Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DELIB 58 JUIL 2022 visee Subvention exceptionnelle
Déliberation - DELIB 57 JUIL 2022 visee Subvention exceptionnelle
Déliberation - DELIB 59 JUIL 2022 visee Subvention exceptionnelle
Déliberation - DELIB 65 JUIL 2022 visee Convention relative a la
Déliberation - 70 JUIL 2024 Attribution dune subvention exception
Déliberation - 098 NOVE 2024 Attribution dune subvention exceptio
Déliberation - 07 fevr 2024 Attribution dune subvention exception
Déliberation - 148 2022 Contrat avec lassociation Sol de Banyuls
Déliberation - DELIB 66 JUIL 2022 visee Modification du tarif des
Déliberation - DELIB 64 JUIL 2022 visee Regime indemnitaire tenan
Déliberation - DELIB 56 JUIL 2022 visee Subvention exceptionnelle a lAssociation Judo Club Banyuls
Document publié le Mardi 12 juillet 2022 par la commune de Banyuls-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 56 JUIL 2022 visee Subvention exceptionnelle a lAssociation Judo Club Banyuls)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Pêche et métiers de la mer,
Cet acte peut faire l’objet d’un recours gracieux auprès de Monsieur le Maire ou d’un recours contentieux auprès du tribunal administratif de Montpellier par courrier ou par saisine dématérialisée, via l’application « Télérecours citoyen » accessible depuis le site internet www.telerecours.fr, dans un délai de 2 mois à compter de sa publication.
1
COMMUNE DE BANYULS-sur-MER
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du mardi 12 juillet 2022 à 18h00
Délibération n° 56/juil/2022
Subvention exceptionnelle à l'Association Judo Club Banyuls
L’an deux-mille-vingt-deux et le 12 juillet à 18h00, le Conseil Municipal de la Commune de Banyuls-sur-Mer, régulièrement convoqué, s’est réuni en session ordinaire dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jean-Michel SOLÉ, Maire.
Étaient présents : Jean-Michel SOLÉ, Anne MAURAN, Guy VINOT, Olivier CAPELL, Sandrine COUSSANES, Olivier LACAZE, Josette MONTÉ, Gérard PETYT, Didier BURGKAM, Stéphan BOADA, Renée SALVAT, Catherine ADELL, Aurore VALENZUELA, Emmanuelle FRADET, Myriam NOGUES, Ghislaine BALLESTE, Fabrice VIGINIER
Avai(en)t donné procuration : Marie-Clémentine HERRE à Guy VINOT, Marie-José GRASA à Anne MAURAN, Guillaume BLAVETTE à Sandrine COUSSANES, Maria Joséfa DIAZ à Olivier CAPELL, Annabel BASIL à Jean-Michel SOLÉ, Evelyne CANOVAS à Olivier LACAZE, Cédric CASTELLAR à Josette MONTÉ, Alexandre ORTIZ--BODIOU à Didier BURGKAM, Marc MARTI à Emmanuelle FRADET, Marie- Françoise SANCHEZ à Myriam NOGUES,
Effectif : 27 Quorum : 14
Présent(s) : 17 ; Absent(s) excusé(s) ayant donné procuration : 10 ; Absent(s) : 0
Les conseillers présents représentant la majorité des membres en exercice, il a été procédé à l’unanimité des membres présents et représentés, à la nomination d’Aurore VALENZUELA, secrétaire de séance.
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Vu le courrier de demande de subvention de l’Association Judo Club Banyuls du 4 juin 2022 ;
Vu l’avis favorable de la Commission Finances du 30 juin 2022 ; Cet acte peut faire l’objet d’un recours gracieux auprès de Monsieur le Maire ou d’un recours contentieux auprès du tribunal administratif de Montpellier par courrier ou par saisine dématérialisée, via l’application « Télérecours citoyen » accessible depuis le site internet www.telerecours.fr, dans un délai de 2 mois à compter de sa publication.
2
Considérant que la Commune souhaite apporter son soutien aux associations sportives banyulencques dont l’activité contribue au rayonnement communal ;
Monsieur le Maire rappelle à l’Assemblée que l’Association Judo Club Banyuls enseigne la pratique du judo et ses valeurs aux jeunes, à partir de 4 ans, à travers les actions suivantes :
- Cours collectifs ;
- Stages pendant les vacances scolaires ;
- Participation à différents tournois et compétitions officielles.
Le jeune judoka Axel MOHEDANO, qui intègrera le Pôle France Judo de Bordeaux dans les prochains mois, s’est qualifié pour la compétition européenne European Cup qui se déroulera au Portugal.
L’Association Judo Club Banyuls a donc sollicité une aide financière de la Commune pour couvrir les frais de déplacement et d’hébergement d’Axel et de ses accompagnants, d’un montant prévisionnel total de 600,00 €. La Commune souhaite donc soutenir cette démarche, à hauteur de 300,00 €.
Par ailleurs, l’Association Judo Club Banyuls a fait état d’une augmentation significative de ses adhérents et de la nécessité d’augmenter de 1 000,00 € la subvention versée par la Commune pour l’année 2022.
Le Conseil Municipal, ouï l’exposé du Rapporteur et après en avoir délibéré, décide à l'unanimité (pour : 27):
▪ d’allouer une subvention exceptionnelle de 1 300,00 € (mille trois cents euros) à l’Association Judo Club Banyuls ;
▪ de dire que la présente délibération :
- est transmise au Représentant de l’Etat ;
- est transmise au Responsable de service de gestion comptable d’Argelès-sur- Mer ;
- est notifiée à la Présidente de l’Association Judo Club Banyuls ;
- est publiée conformément aux règles en vigueur.
Ainsi fait et délibéré en Mairie, les jour, mois et an que dessus.
Pour extrait conforme,