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Déliberation - Délibérations Conseil municipal 13 octobre 2023
Document publié le Vendredi 13 octobre 2023 par la commune de Nantes.
Lien du pdf (Déliberation - Délibérations Conseil municipal 13 octobre 2023)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Inégalités sociales, Démocratie locale et participation citoyenne,
Direction du Secrétariat général Nantes, le 20 octobre 2023
Ordre du jour
Conseil municipal du 13 octobre 2023
N° Objet Annexes Rapporteur
1 Conseil municipal – Procès-verbaux des séances du 09 juin et du 30 juin 2023 PV 9 juin 2023
PV30 juin 2023
Mme la Maire
2 Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal. Compte-rendu Mme la Maire
3
Urgence Maroc et urgence Libye – Contribution au FACECO
(Fonds d’Action Extérieure des Collectivités Territoriales) –
Subventions d’investissement – Approbation.
- M. GUISSE
4
Égalité : rapport annuel 2022 – Lutte contre les discriminations,
ville non-sexiste, accessibilité universelle et justice sociale –
Présentation.
Rapport d’activité Mme BERTU
5 Citad’elles – Conventions de financement entre la Ville de Nantes et ses partenaires - Année 2023 – Approbation. Conventions Mme BERTU
6 Création du réseau de la ville non-sexiste – Approbation. - Mme BERTU
7
Construction du pôle d’équipements publics de la Bottière -
Programme Enveloppe – Convention de co-maîtrise d’ouvrage
– Demande de subventions – Lancement du concours de
maîtrise d’œuvre – Approbation.
Conventions Mme BASSAL
8 Quartier du Breil - Aire de jeu de l’allée Feyder - Convention de co-maitrise d’ouvrage – Approbation. Convention Mme BIR
9
Projet d’aménagement de la maison du Change pour dédier le
bâtiment à la Maison de la poésie - Protocole d’accord
transactionnel entre la Ville de Nantes et la SAS du Change –
Approbation.
Protocole d’accord
transactionnel M. SEASSAU
10 Projet d'animation et de coordination du Pôle des arts du feu à Mellinet - Appel à projets – Approbation. Appel à projets M. SEASSAU
11
Relocalisation - extension du Cinématographe Ciné Nantes
Loire-Atlantique – Prise de bail auprès de Nantes Métropole
Habitat - Lancement d’une procédure adaptée pour travaux -
Approbation.
Bail M. SEASSAU
12
Port des Arts nomades – Programme et enveloppe financière
prévisionnelle – Convention de mandat - Lancement du
concours de maîtrise d’oeuvre – Approbation.
Convention M. SEASSAU
13 Orgue à la basilique Saint-Donatien et Saint-Rogatien – Lancement du projet et montage de l’opération – Approbation. - M. CHATEAU
14 Appel à projets Expositions et Résidences de création en arts visuels – Attribution de bourses – Approbation. Liste associations et artistes M. SEASSAU
1 / 4 15
Conventions pluriannuelles d'objectifs entre l’État, le
Département de Loire-Atlantique, la Ville de Nantes et les
associations Lieu Unique et Songo (Stéréolux) – Approbation.
Conventions M. SEASSAU
16
Convention pluriannuelle d'objectifs entre l’État, le Département
de Loire-Atlantique, la Ville de Nantes, Nantes Université et le
Théâtre Universitaire – Approbation.
Convention M. SEASSAU
17 Les Utopiales – Attribution de subvention - La Cité des Congrès – Convention – Approbation. Convention M. SEASSAU
18
Accompagnement des projets et réseaux artistiques –
Attribution de subventions – Conventions et avenants -
Approbation.
Conventions et avenant M. SEASSAU
19
Folle Journée – Avenant à la convention de collaboration Ville
de Nantes et Nantes Métropole pour l'organisation de la Folle
Journée – Convention de concession de licence des marques
« La Folle Journée » et « Les Folles Journées » - Approbation.
Concession de licence
Avenant
M. SEASSAU
20 Culture - Équipements en régie, établissements publics – Dispositions diverses – Convention – Approbation. Projet d’établissement
Convention
M. SEASSAU
21 Culture scientifique, technique et industrielle – Attribution d’une subvention à l’Institut d’Études Avancées – Approbation - Mme GOUEZ
22 Soutien aux projets d’éducation artistique et culturelle à l’école - Subventions - Avenants – Approbation. Avenants M. COCOTIER
23 Solidarité et proximité – Pratiques artistiques amateurs – Attribution de subventions – Conventions – Approbation. Conventions Mme BOURDON
24
Politique publique du patrimoine – Subventions – Conventions
et avenant – Soutien de la Ville à la préservation et à
l’amélioration du patrimoine urbain – Approbation.
