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Déliberation - Délibérations adoptées au Conseil municipal du 14
Déliberation - Liste délibérations adoptées au conseil municipal
Déliberation - Liste des délibérations adoptées au Conseil munici
Déliberation - Deliberations conseil municipal 11 octobre 2019
Document publié le Vendredi 11 octobre 2019 par la commune de Nantes.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations conseil municipal 11 octobre 2019)
Thèmes du document : Famille, Handicap et inclusivité, Démocratie locale et participation citoyenne,
Direction Générale du Secrétariat Général Nantes, le 11 octobre 2019
Ordre du jour
Conseil municipal du 11 octobre 2019 = 2 _ - _ EE - 7 ne
- Appel nominal. Mme le MAIRE
- Désignation d'un secrétaire. Mme le MAIRE
1 - Conseil municipal – Procès-verbal de la séance du 21 juin 2019 –
Approbation.
Mme le MAIRE
2 - Conseil municipal – Décisions prises en vertu de l'article L. 2122-22 du
CGCT – Compte rendu.
Mme le MAIRE
3 - Débat d’orientations budgétaires pour 2020. M. BOLO
4 - Centre de consultation post-traumatique pour les femmes victimes de
violences – Conventions de partenariats – Subventions – Approbation.
Mme BASSAL
5 - Signature du Contrat Local de Santé 2 ème génération – Approbation. Mme BENÂTRE
6 - Consensus de Copenhague – