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Arrêté - Préfecture - Oise - 20201015 RAA spécial sommaire
Document publié le Jeudi 15 octobre 2020
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20201015 RAA spécial sommaire)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Budget, Eau et assainissement,
Ex PRÉFÈÊTE
DE L'OISE
Liberté
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 15 octobre 2020 Recueil des actes administratifs n° Spécial du 15 octobre 2020
SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L'OISE
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ HAUTS-DE-FRANCE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 5 OCTOBRE 2020 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À M. BENOÎT VALLET,
DIRECTEUR GÉNÉRAL DE L'AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ HAUTS-DE-FRANCE
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SUBDÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 14 OCTOBRE 2020 DE M. SOUILLER, DIRECTEUR DÉPARTEMENTAL DES TERRITOIRES, REPRÉSENTANT DU POUVOIR ADJUDICATEUR, RESPONSABLE D'UNITÉ OPÉRATIONNELLE ET DE CENTRE DE COÛT POUR L'ORDONNANCEMENT SECONDAIRE DES RECETTES ET DÉPENSES IMPUTÉES SUR LE BUDGET DE L'ÉTAT
SERVICE EAU, ENVIRONNEMENT ET FORÊT
ARRÊTÉ DU 15 OCTOBRE 2020 PORTANT RENOUVELLEMENT D'AGRÉMENT DE LA SARL VINCANT ET FILS À ANSAUVILLERS POUR LA RÉALISATION DES VIDANGES ET LA PRISE EN CHARGE DU TRANSPORT ET DE L'ÉLIMINATION DES MATIÈRES EXTRAITES DES INSTALLATIONS D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 9 OCTOBRE 2020 PORTANT AUTORISATION ET DÉCLARATION D'INTÉRÊT GÉNÉRAL AU TITRE DES ARTICLES L.181-1 ET L.211-7 DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT CONCERNANT LE PROGRAMME PLURIANNUEL DE RESTAURATION ET D'ENTRETIEN DE LA BRÈCHE ET SES AFFLUENTS - DOSSIER N°60-2019-00021
SERVICE SÉCURITÉ, EXPERTISE ET CRISES
ARRÊTÉ DU 14 OCTOBRE 2020 N° 202007-01-A1 — MODIFICATIF N°2 - RÉGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION POUR LES TRAVAUX D'ENTRETIEN DE L'OUVRAGE PS42.4G1 EN INTRADOS DU 03 AOÛT AU 18 DÉCEMBRE 2020
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