51 332-13 B1-ART332-13 REMP AGT MOM ABS
CDD
Adjoint technique territorial C TECH '366 60 733,78 332-14 B2-ART332-14 VAC TEMP EMP PERM
CDD
Adjoint technique territorial C TECH '368 19 961,50 332-14 B2-ART332-14 VAC TEMP EMP PERM
CDD
Adjoint technique territorial C TECH '366 34 070,32 332-14 B2-ART332-14 VAC TEMP EMP PERM
CDD
Adjoint technique territorial C TECH '366 35 670,00 332-13 B1-ART332-13 REMP AGT MOM ABS
CDD
Adjoint technique territorial C TECH '366 61 374,64 332-14 B2-ART332-14 VAC TEMP EMP PERM
CDD
Adjoint technique territorial C TECH '366 43 160,04 332-13 B1-ART332-13 REMP AGT MOM ABS
CDD
Adjoint technique territorial C TECH '366 18 731,69 332-13 B1-ART332-13 REMP AGT MOM ABS
CDD
Adjoint technique territorial C TECH '366 34 531,44 332-14 B2-ART332-14 VAC TEMP EMP PERM
CDD
Adjoint technique territorial C TECH '366 10 670,46 332-13 B1-ART332-13 REMP AGT MOM ABS
CDD
Adjoint technique territorial C TECH '366 35 003,20 332-14 B2-ART332-14 VAC TEMP EMP PERM
CDD
Adjoint technique territorial C TECH '366 81 590,78 332-13 B1-ART332-13 REMP AGT MOM ABS
CDD
Adjoint technique territorial C TECH '366 82 450,27 332-13 B1-ART332-13 REMP AGT MOM ABS
CDD
Adjoint technique territorial C TECH '366 27 047,95 332-13 B1-ART332-13 REMP AGT MOM ABS
CDD
Adjoint technique territorial C TECH '366 38 057,64 332-14 B2-ART332-14 VAC TEMP EMP PERM
CDD
Adjoint technique territorial C TECH '366 25 026,42 332-13 B1-ART332-13 REMP AGT MOM ABS
CDD
IV – ANNEXES IV METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 119
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Adjoint technique territorial C TECH '366 36 054,62 332-13 B1-ART332-13 REMP AGT MOM ABS
CDD
Adjoint technique territorial C TECH '366 36 317,40 332-13 B1-ART332-13 REMP AGT MOM ABS
CDD
Adjoint technique territorial C TECH '366 60 478,80 332-13 B1-ART332-13 REMP AGT MOM ABS
CDD
Adjoint technique territorial C TECH '366 38 577,31 332-14 B2-ART332-14 VAC TEMP EMP PERM
CDD
Adjoint technique territorial C TECH '366 95 069,12 332-14 B2-ART332-14 VAC TEMP EMP PERM
CDD
Adjoint technique territorial C TECH '366 48 062,40 332-13 B1-ART332-13 REMP AGT MOM ABS
CDD
Adjoint technique territorial C TECH '366 37 747,72 332-14 B2-ART332-14 VAC TEMP EMP PERM
CDD
Adjoint technique territorial C TECH '366 23 660,05 332-13 B1-ART332-13 REMP AGT MOM ABS
CDD
Adjoint technique territorial C TECH '366 58 125,25 332-13 B1-ART332-13 REMP AGT MOM ABS
CDD
Adjoint technique territorial C TECH '366 42 703,11 332-13 B1-ART332-13 REMP AGT MOM ABS
CDD
Adjoint technique territorial C TECH '366 629,63 332-13 B1-ART332-13 REMP AGT MOM ABS
CDD
Adjoint technique territorial C TECH '366 45 424,56 332-13 B1-ART332-13 REMP AGT MOM ABS
CDD
Adjoint technique territorial C TECH '366 36 036,68 332-14 B2-ART332-14 VAC TEMP EMP PERM
CDD
Adjoint technique territorial C TECH '366 76 971,20 332-14 B2-ART332-14 VAC TEMP EMP PERM
CDD
Adjoint technique territorial C TECH '366 41 042,62 332-14 B2-ART332-14 VAC TEMP EMP PERM
CDD
Adjoint technique territorial C TECH '366 70 068,40 332-14 B2-ART332-14 VAC TEMP EMP PERM
CDD
Adjoint technique territorial C TECH '366 39 782,88 332-14 B2-ART332-14 VAC TEMP EMP PERM
CDD
Adjoint technique territorial C TECH '366 3 010,92 332-14 B2-ART332-14 VAC TEMP EMP PERM
CDD
Adjoint technique territorial C TECH '366 26 361,65 332-14 B2-ART332-14 VAC TEMP EMP PERM
CDD
Adjoint technique territorial C TECH '366 61 210,13 332-13 B1-ART332-13 REMP AGT MOM ABS
CDD
Adjoint technique territorial C TECH '366 34 025,52 332-13 B1-ART332-13 REMP AGT MOM ABS
CDD
Adjoint technique territorial C TECH '366 31 442,50 332-13 B1-ART332-13 REMP AGT MOM ABS
CDD
Adjoint technique territorial C TECH '366 31 920,63 332-13 B1-ART332-13 REMP AGT MOM ABS
CDD METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 120
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Adjoint technique territorial C TECH '366 43 372,52 332-13 B1-ART332-13 REMP AGT MOM ABS
CDD
Adjoint technique territorial C TECH '366 32 535,84 332-13 B1-ART332-13 REMP AGT MOM ABS
CDD
Adjoint technique territorial C TECH '366 39 160,56 332-13 B1-ART332-13 REMP AGT MOM ABS
CDD
Adjoint technique territorial C TECH '366 69 456,55 332-13 B1-ART332-13 REMP AGT MOM ABS
CDD
Adjoint technique territorial C TECH '366 35 301,14 332-13 B1-ART332-13 REMP AGT MOM ABS
CDD
Adjoint technique territorial C TECH '366 29 771,08 332-14 B2-ART332-14 VAC TEMP EMP PERM
CDD
Adjoint technique territorial C TECH '366 35 227,63 332-13 B1-ART332-13 REMP AGT MOM ABS
CDD
Adjoint technique territorial C TECH '366 30 262,06 332-13 B1-ART332-13 REMP AGT MOM ABS
CDD
Adjoint technique territorial C TECH '366 60 572,64 332-13 B1-ART332-13 REMP AGT MOM ABS
CDD
Adjoint technique territorial C TECH '366 33 071,93 332-13 B1-ART332-13 REMP AGT MOM ABS
CDD
Adjoint technique territorial C TECH '366 33 047,39 332-14 B2-ART332-14 VAC TEMP EMP PERM
CDD
Adjoint technique territorial C TECH '366 30 419,52 332-14 B2-ART332-14 VAC TEMP EMP PERM
CDD
Adjoint technique territorial C TECH '366 42 333,00 332-13 B1-ART332-13 REMP AGT MOM ABS
CDD
Adjoint technique territorial C TECH '366 31 482,60 332-14 B2-ART332-14 VAC TEMP EMP PERM
CDD
Adjoint technique territorial C TECH '366 29 419,97 332-14 B2-ART332-14 VAC TEMP EMP PERM
CDD
Adjoint technique territorial C TECH '366 3 083,14 332-13 B1-ART332-13 REMP AGT MOM ABS
CDD
Adjoint technique territorial C TECH '366 34 347,64 332-14 B2-ART332-14 VAC TEMP EMP PERM
CDD
Adjoint technique territorial C TECH '366 53 720,57 332-13 B1-ART332-13 REMP AGT MOM ABS
CDD
Adjoint technique territorial C TECH '366 26 403,65 332-13 B1-ART332-13 REMP AGT MOM ABS
CDD
Adjoint technique territorial C TECH '366 32 216,13 332-13 B1-ART332-13 REMP AGT MOM ABS
CDD
Adjoint technique territorial C TECH '366 6 095,38 332-13 B1-ART332-13 REMP AGT MOM ABS
CDD
Adjoint technique territorial C TECH '366 17 110,46 332-13 B1-ART332-13 REMP AGT MOM ABS
CDD
Adjoint technique territorial C TECH '366 10 043,48 332-14 B2-ART332-14 VAC TEMP EMP PERM
CDD METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 121
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Adjoint technique territorial C TECH '366 24 611,35 332-14 B2-ART332-14 VAC TEMP EMP PERM
CDD
Adjoint technique territorial C TECH '366 4 978,96 332-14 B2-ART332-14 VAC TEMP EMP PERM
CDD
Adjoint technique territorial C TECH '366 10 091,36 332-14 B2-ART332-14 VAC TEMP EMP PERM
CDD
Adjoint technique territorial C TECH '366 5 781,44 332-14 B2-ART332-14 VAC TEMP EMP PERM
CDD
Adjoint technique territorial C TECH '366 5 781,44 332-14 B2-ART332-14 VAC TEMP EMP PERM
CDD
Adjoint technique territorial C TECH '366 10 835,59 332-14 B2-ART332-14 VAC TEMP EMP PERM
CDD
Adjoint technique territorial C TECH '366 8 583,49 332-14 B2-ART332-14 VAC TEMP EMP PERM
CDD
Adjoint technique territorial C TECH '366 10 115,39 332-14 B2-ART332-14 VAC TEMP EMP PERM
CDD
Adjoint technique territorial C TECH '366 13 082,50 332-14 B2-ART332-14 VAC TEMP EMP PERM
CDD
Adjoint technique territorial C TECH '366 6 158,46 332-14 B2-ART332-14 VAC TEMP EMP PERM
CDD
Adjoint technique territorial C TECH '366 4 422,45 332-14 B2-ART332-14 VAC TEMP EMP PERM
CDD
Adjoint technique territorial C TECH '366 9 122,37 332-14 B2-ART332-14 VAC TEMP EMP PERM
CDD
Adjoint technique territorial C TECH '366 6 444,74 332-14 B2-ART332-14 VAC TEMP EMP PERM
CDD
Adjoint technique territorial C TECH '366 4 599,74 332-13 B1-ART332-13 REMP AGT MOM ABS
CDD
Adjoint technique territorial C TECH '366 4 126,92 332-13 B1-ART332-13 REMP AGT MOM ABS
CDD
Adjoint technique territorial C TECH '366 4 626,98 332-13 B1-ART332-13 REMP AGT MOM ABS
CDD
Adjoint technique territorial C TECH '366 4 471,56 332-14 B2-ART332-14 VAC TEMP EMP PERM
CDD
Adjoint technique territorial C TECH '366 4 471,56 332-14 B2-ART332-14 VAC TEMP EMP PERM
CDD
Adjoint technique territorial C TECH '366 4 599,74 332-14 B2-ART332-14 VAC TEMP EMP PERM
CDD
Adjoint technique territorial C TECH '366 4 471,56 332-14 B2-ART332-14 VAC TEMP EMP PERM
CDD
Adjoint technique territorial C TECH '366 4 476,14 332-14 B2-ART332-14 VAC TEMP EMP PERM
CDD
Adjoint technique territorial principal de 2ème Classe C TECH '367 42 802,75 332-8-2° D5-ART332-8 2° NIV CATEG C CDD
CDD
Adjoint technique territorial principal de 2ème Classe C TECH '367 36 835,96 332-8-2° D5-ART332-8 2° NIV CATEG C CDD
CDD METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 122
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Adjoint technique territorial principal de 2ème Classe C TECH '370 34 976,64 332-10 CI-ART 332-8 CDI CDI
Adjoint technique territorial principal de 2ème Classe C TECH '370 30 791,60 332-10 CI-ART 332-8 CDI CDI
Adjoint technique territorial principal de 2ème Classe C TECH '369 33 056,72 332-10 CI-ART 332-8 CDI CDI
Adjoint technique territorial principal de 2ème Classe C TECH '369 33 928,50 332-10 CI-ART 332-8 CDI CDI
Adjoint technique territorial principal de 2ème Classe C TECH '369 89 165,13 332-10 CI-ART 332-8 CDI CDI
Adjoint technique territorial principal de 2ème Classe C TECH '369 69 591,80 332-10 CI-ART 332-8 CDI CDI
Adjoint technique territorial principal de 2ème Classe C TECH '367 36 630,68 332-10 CI-ART 332-8 CDI CDI
Adjoint technique territorial principal de 2ème Classe C TECH '367 61 836,72 332-10 CI-ART 332-8 CDI CDI
Adjoint technique territorial principal de 2ème Classe C TECH '369 54 450,73 332-10 CI-ART 332-8 CDI CDI
Adjoint technique territorial principal de 2ème Classe C TECH '374 69 761,20 332-8-2° D5-ART332-8 2° NIV CATEG C CDD
CDD
Adjoint technique territorial principal de 2ème Classe C TECH '370 71 946,44 332-8-2° D5-ART332-8 2° NIV CATEG C CDD
CDD
Adjoint technique territorial principal de 2ème Classe C TECH '369 32 221,11 332-8-2° D5-ART332-8 2° NIV CATEG C CDD
CDD
Adjoint technique territorial principal de 2ème Classe C TECH '367 885,70 332-8-2° D5-ART332-8 2° NIV CATEG C CDD
CDD
Adjoint technique territorial principal de 2ème Classe C TECH '367 32 049,86 332-8-2° D5-ART332-8 2° NIV CATEG C CDD
CDD
Adjoint technique territorial principal de 2ème Classe C TECH '367 33 790,88 332-8-2° D5-ART332-8 2° NIV CATEG C CDD
CDD
Adjoint technique territorial principal de 2ème Classe C TECH '385 31 574,29 332-8-2° D5-ART332-8 2° NIV CATEG C CDD
CDD
Adjoint technique territorial principal de 2ème Classe C TECH '367 45 037,74 332-13 B1-ART332-13 REMP AGT MOM ABS
CDD
Adjoint technique territorial principal de 2ème Classe C TECH '367 36 390,15 332-8-2° D5-ART332-8 2° NIV CATEG C CDD
CDD
Adjoint technique territorial principal de 2ème Classe C TECH '367 32 263,09 332-8-2° D5-ART332-8 2° NIV CATEG C CDD
CDD
Adjoint technique territorial principal de 2ème Classe C TECH '367 30 814,15 332-8-2° D5-ART332-8 2° NIV CATEG C CDD
CDD
Adjoint technique territorial principal de 2ème Classe C TECH '367 35 509,75 332-8-2° D5-ART332-8 2° NIV CATEG C CDD
CDD
Adjoint technique territorial principal de 2ème Classe C TECH '367 31 356,99 332-8-2° D5-ART332-8 2° NIV CATEG C CDD
CDD
Adjoint technique territorial principal de 2ème Classe C TECH '367 3 615,39 332-13 B1-ART332-13 REMP AGT MOM ABS
CDD
Adjoint technique territorial principal de 2ème Classe C TECH '374 37 907,96 332-8-2° D5-ART332-8 2° NIV CATEG C CDD
CDD
Adjoint technique territorial principal de 2ème Classe C TECH '367 61 055,67 332-13 B1-ART332-13 REMP AGT MOM ABS
CDD
Adjoint technique territorial principal de 2ème Classe C TECH '367 45 876,80 332-8-2° D5-ART332-8 2° NIV CATEG C CDD
CDD
Adjoint technique territorial principal de 2ème Classe C TECH '367 53 898,28 332-8-2° D5-ART332-8 2° NIV CATEG C CDD
CDD METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 123
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Adjoint technique territorial principal de 2ème Classe C TECH '369 35 845,55 332-8-2° D5-ART332-8 2° NIV CATEG C CDD
CDD
Adjoint technique territorial principal de 2ème Classe C TECH '367 33 419,10 332-13 B1-ART332-13 REMP AGT MOM ABS
CDD
Adjoint technique territorial principal de 2ème Classe C TECH '367 38 275,89 332-8-2° D5-ART332-8 2° NIV CATEG C CDD
CDD
Adjoint technique territorial principal de 2ème Classe C TECH '373 32 514,66 332-8-2° D5-ART332-8 2° NIV CATEG C CDD
CDD
Adjoint technique territorial principal de 2ème Classe C TECH '369 34 469,81 332-8-2° D5-ART332-8 2° NIV CATEG C CDD
CDD
Adjoint technique territorial principal de 2ème Classe C TECH '367 31 564,69 332-8-2° D5-ART332-8 2° NIV CATEG C CDD
CDD
Adjoint technique territorial principal de 2ème Classe C TECH '367 37 127,28 332-13 B1-ART332-13 REMP AGT MOM ABS
CDD
Adjoint technique territorial principal de 2ème Classe C TECH '367 36 036,29 332-8-2° D5-ART332-8 2° NIV CATEG C CDD
CDD
Adjoint technique territorial principal de 2ème Classe C TECH '367 33 958,89 332-8-2° D5-ART332-8 2° NIV CATEG C CDD
CDD
Adjoint technique territorial principal de 2ème Classe C TECH '367 29 712,30 332-13 B1-ART332-13 REMP AGT MOM ABS
CDD
Adjoint technique territorial principal de 2ème Classe C TECH '367 40 029,99 332-8-2° D5-ART332-8 2° NIV CATEG C CDD
CDD
Adjoint technique territorial principal de 2ème Classe C TECH '367 41 293,48 332-8-2° D5-ART332-8 2° NIV CATEG C CDD
CDD
Adjoint technique territorial principal de 2ème Classe C TECH '367 35 536,84 332-8-2° D5-ART332-8 2° NIV CATEG C CDD
CDD
Adjoint technique territorial principal de 2ème Classe C TECH '367 36 540,76 332-8-2° D5-ART332-8 2° NIV CATEG C CDD
CDD
Adjoint technique territorial principal de 2ème Classe C TECH '367 37 203,12 332-8-2° D5-ART332-8 2° NIV CATEG C CDD
CDD
Adjoint technique territorial principal de 2ème Classe C TECH '367 35 178,95 332-8-2° D5-ART332-8 2° NIV CATEG C CDD
CDD
Adjoint technique territorial principal de 2ème Classe C TECH '367 37 009,61 332-13 B1-ART332-13 REMP AGT MOM ABS
CDD
Adjoint technique territorial principal de 2ème Classe C TECH '367 26 082,57 332-8-2° D5-ART332-8 2° NIV CATEG C CDD
CDD
Adjoint technique territorial principal de 2ème Classe C TECH '367 5 169,42 332-13 B1-ART332-13 REMP AGT MOM ABS
CDD
Adjoint technique territorial principal de 2ème Classe C TECH '367 6 994,82 332-13 B1-ART332-13 REMP AGT MOM ABS
CDD
Adjoint technique territorial principal de 2ème Classe C TECH '367 11 807,44 332-13 B1-ART332-13 REMP AGT MOM ABS
CDD
Adjoint technique territorial principal de 2ème Classe C TECH '367 15 661,00 332-13 B1-ART332-13 REMP AGT MOM ABS
CDD
Adjoint technique territorial principal de 2ème Classe C TECH '367 3 877,55 332-13 B1-ART332-13 REMP AGT MOM ABS
CDD METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 124
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Adjoint technique territorial principal de 2ème Classe C TECH '367 2 386,20 332-13 B1-ART332-13 REMP AGT MOM ABS
CDD
Adjoint technique territorial principal de 2ème Classe C TECH '367 2 340,85 332-13 B1-ART332-13 REMP AGT MOM ABS
CDD
Administrateur A ADM '748 33 282,14 332-10 CI-ART 332-8 CDI CDI
Attaché A ADM '550 39 302,47 332-10 CI-ART 332-8 CDI CDI
Attaché A ADM '455 32 906,24 332-10 CI-ART 332-8 CDI CDI
Attaché A ADM '415 36 124,88 332-8-2° B5-ART332-8 2° NIV CATEG A
CDD
Ingénieur A TECH '450 36 932,55 332-10 CI-ART 332-8 CDI CDI
Ingénieur A TECH '545 37 210,23 332-10 CI-ART 332-8 CDI CDI
Ingénieur A TECH '518 44 340,37 332-10 CI-ART 332-8 CDI CDI
Ingénieur A TECH '483 36 585,85 332-8-2° B5-ART332-8 2° NIV CATEG A
CDD
Ingénieur A TECH '518 36 229,09 332-8-2° B5-ART332-8 2° NIV CATEG A
CDD
Ingénieur A TECH '483 18 924,28 332-8-2° B5-ART332-8 2° NIV CATEG A
CDD
Ingénieur A TECH '424 6 821,66 332-8-2° B5-ART332-8 2° NIV CATEG A
CDD
Ingénieur principal A TECH '690 33 408,94 332-10 CI-ART 332-8 CDI CDI
Ingénieur principal A TECH '826 47 808,37 332-10 CI-ART 332-8 CDI CDI
Ingénieur principal A TECH '811 36 721,51 332-10 CI-ART 332-8 CDI CDI
Ingénieur principal A TECH '735 27 531,57 332-8-2° B5-ART332-8 2° NIV CATEG A
CDD
Rédacteur B ADM '375 30 763,84 332-8-2° C5-ART332-8 2° NIV CATEG B CDD
CDD
Agents occupant un emploi non permanent (7) 0,00
TOTAL GENERAL 5 053 877,90
(1) CATEGORIES: A, B et C.
(2) SECTEUR ADM : Administratif.
TECH : Technique.
URB : Urbanisme (dont aménagement urbain).
S : Social.
MS : Médico-social.
MT : Médico-technique.
SP : Sportif.
CULT : Culturel
ANIM : Animation.
POL : Police.
POMP : Sapeurs-pompiers.
X : Emplois non cités.
(3) REMUNERATION : Référence à un indice brut (indiquer le niveau de l’indice brut) de la fonction publique ou en euros annuels bruts (indiquer l’ensemble des éléments de la rémunération brute annuelle).
(4) CONTRAT : Motif du contrat (code général de la fonction publique - CGFP) : 332-23-1° : Accroissement temporaire d'activité pour une durée maximale de douze mois. 332-23-2° : Accroissement saisonnier d'activité pour une durée maximale de six mois. 332-24 : Contrat de projet pour une durée minimale d'un an et une durée maximale fixée par les parties dans la limite de six ans 332-13 : Remplacement d’un fonctionnaire autorisé à servir à temps partiel ou indisponible. 332-14 : Vacance temporaire d’un emploi.
332-8-1° : Absence de cadre d'emplois de fonctionnaires susceptibles d'assurer les fonctions correspondantes. 332-8-2° : Justifié par les besoins des services ou la nature des fonctions, sous réserve qu'aucun fonctionnaire territorial n'a pu être recruté dans les conditions prévues par le CGFP. METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 125
332-8-3° : Communes de moins de 1 000 habitants et groupements de communes regroupant moins de 15 000 habitants. 332-8-4° : Communes nouvelles issues de fusion de communes de moins de 1 000 habitants, pendant trois ans suivant la création, et le cas échéant, jusqu'au premier renouvellement du conseil municipal. 332-8-5° : Autres collectivités territoriales ou établissements mentionnés à l'article L. 4, pour les emplois dont la quotité de temps de travail est inférieure à 50 %. 332-8-6° : Emplois des communes (- 2 000 hab.) et des groupements de communes (-10 000 hab.) dont la création ou suppression dépend de la décision d’une autorité. 327-5 : Contractuel territorial sur emploi permanent - peut être nommé en qualité de fonctionnaire stagiaire par l'autorité territoriale. 332-10 : Contrat à durée indéterminée en application de l'article L. 332-8 avec un agent contractuel territorial qui justifie d'une durée de services publics de six ans au moins. 332-11 : Contrat à durée indéterminée lorsque l'agent contractuel territorial concerné remplit avant l'échéance de son contrat les conditions d'ancienneté mentionnées à l'article L. 332-10. 326_352 : Modalités particulières : recrutement sans concours, parcours d'accès à la fonction publique, personnes en situation de handicap (CGFP art. L326 et L.352). 343-1_343-3 : Emplois supérieurs de la fonction publique territoriale (emplois fonctionnels de direction). 333-1_333-10 : Collaborateurs de cabinet.
333-12 : Collaborateurs de groupes d'élus.
A : Autres.
(5) Indiquer si l’agent contractuel est titulaire d’un contrat à durée déterminée (CDD) ou d’un contrat à durée indéterminée (CDI). Les contrats particuliers devront être labellisés « A / autres » et feront l'objet d'une précision (ex : « contrats aidés »).
(6) Occupent un emploi permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 332-8, 332-13, 332-14, 326, 352 du CGFP , ainsi que les agents qui sont titulaires d’un contrat à durée indéterminée pris sur le fondement des articles 327-5, 332-10 et 332-11 du CGFP.
(7) Occupent un emploi non permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 332-23, 332-24, 333-1 à 333-10 et 333-12.
(8) Si un contrat fixe comme référence de rémunération un traitement hors échelle, il convient de mentionner le chevron conformément à l’article 6 décret 85-1148 du 20 octobre 1985. METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 126
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – VARIATION DU PATRIMOINE – ENTREES B12.1
ETAT DES ENTREES D’IMMOBILISATIONS (1)
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
TOTAL GENERAL 21 538 655,97 105 247,94
Acquisitions à titre onéreux 21 538 655,97 105 247,94
19/06/2023 2021103502-Z200066F00 23CTD00113 960 044,60 105 247,94 10
27/11/2023 PARCELLES IA 75 + IA 350 2025 rte milles 23CTD00320 1 945 646,77 0,00 0
07/02/2024 DIVERS CT MODERNI SYSTÈME PESEE 2024100000207 165 328,79 0,00 10
12/02/2024 AMO REDEVANCE SPECI 2024100000007 48 906,00 0,00 2
16/02/2024 ACQUISATION POMPE G222082 VALLON DU FOU 2024100000267 1 211,90 0,00 1
20/02/2024 DECOMPTE D'INDEMNISATION DE RESILIATION 2024100000177 310,70 0,00 1
20/02/2024 FOURNITURE ET POSE 2 BARRIER MARTIGUES 2024100000187 3 070,52 0,00 25
22/02/2024 RESSOURCERIE MARDIROSSIAN_ETUDES FAISA 2024100000046 8 640,00 0,00 5
23/02/2024 PUBLICATION COMPOSTEUR 2024100000034 1 512,00 0,00 1
26/02/2024 ACH ACCESSOIRES ET PIÈCES POUR CAMIONS 2024100000020 39 230,95 0,00 5
29/02/2024 CAMPAGNE DE FORAGES B3 PHASE 4 - ISDND 2024100000140 4 494,53 0,00 10
29/02/2024 CAMPAGNE DE FORAGES B3 PHASE 4 2024100000141 4 978,53 0,00 10
05/03/2024 ACHAT COMPOSTEURS ET FOURNITUR 2024100000035 368 634,06 0,00 10
05/03/2024 COUVERTURE CASIER ISDND ARBOIS 2024100000237 31 758,11 0,00 10
05/03/2024 COUVERTURE CASIER ISDND ARBOIS 2024100000238 28 670,52 0,00 10
05/03/2024 COMPOSTEURS ET FOURNITUR 2024100000310 14 454,00 0,00 10
06/03/2024 COMPOSTEURS ET FOURNIT 2024100000036 3 079,05 0,00 10
06/03/2024 TRAVAUX VRD POUR POSE DE RIA RICVD 2024100000183 35 357,10 0,00 10
06/03/2024 ETUDE GEOTECHNIQUE - ISDND ARBOIS 2024100000258 5 952,08 0,00 10
06/03/2024 ETUDE GEOTECHNIQUE - ISDND ARBOIS 2024100000259 6 404,84 0,00 10
20/03/2024 TOPO/BORNAGE PLATEAU ARBOIS 2024100000265 7 759,30 0,00 5
21/03/2024 LEVE TOPO ET MESURE DE TASSEMENT 2024100000266 10 219,00 0,00 15
25/03/2024 RELANCES DDE APPLI MOBIL 2024100000006 33 120,00 0,00 2
25/03/2024 CSD LA CRAU MODIF. AUTOMATISMES POMPES 2024100000181 10 928,81 0,00 10
25/03/2024 PUB NVLLES ALVEOLES ISDND ARBOIS 2024100000233 565,83 0,00 1
25/03/2024 PROTEC TALUS ACCES ZONE LB ISDND ARBOIS 2024100000248 36 654,02 0,00 10
25/03/2024 PROTEC TALUS ACCES ZONE LB ISDND ARBOIS 2024100000249 40 601,37 0,00 10
25/03/2024 CAHIER CHARGES ISDND ARBOIS 2024100000263 4 390,62 0,00 5
25/03/2024 CAHIER CHARGES ISDND ARBOIS 2024100000264 4 791,15 0,00 5
27/03/2024 ACQUISITION DE BACS 2024100000056 193 797,94 0,00 8
27/03/2024 MOE Rénov et Ext Déchetterie Eguilles 2024100000174 1 967,28 0,00 5
27/03/2024 AMO CONST. DECHETERIE A VENELLES 2024100000242 25 914,43 0,00 5
29/03/2024 RUE DE ROUBAIX DIAG PLANCHER BOIS 2024100000072 6 501,60 0,00 5 METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 127
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
29/03/2024 ASS TECH SURV EAUX SOUSTER ARBOIS 2024100000151 13 892,24 0,00 5
29/03/2024 ASS TECH SURV EAUX SOUSTER ARBOIS 2024100000152 15 093,31 0,00 5
02/04/2024 ANNONCE_TX TERRASEMENT. 2024100000168 864,00 0,00 1
03/04/2024 ACHAT DE BENNES ET VÉHICULES DE COLLECTE 2024100000018 67 441,92 0,00 10
03/04/2024 PUB SUIVI ODEURS ET CONSEIL ISDND ARBOIS 2024100000134 408,24 0,00 1
03/04/2024 PUB SUIVI ODEURS ET CONSEIL ISDND ARBOIS 2024100000135 374,11 0,00 1
03/04/2024 REDAC CAHIER CHARGES ARBOIS 2024100000148 20 064,72 0,00 5
03/04/2024 REDAC CAHIER CHARGES ARBOIS 2024100000150 1 766,64 0,00 1
03/04/2024 TRAVAUX POUR POTEAU INCENDIE RICVD ISTRE 2024100000170 14 242,62 0,00 10
05/04/2024 MISSION GEOTECH G2 ET DOSSIER EAU 2024100000236 43 215,74 0,00 5
10/04/2024 EXTENSION BIOGAZ ISDND ARBOIS 2024100000252 5 097,43 0,00 10
10/04/2024 EXTENSION BIOGAZ ISDND ARBOIS 2024100000253 4 601,85 0,00 10
12/04/2024 ANTENNE MARIGNANE MISSION STRUCTURE ROSE 2024100000073 10 385,24 0,00 5
12/04/2024 GARAGE RABATEAU_MISSION CT 2024100000146 855,01 0,00 1
12/04/2024 DIAG AMIANTE + VOIE ACCES ISDND ARBOIS 2024100000246 963,37 0,00 1
12/04/2024 DIAG AMIANTE + VOIE ACCES ISDND ARBOIS 2024100000247 882,86 0,00 1
15/04/2024 RICVD ISTRES MO AIRE LAVAGE / ACT 50% 2024100000052 1 716,00 0,00 1
22/04/2024 RAFRAICHISSEUR D'AIR 2024100000021 3 600,00 0,00 10
22/04/2024 FOURNITURE DE BACS 2024100000055 121 025,52 0,00 10
23/04/2024 ACH ACCESSOIRES ET PIÈCES POUR BENNES 2024100000026 20 928,17 0,00 5
25/04/2024 MOE CONSTRUC NVLE ALVEOLE ISDND ARBOIS 2024100000239 18 462,35 0,00 5
25/04/2024 MOE CONSTRUC NVLE ALVEOLE ISDND ARBOIS 2024100000240 16 918,96 0,00 5
26/04/2024 REAMENA DE LA DECHETERIE DE BONNEFOY 2024100000180 203,75 0,00 1
29/04/2024 MOE REQUAL BASSIN STOCK DE LIXIVIATS 2024100000243 15 689,61 0,00 5
29/04/2024 MOE REQUAL BASSIN STOCK DE LIXIVIATS 2024100000244 14 378,01 0,00 5
02/05/2024 OSIS AJOUT ET INTERFACE AXIANS/NOVAC 2024100000002 25 800,00 0,00 2
06/05/2024 ETUDE/DEPLOIE OSIS 2024100000004 93 300,00 0,00 2
06/05/2024 OSIS MOBILE ET MIGRATION STORE GOOGLE 2024100000005 84 940,35 0,00 2
06/05/2024 MOBILIERS ET MATERIELS DIVERS 2024100000015 111 943,87 0,00 10
06/05/2024 COMPOSTEURS ET FOURNITURES 2024100000041 431 654,40 0,00 10
07/05/2024 FOURNITURE DE BIOSEAUX REGUL 2024100000090 14 612,47 0,00 8
07/05/2024 FOURNITURE DE BIOSEAUX 2024100000091 58 449,88 0,00 8
13/05/2024 TECHNOCENTRE NORD CABUCELLE_CSPS 2024100000164 872,58 0,00 1
14/05/2024 AS-TECH ACCOMPAGNEMENT 2024100000012 13 614,00 0,00 2
14/05/2024 MOE rénovation déchetterie Vauvenargues 2024100000173 314,65 0,00 1
14/05/2024 CAV ROGNAC F. et P. KAKEMONOS 2024100000213 5 738,40 0,00 10
17/05/2024 REGUL- CREAT° EMPLACEMENT PAV 1ER SEM 23 2024100000069 1 869,65 0,00 8
17/05/2024 RIVOIRE ET CARRE_ETUDES PIEZOMETRES 2024100000074 1 631,74 0,00 1
17/05/2024 CREATION D EMPLACEMENT LIVRAISON ET MAIN 2024100000099 11 318,33 0,00 8
17/05/2024 CRETATION D EMPLACEMENT BACS 2024100000101 15 870,78 0,00 8
17/05/2024 FOURNITURE DE BACS OM ET TRI 2024100000126 2 052 135,57 0,00 8
21/05/2024 INDMEN JURY MOE TECHNO CENTRE NORD 2024100000136 900,00 0,00 1 METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 128
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
21/05/2024 REHAUSSE B2 - ISDND ARBOIS 2024100000255 825,26 0,00 1
21/05/2024 REHAUSSE B2 - ISDND ARBOIS 2024100000256 756,26 0,00 1
22/05/2024 CENTRE TRANSFERT NORD_AMGT STATION_CSPS 2024100000070 1 913,22 0,00 5
23/05/2024 CREA ALVEOLE ET BASSIN STOCK ISDND ARBOI 2024100000273 799 447,38 0,00 10
28/05/2024 ACHAT MATERIELS LIO 2024100000001 49 943,46 0,00 5
28/05/2024 ACQUISITION VEHICULESTECHNIQUES 2024100000017 692 237,40 0,00 10
30/05/2024 MAD CENDRIER DE POCHE - JO 2024100000044 8 662,00 0,00 8
06/06/2024 FOURNITURE COLONNES AÉRIENNES MÉTAL 2024100000122 764 138,50 0,00 8
06/06/2024 CAV LA CIOTAT REHAB SYST VIDEO PROT 2024100000190 11 104,93 0,00 10
10/06/2024 PROTOCOLE TRANSACTIONNEL 2024100000033 11 120,00 0,00 10
12/06/2024 ENROBES ALVEOLES ISDND ARBOIS 2024100000280 10 289,79 0,00 10
12/06/2024 ELABORATION DES MATERIAUX ISDND ARBOIS 2024100000281 11 228,47 0,00 10
19/06/2024 TX VOIRIE ET RESEAUX DIVERS SUR ICPE 2024100000137 15 640,13 0,00 10
19/06/2024 TX VOIRIE ET RESEAUX DIVERS SUR ICPE 2024100000138 14 332,64 0,00 10
19/06/2024 DISPOSITOIF ACCES DECHETERIE ACPTE 2024100000298 48 000,00 0,00 15
19/06/2024 REQUALIF DECHETERIE EGUILLES ACPTE 2024 2024100000299 120 000,00 0,00 15
20/06/2024 DIVERS CT PANNEAUX ET KAKEMONOS 2024100000214 31 584,76 0,00 10
20/06/2024 CAV ROGNAC ET EGUILLES ACHAT BUNGALOW 2024100000225 49 464,96 0,00 10
24/06/2024 MISE EN SECURITE DU GARAGE RABATAU_AMO 2024100000087 1 104,00 0,00 1
26/06/2024 INTALLAT° NVEAU POSTE LIVRAISON- ARBOIS 2024100000292 18 801,37 0,00 10
26/06/2024 INTALLAT° NVEAU POSTE LIVRAISON- ARBOIS 2024100000293 20 516,50 0,00 10
26/06/2024 TVX BIOGAZ ARBOIS HT ACPTE 2024100000300 87 962,11 0,00 15
27/06/2024 CENTRE TRANSFERT NORD_AMT STATION_MOe 2024100000053 2 540,24 0,00 5
28/06/2024 FOURNITURE D ABRI-BACS BIO DÉCHETS 2024100000089 1 293 980,40 0,00 8
08/07/2024 CENTRE OPERATIONNEL GIGNAC_MOe 2024100000147 10 068,48 0,00 5
10/07/2024 REHAUSSE B2 DEPLACEMT AMPHIBIENS ARBOIS 2024100000294 5 675,67 0,00 5
10/07/2024 REHAUSSE B2 DEPLACEMT AMPHIBIENS ARBOIS 2024100000295 5 201,20 0,00 5
11/07/2024 ETUDE ADAPTATION FONCTIONNELLES 2024100000191 80 316,00 0,00 5
17/07/2024 AMO VOIRIE DANS OSIS 2024100000009 72 000,00 0,00 2
17/07/2024 AAPC_RESSOURCERIE MARDIROSSIAN 2024100000045 864,00 0,00 1
17/07/2024 Mise conduite OP Atelier Ressourcerie 2024100000311 108,00 0,00 1
18/07/2024 POSE BAC COLLECTIF 2024100000037 35 119,82 0,00 8
24/07/2024 FOURNITURE DE COMPOSTEUR INDIVIDUEL 2024100000039 208 850,40 0,00 10
24/07/2024 COMPOSTEURS ET FOURNITURES 2024100000042 34 957,03 0,00 10
25/07/2024 ACQUIS POMPE HYDRAULIQUE ET VERIN 2024100000030 19 326,60 0,00 5
26/07/2024 PUB MOE CREATION ALVEOLES VDF 2024100000235 1 188,00 0,00 1
26/07/2024 ACQUIS ACCEVANNE ROBINET CAMION RENAULT 2024100000308 2 450,10 0,00 5
31/07/2024 CREA ALVEOLE ET BASSIN STOCK ISDND ARBOI 2024100000271 884 954,12 0,00 10
01/08/2024 CAV BBA INVESTIGATIONS ET ETUDE GEPTECHN 2024100000198 10 498,50 0,00 5
02/08/2024 CT LA PARADE REHAB. SYST. BRUMISATION 2024100000175 6 876,00 0,00 10
02/08/2024 ISDN VALON DU FOU RENFOR. ECLAIRAGE 2024100000186 59 048,32 0,00 10
02/08/2024 DEGAZAGE DE L'ALVEOLE 3.1 VALLON DU FOU 2024100000254 80 431,45 0,00 10 METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 129
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
05/08/2024 REDAC CAHIER CHARGES ARBOIS 2024100000149 16 620,72 0,00 5
06/08/2024 CONTAINER 10' ISDND ARBOIS 2024100000160 2 302,02 0,00 10
06/08/2024 CONTAINER 10' ISDND ARBOIS 2024100000161 2 109,58 0,00 10
06/08/2024 CONTAINER 20' ISDND ARBOIS 2024100000162 15 373,87 0,00 10
06/08/2024 CONTAINER 20' ISDND ARBOIS 2024100000163 14 088,64 0,00 10
08/08/2024 CENTRE DE TRANSFERT NORD_CONT TECH 2024100000145 1 600,01 0,00 1
08/08/2024 CT CROIX SAINTE RPT PORTE SECTIONNELLE 2024100000222 38 975,70 0,00 10
08/08/2024 CREA ALVEOLE ET BASSIN STOCK ISDND ARBOI 2024100000283 234 359,66 0,00 10
08/08/2024 CREA ALVEOLE ET BASSIN STOCK ISDND ARBOI 2024100000285 214 767,74 0,00 10
14/08/2024 CREA ALVEOLE ET BASSIN STOCK ISDND ARBOI 2024100000275 307 040,28 0,00 5
14/08/2024 CREA ALVEOLE ET BASSIN STOCK ISDND ARBOI 2024100000278 281 372,39 0,00 5
19/08/2024 BAT CROIX STE RPT 24 PANNEAUX DE DOUCHE 2024100000219 25 013,76 0,00 10
20/08/2024 PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL 2024100000131 89 030,02 0,00 8
23/08/2024 ACQUISITION RESERVOIR MOTEUR ET POMPE 2024100000032 25 712,08 0,00 5
27/08/2024 PUB NOUVELLES ALVEOLES ISDND ARBOIS 2024100000234 617,00 0,00 1
04/09/2024 FOURNITURE BACS FIXES GROS VOLUMES 2024100000127 342 365,28 0,00 8
04/09/2024 DECH. EGUILLES MISSIONS SPS 2024100000197 813,25 0,00 1
09/09/2024 STATION SERVICE CT SUD_CAPPELETTE_CT 2024100000204 4 258,56 0,00 5
13/09/2024 ACHAT ET POSE DE CITERNES INCENDIE 2024100000156 41 413,68 0,00 10
17/09/2024 DEPLOIEMENT OSIS PROPRET 2024100000008 78 900,00 0,00 2
17/09/2024 13215008_CENTRE DE TRANSFERT NORD_ETUDES 2024100000094 7 680,00 0,00 5
24/09/2024 DIVERS CAV EQUIPEMENTS DE SECURITE 2024100000218 388 784,53 0,00 10
24/09/2024 CT AIX LA PARADE ACHAT CONTENEUR 2024100000224 5 142,00 0,00 10
24/09/2024 TVX BIOGAZ ARBOIS TTC ACPTE 2024100000301 67 173,89 0,00 15
27/09/2024 TF AMO REDEVANCE SPECIAL 2024100000010 88 200,00 0,00 2
27/09/2024 DETECTEUR DE GAZ 2024100000027 956,74 0,00 1
30/09/2024 ACHAT UNITE PUBLI 2024100000169 2 484,00 0,00 5
03/10/2024 TVX CANALISATION LIXIVIAT VALLON DU FOU 2024100000289 74 464,02 0,00 10
04/10/2024 ACQUIS VERRIN DE CADRE 2024100000029 1 188,00 0,00 1
04/10/2024 COMPOSTEURS ET FOURNIT 2024100000038 150 900,00 0,00 10
08/10/2024 ACHAT DE BENNES ET VÉHICULES DE COLLECTE 2024100000025 1 703 040,00 0,00 10
08/10/2024 AMO CENTRE DE TRI METROPOLITAIN 2024100000262 15 120,00 0,00 5
10/10/2024 MOE/DEVELOP REDEVA SPECI 2024100000014 16 815,00 0,00 2
10/10/2024 SOLDE ACQUISITION BOX 2024100000031 100 236,00 0,00 10
10/10/2024 INSTALLATION VIDEO SURVEILLANCE VDF 2024100000153 360 379,42 0,00 10
14/10/2024 DE53-Etude géotechnique G2 COCOM 2024100000142 4 416,00 0,00 5
14/10/2024 MOE TRAVAUX ETANCHEITE VALLON DU FOU 2024100000288 17 520,00 0,00 5
17/10/2024 CENTRE DE TRANSFERT SUD LICENCE VMS 2024100000154 36 238,30 0,00 5
22/10/2024 CONT EXT ALVEOLE ET BASSIN STOCK ARBOIS 2024100000286 7 604,41 0,00 5
22/10/2024 CONT EXT ALVEOLE ET BASSIN STOCK ARBOIS 2024100000287 6 968,69 0,00 5
22/10/2024 TVX EXTEN INST STOCK HT ARBOIS ACPTE 2024100000302 176 903,98 0,00 15
22/10/2024 TVX EXTEN INST STOCK TTC ARBOIS ACPTE 2024100000303 135 095,99 0,00 15 METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 130
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
23/10/2024 CT AUBAGNE CREATION MONOSPLIT MURAL 2024100000220 1 925,76 0,00 10
25/10/2024 FOUNITURE COLONNES AÉRIENNES PLASTIQUE 2024100000121 359 761,22 0,00 8
25/10/2024 STATION SERVICE CT SUD_CAPPELETTE_CSPS 2024100000192 882,00 0,00 1
29/10/2024 CREATION D EMPLACEMENT LIVRAISON ET MAIN 2024100000097 5 594,65 0,00 8
30/10/2024 FOURNITURE POSE ET MAINTENANCE ABRIS BAC 2024100000082 5 611,20 0,00 8
31/10/2024 BUREAU RICVD TRAVAUX METALLERIE 2024100000184 16 422,00 0,00 10
05/11/2024 ACQUISITION 2 VERINS 2024100000028 4 067,44 0,00 5
07/11/2024 CT VITROLLES ET ZONE EST ECLAIR ET FUMEE 2024100000221 9 208,85 0,00 10
08/11/2024 BUREAUX RICVD TRAVAUX PLOMBERIE 2024100000185 28 906,42 0,00 10
08/11/2024 BUREAUX RICVD TRAVAUX MENUISERIE 2024100000188 29 799,00 0,00 10
14/11/2024 ACHAT DE BENNES ET VÉHICULES DE COLLECTE 2024100000019 79 459,20 0,00 10
15/11/2024 TECHNOCENTRE NORD CABUCELLE_MOE 2024100000165 180 425,35 0,00 5
18/11/2024 TECHNOCENTRE NORD CABUCELLE_MISSION CT 2024100000139 487,02 0,00 1
20/11/2024 COLONNES AERIENNES POUR LE CARTON 2024100000123 31 104,00 0,00 8
20/11/2024 FOURNITURE DE 22 BORNES ÉMERGENTES 2024100000125 346 052,30 0,00 8
21/11/2024 CT AIX LA PARADE F + P SYST. VIDEO PROTE 2024100000212 107 662,64 0,00 10
21/11/2024 DEPOSE MASSIFS BETON B2- ISDND ARBOIS 2024100000290 17 395,05 0,00 10
21/11/2024 DEPOSE MASSIFS BETON B2- ISDND ARBOIS 2024100000291 15 940,89 0,00 10
25/11/2024 LANCEMENT ALR3 SIGNALEME 2024100000003 45 435,92 0,00 2
26/11/2024 TECHNOCENTRE NORD CABUCELLE_DIAG 2024100000143 3 647,95 0,00 5
28/11/2024 CREATION RESSOURCERIE MARDIROSSIAN 2024100000304 219 815,00 0,00 15
29/11/2024 DIVERS CAV POSE ET FOURNITURES 2024100000196 120 987,58 0,00 10
29/11/2024 FOURNITURE FEU BICOLORE 2024100000209 3 330,00 0,00 10
29/11/2024 PROTOCOLE TRANSACT CTRE ECO VALORISATION 2024100000227 4 350,02 0,00 10
29/11/2024 CREA ALVEOLE ET BASSIN STOCK ISDND ARBO 2024100000276 97 581,61 0,00 10
29/11/2024 CREA ALVEOLE ET BASSIN STOCK ISDND ARBOI 2024100000279 89 423,99 0,00 10
03/12/2024 MIS EN OEUVRE CHABOT 2024100000013 18 000,00 0,00 2
03/12/2024 ACHAT CASQUES 2024100000024 2 242,00 0,00 10
03/12/2024 CT AUBAGNE REDACTION DU DCE 2024100000210 5 657,86 0,00 5
03/12/2024 CT MARTIGUES REDACTION DU DCE 2024100000211 8 023,10 0,00 5
03/12/2024 CT AIX LA PARADE ACHAT CONTENEUR 2024100000226 6 298,80 0,00 10
04/12/2024 MISE EN CONFORMITE PC DREAL 2024100000172 108 553,20 0,00 5
04/12/2024 CT AIX LA PARADE BARRIERES 2024100000223 45 575,52 0,00 10
04/12/2024 MO TX ETANCHEITE ALVEOLE VALLON DU FOU 2024100000297 29 461,20 0,00 5
05/12/2024 PROJET LIFE VERSEMENT ACPTE 2024100000306 652 384,00 0,00 1
05/12/2024 PROJET LIFE VERSEMENT 2EME ACOMPTE 2024100000307 40 620,75 0,00 1
06/12/2024 Ascenseurs à déchets Marignane 2024100000124 19 182,72 0,00 8
06/12/2024 EQUIPEMENT NOUVEAUX BUNGALOWS/CONTENEURS 2024100000158 5 310,87 0,00 10
06/12/2024 EQUIPEMENT NOUVEAUX BUNGALOWS/CONTENEURS 2024100000159 5 795,34 0,00 10
06/12/2024 DRAINANT ROULE - ISDND ARBOIS 2024100000250 106 799,21 0,00 10
06/12/2024 DRAINANT ROULE - ISDND ARBOIS 2024100000251 97 871,02 0,00 10
06/12/2024 CT3-Achat 225 colonnes tri déchets Solde 2024100000305 3 900,00 0,00 1 METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 131
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
09/12/2024 PETIT OUTILLAGE ÉLECTRIQUE OU À MOTEUR 2024100000022 25 275,28 0,00 10
09/12/2024 PETIT OUTILLAGE ÉLECTRIQUE OU À MOTEUR 2024100000023 39 897,74 0,00 10
09/12/2024 COMPOSTEUR ET FOURNITURES ASSOCIE 2024100000043 20 161,58 0,00 10
09/12/2024 CT LA PARADE ET VITROLLES REHAB. FILETS 2024100000194 31 790,36 0,00 10
09/12/2024 LES PENNES MIRABEAU - Diag structure dal 2024100000199 11 662,20 0,00 5
09/12/2024 CT DE GRANS CONTROLE TECHNIQUE 2024100000206 81,00 0,00 0
09/12/2024 ETUDE GEOTECHNIQUE - ISDND ARBOIS 2024100000257 3 733,71 0,00 5
09/12/2024 ETUDE GEOTECHNIQUE - ISDND ARBOIS 2024100000260 3 421,56 0,00 5
10/12/2024 COMPOSTEURS ET FOURNIT 2024100000040 196 518,24 0,00 10
10/12/2024 SALON II TRAVAUX RESEAU 2024100000171 929,82 0,00 1
10/12/2024 CAV PERTUIS F + P PANNEAUX CITERNES 2024100000215 254,58 0,00 1
11/12/2024 SYSTEME SUIVI ODEURS ISDND ARBOIS 2024100000166 5 997,74 0,00 10
11/12/2024 SYSTEME SUIVI ODEURS ISDND ARBOIS 2024100000167 6 544,88 0,00 10
12/12/2024 TRAVAUX POUR REHABILITATION DE COLONNES 2024100000133 73 433,53 0,00 8
12/12/2024 FOURNITURE ET POSE D'ABRIS 2024100000232 29 880,00 0,00 10
13/12/2024 ENFOUISSEMENT ASCENSEUR 2024100000132 27 613,68 0,00 8
Acquisitions à titre gratuit 0,00 0,00
Mise à disposition 0,00 0,00
Affectation 0,00 0,00
Mises en concession ou
affermage
0,00 0,00
Divers 0,00 0,00
(1) Selon les dispositions du code général des collectivités locales applicables à la collectivité.