Conventions et
avenants
Tableaux
M. CHATEAU
25 Équipements publics – Voirie – Dénominations – approbation. Plans M. CHATEAU
26
Convention entre la Ville de Nantes et l’association SOS
Médecins - Evolution de tarification pour les mesures
d’admissions en soins psychiatriques – Approbation.
Convention Mme COLLINEAU
27
Santé publique - Contrat avec l’Agence Régionale de Santé
(ARS) relatif au financement d’actions pour la promotion de la
santé – Approbation.
Contrat financier Mme COLLINEAU
28 Médiation en santé – Lancement d’une procédure adaptée – Approbation. - Mme COLLINEAU
29 Associations œuvrant dans le domaine de la santé - Deuxième répartition des subventions 2023 – Approbation. Mme COLLINEAU
30
Expérimentation Territoires Zéro Chômeur de Longue Durée –
Attribution de trois subventions à l’Association Territoriale pour
le Développement de l’Emploi et des Compétences (ATDEC),
Partage 44 et La Belle Cordée Nantaise.
Conventions M. OUGGOURNI
31 Subventions au titre des actions éducatives et des actions temps libre – Avenants – Approbation. Conventions et avenants Mme RODRIGUEZ
32
Petite Enfance – Construction de 2 nouvelles crèches sur les
ZAC Doulon Gohards et Champ de Manœuvre – Convention
tripartite entre la Ville de Nantes, Nantes Métropole
Aménagement et Nantes Métropole – Approbation.
Conventions Mme NAULIN
2 / 4 33 Petite Enfance – Projets de fonctionnement des relais accueil petite enfance – Approbation. Projet de fonctionnement Mme NAULIN
34 Politique Publique Petite Enfance - Versements de subventions – Convention – Approbation. Conventions Mme NAULIN
35 Politique publique « familles et parentalité » – Troisième répartition de subventions – Approbation. Mme NAULIN
36 Sports – Quatrième répartition de subventions – Conventions et avenants – Approbation. Conventions et avenants M. REBOUH
37
Sports – Financement des équipements sportifs privés –
Convention entre la Ville et l’Association La Saint-Pierre de
Nantes – Approbation.
Convention M. REBOUH
38
Sports – Plateforme Outdoorvision - Convention de partenariat
entre la Ville de Nantes, le Conseil Départemental de Loire
Atlantique et le Pôle Ressources National Sports de Nature –
Approbation.
Convention M. TRICHET
39 Échanges internationaux – Cosmopolis - Subventions – Approbation. - M. MARAIS
40 Actions de coopération et de solidarité internationales – Soutien aux projets – Subventions -Conventions – Approbation. Conventions et avenants M. GUISSE
41 Nantes - Projet d’extension réhabilitation de l'école Jean Jaurès – Quartier centre - Déclaration de projet – Approbation. - M. QUERO
42 Budgets participatifs - Subventions - Bourse citoyenne – Avenant – Approbation. Avenants Mme BASSANI
43 Vie associative – Quatrième répartition de subventions – Conventions – Avenants – Approbation. Avenants Mme BERTU
44
Politique Jeunesse – Quatrième répartition de subventions aux
associations et bourses individuelles – Convention – Avenants
– Approbation.
Conventions et
avenants Mme LANGLOIS
45 Ouverture des commerces le dimanche en 2024 – Avis du Conseil municipal. - M. SALAÜN
46 Personnel municipal – Adaptation du tableau des effectifs – Dispositions diverses – Approbation. Annexes Mme BASSAL
47
Convention relative aux services communs entre Nantes
Métropole et la Ville de Nantes – Rapport de la commission –
Approbation.
Rapport 2022 Mme BASSAL
48
Commande publique durable - Dispositions relatives aux
marchés publics et concessions : fonctionnement –
Approbation.
Groupement de
commandes :
convention / avenant
M. FOURNIER
49
Commande publique durable - dispositions relatives aux
marchés publics et concessions : Investissement – Travaux -
Approbation.
Convention M. QUÉRO
50 Institut d’Éducation Motrice La Marrière – Conseils d’écoles – Désignations. - M. ASSEH
51
Actions de coopération et de solidarité internationales – Soutien
à l’association ACCOORD – Subventions – Convention –
Approbation.
Convention M. MARAIS
52 Décision modificative 2023 N°2 – Approbation. Maquette BP et APCP M. BOLO
53 Transactions immobilières diverses – Approbation. Cahier des charges M. BOLO
3 / 4 54 Transactions foncières – Approbation. - M. BOLO
55 Rapport d’activité de Nantes Métropole – Information.
https://
metropole.nantes.fr/
budget-
metropole2022
M. BOLO
56 Soutien au fonds d’aide sociale du CROUS de Nantes - Pays de la Loire – Approbation. - M. BOLO
57 Dispositions diverses à caractère financier – Approbation. Annexes M. BOLO
58 Conventions et subvention diverses – Approbation. Annexes M. BOLO
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