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Arrêté - Arrêté N° 297 Interdiction de stationnement et circulation Fête de la Musique 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Senlis.
Lien du pdf (Arrêté - Arrêté N° 297 Interdiction de stationnement et circulation Fête de la Musique 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Sécurité publique,
Interdiction
de
stationnement
et
ce
SUIS
.
ARRÊTÉ
Arrêté LR/GB/2024]
) (3 }
NOUS, Maire de la Ville de SENLIS, VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et notamment
ses
articles
L2213-1
à
L 22136,
circulation
.
NH
.
VU
le code
de
la voirie
routière
et
notamment
l’article
Ln32
Fête
de
la Musique
2024
VU
le Code
de
ia Route,
VU
le Code
Pénal,
VU
la
délibération
N°
7
du
Conseil
Municipal
en
séance
du
5
juillet
2020
portant
les
délégations
consenties
au
Maire
par
le Conseil
Municipal,
VU
l'arrêté
municipal
de
délégation
de
signature
à
Monsieur
Jérôme
CURIEN,
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie
de
Senlis
N°ECG/AG/2020/131
du
09/07/2020,
CONSIDERANT
qu’à
l’occasion
de
la
Fête
de
la
Musique,
il
est
nécessaire
d'interdire
le
stationnement
et
la
circulation
de
tous
véhicules
pour
permettre
une
zone
piétonne,
selon
le planning
ci-après
:
ARRÊTONS:
Article
1 : Une
zone
piétonne
provisoire
est
établie
à
l’occasion
de
la
Fête
de
la
Musique
du
vendredi
21
juin
2024
après
le
marché,
jusqu’au
samedi
22
juin
2024,
8h,
dans
les
rues
et
places
suivantes
du
centre-ville
historique
:
+
rue
de
l’Apport
au
Pain,
e
rue
Saint
Saintin,
+
rue
de
Beauvais,
+
rueet
place
Sainte
Geneviève,
+ _
place
Mauconseil,
+
rue
de
la Montagne
St
Aignan,
+ _
place
dela
Halle,
+
rue
du
Cimetière
Saint
Rieul,
°
rue
Léon
Fautrat,
+
rue
Odent,
°
rue
du
Chat
Hâret,
+
rue
du
Four,
+
rue
Saint
Hilaire,
+
rue
de
Villevert,
+
place
Henri,
+
rue
Rougemaille,
+
rue
de
la porte
Aiguillière,
+
sqare
des
Etats-Unis,
+
rue
Bellon
(côté
vers
rue
St
Pierre),
+ _
place
Saint
Maurice,
+
rue
Vieille
de
Paris,
+
place
Malraux,
°
rue
AM
Javouhey,
+
rue
des
Cordeliers,
°__
parking
du
cerf
côté
av.
du
GI
Leclerc,
e
rue
du
Puits
Tiphaine,
+
place
aux
Vaux,
+
avenue
et
parking
du
GI
Leclerc,
+
place
Lavarande,
e
rue
du
Châtel,
+
placeet
rue
Saint
Pierre,
e
rue
des
Vétérans,
e
rue
du
Petit
Chaalis,
°
rue
du
Chancellier
Guérin,
+
rue
aux
Coquilles,
+
rue
de
la Tonnellerie,
e
rue
des
Piegeons
blancs,
+ _
place
aux
Gâteaux,
°
rueStFrambourg,
+
rue
aux
Flageards,
+
rue
et
place
St
Péravi,
+
_ place
Aulas
de
la Bruyère
+
rue
Afforty,
+
rue
de
la Chancellerie,
Article
2
: Le
stationnement
de
tous
véhicules
est
interdit,
et
considéré
comme
gênant,
dans
le
périmètre
des
rues
du
centre-ville
historique
citées
article
1, du
vendredi
21 juin
2024,
après
le marché,
jusqu’au
samedi
22
juin
2024,
8h,
en
fonction
du
démontage
des
emplacements. Article 3
: La circulation
est
interdite
le vendredi
21 juin
2024,
après
le marché,
au
sein
du
périmètre
piétonnier
article
1 et sera
rouverte
partiellement
aux
véhicules
de
la
ville
ou
à
ceux
munis
d’un
macaron
spécifique
jusque
16h30,
puis
à
partir
de
23h30,
le
vendredi
21
juin
2024,
et
totalement
à partir
de
8h,
le samedi
22
juin
2024.
Article
4
: Le
parking
des
Bordeaux,
dans
son
entier,
sera
réservé
au
stationnement
des
musiciens
munis
d’un
macaron
spécifique,
dans
la limites
des
places
disponibles,
pour
les
besoins
de
la
Fête
de
la Musique
du
21
juin
de
15h
jusqu’au
22
juin
2024,
2h.
Article
5 : Les
panneaux
signalant
ces
interdictions
seront
installés
par
les
Services
Techniques
Municipaux.
Article
6
: Les
infractions
au
présent
arrêté
seront
constatées
par
des
procès
verbaux
et
poursuivies
conformément
à
la
loi.
Les
véhicules
en
infraction
pourront
être
déplacés
par
les
agents
de
la
Force
Publique,
aux
frais
des
propriétaires
et
à
leurs
risques
exclusivement. Article
7 : Tous
les
agents
de
la
Force
Publique
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l’exécution
du
présent
arrêté.
Article
8
: L’ampliation
du
présent
arrêté
sera
adressée
au
Poste
de
Police
Municipale,
au
Centre
de
Secours
Principal
de
Senlis,
à
la
Brigade
de
gendarmerie
de
Senlis,
et
affichée
aux
lieux
et
places
habituels.
Fait
à Senlis, le?
4 MAI
2024 Le Maire
Pour
le Maire
|
Jérôme CURIEN
Directeur Général des Services
Publié
sur le site
internet
de
la collectivité
le :
?
]
MAI
1024
a
+euiiiet
2024/
40)