(2) Si le bien acquis est amortissable, indiquer la durée d’amortissement. METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 132
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – VARIATION DU PATRIMOINE – SORTIES B12.2
ETAT DES SORTIES DES BIENS D’IMMOBILISATIONS (1)
Modalités et date de
sortie (2) Désignation du bien
Date
d’entrée
Valeur
d’acquisition
(coût historique)
Durée
amortis-
sement
en
années
Cumul
amortissements
antérieurs à
l’exercice
VNC le jour de la
cession Prix de cession
Plus ou moins
values (3)
VNC au 31/12 de
l’exercice pour
les cessions
partielles (4)
TOTAL GENERAL 1 069 144,42 1 010 777,48
Cessions à titre
onéreux
0,00 0,00
Cessions à titre
gratuit
0,00 0,00
Mise à disposition 0,00 0,00
Affectation 90,88 90,88
31/10/2024 RVP PERIODE DU 1/10/12 AU 30/9/13 02/04/2015 90,88 1 90,88 0,00 90,88 90,88 0,00
Mises en concession
ou affermage
0,00 0,00
Mise à la réforme 0,00 0,00
Divers 1 069 053,54 1 010 686,60
03/10/2024 ETUDES ET TRAVAUX 01/01/2006 1 159,68 1 1 159,68 0,00 1 159,68 1 159,68 0,00
03/10/2024 TELEPHONE NOKIA 3210 21/12/1999 403,44 10 403,44 0,00 403,44 403,44 0,00
03/10/2024 ARMOIRE /COMP 01/02/2002 1 011,82 5 1 011,82 0,00 1 011,82 1 011,82 0,00
03/10/2024 14 ARMOIRES VESTIAIRES 01/02/2003 1 490,22 5 1 490,22 0,00 1 490,22 1 490,22 0,00
03/10/2024 INS. A.O. BOAMP FOURNITURE CONTENEURS 05/10/2004 501,12 10 501,12 0,00 501,12 501,12 0,00
03/10/2024 INS A.O. COLONNES DECHETS MENAG 02/09/2004 894,42 10 894,42 0,00 894,42 894,42 0,00
03/10/2024 aspirateur pro pour sce om 22/12/2005 836,00 10 836,00 0,00 836,00 836,00 0,00
03/10/2024 NOKIA 1600 26/10/2006 3,59 5 3,59 0,00 3,59 3,59 0,00
03/10/2024 ACQUISITION NOKIA 1600 04/10/2006 11,35 5 11,35 0,00 11,35 11,35 0,00
03/10/2024 COLONNES APPORT VOLONTAIRE 31/10/2006 516,67 10 516,67 0,00 516,67 516,67 0,00
03/10/2024 TELEPHONE SIEMENS CT PEYPIN 02/07/2007 75,09 10 75,09 0,00 75,09 75,09 0,00
03/10/2024 ACQUISITION NOKIA 3110 07/11/2007 12,55 5 12,55 0,00 12,55 12,55 0,00
03/10/2024 CREATION DALLE CONTENAIRES 26/02/2007 956,80 10 956,80 0,00 956,80 956,80 0,00
03/10/2024 PORTE CONTAINER ENTERRE 23/05/2007 161,46 1 161,46 0,00 161,46 161,46 0,00
03/10/2024 BORNE A PILES 23/07/2007 202,12 10 202,12 0,00 202,12 202,12 0,00
03/10/2024 AMENAGEMENT POINT REGROUPEMENT
STADE
17/09/2007 1 229,49 7 1 229,49 0,00 1 229,49 1 229,49 0,00
03/10/2024 COLONNES VERRES PAPIER EMBALLAGES 16/10/2007 1 075,20 7 1 075,20 0,00 1 075,20 1 075,20 0,00
03/10/2024 CREATION DALLE POUR PAV A PT ETOILE
ROQU
09/10/2008 1 093,74 7 1 093,74 0,00 1 093,74 1 093,74 0,00 METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 133
Modalités et date de
sortie (2) Désignation du bien
Date
d’entrée
Valeur
d’acquisition
(coût historique)
Durée
amortis-
sement
en
années
Cumul
amortissements
antérieurs à
l’exercice
VNC le jour de la
cession Prix de cession
Plus ou moins
values (3)
VNC au 31/12 de
l’exercice pour
les cessions
partielles (4)
03/10/2024 ACQ. NOKIA 3110 CLASSIC 10/09/2008 1,20 5 1,20 0,00 1,20 1,20 0,00
03/10/2024 ACQ. MOTOROLA M930 09/10/2008 1 230,89 5 1 230,89 0,00 1 230,89 1 230,89 0,00
03/10/2024 Insertion mobilier bât Collecte 01/02/2008 55,00 10 55,00 0,00 55,00 55,00 0,00
03/10/2024 ACQ. NOKIA 3110 CLASSIC 05/09/2008 1,20 5 1,20 0,00 1,20 1,20 0,00
03/10/2024 AMENAGEMENT POINT NOIR AURIOL 27/05/2008 554,93 7 554,93 0,00 554,93 554,93 0,00
03/10/2024 CONTENEURS 50/140L TRI 01/02/2009 1 050,69 5 1 050,69 0,00 1 050,69 1 050,69 0,00
03/10/2024 Insert. Marché acq. Conteneurs et colonn 01/02/2009 900,90 5 900,90 0,00 900,90 900,90 0,00
03/10/2024 BOAMP 121B ACQ. BENNES 13/08/2009 702,45 5 702,45 0,00 702,45 702,45 0,00
03/10/2024 APPAREIL PHOTO 20/05/2009 159,00 5 159,00 0,00 159,00 159,00 0,00
03/10/2024 REFECTION POINT NOIR QUATIER ANE BLEU 25/06/2009 1 196,00 7 1 196,00 0,00 1 196,00 1 196,00 0,00
03/10/2024 INSTALLATION CONTAINER RTE FUVEAU A
BELC
08/10/2009 479,60 7 479,60 0,00 479,60 479,60 0,00
03/10/2024 CREATION MURET PROTECTION CONTAINER
AURI
08/10/2009 784,58 7 784,58 0,00 784,58 784,58 0,00
03/10/2024 ETABLI + RAYONNAGES COLLECTE 01/02/2010 902,98 5 902,98 0,00 902,98 902,98 0,00
03/10/2024 POSE RAIL GUIDAGE BENNES DECHETERIE ST
M
10/05/2010 1 054,87 7 1 054,87 0,00 1 054,87 1 054,87 0,00
03/10/2024 CREATION DALLE BETON PONT ETOILE 21/06/2010 299,00 7 299,00 0,00 299,00 299,00 0,00
03/10/2024 CREATION DALLE BETON CONTAINER HOPITAL
A
21/06/2010 466,44 7 466,44 0,00 466,44 466,44 0,00
03/10/2024 RVP 31/08/2011 1 019,72 1 1 019,72 1 019,72 1 019,72 0,00 1 019,72
03/10/2024 1 COLONNE A VERRE 01/02/2011 1 291,68 5 1 291,68 0,00 1 291,68 1 291,68 0,00
03/10/2024 2004/0054C (PAS DE MARCHE) 26/07/2012 810,00 1 810,00 810,00 810,00 0,00 810,00
03/10/2024 I638601 MATERIELS POUR LA COLLECTE 08/08/2013 861,12 1 861,12 0,00 861,12 861,12 0,00
03/10/2024 PUBLICATION APPEL D'OFFRES 08/07/2013 645,84 1 645,84 0,00 645,84 645,84 0,00
03/10/2024 PERCEUSE MAGNETIQUE TR 1 812 COLLECTE 26/06/2013 1 148,16 1 1 148,16 0,00 1 148,16 1 148,16 0,00
03/10/2024 RVP 08/07/2013 270,62 1 270,62 0,00 270,62 270,62 0,00
03/10/2024 PUBLICATION APPEL D'OFFRES 29/08/2013 364,11 1 364,11 0,00 364,11 364,11 0,00
03/10/2024 PCES MECA DETACHEES MATERIEL AGRICOLE 18/11/2013 1 254,60 1 1 254,60 0,00 1 254,60 1 254,60 0,00
03/10/2024 CLE A CHOC GARAGE CABUCELLE 09/12/2013 986,70 1 986,70 0,00 986,70 986,70 0,00
03/10/2024 2004/0053C 080018 AMNGT TERRAIN 22/10/2013 668,51 1 668,51 668,51 668,51 0,00 668,51
03/10/2024 2004/0054C OUTILLAGES INDUSTRIELS 22/10/2013 511,94 1 511,94 511,94 511,94 0,00 511,94
03/10/2024 2004/0054C PUBLICATION APPEL D'OFFRES 18/07/2013 1 076,40 1 1 076,40 1 076,40 1 076,40 0,00 1 076,40
03/10/2024 2008/0128C 110084 MISSION SPS SEPT 2012 15/07/2013 712,30 1 712,30 712,30 712,30 0,00 712,30
03/10/2024 2011/00213 PA11179 Prestat développmt 22/02/2013 1 450,81 1 1 450,81 0,00 1 450,81 1 450,81 0,00
03/10/2024 2004/0054C 120062 CTS CREATION CLOTURE 01/07/2013 1 303,64 1 1 303,64 1 303,64 1 303,64 0,00 1 303,64
03/10/2024 I616701C AMENAGEMENT PLAINE 17/07/2013 107,64 1 107,64 107,64 107,64 0,00 107,64
03/10/2024 CUVETTE POUR LAVEUR D'YEUX 01/02/2013 178,20 1 178,20 0,00 178,20 178,20 0,00
03/10/2024 ORGANES HYDRAULIQUES 25/08/2014 787,20 1 787,20 0,00 787,20 787,20 0,00
03/10/2024 BOOSTER 28/03/2014 907,20 1 907,20 0,00 907,20 907,20 0,00 METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 134
Modalités et date de
sortie (2) Désignation du bien
Date
d’entrée
Valeur
d’acquisition
(coût historique)
Durée
amortis-
sement
en
années
Cumul
amortissements
antérieurs à
l’exercice
VNC le jour de la
cession Prix de cession
Plus ou moins
values (3)
VNC au 31/12 de
l’exercice pour
les cessions
partielles (4)
03/10/2024 2014/SMG/101/NM 16/04/2014 311,70 1 311,70 0,00 311,70 311,70 0,00
03/10/2024 RVP DU 01/02/2013 AU 31/01/2014 17/12/2014 1 257,01 1 1 257,01 1 257,01 1 257,01 0,00 1 257,01
03/10/2024 PUBLICATION APPEL D'OFFRES 14/05/2014 864,00 1 864,00 864,00 864,00 0,00 864,00
03/10/2024 RVP TRANCHE 2012 19/03/2014 267,72 1 267,72 267,72 267,72 0,00 267,72
03/10/2024 RVP DU 01/02/2013 AU 31/01/2014 17/12/2014 585,42 1 585,42 585,42 585,42 0,00 585,42
03/10/2024 CROCHET 5M3 ET CLEF 22/05/2014 792,00 7 792,00 0,00 792,00 792,00 0,00
03/10/2024 ACQUISITION CHARGEUR DE BATTERIE 31/08/2015 748,80 1 748,80 0,00 748,80 748,80 0,00
03/10/2024 RVP PERIODE DU 1/10/12 AU 30/9/13 01/04/2015 206,30 1 206,30 0,00 206,30 206,30 0,00
03/10/2024 RVP 1ERE PERIODE INV 04/02/2015 112,01 1 112,01 112,01 112,01 0,00 112,01
03/10/2024 FOURNIT MAINTEN INSTALLAT HYDRAUL
POMPAG
20/05/2015 540,00 1 540,00 540,00 540,00 0,00 540,00
03/10/2024 TRANSPALETTE VALLON DU FOU 01/02/2015 436,26 5 436,26 0,00 436,26 436,26 0,00
03/10/2024 2014105000-Z170095 17/06/2019 559,10 1 559,10 559,10 559,10 0,00 559,10
03/10/2024 PUBLICATION PROC BACS ROULANTS 01/01/2019 450,00 1 450,00 0,00 450,00 450,00 0,00
03/10/2024 2015109200-Z170095 11/06/2019 1 022,11 1 1 022,11 0,00 1 022,11 1 022,11 0,00
03/10/2024 2015109200-Z19039 11/10/2019 784,94 1 784,94 0,00 784,94 784,94 0,00
03/10/2024 2015112000-Z170095 09/10/2019 1 070,16 1 1 070,16 0,00 1 070,16 1 070,16 0,00
03/10/2024 2014105000-HM 17/05/2019 864,00 1 864,00 864,00 864,00 0,00 864,00
03/10/2024 2016104000-Z170095 04/06/2019 908,54 1 908,54 908,54 908,54 0,00 908,54
03/10/2024 2015109100-Z170095 09/12/2019 541,63 1 541,63 0,00 541,63 541,63 0,00
03/10/2024 2015109101-Z170095 25/11/2020 448,56 1 448,56 0,00 448,56 448,56 0,00
03/10/2024 ACHAT 5 TEL PORTABLES 04/06/1998 1 413,83 10 1 413,83 0,00 1 413,83 1 413,83 0,00
03/10/2024 ANTENNE TROIT BI-BANDE S/BENNE 17/07/2001 1 010,47 10 1 010,47 0,00 1 010,47 1 010,47 0,00
03/10/2024 KIT DE PROTECTION BOIS 05/07/2001 556,10 10 556,10 0,00 556,10 556,10 0,00
03/10/2024 RADIO GP380 UHF / VAL 01/01/2002 953,21 5 953,21 0,00 953,21 953,21 0,00
03/10/2024 27 CONT. 140 L OM 01/02/2003 587,39 5 587,39 0,00 587,39 587,39 0,00
03/10/2024 RADIO MOTOROLA GP380 01/02/2003 953,21 5 953,21 0,00 953,21 953,21 0,00
03/10/2024 1 COLONNE VERRE 01/02/2004 1 357,46 5 1 357,46 0,00 1 357,46 1 357,46 0,00
03/10/2024 INS BOAMP A.O. FOURNITURE POSE
COMPACTEU
05/10/2004 682,78 10 682,78 0,00 682,78 682,78 0,00
03/10/2024 INS A.O. FOURNITURE COMPACTEURS 02/09/2004 1 032,58 10 1 032,58 0,00 1 032,58 1 032,58 0,00
03/10/2024 ins BOAMP A.O. ACQUISITION MAINT. BENNES 05/10/2004 870,70 10 870,70 0,00 870,70 870,70 0,00
03/10/2024 INS. BOAMP A.O. FOURNITURE COLONNES
APPO
05/10/2004 494,86 10 494,86 0,00 494,86 494,86 0,00
03/10/2024 POSTE ET CONVERTISSEUR 27/04/2004 325,29 5 325,29 0,00 325,29 325,29 0,00
03/10/2024 ACHAT NOKIA 3410 02/04/2004 1,20 5 1,20 0,00 1,20 1,20 0,00
03/10/2024 REPARTITEURS ECRANS 08/02/2005 687,94 5 687,94 0,00 687,94 687,94 0,00
03/10/2024 CARTES MAGNETIQUES P/DECHETTERIE 06/12/2005 182,99 10 182,99 0,00 182,99 182,99 0,00
03/10/2024 6 VESTAIRES ATELIER 01/02/2005 1 309,19 5 1 309,19 0,00 1 309,19 1 309,19 0,00
03/10/2024 ACQ. COLONNE APPORT VOLONTAIRE 26/07/2005 1 075,20 10 1 075,20 0,00 1 075,20 1 075,20 0,00 METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 135
Modalités et date de
sortie (2) Désignation du bien
Date
d’entrée
Valeur
d’acquisition
(coût historique)
Durée
amortis-
sement
en
années
Cumul
amortissements
antérieurs à
l’exercice
VNC le jour de la
cession Prix de cession
Plus ou moins
values (3)
VNC au 31/12 de
l’exercice pour
les cessions
partielles (4)
03/10/2024 PORTABLE NOKIA 07/06/2005 1,20 5 1,20 0,00 1,20 1,20 0,00
03/10/2024 ACQUISITION NOKIA 2600 25/04/2005 2,01 5 2,01 0,00 2,01 2,01 0,00
03/10/2024 ACQUISITION NOKIA 2600 21/12/2005 5,07 5 5,07 0,00 5,07 5,07 0,00
03/10/2024 ACQUISITION NOKIA 1600 25/09/2006 2,39 5 2,39 0,00 2,39 2,39 0,00
03/10/2024 2 RADIOS E/R MOTOROLA GP340 -
VALENTOULI
01/02/2006 1 370,38 5 1 370,38 0,00 1 370,38 1 370,38 0,00
03/10/2024 ACQUISITION NOKIA 1660 + KITS PIETONS 17/11/2006 1,19 5 1,19 0,00 1,19 1,19 0,00
03/10/2024 ACQUISITION VEHICULE PARC 5675 26/10/2006 268,00 10 268,00 0,00 268,00 268,00 0,00
03/10/2024 nokia 1600 12/05/2006 1,20 5 1,20 0,00 1,20 1,20 0,00
03/10/2024 TELEPHONE NOKIA 1600 SCE O MENAGERES 11/09/2006 1,20 5 1,20 0,00 1,20 1,20 0,00
03/10/2024 ACQUISITION NOKIA 2600 21/03/2006 2,08 5 2,08 0,00 2,08 2,08 0,00
03/10/2024 NOKIA 2610 14/05/2007 1,20 5 1,20 0,00 1,20 1,20 0,00
03/10/2024 MOTOROLA M930 30/07/2007 2,05 5 2,05 0,00 2,05 2,05 0,00
03/10/2024 APPAREIL PHOTO 13/12/2007 160,04 5 160,04 0,00 160,04 160,04 0,00
03/10/2024 ACQ NOKIA 2610 05/09/2007 2,39 5 2,39 0,00 2,39 2,39 0,00
03/10/2024 FABRICATION ARMOIRE BLINDE POUR LE
CAFE
14/05/2007 1 054,87 10 1 054,87 0,00 1 054,87 1 054,87 0,00
03/10/2024 NOKIA 2610 23/07/2007 4,78 5 4,78 0,00 4,78 4,78 0,00
03/10/2024 NOKIA 2610 01/10/2007 1,20 5 1,20 0,00 1,20 1,20 0,00
03/10/2024 EMPLACEMENT CONTAINERS 23/07/2007 968,76 7 968,76 0,00 968,76 968,76 0,00
03/10/2024 CARTE GRIS KANGOO 351BBB13 16/04/2007 268,00 10 268,00 0,00 268,00 268,00 0,00
03/10/2024 MOTOROLA M930 02/08/2007 413,27 5 413,27 0,00 413,27 413,27 0,00
03/10/2024 ACQUISITION NOKIA 2610 01/02/2007 4,78 5 4,78 0,00 4,78 4,78 0,00
03/10/2024 ACQ. TEL PORTABLE 07/12/2007 1,20 5 1,20 0,00 1,20 1,20 0,00
03/10/2024 COLONNES TRIS SELECTIFS 11/09/2008 966,37 7 966,37 0,00 966,37 966,37 0,00
03/10/2024 Insertion acq. Chargeuse à pneus Vallon 01/02/2008 680,96 10 680,96 0,00 680,96 680,96 0,00
03/10/2024 ACQ. COMODO CHARGEUSE PNEU 26/06/2008 729,58 5 729,58 0,00 729,58 729,58 0,00
03/10/2024 ACQ. NOKIA 3110 CLASSIC 10/09/2008 15,15 5 15,15 0,00 15,15 15,15 0,00
03/10/2024 Insertion acq. Véhicule Collecte 01/02/2008 417,00 10 417,00 0,00 417,00 417,00 0,00
03/10/2024 Insertion attribution mobilier Bât. Coll 01/02/2008 55,00 10 55,00 0,00 55,00 55,00 0,00
03/10/2024 VIDEOPROJECTEUR COLLECTE 01/02/2008 1 420,61 5 1 420,61 0,00 1 420,61 1 420,61 0,00
03/10/2024 NAVIGATEUR NOMADE GPSN40 14/02/2008 391,31 5 391,31 0,00 391,31 391,31 0,00
03/10/2024 ACQ. NOKIA 3110 09/07/2008 8,11 5 8,11 0,00 8,11 8,11 0,00
03/10/2024 INSTALLATION KIT MAIN LIBRE 10/09/2008 563,46 5 563,46 0,00 563,46 563,46 0,00
03/10/2024 NOKIA 3110 CLASSIC 28/10/2008 2,39 5 2,39 0,00 2,39 2,39 0,00
03/10/2024 Insertion acq. Caisses déchets 01/02/2008 408,00 5 408,00 0,00 408,00 408,00 0,00
03/10/2024 GROUPE ELECTROGENE 01/02/2008 1 411,21 5 1 411,21 0,00 1 411,21 1 411,21 0,00
03/10/2024 ANNONCE SYST GEST INFOR DECHETERIES 03/06/2008 174,08 5 174,08 0,00 174,08 174,08 0,00
03/10/2024 ACQ. NOKIA 1600 05/02/2008 1,20 5 1,20 0,00 1,20 1,20 0,00
03/10/2024 ACQ. NOKIA 2610 03/03/2008 3,59 5 3,59 0,00 3,59 3,59 0,00 METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 136
Modalités et date de
sortie (2) Désignation du bien
Date
d’entrée
Valeur
d’acquisition
(coût historique)
Durée
amortis-
sement
en
années
Cumul
amortissements
antérieurs à
l’exercice
VNC le jour de la
cession Prix de cession
Plus ou moins
values (3)
VNC au 31/12 de
l’exercice pour
les cessions
partielles (4)
03/10/2024 ACQ. NOKIA 3110 09/07/2008 2,02 5 2,02 0,00 2,02 2,02 0,00
03/10/2024 ACQ. MOTOROLA M930 03/03/2008 576,39 5 576,39 0,00 576,39 576,39 0,00
03/10/2024 ACQ. SIEMENS GIGASET 03/03/2008 34,99 5 34,99 0,00 34,99 34,99 0,00
03/10/2024 ACQ. KITS PIETONS 09/07/2008 39,47 5 39,47 0,00 39,47 39,47 0,00
03/10/2024 ACQ. COMPOSTEURS 25/09/2008 140,86 7 140,86 0,00 140,86 140,86 0,00
03/10/2024 ACQ. COLONNES OPTION ZONE INONDABLE 08/10/2009 1 196,00 7 1 196,00 0,00 1 196,00 1 196,00 0,00
03/10/2024 REFECTION POINT NOIR ROUTE DE
LASCOURS
21/07/2009 693,68 7 693,68 0,00 693,68 693,68 0,00
03/10/2024 REFECTION POINT NOIR LA BOUILLADISSE 05/10/2009 620,72 7 620,72 0,00 620,72 620,72 0,00
03/10/2024 MATERIEL INFORMATIQUE VALLON DU FOU 01/02/2009 775,75 3 775,75 0,00 775,75 775,75 0,00
03/10/2024 ACQ. NOKIA 3109 ET CABLE ALLUME CIGARE 17/03/2009 156,72 5 156,72 0,00 156,72 156,72 0,00
03/10/2024 ACQ. NOKIA 3109 20/03/2009 1,04 5 1,04 0,00 1,04 1,04 0,00
03/10/2024 MONTAGE AVEC VENTE POSTE TEL 20/04/2009 136,75 5 136,75 0,00 136,75 136,75 0,00
03/10/2024 TELEPHONE DECHETTERIE ST MITRE 27/01/2009 49,99 5 49,99 0,00 49,99 49,99 0,00
03/10/2024 ACQ. NOKIA 6300 BLACK P/SERVICE TOURISME 10/12/2009 125,58 5 125,58 0,00 125,58 125,58 0,00
03/10/2024 NOKIA 5800 XPRESS 22/06/2009 1,00 5 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00
03/10/2024 MATERIEL INFORMATIQUE VALLON DU FOU 01/02/2009 867,42 3 867,42 0,00 867,42 867,42 0,00
03/10/2024 Insert. Marché acq. Chargeuse sur pneus 01/02/2009 194,56 10 194,56 0,00 194,56 194,56 0,00
03/10/2024 ACQ.TEL PORTABLE NOKIA 3109 CLASSIC 06/08/2009 2,39 5 2,39 0,00 2,39 2,39 0,00
03/10/2024 MOBILIER BAT VDF 01/02/2009 1 244,20 10 1 244,20 0,00 1 244,20 1 244,20 0,00
03/10/2024 REFECTION POINT NOIR ST ZACHARIE 21/07/2009 741,52 7 741,52 0,00 741,52 741,52 0,00
03/10/2024 ACQ. CONTENEURS ENTERRES LA PENNE 08/10/2009 1 205,57 7 1 205,57 0,00 1 205,57 1 205,57 0,00
03/10/2024 TX REFECTION POINT NOIR ANE BLEU
ROQUEVA
08/12/2009 454,48 7 454,48 0,00 454,48 454,48 0,00
03/10/2024 AMENAG. POINT NOIR CLINIQUE MARIADIAVIE 05/05/2009 741,52 7 741,52 0,00 741,52 741,52 0,00
03/10/2024 ACQ. POUBELLES TRI SELECTIF 29/10/2009 739,01 7 739,01 0,00 739,01 739,01 0,00
03/10/2024 ARMOIRES POUR GARAGE BOM 27/02/2009 327,41 5 327,41 0,00 327,41 327,41 0,00
03/10/2024 ACQ. NOKIA 6300 27/03/2009 6,15 5 6,15 0,00 6,15 6,15 0,00
03/10/2024 ACQ. NOKIA 3109 CLASSIC 03/04/2009 1,20 5 1,20 0,00 1,20 1,20 0,00
03/10/2024 CABLE ALLUME CIGARE ET KI PARROT 03/04/2009 183,02 5 183,02 0,00 183,02 183,02 0,00
03/10/2024 APPAREIL PHOTO 20/04/2009 159,07 5 159,07 0,00 159,07 159,07 0,00
03/10/2024 MOBILIER GARAGE BOM 13/02/2009 1 052,48 10 1 052,48 0,00 1 052,48 1 052,48 0,00
03/10/2024 BOAMP 58C FOURN. COMPOSTEURS INDIV. 13/08/2009 258,24 7 258,24 0,00 258,24 258,24 0,00
03/10/2024 REFECTION POINT NOIRE AURIOL IMPASSE
CHE
05/05/2009 1 172,08 7 1 172,08 0,00 1 172,08 1 172,08 0,00
03/10/2024 REFECTION POINT NOIR AUBAGNE 21/07/2009 595,61 7 595,61 0,00 595,61 595,61 0,00
03/10/2024 ACQ CAISSON DECHETS 16/06/2009 65,00 7 65,00 0,00 65,00 65,00 0,00
03/10/2024 TX SERRURERIE DECHETTERIE ST MITRE 01/09/2009 568,10 10 568,10 0,00 568,10 568,10 0,00
03/10/2024 PANNEAUX VILLE PROPRE AUBAGNE 02/06/2009 608,64 10 608,64 0,00 608,64 608,64 0,00
03/10/2024 OUTILLAGE COLLECTE 01/02/2009 1 007,50 5 1 007,50 0,00 1 007,50 1 007,50 0,00 METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 137
Modalités et date de
sortie (2) Désignation du bien
Date
d’entrée
Valeur
d’acquisition
(coût historique)
Durée
amortis-
sement
en
années
Cumul
amortissements
antérieurs à
l’exercice
VNC le jour de la
cession Prix de cession
Plus ou moins
values (3)
VNC au 31/12 de
l’exercice pour
les cessions
partielles (4)
03/10/2024 REALISATION LOCAL ET CLOTURE
P/CONTENEUR
28/01/2010 999,86 7 999,86 0,00 999,86 999,86 0,00
03/10/2024 TX DALLES P/CONTAINERS ROUTE SOLLANS
AUB
28/01/2010 454,48 7 454,48 0,00 454,48 454,48 0,00
03/10/2024 BOAMP ACQ. CAISSONS STOCKAGE DEEE 08/02/2010 70,00 7 70,00 0,00 70,00 70,00 0,00
03/10/2024 TX POINT COLLECTE CHEMIN SEIGNADONNE
AUB
26/04/2010 1 022,58 7 1 022,58 0,00 1 022,58 1 022,58 0,00
03/10/2024 TX POINT NOIR ST JEAN GARGUIER AUBAGNE 07/05/2010 1 225,90 7 1 225,90 0,00 1 225,90 1 225,90 0,00
03/10/2024 POSTE A SOUDER 01/02/2010 301,45 1 301,45 0,00 301,45 301,45 0,00
03/10/2024 RENOUVELLEMENT PARC VEHICULES 2010 01/02/2010 1 410,50 10 1 410,50 0,00 1 410,50 1 410,50 0,00
03/10/2024 CONTENEURS 5X340L 01/02/2010 485,87 5 485,87 0,00 485,87 485,87 0,00
03/10/2024 CLIP POUR CONTENEURS 01/02/2010 138,74 5 138,74 0,00 138,74 138,74 0,00
03/10/2024 ACQ. NOKIA 7230 GRAPHITE 28/10/2010 1,20 5 1,20 0,00 1,20 1,20 0,00
03/10/2024 TX POINT NOIR CHEMIN PIERRE BLANCHE
CUGE
12/08/2010 516,67 7 516,67 0,00 516,67 516,67 0,00
03/10/2024 TX DALLE POSE PAV LE CHARREL 06/10/2010 885,04 7 885,04 0,00 885,04 885,04 0,00
03/10/2024 CREATION DALLE CONTENEURS LASCOURS
ROQUE
26/04/2010 633,88 7 633,88 0,00 633,88 633,88 0,00
03/10/2024 ACQ. 5 NOKIA 6300 BLACK SILVER 28/01/2010 627,90 5 627,90 0,00 627,90 627,90 0,00
03/10/2024 ACQ. 50 CONTENEURS OM 140 LITRES 07/05/2010 1 196,00 7 1 196,00 0,00 1 196,00 1 196,00 0,00
03/10/2024 ACQ. TEL PORTABLE 26/11/2010 133,04 5 133,04 0,00 133,04 133,04 0,00
03/10/2024 TX DALLE BETON 2 CONTENEURS LASCOURS
ROQ
26/04/2010 179,40 7 179,40 0,00 179,40 179,40 0,00
03/10/2024 NETTOYEUR KARCHER 01/02/2010 499,95 5 499,95 0,00 499,95 499,95 0,00
03/10/2024 DISQUEUSE 01/02/2010 141,13 1 141,13 0,00 141,13 141,13 0,00
03/10/2024 MARCHE EQUIPEMENT POUR LA COLLECTE 01/02/2010 344,50 5 344,50 0,00 344,50 344,50 0,00
03/10/2024 CENTRE TRAIT. VDF FOUR. BENNES ET PARE
V
01/02/2011 225,50 5 225,50 0,00 225,50 225,50 0,00
03/10/2024 2 TRANSPALETTES CENTRE TRANSFERT 01/02/2011 612,33 5 612,33 0,00 612,33 612,33 0,00
03/10/2024 ECRAN VGA VDF 01/02/2011 412,62 3 412,62 0,00 412,62 412,62 0,00
03/10/2024 TX PAV OM ST SAVOURNIN 20/10/2011 479,00 7 479,00 0,00 479,00 479,00 0,00
03/10/2024 IMMATRICULATION BOM BG-343-CX 01/02/2011 403,04 10 403,04 0,00 403,04 403,04 0,00
03/10/2024 ATT. ACQ BENNES ANTI-VOL ET PARE VENT VD 01/02/2011 869,00 5 869,00 0,00 869,00 869,00 0,00
03/10/2024 ACQ. BENNE 1808WXS13 14/11/2011 1,00 1 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00
03/10/2024 IMMOBILISATEURS 01/02/2011 222,28 5 222,28 0,00 222,28 222,28 0,00
03/10/2024 IMMATRICULATION BOM BG-605-CW 01/02/2011 403,04 10 403,04 0,00 403,04 403,04 0,00
03/10/2024 TX SECURITE DALLE BETON JJ ROUSSEAU
AUBA
23/08/2011 545,38 7 545,38 0,00 545,38 545,38 0,00
03/10/2024 ACQ. CONTENEURS 21/03/2012 718,50 7 718,50 0,00 718,50 718,50 0,00
03/10/2024 CADRE METALLIQUE CONTENEUR CADOLIVE 20/08/2012 1 271,35 7 1 271,35 0,00 1 271,35 1 271,35 0,00
03/10/2024 2 VESTIAIRES 2 CASES VALLON DU FOU 01/02/2012 375,54 1 375,54 0,00 375,54 375,54 0,00 METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 138
Modalités et date de
sortie (2) Désignation du bien
Date
d’entrée
Valeur
d’acquisition
(coût historique)
Durée
amortis-
sement
en
années
Cumul
amortissements
antérieurs à
l’exercice
VNC le jour de la
cession Prix de cession
Plus ou moins
values (3)
VNC au 31/12 de
l’exercice pour
les cessions
partielles (4)
03/10/2024 PLAQUE CUISSON + MICRO-ONDES DECH LA
COU
01/02/2012 138,72 1 138,72 0,00 138,72 138,72 0,00
03/10/2024 ACQ. CONTENEURS 21/03/2012 772,26 7 772,26 0,00 772,26 772,26 0,00
03/10/2024 POSE CABINE DOUCHE DECHETERIE PEYPIN 22/08/2012 448,50 10 448,50 0,00 448,50 448,50 0,00
03/10/2024 8 CONTENEURS 660L 01/02/2013 1 156,87 5 1 156,87 0,00 1 156,87 1 156,87 0,00
03/10/2024 FAX BROTHER 01/02/2013 308,09 1 308,09 0,00 308,09 308,09 0,00
03/10/2024 LANCE HAUTE PRESSION 01/02/2013 293,98 1 293,98 0,00 293,98 293,98 0,00
03/10/2024 ACQ. COUVERCLES BAC CONTENEUR 750L 22/04/2013 1 067,07 7 1 067,07 0,00 1 067,07 1 067,07 0,00
03/10/2024 ACQ. CONTENEURS 100 LITRES 15/03/2013 240,40 7 240,40 0,00 240,40 240,40 0,00
03/10/2024 ACQ DISPOSITIF DE RETENTION C 01/02/2013 1 422,12 5 1 422,12 0,00 1 422,12 1 422,12 0,00
03/10/2024 SOUFFLEUR DECH CROIX SAINTE 01/02/2014 235,00 1 235,00 0,00 235,00 235,00 0,00
03/10/2024 ECHELLE TELESCOPIQUE COLLECTE 01/02/2014 346,80 1 346,80 0,00 346,80 346,80 0,00
03/10/2024 DEBROUILLEUSE DECH LA COURONNE 01/02/2014 519,00 5 519,00 0,00 519,00 519,00 0,00
03/10/2024 PH-METRE PORTABLE 01/02/2014 739,14 5 739,14 0,00 739,14 739,14 0,00
03/10/2024 CLES GROS PROTEUR 19/08/2014 34,80 7 34,80 0,00 34,80 34,80 0,00
03/10/2024 VITRINE INTERIEURE BAT COLLECTE 01/02/2015 241,06 1 241,06 0,00 241,06 241,06 0,00
03/10/2024 ELINGUES PL VDF 01/02/2015 1 392,89 5 1 392,89 0,00 1 392,89 1 392,89 0,00
03/10/2024 TX DECHETERIE AURIOL 02/12/2015 1 080,00 7 1 080,00 0,00 1 080,00 1 080,00 0,00
03/10/2024 AMIANTE AVANT TX DECHETERIE AURIOL 28/04/2015 690,00 7 690,00 0,00 690,00 690,00 0,00
03/10/2024 REMPLACEMENT MOTEUR OUVERTURE
CAPOTS CAI
01/02/2015 1 035,29 5 1 035,29 0,00 1 035,29 1 035,29 0,00
03/10/2024 ACCESSOIRES CONTENEURS ENTERRES 01/02/2015 432,00 5 432,00 0,00 432,00 432,00 0,00
03/10/2024 TRANSPALETTE DECH LA COURONNE 01/02/2015 436,26 5 436,26 0,00 436,26 436,26 0,00
03/10/2024 MISSION COORDINATION TX DECHETERIE 16/02/2015 1 080,00 7 1 080,00 0,00 1 080,00 1 080,00 0,00
03/10/2024 VITRINE EXTERIEURE DECHETTERIE LA
COURON
01/02/2015 311,94 1 311,94 0,00 311,94 311,94 0,00
03/10/2024 CHARIOT ELEVATEUR 01/02/2016 477,60 1 477,60 0,00 477,60 477,60 0,00
03/10/2024 RP6_2017_4581166003_Y2017/042 31/12/2017 906,00 1 906,00 0,00 906,00 906,00 0,00
03/10/2024 2017405300_HM 31/12/2019 329,16 1 329,16 0,00 329,16 329,16 0,00
03/10/2024 2017405500_Z18371 31/12/2019 573,84 1 573,84 0,00 573,84 573,84 0,00
03/10/2024 INSTALLATION LOGICIEL de GESTION 'NADEGE 01/01/2020 911,65 0 911,65 0,00 911,65 911,65 0,00
03/10/2024 2016610101-Z15191A085 29/10/2020 510,00 1 510,00 0,00 510,00 510,00 0,00
03/10/2024 2015112000-HM 15/04/2020 540,00 1 540,00 0,00 540,00 540,00 0,00
03/10/2024 2015109202-HM 14/01/2020 648,00 1 648,00 0,00 648,00 648,00 0,00
03/10/2024 2015109201-Z200117S01 16/10/2020 979,20 1 979,20 0,00 979,20 979,20 0,00
03/10/2024 2012106000-Z190163- 07/01/2020 576,29 1 576,29 0,00 576,29 576,29 0,00
03/10/2024 2015109101-Z170096 15/01/2020 502,32 1 502,32 0,00 502,32 502,32 0,00
03/10/2024 INS. A.O. FOURNITURE CONTENEUR 02/09/2004 934,41 10 934,41 0,00 934,41 934,41 0,00
03/10/2024 MATERIEL DE CHANTIER 01/01/2004 630,08 1 630,08 0,00 630,08 630,08 0,00
03/10/2024 APPAREIL PHOTO NUMERIQUE SONY 01/01/2004 328,99 7 328,99 0,00 328,99 328,99 0,00 METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 139
Modalités et date de
sortie (2) Désignation du bien
Date
d’entrée
Valeur
d’acquisition
(coût historique)
Durée
amortis-
sement
en
années
Cumul
amortissements
antérieurs à
l’exercice
VNC le jour de la
cession Prix de cession
Plus ou moins
values (3)
VNC au 31/12 de
l’exercice pour
les cessions
partielles (4)
03/10/2024 IMPRIMANTE 01/01/2004 1 495,95 7 1 495,95 0,00 1 495,95 1 495,95 0,00
03/10/2024 PC COMP/AVEC GRAVEUR 01/01/2004 640,46 1 640,46 0,00 640,46 640,46 0,00
03/10/2024 MODEM EXTERNE 56KBITS 01/01/2005 119,05 7 119,05 0,00 119,05 119,05 0,00
03/10/2024 CHAISES CSDU MENTAURE 01/01/2005 475,77 1 475,77 0,00 475,77 475,77 0,00
03/10/2024 1 Ordinateur de bureau/Prosen 01/06/2005 1 047,70 1 1 047,70 0,00 1 047,70 1 047,70 0,00
03/10/2024 ACQUISITION NOKIA 1600 17/10/2006 1,20 5 1,20 0,00 1,20 1,20 0,00
03/10/2024 ACQUISITION VEHICULE PARC 5677 26/10/2006 223,00 10 223,00 0,00 223,00 223,00 0,00
03/10/2024 ACQUISITION VEHICULE PARC 5678 26/10/2006 223,00 10 223,00 0,00 223,00 223,00 0,00
03/10/2024 PORTAIL CTA 01/01/2006 1 196,00 1 1 196,00 0,00 1 196,00 1 196,00 0,00
03/10/2024 COORD SECURITE ET SANTE MENTAURE 01/01/2006 1 196,00 1 1 196,00 0,00 1 196,00 1 196,00 0,00
03/10/2024 COORD SECURITE ET SANTE MENTAURE 01/01/2006 1 196,00 1 1 196,00 0,00 1 196,00 1 196,00 0,00
03/10/2024 AFFICHAGE NUMEROS DE PARCS 14/05/2007 211,07 10 211,07 0,00 211,07 211,07 0,00
03/10/2024 FRAIS ADMINISTRATIFS. ACQ. PARC 370AXN13 04/06/2007 283,00 10 283,00 0,00 283,00 283,00 0,00
03/10/2024 ACQ. NOKIA 2610 22/02/2007 10,49 5 10,49 0,00 10,49 10,49 0,00
03/10/2024 BARRIERE CONTAINERS OM 17/09/2007 1 145,77 7 1 145,77 0,00 1 145,77 1 145,77 0,00
03/10/2024 TVX AMENGT CASIERS CSDU MENTAURE 01/01/2007 1 196,00 1 1 196,00 0,00 1 196,00 1 196,00 0,00
03/10/2024 IMPRIMANTE LASER 01/01/2007 466,44 1 466,44 0,00 466,44 466,44 0,00
03/10/2024 IMPRIMANTE LASER EPL6200 01/01/2007 466,44 1 466,44 0,00 466,44 466,44 0,00
03/10/2024 PROTECTION TORCHERE BIOGAZ 01/01/2007 421,21 2 421,21 0,00 421,21 421,21 0,00
03/10/2024 TVX AMENGT CASIERS CSDU MENTAURE 01/01/2007 1 196,00 1 1 196,00 0,00 1 196,00 1 196,00 0,00
03/10/2024 ACK. NOKIA 1600 05/02/2008 1,20 5 1,20 0,00 1,20 1,20 0,00
03/10/2024 CONTENEURS GM ECOLE 07/04/2008 1 355,07 7 1 355,07 0,00 1 355,07 1 355,07 0,00
03/10/2024 ACQ. NOKIA 6300 BLACK SILVER 05/12/2008 4,78 5 4,78 0,00 4,78 4,78 0,00
03/10/2024 10 BACS 660L 01/01/2008 1 339,52 6 1 339,52 0,00 1 339,52 1 339,52 0,00
03/10/2024 10 BACS 660L 01/01/2008 1 339,52 6 1 339,52 0,00 1 339,52 1 339,52 0,00
03/10/2024 10 BACS 660L 01/01/2008 1 339,52 6 1 339,52 0,00 1 339,52 1 339,52 0,00
03/10/2024 ACQ. NOKIA 6300 BLACK SILVER 26/10/2009 1,20 5 1,20 0,00 1,20 1,20 0,00
