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Déliberation - Délibérations adoptées au Conseil municipal du 14 octobre 2022
Document publié le Vendredi 14 octobre 2022 par la commune de Nantes.
Lien du pdf (Déliberation - Délibérations adoptées au Conseil municipal du 14 octobre 2022)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Handicap et inclusivité, Égalité et non-discrimination,
Direction du Secrétariat général
Liste des délibérations examinées
Conseil municipal du 14 octobre 2022
N° Objet
1 Conseil municipal – Procès-verbal de la séance du 24 juin 2022 – Approbation. ADOPTÉE
2 Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal. LE CONSEIL PREND ACTE
2A Voeu : « Femme, vie, liberté ! » - Nantes soutient la révolte des Iraniennes. ADOPTÉ
3 Égalité : rapport annuel 2021 – Lutte contre les discriminations, ville non sexiste et accessibilité universelle – Présentation. LE CONSEIL PREND
ACTE
4 Plan d’actions égalité et mixité professionnelle femmes-hommes 2022-2024 – Approbation. ADOPTÉE
5 Accessibilité universelle - Deuxième répartition de subventions – Approbation. ADOPTÉE
6 Relocalisation - extension du Cinématographe Ciné Nantes Loire-Atlantique – Lancement d’une procédure adaptée – Approbation. ADOPTÉE
7 Appel à projets Expositions et Résidences de création en arts visuels – Attribution de bourses – Conventions d’exposition – Approbation. ADOPTÉE
8 Soutien aux projets d’éducation artistique et culturelle à l’école - Subventions – Conventions et avenants – Approbation. ADOPTÉE
9 Développement culturel – Attribution et répartition de subventions – Conventions et avenants – Approbation. ADOPTÉE
10 Culture et proximité – Pratiques culturelles amateurs – Pratique culturelles émergentes – Attributions et répartitions de subventions – Conventions et avenants – Approbation.
ADOPTÉE
11 Culture – Equipements en régie, établissements publics – Dispositions diverses – Approbation. ADOPTÉE
12 Politique de la Lecture publique et du livre – Dispositions diverses – Conventions - Approbation. ADOPTÉE
13 Patrimoine – Subventions – Conventions et avenant – Soutien de la Ville à la préservation et à l’amélioration du patrimoine urbain – Approbation. ADOPTÉE
14 Sports – quatrième répartition de subventions - conventions et avenants – approbation. ADOPTÉE
15 Extension de la piscine des Dervallières - Déclaration de projet – Approbation. ADOPTÉE
16 Convention de partenariat « APSAGE » (Activités Physiques et Sportives pour les « Agés ») entre la Ville de Nantes, le CCAS et la Fondation Nantes Université – Approbation.
ADOPTÉE
1 / 3 N° Objet
17 Quartier Ile de Nantes – Restructuration et extension de l’école primaire Aimé Césaire – Programme et enveloppe financière prévisionnelle – Lancement de la consultation travaux – Approbation.
ADOPTÉE
18 Subventions au titre des actions éducatives et des actions temps libre – Conventions et avenants – Approbation. ADOPTÉE
19 Projet « réinventer les cours d’écoles » - Accord-cadre de maîtrise d’oeuvre paysagère – Marché de travaux de réaménagement des cours du groupe scolaire Julien Gracq – Autorisation de lancement des consultations – Approbation.
ADOPTÉE
20 Familles et parentalité - Troisième répartition de subventions – Approbation. ADOPTÉE
21 Politiques publiques – Migration – Intégration – Contrat Territorial d’Accueil et d’Intégration – Avenant - Prorogation 2022 – Approbation. ADOPTÉE
22 Vie associative – Fonds de soutien exceptionnel aux associations nantaises – Quatrième répartition de subventions de fonctionnement – Conventions et avenants – Approbation.
ADOPTÉE
23 Politique Jeunesse – Quatrième répartition de subventions – Avenant – Approbation. ADOPTÉE
24 Adhésion au Dry January et charte des partenaires du « Dry January » - Approbation. ADOPTÉE
25 Adhésions à 3 associations de santé - Approbation. ADOPTÉE
26 Echanges internationaux – Subventions – Approbation. ADOPTÉE
27 Actions de coopération et de solidarité internationales – Soutien aux projets – Subventions – Conventions – Approbation. ADOPTÉE
28 Budgets participatifs - Bureaux des projets - Fonds de soutien à l'initiative citoyenne – Subventions de fonctionnement et d’investissement – Approbation. ADOPTÉE
29 Ouvertures des commerces le dimanche en 2023 – Avis du Conseil municipal. ADOPTÉE
30 Stationnement payant sur voirie : Tarifs résidents - Instauration d’une tarification solidaire pour les résidents - Nouveau périmètre résidentiel du stationnement payant - Nouveaux dispositifs tarifaires pour les professionnels mobiles -Tarif stationnement sur voirie pour les véhicules d’autopartage - Approbation
ADOPTÉE
31 Désignations diverses – Approbation. ADOPTÉE
32 AURAN - Désignation d’un représentant de la Ville de Nantes à l’Assemblée Générale – Approbation. ADOPTÉE
33 Personnel municipal – Adaptation du tableau des effectifs – Dispositions diverses – Approbation. ADOPTÉE
34 Convention relative aux services communs entre Nantes Métropole et la Ville de Nantes – Rapport de la commission – Approbation. ADOPTÉE
35 Dispositions relatives aux marchés publics : fonctionnement et travaux – Approbation. ADOPTÉE
36 Gymnases – Activités sportives municipales ou associatives – Convention avec
le Département et la Région – Approbation.
ADOPTÉE
37 Citad’elles – Conventions de partenariat – Approbation. ADOPTÉE
38 Transactions immobilières diverses – Approbation. ADOPTÉE
2 / 3 N° Objet
39 Transactions foncières – Approbation ADOPTÉE
40 Décision modificative n°3 – Approbation. ADOPTÉE
41 Dispositions diverses à caractère financier – Approbation. ADOPTÉE
42 Rapport d’activité de Nantes Métropole – Information. LE CONSEIL PREND ACTE
Liste affichée et mise en ligne le 21 octobre 2022
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