03/10/2024 POSTES TELEPHONIQUES VALLON DU FOU 01/02/2009 1 285,60 5 1 285,60 0,00 1 285,60 1 285,60 0,00
03/10/2024 BOAMP MAPA ACQ. CAISSONS STOCK
DECHETS E
17/09/2009 65,00 7 65,00 0,00 65,00 65,00 0,00
03/10/2024 ACQ. ALCATEL MODEM USB X200D NOIR 28/08/2009 2,39 5 2,39 0,00 2,39 2,39 0,00
03/10/2024 FOURNITURE ONDULEUR CTA AUBAGNE 01/01/2009 1 072,81 1 1 072,81 0,00 1 072,81 1 072,81 0,00
03/10/2024 10 BACS 80L 01/01/2009 221,26 6 221,26 0,00 221,26 221,26 0,00
03/10/2024 10 BACS 240L 01/01/2009 122,59 6 122,59 0,00 122,59 122,59 0,00
03/10/2024 5 BACS 140 L 01/01/2009 340,86 6 340,86 0,00 340,86 340,86 0,00
03/10/2024 40 BACS 40L 01/01/2009 861,12 1 861,12 0,00 861,12 861,12 0,00
03/10/2024 50 BACS 110L 01/01/2009 819,20 1 819,20 0,00 819,20 819,20 0,00
03/10/2024 50 SERRURES AUTOMATIQUES 01/01/2009 1 196,00 1 1 196,00 0,00 1 196,00 1 196,00 0,00
03/10/2024 10 BACS 80L 01/01/2009 221,26 1 221,26 0,00 221,26 221,26 0,00
03/10/2024 10 BACS 120L 01/01/2009 233,22 1 233,22 0,00 233,22 233,22 0,00 METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 140
Modalités et date de
sortie (2) Désignation du bien
Date
d’entrée
Valeur
d’acquisition
(coût historique)
Durée
amortis-
sement
en
années
Cumul
amortissements
antérieurs à
l’exercice
VNC le jour de la
cession Prix de cession
Plus ou moins
values (3)
VNC au 31/12 de
l’exercice pour
les cessions
partielles (4)
03/10/2024 10 BACS 140L 01/01/2009 245,18 1 245,18 0,00 245,18 245,18 0,00
03/10/2024 5 BACS 360L 01/01/2009 297,21 6 297,21 0,00 297,21 297,21 0,00
03/10/2024 10 BACS 360L 01/01/2009 594,41 6 594,41 0,00 594,41 594,41 0,00
03/10/2024 50 BACS 140L 01/01/2009 1 225,90 6 1 225,90 0,00 1 225,90 1 225,90 0,00
03/10/2024 10 BACS 360L 01/01/2009 594,41 6 594,41 0,00 594,41 594,41 0,00
03/10/2024 6 BACS 660L 01/01/2009 803,71 6 803,71 0,00 803,71 803,71 0,00
03/10/2024 6 BACS 1100 L 01/01/2009 1 420,85 6 1 420,85 0,00 1 420,85 1 420,85 0,00
03/10/2024 50 BACS 140L 01/01/2009 1 225,90 1 1 225,90 0,00 1 225,90 1 225,90 0,00
03/10/2024 20 BACS 80L 01/01/2009 442,52 1 442,52 0,00 442,52 442,52 0,00
03/10/2024 10 BACS 140L 01/01/2009 245,18 1 245,18 0,00 245,18 245,18 0,00
03/10/2024 20 BACS 120L 01/01/2009 466,44 1 466,44 0,00 466,44 466,44 0,00
03/10/2024 10 BACS 240L 01/01/2009 340,86 1 340,86 0,00 340,86 340,86 0,00
03/10/2024 20 BACS 120L 01/01/2009 466,44 1 466,44 0,00 466,44 466,44 0,00
03/10/2024 40 BACS 140L 01/01/2009 980,72 1 980,72 0,00 980,72 980,72 0,00
03/10/2024 10 BACS 120L 01/01/2009 233,22 1 233,22 0,00 233,22 233,22 0,00
03/10/2024 10 BACS 240L 01/01/2009 340,86 1 340,86 0,00 340,86 340,86 0,00
03/10/2024 10 Composteur 330L 01/01/2009 275,08 1 275,08 0,00 275,08 275,08 0,00
03/10/2024 10 BACS 140L 01/01/2009 280,58 1 280,58 0,00 280,58 280,58 0,00
03/10/2024 10 BACS 360L 01/01/2009 680,28 1 680,28 0,00 680,28 680,28 0,00
03/10/2024 10 BACS 360L 01/01/2009 680,28 1 680,28 0,00 680,28 680,28 0,00
03/10/2024 1 COFFRET HILTI 01/01/2009 1 398,12 1 1 398,12 0,00 1 398,12 1 398,12 0,00
03/10/2024 1 GENERATEUR MOBILE 01/01/2009 910,35 1 910,35 0,00 910,35 910,35 0,00
03/10/2024 1 ASPIRATEUR INDUSTRIEL 01/01/2009 520,26 1 520,26 0,00 520,26 520,26 0,00
03/10/2024 1 STOCK BATTERIES 01/01/2009 867,12 1 867,12 0,00 867,12 867,12 0,00
03/10/2024 1 CAISSE PALAXE STOCK BATTERIES 01/01/2009 392,29 1 392,29 0,00 392,29 392,29 0,00
03/10/2024 1 PALAN A CHAINE 01/01/2009 370,21 1 370,21 0,00 370,21 370,21 0,00
03/10/2024 1 GRUE ATELIER 01/01/2009 617,50 1 617,50 0,00 617,50 617,50 0,00
03/10/2024 1 ELINGUE CHAINE 8MM 01/01/2009 614,79 1 614,79 0,00 614,79 614,79 0,00
03/10/2024 1 CRIC ROULANT 10 Tonnes 01/01/2009 1 127,21 1 1 127,21 0,00 1 127,21 1 127,21 0,00
03/10/2024 1 POSTE A SOUDER ONDULEUR 01/01/2009 699,66 1 699,66 0,00 699,66 699,66 0,00
03/10/2024 1 Batélite /UP0930 /Remorque /1942 01/01/2009 1 237,18 1 1 237,18 0,00 1 237,18 1 237,18 0,00
03/10/2024 1 Jet d'encre/OfficeJet Pro K 01/01/2009 178,14 1 178,14 0,00 178,14 178,14 0,00
03/10/2024 1 Desktop/945GCM-S2L/Elonex P 01/01/2009 695,96 5 695,96 0,00 695,96 695,96 0,00
03/10/2024 1 Ordinateur de bureau/EG31M- 01/01/2009 903,24 1 903,24 0,00 903,24 903,24 0,00
03/10/2024 1 Laser/HL-5270DN/Brother Ind 01/01/2009 284,66 1 284,66 0,00 284,66 284,66 0,00
03/10/2024 1 Laser/HL-5140/Brother 01/01/2009 178,63 1 178,63 0,00 178,63 178,63 0,00
03/10/2024 1 Portable/2056W79/LENOVO 01/01/2009 940,65 1 940,65 0,00 940,65 940,65 0,00
03/10/2024 1 Laser/HL-5240/Brother Indus 01/01/2009 178,63 1 178,63 0,00 178,63 178,63 0,00
03/10/2024 1 Desktop/945GCM-S2L/Elonex P 01/01/2009 690,69 5 690,69 0,00 690,69 690,69 0,00
03/10/2024 1 Laser/MFC-8860DN/Brother In 01/01/2009 493,30 1 493,30 0,00 493,30 493,30 0,00 METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 141
Modalités et date de
sortie (2) Désignation du bien
Date
d’entrée
Valeur
d’acquisition
(coût historique)
Durée
amortis-
sement
en
années
Cumul
amortissements
antérieurs à
l’exercice
VNC le jour de la
cession Prix de cession
Plus ou moins
values (3)
VNC au 31/12 de
l’exercice pour
les cessions
partielles (4)
03/10/2024 1 Ordinateur de bureau/HP Com 01/01/2009 668,07 1 668,07 0,00 668,07 668,07 0,00
03/10/2024 ACQ. CONTENEUR PILES USAGEES 01/10/2010 642,25 7 642,25 0,00 642,25 642,25 0,00
03/10/2024 EQUIPEMENT POUR LA COLLECTE 01/02/2010 231,00 5 231,00 0,00 231,00 231,00 0,00
03/10/2024 VESTIAIRE 01/02/2010 121,39 1 121,39 0,00 121,39 121,39 0,00
03/10/2024 TABLE CUISSON 01/02/2010 192,01 1 192,01 0,00 192,01 192,01 0,00
03/10/2024 TX DALLE BETON RTE SAMBUC ST ZACHARIE 26/04/2010 418,60 7 418,60 0,00 418,60 418,60 0,00
03/10/2024 TX POINT NOIR ROUTES LES CHENES 01/07/2010 514,28 7 514,28 0,00 514,28 514,28 0,00
03/10/2024 REMISE A NIVEAU DALLE CONTAINERS
NOUGAND
21/06/2010 514,28 7 514,28 0,00 514,28 514,28 0,00
03/10/2024 AMO ELECTRICITE CSDU MENTAURE 01/01/2010 1 196,00 1 1 196,00 0,00 1 196,00 1 196,00 0,00
03/10/2024 LOGICIELS ANTI VIRUS 01/01/2010 574,08 2 574,08 0,00 574,08 574,08 0,00
03/10/2024 Enrouleur huile 10 ml carter 26/11/2010 488,71 1 488,71 0,00 488,71 488,71 0,00
03/10/2024 Flexible long 8 ml avec raccor 26/11/2010 93,78 1 93,78 0,00 93,78 93,78 0,00
03/10/2024 Etau industriel pour perceuse 26/11/2010 252,56 1 252,56 0,00 252,56 252,56 0,00
03/10/2024 Etau dolex mâchoire 180 mm 26/11/2010 373,63 1 373,63 0,00 373,63 373,63 0,00
03/10/2024 Chargeur de batterie CA350 26/11/2010 420,21 1 420,21 0,00 420,21 420,21 0,00
03/10/2024 Perceuse visseusse GSB18VE 30/11/2010 517,27 5 517,27 0,00 517,27 517,27 0,00
03/10/2024 PC HP6005 SFF XP PRO+LCD 2208W 30/11/2010 632,59 4 632,59 0,00 632,59 632,59 0,00
03/10/2024 5 Stores Vénitiens 700x1250 17/12/2010 618,93 5 618,93 0,00 618,93 618,93 0,00
03/10/2024 6 Stores Vénitiens 1300x1350 17/12/2010 1 022,58 5 1 022,58 0,00 1 022,58 1 022,58 0,00
03/10/2024 3 Stores Vénitiens 1200x1300 17/12/2010 453,88 1 453,88 0,00 453,88 453,88 0,00
03/10/2024 5 Stores Vénitiens 500x1120 17/12/2010 574,09 5 574,09 0,00 574,09 574,09 0,00
03/10/2024 1 Store verticales 127 mm rail a 17/12/2010 294,81 1 294,81 0,00 294,81 294,81 0,00
03/10/2024 35 BACS ROULANTS D 140L 09/07/2010 1 097,03 3 1 097,03 0,00 1 097,03 1 097,03 0,00
03/10/2024 15 CONTENEURS 140L 05/08/2010 420,87 1 420,87 0,00 420,87 420,87 0,00
03/10/2024 20 CONTENEURS 360L 05/08/2010 1 360,57 3 1 360,57 0,00 1 360,57 1 360,57 0,00
03/10/2024 2 ABRIS METAL VDF 01/02/2011 718,00 5 718,00 0,00 718,00 718,00 0,00
03/10/2024 REFRIGERATEUR WHIRPOOL CROIX SAINTE 01/02/2011 413,00 5 413,00 0,00 413,00 413,00 0,00
03/10/2024 TX SECURITE DALLE BETON QUARTIER VAUX
AU
23/08/2011 627,90 7 627,90 0,00 627,90 627,90 0,00
03/10/2024 TX DALLE BETON INCENDIE CHARREL
AUBAGNE
14/11/2011 831,22 7 831,22 0,00 831,22 831,22 0,00
03/10/2024 LOGICIEL ANTIVIRUS CTA AUBAGNE + CSDU
ME
01/01/2011 1 010,62 1 1 010,62 0,00 1 010,62 1 010,62 0,00
03/10/2024 Bacs 40L vert 09/11/2011 442,51 1 442,51 0,00 442,51 442,51 0,00
03/10/2024 Bacs 80L vert/vert 09/11/2011 253,19 1 253,19 0,00 253,19 253,19 0,00
03/10/2024 Bacs 140L vert/vert 07/04/2011 841,74 3 841,74 0,00 841,74 841,74 0,00
03/10/2024 Bacs 140L vert/vert 29/06/2011 1 402,91 3 1 402,91 0,00 1 402,91 1 402,91 0,00
03/10/2024 Bacs 140L gris/jaune 29/06/2011 841,74 3 841,74 0,00 841,74 841,74 0,00
03/10/2024 Bacs 140L gris/jaune 09/11/2011 1 402,91 3 1 402,91 0,00 1 402,91 1 402,91 0,00 METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 142
Modalités et date de
sortie (2) Désignation du bien
Date
d’entrée
Valeur
d’acquisition
(coût historique)
Durée
amortis-
sement
en
années
Cumul
amortissements
antérieurs à
l’exercice
VNC le jour de la
cession Prix de cession
Plus ou moins
values (3)
VNC au 31/12 de
l’exercice pour
les cessions
partielles (4)
03/10/2024 Bacs 240L vert/vert 09/11/2011 497,84 1 497,84 0,00 497,84 497,84 0,00
03/10/2024 Bacs 360L vert/vert 07/04/2011 651,82 3 651,82 0,00 651,82 651,82 0,00
03/10/2024 Fauteuils bureaux série H2H 26/01/2011 1 085,01 10 1 085,01 0,00 1 085,01 1 085,01 0,00
03/10/2024 Armoires hautes rideaux décor 28/01/2011 643,44 10 643,44 0,00 643,44 643,44 0,00
03/10/2024 Armoires hautes P. battantes 28/01/2011 1 160,12 10 1 160,12 0,00 1 160,12 1 160,12 0,00
03/10/2024 Armoire monobloc 2 tablettes 20/12/2011 270,29 1 270,29 0,00 270,29 270,29 0,00
03/10/2024 Armoires monobloc 4 tablettes 20/12/2011 580,06 10 580,06 0,00 580,06 580,06 0,00
03/10/2024 Bureau asymétrique 90° gauche 28/01/2011 252,66 1 252,66 0,00 252,66 252,66 0,00
03/10/2024 Mémoires vives RAM 4GO 05/04/2011 261,49 1 261,49 0,00 261,49 261,49 0,00
03/10/2024 Mémoire vive RAM 2GO 06/12/2011 52,31 1 52,31 0,00 52,31 52,31 0,00
03/10/2024 Ecran LCD 23 HP LE1901W 19/05/2011 146,25 1 146,25 0,00 146,25 146,25 0,00
03/10/2024 PC HP 6055 WIN7 PRO 06/12/2011 329,00 1 329,00 0,00 329,00 329,00 0,00
03/10/2024 Ecran LCD 2201W 06/12/2011 151,60 1 151,60 0,00 151,60 151,60 0,00
03/10/2024 Imprimante Brother MFC5890CN 24/06/2011 153,23 1 153,23 0,00 153,23 153,23 0,00
03/10/2024 Graveur DVD 06/12/2011 14,40 1 14,40 0,00 14,40 14,40 0,00
03/10/2024 Ap.photo num. CPIX S310014 MP 19/05/2011 142,96 1 142,96 0,00 142,96 142,96 0,00
03/10/2024 Housses appareil photo 19/05/2011 49,92 1 49,92 0,00 49,92 49,92 0,00
03/10/2024 Photocopieur CANON IR1024I 05/08/2011 837,20 4 837,20 0,00 837,20 837,20 0,00
03/10/2024 Immobilisateurs T à sceller 03/05/2011 985,50 5 985,50 0,00 985,50 985,50 0,00
03/10/2024 Axes de roue pour bac 140L 20/06/2011 143,52 1 143,52 0,00 143,52 143,52 0,00
03/10/2024 Roues pour conteneur 140L 20/06/2011 269,10 1 269,10 0,00 269,10 269,10 0,00
03/10/2024 1 ASPIRATEUR PICCOLO DECH CROIX SAINTE 01/02/2012 178,62 1 178,62 0,00 178,62 178,62 0,00
03/10/2024 VESTIAIRE 2 CASES DECH LA COURONNE 01/02/2012 187,77 1 187,77 0,00 187,77 187,77 0,00
03/10/2024 Imprimantes BROTHER MFC-5890-CN 01/01/2012 306,46 1 306,46 0,00 306,46 306,46 0,00
03/10/2024 4 Ecrans LCD 22 LE2201W 01/01/2012 606,42 4 606,42 0,00 606,42 606,42 0,00
03/10/2024 2 Graveurs DVD-2 Mémoires vives RAM 2GO 01/01/2012 28,80 1 28,80 0,00 0,00 0,00 0,00
03/10/2024 Ecrans LCD 21,5'' LE2202x 01/01/2012 274,19 1 274,19 0,00 274,19 274,19 0,00
03/10/2024 PC portable Dell Latitude 6520 15,6 01/01/2012 764,40 4 764,40 0,00 764,40 764,40 0,00
03/10/2024 Mémoire vive supplémentaire 2GO 01/01/2012 24,11 1 24,11 0,00 24,11 24,11 0,00
03/10/2024 Extension garantie 3 ans pour 01/01/2012 88,78 1 88,78 0,00 88,78 88,78 0,00
03/10/2024 Sacoche pour PC portable 15,6 01/01/2012 7,85 1 7,85 0,00 7,85 7,85 0,00
03/10/2024 Souris sans fil Logitech M185 01/01/2012 11,45 1 11,45 0,00 11,45 11,45 0,00
03/10/2024 Imprimante laser mono Samsung ML3710ND 01/01/2012 119,22 1 119,22 0,00 119,22 119,22 0,00
03/10/2024 3 Fauteuils bureautiques-Accoudoirs pour 01/01/2012 919,96 10 919,96 0,00 919,96 919,96 0,00
03/10/2024 Armoires Bloc Haute à porte battantes 01/01/2012 870,09 10 870,09 0,00 870,09 870,09 0,00
03/10/2024 1 Bureau rectangulaire 120x80 cm 01/01/2012 168,33 1 168,33 0,00 168,33 168,33 0,00
03/10/2024 Bacs 360L vert/vert avec marquage 01/01/2012 1 014,33 3 1 014,33 0,00 1 014,33 1 014,33 0,00
03/10/2024 1 Caisson mobile 01/01/2012 167,44 1 167,44 0,00 167,44 167,44 0,00
03/10/2024 Bacs 360L vert/vert avec marquage 01/01/2012 651,82 3 651,82 0,00 651,82 651,82 0,00
03/10/2024 Bacs 240L vert/vert avec marquage 01/01/2012 165,95 1 165,95 0,00 165,95 165,95 0,00 METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 143
Modalités et date de
sortie (2) Désignation du bien
Date
d’entrée
Valeur
d’acquisition
(coût historique)
Durée
amortis-
sement
en
années
Cumul
amortissements
antérieurs à
l’exercice
VNC le jour de la
cession Prix de cession
Plus ou moins
values (3)
VNC au 31/12 de
l’exercice pour
les cessions
partielles (4)
03/10/2024 Bacs 120L vert/vert avec marquage 01/01/2012 841,74 3 841,74 0,00 841,74 841,74 0,00
03/10/2024 Bacs 80L vert/vert avec marquage 01/01/2012 253,19 1 253,19 0,00 253,19 253,19 0,00
03/10/2024 Bacs 40L vert avec marquage 01/01/2012 221,26 1 221,26 0,00 221,26 221,26 0,00
03/10/2024 Axes de roues pour conteneurs 360L 01/01/2012 74,51 1 74,51 0,00 74,51 74,51 0,00
03/10/2024 Roues pour conteneurs 360L sans frein 01/01/2012 115,54 1 115,54 0,00 115,54 115,54 0,00
03/10/2024 Extincteur neuf pour la 01/01/2012 60,16 1 60,16 0,00 60,16 60,16 0,00
03/10/2024 Plancher 01/01/2012 511,29 10 511,29 0,00 511,29 511,29 0,00
03/10/2024 Bacs 140L vert/jaune avec marquage 01/01/2012 1 018,87 3 1 018,87 0,00 1 018,87 1 018,87 0,00
03/10/2024 Bacs 240L vert/jaune avec marquage 01/01/2012 344,33 1 344,33 0,00 344,33 344,33 0,00
03/10/2024 Antivols pour bennes classe 1 01/01/2012 857,59 3 857,59 0,00 857,59 857,59 0,00
03/10/2024 Jeux de clés pass général 01/01/2012 52,62 1 52,62 0,00 52,62 52,62 0,00
03/10/2024 Bacs 660L vert/vert avec 01/01/2012 605,37 3 605,37 0,00 605,37 605,37 0,00
03/10/2024 Pédales d'ouvertures 01/01/2012 358,80 1 358,80 0,00 358,80 358,80 0,00
03/10/2024 Horloge de contrôle - ouverture du porta 01/01/2012 1 156,53 5 1 156,53 0,00 1 156,53 1 156,53 0,00
03/10/2024 Bacs 240L vert/vert avec marquage 01/01/2012 344,33 1 344,33 0,00 344,33 344,33 0,00
03/10/2024 Démareur autonome GYSPACK PRO 12 et 01/01/2012 1 197,32 10 1 197,32 0,00 1 197,32 1 197,32 0,00
03/10/2024 ASPIRATEUR EAU ET POUSSIERE 01/02/2013 714,37 5 714,37 0,00 714,37 714,37 0,00
03/10/2024 ACQ 2 ASPIRATEUR MC CULLOCH DECH
CROIX S
01/02/2013 169,99 1 169,99 0,00 169,99 169,99 0,00
03/10/2024 ACQ IMPRIMANTE HP LASERJET 01/01/2013 873,98 1 873,98 0,00 873,98 873,98 0,00
03/10/2024 GPS Tom Tom Europe 15/07/2013 115,06 1 115,06 0,00 115,06 115,06 0,00
03/10/2024 Imprimante couleurs Brother MF 23/07/2013 292,42 1 292,42 0,00 292,42 292,42 0,00
03/10/2024 Imprimante HP Officej avec ext 12/11/2013 193,98 1 193,98 0,00 193,98 193,98 0,00
03/10/2024 PC Bureau Lenovo avec garantie 03/12/2013 1 417,04 4 1 417,04 0,00 1 417,04 1 417,04 0,00
03/10/2024 Câbles DisplayPort-HD15 2 mètr 03/12/2013 53,45 1 53,45 0,00 53,45 53,45 0,00
03/10/2024 Caisson 3 tiroirs 03/12/2013 180,33 1 180,33 0,00 180,33 180,33 0,00
03/10/2024 Cafetière Senseo 22/10/2013 76,99 1 76,99 0,00 76,99 76,99 0,00
03/10/2024 Micro-onde sans gril Daewoo KO 28/01/2013 99,00 1 99,00 0,00 99,00 99,00 0,00
03/10/2024 Antivols pour bennes classe 1 29/07/2013 1 107,79 3 1 107,79 0,00 1 107,79 1 107,79 0,00
03/10/2024 Jeux de clés pass général 29/07/2013 39,47 1 39,47 0,00 39,47 39,47 0,00
03/10/2024 Antivols pour bennes classe 2 16/07/2013 1 201,98 3 1 201,98 0,00 1 201,98 1 201,98 0,00
03/10/2024 REMPLACEMENT MOTEUR OUVERTURE
CAPOTS CAI
01/02/2015 1 035,29 5 1 035,29 0,00 1 035,29 1 035,29 0,00
03/10/2024 FONTAINE A EAU VALLON DU FOU 01/02/2015 1 076,70 5 1 076,70 0,00 1 076,70 1 076,70 0,00
03/10/2024 ECRAN PHILIPS 221B3LPCB 0 22/06/2015 138,00 1 138,00 0,00 138,00 138,00 0,00
03/10/2024 SACOCHE NYLON 25/06/2015 10,68 1 10,68 0,00 10,68 10,68 0,00
03/10/2024 1 PC PORTABLE HP 650 G1 09/07/2015 1 038,07 4 1 038,07 0,00 1 038,07 1 038,07 0,00
03/10/2024 1 PC LENOVO M83 SFF 09/07/2015 586,80 4 586,80 0,00 586,80 586,80 0,00
03/10/2024 3 CASQUES AUDIO 06/08/2015 422,60 1 422,60 0,00 422,60 422,60 0,00
03/10/2024 TELEPHONE PORTABLE SAMSUNG G 10/09/2015 430,20 1 430,20 0,00 430,20 430,20 0,00 METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 144
Modalités et date de
sortie (2) Désignation du bien
Date
d’entrée
Valeur
d’acquisition
(coût historique)
Durée
amortis-
sement
en
années
Cumul
amortissements
antérieurs à
l’exercice
VNC le jour de la
cession Prix de cession
Plus ou moins
values (3)
VNC au 31/12 de
l’exercice pour
les cessions
partielles (4)
03/10/2024 1 PC LENOVO M83 SFF 26/10/2015 646,80 4 646,80 0,00 646,80 646,80 0,00
03/10/2024 SIEGE BCI N°8751 RICVD 23/03/2015 187,20 1 187,20 0,00 187,20 187,20 0,00
03/10/2024 1 CAISSON BCI 8758 RICVD 19/05/2015 208,00 1 208,00 0,00 208,00 208,00 0,00
03/10/2024 1 SIEGES ERGONOMIQUES BCI 9044 bis RI 17/07/2015 187,20 1 187,20 0,00 187,20 187,20 0,00
03/10/2024 1 SIEGES ERGONOMIQUES BCI N°9043 RIC 17/07/2015 187,20 1 187,20 0,00 187,20 187,20 0,00
03/10/2024 ARMOIRE BCI N°8763 RICVD 06/08/2015 208,67 1 208,67 0,00 208,67 208,67 0,00
03/10/2024 2 CAISSONS BCI N°9085 RICVD 06/08/2015 849,00 5 849,00 0,00 849,00 849,00 0,00
03/10/2024 20 BACS DE 80L VERT A 2 15/01/2015 527,04 3 527,04 0,00 527,04 527,04 0,00
03/10/2024 10 BACS DE 40L VERT A 1 15/01/2015 230,28 1 230,28 0,00 230,28 230,28 0,00
03/10/2024 20 BACS DE 360L VERT A 15/01/2015 673,26 3 673,26 0,00 673,26 673,26 0,00
03/10/2024 10 BACS 240L VERT VERT 19/05/2015 365,16 1 365,16 0,00 365,16 365,16 0,00
03/10/2024 15 BACS 340L VERT VERT 19/05/2015 825,30 3 825,30 0,00 825,30 825,30 0,00
03/10/2024 10 BACS 80L VERT VERT 19/05/2015 369,12 1 369,12 0,00 369,12 369,12 0,00
03/10/2024 QUINCAILLERIE + MATERIEL CHANTIER FICH 03/06/2015 747,10 5 747,10 0,00 747,10 747,10 0,00
03/10/2024 40 BORNES ECOBOX VERRE 4M3REP 22/06/2015 1 440,00 3 1 440,00 0,00 1 440,00 1 440,00 0,00
03/10/2024 5 BACS 340L GRIS CLAIR JAUNE 06/10/2015 275,10 1 275,10 0,00 275,10 275,10 0,00
03/10/2024 2 BACS 660L METAL 06/10/2015 1 096,80 3 1 096,80 0,00 1 096,80 1 096,80 0,00
03/10/2024 10 BACS 80L VERT VERT 06/10/2015 369,12 1 369,12 0,00 369,12 369,12 0,00
03/10/2024 40 BACS 140L VERT VERT 06/10/2015 1 178,88 3 1 178,88 0,00 1 178,88 1 178,88 0,00
03/10/2024 30 BACS 240L VERT VERT 06/10/2015 1 095,48 3 1 095,48 0,00 1 095,48 1 095,48 0,00
03/10/2024 15 BACS 240L VERT VERT 18/11/2015 547,74 3 547,74 0,00 547,74 547,74 0,00
03/10/2024 40 BACS 80 L VERT VERT 18/11/2015 1 476,48 3 1 476,48 0,00 1 476,48 1 476,48 0,00
03/10/2024 25 BACS 40L VERT VERT 18/11/2015 452,40 1 452,40 0,00 452,40 452,40 0,00
03/10/2024 25 BACS 340L VERT VERT 18/11/2015 1 375,50 3 1 375,50 0,00 1 375,50 1 375,50 0,00
03/10/2024 50 BACS 140L GRIS CLAIR JAUNE 18/11/2015 1 473,60 3 1 473,60 0,00 1 473,60 1 473,60 0,00
03/10/2024 QUINCAILLERIE 13FC13 DICHE 304 RICVD 02/12/2015 697,14 5 697,14 0,00 697,14 697,14 0,00
03/10/2024 DEBROUSSAILLEUSE 01/02/2016 1 024,75 1 1 024,75 0,00 1 024,75 1 024,75 0,00
03/10/2024 G12615 Réf : 5123927 Ext Gar 17/10/2016 127,12 1 127,12 0,00 127,12 127,12 0,00
03/10/2024 G12615 Réf : 1961495 Probook 6 18/11/2016 913,93 4 913,93 0,00 913,93 913,93 0,00
03/10/2024 COMMANDE DE MOBILIER RICVD 01/02/2016 528,00 5 528,00 0,00 528,00 528,00 0,00
03/10/2024 G12615 - N 10404 - RICVD 18/11/2016 720,00 5 720,00 0,00 720,00 720,00 0,00
03/10/2024 G12615 - N 10408 - RICVD 28/11/2016 1 080,00 5 1 080,00 0,00 1 080,00 1 080,00 0,00
03/10/2024 25 BACS 340L VERT VERT 03/06/2016 1 375,50 3 1 375,50 0,00 1 375,50 1 375,50 0,00
03/10/2024 25 BACS 40L VERT VERT 03/06/2016 452,40 3 452,40 0,00 452,40 452,40 0,00
03/10/2024 40 BACS 80L VERT VERT 03/06/2016 1 476,48 3 1 476,48 0,00 1 476,48 1 476,48 0,00
03/10/2024 15 BACS 240L VERT VERT 03/06/2016 547,74 3 547,74 0,00 547,74 547,74 0,00
03/10/2024 2 TRAPPES DE CAFETIER AVEC SYS 29/03/2016 184,80 1 184,80 0,00 184,80 184,80 0,00
03/10/2024 13 TRAPPES CAFETIER 26/10/2016 1 201,20 5 1 201,20 0,00 1 201,20 1 201,20 0,00
03/10/2024 TRAPPES CAFETIER 26/10/2016 92,40 1 92,40 0,00 92,40 92,40 0,00
03/10/2024 SCANNER DEMATERIALISATION EPSON 27/11/2017 415,58 1 415,58 0,00 415,58 415,58 0,00 METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 145
Modalités et date de
sortie (2) Désignation du bien
Date
d’entrée
Valeur
d’acquisition
(coût historique)
Durée
amortis-
sement
en
années
Cumul
amortissements
antérieurs à
l’exercice
VNC le jour de la
cession Prix de cession
Plus ou moins
values (3)
VNC au 31/12 de
l’exercice pour
les cessions
partielles (4)
03/10/2024 6 PANNEAUX DE TOIT VERRE 4M3 16/06/2017 835,20 1 835,20 0,00 835,20 835,20 0,00
03/10/2024 6 PANNEAUX DE TOIT EMR/JRM VOLUME 4M3 16/06/2017 835,20 1 835,20 0,00 835,20 835,20 0,00
03/10/2024 5 STABILISATEURS (POSTEFIXE) 24/10/2017 1 179,54 1 1 179,54 0,00 1 179,54 1 179,54 0,00
03/10/2024 20 BACS 80L VERT à 30.76? 24/10/2017 738,24 1 738,24 0,00 738,24 738,24 0,00
03/10/2024 20 BACS 240L VERT à 30.43? 24/10/2017 730,32 1 730,32 0,00 730,32 730,32 0,00
03/10/2024 2016610400_Z170433-37 31/12/2018 681,61 1 681,61 0,00 681,61 681,61 0,00
03/10/2024 30 CHAISES COQUES RICVD 01/01/2018 1 116,00 1 1 116,00 0,00 1 116,00 1 116,00 0,00
03/10/2024 1 CAISSON RICVD 01/01/2018 216,30 1 216,30 0,00 216,30 216,30 0,00
03/10/2024 FAUTEUIL BUREAUTIQUE RICVD 01/01/2018 213,36 1 213,36 0,00 213,36 213,36 0,00
03/10/2024 FAUTEUIL RICVD 01/01/2018 265,20 1 265,20 0,00 265,20 265,20 0,00
03/10/2024 1 VITRINE D'AFFICHAGE 01/01/2018 522,31 5 522,31 0,00 522,31 522,31 0,00
03/10/2024 COMMANDE DE MOBILIER RICVD 01/01/2018 1 275,20 5 1 275,20 0,00 1 275,20 1 275,20 0,00
03/10/2024 FAUTEUILS RICVD 01/01/2018 816,00 1 816,00 0,00 816,00 816,00 0,00
03/10/2024 2 ARMOIRES 05/12/2019 516,95 1 516,95 0,00 516,95 516,95 0,00
03/10/2024 2 ARMOIRES METALLIQUES 10/12/2019 557,51 1 557,51 0,00 557,51 557,51 0,00
03/10/2024 50 BACS ROULANTS DE 140L 10/12/2019 940,80 1 940,80 0,00 940,80 940,80 0,00
03/10/2024 LOGICIEL POUR DECHETTERIE 01/01/2020 135,49 1 135,49 0,00 135,49 135,49 0,00
03/10/2024 2020100300-Z170096 13/07/2020 436,80 1 436,80 436,80 436,80 0,00 436,80
03/10/2024 2016104001-HM 20/01/2020 540,00 1 540,00 540,00 540,00 0,00 540,00
03/10/2024 COORD SECURITE ET SANTE MENTAURE 01/01/2020 1 196,00 1 1 196,00 0,00 1 196,00 1 196,00 0,00
03/10/2024 MOBILIET ET MATERILE DE BUREAU 01/01/2020 553,62 1 553,62 0,00 553,62 553,62 0,00
03/10/2024 ACQUISITION Bacs COLLECTE 14/11/2006 11,48 1 11,48 0,00 11,48 11,48 0,00
03/10/2024 ACQUISITIONS BAC COLLECTE 14/11/2006 54,54 1 54,54 0,00 54,54 54,54 0,00
03/10/2024 ACQUISITION BAC COLLECTE 14/11/2006 57,41 1 57,41 0,00 57,41 57,41 0,00
03/10/2024 CAISSETTE 60 L POUR LE TRI SE 28/10/2006 1 108,69 5 1 108,69 0,00 1 108,69 1 108,69 0,00
03/10/2024 ACQUISITION BAC COLLECTE 14/11/2006 272,69 1 272,69 0,00 272,69 272,69 0,00
03/10/2024 ACQUISITION BAC COLLECTE 14/11/2006 35,31 1 35,31 0,00 35,31 35,31 0,00
03/10/2024 ACQUISITION BAC COLLECTE 14/11/2006 500,65 1 500,65 0,00 500,65 500,65 0,00
03/10/2024 ACQUISITION BAC COLLECTE 14/11/2006 21,10 1 21,10 0,00 21,10 21,10 0,00
03/10/2024 ACQUISITION BAC COLLECTE 14/11/2006 71,76 1 71,76 0,00 71,76 71,76 0,00
03/10/2024 ACQUISITION Bacs COLLECTE 14/11/2006 176,53 1 176,53 0,00 176,53 176,53 0,00
03/10/2024 ACQUISIT° BAC COLLECTE 05/10/2006 96,16 1 96,16 0,00 96,16 96,16 0,00
03/10/2024 CAMION HAYON SECTEUR PERTUIS 05/10/2006 327,23 1 327,23 0,00 327,23 327,23 0,00
03/10/2024 CONTENEURS COLLECTE SECTEUR LE 05/10/2006 1 494,40 5 1 494,40 0,00 1 494,40 1 494,40 0,00
03/10/2024 CONTENEURS COLLECTE SECTEUR PE 05/10/2006 818,06 5 818,06 0,00 818,06 818,06 0,00
03/10/2024 ACQUISITION BAC 120 ET 240L VE 17/10/2006 1 421,21 5 1 421,21 0,00 1 421,21 1 421,21 0,00
03/10/2024 PLAQUES DE SIGNALISATION 17/10/2006 512,13 1 512,13 0,00 512,13 512,13 0,00
03/10/2024 ACQUISITION CAISSETTE POUR A C 03/11/2006 1 363,44 5 1 363,44 0,00 1 363,44 1 363,44 0,00
03/10/2024 ACQUISITION BAC COLLECTE 120L 17/10/2006 1 180,64 5 1 180,64 0,00 1 180,64 1 180,64 0,00
03/10/2024 ACQUISITON BAC COLLECTE 14/11/2006 517,08 1 517,08 0,00 517,08 517,08 0,00 METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 146
Modalités et date de
sortie (2) Désignation du bien
Date
d’entrée
Valeur
d’acquisition
(coût historique)
Durée
amortis-
sement
en
années
Cumul
amortissements
antérieurs à
l’exercice
VNC le jour de la
cession Prix de cession
Plus ou moins
values (3)
VNC au 31/12 de
l’exercice pour
les cessions
partielles (4)
03/10/2024 TRAVAUX DE FOURNITURE ET POSE 28/11/2006 663,78 1 663,78 0,00 663,78 663,78 0,00
03/10/2024 TRAVAUX FOURNITURE POSE CONT 28/11/2006 1 292,37 5 1 292,37 0,00 1 292,37 1 292,37 0,00
03/10/2024 ACQUISITION CAISSETTE 30/11/2006 1 231,88 5 1 231,88 0,00 1 231,88 1 231,88 0,00
03/10/2024 DECHETERIES DE LA CPA FUT DE 2 28/11/2006 59,80 1 59,80 0,00 59,80 59,80 0,00
03/10/2024 CAMION HAYON SECTEUR SUD EST P 19/07/2006 544,66 1 544,66 0,00 544,66 544,66 0,00
03/10/2024 ACQUISITION BACS DECHETS VERTS 04/08/2006 114,70 1 114,70 0,00 114,70 114,70 0,00
03/10/2024 Acquisition bacs tous secteurs 05/07/2006 368,37 1 368,37 0,00 368,37 368,37 0,00
03/10/2024 ACQUISITION BACS COLLECTES DEC 13/09/2006 1 430,42 5 1 430,42 0,00 1 430,42 1 430,42 0,00
03/10/2024 TRAVAUX FOURNITURE POSE CONT 28/11/2006 663,78 1 663,78 0,00 663,78 663,78 0,00
03/10/2024 LEVE PALETTE 16/09/2006 837,20 5 837,20 0,00 837,20 837,20 0,00
03/10/2024 SONDAGE POR RECHERCHE RESEAU 28/11/2006 1 196,00 5 1 196,00 0,00 1 196,00 1 196,00 0,00
03/10/2024 TRAVAUX FOURN POSE CONTAINER 28/11/2006 663,78 5 663,78 0,00 663,78 663,78 0,00
03/10/2024 ACQUISITION BAC POUR LA COLLEC 30/11/2006 550,16 1 550,16 0,00 550,16 550,16 0,00
03/10/2024 ACQUISITION BAC SECTEUR 05/10/2006 593,73 1 593,73 0,00 593,73 593,73 0,00
03/10/2024 ACQUISITION BAC POUR LA COLLEC 05/10/2006 21,77 1 21,77 0,00 21,77 21,77 0,00
03/10/2024 ACQUISITION BAC POUR LA COLLEC 30/11/2006 550,16 1 550,16 0,00 550,16 550,16 0,00
03/10/2024 CAMION HAYON SECTEUR CENTRE P 05/07/2006 368,37 1 368,37 0,00 368,37 368,37 0,00
03/10/2024 ACQUISITION BACS COLLECTS DECH 13/09/2006 651,39 1 651,39 0,00 651,39 651,39 0,00
03/10/2024 ACQUISITION Bacs COLLECTE 14/11/2006 14,35 1 14,35 0,00 14,35 14,35 0,00
03/10/2024 ACQUISITION BACS TOUS SECTEURS 14/11/2006 1 046,81 5 1 046,81 0,00 1 046,81 1 046,81 0,00
03/10/2024 ACQUISITON Bacs POUR LA COLLEC 14/11/2006 99,63 1 99,63 0,00 99,63 99,63 0,00
03/10/2024 rehausses amovibles sur RENAUL 01/01/2006 956,80 5 956,80 0,00 956,80 956,80 0,00
03/10/2024 ELINGUES SECTEURS NORD ET SUD - OP 160 21/08/2007 1 036,41 5 1 036,41 0,00 1 036,41 1 036,41 0,00
03/10/2024 DECH. PERTUIS AJOUT D UN ARRET URGENCE 04/09/2008 800,10 5 800,10 0,00 800,10 800,10 0,00
03/10/2024 CT ROUSSET DEFLECTEURS POUR GUIDES
DECHE
28/06/2008 1 196,00 5 1 196,00 0,00 1 196,00 1 196,00 0,00
03/10/2024 CONFECTION D UN GUIDE ROUE 06/06/2008 1 172,08 5 1 172,08 0,00 1 172,08 1 172,08 0,00
03/10/2024 BARRIERES QUAI DE TRANSFERT OM 10/09/2008 1 057,38 5 1 057,38 0,00 1 057,38 1 057,38 0,00
03/10/2024 OUTILLAGE SECTEUR CENTRE 07/11/2008 1 010,35 5 1 010,35 0,00 1 010,35 1 010,35 0,00
03/10/2024 MISE EN PLACE GROUPE HYDRAULIQ DECHET.
R
28/06/2008 772,92 5 772,92 0,00 772,92 772,92 0,00
03/10/2024 CT ROUSSET -TRAVAUX SUR TREMIERE 10/07/2008 574,08 5 574,08 0,00 574,08 574,08 0,00
03/10/2024 MATERIEL ET OUTILLAGE COLLECTE - OP 166 05/02/2008 1 445,38 5 1 445,38 0,00 1 445,38 1 445,38 0,00
03/10/2024 COMPTEUR ELECTRIQUE ARBOIS 12/02/2008 905,73 5 905,73 0,00 905,73 905,73 0,00
03/10/2024 POMPE HYDRAULIQUE DECHETTERIE 03/04/2008 1 225,55 5 1 225,55 0,00 1 225,55 1 225,55 0,00
03/10/2024 POSE ET EVACUATION TREMIE DECHETS 05/03/2008 837,20 5 837,20 0,00 837,20 837,20 0,00
03/10/2024 1 LCD/HP L1740/Hewlett Packar 01/01/2009 197,54 1 197,54 0,00 197,54 197,54 0,00
03/10/2024 1 Laser/HL-5350DN/Brother 01/01/2009 236,64 1 236,64 0,00 236,64 236,64 0,00
03/10/2024 1 Jet d'encre/Business InkJet 01/01/2009 954,72 1 954,72 0,00 954,72 954,72 0,00
03/10/2024 1 Desktop/DC6005SFF/HP 01/01/2009 614,31 1 614,31 0,00 614,31 614,31 0,00 METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 147
Modalités et date de
sortie (2) Désignation du bien
Date
d’entrée
Valeur
d’acquisition
(coût historique)
Durée
amortis-
sement
en
années
Cumul
amortissements
antérieurs à
l’exercice
VNC le jour de la
cession Prix de cession
Plus ou moins
values (3)
VNC au 31/12 de
l’exercice pour
les cessions
partielles (4)
03/10/2024 1 Desktop/HP Compaq 6005 Pro 01/01/2009 614,31 1 614,31 0,00 614,31 614,31 0,00
03/10/2024 1 Desktop/945GCM-S2L/Elonex P 01/01/2009 690,69 5 690,69 0,00 690,69 690,69 0,00
03/10/2024 1 Laser/HL-5380DN/ 01/01/2009 285,20 1 285,20 0,00 285,20 285,20 0,00
03/10/2024 1 Portable/2056W22/LENOVO 01/01/2009 940,65 1 940,65 0,00 940,65 940,65 0,00
03/10/2024 1 Appareil Photo/Num t39/Médi 01/01/2009 54,37 1 54,37 0,00 54,37 54,37 0,00
03/10/2024 2 Fauteuils pour BPA 01/01/2009 552,55 10 552,55 0,00 552,55 552,55 0,00
03/10/2024 5 Porte Manteaux 01/01/2009 282,56 10 282,56 0,00 282,56 282,56 0,00
03/10/2024 3 Bureaux pour Cellule Financière 01/01/2009 1 280,92 10 1 280,92 0,00 1 280,92 1 280,92 0,00
03/10/2024 4 Caissons pour Cellule Financière 01/01/2009 1 197,50 10 1 197,50 0,00 1 197,50 1 197,50 0,00
03/10/2024 3 Fauteuils pour Cellule Financière 01/01/2009 828,83 10 828,83 0,00 828,83 828,83 0,00
03/10/2024 2 Armoires pour Secrétariat 01/01/2009 868,30 10 868,30 0,00 868,30 868,30 0,00
03/10/2024 2 Bureaux demi-lune Secrétariat 01/01/2009 853,94 10 853,94 0,00 853,94 853,94 0,00
03/10/2024 2 Caissons pour Secrétariat 01/01/2009 1 304,24 10 1 304,24 0,00 1 304,24 1 304,24 0,00
03/10/2024 1 Plan rectangulaire 01/01/2009 319,33 1 319,33 0,00 319,33 319,33 0,00
03/10/2024 1 Armoire 01/01/2009 376,74 1 376,74 0,00 376,74 376,74 0,00
03/10/2024 1 caisson 01/01/2009 206,31 1 206,31 0,00 206,31 206,31 0,00
03/10/2024 1 vestiaire 01/01/2009 439,53 1 439,53 0,00 439,53 439,53 0,00
03/10/2024 2 Extincteurs 01/01/2009 207,84 1 207,84 0,00 207,84 207,84 0,00
03/10/2024 1 Extincteur 01/01/2009 103,92 1 103,92 0,00 103,92 103,92 0,00
03/10/2024 1 Extincteur 01/01/2009 103,92 1 103,92 0,00 103,92 103,92 0,00
03/10/2024 1 Extincteur 01/01/2009 103,92 1 103,92 0,00 103,92 103,92 0,00
03/10/2024 1 Extincteur 01/01/2009 103,92 1 103,92 0,00 103,92 103,92 0,00
03/10/2024 1 Extincteur 01/01/2009 103,92 1 103,92 0,00 103,92 103,92 0,00
03/10/2024 1 Transpalette 01/01/2009 233,97 1 233,97 0,00 233,97 233,97 0,00
03/10/2024 Bacs Roulants 01/01/2009 661,99 1 661,99 0,00 661,99 661,99 0,00
03/10/2024 Bacs Roulants 01/01/2009 426,37 1 426,37 0,00 426,37 426,37 0,00
03/10/2024 ACHAT DIABLES - SECTEUR CENTRE 26/03/2009 146,13 10 146,13 0,00 146,13 146,13 0,00
03/10/2024 CT ROUSSET FEU BICOLORE 29/05/2009 1 220,25 5 1 220,25 0,00 1 220,25 1 220,25 0,00
03/10/2024 FOURNITURE ET POSE DE SIGNALETIQUE
DURAB
16/07/2009 1 136,20 5 1 136,20 0,00 1 136,20 1 136,20 0,00
03/10/2024 Bancs pour vestiaires 2 cases 17/06/2010 560,60 10 560,60 0,00 560,60 560,60 0,00
03/10/2024 Caissons de Direction 17/06/2010 564,43 10 564,43 0,00 564,43 564,43 0,00
03/10/2024 Table de réunion de Direction 17/06/2010 278,58 10 278,58 0,00 278,58 278,58 0,00
03/10/2024 Chaises réunion et visiteurs 17/06/2010 555,06 10 555,06 0,00 555,06 555,06 0,00
03/10/2024 Tables de conférence salle réunion 17/06/2010 674,55 10 674,55 0,00 674,55 674,55 0,00
03/10/2024 Porte manteaux salle de vie 17/06/2010 687,46 10 687,46 0,00 687,46 687,46 0,00
03/10/2024 Porte manteaux bureaux 17/06/2010 627,90 5 627,90 0,00 627,90 627,90 0,00
03/10/2024 Fauteuils de bureau 17/06/2010 1 299,33 10 1 299,33 0,00 1 299,33 1 299,33 0,00
03/10/2024 Fauteuils de Direction 17/06/2010 1 175,43 10 1 175,43 0,00 1 175,43 1 175,43 0,00
03/10/2024 Armoires 105 cm 17/06/2010 993,88 10 993,88 0,00 993,88 993,88 0,00 METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 148
Modalités et date de
sortie (2) Désignation du bien
Date
d’entrée
Valeur
d’acquisition
(coût historique)
Durée
amortis-
sement
en
années
Cumul
amortissements
antérieurs à
l’exercice
VNC le jour de la
cession Prix de cession
Plus ou moins
values (3)
VNC au 31/12 de
l’exercice pour
les cessions
partielles (4)
03/10/2024 Armoire 69 cm 17/06/2010 246,68 1 246,68 0,00 246,68 246,68 0,00
03/10/2024 Caissons divers bureaux 17/06/2010 1 053,98 10 1 053,98 0,00 1 053,98 1 053,98 0,00
03/10/2024 Bureaux petit 17/06/2010 597,40 10 597,40 0,00 597,40 597,40 0,00
03/10/2024 Caissons bureau secrétariat 17/06/2010 1 232,48 10 1 232,48 0,00 1 232,48 1 232,48 0,00
03/10/2024 Conteneur 100L d'occasion 17/06/2010 270,54 1 270,54 0,00 270,54 270,54 0,00
03/10/2024 15 Bacs 80L vert 09/07/2010 379,79 1 379,79 0,00 379,79 379,79 0,00
03/10/2024 15 Bacs 240L vert 09/07/2010 585,20 3 585,20 0,00 585,20 585,20 0,00
03/10/2024 50 Axes de couvercles 660L 09/07/2010 147,11 1 147,11 0,00 147,11 147,11 0,00
03/10/2024 25 Couvercles 660L grenat 09/07/2010 855,44 3 855,44 0,00 855,44 855,44 0,00
03/10/2024 3 Fours à Micro Ondes 21/07/2010 299,70 1 299,70 0,00 299,70 299,70 0,00
03/10/2024 Réfrigérateur 230L 21/07/2010 249,00 1 249,00 0,00 249,00 249,00 0,00
03/10/2024 Réfrigérateur 400L 21/07/2010 312,00 1 312,00 0,00 312,00 312,00 0,00
03/10/2024 Imprimante Brother MFC-8880DN 04/08/2010 239,06 1 239,06 0,00 239,06 239,06 0,00
03/10/2024 PC HP DC8000CMT XP+LCD 2208W 04/08/2010 605,85 4 605,85 0,00 605,85 605,85 0,00
03/10/2024 Réfrigérateur 215L 06/08/2010 249,00 1 249,00 0,00 249,00 249,00 0,00
03/10/2024 Ecran LCD 14/09/2010 185,15 1 185,15 0,00 185,15 185,15 0,00
03/10/2024 1 Composteur 330L 31/08/2010 27,51 3 27,51 0,00 27,51 27,51 0,00
03/10/2024 1 Composteur 400L Picumus 31/08/2010 63,45 3 63,45 0,00 63,45 63,45 0,00
03/10/2024 20 BACS ROULANTS 340L 18/10/2010 1 360,57 3 1 360,57 0,00 1 360,57 1 360,57 0,00
03/10/2024 30 BACS ROULANTS 140L 18/10/2010 841,74 3 841,74 0,00 841,74 841,74 0,00
03/10/2024 Ensemble suppression fût 50/60 26/11/2010 402,43 1 402,43 0,00 402,43 402,43 0,00
03/10/2024 Ensemble suppression fût 180/220 26/11/2010 802,30 5 802,30 0,00 802,30 802,30 0,00
03/10/2024 ALIMENTATION COMPRESSEUR SECTEUR SUD
OUE
20/05/2010 754,20 1 754,20 0,00 754,20 754,20 0,00
03/10/2024 BIOREACTEUR -CSDU ARBOIS - OP 146 01/01/2010 206,31 1 206,31 0,00 206,31 206,31 0,00
03/10/2024 ACQUISITION EXTINCTEUR 50 KG 30/06/2010 759,46 1 759,46 0,00 759,46 759,46 0,00
03/10/2024 EXTINCTEURS 6L - SECTEUR CENTRE 01/01/2010 139,96 1 139,96 0,00 139,96 139,96 0,00
03/10/2024 ACQUISITION ETAGERES ET PLANCHERS 17/07/2010 1 198,39 10 1 198,39 0,00 1 198,39 1 198,39 0,00
03/10/2024 ACQUISITION DE BAC GALVANISE 17/07/2010 998,66 10 998,66 0,00 998,66 998,66 0,00
03/10/2024 ACQUISITION ETAGERE DE STOCKAGE 24/08/2010 904,18 10 904,18 0,00 904,18 904,18 0,00
03/10/2024 POTELETS EN TUBE - DECHETTERIE
PUYLOUBIE
23/03/2011 1 091,94 10 1 091,94 0,00 1 091,94 1 091,94 0,00
03/10/2024 PANNEAUX AFFICHAGE - DECHETTERIE DE
PUYL
08/11/2011 307,37 5 307,37 0,00 307,37 307,37 0,00
03/10/2024 COFFRET HILTI POUR BAC ROULANTS 12/04/2011 1 064,44 10 1 064,44 0,00 1 064,44 1 064,44 0,00
03/10/2024 RACCORDEMENT ELECTRIQUE - 23 AVENUE
VICT
13/08/2011 1 213,01 1 1 213,01 0,00 1 213,01 1 213,01 0,00
03/10/2024 ACQUISITION D UNE TENTE NYLON 27/06/2012 911,02 5 911,02 0,00 911,02 911,02 0,00
03/10/2024 EQUIPEMENT DE PROTECTION INCENDIE 09/10/2012 1 416,42 1 1 416,42 0,00 1 416,42 1 416,42 0,00
03/10/2024 Ensemble soudé chape pliée en 18/09/2013 1 405,30 3 1 405,30 0,00 1 405,30 1 405,30 0,00 METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 149
Modalités et date de
sortie (2) Désignation du bien
Date
d’entrée
Valeur
d’acquisition
(coût historique)
Durée
amortis-
sement
en
années
Cumul
amortissements
antérieurs à
l’exercice
VNC le jour de la
cession Prix de cession
Plus ou moins
values (3)
VNC au 31/12 de
l’exercice pour
les cessions
partielles (4)
03/10/2024 Rouleaux - pièces détachées 18/09/2013 837,20 3 837,20 0,00 837,20 837,20 0,00
03/10/2024 Cylindre passe général pour an 12/11/2013 65,78 1 65,78 0,00 65,78 65,78 0,00
03/10/2024 Axes de préemption simple 12/11/2013 1 255,80 3 1 255,80 0,00 1 255,80 1 255,80 0,00
03/10/2024 Bacs 80L vert/vert avec marqua 16/04/2013 262,64 1 262,64 0,00 262,64 262,64 0,00
03/10/2024 Bacs 360L vert/vert avec marqu 16/04/2013 1 217,19 3 1 217,19 0,00 1 217,19 1 217,19 0,00
03/10/2024 Bacs 360L gris clair/jaune ave 16/04/2013 753,00 3 753,00 0,00 753,00 753,00 0,00
03/10/2024 Serrures automatiques pour bac 16/04/2013 403,29 1 403,29 0,00 403,29 403,29 0,00
03/10/2024 Bacs 120L vert/vert avec marqu 29/07/2013 349,33 1 349,33 0,00 349,33 349,33 0,00
03/10/2024 Bacs 240L vert/vert avec marqu 10/10/2013 344,33 1 344,33 0,00 344,33 344,33 0,00
03/10/2024 Bacs 80L vert/vert avec marqua 10/10/2013 262,64 1 262,64 0,00 262,64 262,64 0,00
03/10/2024 Bacs 40L vert avec marquage 10/10/2013 114,76 1 114,76 0,00 114,76 114,76 0,00
03/10/2024 Serrures automatiques pour bac 10/10/2013 1 008,23 5 1 008,23 0,00 1 008,23 1 008,23 0,00
03/10/2024 Rayonnages pour bungalow (1060 25/11/2013 858,97 5 858,97 0,00 858,97 858,97 0,00
03/10/2024 FP - -COLONNES ET BACS - OP 105 31/12/2013 1 125,65 10 1 125,65 0,00 1 125,65 1 125,65 0,00
03/10/2024 BACS OM 40L VERT/VERT AC MGE 15/01/2014 275,41 1 275,41 0,00 275,41 275,41 0,00
03/10/2024 BACS OM 140L VERT/VERT AC MGE 15/01/2014 640,43 3 640,43 0,00 640,43 640,43 0,00
03/10/2024 BACS OM 240L VERT/VERT AC MGE 15/01/2014 172,20 1 172,20 0,00 172,20 172,20 0,00
03/10/2024 FONTAINE A EAU 23/01/2014 955,84 5 955,84 0,00 955,84 955,84 0,00
03/10/2024 P.C. M73 Tiny 1402864 13/03/2014 1 421,79 4 1 421,79 0,00 1 421,79 1 421,79 0,00
03/10/2024 1403048 Souris M560 24/03/2014 30,28 1 30,28 0,00 30,28 30,28 0,00
03/10/2024 MOBILIER DE BUREAU 24/03/2014 516,64 5 516,64 0,00 516,64 516,64 0,00
03/10/2024 FAUTEUIL DE BUREAU 01/04/2014 272,16 1 272,16 0,00 272,16 272,16 0,00
03/10/2024 1328810 Station d'accueil 09/04/2014 1 304,42 4 1 304,42 0,00 1 304,42 1 304,42 0,00
03/10/2024 BACS 340L OM VERT/VERT AC MGE 09/04/2014 814,18 3 814,18 0,00 814,18 814,18 0,00
03/10/2024 BACS OM 140L VERT VERT 13/05/2014 117,00 1 117,00 0,00 117,00 117,00 0,00
03/10/2024 ARMOIRES DE BUREAU 23/05/2014 1 061,16 5 1 061,16 0,00 1 061,16 1 061,16 0,00
03/10/2024 1416530 Lenovo M83 + Philip 10/06/2014 593,22 4 593,22 0,00 593,22 593,22 0,00
03/10/2024 BACS OM 140L VERT VERT 11/06/2014 759,24 3 759,24 0,00 759,24 759,24 0,00
03/10/2024 CAISSON DE BUREAU 25/07/2014 213,94 1 213,94 0,00 213,94 213,94 0,00
03/10/2024 EXTINCTEUR 9L1 04/08/2014 52,20 1 52,20 0,00 52,20 52,20 0,00
03/10/2024 BORNES ECOBOX VERRE (4M3) 11/08/2014 1 065,31 3 1 065,31 0,00 1 065,31 1 065,31 0,00
03/10/2024 BACS 240L VERT/VERT 21/08/2014 276,38 1 276,38 0,00 276,38 276,38 0,00
03/10/2024 BACS 80L VERT/VERT 21/08/2014 131,76 1 131,76 0,00 131,76 131,76 0,00
03/10/2024 BACS 140L VERT/VERT 21/08/2014 1 460,40 3 1 460,40 0,00 1 460,40 1 460,40 0,00
03/10/2024 FONTAINE A EAU 06/10/2014 959,04 5 959,04 0,00 959,04 959,04 0,00
03/10/2024 ARMOIRES SVESTIAIRES 28/10/2014 789,89 5 789,89 0,00 789,89 789,89 0,00
03/10/2024 BACS OM 360L VERT 11/12/2014 683,70 3 683,70 0,00 683,70 683,70 0,00
03/10/2024 REALISAT° MAQUETTE PANNEAU AIX EN PCE 21/03/2014 1 196,00 1 1 196,00 0,00 1 196,00 1 196,00 0,00
03/10/2024 vestiaire 3 cases 12/03/2003 301,39 1 301,39 0,00 301,39 301,39 0,00
03/10/2024 Remplacement d'un chauffe-eau 30/06/2003 1 068,03 5 1 068,03 0,00 1 068,03 1 068,03 0,00 METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 150
Modalités et date de
sortie (2) Désignation du bien
Date
d’entrée
Valeur
d’acquisition
(coût historique)
Durée
amortis-
sement
en
années
Cumul
amortissements
antérieurs à
l’exercice
VNC le jour de la
cession Prix de cession
Plus ou moins
values (3)
VNC au 31/12 de
l’exercice pour
les cessions
partielles (4)
03/10/2024 1 lot de 2 chaises et 2 caissons 19/02/2004 358,80 1 358,80 0,00 358,80 358,80 0,00
03/10/2024 1 lot de 2 chaises et 2 caissons 19/02/2004 223,65 1 223,65 0,00 223,65 223,65 0,00
03/10/2024 Vestiaire industriel 30/06/2004 205,71 1 205,71 0,00 205,71 205,71 0,00
03/10/2024 Ensemble mobilier de bureau 07/07/2004 1 149,59 5 1 149,59 0,00 1 149,59 1 149,59 0,00
03/10/2024 1 lot de vitrines du recyclage 11/08/2004 1 276,30 5 1 276,30 0,00 1 276,30 1 276,30 0,00
03/10/2024 Parapluie forain et accessoires 03/08/2004 632,68 1 632,68 0,00 632,68 632,68 0,00
03/10/2024 1 lot de barrières sécurité 24/08/2004 296,61 1 296,61 0,00 296,61 296,61 0,00
03/10/2024 1 lot de panneaux sens interdit 24/08/2004 47,36 1 47,36 0,00 47,36 47,36 0,00
03/10/2024 Panneaux avec logo de communications 06/09/2004 1 217,53 5 1 217,53 0,00 1 217,53 1 217,53 0,00
03/10/2024 1 lot de barrières de sécurité 09/11/2004 222,46 1 222,46 0,00 222,46 222,46 0,00
03/10/2024 1 lot de panneaux de signalisation 09/11/2004 35,52 1 35,52 0,00 35,52 35,52 0,00
03/10/2024 ENSEMBLE BUREAU POUR OM 20/07/2005 566,86 5 566,86 0,00 566,86 566,86 0,00
03/10/2024 ensemble bureau pour le sce des OM 20/07/2005 371,67 5 371,67 0,00 371,67 371,67 0,00
03/10/2024 ENSEMBLE BUREAU /SCE OM 20/07/2005 483,09 5 483,09 0,00 483,09 483,09 0,00
03/10/2024 ARMOIRE RIDEAUX /SCE OM 20/07/2005 462,76 1 462,76 0,00 462,76 462,76 0,00
03/10/2024 PORTEMANTEAUX SCE OM 20/07/2005 43,10 1 43,10 0,00 43,10 43,10 0,00
03/10/2024 UN ENSEMBLE BUREAU / LA GANDONNE 19/10/2005 1 198,78 5 1 198,78 0,00 1 198,78 1 198,78 0,00
03/10/2024 caisson mobile pour bureau /la 19/10/2005 161,84 1 161,84 0,00 161,84 161,84 0,00
03/10/2024 Coffret, Multimètre et Pince à rivets 25/01/2005 304,44 1 304,44 0,00 304,44 304,44 0,00
03/10/2024 Etau Base Tournante / Mallemort 21/02/2005 96,12 1 96,12 0,00 96,12 96,12 0,00
03/10/2024 Etau Base Tournante / Sénas 21/02/2005 46,20 1 46,20 0,00 46,20 46,20 0,00
03/10/2024 Meuleuse / Mallemort 21/02/2005 44,63 1 44,63 0,00 44,63 44,63 0,00
03/10/2024 Meuleuse / Sénas 21/02/2005 21,45 1 21,45 0,00 21,45 21,45 0,00
03/10/2024 Grue 1000kg Mobile / Mallemort 21/02/2005 435,40 1 435,40 0,00 435,40 435,40 0,00
03/10/2024 Borne BI300I RFID Centre MILANIS 29/03/2005 96,15 4 96,15 0,00 96,15 96,15 0,00
03/10/2024 Borne BI300I RFID Centre MILANIS 29/03/2005 105,61 4 105,61 0,00 105,61 105,61 0,00
03/10/2024 Borne BI300I RFID Centre MILANIS 29/03/2005 1 268,85 4 1 268,85 0,00 1 268,85 1 268,85 0,00
03/10/2024 Borne BI300I RFID Centre MILANIS 29/03/2005 1 245,20 4 1 245,20 0,00 1 245,20 1 245,20 0,00
03/10/2024 Grue Mobile 1000kg / Sénas 21/02/2005 209,25 1 209,25 0,00 209,25 209,25 0,00
03/10/2024 Calculatrice de bureau Sharp 21/03/2005 17,02 1 17,02 0,00 17,02 17,02 0,00
03/10/2024 Calculatrice de bureau / Sce O.M. 15/04/2005 14,35 1 14,35 0,00 14,35 14,35 0,00
03/10/2024 PANNEAUX DE COMMUNICATION 07/07/2005 346,84 1 346,84 0,00 346,84 346,84 0,00
03/10/2024 CLIMATISEUR POUR CAT 01/08/2005 43,45 1 43,45 0,00 43,45 43,45 0,00
03/10/2024 CLIMATISEUR POUR CAT 01/08/2005 1 067,68 5 1 067,68 0,00 1 067,68 1 067,68 0,00
03/10/2024 CONFECTION ET POSE LETTRE PUBLICITAIRE 04/08/2005 1 423,24 5 1 423,24 0,00 1 423,24 1 423,24 0,00
03/10/2024 panneaux publicitaires decheterie 04/08/2005 1 160,12 5 1 160,12 0,00 1 160,12 1 160,12 0,00
03/10/2024 Conteneurs/Cne Berre 30/08/2005 1 448,60 5 1 448,60 0,00 1 448,60 1 448,60 0,00
03/10/2024 Conteneurs/Cne St-Chamas 30/08/2005 900,41 5 900,41 0,00 900,41 900,41 0,00
03/10/2024 Conteneurs/Cne St-Chamas 30/08/2005 216,97 5 216,97 0,00 216,97 216,97 0,00
03/10/2024 Conteneurs/Cne St-Chamas 30/08/2005 216,97 5 216,97 0,00 216,97 216,97 0,00 METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 151
Modalités et date de
sortie (2) Désignation du bien
Date
d’entrée
Valeur
d’acquisition
(coût historique)
Durée
amortis-
sement
en
années
Cumul
amortissements
antérieurs à
l’exercice
VNC le jour de la
cession Prix de cession
Plus ou moins
values (3)
VNC au 31/12 de
l’exercice pour
les cessions
partielles (4)
03/10/2024 Conteneurs/Cne St-Chamas 30/08/2005 325,45 5 325,45 0,00 325,45 325,45 0,00
03/10/2024 Conteneurs/Cne St-Chamas 30/08/2005 393,47 5 393,47 0,00 393,47 393,47 0,00
03/10/2024 Vérin/Cne St-Chamas 30/08/2005 615,00 10 615,00 0,00 615,00 615,00 0,00
03/10/2024 Borne BI300I RFID Centre MILANIS 29/03/2005 327,85 4 327,85 0,00 327,85 327,85 0,00
03/10/2024 Borne BI300I RFID Centre MILANIS 29/03/2005 1 024,54 4 1 024,54 0,00 1 024,54 1 024,54 0,00
03/10/2024 Borne BI300I RFID Centre MILANIS / SENAS 29/03/2005 1 049,75 4 1 049,75 0,00 1 049,75 1 049,75 0,00
03/10/2024 FAX POUR SCE OM 20/07/2005 466,44 1 466,44 0,00 466,44 466,44 0,00
03/10/2024 CAISSON SUR ROULETTES+3 ETAGERE/SCE
OM
24/10/2007 144,98 5 144,98 0,00 144,98 144,98 0,00
03/10/2024 GPS TOM TOM / SCE OM 15/11/2007 278,40 1 278,40 0,00 278,40 278,40 0,00
03/10/2024 PLANNING MAGNETIQUE / SCE OM 31/01/2007 131,56 1 131,56 0,00 131,56 131,56 0,00
03/10/2024 LAMPE HALLOGENE/ SCE OM 05/02/2009 106,80 1 106,80 0,00 106,80 106,80 0,00
03/10/2024 ACQUISITION MASSICOT +BANDE 16/03/2009 78,06 1 78,06 0,00 78,06 78,06 0,00
03/10/2024 BRANCHEMENT SOUTERRAIN CONSTRUCTION
TRET
26/11/2010 1 059,78 1 1 059,78 0,00 1 059,78 1 059,78 0,00
03/10/2024 ACQUISITION D UNE GRILLE DE FILTRATION P 07/12/2010 932,88 10 932,88 0,00 932,88 932,88 0,00
03/10/2024 REMPLACEMENT RIA 06/08/2010 859,92 1 859,92 0,00 859,92 859,92 0,00
03/10/2024 APPAREIL PHOTO + CARTE MEMOIRE / OM 16/12/2010 173,04 1 173,04 0,00 173,04 173,04 0,00
03/10/2024 TX DE REPARATION - DECHETTERIE
PUYLOUBIE
21/10/2011 1 068,41 10 1 068,41 0,00 1 068,41 1 068,41 0,00
03/10/2024 PANNEAUX SIGNALISATION SITE ROUSSET 05/11/2011 172,22 10 172,22 0,00 172,22 172,22 0,00
03/10/2024 APPAREIL PHOTO COMPACT + CARTE
MEMOIRE
17/05/2011 127,40 1 127,40 0,00 127,40 127,40 0,00
03/10/2024 ACQUISITION TELEPHONE-FAX / 03/02/2011 371,96 1 371,96 0,00 371,96 371,96 0,00
03/10/2024 DECHETERIE LES PENNES FOURNITURE DE
PANN
30/03/2012 336,08 10 336,08 0,00 336,08 336,08 0,00
03/10/2024 PANNEAUX DECHETERIES 16/06/2012 932,88 10 932,88 0,00 932,88 932,88 0,00
03/10/2024 FOUNITURE DE LOMBRICOMPOSTEURS BOIS 11/12/2012 1 423,24 5 1 423,24 0,00 1 423,24 1 423,24 0,00
03/10/2024 ACQUISITION DE COMPTOIRS DE STAND ET D
O
14/07/2012 1 088,36 5 1 088,36 0,00 1 088,36 1 088,36 0,00
03/10/2024 ACQUISITION DE COMPTOIRS DE STAND ET D
O
14/07/2012 1 180,86 5 1 180,86 0,00 1 180,86 1 180,86 0,00
03/10/2024 VESTIAIRE 3 COLONNES- MALLEMORT 09/02/2012 343,60 1 343,60 0,00 343,60 343,60 0,00
03/10/2024 BOUTEILLE AIR LIQUIDE 13/03/2012 741,52 1 741,52 0,00 741,52 741,52 0,00
03/10/2024 ACQUISITION DE VITRINES D AFFICHAGE - DE 07/09/2013 1 042,24 5 1 042,24 0,00 1 042,24 1 042,24 0,00
03/10/2024 BUREAU + CAISSON + PIED/ OM 13/12/2013 526,52 1 526,52 0,00 526,52 526,52 0,00
03/10/2024 APPAREIL PHOTO+ CARTE MEMOIRE/ OM 23/01/2013 110,96 1 110,96 0,00 110,96 110,96 0,00
03/10/2024 PLASTIFIEUSE A3 / OM 01/07/2013 68,57 1 68,57 0,00 68,57 68,57 0,00
03/10/2024 ADHESIF SUR PANNEAU D INFORMATION 17/07/2013 1 279,19 4 1 279,19 0,00 1 279,19 1 279,19 0,00
03/10/2024 4 GPS TOM TOM / SCE OM 22/07/2013 629,10 1 629,10 0,00 629,10 629,10 0,00
03/10/2024 TENTE & TABLE PLIANTE 07/08/2013 234,00 1 234,00 0,00 234,00 234,00 0,00 METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 152
Modalités et date de
sortie (2) Désignation du bien
Date
d’entrée
Valeur
d’acquisition
(coût historique)
Durée
amortis-
sement
en
années
Cumul
amortissements
antérieurs à
l’exercice
VNC le jour de la
cession Prix de cession
Plus ou moins
values (3)
VNC au 31/12 de
l’exercice pour
les cessions
partielles (4)
03/10/2024 ACQUISITION POMPE ADBLUE 28/11/2014 1 094,40 1 1 094,40 0,00 1 094,40 1 094,40 0,00
03/10/2024 FOURNITURE SYST ENTERRE BAC COLL OM 15/04/2014 1 429,80 1 1 429,80 0,00 1 429,80 1 429,80 0,00
03/10/2024 POSE CROCHETS VEH 516ARL13 19/03/2014 795,36 8 795,36 0,00 795,36 795,36 0,00
03/10/2024 ACQUISITION D UN COMPRESSEUR 21/06/2014 1 135,34 1 1 135,34 0,00 1 135,34 1 135,34 0,00
03/10/2024 REALISAT° MAQUETTE PANNEAU 25/04/2014 1 200,00 1 1 200,00 0,00 1 200,00 1 200,00 0,00
03/10/2024 MARQUAGE AU SOL PLATEAU DE L ARBOIS
LES
09/10/2014 1 384,20 5 1 384,20 0,00 1 384,20 1 384,20 0,00
03/10/2024 TELECOPIEUR DE BUREAUX / SCE OM 23/07/2014 152,46 1 152,46 0,00 152,46 152,46 0,00
03/10/2024 MASSE 06/11/2014 127,14 1 127,14 0,00 127,14 127,14 0,00
03/10/2024 FAUTEUIL - SCE OM 28/07/2014 217,80 1 217,80 0,00 217,80 217,80 0,00
03/10/2024 AFFICHE BAC COLL OM 25/06/2015 1 341,84 5 1 341,84 0,00 1 341,84 1 341,84 0,00
03/10/2024 COMPOSTEUR BOIS 600L 12/02/2015 1 425,02 5 1 425,02 0,00 1 425,02 1 425,02 0,00
03/10/2024 ACQUISITION BACS+ COLONNES / AURONS 09/02/2015 259,61 1 259,61 0,00 259,61 259,61 0,00
03/10/2024 ACQUISITION BACS+ COLONNES / LA BARBEN 09/02/2015 1 286,37 5 1 286,37 0,00 1 286,37 1 286,37 0,00
03/10/2024 PONCEUSE ET SCIE SAUTEUSE / OM
MALLEMORT
07/05/2015 581,40 1 581,40 0,00 581,40 581,40 0,00
03/10/2024 ASPIRATEUR-KIT TRANSFERT-DOUILLES-FER 10/11/2015 1 437,22 5 1 437,22 0,00 1 437,22 1 437,22 0,00
03/10/2024 ARMOIRE BASSE+CAISSON+SIEGE/ OM 01/12/2015 569,10 1 569,10 0,00 569,10 569,10 0,00
03/10/2024 POLES DE PROXIMITE OP DI166 04/04/2017 511,57 1 511,57 0,00 511,57 511,57 0,00
03/10/2024 ACQUISITION BACS+ COLONNES/ LA FARE 24/01/2017 722,35 1 722,35 0,00 722,35 722,35 0,00
03/10/2024 ACQUISITION BACS+ COLONNES /PELISSANNE 24/01/2017 1 175,02 1 1 175,02 0,00 1 175,02 1 175,02 0,00
03/10/2024 ACQUISITION BACS + COLONNES / LAMANON 24/01/2017 446,66 1 446,66 0,00 446,66 446,66 0,00
03/10/2024 ACQUISITION BACS+ COLONNES / EYGUIERES 24/01/2017 897,82 1 897,82 0,00 897,82 897,82 0,00
03/10/2024 ACQUISITION BACS+ COLONNES / LA BARBEN 24/01/2017 78,77 1 78,77 0,00 78,77 78,77 0,00
03/10/2024 MATERIEL DE COLLECTE ACQUISITION ET
REPA
29/06/2018 710,46 5 710,46 0,00 710,46 710,46 0,00
03/10/2024 MODERNISATION ISDND ARBOIS HT TX CSD
OP
29/06/2018 697,18 2 697,18 0,00 697,18 697,18 0,00
03/10/2024 PORTE MANTEAUX / OM 25/01/2018 113,11 1 113,11 0,00 113,11 113,11 0,00
03/10/2024 MODERNISATION ISDND ARBOIS OP DI114HT 13/08/2019 820,30 1 820,30 0,00 820,30 820,30 0,00
03/10/2024 Lot de bac avec couvercle 12/03/2003 1 352,44 5 1 352,44 0,00 1 352,44 1 352,44 0,00
03/10/2024 Citybulles - Eyguières 12/03/2003 1 421,48 5 1 421,48 0,00 1 421,48 1 421,48 0,00
03/10/2024 Citybulles - Eyguières 12/03/2003 1 421,48 5 1 421,48 0,00 1 421,48 1 421,48 0,00
03/10/2024 Lot conteneurs - Berre l'Etang 26/03/2003 706,84 5 706,84 0,00 706,84 706,84 0,00
03/10/2024 Lot de bacs roulants 13/05/2003 1 016,60 5 1 016,60 0,00 1 016,60 1 016,60 0,00
03/10/2024 lot de Bacs de conteneurs + couvercle 26/05/2003 346,60 1 346,60 0,00 346,60 346,60 0,00
03/10/2024 Accessoires pour conteneurs 16/05/2003 771,42 5 771,42 0,00 771,42 771,42 0,00
03/10/2024 1 lot de 10 bacs roulants avec 10/06/2003 902,98 5 902,98 0,00 902,98 902,98 0,00
03/10/2024 1 lot de 5 bacs roulants 660 litres 31/05/2003 1 016,60 5 1 016,60 0,00 1 016,60 1 016,60 0,00
03/10/2024 1 lot de 20 containers 120 13/08/2003 598,00 1 598,00 0,00 598,00 598,00 0,00 METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 153
Modalités et date de
sortie (2) Désignation du bien
Date
d’entrée
Valeur
d’acquisition
(coût historique)
Durée
amortis-
sement
en
années
Cumul
amortissements
antérieurs à
l’exercice
VNC le jour de la
cession Prix de cession
Plus ou moins
values (3)
VNC au 31/12 de
l’exercice pour
les cessions
partielles (4)
03/10/2024 1 lot de 10 containers 240 13/08/2003 430,56 1 430,56 0,00 430,56 430,56 0,00
03/10/2024 Colone verre 05/08/2003 1 347,56 5 1 347,56 0,00 1 347,56 1 347,56 0,00
03/10/2024 1 lot de 22 poteaux 26/05/2003 601,76 5 601,76 0,00 601,76 601,76 0,00
03/10/2024 Colone B.Plastique 05/08/2003 1 347,55 5 1 347,55 0,00 1 347,55 1 347,55 0,00
03/10/2024 1 lot de bacs 28/02/2003 837,20 5 837,20 0,00 837,20 837,20 0,00
03/10/2024 1 lot de bacs 660 12/03/2003 1 016,60 5 1 016,60 0,00 1 016,60 1 016,60 0,00
03/10/2024 1 lot de bacs 120 24/03/2003 299,00 1 299,00 0,00 299,00 299,00 0,00
03/10/2024 1 lot d'axe de roue de bac 18/09/2003 221,26 5 221,26 0,00 221,26 221,26 0,00
03/10/2024 Souffleur BT 420 03/10/2003 591,52 1 591,52 0,00 591,52 591,52 0,00
03/10/2024 1 lot de couvercles et de clips 26/11/2003 196,47 1 196,47 0,00 196,47 196,47 0,00
03/10/2024 1 lot de containers 120 litres 01/12/2003 1 255,80 5 1 255,80 0,00 1 255,80 1 255,80 0,00
03/10/2024 1 lot de couvercle et d'axe 04/12/2003 394,68 1 394,68 0,00 394,68 394,68 0,00
03/10/2024 1 lot de couvercle et d'axe 04/12/2003 243,98 1 243,98 0,00 243,98 243,98 0,00
03/10/2024 1 lot de couvercle et d'axe 04/12/2003 574,08 1 574,08 0,00 574,08 574,08 0,00
03/10/2024 1 lot de conteneurs de 120 litres 12/12/2003 1 442,37 5 1 442,37 0,00 1 442,37 1 442,37 0,00
03/10/2024 1 lot de bacs de 120 12/12/2003 598,00 1 598,00 0,00 598,00 598,00 0,00
03/10/2024 1 lot de bacs de 120 12/12/2003 430,56 1 430,56 0,00 430,56 430,56 0,00
03/10/2024 1 lot de bacs de 120 12/12/2003 1 016,60 5 1 016,60 0,00 1 016,60 1 016,60 0,00
03/10/2024 1 lot de citybac 11/06/2004 583,29 1 583,29 0,00 583,29 583,29 0,00
03/10/2024 1 lot de citybac 30/06/2004 531,02 1 531,02 0,00 531,02 531,02 0,00
03/10/2024 1 lot de citybac 30/06/2004 545,38 1 545,38 0,00 545,38 545,38 0,00
03/10/2024 1 lot de citybac 30/06/2004 357,72 1 357,72 0,00 357,72 357,72 0,00
03/10/2024 citybacs 06/07/2004 408,30 5 408,30 0,00 408,30 408,30 0,00
03/10/2024 1 lot de citybacs 07/07/2004 82,52 1 82,52 0,00 82,52 82,52 0,00
03/10/2024 1 lot de citybacs 07/07/2004 747,50 5 747,50 0,00 747,50 747,50 0,00
03/10/2024 1 lot de citybacs 07/07/2004 62,19 1 62,19 0,00 62,19 62,19 0,00
03/10/2024 1 lot de citybacs 07/07/2004 100,46 1 100,46 0,00 100,46 100,46 0,00
03/10/2024 1 citybac 07/07/2004 37,08 1 37,08 0,00 37,08 37,08 0,00
03/10/2024 Pose des armoires sur site 23/06/2004 179,40 1 179,40 0,00 179,40 179,40 0,00
03/10/2024 Pose des armoires sur site 23/06/2004 179,40 1 179,40 0,00 179,40 179,40 0,00
03/10/2024 Pose des armoires sur site 23/06/2004 179,40 1 179,40 0,00 179,40 179,40 0,00
03/10/2024 Remplact mécanisme serrure 04/03/2004 598,00 1 598,00 0,00 598,00 598,00 0,00
03/10/2024 Installation kit caméra sur BOM 20/02/2004 1 135,00 7 1 135,00 0,00 1 135,00 1 135,00 0,00
03/10/2024 1 lot de citybacs 07/07/2004 1 179,26 5 1 179,26 0,00 1 179,26 1 179,26 0,00
03/10/2024 1 lot de Citybacs 0120 06/08/2004 218,15 1 218,15 0,00 218,15 218,15 0,00
03/10/2024 1 lot de Citybacs 0660 06/08/2004 602,11 1 602,11 0,00 602,11 602,11 0,00
03/10/2024 1 lot de Citybacs 1000 06/08/2004 971,68 5 971,68 0,00 971,68 971,68 0,00
03/10/2024 1 lot de Citybacs 0090 06/08/2004 53,82 1 53,82 0,00 53,82 53,82 0,00
03/10/2024 1 lot de Citybacs 0120 06/08/2004 299,96 1 299,96 0,00 299,96 299,96 0,00
03/10/2024 1 Citybac 0240 06/08/2004 35,77 1 35,77 0,00 35,77 35,77 0,00 METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 154
Modalités et date de
sortie (2) Désignation du bien
Date
d’entrée
Valeur
d’acquisition
(coût historique)
Durée
amortis-
sement
en
années
Cumul
amortissements
antérieurs à
l’exercice
VNC le jour de la
cession Prix de cession
Plus ou moins
values (3)
VNC au 31/12 de
l’exercice pour
les cessions
partielles (4)
03/10/2024 1 lot de Citybacs 0340 06/08/2004 116,66 1 116,66 0,00 116,66 116,66 0,00
03/10/2024 1 lot de Citybacs 0090 06/08/2004 134,55 1 134,55 0,00 134,55 134,55 0,00
03/10/2024 1 lot de Citybacs 0140 06/08/2004 93,29 1 93,29 0,00 93,29 93,29 0,00
03/10/2024 1 Citybacs 0180 06/08/2004 33,49 1 33,49 0,00 33,49 33,49 0,00
03/10/2024 1 Citybac 0240 06/08/2004 35,77 1 35,77 0,00 35,77 35,77 0,00
03/10/2024 1 lot de Citybacs 0340 06/08/2004 233,32 1 233,32 0,00 233,32 233,32 0,00
03/10/2024 1 lot de Citybacs 0660 06/08/2004 602,11 1 602,11 0,00 602,11 602,11 0,00
03/10/2024 1 Citybac 0090 06/08/2004 26,91 1 26,91 0,00 26,91 26,91 0,00
03/10/2024 1 Citybac 0120 06/08/2004 27,27 1 27,27 0,00 27,27 27,27 0,00
03/10/2024 1 lot de Citybac 0240 06/08/2004 71,54 1 71,54 0,00 71,54 71,54 0,00
03/10/2024 1 Citybac 0340 06/08/2004 58,33 1 58,33 0,00 58,33 58,33 0,00
03/10/2024 Axes couvercles et clips 13/08/2004 403,89 1 403,89 0,00 403,89 403,89 0,00
03/10/2024 Axes couvercles et clips 13/08/2004 194,11 1 194,11 0,00 194,11 194,11 0,00
03/10/2024 1 lot de Citybacs 120 litres 30/04/2004 1 363,44 5 1 363,44 0,00 1 363,44 1 363,44 0,00
03/10/2024 1 Lot de Citybacs 120 litres 05/10/2004 1 363,44 5 1 363,44 0,00 1 363,44 1 363,44 0,00
03/10/2024 1 lot de Citybacs 240 litres 05/10/2004 357,72 5 357,72 0,00 357,72 357,72 0,00
03/10/2024 1 lot de Citybacs 60 litres 05/10/2004 265,51 5 265,51 0,00 265,51 265,51 0,00
03/10/2024 Récipient 58L pour huiles usagées 27/10/2004 121,17 1 121,17 0,00 121,17 121,17 0,00
03/10/2024 Récipient 17L pour huiles usagées 27/10/2004 58,23 1 58,23 0,00 58,23 58,23 0,00
03/10/2024 1 Lot Citybacs 120L 09/11/2004 272,69 5 272,69 0,00 272,69 272,69 0,00
03/10/2024 1 Lot Citybacs 240L 09/11/2004 357,72 5 357,72 0,00 357,72 357,72 0,00
03/10/2024 1 Lot Citybacs 120L 11/04/2004 1 063,48 5 1 063,48 0,00 1 063,48 1 063,48 0,00
03/10/2024 1 Lot Citybacs 180L 11/04/2004 66,98 5 66,98 0,00 66,98 66,98 0,00
03/10/2024 1 Lot Citybacs 240L 11/04/2004 107,32 5 107,32 0,00 107,32 107,32 0,00
03/10/2024 Dossiers de marchés 12/11/2004 367,55 1 367,55 0,00 367,55 367,55 0,00
03/10/2024 1 lot citybacs 0090 02/12/2004 538,20 1 538,20 0,00 538,20 538,20 0,00
03/10/2024 1 lot citybacs 0120 02/12/2004 1 090,75 5 1 090,75 0,00 1 090,75 1 090,75 0,00
03/10/2024 1 lot de 10 citybacs 0180 02/12/2004 334,88 1 334,88 0,00 334,88 334,88 0,00
03/10/2024 1 lot de 40 citybacs 0140 02/12/2004 1 201,74 5 1 201,74 0,00 1 201,74 1 201,74 0,00
03/10/2024 1 lot de bacs de tri 20/02/2004 879,30 2 879,30 0,00 879,30 879,30 0,00
03/10/2024 1 lot de bacs 240 avec inso/Rognac 20/02/2004 861,12 2 861,12 0,00 861,12 861,12 0,00
03/10/2024 1 lot de containers 340 litres 20/02/2004 304,98 1 304,98 0,00 304,98 304,98 0,00
03/10/2024 1 lot de 20 bacs 240 20/02/2004 861,12 5 861,12 0,00 861,12 861,12 0,00
03/10/2024 Panneau de signalisation 20/02/2004 788,57 5 788,57 0,00 788,57 788,57 0,00
03/10/2024 1 lot de bacs 120 20/02/2004 598,00 1 598,00 0,00 598,00 598,00 0,00
03/10/2024 1 lot de bacs (660 et 240) 20/02/2004 1 016,60 5 1 016,60 0,00 1 016,60 1 016,60 0,00
03/10/2024 1 lot de couvercles 660/770 20/02/2004 382,72 1 382,72 0,00 382,72 382,72 0,00
03/10/2024 Achat colonne d'huile 25/02/2004 137,73 1 137,73 0,00 137,73 137,73 0,00
03/10/2024 Achat colonne d'huile 25/02/2004 148,36 1 148,36 0,00 148,36 148,36 0,00
03/10/2024 Achat colonne d'huile 25/02/2004 452,45 1 452,45 0,00 452,45 452,45 0,00 METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 155
Modalités et date de
sortie (2) Désignation du bien
Date
d’entrée
Valeur
d’acquisition
(coût historique)
Durée
amortis-
sement
en
années
Cumul
amortissements
antérieurs à
l’exercice
VNC le jour de la
cession Prix de cession
Plus ou moins
values (3)
VNC au 31/12 de
l’exercice pour
les cessions
partielles (4)
03/10/2024 1 lot de bac roulant 660 L 08/03/2004 897,00 5 897,00 0,00 897,00 897,00 0,00
03/10/2024 1 lot de bac 240+couvercle+axe 02/04/2004 556,14 1 556,14 0,00 556,14 556,14 0,00
03/10/2024 1 lot de bacs 120+couvercles 02/04/2004 370,76 1 370,76 0,00 370,76 370,76 0,00
03/10/2024 1 lot de couvercles 02/04/2004 215,28 1 215,28 0,00 215,28 215,28 0,00
03/10/2024 1 lot de couvercles 02/04/2004 383,70 1 383,70 0,00 383,70 383,70 0,00
03/10/2024 1 lot de couvercles 02/04/2004 184,40 1 184,40 0,00 184,40 184,40 0,00
03/10/2024 1 lot de couvercles-roues-axes 02/04/2004 1 183,40 5 1 183,40 0,00 1 183,40 1 183,40 0,00
03/10/2024 1 lot de couvercles-roues-axes 02/04/2004 568,74 1 568,74 0,00 568,74 568,74 0,00
03/10/2024 Télécommande 23/03/2004 1 173,99 5 1 173,99 0,00 1 173,99 1 173,99 0,00
03/10/2024 1 lot d'axes de couvercle 19/04/2004 306,18 1 306,18 0,00 306,18 306,18 0,00
03/10/2024 1 lot de bacs roulants 19/04/2004 717,60 5 717,60 0,00 717,60 717,60 0,00
03/10/2024 1 lot de bacs de 120 litres 19/05/2004 657,80 5 657,80 0,00 657,80 657,80 0,00
03/10/2024 Confection et pose lettres publicitaires 28/05/2004 66,86 1 66,86 0,00 66,86 66,86 0,00
03/10/2024 Confection et pose lettres publicitaires 28/05/2004 375,66 1 375,66 0,00 375,66 375,66 0,00
03/10/2024 Confection et pose lettres publicitaires 28/05/2004 322,92 1 322,92 0,00 322,92 322,92 0,00
03/10/2024 Confection et pose lettres publicitaires 28/05/2004 19,69 1 19,69 0,00 19,69 19,69 0,00
03/10/2024 Confection et pose lettres publicitaires 28/05/2004 21,21 1 21,21 0,00 21,21 21,21 0,00
03/10/2024 Confection et pose lettres publicitaires 28/05/2004 329,86 1 329,86 0,00 329,86 329,86 0,00
03/10/2024 1 lot de 20 citybac 09/06/2004 1 166,58 5 1 166,58 0,00 1 166,58 1 166,58 0,00
03/10/2024 1 lot de 10 citybac 09/06/2004 583,29 1 583,29 0,00 583,29 583,29 0,00
03/10/2024 1 lot de citybac 09/06/2004 1 214,60 5 1 214,60 0,00 1 214,60 1 214,60 0,00
03/10/2024 1 lot de citybac 09/06/2004 1 458,22 5 1 458,22 0,00 1 458,22 1 458,22 0,00
03/10/2024 Annonce légale 30/06/2004 1 309,18 1 1 309,18 0,00 1 309,18 1 309,18 0,00
03/10/2024 Interphone / CET La Vautubière 27/07/2005 480,72 5 480,72 0,00 480,72 480,72 0,00
03/10/2024 COM / CET La Vautubière 27/07/2005 609,80 1 609,80 0,00 609,80 609,80 0,00
03/10/2024 ACQUISITION CITYBAC 240L/MALLEMORT 21/12/2005 1 170,41 5 1 170,41 0,00 1 170,41 1 170,41 0,00
03/10/2024 ACQUISITION CITYBAC 660L/EYGUIERES 21/12/2005 804,91 5 804,91 0,00 804,91 804,91 0,00
03/10/2024 Logiciel pour borne /centre 29/03/2005 10,02 2 10,02 0,00 10,02 10,02 0,00
03/10/2024 Logiciel pour borne /centre 29/03/2005 120,35 2 120,35 0,00 120,35 120,35 0,00
03/10/2024 Logiciel pour borne /centre 29/03/2005 118,11 2 118,11 0,00 118,11 118,11 0,00
03/10/2024 Logiciel pour borne /centre 29/03/2005 155,03 2 155,03 0,00 155,03 155,03 0,00
03/10/2024 Logiciel pour borne /centre 29/03/2005 31,10 2 31,10 0,00 31,10 31,10 0,00
03/10/2024 Logiciel pour borne /centre 29/03/2005 178,50 2 178,50 0,00 178,50 178,50 0,00
03/10/2024 Logiciel pour borne /centre 29/03/2005 97,18 2 97,18 0,00 97,18 97,18 0,00
03/10/2024 Logiciel pour borne /centre 29/03/2005 99,57 2 99,57 0,00 99,57 99,57 0,00
03/10/2024 Acquisition B.O.M./Mallemort 04/07/2005 461,15 7 461,15 0,00 461,15 461,15 0,00
03/10/2024 Acquisition B.O.M./Sénas 04/07/2005 221,63 7 221,63 0,00 221,63 221,63 0,00
03/10/2024 Conteneurs /CET La Vautubière 27/07/2005 745,90 5 745,90 0,00 745,90 745,90 0,00
03/10/2024 1 LOT CONTENEUR A PAPIER/ CNE DE
ROGNAC
26/10/2005 1 076,40 5 1 076,40 0,00 1 076,40 1 076,40 0,00 METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 156
Modalités et date de
sortie (2) Désignation du bien
Date
d’entrée
Valeur
d’acquisition
(coût historique)
Durée
amortis-
sement
en
années
Cumul
amortissements
antérieurs à
l’exercice
VNC le jour de la
cession Prix de cession
Plus ou moins
values (3)
VNC au 31/12 de
l’exercice pour
les cessions
partielles (4)
03/10/2024 1 LOT CONTENEUR A VERRE INSONORISE 26/10/2005 1 339,52 5 1 339,52 0,00 1 339,52 1 339,52 0,00
03/10/2024 Poste de Soudage Arc / Mallemort 04/02/2005 572,71 1 572,71 0,00 572,71 572,71 0,00
03/10/2024 Poste de Soudage Arc / Sénas 04/02/2005 275,25 1 275,25 0,00 275,25 275,25 0,00
03/10/2024 Fourniture, Lavage, Colonnes 24/02/2005 388,37 1 388,37 0,00 388,37 388,37 0,00
03/10/2024 4 Citybacs 770L / MALLEMORT 31/03/2005 650,00 5 650,00 0,00 650,00 650,00 0,00
03/10/2024 Fûts métal. avec couvercle/St-Chamas 20/04/2005 29,19 1 29,19 0,00 29,19 29,19 0,00
03/10/2024 Fûts métal. avec couvercle/Mallemort 20/04/2005 14,59 1 14,59 0,00 14,59 14,59 0,00
03/10/2024 Fûts métal. avec couvercle/Lamanon 20/04/2005 14,59 1 14,59 0,00 14,59 14,59 0,00
03/10/2024 Fûts métal. avec couvercle/Sénas 20/04/2005 14,59 1 14,59 0,00 14,59 14,59 0,00
03/10/2024 Fûts métal. avec couvercle/Pélissanne 20/04/2005 14,59 1 14,59 0,00 14,59 14,59 0,00
03/10/2024 Fûts métal. avec couvercle/Salon 20/04/2005 14,59 1 14,59 0,00 14,59 14,59 0,00
03/10/2024 Servante / Mallemort 20/04/2005 211,59 1 211,59 0,00 211,59 211,59 0,00
03/10/2024 Servante / Sénas 20/04/2005 101,69 1 101,69 0,00 101,69 101,69 0,00
03/10/2024 Meuleuse / Mallemort 20/04/2005 123,47 1 123,47 0,00 123,47 123,47 0,00
03/10/2024 Meuleuse / Sénas 20/04/2005 59,34 1 59,34 0,00 59,34 59,34 0,00
03/10/2024 Perforateur / Mallemort 20/04/2005 637,33 1 637,33 0,00 637,33 637,33 0,00
03/10/2024 Perforateur / Sénas 20/04/2005 306,31 1 306,31 0,00 306,31 306,31 0,00
03/10/2024 Groupe Electrogène / Mallemort 20/04/2005 480,62 1 480,62 0,00 480,62 480,62 0,00
03/10/2024 Groupe Electrogène / Sénas 20/04/2005 231,00 1 231,00 0,00 231,00 231,00 0,00
03/10/2024 Cintreuse / Mallemort 20/04/2005 791,68 5 791,68 0,00 791,68 791,68 0,00
03/10/2024 Cintreuse / Sénas 20/04/2005 380,33 1 380,33 0,00 380,33 380,33 0,00
03/10/2024 1 LOT CITYBACS+LOGO/LANCON 29/04/2005 411,90 5 411,90 0,00 411,90 411,90 0,00
03/10/2024 1 LOT CITYBACS+LOGOS/LANCON 29/04/2005 714,01 5 714,01 0,00 714,01 714,01 0,00
03/10/2024 1 LOT CITYBACS+LOGO/PELISSANNE 29/04/2005 1 151,75 5 1 151,75 0,00 1 151,75 1 151,75 0,00
03/10/2024 1 LOT CITYBACS+LOGO/VELAUX 29/04/2005 549,20 5 549,20 0,00 549,20 549,20 0,00
03/10/2024 1 LOT CITYBACS+LOGO/VELAUX 29/04/2005 575,88 5 575,88 0,00 575,88 575,88 0,00
03/10/2024 Logiciel pour borne /centre 29/03/2005 676,04 2 676,04 0,00 676,04 676,04 0,00
03/10/2024 Logiciel pour borne /centre 29/03/2005 9,12 2 9,12 0,00 9,12 9,12 0,00
03/10/2024 1 LOT CITYBACS+LOGO/VELAUX 02/05/2005 1 209,34 5 1 209,34 0,00 1 209,34 1 209,34 0,00
03/10/2024 Chassis métallique galvanisé 09/05/2005 562,12 1 562,12 0,00 562,12 562,12 0,00
03/10/2024 Ballon vessie du contacteur 20/05/2005 999,94 5 999,94 0,00 999,94 999,94 0,00
03/10/2024 Container emballage/Salon 23/05/2005 1 076,40 5 1 076,40 0,00 1 076,40 1 076,40 0,00
03/10/2024 Container verre inso/Salon 23/05/2005 1 339,52 5 1 339,52 0,00 1 339,52 1 339,52 0,00
03/10/2024 Container à papier/Salon 23/05/2005 1 429,22 5 1 429,22 0,00 1 429,22 1 429,22 0,00
03/10/2024 1 lot citybacs 0060/La fare 23/05/2005 1 337,73 5 1 337,73 0,00 1 337,73 1 337,73 0,00
03/10/2024 1 lot citybacs 0240/La fare 23/05/2005 1 179,08 5 1 179,08 0,00 1 179,08 1 179,08 0,00
03/10/2024 1 lot citybacs 0340/La fare 23/05/2005 977,00 5 977,00 0,00 977,00 977,00 0,00
03/10/2024 CONTENEURS - MALLEMORT 20/07/2005 590,44 1 590,44 0,00 590,44 590,44 0,00
03/10/2024 Portiques PAV / CE La Vautubière 27/07/2005 182,33 5 182,33 0,00 182,33 182,33 0,00
03/10/2024 Douche de sécurité/CET La Vautubière 27/07/2005 789,48 5 789,48 0,00 789,48 789,48 0,00 METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 157
Modalités et date de
sortie (2) Désignation du bien
Date
d’entrée
Valeur
d’acquisition
(coût historique)
Durée
amortis-
sement
en
années
Cumul
amortissements
antérieurs à
l’exercice
VNC le jour de la
cession Prix de cession
Plus ou moins
values (3)
VNC au 31/12 de
l’exercice pour
les cessions
partielles (4)
03/10/2024 1 lot citybac gris fo anth + logos 03/08/2005 1 470,12 5 1 470,12 0,00 1 470,12 1 470,12 0,00
03/10/2024 1 LOT DE DOUILLES + 1 COFFRET TOURNEVIS 03/08/2005 100,30 5 100,30 0,00 100,30 100,30 0,00
03/10/2024 PULVERISATEUR EN ACIER 31/08/2005 245,18 1 245,18 0,00 245,18 245,18 0,00
03/10/2024 LOT CITYBAC+LOGO / CNE LAMANON 26/09/2005 55,53 1 55,53 0,00 55,53 55,53 0,00
03/10/2024 Antenne Mobile/ ROGNAC 16/02/2005 33,00 1 33,00 0,00 33,00 33,00 0,00
03/10/2024 1 lot citybac gris/fo /cne Pelissanne 06/10/2005 26,46 5 26,46 0,00 26,46 26,46 0,00
03/10/2024 1 LOT CONTENEURS A EMBALLAGES/ 26/10/2005 1 076,40 5 1 076,40 0,00 1 076,40 1 076,40 0,00
03/10/2024 ACQUISITION CONTENEURS DIVERS 25/10/2005 893,41 5 893,41 0,00 893,41 893,41 0,00
03/10/2024 1 LOT CONTENEURS A EMBALLAGES/ 26/10/2005 1 076,40 5 1 076,40 0,00 1 076,40 1 076,40 0,00
03/10/2024 1 LOT CONTENEUR A PAPIER/ CNE DE
ROGNAC
26/10/2005 1 076,40 5 1 076,40 0,00 1 076,40 1 076,40 0,00
03/10/2024 1 LOT CONTENEUR A VERRE INSONORISE 26/10/2005 1 339,52 5 1 339,52 0,00 1 339,52 1 339,52 0,00
03/10/2024 ACHAT EXTINCTEUR POUR BON ET MINI
BENNE
13/02/2006 168,40 5 168,40 0,00 168,40 168,40 0,00
03/10/2024 CONTENEURS/CNE ROGNAC 16/03/2006 157,37 1 157,37 0,00 157,37 157,37 0,00
03/10/2024 CONTENEURS/CNE LAMANON 16/03/2006 161,80 1 161,80 0,00 161,80 161,80 0,00
03/10/2024 CONTENEURS/VELAUX 05/04/2006 288,67 5 288,67 0,00 288,67 288,67 0,00
03/10/2024 CONTENEURS / PELISSANNE 05/04/2006 39,62 1 39,62 0,00 39,62 39,62 0,00
03/10/2024 CONTENEURS/LA BARBEN 25/07/2006 1 076,40 5 1 076,40 0,00 1 076,40 1 076,40 0,00
03/10/2024 ACQUISITION LOGICIEL PROJECT 24/10/2006 668,56 1 668,56 0,00 668,56 668,56 0,00
03/10/2024 CONFECTION + POSE LETTRE PUB. 01/07/2006 334,88 1 334,88 0,00 334,88 334,88 0,00
03/10/2024 ACQUISITION CAMERA KIT COMPLET 14/09/2006 389,90 1 389,90 0,00 389,90 389,90 0,00
03/10/2024 ACQUISITION IMPRIMANTE LASER+EXTENSION 07/06/2007 361,19 4 361,19 0,00 361,19 361,19 0,00
03/10/2024 LICENCE PROJECT STANDARD 2003 28/02/2007 1 337,13 2 1 337,13 0,00 1 337,13 1 337,13 0,00
03/10/2024 MEULEUSE - MALLEMORT/SENAS 31/01/2007 178,92 1 178,92 0,00 178,92 178,92 0,00
03/10/2024 PERCEUSE -MALLEMORT/SENAS 31/01/2007 226,05 1 226,05 0,00 226,05 226,05 0,00
03/10/2024 FOURNITURE LETTRAGE +POSE PANNEAU 22/02/2007 156,92 5 156,92 0,00 156,92 156,92 0,00
03/10/2024 FOURNITURE LETTRAGE+POSE PANNEAU 15/02/2007 110,03 5 110,03 0,00 110,03 110,03 0,00
03/10/2024 FOURNITURE LETTRAGE+POSE PANNEAU 15/02/2007 55,02 5 55,02 0,00 55,02 55,02 0,00
03/10/2024 FOURNITURE +LETTRAGE PANNEAU 15/02/2007 550,16 5 550,16 0,00 550,16 550,16 0,00
03/10/2024 FOURNITURE+LETTRAGE PANNEAU 15/02/2007 255,59 5 255,59 0,00 255,59 255,59 0,00
03/10/2024 FOURNITURE +LETTRAGE PANNEAU 15/02/2007 1 048,89 5 1 048,89 0,00 1 048,89 1 048,89 0,00
03/10/2024 FOURNITURE+LETTRAGE PANNEAU 15/02/2007 550,16 5 550,16 0,00 550,16 550,16 0,00
03/10/2024 ACQUISITION CITYBAC+
AUTOCOLLANT+LOGO/
10/04/2007 329,68 5 329,68 0,00 329,68 329,68 0,00
03/10/2024 ACQUISITION CITYBAC + AUTOCOLLANT 10/04/2007 483,77 5 483,77 0,00 483,77 483,77 0,00
03/10/2024 FOURNITURE LETTRAGE + POSE PANNEAU 08/06/2007 223,65 5 223,65 0,00 223,65 223,65 0,00
03/10/2024 EXTINCTEUR POUDRE POUR BOM 624 09/10/2007 43,53 1 43,53 0,00 43,53 43,53 0,00
03/10/2024 ACQUISITION CITYBAC + AUTOCOLLANT 30/11/2007 422,15 5 422,15 0,00 422,15 422,15 0,00
03/10/2024 COMPRESSEUR POUR SCE TEC.ST CHAMAS 12/12/2007 334,79 1 334,79 0,00 334,79 334,79 0,00 METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 158
Modalités et date de
sortie (2) Désignation du bien
Date
d’entrée
Valeur
d’acquisition
(coût historique)
Durée
amortis-
sement
en
années
Cumul
amortissements
antérieurs à
l’exercice
VNC le jour de la
cession Prix de cession
Plus ou moins
values (3)
VNC au 31/12 de
l’exercice pour
les cessions
partielles (4)
03/10/2024 PANNEAU PLEXI REPARA* VITRINE 03/08/2007 90,09 1 90,09 0,00 90,09 90,09 0,00
03/10/2024 PERCEUSE MAKITA / SCE DECHETS 12/11/2007 472,42 1 472,42 0,00 472,42 472,42 0,00
03/10/2024 COFFRET CHALUMEAU SOUDEUR/COUPEUR 26/11/2007 874,85 1 874,85 0,00 874,85 874,85 0,00
03/10/2024 FOURNITURE+LETTRAGE PANNEAU 02/03/2007 447,30 5 447,30 0,00 447,30 447,30 0,00
03/10/2024 PLASTIFIEUSE SATURNE/ SCE DES DECHETS 24/01/2008 393,58 1 393,58 0,00 393,58 393,58 0,00
03/10/2024 MONITEUR LCD 20 / SCE DECHETS 11/04/2008 254,25 1 254,25 0,00 254,25 254,25 0,00
03/10/2024 4 MONITEURS LCD 17 11/04/2008 660,14 1 660,14 0,00 660,14 660,14 0,00
03/10/2024 ACQUISITION APPAREIL PHOTO + 17/04/2008 168,71 1 168,71 0,00 168,71 168,71 0,00
03/10/2024 IMPRIMANTE JET D ENCRE HP / SCE OM 02/04/2008 124,50 1 124,50 0,00 124,50 124,50 0,00
03/10/2024 UN APPAREIL PHOTO NUMERIQUE 12/11/2008 168,35 1 168,35 0,00 168,35 168,35 0,00
03/10/2024 UC PENTIUM DUAL CORE/ SCE DECHETS 14/11/2008 473,40 1 473,40 0,00 473,40 473,40 0,00
03/10/2024 MONITEUR LCD 17 17/11/2008 160,26 1 160,26 0,00 160,26 160,26 0,00
03/10/2024 RALENTISSEUR VOIE PRIVEE/QUAI 19/02/2008 1 238,27 5 1 238,27 0,00 1 238,27 1 238,27 0,00
03/10/2024 FOURNITURE+LETTRAGE PANNEAU 25/08/2008 289,22 1 289,22 0,00 289,22 289,22 0,00
03/10/2024 ACQUISITION BACS + AUTOCOLLANTS - SENAS 24/07/2008 196,80 5 196,80 0,00 196,80 196,80 0,00
03/10/2024 ACQUISITION CYTIBAC + AUTOCOLLANT 28/07/2008 382,66 5 382,66 0,00 382,66 382,66 0,00
03/10/2024 FOURNITURE+LETTRAGE PANNEAU 25/08/2008 290,81 1 290,81 0,00 290,81 290,81 0,00
03/10/2024 CLE A CHOC 1 POUCE / SCE DECHETS 01/12/2008 1 077,62 5 1 077,62 0,00 1 077,62 1 077,62 0,00
03/10/2024 ACQUISITION CYTIBAC + AUTOCOLLANT 12/03/2008 985,84 5 985,84 0,00 985,84 985,84 0,00
03/10/2024 FOURNITURE + CONFECTION STABILISATEUR 07/04/2008 325,31 1 325,31 0,00 325,31 325,31 0,00
03/10/2024 ACQUISITION CONTENEURS DIVERS/ LANCON 11/04/2008 1 004,64 4 1 004,64 0,00 1 004,64 1 004,64 0,00
03/10/2024 FER A SOUDER + ETAU + CONTROL. 27/05/2008 209,96 1 209,96 0,00 209,96 209,96 0,00
03/10/2024 FER A SOUDER+ETAU+CONTROL.BATTERIE+ 27/05/2008 436,86 1 436,86 0,00 436,86 436,86 0,00
03/10/2024 CONTENEURS/LA BARBEN 15/07/2008 1 185,83 5 1 185,83 0,00 1 185,83 1 185,83 0,00
03/10/2024 FOURNITURE LETTRAGE+POSE
PANNEAU/DECH
27/10/2008 459,05 8 459,05 0,00 459,05 459,05 0,00
03/10/2024 ACQUISITION MATERIEL INFORMATIQUE 09/02/2009 748,91 4 748,91 0,00 748,91 748,91 0,00
03/10/2024 CONFECTION ET POSE PANNEAU INFORMA*/ 16/02/2009 1 268,72 5 1 268,72 0,00 1 268,72 1 268,72 0,00
03/10/2024 ACQUISITION BACS DIVERS / LAMANON 24/03/2009 761,85 5 761,85 0,00 761,85 761,85 0,00
03/10/2024 PERCEUSE-VISSEUSE SS FIL 06/07/2009 558,47 1 558,47 0,00 558,47 558,47 0,00
03/10/2024 MEULEUSE 06/07/2009 215,16 1 215,16 0,00 215,16 215,16 0,00
03/10/2024 CHARIOT DE VISITE 6 ROUES 06/07/2009 64,58 1 64,58 0,00 64,58 64,58 0,00
03/10/2024 ECHELLE 2 PLANS TR2 06/07/2009 209,90 1 209,90 0,00 209,90 209,90 0,00
03/10/2024 ESCABEAU MAXIBAT 06/07/2009 167,92 1 167,92 0,00 167,92 167,92 0,00
03/10/2024 TOURET A MEULER 04/12/2009 346,84 1 346,84 0,00 346,84 346,84 0,00
03/10/2024 ACQUSITION BACS + COLONNES / LA BARBEN 16/02/2010 941,13 1 941,13 0,00 941,13 941,13 0,00
03/10/2024 ACQUSITION BACS + COLONNES/ AURONS 16/02/2010 660,98 1 660,98 0,00 660,98 660,98 0,00
03/10/2024 DEBROUSSAILLEUSE+ AFFUTEUSE 14/06/2011 736,55 5 736,55 0,00 736,55 736,55 0,00
03/10/2024 ACQUISITION BAC + COLONNES / SENAS 20/10/2011 933,35 5 933,35 0,00 933,35 933,35 0,00
03/10/2024 ACQUISITION BACS + COLONNES / LA BARBEN 25/01/2012 1 158,03 5 1 158,03 0,00 1 158,03 1 158,03 0,00 METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 159
Modalités et date de
sortie (2) Désignation du bien
Date
d’entrée
Valeur
d’acquisition
(coût historique)
Durée
amortis-
sement
en
années
Cumul
amortissements
antérieurs à
l’exercice
VNC le jour de la
cession Prix de cession
Plus ou moins
values (3)
VNC au 31/12 de
l’exercice pour
les cessions
partielles (4)
03/10/2024 SCIE CIRCULAIRE 05/04/2012 207,47 1 207,47 0,00 207,47 207,47 0,00
03/10/2024 PERFORATEUR 05/04/2012 239,50 1 239,50 0,00 239,50 239,50 0,00
03/10/2024 CLE A CREMAILLERE 30/04/2012 224,74 1 224,74 0,00 224,74 224,74 0,00
03/10/2024 CLE A GRIFFE 30/04/2012 167,38 1 167,38 0,00 167,38 167,38 0,00
03/10/2024 PERCEUSE 28/11/2012 1 315,64 5 1 315,64 0,00 1 315,64 1 315,64 0,00
03/10/2024 COFFRET CLIQUET 1/4 MOB 28/11/2012 71,64 1 71,64 0,00 71,64 71,64 0,00
03/10/2024 VALISE DE CONTROLE DE PRESSION 28/11/2012 309,80 1 309,80 0,00 309,80 309,80 0,00
03/10/2024 COFFRET CLIQUET ET DOUILLE 28/11/2012 103,93 1 103,93 0,00 103,93 103,93 0,00
03/10/2024 DOUILLES A CHOC 28/11/2012 92,56 1 92,56 0,00 92,56 92,56 0,00
03/10/2024 CONTROLEUR INTERELEC 28/11/2012 107,16 1 107,16 0,00 107,16 107,16 0,00
03/10/2024 ACHAT DE TABLE PLIANTE ET DE CHAISES 01/01/2012 299,00 1 299,00 0,00 299,00 299,00 0,00
03/10/2024 REFIGERATEUR / SCE OM 04/09/2013 249,00 1 249,00 0,00 249,00 249,00 0,00
03/10/2024 CENDRIER POUBELLE + MURALE /
MALLEMORT
07/10/2013 475,17 1 475,17 0,00 475,17 475,17 0,00
03/10/2024 PACK ARTISAN LOGICIEL / SCE OM 23/01/2013 705,64 1 705,64 0,00 705,64 705,64 0,00
03/10/2024 ABATTAGE- PLANTATION 29/05/2013 623,12 1 623,12 0,00 623,12 623,12 0,00
03/10/2024 PLANTATION HAIE PYRACANTHA / 13/12/2013 450,00 1 450,00 0,00 450,00 450,00 0,00
03/10/2024 PANNEAU SUR BOM 21/02/2013 389,90 1 389,90 0,00 389,90 389,90 0,00
03/10/2024 ODOMETRE ROUTE ABS M360/ OM 15/07/2013 147,13 1 147,13 0,00 147,13 147,13 0,00
03/10/2024 CROCHET GRUE 198 BBD 13 31/01/2013 163,88 1 163,88 0,00 163,88 163,88 0,00
03/10/2024 ACQUSITION BACS + COLONNES/ AURONS 19/03/2013 909,54 5 909,54 0,00 909,54 909,54 0,00
03/10/2024 TRANSPALLETTE ET MEULEUSE / MALLEMORT 19/06/2013 534,26 1 534,26 0,00 534,26 534,26 0,00
03/10/2024 APPAREIL PHOTO NUMERIQUE / OM 24/02/2014 501,31 1 501,31 0,00 501,31 501,31 0,00
03/10/2024 PANNEAUX ADHESIF ACCES INTERDIT / SCE
OM
24/03/2014 63,17 1 63,17 0,00 63,17 63,17 0,00
03/10/2024 PANNEAU 'DEFENSE DEPOT DECHETS' 08/07/2014 175,39 1 175,39 0,00 175,39 175,39 0,00
03/10/2024 LECTEUR CODE BARRE USB / OM 29/09/2014 454,44 1 454,44 0,00 454,44 454,44 0,00
03/10/2024 ACQUISITION BACS + COLONNES / LA BARBEN 30/01/2014 1 046,09 5 1 046,09 0,00 1 046,09 1 046,09 0,00
03/10/2024 SONDAGE DE STRUCTURES CT LES MILANIS 04/12/2014 108,00 1 108,00 0,00 108,00 108,00 0,00
03/10/2024 ACQUISITION BACS + COLONNES / AURONS 05/03/2014 776,75 5 776,75 0,00 776,75 776,75 0,00
03/10/2024 CROCHET ET ELINGUE CHAINE 4 05/03/2014 504,62 1 504,62 0,00 504,62 504,62 0,00
03/10/2024 COFFRET RIVETS TUBTARA + PINCE / OM 06/03/2014 345,62 1 345,62 0,00 345,62 345,62 0,00
03/10/2024 BAC DE RETENTION - DECH.ROGNAC 11/04/2014 951,60 5 951,60 0,00 951,60 951,60 0,00
03/10/2024 ACQUISITION CAMION GRUE / OM 28/04/2014 864,00 5 864,00 0,00 864,00 864,00 0,00
03/10/2024 AAPC FOURNITURE COLONNES PAV 01/07/2014 1 080,00 5 1 080,00 0,00 1 080,00 1 080,00 0,00
03/10/2024 AAPC ACQUISITION ARMOIRE STOCKAGE
DECHET
30/10/2014 108,00 1 108,00 0,00 108,00 108,00 0,00
03/10/2024 ENROULEUR HUILE AVEC POIGNEE 06/11/2014 740,40 5 740,40 0,00 740,40 740,40 0,00
03/10/2024 COFFRET EXTRACTEUR INERTIE 06/11/2014 151,20 1 151,20 0,00 151,20 151,20 0,00
03/10/2024 PALAN A LEVIER 06/11/2014 321,60 1 321,60 0,00 321,60 321,60 0,00 METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 160
Modalités et date de
sortie (2) Désignation du bien
Date
d’entrée
Valeur
d’acquisition
(coût historique)
Durée
amortis-
sement
en
années
Cumul
amortissements
antérieurs à
l’exercice
VNC le jour de la
cession Prix de cession
Plus ou moins
values (3)
VNC au 31/12 de
l’exercice pour
les cessions
partielles (4)
03/10/2024 PAIRE DE VENTOUSES 06/11/2014 127,20 1 127,20 0,00 127,20 127,20 0,00
03/10/2024 COUTEAU PARE BRISE 06/11/2014 43,20 1 43,20 0,00 43,20 43,20 0,00
03/10/2024 SOUFFLANT 06/11/2014 1 188,00 5 1 188,00 0,00 1 188,00 1 188,00 0,00
03/10/2024 FOURNITURE PANNEAUX D INFORMATION / OM 10/02/2015 108,00 1 108,00 0,00 108,00 108,00 0,00
03/10/2024 PANNEAUX D INFORMATION 13/02/2015 1 001,65 5 1 001,65 0,00 1 001,65 1 001,65 0,00
03/10/2024 PANNEAUX D INFORMATION 13/02/2015 1 096,66 5 1 096,66 0,00 1 096,66 1 096,66 0,00
03/10/2024 CONFECTION + POSE ADHESIF /ENSEIGNE 28/09/2015 1 008,00 4 1 008,00 0,00 1 008,00 1 008,00 0,00
03/10/2024 PANNEAUX DIRECTIONNEL / DECH.LA FARE 01/12/2015 500,40 1 500,40 0,00 500,40 500,40 0,00
03/10/2024 2 GPS TOM TOM EUR 45 / SCE OM 12/08/2016 278,00 1 278,00 0,00 278,00 278,00 0,00
03/10/2024 PERCEUSE -VISSEUSE-PISTOLET 16/11/2016 1 061,34 8 1 061,34 0,00 1 061,34 1 061,34 0,00
03/10/2024 PANNEAU ENTREE DECHETTERIE DE
LAMANON
03/03/2017 897,20 1 897,20 0,00 897,20 897,20 0,00
03/10/2024 APPAREIL PHOTO ET PESE PERSONNE / OM 21/12/2017 366,36 1 366,36 0,00 366,36 366,36 0,00
03/10/2024 CORBEILLES RECYCLAGE OM 19/11/2019 194,74 2 194,74 0,00 194,74 194,74 0,00
03/10/2024 CONTREPLAQUE ETAGERE ATELIER 07/06/2019 876,08 2 876,08 0,00 876,08 876,08 0,00
03/10/2024 MONTAGE/DEMONTAGE BOITIER BOM
FB139RF
09/07/2019 337,40 8 337,40 0,00 337,40 337,40 0,00
03/10/2024 VESTIAIRE INDUSTRIEL 26/11/2020 1 069,14 1 1 069,14 0,00 1 069,14 1 069,14 0,00
03/10/2024 CHARGEUR DEMARREUR STARTIUM 03/12/2020 830,88 1 830,88 0,00 830,88 830,88 0,00
03/10/2024 FAC. FLO 052570 DU 31/12/2019 CENTRE 11/03/2020 95,03 1 95,03 0,00 95,03 95,03 0,00
03/10/2024 FOURNITURE ET REPARATION PERCEUSE 03/12/2021 599,00 1 599,00 0,00 599,00 599,00 0,00
03/10/2024 DIVERS MATERIELS INFOMATIQUES 27/09/2021 309,17 1 309,17 0,00 309,17 309,17 0,00
03/10/2024 ACQ BACS ROULANTS 18/11/2021 940,80 1 940,80 0,00 940,80 940,80 0,00
03/10/2024 DIVERS MATERIELS INFOMATIQUE 16/11/2021 136,48 1 136,48 0,00 136,48 136,48 0,00
03/10/2024 2021103502-Z170095 25/03/2021 1 392,68 1 1 392,68 0,00 1 392,68 1 392,68 0,00
03/10/2024 PERMANENCE DE DISTRIBUT° DES
COMPOSTEURS
17/03/2021 1 080,00 1 1 080,00 0,00 1 080,00 1 080,00 0,00
03/10/2024 TAMIS A COMPOST 18/11/2021 391,10 1 391,10 0,00 391,10 391,10 0,00
03/10/2024 2019102700-MS771685 30/07/2021 1 368,00 1 1 368,00 0,00 1 368,00 1 368,00 0,00
03/10/2024 reprise SPED 2128 (2004, 1 an) 01/01/2004 583,46 1 583,46 0,00 583,46 583,46 0,00
03/10/2024 REPRISE SPED 2138 (2005, 1 an) 01/01/2005 1 269,02 1 1 269,02 0,00 1 269,02 1 269,02 0,00
03/10/2024 REPRISE SPED 2138 (2005, 1 an) 01/01/2005 540,32 1 540,32 0,00 540,32 540,32 0,00
03/10/2024 SIGNALETIQUE DECHETTERIE ARBOIS 01/01/2008 206,38 1 206,38 0,00 206,38 206,38 0,00
03/10/2024 BANC POUR VESTIAIRE BUDGET 01 01/01/2009 620,92 1 620,92 0,00 620,92 620,92 0,00
03/10/2024 ABRI EXTINCTEUR - LA PARADE BUDGET 01 01/01/2010 410,42 1 410,42 0,00 410,42 410,42 0,00
03/10/2024 ARMOIRE POUR ENREGISTREMENT SECURITE 01/01/2011 705,64 1 705,64 0,00 705,64 705,64 0,00
03/10/2024 TABLE LECTURE COMPOSTAGE 01/01/2013 718,20 1 718,20 0,00 718,20 718,20 0,00
03/10/2024 FOURNITURE ET POSE SIGNALETIQUE
DURABLE
01/01/2013 666,29 1 666,29 0,00 666,29 666,29 0,00
03/10/2024 IN PP2 ABC- ACHAT EXTINCTEUR COLL OM 01/01/2014 59,76 1 59,76 0,00 59,76 59,76 0,00 METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 161
Modalités et date de
sortie (2) Désignation du bien
Date
d’entrée
Valeur
d’acquisition
(coût historique)
Durée
amortis-
sement
en
années
Cumul
amortissements
antérieurs à
l’exercice
VNC le jour de la
cession Prix de cession
Plus ou moins
values (3)
VNC au 31/12 de
l’exercice pour
les cessions
partielles (4)
03/10/2024 EXTINCTEUR ZAC ST MARTIN 01/01/2014 223,56 1 223,56 0,00 223,56 223,56 0,00
03/10/2024 DECHETTERIE DE PUYLOUBIER BUDGET 01 01/01/2014 335,93 1 335,93 0,00 335,93 335,93 0,00
03/10/2024 ACQ BAC RETENTION AVEC ROULETTES COLL
OM
01/01/2014 486,00 1 486,00 0,00 486,00 486,00 0,00
03/10/2024 DECHETTERIE AIX EN PCE SIGNALETIQUE 01/01/2014 375,00 1 375,00 0,00 375,00 375,00 0,00
03/10/2024 EXCTINCTEUR CT LA PARADE 01/01/2014 745,20 1 745,20 0,00 745,20 745,20 0,00
03/10/2024 EXTINCTEUR ZI ROUSSET 01/01/2014 59,76 1 59,76 0,00 59,76 59,76 0,00
03/10/2024 IN PP2 ABC-ACHAT EXTINCTEUR COLL OM 01/01/2014 39,84 1 39,84 0,00 39,84 39,84 0,00
03/10/2024 IN PP2 ABC- ACHAT EXTINCTEUR COLL OM 01/01/2014 59,76 1 59,76 0,00 59,76 59,76 0,00
03/10/2024 DISTRIBUTION COMPOSTEUR COLL OM 21/09/2015 709,92 1 709,92 0,00 709,92 709,92 0,00
03/10/2024 ACQUUISITIONS DE MATERIELS 20/07/2015 276,00 1 276,00 0,00 276,00 276,00 0,00
03/10/2024 COMPOSTEUR BOIS 17/02/2015 657,00 1 657,00 0,00 657,00 657,00 0,00
03/10/2024 FAC. 823 048 DU 06/07/2015 Déchetterie 23/07/2015 464,88 1 464,88 0,00 464,88 464,88 0,00
03/10/2024 3 TABLES DROITE FIXE NORTHMA 01/01/2015 271,20 2 271,20 0,00 271,20 271,20 0,00
03/10/2024 DISTRIBUTION COMPOSTEUR BIO 28/04/2015 75,00 1 75,00 0,00 75,00 75,00 0,00
03/10/2024 FAC. fa16991 DU 26/07/2016 LOCATION DE 25/08/2016 1 329,70 1 1 329,70 0,00 1 329,70 1 329,70 0,00
03/10/2024 FAC. FA16933 DU 12/07/2016 LOCATION 03/08/2016 1 245,84 1 1 245,84 0,00 1 245,84 1 245,84 0,00
03/10/2024 FAC. FA17158 DU 16/09/2016 POSE PERISCOP 06/10/2016 359,38 1 359,38 0,00 359,38 359,38 0,00
03/10/2024 FAC. FA16932 DU 12/07/2016 LOCATION 03/08/2016 886,46 1 886,46 0,00 886,46 886,46 0,00
03/10/2024 FAC. FA16992 DU 26/07/2016 LOCATION 25/08/2016 1 245,84 1 1 245,84 0,00 1 245,84 1 245,84 0,00
03/10/2024 FAC. FA16931 DU 12/07/2016 LOCATION 03/08/2016 359,38 1 359,38 0,00 359,38 359,38 0,00
03/10/2024 FAC. FA17160 DU 16/09/2016 INSTALL 06/10/2016 431,24 1 431,24 0,00 431,24 431,24 0,00
03/10/2024 FAC. FLO 052276 DU 31/12/2019 MATERIELS 11/03/2020 74,82 1 74,82 0,00 74,82 74,82 0,00
03/10/2024 REIMPUTATION MDT 1298 Marché 24/11/2020 1 447,68 1 1 447,68 0,00 1 447,68 1 447,68 0,00
03/10/2024 ACHATS DE VESTIAIRE POUR LE POLE SUD OU 15/09/2020 629,47 1 629,47 0,00 629,47 629,47 0,00
03/10/2024 FAC. B2009168 DU 30/09/20 Marché 05/12/2020 43,27 1 43,27 0,00 43,27 43,27 0,00
03/10/2024 FAC. NI190016-B2004081BIS DU 30/04/2020 30/04/2020 639,42 1 639,42 0,00 639,42 639,42 0,00
03/10/2024 FAC. 2083 0 00680000581 DU 30/06/2020 02/10/2020 589,25 1 589,25 0,00 589,25 589,25 0,00
03/10/2024 FAC. 2083 0 0068000582 DU 30/06/2020 29/09/2020 431,06 1 431,06 0,00 431,06 431,06 0,00
03/10/2024 FAC.C093-TRVX lot2 cp5 DU 16/03/20Marché 11/06/2020 1 363,80 1 1 363,80 0,00 1 363,80 1 363,80 0,00
03/10/2024 FAC. 04 S0002 20-343 DU 10/02/20 Marché 20/05/2020 180,48 1 180,48 0,00 180,48 180,48 0,00
03/10/2024 FAC. FLO 052934 DU 22/01/2020 ISDND 11/03/2020 114,84 1 114,84 0,00 114,84 114,84 0,00
03/10/2024 FAC. FCA6429 DU 06/12/2019 Marché : 11/03/2020 542,98 1 542,98 0,00 542,98 542,98 0,00
03/10/2024 FAC. C093-TRVX lot2 cp6 DU 20/04/2020 25/08/2020 264,50 1 264,50 0,00 264,50 264,50 0,00
03/10/2024 FAC. FC1901309 DU 13/12/2019 Marché 20/05/2020 551,21 1 551,21 0,00 551,21 551,21 0,00
03/10/2024 FAC. BUESAZ18697 DU 29/10/2020 Marché 05/12/2020 227,21 1 227,21 0,00 227,21 227,21 0,00
03/10/2024 FAC. FAM201760 DU 15/06/2020 Marché 31/10/2020 615,52 1 615,52 0,00 615,52 615,52 0,00
03/10/2024 FAC. EE190015-B2002093BIS DU 28/02/2020 13/10/2020 1 461,03 1 1 461,03 0,00 1 461,03 1 461,03 0,00
03/10/2024 FAC. FLO 057607 DU 30/06/2020 ACHAT 31/10/2020 203,96 1 203,96 0,00 203,96 203,96 0,00
03/10/2024 FAC. FLO 057607 DU 30/06/2020 ACHAT 31/10/2020 38,83 1 38,83 0,00 38,83 38,83 0,00 METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 162
Modalités et date de
sortie (2) Désignation du bien
Date
d’entrée
Valeur
d’acquisition
(coût historique)
Durée
amortis-
sement
en
années
Cumul
amortissements
antérieurs à
l’exercice
VNC le jour de la
cession Prix de cession
Plus ou moins
values (3)
VNC au 31/12 de
l’exercice pour
les cessions
partielles (4)
03/10/2024 FAC. FLO 052570 DU 31/12/2019 11/03/2020 763,16 1 763,16 0,00 763,16 763,16 0,00
03/10/2024 FAC. 190218 DU 09/04/2019 Marché 07/03/2020 208,43 1 208,43 0,00 208,43 208,43 0,00
03/10/2024 FAC. 2083 9 0068001461 DU 09/12/2019 07/02/2020 1 102,01 1 1 102,01 0,00 1 102,01 1 102,01 0,00
03/10/2024 FAC. FVE 024634 DU 31/03/2020 ISDND 31/10/2020 586,82 1 586,82 0,00 586,82 586,82 0,00
03/10/2024 FAC. FVE 024635 DU 31/03/2020 ISDND 02/10/2020 460,07 1 460,07 0,00 460,07 460,07 0,00
03/10/2024 FAC. 30/042b/68KS02 DU 17/02/2020 Marché 02/10/2020 26,93 1 26,93 0,00 26,93 26,93 0,00
03/10/2024 FAC. 30/042b/68KS02 DU 17/02/2020 Marché 02/10/2020 216,32 1 216,32 0,00 216,32 216,32 0,00
03/10/2024 FAC. 04 S0002 20-343 DU 10/02/2020 20/05/2020 947,79 1 947,79 0,00 947,79 947,79 0,00
03/10/2024 FAC. FLO 052276 DU 31/12/2019 MATERIELS 11/03/2020 600,86 1 600,86 0,00 600,86 600,86 0,00
03/10/2024 FAC. FLO 052934 DU 23/01/2020 ISDND 11/03/2020 14,30 1 14,30 0,00 14,30 14,30 0,00
03/10/2024 CONTENEURS COLLECTE DES DECHETS
MENA
11/12/2020 540,00 1 540,00 0,00 540,00 540,00 0,00
03/10/2024 MATERIEL DECISIUM 2A FAC. 0057158554 DU 24/11/2020 491,33 1 491,33 0,00 491,33 491,33 0,00
03/10/2024 REIMPUTATION MDT 2864 Marché 24/11/2020 1 447,68 1 1 447,68 0,00 1 447,68 1 447,68 0,00
03/10/2024 ACHAT BIBLIOTHEQUE OUVERTE 11/02/2020 118,43 1 118,43 0,00 118,43 118,43 0,00
03/10/2024 2016610101-Z15191A085 13/04/2021 264,00 1 264,00 0,00 264,00 264,00 0,00
03/10/2024 SELON ANNEXE 46 28/04/2021 1 373,24 1 1 373,24 0,00 1 373,24 1 373,24 0,00
03/10/2024 SELON ANNEXE 14 06/12/2021 1 055,17 1 1 055,17 0,00 1 055,17 1 055,17 0,00
03/10/2024 BC 20/COLL/2718 10/03/2021 468,00 1 468,00 0,00 468,00 468,00 0,00
03/10/2024 2016610101-Y212015A00 28/06/2021 913,50 1 913,50 0,00 913,50 913,50 0,00
03/10/2024 2021103501-Z200122S03 25/11/2021 1 153,44 1 1 153,44 0,00 1 153,44 1 153,44 0,00
03/10/2024 2016610101-Y212044A00 06/12/2021 1 400,00 1 1 400,00 0,00 1 400,00 1 400,00 0,00
03/10/2024 2021103501-Z200217S01 23/02/2021 259,20 1 259,20 0,00 259,20 259,20 0,00
03/10/2024 2021103501-Z200218S02 28/10/2021 240,00 1 240,00 0,00 240,00 240,00 0,00
03/10/2024 PLAQUE DILITE 16/11/2021 553,20 1 553,20 0,00 553,20 553,20 0,00
03/10/2024 ACHAT DE MOBILIER 18/03/2021 496,68 1 496,68 0,00 496,68 496,68 0,00
03/10/2024 ACHAT DE MOBILIER 19/03/2021 345,82 1 345,82 0,00 345,82 345,82 0,00
03/10/2024 ACHAT MOBILIER 18/03/2021 157,60 1 157,60 0,00 157,60 157,60 0,00
03/10/2024 FOURNITURE DE COMPOSTEURS COLLECTIFS 05/03/2021 1 209,60 1 1 209,60 0,00 1 209,60 1 209,60 0,00
03/10/2024 2021103502-HM 31/03/2021 1 080,00 1 1 080,00 0,00 1 080,00 1 080,00 0,00
03/10/2024 Selon devis GD212259 06/12/2021 765,58 1 765,58 0,00 765,58 765,58 0,00
03/10/2024 ACQUISITION DE COMPOSTEURS INDIVIDUELS
E
11/03/2021 170,64 1 170,64 0,00 170,64 170,64 0,00
03/10/2024 2 PC PORTABLE 02/07/2021 1 340,26 1 1 340,26 0,00 1 340,26 1 340,26 0,00
03/10/2024 ECRANS ORDINATEUR 02/07/2021 367,06 1 367,06 0,00 367,06 367,06 0,00
03/10/2024 Z200218S01 06/12/2021 900,00 1 900,00 0,00 900,00 900,00 0,00
03/10/2024 2021103501-Z200121S04 22/07/2021 912,00 1 912,00 0,00 912,00 912,00 0,00
03/10/2024 REGUL BC13 SUITE APPLI REVISION PRIX 26/03/2021 228,44 1 228,44 0,00 228,44 228,44 0,00
03/10/2024 PERMANENCE DE DISTRIBUTION DES
COMPOSTEU
03/09/2021 599,04 1 599,04 0,00 599,04 599,04 0,00 METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 163
Modalités et date de
sortie (2) Désignation du bien
Date
d’entrée
Valeur
d’acquisition
(coût historique)
Durée
amortis-
sement
en
années
Cumul
amortissements
antérieurs à
l’exercice
VNC le jour de la
cession Prix de cession
Plus ou moins
values (3)
VNC au 31/12 de
l’exercice pour
les cessions
partielles (4)
03/10/2024 2021103503-Z170095 03/06/2021 1 089,36 1 1 089,36 0,00 1 089,36 1 089,36 0,00
03/10/2024 fourniture et livraison de 4 panneaux su 10/12/2021 1 477,44 1 1 477,44 0,00 1 477,44 1 477,44 0,00
03/10/2024 SELON ANNEXE 14 07/12/2021 1 080,00 1 1 080,00 0,00 1 080,00 1 080,00 0,00
03/10/2024 Z200117S01 06/12/2021 564,00 1 564,00 0,00 564,00 564,00 0,00
03/10/2024 2017405401-Z200120S05 06/12/2021 718,62 1 718,62 0,00 718,62 718,62 0,00
03/10/2024 2016610301-Z190163-2 19/11/2021 324,73 1 324,73 0,00 324,73 324,73 0,00
03/10/2024 SOURIS USB 03/06/2021 9,66 1 9,66 0,00 9,66 9,66 0,00
03/10/2024 ACQUISITION SACOCHE TOPLOADING 03/06/2021 17,81 1 17,81 0,00 17,81 17,81 0,00
03/10/2024 MISSION SPS LAMNBESC BC 20/COLL/2728 27/05/2021 635,26 1 635,26 0,00 635,26 635,26 0,00
03/10/2024 SELON OFFRE DE PRIX N° 7F0126 25/03/2021 1 197,34 1 1 197,34 0,00 1 197,34 1 197,34 0,00
03/10/2024 SOLDE BC 2 13/04/2021 1 382,40 1 1 382,40 0,00 1 382,40 1 382,40 0,00
03/10/2024 REGUL BC13 SUITE APPLI REVISION PRIX 26/03/2021 1 199,69 1 1 199,69 0,00 1 199,69 1 199,69 0,00
03/10/2024 2016610301-Z190163-3 22/06/2021 1 091,51 2 1 091,51 0,00 1 091,51 1 091,51 0,00
03/10/2024 Permanence de distribution des composteu 26/04/2021 1 036,80 1 1 036,80 0,00 1 036,80 1 036,80 0,00
03/10/2024 ENGT COMPLEMENTAIRE 20/COLL/2509 04/02/2021 985,80 1 985,80 0,00 985,80 985,80 0,00
03/10/2024 SOLDE BC 5 13/04/2021 1 443,50 1 1 443,50 0,00 1 443,50 1 443,50 0,00
03/10/2024 Z200120S01 06/12/2021 1 012,80 1 1 012,80 0,00 1 012,80 1 012,80 0,00
03/10/2024 Permanence de distribution des composteu 01/06/2021 1 036,80 1 1 036,80 0,00 1 036,80 1 036,80 0,00
03/10/2024 Permanence de distribution des composteu 28/07/2021 1 036,80 1 1 036,80 0,00 1 036,80 1 036,80 0,00
03/10/2024 FOURNITURE POUR COMPOSTEURS 07/12/2021 650,87 1 650,87 0,00 650,87 650,87 0,00
03/10/2024 MACHINE A LAVER 16/11/2021 322,73 1 322,73 0,00 322,73 322,73 0,00
03/10/2024 Permanence de distribution des composteu 07/04/2021 1 036,80 1 1 036,80 0,00 1 036,80 1 036,80 0,00
03/10/2024 Permanence de distribution des composteu 03/06/2021 1 036,80 1 1 036,80 0,00 1 036,80 1 036,80 0,00
03/10/2024 Permanence de distribution des composteu 23/06/2021 1 036,80 1 1 036,80 0,00 1 036,80 1 036,80 0,00
03/10/2024 2021103501-Z200117S04 26/04/2021 274,28 1 274,28 0,00 274,28 274,28 0,00
03/10/2024 2021103501-Z200120S05 08/12/2021 1 425,06 1 1 425,06 0,00 1 425,06 1 425,06 0,00
03/10/2024 IMMOBILISATEURS DE CONTENEURS 17/05/2022 1 195,08 1 1 195,08 0,00 1 195,08 1 195,08 0,00
03/10/2024 2017230000-Z190531F00 16/11/2022 431,16 1 431,16 0,00 431,16 431,16 0,00
03/10/2024 2017220001-2016M037 22/02/2022 983,64 1 983,64 0,00 983,64 983,64 0,00
03/10/2024 2017220001-Z190372F00 23/08/2022 229,61 1 229,61 0,00 229,61 229,61 0,00
03/10/2024 2018244000-Z190163-3 16/11/2022 340,44 1 340,44 0,00 340,44 340,44 0,00
03/10/2024 DIABLE ALU TELESCOPIQUE 21/11/2022 211,60 1 211,60 0,00 211,60 211,60 0,00
03/10/2024 COFFRE FORT A CLE 02/12/2022 111,47 1 111,47 0,00 111,47 111,47 0,00
03/10/2024 2018242000-Z190163-3 24/06/2022 754,13 1 754,13 0,00 754,13 754,13 0,00
03/10/2024 2017220002-Z210143F00 24/05/2022 857,38 1 857,38 0,00 857,38 857,38 0,00
03/10/2024 -Z190244F00 08/12/2022 845,43 1 845,43 0,00 845,43 845,43 0,00
03/10/2024 2021103800-T170035MR 27/01/2022 593,62 1 593,62 0,00 593,62 593,62 0,00
03/10/2024 2017220002-Z190372F00 23/08/2022 305,75 1 305,75 0,00 305,75 305,75 0,00
03/10/2024 2021103501-Z210006F00 02/11/2022 825,34 1 825,34 0,00 825,34 825,34 0,00
03/10/2024 2018239000-Z18373 01/12/2022 798,25 1 798,25 0,00 798,25 798,25 0,00 METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 164
Modalités et date de
sortie (2) Désignation du bien
Date
d’entrée
Valeur
d’acquisition
(coût historique)
Durée
amortis-
sement
en
années
Cumul
amortissements
antérieurs à
l’exercice
VNC le jour de la
cession Prix de cession
Plus ou moins
values (3)
VNC au 31/12 de
l’exercice pour
les cessions
partielles (4)
03/10/2024 2017220001-Z210143F00 25/10/2022 643,84 1 643,84 0,00 643,84 643,84 0,00
03/10/2024 2015222000-Z18373 23/03/2022 939,71 1 939,71 0,00 939,71 939,71 0,00
03/10/2024 -Z190163-3 28/11/2022 612,94 1 612,94 0,00 612,94 612,94 0,00
03/10/2024 2022610301-Z190163-3 28/11/2022 1 059,10 1 1 059,10 0,00 1 059,10 1 059,10 0,00
03/10/2024 2022610301-Z190163-3 28/11/2022 18,56 1 18,56 0,00 18,56 18,56 0,00
03/10/2024 $5/E32/T$ACQUISITION COMPOSTEURS
BIOSEAU
29/11/2022 1 279,33 1 1 279,33 0,00 1 279,33 1 279,33 0,00
03/10/2024 -Z15191A085 28/11/2022 480,00 1 480,00 0,00 480,00 480,00 0,00
03/10/2024 2-1 BPU - Bacs de 140 L - OMR 11/08/2022 1 053,70 1 1 053,70 0,00 1 053,70 1 053,70 0,00
03/10/2024 $5/E8/T$FOURNITURE VARIATEUR POUR
DEMON
29/11/2022 677,16 1 677,16 0,00 677,16 677,16 0,00
03/10/2024 2004/0053C - PA14035 22/11/2016 1 302,00 1 1 302,00 0,00 1 302,00 1 302,00 0,00
03/10/2024 2004/0053C - 2004/0053C 02/12/2016 1 074,00 1 1 074,00 0,00 1 074,00 1 074,00 0,00
03/10/2024 2004/0053C - PA14035 16/11/2016 666,00 1 666,00 0,00 666,00 666,00 0,00
03/10/2024 2004/0053C - 130198MA 13/07/2016 892,80 1 892,80 892,80 892,80 0,00 892,80
03/10/2024 2015/00130 - 130198MA 30/11/2016 78,84 1 78,84 78,84 78,84 0,00 78,84
03/10/2024 2004/0054C - 120062MA 30/11/2016 86,53 1 86,53 86,53 86,53 0,00 86,53
03/10/2024 2015/00130 - HM 11/08/2016 1 080,00 1 1 080,00 1 080,00 1 080,00 0,00 1 080,00
03/10/2024 2015/00129 - 120020MR 02/03/2016 876,60 1 876,60 0,00 876,60 876,60 0,00
03/10/2024 2015/00131 - HM 05/07/2016 540,00 1 540,00 540,00 540,00 0,00 540,00
03/10/2024 CTD008-2014105001 07/06/2017 1 058,40 1 1 058,40 0,00 1 058,40 1 058,40 0,00
03/10/2024 CTD028.1-2015109101 25/01/2017 540,00 1 540,00 0,00 540,00 540,00 0,00
03/10/2024 CTD003-2016104001 07/11/2018 1 065,60 1 1 065,60 1 065,60 1 065,60 0,00 1 065,60
03/10/2024 2014105000-130179MR 01/06/2018 595,13 1 595,13 0,00 595,13 595,13 0,00
03/10/2024 2014105000-130179MR 26/03/2018 608,16 1 608,16 0,00 608,16 608,16 0,00
03/10/2024 2014105000-HM 22/03/2018 540,00 1 540,00 0,00 540,00 540,00 0,00
03/10/2024 2016104000-PA14035 12/04/2018 708,92 1 708,92 0,00 708,92 708,92 0,00
03/10/2024 2014105000-130229MA 30/01/2018 732,00 1 732,00 0,00 732,00 732,00 0,00
03/10/2024 2016104001-Z18371 21/01/2020 461,52 1 461,52 461,52 461,52 0,00 461,52
03/10/2024 2016104002-Z170096 20/01/2020 778,75 1 778,75 778,75 778,75 0,00 778,75
03/10/2024 2020100300-HM 08/06/2020 1 080,00 1 1 080,00 1 080,00 1 080,00 0,00 1 080,00
03/10/2024 2016104002-Z18371 06/02/2020 926,88 1 926,88 926,88 926,88 0,00 926,88
03/10/2024 2016104002-T170037MR 17/02/2020 1 047,36 1 1 047,36 1 047,36 1 047,36 0,00 1 047,36
03/10/2024 2016104002-T170016MR 06/02/2020 730,66 1 730,66 730,66 730,66 0,00 730,66
03/10/2024 2020100300-T170084MR 22/09/2020 623,88 1 623,88 623,88 623,88 0,00 623,88
03/10/2024 2015113100-T170068TX 21/07/2020 1 464,02 1 1 464,02 1 464,02 1 464,02 0,00 1 464,02
03/10/2024 REVISION DE PRIX SUR FACTURE F12-23996 09/09/2013 27,63 1 27,63 0,00 27,63 27,63 0,00
03/10/2024 OPERATION D'ACQ° EQUIPEMENT ENTERRES 18/03/2013 861,12 1 861,12 0,00 861,12 861,12 0,00
03/10/2024 FRAIS D'INSERT° MAINTENANCE PF 18/09/2015 558,48 1 558,48 0,00 558,48 558,48 0,00
03/10/2024 2015/00092 - HM - ANNONCES LEGALES 04/03/2016 540,00 1 540,00 0,00 540,00 540,00 0,00 METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 165
Modalités et date de
sortie (2) Désignation du bien
Date
d’entrée
Valeur
d’acquisition
(coût historique)
Durée
amortis-
sement
en
années
Cumul
amortissements
antérieurs à
l’exercice
VNC le jour de la
cession Prix de cession
Plus ou moins
values (3)
VNC au 31/12 de
l’exercice pour
les cessions
partielles (4)
03/10/2024 2015/00092 - 12031MR 01/02/2016 1 243,62 1 1 243,62 0,00 1 243,62 1 243,62 0,00
03/10/2024 2015/00120 - 13019MR ANNONCE 23/05/2016 635,81 1 635,81 0,00 635,81 635,81 0,00
03/10/2024 2015/00129 - 130180MR 08/09/2016 475,20 1 475,20 0,00 475,20 475,20 0,00
03/10/2024 2015/00131 - HM ANNONCE 12/12/2016 864,00 1 864,00 864,00 864,00 0,00 864,00
03/10/2024 2015/00131 - 140071MR 16/06/2016 746,89 1 746,89 746,89 746,89 0,00 746,89
03/10/2024 CTD029.3-2015109202 22/11/2017 864,00 1 864,00 0,00 864,00 864,00 0,00
03/10/2024 CTD029.3-2015109202 30/11/2017 386,62 1 386,62 0,00 386,62 386,62 0,00
03/10/2024 CTD057-2015109202 24/01/2017 1 027,32 1 1 027,32 0,00 1 027,32 1 027,32 0,00
03/10/2024 CTDDPL-2012106000-PA13025MR 10/03/2017 1 127,34 1 1 127,34 0,00 1 127,34 1 127,34 0,00
03/10/2024 2015109200-140100MR 20/08/2018 404,71 1 404,71 0,00 404,71 404,71 0,00
03/10/2024 2015109200-140125MR 16/04/2018 645,22 1 645,22 0,00 645,22 645,22 0,00
03/10/2024 2015109200-Z170096 20/07/2018 423,70 1 423,70 0,00 423,70 423,70 0,00
03/10/2024 2015109200-140100MR 08/03/2018 1 074,16 1 1 074,16 0,00 1 074,16 1 074,16 0,00
03/10/2024 2015109200-Z170095 04/07/2018 926,02 1 926,02 0,00 926,02 926,02 0,00
03/10/2024 2015109200-HM 03/05/2018 1 080,00 1 1 080,00 0,00 1 080,00 1 080,00 0,00
03/10/2024 2015109200-Z170095 04/05/2018 616,85 1 616,85 0,00 616,85 616,85 0,00
03/10/2024 2015109200-HM 08/06/2018 864,00 1 864,00 0,00 864,00 864,00 0,00
03/10/2024 2015109200-140100MR 08/08/2018 404,71 1 404,71 0,00 404,71 404,71 0,00
03/10/2024 2015109200-HM 03/05/2018 540,00 1 540,00 0,00 540,00 540,00 0,00
03/10/2024 2015109200-140100MR 31/05/2018 957,82 1 957,82 0,00 957,82 957,82 0,00
03/10/2024 2015109200-140125MR 12/07/2018 955,08 1 955,08 0,00 955,08 955,08 0,00
03/10/2024 2015109200-HM 08/06/2018 540,00 1 540,00 0,00 540,00 540,00 0,00
03/10/2024 2015109200-140100MR 02/08/2018 538,56 1 538,56 0,00 538,56 538,56 0,00
03/10/2024 2015113100-Z170095 29/07/2019 729,46 1 729,46 729,46 729,46 0,00 729,46
03/10/2024 2015113100-Z190468F00 09/12/2020 624,00 1 624,00 624,00 624,00 0,00 624,00
04/10/2024 Moniteurs LED 21,5 bureautiqu 03/12/2013 417,26 1 417,26 0,00 417,26 417,26 0,00
04/10/2024 Moniteur LG 22EN43T 13/03/2014 313,99 4 313,99 0,00 313,99 313,99 0,00
10/10/2024 SD Card 8GB class 6 19/05/2011 32,41 1 32,41 0,00 32,41 32,41 0,00
10/10/2024 2 Mémoires vives RAM 2GO 01/01/2012 52,29 1 52,29 0,00 52,29 52,29 0,00
10/10/2024 Adaptateurs mini DisplayPort-D 03/12/2013 31,89 1 31,89 0,00 31,89 31,89 0,00
10/10/2024 Périphériques PC Portable - Ad 27/08/2010 203,46 1 203,46 0,00 203,46 203,46 0,00
11/10/2024 Chandelles à crémaillère 12T 30/11/2010 591,22 5 591,22 0,00 591,22 591,22 0,00
11/10/2024 Chandelles à crémaillère 3T 30/11/2010 129,70 1 129,70 0,00 129,70 129,70 0,00
11/10/2024 Graveurs DVD 05/04/2011 72,00 1 72,00 0,00 72,00 72,00 0,00
11/10/2024 Câbles HDMI 2 mètres 03/12/2013 15,94 1 15,94 0,00 15,94 15,94 0,00
22/10/2024 DALLE CONTENAIRES TRI SELECTIF CUGES 12/12/1997 926,90 1 926,90 0,00 926,90 926,90 0,00
22/10/2024 BARRIERE D F C I FENESTRELLE 01/01/2020 598,44 1 598,44 0,00 598,44 598,44 0,00
22/10/2024 TRAVAUX SECURITE CT PEYPIN 23/12/1997 1 458,12 1 1 458,12 0,00 1 458,12 1 458,12 0,00
22/10/2024 CABLAGE MACHINES 29/11/1997 932,88 1 932,88 0,00 932,88 932,88 0,00
22/10/2024 TRAVAUX GENIE CIVIL - DECHET CUGES 03/12/1997 1 315,60 1 1 315,60 0,00 1 315,60 1 315,60 0,00 METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 166
Modalités et date de
sortie (2) Désignation du bien
Date
d’entrée
Valeur
d’acquisition
(coût historique)
Durée
amortis-
sement
en
années
Cumul
amortissements
antérieurs à
l’exercice
VNC le jour de la
cession Prix de cession
Plus ou moins
values (3)
VNC au 31/12 de
l’exercice pour
les cessions
partielles (4)
22/10/2024 AMO TX REHAB DECHETERIE AURIOL 01/07/1998 1 260,00 1 1 260,00 0,00 1 260,00 1 260,00 0,00
22/10/2024 CREATION DALLE BETON - AUBAGNE 16/12/1997 1 052,48 1 1 052,48 0,00 1 052,48 1 052,48 0,00
22/10/2024 TX CHAPE POUR CONTAINERS LA BRETAGNE 18/10/1997 452,28 1 452,28 0,00 452,28 452,28 0,00
22/10/2024 TX CLOTURE LA BERTOUNE ROQUEVAIRE 04/06/1998 1 164,00 1 1 164,00 0,00 1 164,00 1 164,00 0,00
22/10/2024 CONTROLE TX DECHETERIE AURIOL 10/06/1998 1 338,76 1 1 338,76 0,00 1 338,76 1 338,76 0,00
22/10/2024 TX PANNEAU DECHETS LES PENITENTS
AUBAGNE
03/07/1998 498,00 1 498,00 0,00 498,00 498,00 0,00
22/10/2024 TX CONTENEURS STE DOMINIQUE
ROQUEVAIRE
06/07/1998 1 044,00 1 1 044,00 0,00 1 044,00 1 044,00 0,00
22/10/2024 POSE PANNEAU CONTENEUR CIMETIERE
AUBAGNE
14/07/1998 498,00 1 498,00 0,00 498,00 498,00 0,00
22/10/2024 TRX POUR CONTAINERS CLOS TELEGRAPHE 01/01/2020 394,92 1 394,92 0,00 394,92 394,92 0,00
22/10/2024 TRX CONTAINERS-POUBELLES CH. PIGNOR 01/01/2020 1 055,69 1 1 055,69 0,00 1 055,69 1 055,69 0,00
22/10/2024 BOAMP 171A TX REHAB DECHETERIE AURIOL 11/06/1998 864,00 1 864,00 0,00 864,00 864,00 0,00
22/10/2024 POSE PANNEAU DECHETS AURIOL 21/06/1998 498,00 1 498,00 0,00 498,00 498,00 0,00
22/10/2024 DEPOSE BORDURE DECHETTERIE PEYPIN 20/12/1997 645,84 1 645,84 0,00 645,84 645,84 0,00
22/10/2024 POSE PANNEAU TRI SELECTIF ST SAVOURNIN 15/07/1998 624,00 1 624,00 0,00 624,00 624,00 0,00
22/10/2024 TX PANNEAU DECHETERIE AUBAGNE 29/06/1998 1 488,00 1 1 488,00 0,00 1 488,00 1 488,00 0,00
22/10/2024 RAILS DE GUIDAGE ROLL PACKER DECHET
AURI
21/11/1997 631,79 1 631,79 0,00 631,79 631,79 0,00
22/10/2024 EMPLACEMENT P/CONTAINER ROQUEVAIRE 01/01/2020 1 179,67 1 1 179,67 0,00 1 179,67 1 179,67 0,00
22/10/2024 P.A.V P/RECYCLABLES LA PENNE/H 04/11/1997 1 075,74 1 1 075,74 0,00 1 075,74 1 075,74 0,00
22/10/2024 TRX AIRE CONTENAIRES 01/01/2020 1 356,84 1 1 356,84 0,00 1 356,84 1 356,84 0,00
22/10/2024 LOCAL OM LA PENNE S/HUVEAUNE 05/12/1997 956,80 1 956,80 0,00 956,80 956,80 0,00
22/10/2024 BORDURES INFRANCHISSABLES AV.SALENGR 19/10/1997 569,49 1 569,49 0,00 569,49 569,49 0,00
22/10/2024 AMENAGEMENT DE P.A.V. 10/11/1997 659,00 1 659,00 0,00 659,00 659,00 0,00
22/10/2024 MURS AGGLOMERES 08/12/1997 490,36 1 490,36 0,00 490,36 490,36 0,00
22/10/2024 ABRI CONTENEURS AURIOL 10/12/1997 1 076,40 1 1 076,40 0,00 1 076,40 1 076,40 0,00
22/10/2024 CONFECTION REHAUSSE DECHETTERIE ST
MITRE
22/12/1997 439,17 1 439,17 0,00 439,17 439,17 0,00
22/10/2024 TRAVAUX LOCAL POUBELLE ECOLE ST
ZACHARIE
27/12/1997 1 383,77 1 1 383,77 0,00 1 383,77 1 383,77 0,00
22/10/2024 TX REALISATION DALLE KALLISTE
PAMPLEMOUS
28/07/1998 1 248,00 1 1 248,00 0,00 1 248,00 1 248,00 0,00
22/10/2024 TX CONTENEURS ENTERRES LASCOURS 07/07/1998 710,40 1 710,40 0,00 710,40 710,40 0,00
22/10/2024 TX MUR DECHETERIE AUBAGNE 12/07/1998 762,00 1 762,00 0,00 762,00 762,00 0,00
22/10/2024 CONST LOCAL CONTAINER 01/01/2020 572,06 1 572,06 0,00 572,06 572,06 0,00
22/10/2024 TX PAV CHEMIN RIGON - LA BOUILLADISSE 25/06/1998 1 104,00 1 1 104,00 0,00 1 104,00 1 104,00 0,00
22/10/2024 TX POSE PANNEAU DECHETS ENSOLLEILLADO
AU
04/07/1998 498,00 1 498,00 0,00 498,00 498,00 0,00
22/10/2024 TX DALLE CONTENEUR ST PIERRE 21/07/1998 912,00 1 912,00 0,00 912,00 912,00 0,00 METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 167
Modalités et date de
sortie (2) Désignation du bien
Date
d’entrée
Valeur
d’acquisition
(coût historique)
Durée
amortis-
sement
en
années
Cumul
amortissements
antérieurs à
l’exercice
VNC le jour de la
cession Prix de cession
Plus ou moins
values (3)
VNC au 31/12 de
l’exercice pour
les cessions
partielles (4)
22/10/2024 LOCAL CONTAINER CUGES / DEM /COMPTE
2138
01/01/2020 750,69 1 750,69 0,00 750,69 750,69 0,00
22/10/2024 TRX ABRIS CONTAINERS 01/01/2020 626,96 1 626,96 0,00 626,96 626,96 0,00
22/10/2024 DEMONTAGE CAGE DE RANGMT GARAGE 30/07/1998 714,00 1 714,00 0,00 714,00 714,00 0,00
22/10/2024 MONTAGE ABRI A PILE DECHETERIE AUBAGNE 26/07/1998 852,00 1 852,00 0,00 852,00 852,00 0,00
22/10/2024 TX PAV CHEMIN COUTRAN LA BOUILLADISSE 11/07/1998 1 172,40 1 1 172,40 0,00 1 172,40 1 172,40 0,00
22/10/2024 TX PAV TRAVERSE AUMONE AUBAGNE 13/07/1998 685,20 1 685,20 0,00 685,20 685,20 0,00
22/10/2024 TX POSE PANNEAUX CONTENEURS AUBAGNE 02/07/1998 498,00 1 498,00 0,00 498,00 498,00 0,00
22/10/2024 TX POSE PANNEAU DECHETS ST MITRE 05/07/1998 996,00 1 996,00 0,00 996,00 996,00 0,00
22/10/2024 POSE PANNEAUX DECHETS FONT DE MAI 16/06/1998 498,00 1 498,00 0,00 498,00 498,00 0,00
22/10/2024 MO TX DECHETERIE AURIOL 30/06/1998 1 260,00 1 1 260,00 0,00 1 260,00 1 260,00 0,00
22/10/2024 TX POINT CONTENEUR CARREIRE BOUYRE
BOUIL
12/06/1998 1 050,00 1 1 050,00 0,00 1 050,00 1 050,00 0,00
22/10/2024 signalisation horizontale dechets 04/12/1997 1 303,64 1 1 303,64 0,00 1 303,64 1 303,64 0,00
22/10/2024 EMPLACEMENT CONTAINER LASCOURS 01/01/2020 291,73 1 291,73 0,00 291,73 291,73 0,00
22/10/2024 REMPLACEMENT 4 DOUCHETTES GARAGE 26/12/1997 322,92 1 322,92 0,00 322,92 322,92 0,00
22/10/2024 REPRISE SPED 2158 (2003, 0 ans) 01/01/2003 1 267,76 1 1 267,76 0,00 1 267,76 1 267,76 0,00
22/10/2024 ARBOIS - REPARATION CANANLISATION 13/07/2011 215,28 1 215,28 0,00 215,28 215,28 0,00
22/10/2024 CREATION D UN POINT D EAU DECHETTERIE
PU
23/06/1998 1 117,20 1 1 117,20 0,00 1 117,20 1 117,20 0,00
22/10/2024 Construction/ CET La Vautubière 27/07/2005 289,29 1 289,29 0,00 289,29 289,29 0,00
22/10/2024 ENLEVEMENT+DESTRUC*TRANSFORMATEUR- 15/05/2007 1 399,32 1 1 399,32 0,00 1 399,32 1 399,32 0,00
22/10/2024 ACQUISITION FILTRES POUR EAU PLUVIALES 08/06/2007 1 136,20 1 1 136,20 0,00 1 136,20 1 136,20 0,00
22/10/2024 MISSION CSPS PHASE REALISATION- 02/08/1998 327,60 1 327,60 0,00 327,60 327,60 0,00
31/10/2024 CTN FOURN ORDI+STATION ACCUEIL 22/1-21/2 18/04/2013 1 471,08 1 1 471,08 0,00 1 471,08 1 471,08 0,00
31/10/2024 RVP 08/07/2013 687,71 1 687,71 0,00 687,71 687,71 0,00
31/10/2024 RVP 08/07/2013 386,20 1 386,20 0,00 386,20 386,20 0,00
31/10/2024 RVP DU 01/02/2013 AU 31/01/2014 17/12/2014 208,40 1 208,40 0,00 208,40 208,40 0,00
31/10/2024 CTN F ET P PORTE BLINDEE 2/3-27/3 17/04/2015 1 327,77 1 1 327,77 0,00 1 327,77 1 327,77 0,00
31/10/2024 TX PANNEAUX DECHETS CHEMIN
FENESTRELLES
13/05/1998 723,58 1 723,58 0,00 723,58 723,58 0,00
31/10/2024 FAB° CHASSIS TOLE P/CONTAINER ENTERRE 17/01/1998 322,92 1 322,92 0,00 322,92 322,92 0,00
31/10/2024 FAB° CHASSIS TOLE P/CONTAINER ENTERRE 16/01/1998 77,74 1 77,74 0,00 77,74 77,74 0,00
31/10/2024 TVX EAU LOCAL BENNE A ORDURE 01/01/2020 686,10 0 686,10 0,00 686,10 686,10 0,00
31/10/2024 REFECTION POINT NOIR CHEMIN ROUMANILLE
A
14/01/1998 1 380,18 1 1 380,18 0,00 1 380,18 1 380,18 0,00
31/10/2024 PLAN DE BORNAGE CUGES 19/01/1998 1 267,76 1 1 267,76 0,00 1 267,76 1 267,76 0,00
31/10/2024 2017405100_HM 31/12/2019 1 237,20 1 1 237,20 0,00 1 237,20 1 237,20 0,00
31/10/2024 2017405300_Z18081 31/12/2019 398,40 1 398,40 0,00 398,40 398,40 0,00 METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 168
Modalités et date de
sortie (2) Désignation du bien
Date
d’entrée
Valeur
d’acquisition
(coût historique)
Durée
amortis-
sement
en
années
Cumul
amortissements
antérieurs à
l’exercice
VNC le jour de la
cession Prix de cession
Plus ou moins
values (3)
VNC au 31/12 de
l’exercice pour
les cessions
partielles (4)
31/10/2024 REPARATION AIRE CONTENEURS
PARASCONDOLA
26/02/1998 526,24 1 526,24 0,00 526,24 526,24 0,00
31/10/2024 TX REFECTION POINT NOIR AUBAGNE
PENITENT
12/03/1998 1 069,22 1 1 069,22 0,00 1 069,22 1 069,22 0,00
31/10/2024 CONTROLE TECHNIQUE REFECTION
DECHETTERIE
30/01/1998 627,90 1 627,90 0,00 627,90 627,90 0,00
31/10/2024 CONTROLE TECHNIQUE REFECTION
DECHETTERIE
31/01/1998 1 177,31 1 1 177,31 0,00 1 177,31 1 177,31 0,00
31/10/2024 FABRICATION BARRIERE DECHETERIE ST
MITRE
09/01/1998 708,10 1 708,10 0,00 708,10 708,10 0,00
31/10/2024 TX PAV CHEMIN TRAVERSIER ROQUEVAIRE 30/03/1998 816,27 1 816,27 0,00 0,00 0,00 0,00
31/10/2024 TX POINT NOIR AMANDAIE BELCODENE 04/05/1998 1 308,42 1 1 308,42 0,00 0,00 0,00 0,00
31/10/2024 MISE EN SECURITE DECHETERIE PEYPIN 18/05/1998 1 196,00 1 1 196,00 0,00 1 196,00 1 196,00 0,00
31/10/2024 FAB° CHASSIS TOLE P/CONTAINER ENTERRE 18/01/1998 550,16 1 550,16 0,00 550,16 550,16 0,00
31/10/2024 TX POINT NOIR OM CUGES 12/04/1998 1 016,60 1 1 016,60 0,00 1 016,60 1 016,60 0,00
31/10/2024 TX DALLE BETON P/CONTAINERS AURIOL 15/04/1998 807,30 1 807,30 0,00 807,30 807,30 0,00
31/10/2024 TX POINT NOIR HAUTS DE BASSANS
ROQUEVAIR
02/04/1998 869,25 1 869,25 0,00 869,25 869,25 0,00
31/10/2024 TX DALLE PAV CABROL ROQUEVAIRE 06/04/1998 831,22 1 831,22 0,00 831,22 831,22 0,00
31/10/2024 TX TROU CHAUSSEE DECHETTERIE AUBAGNE 28/05/1998 328,90 1 328,90 0,00 328,90 328,90 0,00
31/10/2024 POSE GRILLAGE CONTAINERS ST SAVOURNIN 07/03/1998 568,10 1 568,10 0,00 568,10 568,10 0,00
31/10/2024 MISE EN SECURITE POINT COLLECTE ST
FRANC
20/02/1998 544,18 1 544,18 0,00 544,18 544,18 0,00
31/10/2024 TX VESTIAIRE GARAGE BENNES 18/03/1998 540,59 1 540,59 0,00 540,59 540,59 0,00
31/10/2024 TX CLOTURE HAUT DE BASSAN 24/05/1998 282,26 1 282,26 0,00 282,26 282,26 0,00
31/10/2024 AMENAG. ABRI CONTENAIRE PONT DE JOUX 15/01/1998 813,28 1 813,28 0,00 813,28 813,28 0,00
31/10/2024 MISE EN SECURITE DECHETTERIES PEYPIN 01/01/2020 897,00 0 897,00 0,00 897,00 897,00 0,00
31/10/2024 CONTROLE SECURITE TX DECHETERIE
AURIOL
28/04/1998 717,60 1 717,60 0,00 717,60 717,60 0,00
31/10/2024 TX TROU DECHETERIE PEYPIN 10/07/1998 516,60 1 516,60 0,00 0,00 0,00 0,00
31/10/2024 TX REHAB PAV LES SOLANS AUBAGNE 09/04/1998 1 059,66 1 1 059,66 0,00 1 059,66 1 059,66 0,00
31/10/2024 TX CLOTURE METALLIQUE AURIOL 14/05/1998 944,84 1 944,84 0,00 0,00 0,00 0,00
31/10/2024 TX DALLE CONTENEUR RTE BOYER AURIOL 21/04/1998 454,48 1 454,48 0,00 454,48 454,48 0,00
31/10/2024 CONCEPT° DALLE TRI SELECTIF CHARREL 22/01/1998 837,20 1 837,20 0,00 837,20 837,20 0,00
31/10/2024 CREATION DALLE PROPRETE LAGIER AURIOL 11/03/1998 968,76 1 968,76 0,00 0,00 0,00 0,00
31/10/2024 BOAMP 92A TX DECHETERIE AUBAGNE 07/04/1998 1 002,00 1 1 002,00 0,00 1 002,00 1 002,00 0,00
31/10/2024 TX DALLE BETON COLLECTE ST SAVOURNIN 09/02/1998 609,96 1 609,96 0,00 609,96 609,96 0,00
31/10/2024 TX POINT COLLECTE ROUTE SOLLANS
AUBAGNE
16/02/1998 1 291,68 1 1 291,68 0,00 1 291,68 1 291,68 0,00
31/10/2024 TX FERMETURE POINT NOIR RUE DU FOUR
AUBA
21/02/1998 592,02 1 592,02 0,00 592,02 592,02 0,00 METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 169
Modalités et date de
sortie (2) Désignation du bien
Date
d’entrée
Valeur
d’acquisition
(coût historique)
Durée
amortis-
sement
en
années
Cumul
amortissements
antérieurs à
l’exercice
VNC le jour de la
cession Prix de cession
Plus ou moins
values (3)
VNC au 31/12 de
l’exercice pour
les cessions
partielles (4)
31/10/2024 BOAMP 18A TX REFECTION DECHETTERIE
CUGES
01/01/2020 624,08 0 624,08 0,00 624,08 624,08 0,00
31/10/2024 CREATION POINT COLLECTE ROUTE LES
CHENES
19/02/1998 1 438,79 1 1 438,79 0,00 1 438,79 1 438,79 0,00
31/10/2024 BOAMP 173A TX VOIERIE MACONNERIE
SERRURE
10/03/1998 859,00 1 859,00 0,00 859,00 859,00 0,00
31/10/2024 CREATION REGARDS CTA 01/01/2004 769,03 1 769,03 0,00 769,03 769,03 0,00
31/10/2024 INSERTION BOAMP TRAVAUX AMENAGEMENT 01/01/2004 227,07 1 227,07 0,00 227,07 227,07 0,00
31/10/2024 TRAVAUX SUR CAISSONS 01/01/2004 641,06 1 641,06 0,00 641,06 641,06 0,00
31/10/2024 INSERTION BOAMP TRAVAUX AMENAGEMENT 01/01/2004 570,02 1 570,02 0,00 570,02 570,02 0,00
31/10/2024 INSERTION BOAMP TRAVAUX MENTAURE 01/01/2004 720,36 1 720,36 0,00 720,36 720,36 0,00
31/10/2024 INSERTION BOAMP TRAVAUX AMENAGEMENT 01/01/2004 582,55 1 582,55 0,00 582,55 582,55 0,00
31/10/2024 RACCORDEMENT GRPE ELECTROGENE EDF 01/01/2006 529,83 1 529,83 0,00 529,83 529,83 0,00
31/10/2024 CREATIOPN RESEAU COLLECTE BIOGAZ 01/01/2007 285,02 1 285,02 0,00 285,02 285,02 0,00
31/10/2024 COORD SECURITE ET SANTE MENTAURE 01/01/2007 837,20 1 837,20 0,00 837,20 837,20 0,00
31/10/2024 CSDU MENTAURE 01/01/2007 854,00 1 854,00 0,00 854,00 854,00 0,00
31/10/2024 DEVEROUILLAGE POIGNEE CTA 01/01/2007 82,99 1 82,99 0,00 82,99 82,99 0,00
31/10/2024 RESEAU BIOGAZ 01/01/2007 1 396,93 1 1 396,93 0,00 1 396,93 1 396,93 0,00
31/10/2024 10 BACS 660L 01/01/2008 1 339,52 6 1 339,52 0,00 1 339,52 1 339,52 0,00
31/10/2024 10 BACS 660L 01/01/2008 1 339,52 6 1 339,52 0,00 1 339,52 1 339,52 0,00
31/10/2024 10 BACS 660L 01/01/2008 1 339,52 6 1 339,52 0,00 1 339,52 1 339,52 0,00
31/10/2024 10 BACS 80L 01/01/2009 221,26 6 221,26 0,00 221,26 221,26 0,00
31/10/2024 10 BACS 240L 01/01/2009 122,59 6 122,59 0,00 122,59 122,59 0,00
31/10/2024 5 BACS 140 L 01/01/2009 340,86 6 340,86 0,00 340,86 340,86 0,00
31/10/2024 40 BACS 40L 01/01/2009 861,12 1 861,12 0,00 861,12 861,12 0,00
31/10/2024 50 BACS 110L 01/01/2009 819,20 1 819,20 0,00 819,20 819,20 0,00
31/10/2024 50 SERRURES AUTOMATIQUES 01/01/2009 1 196,00 1 1 196,00 0,00 1 196,00 1 196,00 0,00
31/10/2024 10 BACS 80L 01/01/2009 221,26 1 221,26 0,00 221,26 221,26 0,00
31/10/2024 10 BACS 120L 01/01/2009 233,22 1 233,22 0,00 233,22 233,22 0,00
31/10/2024 10 BACS 140L 01/01/2009 245,18 1 245,18 0,00 245,18 245,18 0,00
31/10/2024 5 BACS 360L 01/01/2009 297,21 6 297,21 0,00 297,21 297,21 0,00
31/10/2024 10 BACS 360L 01/01/2009 594,41 6 594,41 0,00 594,41 594,41 0,00
31/10/2024 50 BACS 140L 01/01/2009 1 225,90 6 1 225,90 0,00 1 225,90 1 225,90 0,00
31/10/2024 10 BACS 360L 01/01/2009 594,41 6 594,41 0,00 594,41 594,41 0,00
31/10/2024 6 BACS 660L 01/01/2009 803,71 6 803,71 0,00 803,71 803,71 0,00
31/10/2024 6 BACS 1100 L 01/01/2009 1 420,85 6 1 420,85 0,00 1 420,85 1 420,85 0,00
31/10/2024 50 BACS 140L 01/01/2009 1 225,90 1 1 225,90 0,00 1 225,90 1 225,90 0,00
31/10/2024 20 BACS 80L 01/01/2009 442,52 1 442,52 0,00 442,52 442,52 0,00
31/10/2024 10 BACS 140L 01/01/2009 245,18 1 245,18 0,00 245,18 245,18 0,00
31/10/2024 20 BACS 120L 01/01/2009 466,44 1 466,44 0,00 466,44 466,44 0,00 METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 170
Modalités et date de
sortie (2) Désignation du bien
Date
d’entrée
Valeur
d’acquisition
(coût historique)
Durée
amortis-
sement
en
années
Cumul
amortissements
antérieurs à
l’exercice
VNC le jour de la
cession Prix de cession
Plus ou moins
values (3)
VNC au 31/12 de
l’exercice pour
les cessions
partielles (4)
31/10/2024 10 BACS 240L 01/01/2009 340,86 1 340,86 0,00 340,86 340,86 0,00
31/10/2024 20 BACS 120L 01/01/2009 466,44 1 466,44 0,00 466,44 466,44 0,00
31/10/2024 40 BACS 140L 01/01/2009 980,72 1 980,72 0,00 980,72 980,72 0,00
31/10/2024 10 BACS 120L 01/01/2009 233,22 1 233,22 0,00 233,22 233,22 0,00
31/10/2024 10 BACS 240L 01/01/2009 340,86 1 340,86 0,00 340,86 340,86 0,00
31/10/2024 10 Composteur 330L 01/01/2009 275,08 1 275,08 0,00 275,08 275,08 0,00
31/10/2024 10 BACS 140L 01/01/2009 280,58 1 280,58 0,00 280,58 280,58 0,00
31/10/2024 10 BACS 360L 01/01/2009 680,28 1 680,28 0,00 680,28 680,28 0,00
31/10/2024 10 BACS 360L 01/01/2009 680,28 1 680,28 0,00 680,28 680,28 0,00
31/10/2024 TX RESEAU ELECTRIQUE CSDU MENTAURE 01/01/2010 650,98 1 650,98 0,00 650,98 650,98 0,00
31/10/2024 5 Stores Vénitiens 700x1250 17/12/2010 618,93 5 618,93 0,00 618,93 618,93 0,00
31/10/2024 6 Stores Vénitiens 1300x1350 17/12/2010 1 022,58 5 1 022,58 0,00 1 022,58 1 022,58 0,00
31/10/2024 3 Stores Vénitiens 1200x1300 17/12/2010 453,88 1 453,88 0,00 453,88 453,88 0,00
31/10/2024 5 Stores Vénitiens 500x1120 17/12/2010 574,09 5 574,09 0,00 574,09 574,09 0,00
31/10/2024 35 BACS ROULANTS D 140L 09/07/2010 1 097,03 3 1 097,03 0,00 1 097,03 1 097,03 0,00
31/10/2024 15 CONTENEURS 140L 05/08/2010 420,87 1 420,87 0,00 420,87 420,87 0,00
31/10/2024 20 CONTENEURS 360L 05/08/2010 1 360,57 3 1 360,57 0,00 1 360,57 1 360,57 0,00
31/10/2024 Bacs 40L vert 09/11/2011 442,51 1 442,51 0,00 442,51 442,51 0,00
31/10/2024 Bacs 80L vert/vert 09/11/2011 253,19 1 253,19 0,00 253,19 253,19 0,00
31/10/2024 Bacs 140L vert/vert 07/04/2011 841,74 3 841,74 0,00 841,74 841,74 0,00
31/10/2024 Bacs 140L vert/vert 29/06/2011 1 402,91 3 1 402,91 0,00 1 402,91 1 402,91 0,00
31/10/2024 Bacs 140L gris/jaune 29/06/2011 841,74 3 841,74 0,00 841,74 841,74 0,00
31/10/2024 Bacs 140L gris/jaune 09/11/2011 1 402,91 3 1 402,91 0,00 1 402,91 1 402,91 0,00
31/10/2024 Bacs 240L vert/vert 09/11/2011 497,84 1 497,84 0,00 497,84 497,84 0,00
31/10/2024 Bacs 360L vert/vert 07/04/2011 651,82 3 651,82 0,00 651,82 651,82 0,00
31/10/2024 Fauteuils bureaux série H2H 26/01/2011 1 085,01 10 1 085,01 0,00 1 085,01 1 085,01 0,00
31/10/2024 Armoires basses rideaux décor 28/01/2011 540,59 10 540,59 0,00 0,00 0,00 0,00
31/10/2024 Armoires hautes rideaux décor 28/01/2011 643,44 10 643,44 0,00 643,44 643,44 0,00
31/10/2024 Armoires hautes P. battantes 28/01/2011 1 160,12 10 1 160,12 0,00 1 160,12 1 160,12 0,00
31/10/2024 Armoires monobloc 4 tablettes 20/12/2011 580,06 10 580,06 0,00 580,06 580,06 0,00
31/10/2024 Bureaux 1200x800 28/01/2011 336,67 1 336,67 0,00 336,67 336,67 0,00
31/10/2024 Caissons roulants 28/01/2011 334,88 1 334,88 0,00 334,88 334,88 0,00
31/10/2024 Ecrans LCD 22 LE2201W 05/04/2011 758,03 4 758,03 0,00 758,03 758,03 0,00
31/10/2024 Lampes Swingo unilux socle 24/01/2011 129,17 1 129,17 0,00 129,17 129,17 0,00
31/10/2024 Immobilisateurs T à sceller 03/05/2011 985,50 5 985,50 0,00 985,50 985,50 0,00
31/10/2024 Axes de roue pour bac 140L 20/06/2011 143,52 1 143,52 0,00 143,52 143,52 0,00
31/10/2024 Roues pour conteneur 140L 20/06/2011 269,10 1 269,10 0,00 269,10 269,10 0,00
31/10/2024 2 PC HP 6005 SFF WIN7 PRO- 01/01/2012 724,01 4 724,01 0,00 724,01 724,01 0,00
31/10/2024 Onduleurs OFF Line Eaton Ellipse ECO 01/01/2012 523,92 4 523,92 0,00 523,92 523,92 0,00
31/10/2024 PC HP 6005 SFF WIN7 PRO 01/01/2012 764,41 4 764,41 0,00 764,41 764,41 0,00 METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 171
Modalités et date de
sortie (2) Désignation du bien
Date
d’entrée
Valeur
d’acquisition
(coût historique)
Durée
amortis-
sement
en
années
Cumul
amortissements
antérieurs à
l’exercice
VNC le jour de la
cession Prix de cession
Plus ou moins
values (3)
VNC au 31/12 de
l’exercice pour
les cessions
partielles (4)
31/10/2024 3 Fauteuils bureautiques-Accoudoirs pour 01/01/2012 919,96 10 919,96 0,00 919,96 919,96 0,00
31/10/2024 Bacs 360L vert/vert avec marquage 01/01/2012 1 014,33 3 1 014,33 0,00 1 014,33 1 014,33 0,00
31/10/2024 Bacs 360L vert/vert avec marquage 01/01/2012 651,82 3 651,82 0,00 651,82 651,82 0,00
31/10/2024 Bacs 240L vert/vert avec marquage 01/01/2012 165,95 1 165,95 0,00 165,95 165,95 0,00
31/10/2024 Bacs 120L vert/vert avec marquage 01/01/2012 841,74 3 841,74 0,00 841,74 841,74 0,00
31/10/2024 Bacs 80L vert/vert avec marquage 01/01/2012 253,19 1 253,19 0,00 253,19 253,19 0,00
31/10/2024 Bacs 40L vert avec marquage 01/01/2012 221,26 1 221,26 0,00 221,26 221,26 0,00
31/10/2024 Axes de roues pour conteneurs 360L 01/01/2012 74,51 1 74,51 0,00 74,51 74,51 0,00
31/10/2024 Roues pour conteneurs 360L sans frein 01/01/2012 115,54 1 115,54 0,00 115,54 115,54 0,00
31/10/2024 Bacs 140L vert/jaune avec marquage 01/01/2012 1 018,87 3 1 018,87 0,00 1 018,87 1 018,87 0,00
31/10/2024 Bacs 240L vert/jaune avec marquage 01/01/2012 344,33 1 344,33 0,00 344,33 344,33 0,00
31/10/2024 Antivols pour bennes classe 1 01/01/2012 857,59 3 857,59 0,00 857,59 857,59 0,00
31/10/2024 Jeux de clés pass général 01/01/2012 52,62 1 52,62 0,00 52,62 52,62 0,00
31/10/2024 Bacs 660L vert/vert avec 01/01/2012 605,37 3 605,37 0,00 605,37 605,37 0,00
31/10/2024 Pédales d'ouvertures 01/01/2012 358,80 1 358,80 0,00 358,80 358,80 0,00
31/10/2024 Bacs 240L vert/vert avec marquage 01/01/2012 344,33 1 344,33 0,00 344,33 344,33 0,00
31/10/2024 Minikit Neo Bluetooth 26/07/2013 1 010,62 5 1 010,62 0,00 1 010,62 1 010,62 0,00
31/10/2024 GPS Tom Tom Europe 15/07/2013 575,28 5 575,28 0,00 575,28 575,28 0,00
31/10/2024 Antivols pour bennes classe 1 29/07/2013 1 107,79 3 1 107,79 0,00 1 107,79 1 107,79 0,00
31/10/2024 Jeux de clés pass général 29/07/2013 39,47 1 39,47 0,00 39,47 39,47 0,00
31/10/2024 Antivols pour bennes classe 2 16/07/2013 1 201,98 3 1 201,98 0,00 1 201,98 1 201,98 0,00
31/10/2024 2 SIEGES ERGONOMIQUES BCI N°9086 RIC 17/07/2015 374,40 1 374,40 0,00 374,40 374,40 0,00
31/10/2024 10 CHAISES BCI N°8898 RICVD 23/07/2015 360,00 1 360,00 0,00 360,00 360,00 0,00
31/10/2024 2 CAISSONS BCI N°9085 RICVD 06/08/2015 849,00 5 849,00 0,00 849,00 849,00 0,00
31/10/2024 6 CHAISES BCI N°9365 RICVD 04/12/2015 216,00 1 216,00 0,00 216,00 216,00 0,00
31/10/2024 20 BACS DE 80L VERT A 2 15/01/2015 527,04 3 527,04 0,00 527,04 527,04 0,00
31/10/2024 10 BACS DE 40L VERT A 1 15/01/2015 230,28 1 230,28 0,00 230,28 230,28 0,00
31/10/2024 20 BACS DE 360L VERT A 15/01/2015 673,26 3 673,26 0,00 673,26 673,26 0,00
31/10/2024 10 BACS 240L VERT VERT 19/05/2015 365,16 1 365,16 0,00 365,16 365,16 0,00
31/10/2024 15 BACS 340L VERT VERT 19/05/2015 825,30 3 825,30 0,00 825,30 825,30 0,00
31/10/2024 10 BACS 80L VERT VERT 19/05/2015 369,12 1 369,12 0,00 369,12 369,12 0,00
31/10/2024 40 BORNES ECOBOX VERRE 4M3REP 22/06/2015 1 440,00 3 1 440,00 0,00 1 440,00 1 440,00 0,00
31/10/2024 5 BACS 340L GRIS CLAIR JAUNE 06/10/2015 275,10 1 275,10 0,00 275,10 275,10 0,00
31/10/2024 2 BACS 660L METAL 06/10/2015 1 096,80 3 1 096,80 0,00 1 096,80 1 096,80 0,00
31/10/2024 10 BACS 80L VERT VERT 06/10/2015 369,12 1 369,12 0,00 369,12 369,12 0,00
31/10/2024 40 BACS 140L VERT VERT 06/10/2015 1 178,88 3 1 178,88 0,00 1 178,88 1 178,88 0,00
31/10/2024 30 BACS 240L VERT VERT 06/10/2015 1 095,48 3 1 095,48 0,00 1 095,48 1 095,48 0,00
31/10/2024 15 BACS 240L VERT VERT 18/11/2015 547,74 3 547,74 0,00 547,74 547,74 0,00
31/10/2024 40 BACS 80 L VERT VERT 18/11/2015 1 476,48 3 1 476,48 0,00 1 476,48 1 476,48 0,00
31/10/2024 25 BACS 40L VERT VERT 18/11/2015 452,40 1 452,40 0,00 452,40 452,40 0,00 METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 172
Modalités et date de
sortie (2) Désignation du bien
Date
d’entrée
Valeur
d’acquisition
(coût historique)
Durée
amortis-
sement
en
années
Cumul
amortissements
antérieurs à
l’exercice
VNC le jour de la
cession Prix de cession
Plus ou moins
values (3)
VNC au 31/12 de
l’exercice pour
les cessions
partielles (4)
31/10/2024 25 BACS 340L VERT VERT 18/11/2015 1 375,50 3 1 375,50 0,00 1 375,50 1 375,50 0,00
31/10/2024 50 BACS 140L GRIS CLAIR JAUNE 18/11/2015 1 473,60 3 1 473,60 0,00 1 473,60 1 473,60 0,00
31/10/2024 25 BACS 340L VERT VERT 03/06/2016 1 375,50 3 1 375,50 0,00 1 375,50 1 375,50 0,00
31/10/2024 25 BACS 40L VERT VERT 03/06/2016 452,40 3 452,40 0,00 452,40 452,40 0,00
31/10/2024 40 BACS 80L VERT VERT 03/06/2016 1 476,48 3 1 476,48 0,00 1 476,48 1 476,48 0,00
31/10/2024 15 BACS 240L VERT VERT 03/06/2016 547,74 3 547,74 0,00 547,74 547,74 0,00
31/10/2024 2 TRAPPES DE CAFETIER AVEC SYS 29/03/2016 184,80 1 184,80 0,00 184,80 184,80 0,00
31/10/2024 13 TRAPPES CAFETIER 26/10/2016 1 201,20 5 1 201,20 0,00 1 201,20 1 201,20 0,00
31/10/2024 ACHAT TABLES MARCHE 14FC0901 06/02/2017 229,21 1 229,21 0,00 229,21 229,21 0,00
31/10/2024 6 PANNEAUX DE TOIT VERRE 4M3 16/06/2017 835,20 1 835,20 0,00 835,20 835,20 0,00
31/10/2024 6 PANNEAUX DE TOIT EMR/JRM VOLUME 4M3 16/06/2017 835,20 1 835,20 0,00 835,20 835,20 0,00
31/10/2024 5 STABILISATEURS (POSTEFIXE) 24/10/2017 1 179,54 1 1 179,54 0,00 1 179,54 1 179,54 0,00
31/10/2024 20 BACS 80L VERT à 30.76? 24/10/2017 738,24 1 738,24 0,00 738,24 738,24 0,00
31/10/2024 20 BACS 240L VERT à 30.43? 24/10/2017 730,32 1 730,32 0,00 730,32 730,32 0,00
31/10/2024 30 CHAISES COQUES RICVD 01/01/2018 1 116,00 1 1 116,00 0,00 1 116,00 1 116,00 0,00
31/10/2024 FAUTEUILS RICVD 01/01/2018 816,00 1 816,00 0,00 816,00 816,00 0,00
31/10/2024 CREATION DALLE BETON CHEMIN PEDEGUIN
AUR
22/02/1998 1 453,14 1 1 453,14 0,00 1 453,14 1 453,14 0,00
31/10/2024 TX DALLE CONTAINER IMPASSE LES SAULS LA 21/03/1998 938,86 1 938,86 0,00 0,00 0,00 0,00
31/10/2024 TX VARIANTE POINT COLLECTE ST FRANCET
AU
03/03/1998 786,67 1 786,67 0,00 768,67 768,67 0,00
31/10/2024 TX DALLES CHEMIN ST MARC CUGES 23/05/1998 735,54 1 735,54 0,00 735,54 735,54 0,00
31/10/2024 TX CLOTURE CHEM. BONNE JEANNE AUBAGNE 12/05/1998 789,36 1 789,36 0,00 789,36 789,36 0,00
31/10/2024 REMPLACEMENT LAVABO DECHETERIE
AURIOL
26/03/1998 1 046,50 1 1 046,50 0,00 1 046,50 1 046,50 0,00
31/10/2024 TX DALLE BETON GENDARMERIE ST ZACHARIE 22/04/1998 566,90 1 566,90 0,00 566,90 566,90 0,00
31/10/2024 TX REFECTION POINT COLLECTE ROUTE
LASCOU
10/02/1998 845,57 1 845,57 0,00 0,00 0,00 0,00
31/10/2024 2 Bureaux pour BPA 01/01/2009 288,83 10 288,83 0,00 288,83 288,83 0,00
31/10/2024 2 Fauteuils pour BPA 01/01/2009 552,55 10 552,55 0,00 552,55 552,55 0,00
31/10/2024 5 Porte Manteaux 01/01/2009 282,56 10 282,56 0,00 282,56 282,56 0,00
31/10/2024 6 Lampes 01/01/2009 430,56 10 430,56 0,00 430,56 430,56 0,00
31/10/2024 3 Bureaux pour Cellule Financière 01/01/2009 1 280,92 10 1 280,92 0,00 1 280,92 1 280,92 0,00
31/10/2024 4 Caissons pour Cellule Financière 01/01/2009 1 197,50 10 1 197,50 0,00 1 197,50 1 197,50 0,00
31/10/2024 3 Fauteuils pour Cellule Financière 01/01/2009 828,83 10 828,83 0,00 828,83 828,83 0,00
31/10/2024 2 Armoires pour Secrétariat 01/01/2009 868,30 10 868,30 0,00 868,30 868,30 0,00
31/10/2024 5 Fauteuils pour Techniques 01/01/2009 276,28 10 276,28 0,00 276,28 276,28 0,00
31/10/2024 2 Bureaux demi-lune Secrétariat 01/01/2009 853,94 10 853,94 0,00 853,94 853,94 0,00
31/10/2024 2 Caissons pour Secrétariat 01/01/2009 1 304,24 10 1 304,24 0,00 1 304,24 1 304,24 0,00
31/10/2024 2 Fauteuils pour Secrétariat 01/01/2009 344,93 10 344,93 0,00 344,93 344,93 0,00 METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 173
Modalités et date de
sortie (2) Désignation du bien
Date
d’entrée
Valeur
d’acquisition
(coût historique)
Durée
amortis-
sement
en
années
Cumul
amortissements
antérieurs à
l’exercice
VNC le jour de la
cession Prix de cession
Plus ou moins
values (3)
VNC au 31/12 de
l’exercice pour
les cessions
partielles (4)
31/10/2024 4 étagères 01/01/2009 75,35 1 75,35 0,00 75,35 75,35 0,00
31/10/2024 2 Chaises 01/01/2009 370,04 1 370,04 0,00 370,04 370,04 0,00
31/10/2024 2 Extincteurs 01/01/2009 207,84 1 207,84 0,00 207,84 207,84 0,00
31/10/2024 INSTALLATION CHAUFFE EAU DECHETTERIE
PUY
29/05/2009 1 158,93 1 1 158,93 0,00 1 158,93 1 158,93 0,00
31/10/2024 Bancs pour vestiaires 2 cases 17/06/2010 560,60 10 560,60 0,00 560,60 560,60 0,00
31/10/2024 Caissons de Direction 17/06/2010 564,43 10 564,43 0,00 564,43 564,43 0,00
31/10/2024 Chaises réunion et visiteurs 17/06/2010 555,06 10 555,06 0,00 555,06 555,06 0,00
31/10/2024 Tables de conférence salle réunion 17/06/2010 674,55 10 674,55 0,00 674,55 674,55 0,00
31/10/2024 Porte manteaux salle de vie 17/06/2010 687,46 10 687,46 0,00 687,46 687,46 0,00
31/10/2024 Porte manteaux bureaux 17/06/2010 627,90 5 627,90 0,00 627,90 627,90 0,00
31/10/2024 Lampes de bureau 17/06/2010 403,65 1 403,65 0,00 403,65 403,65 0,00
31/10/2024 Fauteuils de bureau 17/06/2010 1 299,33 10 1 299,33 0,00 1 299,33 1 299,33 0,00
31/10/2024 Fauteuils de Direction 17/06/2010 1 175,43 10 1 175,43 0,00 1 175,43 1 175,43 0,00
31/10/2024 Armoires 105 cm 17/06/2010 993,88 10 993,88 0,00 993,88 993,88 0,00
31/10/2024 Caissons divers bureaux 17/06/2010 1 053,98 10 1 053,98 0,00 1 053,98 1 053,98 0,00
31/10/2024 Bureaux petit 17/06/2010 597,40 10 597,40 0,00 597,40 597,40 0,00
31/10/2024 Caissons bureau secrétariat 17/06/2010 1 232,48 10 1 232,48 0,00 1 232,48 1 232,48 0,00
31/10/2024 15 Bacs 80L vert 09/07/2010 379,79 1 379,79 0,00 379,79 379,79 0,00
31/10/2024 15 Bacs 240L vert 09/07/2010 585,20 3 585,20 0,00 585,20 585,20 0,00
31/10/2024 50 Axes de couvercles 660L 09/07/2010 147,11 1 147,11 0,00 147,11 147,11 0,00
31/10/2024 25 Couvercles 660L grenat 09/07/2010 855,44 3 855,44 0,00 855,44 855,44 0,00
31/10/2024 3 Fours à Micro Ondes 21/07/2010 299,70 1 299,70 0,00 299,70 299,70 0,00
31/10/2024 Cartes Multivoies pour Bornes 31/08/2010 1 463,31 4 1 463,31 0,00 1 463,31 1 463,31 0,00
31/10/2024 20 BACS ROULANTS 340L 18/10/2010 1 360,57 3 1 360,57 0,00 1 360,57 1 360,57 0,00
31/10/2024 30 BACS ROULANTS 140L 18/10/2010 841,74 3 841,74 0,00 841,74 841,74 0,00
31/10/2024 ACQUISITION DE BARRIERES LEVANTES
AGAVON
27/10/2010 552,55 10 552,55 0,00 552,55 552,55 0,00
31/10/2024 Ensemble soudé chape pliée en 18/09/2013 1 405,30 3 1 405,30 0,00 1 405,30 1 405,30 0,00
31/10/2024 Rouleaux - pièces détachées 18/09/2013 837,20 3 837,20 0,00 837,20 837,20 0,00
31/10/2024 Cylindre passe général pour an 12/11/2013 65,78 1 65,78 0,00 65,78 65,78 0,00
31/10/2024 Axes de préemption simple 12/11/2013 1 255,80 3 1 255,80 0,00 1 255,80 1 255,80 0,00
31/10/2024 Bacs 80L vert/vert avec marqua 16/04/2013 262,64 1 262,64 0,00 262,64 262,64 0,00
31/10/2024 Bacs 360L vert/vert avec marqu 16/04/2013 1 217,19 3 1 217,19 0,00 1 217,19 1 217,19 0,00
31/10/2024 Bacs 360L gris clair/jaune ave 16/04/2013 753,00 3 753,00 0,00 753,00 753,00 0,00
31/10/2024 Serrures automatiques pour bac 16/04/2013 403,29 1 403,29 0,00 403,29 403,29 0,00
31/10/2024 Bacs 120L vert/vert avec marqu 29/07/2013 349,33 1 349,33 0,00 349,33 349,33 0,00
31/10/2024 Bacs 240L vert/vert avec marqu 10/10/2013 344,33 1 344,33 0,00 344,33 344,33 0,00
31/10/2024 Bacs 80L vert/vert avec marqua 10/10/2013 262,64 1 262,64 0,00 262,64 262,64 0,00
31/10/2024 Bacs 40L vert avec marquage 10/10/2013 114,76 1 114,76 0,00 114,76 114,76 0,00 METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 174
Modalités et date de
sortie (2) Désignation du bien
Date
d’entrée
Valeur
d’acquisition
(coût historique)
Durée
amortis-
sement
en
années
Cumul
amortissements
antérieurs à
l’exercice
VNC le jour de la
cession Prix de cession
Plus ou moins
values (3)
VNC au 31/12 de
l’exercice pour
les cessions
partielles (4)
31/10/2024 Serrures automatiques pour bac 10/10/2013 1 008,23 5 1 008,23 0,00 1 008,23 1 008,23 0,00
31/10/2024 Rayonnages pour bungalow (1060 25/11/2013 858,97 5 858,97 0,00 858,97 858,97 0,00
31/10/2024 ARMOIRES DE BUREAU 23/05/2014 1 061,16 5 1 061,16 0,00 1 061,16 1 061,16 0,00
31/10/2024 ARMOIRES SVESTIAIRES 28/10/2014 789,89 5 789,89 0,00 789,89 789,89 0,00
31/10/2024 REPRISE SPED 2135 (2004, 2 ans) 01/01/2004 1 392,20 1 1 392,20 0,00 1 392,20 1 392,20 0,00
31/10/2024 FP - AMENAGEMENT DECHETTERIE PENNES
MIRA
28/10/2011 115,16 1 115,16 0,00 115,16 115,16 0,00
31/10/2024 FP - AMENAGEMENT DECHETTERIE PENNES
MIRA
18/07/2012 715,16 1 715,16 0,00 715,16 715,16 0,00
31/10/2024 MARQUAGE AU SOL - SITE LA PARADE 22/09/2015 1 110,00 1 1 110,00 0,00 1 110,00 1 110,00 0,00
31/10/2024 TERRASSEMENT POUR RX DOUCHE 13/06/2006 746,30 5 746,30 0,00 746,30 746,30 0,00
31/10/2024 TRX INSTALLATION ELECTRIQUE 13/06/2006 266,71 5 266,71 0,00 266,71 266,71 0,00
31/10/2024 TRX INSTALLATION ELECTRIQUES 13/06/2006 498,97 5 498,97 0,00 498,97 498,97 0,00
31/10/2024 Aménagement CET La Vautubière/Cnes 25/07/2006 137,47 5 137,47 0,00 137,47 137,47 0,00
31/10/2024 Amenagement CET La Vautubière/LA FARE 25/07/2006 302,12 1 302,12 0,00 302,12 302,12 0,00
31/10/2024 Amenagement CET La Vautubière/VELAUX 25/07/2006 361,99 1 361,99 0,00 361,99 361,99 0,00
31/10/2024 RADIATEUR RADIANT- LES MILANIS 16/02/2010 281,17 1 281,17 0,00 281,17 281,17 0,00
31/10/2024 FAC. 10200500016252 DU 18/05/2020 28/05/2020 585,99 1 585,99 0,00 585,99 585,99 0,00
31/10/2024 ACQUISITION D'AUTOCOLLANTS 22/09/2020 174,72 1 174,72 0,00 174,72 174,72 0,00
31/10/2024 FAC. 202009725 DU 05/03/2020 AD5_ 13/03/2020 874,44 1 874,44 0,00 874,44 874,44 0,00
31/10/2024 FAC. 200514 DU 17/08/2020 CO1_AGAVON 05/09/2020 968,54 1 968,54 0,00 968,54 968,54 0,00
31/10/2024 FAC. 202009029 DU 07/01/2020 AD5 06/02/2020 921,88 1 921,88 0,00 921,88 921,88 0,00
31/10/2024 FAC. F-AIX-30-20-09087 v2 DU 24/03/2020 21/10/2020 60,00 1 60,00 0,00 60,00 60,00 0,00
31/10/2024 FAC. 200272 DU 07/05/2020 CO1_AGAVON 15/05/2020 1 276,74 1 1 276,74 0,00 1 276,74 1 276,74 0,00
31/10/2024 REIMPUTATION MDT 1335 Marché 24/11/2020 174,72 1 174,72 0,00 174,72 174,72 0,00
31/10/2024 CO3_OM PERTUIS_INSTALLATION
RECEPTEURS S
07/12/2021 336,00 1 336,00 0,00 336,00 336,00 0,00
31/10/2024 SOLDE 14CT17 POSE PORTE DECHETTERIE
PSL
13/10/2021 491,04 1 491,04 0,00 491,04 491,04 0,00
31/10/2024 2017405301-Z190518F00 30/04/2021 1 280,15 1 1 280,15 0,00 1 280,15 1 280,15 0,00
31/10/2024 POSE D'UNE ALIMENTATION 19/04/2022 1 070,24 1 1 070,24 0,00 1 070,24 1 070,24 0,00
31/10/2024 2017230000-Z210141F00 30/03/2022 298,66 1 298,66 0,00 298,66 298,66 0,00
31/10/2024 PUBLICAT MARCHE COMPACTEURS CDT
AUBAGNE
29/11/2022 1 188,00 1 1 188,00 0,00 1 188,00 1 188,00 0,00
31/10/2024 DE193- REHABILITATION DE L'AIRE DE LAVAG 27/07/2022 1 400,75 1 1 400,75 0,00 1 400,75 1 400,75 0,00
31/10/2024 $1/E8/$ REMPLACEMENT PORTE BUREAU
COLLEC
08/12/2022 1 105,20 1 1 105,20 0,00 1 105,20 1 105,20 0,00
31/10/2024 CTD001-2016104001 29/09/2017 660,00 1 660,00 0,00 660,00 660,00 0,00
31/10/2024 2015113000-HM 31/12/2020 1 080,00 1 1 080,00 0,00 1 080,00 1 080,00 0,00
31/12/2024 PARTICIPATION POUR 1/1/09 AU 31/8/09 01/01/2009 55 593,29 15 55 593,29 0,00 55 593,29 55 593,29 0,00 METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 175
Modalités et date de
sortie (2) Désignation du bien
Date
d’entrée
Valeur
d’acquisition
(coût historique)
Durée
amortis-
sement
en
années
Cumul
amortissements
antérieurs à
l’exercice
VNC le jour de la
cession Prix de cession
Plus ou moins
values (3)
VNC au 31/12 de
l’exercice pour
les cessions
partielles (4)
31/12/2024 2018101300-Z19081 08/10/2019 30 753,00 1 0,00 30 753,00 30 753,00 0,00 30 753,00
31/12/2024 REPRISE SPED 2135 (2000, 1 an) 01/01/2000 720,71 1 720,71 0,00 720,71 720,71 0,00
31/12/2024 2019104400-HM 12/08/2019 648,00 1 0,00 648,00 648,00 0,00 648,00
(1) Selon les dispositions du code général des collectivités locales applicables à la collectivité.
(2) Afficher une ligne par cession, qu’elle soit totale ou partielle.
(3) Plus ou moins value = prix de cession - VNC (valeur nette comptable) le jour de la cession.
(4) La VNC au 31/12 est différente de 0 s’il s’agit de cessions partielles. METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 176
6 765 247,43
0,00 0,00
15 741 759,00 15 741 759,00 15 741 759,00
-15 741 759,00 -15 741 759,00
6 765 247,43 0,00 6 765 247,43 40 623 077,03
27 071 184,72 0,00 27 071 184,72 62 345 900,03
20 305 937,29 0,00 20 305 937,29 21 722 823,00
0,00
-15 741 759,00
15 741 759,00
-15 741 759,00
0,00
-15 741 759,00
IV – ANNEXES IV
ANNEXES BUDGETAIRES
EQUILIBRE BUDGETAIRE C1.1
DISPONIBILITE DE RESSOURCES PROPRES PROVENANT DES EXERCICES ANTERIEURS Solde de la section d'investissement de l'exercice N-1
Ressources propres issues de l'exercice N-1
Solde d’exécution 001 (A)
montant négatif si déficit (D001)
montant positif si excédent (R001)
Solde des RAR (B)
montant négatif si déficit
montant positif si excédent
Solde de la section investissement de l'exercice N-1 (Solde I = A + B) Solde positif : excédent de financement
Solde négatif : besoin de financement
Disponibilité des ressources propres provenant des exercices antérieurs après financement de la section investissement de l'exercice N-1
Ressources propres issues de l'exercice N-1
Affectation au 1068 (C)
Solde de la section investissement de l'exercice N-1 (Solde I)
Solde positif : excédent de financement
Solde négatif : besoin de financement
Disponibilité de ressources propres des exercices antérieurs (Solde II = C + Solde I)
Solde positif : ressources disponibles pour la couverture de l'annuité Solde négatif : absence de ressources propres provenant des exercices antérieurs pour la couverture de l'annuité
COUVERTURE DE L'ANNUITE DE LA DETTE PAR LES RESSOURCES PROPRES - PETIT EQUILIBRE
Crédits
ouverts/reportés (2)
Réalisations
(3)
Restes à réaliser au
31/12/N (4)
Total
(a) (b) (c = a + b)
Dépenses de l'exercice à couvrir par des
ressources propres (D)(1)
Ressources propres externes et internes de
l'exercice (E)(1)
Solde des opérations de l'exercice (Solde III =
E - D)
Solde d’exécution 001 (A)
montant négatif si déficit (D001)
montant positif si excédent (R001)
Affectation au 1068 ( C)
Solde des opérations liées à l'exercice N-1
(Solde IV = A + C)
Couverture de l'annuité de la dette (Solde V = Solde III + Solde IV) Solde positif : annuité de la dette couverte
Solde négatif : annuité de la dette non couverte
(1) BP+BS+DM + RAR N-1.Le détail est présenté aux états suivants : "Equilibre budgétaire - Dépenses" et "Equilibre budgétaire - Recette"
(2) Cumul des crédits de l’exercice votés ou reportés
(3) Mandats et titres émis
(4) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 177 METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 178
IV – ANNEXES IV C – ANNEXES BUDGETAIRES – EQUILIBRE BUDGETAIRE – DEPENSES C1.2
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Crédits de l’exercice (BP + BS + DM + RAR N-1) Réalisations
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES = A + B 21 722 823,00 I 20 305 937,29
16 Emprunts et dettes assimilées (A) 21 349 553,00 19 966 603,82
1631 Emprunts obligataires 1 442 048,00 1 442 047,57
1641 Emprunts en euros 19 907 505,00 18 524 556,25
1643 Emprunts en devises 0,00 0,00
16441 Opérations afférentes à l'emprunt 0,00 0,00
1671 Avances consolidées du Trésor 0,00 0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor 0,00 0,00
1678 Autres emprunts et dettes 0,00 0,00
1681 Autres emprunts 0,00 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables 0,00 0,00
1687 Autres dettes 0,00 0,00
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres (B) 373 270,00 339 333,47
10… Reprise de dotations, fonds divers et réserves
10… Reversement de dotations, fonds divers et réserves
139 Subv. invest. transférées cpte résultat 373 270,00 339 333,47
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes. METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 179
IV – ANNEXES IV C – ANNEXES BUDGETAIRES – EQUILIBRE BUDGETAIRE – RECETTES C1.3
RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Crédits de l’exercice (BP + BS + DM + RAR N-1) Réalisations
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b 62 345 900,03 III 27 071 184,72
Ressources propres externes de l’année (a) 3 085 817,00 3 085 816,87
10222 FCTVA 3 085 817,00 3 085 816,87
10226 Taxe d'aménagement (2) 0,00 0,00
10227 Versement pour sous densité 0,00 0,00
10228 Autres fonds d'investissement 0,00 0,00
13146 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
13156 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
13246 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
13256 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
138 Autres subventions invest. non transf. 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
Ressources propres internes de l’année (b) (3) 59 260 083,03 23 985 367,85
15… Provisions pour risques et charges
169 Primes de remboursement des obligations 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
28… Amortissement des immobilisations
28031 Frais d'études 8 583,65 8 583,65
2804182 Autres org pub - Bât. et installations 3 706,21 3 706,21
280421 Privé - Biens mob., matériel et études 32 370,07 32 370,07
2805 Licences, logiciels, droits similaires 396 152,61 396 152,61
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 29 890,34 29 890,34
28128 Autres aménagements de terrains 4 352 643,66 4 343 741,51
281351 Bâtiments publics 1 495 406,05 1 495 406,05
281352 Bâtiments privés 652,07 652,07
28138 Autres constructions 259 508,16 259 508,16
28148 Construct° sol autrui - Autres construct 4 004 925,01 4 004 925,01
281533 Réseaux câblés 174,00 174,00
281534 Réseaux d'électrification 22 785,41 22 785,41 METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 180
Art. (1) Libellé (1) Crédits de l’exercice (BP + BS + DM + RAR N-1) Réalisations
281538 Autres réseaux 175 576,80 175 576,80
281568 Autre matériel, outillage incendie 2 652,42 2 652,42
2815731 Matériel roulant 3 218 862,11 3 218 862,11
2815738 Autre matériel et outillage de voirie 2 937 522,78 2 937 522,78
281578 Autre matériel technique 935 754,01 935 754,01
28158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 1 586 364,23 1 586 364,23
281728 Autres agencements (m. à dispo) 444 817,53 444 817,53
2817314 Bâtiments culturels et sportifs (m. à di 16 781,57 16 781,57
281735 Installations générales (m. à dispo) 101 672,95 101 672,95
281738 Autres constructions (m. à dispo) 177 087,47 177 087,47
281745 Sol autrui - Instal. géné. (mise dispo) 139 409,70 139 409,70
281748 Sol autrui - Autres construct° (mad) 132 105,31 132 105,31
281752 Installations de voirie (m. à dispo) 7 999,00 7 999,00
2817533 Réseaux câblés (mise à dispo) 15 046,00 15 046,00
2817534 Réseaux d'électrification (mise à dispo) 3 720,35 3 720,35
28175738 Autre mat. et outillage de voirie (mad) 3 796,93 3 796,93
281758 Autres inst.,matériel,outil. techniques 27 766,96 27 766,96
2817848 Autres matériels de bureau et mobiliers 749,00 749,00
281788 Autres immo. corporelles (m. à dispo) 570,49 570,49
28181 Installations générales, aménagt divers 11 679,16 11 679,16
281828 Autres matériels de transport 2 935 716,24 2 935 716,24
281838 Autre matériel informatique 17 575,30 17 575,30
281848 Autres matériels de bureau et mobiliers 17 239,97 17 239,97
28185 Matériel de téléphonie 2 712,72 2 712,72
28188 Autres immo. corporelles 474 293,76 474 293,76
29… Dépréciations des immobilisations
31… Matières premières (et fournitures) (4)
33… En-cours de production de biens (4)
35… Stocks de produits (4)
39… Dépréciation des stocks et en-cours
481… Charges à rép. sur plusieurs exercices
49… Dépréciation des comptes de tiers
59… Dépréciation des comptes financiers
024 Produits des cessions d'immobilisations 76 990,00 0,00
021 Virement de la section de fonctionnement 35 188 823,03 0,00 METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 181
(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes.
(2) Le compte 10226 peut être utilisé uniquement par les communes et les établissements publics à fiscalité propre.
(3) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 sont présentés uniquement si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires.
(4) Les comptes 31, 33 et 35 ne peuvent être utilisés que pour les budgets utilisant la comptabilité de stock. Par conséquent, seuls les budgets retraçant les dépenses et les recettes d’un lotissement ou d’une ZAC peuvent utiliser les comptes susmentionnés. METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 182
IV – ANNEXES IV C – ANNEXES BUDGETAIRES – AUTORISATIONS DE PROGRAMME C2.1
SITUATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
AUTORISATION DE PROGRAMME * Chapitre (s)
Stocks AP votées
disponibles à
l’affectation
(exercices
antérieurs)
AP votées dans
l’année
AP affectées non
couvertes par des
CP réalisés au
01/01/N
(1)
Flux d'AP
affectées dans
l'année
(2)
AP affectées
annulées
(3)
Stock d'AP affectées
restant à financer
(4) = (1) + (2) - (3)
CP mandatés au
budget de l'année N
(5)
AP affectées non
couvertes par des CP
mandatés au 31/12/N
(6) = (4) - (5)
Numéro Libellé
2024-A150G20D01 GESTION PARC VEHICULES -
COMPETENCE DECHETS
1150120101 0,00 32 000 000,00 0,00 32 000 000,00 0,00 32 000 000,00 15 261 438,83 16 738 561,17
2024-A140G20D01 LOGISTIQUE - COMPETENCE
DECHETS
1140120101 0,00 300 000,00 0,00 300 000,00 0,00 300 000,00 114 729,75 185 270,25
2024-A120G20D01 NUMERIQUE - COMPETENCE
DECHETS
1120120101 0,00 5 000 000,00 0,00 5 000 000,00 0,00 5 000 000,00 765 990,19 4 234 009,81
2022-D120G20D01 PRECOLLECTE, COLLECTE
GESTION MDTURE 2020-26
4120120101 23 077 993,10 0,00 29 371 011,10 19 433 901,08 31 752 087,75 17 052 824,43 9 234 782,56 7 818 041,87
2022-D120P20D01 PRECOLLECTE, COLLECTE
PROJET MDTURE 2020-26
4120220101 8 704 065,58 0,00 79 731 027,74 8 704 065,58 1 167 143,82 87 267 949,50 1 606 628,59 85 661 320,91
2022-D110G20D01 PREV, REDUCT° A LA SRCE,
REEMPLOI GESTION MDTURE
2020-26
4110120101 3 100 000,00 0,00 798 534,32 3 100 000,00 466 677,21 3 431 857,11 1 474 502,58 1 957 354,53
2022-D110P20D01 PREV, REDUCT° A LA SRCE,
REEMPLOI PROJET MDTURE
2020-26
4110220101 0,00 0,00 3 826 739,52 0,00 0,00 3 826 739,52 9 612,00 3 817 127,52
2022-D130G20D01 TRAITEMENT, RECYCLAGE,
VALORISATION GESTION MDTURE
2020-26
4130120101 26 475 648,32 0,00 9 366 190,94 16 986 163,00 3 768 283,02 22 584 070,92 3 566 197,18 19 017 873,74
2022-D130P20D01 TRAITEMENT, RECYCLAGE,
VALORISATION PROJET MDTURE
2020-26
4130220101 -9 862 454,67 0,00 165 877 780,91 1 228 000,00 43 186 492,84 123 919 288,07 7 391 119,45 116 528 168,62
TOTAL 51 495 252,33 37 300 000,00 288 971 284,53 86 752 129,66 80 340 684,64 295 382 729,55 39 425 001,13 255 957 728,42
* Le détail par programme n'est à renseigner qu'à compter des AP votées en 2005.
(1) Il s'agit des AP affectées antérieurement à l’exercice N et non encore entièrement couvertes par les CP des années antérieures.
(2) Il s’agit des AP votées avant ou pendant l’exercice N et affectées pendant celui-ci.
(6) Il s'agit des AP non encore intégralement couvertes à la fin de l'exercice N.
N-3 N-2 N-1 N
Ratio de couverture des AP affectées (6) / (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 183 METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 184
0,00 1 683 687,92 768 290,79 6 971 994,75 9 423 973,46
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 1 264 099,68 768 290,79 4 065 011,48 6 097 401,95
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 360 379,42 0,00 2 210 017,40 2 570 396,82
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 59 208,82 0,00 696 965,87 756 174,69
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 1 683 687,92 768 290,79 0,00 6 971 994,75 9 423 973,46
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 1 264 099,68 768 290,79 0,00 4 065 011,48 6 097 401,95
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 360 379,42 0,00 0,00 2 210 017,40 2 570 396,82
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 59 208,82 0,00 0,00 696 965,87 756 174,69
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
IV – ÉTATS ANNEXÉS IV
IMPACT DU BUDGET POUR LA TRANSITION ECOLOGIQUE – REPARTITION PAR NATURE C3.1
Présentation agrégée par nature
Type de dépense (2)
Total des dépenses (mandatées)
(3)
Favorables Mixtes Défavorables Neutres Non
cotées
A105 Subventions d’investissement versées
A110 Autres immobilisations incorporelles
A115 Immobilisations incorporelles en cours
A120 Terrains
A125 Constructions
A130 Réseaux et installations de voirie
A135 Réseaux divers
A140 Installations techniques, agencements et matériel
A145
Immobilisations mises en concessions ou
affermées
A150 Autres immobilisations corporelles
A155 Immobilisations corporelles en cours
A165 Immobilisations financières
A225 Opérations pour le compte de tiers
TOTAL
AXE 1 : LUTTE CONTRE LE CHANGEMENT CLIMATIQUE (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
A105 Subventions d'investissement versées
A110 Autres immobilisations incorporelles
A115 Immobilisations incorporelles en cours
A120 Terrains
A125 Constructions
A130 Réseaux et installations de voirie
A135 Réseaux divers
A140 Installations techniques, agencements et matériel
A145 Immobilisations mises en concessions ou affermées
A150 Autres immobilisations corporelles
A155 Immobilisations corporelles en cours
A165 Immobilisations financières
A225 Opérations pour le compte de tiers
TOTAL METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 185
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
AXE 2 : ADAPTATION AU CHANGEMENT CLIMATIQUE ET PREVENTIUON DES RISQUES NATURELS (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
A105 Subventions d'investissement versées
A110 Autres immobilisations incorporelles
A115 Immobilisations incorporelles en cours
A120 Terrains
A125 Constructions
A130 Réseaux et installations de voirie
A135 Réseaux divers
A140 Installations techniques, agencements et matériel
A145 Immobilisations mises en concessions ou affermées
A150 Autres immobilisations corporelles
A155 Immobilisations corporelles en cours
A165 Immobilisations financières
A225 Opérations pour compte de tiers
TOTAL
AXE 3 : GESTION DES RESSOURCES EN EAU (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
A105 Subventions d'investissement versées
A110 Autres immobilisations incorporelles
A115 Immobilisations incorporelles en cours
A120 Terrains
A125 Constructions
A130 Réseaux et installations de voirie
A135 Réseaux divers
A140 Installations techniques, agencements et matériel
A145 Immobilisations mises en concessions ou affermées
A150 Autres immobilisations corporelles
A155 Immobilisations corporelles en cours
A165 Immobilisations financières
A225 Opérations pour compte de tiers
TOTAL METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 186
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
AXE 4 : TRANSITION VERS L’ECONOMIE CIRCULAIRE, GESTION DES DECHETS, PREVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
A105 Subventions d'investissement versées
A110 Autres immobilisations incorporelles
A115 Immobilisations incorporelles en cours
A120 Terrains
A125 Constructions
A130 Réseaux et installations de voirie
A135 Réseaux divers
A140 Installations techniques, agencements et matériel
A145 Immobilisations mises en concessions ou affermées
A150 Autres immobilisations corporelles
A155 Immobilisations corporelles en cours
A165 Immobilisations financières
A225 Opérations pour compte de tiers
TOTAL
AXE 5 : LUTTE CONTRE LES POLLUTIONS DE L’AIR ET DES SOLS (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
A105 Subventions d'investissement versées
A110 Autres immobilisations incorporelles
A115 Immobilisations incorporelles en cours
A120 Terrains
A125 Constructions
A130 Réseaux et installations de voirie
A135 Réseaux divers
A140 Installations techniques, agencements et matériel
A145 Immobilisations mises en concessions ou affermées
A150 Autres immobilisations corporelles
A155 Immobilisations corporelles en cours
A165 Immobilisations financières
A225 Opérations pour compte de tiers
TOTAL METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 187
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
AXE 6 : PRESERVATION DE LA BIODIVERSITE, PROTECTION DES ESPACES NATURELS, AGRICOLES ET SYLVICOLES (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
A105 Subventions d'investissement versées
A110 Autres immobilisations incorporelles
A115 Immobilisations incorporelles en cours
A120 Terrains
A125 Constructions
A130 Réseaux et installations de voirie
A135 Réseaux divers
A140 Installations techniques, agencements et matériel
A145 Immobilisations mises en concessions ou affermées
A150 Autres immobilisations corporelles
A155 Immobilisations corporelles en cours
A165 Immobilisations financières
A225 Opérations pour compte de tiers
TOTAL
(1) Les objectifs de transition écologique mentionnés au 1° du IV de l’article 191 de la loi du 29 décembre 2023 correspondent aux six axes de l'article 19 du règlement (UE) 2020/852 du
Parlement européen et du Conseil du 18 juin 2020 sur l’établissement d’un cadre visant à favoriser les investissements durables et modifiant le règlement (UE) 2019/2088 du Parlement
européen et du Conseil du 27 novembre 2019 sur la publication d’informations en matière de durabilité dans le secteur des services financiers :
Axe 1° atténuation du changement climatique ;
Axe 2° adaptation au changement climatique et prévention des risques naturels ;
Axe 3° gestion des ressources en eau ;
Axe 4° transition vers une économie circulaire, gestion des déchets, prévention des risques technologiques ;
Axe 5° prévention et contrôle des pollutions de l'air et des sols ;
Axe 6° préservation de la biodiversité et protection des espaces naturels, agricoles et sylvicoles.
L'analyse de l'impact environnemental des dépenses visées est réalisée de manière obligatoire :
- à compter de l’exercice 2024 pour l'axe 1° ;
- à compter de l’exercice 2025 pour les axes 1° et 6°.
La cotation selon les autres axes est possible, mais facultative.
(2) Les dépenses pour lesquelles la contribution aux objectifs de transition écologique est présentée obligatoirement sont celles exécutées aux comptes suivants des budgets principaux et des
budgets annexes soumis à l’instruction budgétaire et comptable M57 :
- 2031 « Frais d'études »,
- 2111 « Terrains nus »,
- 2115 « Terrains bâtis »,
- 2128 « Autres agencements et aménagements de terrains »,
- 21312 « Bâtiments scolaires »,
- 21318 « Autres bâtiments publics »,
- 21351 « Installations générales, agencements, aménagements des constructions - Bâtiments publics »,
- 21352 « Installations générales, agencements, aménagements des constructions - Bâtiments privés »,
- 2138 « Autres constructions »,
- 2151 « Réseaux de voirie »,
- 2152 « Installations de voirie »,
- 21821 « Matériel et transport ferroviaire »,
- 21828 « Autres matériels de transport »,
- 2312 « Agencements et aménagements de terrains en cours »,
- 2313 « Constructions en cours »,
- 2315 « Installations, matériel et outillage techniques en cours »,
- 2317 « Immobilisations reçues au titre d'une mise à disposition en cours ».
La cotation des autres natures de dépense est possible, mais facultative.
(3) Les dépenses d'investissement pour lesquelles la contribution aux objectifs de transition écologique est présentée s'entendent comme les dépenses réelles exécutées, hors remboursement
des annuités d’emprunts à l’exception des remboursements correspondant à la dette liée à la part investissement des marchés de partenariat. METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 188
0,00 1 683 687,92 768 290,79 6 971 994,75 9 423 973,46
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 1 683 687,92 768 290,79 6 971 994,75 9 423 973,46
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 1 683 687,92 768 290,79 0,00 6 971 994,75 9 423 973,46
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 1 683 687,92 768 290,79 0,00 6 971 994,75 9 423 973,46
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
IV – ÉTATS ANNEXÉS IV
IMPACT DU BUDGET POUR LA TRANSITION ECOLOGIQUE – REPARTITION PAR FONCTION C3.2
Présentation agrégée par fonction
Type de dépense (2)
Total des dépenses (mandatées)
(3)
Favorables Mixtes Défavorables Neutres
Non
cotées
0 Services généraux
0-5 Fonds européens
1 Sécurité
2
Enseignement, formation professionnelle et
apprentissage
3 Culture, vie sociale, jeunesse, sport et loisirs
4
Santé et action sociale (hors APA, RSA et régularisation
RMI
4-3 APA
4-4 RSA – Régularisation des RMI
5 Aménagement des territoires et habitat
6 Action économique
7 Environnement
8 Transports
TOTAL
AXE 1 : LUTTE CONTRE LE CHANGEMENT CLIMATIQUE (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
0 Services généraux
0-5 Fonds européens
1 Sécurité
2 Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
3 Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
4 Santé et action sociale (hors APA, RSA et régularisation RMI)
4-3 APA
4-4 RSA – Régularisations des RMI
5 Aménagement des territoires et habitat
6 Action économique
7 Environnement
8 Transports
TOTAL METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 189
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
AXE 2 : ADAPTATION AU CHANGEMENT CLIMATIQUE ET PREVENTIUON DES RISQUES NATURELS (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
0 Services généraux
0-5 Fonds européens
1 Sécurité
2 Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
3 Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
4 Santé et action sociale (hors APA, RSA et régularisation RMI)
4-3 APA
4-4 RSA – Régularisations des RMI
5 Aménagement des territoires et habitat
6 Action économique
7 Environnement
8 Transports
TOTAL
AXE 3 : GESTION DES RESSOURCES EN EAU (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
0 Services généraux
0-5 Fonds européens
1 Sécurité
2 Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
3 Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
4 Santé et action sociale (hors APA, RSA et régularisation RMI)
4-3 APA
4-4 RSA – Régularisations des RMI
5 Aménagement des territoires et habitat
6 Action économique
7 Environnement
8 Transports
TOTAL METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 190
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
AXE 4 : TRANSITION VERS L’ECONOMIE CIRCULAIRE, GESTION DES DECHETS, PREVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
0 Services généraux
0-5 Fonds européens
1 Sécurité
2 Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
3 Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
4 Santé et action sociale (hors APA, RSA et régularisation RMI)
4-3 APA
4-4 RSA – Régularisations des RMI
5 Aménagement des territoires et habitat
6 Action économique
7 Environnement
8 Transports
TOTAL
AXE 5 : LUTTE CONTRE LES POLLUTIONS DE L’AIR ET DES SOLS (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
0 Services généraux
0-5 Fonds européens
1 Sécurité
2 Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
3 Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
4 Santé et action sociale (hors APA, RSA et régularisation RMI)
4-3 APA
4-4 RSA – Régularisations des RMI
5 Aménagement des territoires et habitat
6 Action économique
7 Environnement
8 Transports
TOTAL METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 191
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
AXE 6 : PRESERVATION DE LA BIODIVERSITE, PROTECTION DES ESPACES NATURELS, AGRICOLES ET SYLVICOLES (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
0 Services généraux
0-5 Fonds européens
1 Sécurité
2 Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
3 Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
4 Santé et action sociale (hors APA, RSA et régularisation RMI)
4-3 APA
4-4 RSA – Régularisations des RMI
5 Aménagement des territoires et habitat
6 Action économique
7 Environnement
8 Transports
TOTAL
(1) Les objectifs de transition écologique mentionnés au 1° du IV de l’article 191 de la loi du 29 décembre 2023 correspondent aux six axes de l'article 19 du règlement (UE) 2020/852 du
Parlement européen et du Conseil du 18 juin 2020 sur l’établissement d’un cadre visant à favoriser les investissements durables et modifiant le règlement (UE) 2019/2088 du Parlement
européen et du Conseil du 27 novembre 2019 sur la publication d’informations en matière de durabilité dans le secteur des services financiers :
Axe 1° atténuation du changement climatique ;
Axe 2° adaptation au changement climatique et prévention des risques naturels ;
Axe 3° gestion des ressources en eau ;
Axe 4° transition vers une économie circulaire, gestion des déchets, prévention des risques technologiques ;
Axe 5° prévention et contrôle des pollutions de l'air et des sols ;
Axe 6° préservation de la biodiversité et protection des espaces naturels, agricoles et sylvicoles.
L'analyse de l'impact environnemental des dépenses visées est réalisée de manière obligatoire :
- à compter de l’exercice 2024 pour l'axe 1° ;
- à compter de l’exercice 2025 pour les axes 1° et 6°.
La cotation selon les autres axes est possible, mais facultative.
(2) Les dépenses pour lesquelles la contribution aux objectifs de transition écologique est présentée obligatoirement sont celles exécutées aux comptes suivants des budgets principaux et des
budgets annexes soumis à l’instruction budgétaire et comptable M57 :
- 2031 « Frais d'études »,
- 2111 « Terrains nus »,
- 2115 « Terrains bâtis »,
- 2128 « Autres agencements et aménagements de terrains »,
- 21312 « Bâtiments scolaires »,
- 21318 « Autres bâtiments publics »,
- 21351 « Installations générales, agencements, aménagements des constructions - Bâtiments publics »,
- 21352 « Installations générales, agencements, aménagements des constructions - Bâtiments privés »,
- 2138 « Autres constructions »,
- 2151 « Réseaux de voirie »,
- 2152 « Installations de voirie »,
- 21821 « Matériel et transport ferroviaire »,
- 21828 « Autres matériels de transport »,
- 2312 « Agencements et aménagements de terrains en cours »,
- 2313 « Constructions en cours »,
- 2315 « Installations, matériel et outillage techniques en cours »,
- 2317 « Immobilisations reçues au titre d'une mise à disposition en cours ».
La cotation des autres natures de dépense est possible, mais facultative.
(3) Les dépenses d'investissement pour lesquelles la contribution aux objectifs de transition écologique est présentée s'entendent comme les dépenses réelles exécutées, hors remboursement
des annuités d’emprunts à l’exception des remboursements correspondant à la dette liée à la part investissement des marchés de partenariat. METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 192
IV – ANNEXES IV D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – DECISIONS EN MATIERE DE TAUX DES CONTRIBUTIONS D11
Libellés Base notifiée
(si connue à la date
de vote)
Variation de la
base / (N-1)
(%)
Taux, coefficient ou forfait appliqués
par décision de l’assemblée
délibérante
(%, unité ou €)
Variation du
taux / N-1
(%)
Produit voté par
l’assemblée
délibérante
Variation du
produit / N-1
(%)
Part régionale des ressources
TICPE (part
définie à l’art.
265 du code des
douanes)
SP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Gazole 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TICPE
(majoration
définie à l’art.
265 A du bis
code des
douanes)
SP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Gazole 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les permis de conduire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les certificats d’immatriculation des
véhicules
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe spéciale de consommation de produits
pétroliers (1)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur le transport public aérien et maritime (1) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe relative à l’octroi de mer (1) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Droits assimilés au droit d’octroi de mer auxquels
sont soumis les rhums et spiritueux (1)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Part départementale des ressources
Taxe d’aménagement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe de publicité foncière et droit d’enregistrement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur la consommation finale d’électricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les remontées mécaniques des zones de
montagne
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Part communale des ressources
TFPB 1 547 318 985,00 4,71 14,00 % 0,00 218 242 956,00 4,48
TFPNB 1 187 815 313,00 3,98 18,10 % 0,00 216 600 693,00 3,75
CFE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe d’habitation sur les résidences secondaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL 0,00 0,00 434 843 649,00 0,00
(1) Taxes perçues par les collectivités d’Outre-mer.
(2) Détailler les taxes pour lesquelles la collectivité a un pouvoir de modulation. METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 193
IV – ANNEXES IV D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – ETAT DE REPARTITION DE LA TEOM D12.1
(COMMUNES ET GROUPEMENTS DE 10 000 HABITANTS ET PLUS, article L. 2313-1)
SECTION D’INVESTISSEMENT – DEPENSES
DEPENSES (1)
Article (2) Libellé (2) Montant
Remboursement d’emprunts et dettes assimilées 19 966 603,82
16311;1641 Emprunts et dettes assimilées 19 966 603,82
Acquisitions d’immobilisations 0,00
Opérations d’équipement (1 ligne par opération) 39 425 001,13
Opération d’équipement n° A120G20D01 765 990,19
Opération d’équipement n° A140G20D01 114 729,75
Opération d’équipement n° A150G20D01 15 261 438,83
Opération d’équipement n° D110G20D01 1 474 502,58
Opération d’équipement n° D110P20D01 9 612,00
Opération d’équipement n° D120G20D01 9 234 782,56
Opération d’équipement n° D120P20D01 1 606 628,59
Opération d’équipement n° D130G20D01 3 566 197,18
Opération d’équipement n° D130P20D01 7 391 119,45
Autres dépenses éventuelles 0,00
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) 0,00
Total des dépenses réelles 59 391 604,95
040 Opérations ordre transf. entre sections 339 333,47
13912;13913;13916 Opérations d'ordre transfert entre sections 339 333,47
041 Opérations patrimoniales 31 401,00
21318; 2313; 2315 Opération patrimoniales 31 401,00
Total des dépenses d’ordre 370 734,47
TOTAL GENERAL 59 762 339,42
SECTION D’INVESTISSEMENT – RECETTES
RECETTES (1)
Article (2) Libellé (2) Montant
Souscription d’emprunts et dettes assimilées 0,00
1641;1631 Emprunts et dettes assimilées 0,00
Dotations et subventions reçues 18 827 575,87
10222;1068 Dotations fonds divers et réserves 18 827 575,87 METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 194
RECETTES (1)
Article (2) Libellé (2) Montant
Autres recettes éventuelles 1 644 290,52
1311;1312;1318 Subventions d'investissement reçues 1 551 855,72
215731 Matériel roulant 92 434,80
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) 0,00
Total des recettes réelles 20 471 866,39
040 Opérations ordre transf. entre sections 23 985 367,85
28031;2804182;280421 Opérations d'ordre transfert entre sections 23 985 367,85
041 Opérations patrimoniales 31 401,00
2031;2033 Opération patrimoniales 31 401,00
Total des recettes d’ordre 24 016 768,85
TOTAL GENERAL 44 488 635,24
(1) Dépenses et recettes, directes et indirectes, afférentes à l'exercice de la compétence visée à l’article L. 2313-1 du CGCT.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la collectivité ou l’établissement. METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 195
IV – ANNEXES IV D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – ETAT DE REPARTITION DE LA TEOM D12.2
(COMMUNES ET GROUPEMENTS DE 10 000 HABITANTS ET PLUS, article L. 2313-1)
SECTION DE FONCTIONNEMENT – DEPENSES
DEPENSES (1)
Article (2) Libellé (2) Montant
011 Charges à caractère général 302 669 014,30
611;6042;60611; Charges à caractère général 302 669 014,30
012 Charges de personnel et frais assimilés 125 938 255,70
64114,64118,64131,64132,64134 Charges de personnel 125 938 255,70
65 Autres charges de gestion courante 1 206 006,30
6511212;651128;6541; Autres charges de gestion 1 206 006,30
66 Charges financières 1 543 792,83
66111;66112;6688 Charges financières 1 543 792,83
67 Charges spécifiques 718 524,51
673 Charges spécifiques 718 524,51
68 Dotations aux provisions, dépréciations (3) 5 827 778,79
6815;6817 Dotation aux provisions 5 827 778,79
014 Atténuations de produits 0,00
Total des dépenses réelles 437 903 372,43
042 Opérations ordre transf. entre sections 23 985 367,85
6811 Opérations d'ordre entre sections 23 985 367,85
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total des dépenses d’ordre 23 985 367,85
TOTAL GENERAL 461 888 740,28
SECTION DE FONCTIONNEMENT – RECETTES
RECETTES (1)
Article (2) Libellé (2) Montant
Recettes issues de la TEOM 434 843 648,00
73133 Fiscalité locale 434 843 648,00
Dotations et participations reçues 11 682 324,84
744;74778;74758;74771; Dotations et participations 11 682 324,84
Autres recettes de fonctionnement éventuelles 48 560 510,11 METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 196
RECETTES (1)
Article (2) Libellé (2) Montant
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 28 786 980,14
7083;7078;70688;70612;70613 Produits services domaine ventes diverses 28 786 980,14
75 Autres produits de gestion courante 17 778 125,74
752;755;75888;75813 Autres produits de gestion 17 778 125,74
76 Produits financiers 12 625,25
7688 Produit financier 12 625,25
77 Produits spécifiques 8 394,68
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) 8 394,68
78 Reprises amort., dépréciations, prov. (3) 0,00
013 Atténuations de charges 1 974 384,30
6419;6459;6479 Atténuation de charges 1 974 384,30
Total des recettes réelles 495 086 482,95
042 Opérations ordre transf. entre sections 339 333,47
777.0 Opérations d'ordre entre sections 339 333,47
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total des recettes d’ordre 339 333,47
TOTAL GENERAL 495 425 816,42
(1) Dépenses et recettes, directes et indirectes, afférentes à l'exercice de la compétence visée à l’article L. 2313-1 du CGCT.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la collectivité ou l’établissement.
(3) Si la collectivité ou l’établissement applique les provisions semi-budgétaires. METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Prévention et gestion des déchets - CA - 2024
Page 197
V – ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
Nombre de membres en exercice : 0
Nombre de membres présents : 0
Nombre de suffrages exprimés : 0
VOTES :
Pour : 0
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de convocation :
Présenté par (1),
A , le
Délibéré par l’assemblée (2), réunie en session
A , le
Les membres de l’assemblée délibérante (2),(3),
.
Certifié exécutoire par (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
A , le
(1) Indiquer « la présidente » ou « le président ».
(2) Indiquer la nature de l’assemblée délibérante : du conseil régional de …, de la Collectivité territoriale unique de …, de la métropole de …, du Conseil syndical de …
(3) L’ajout des signataires est désormais facultatif.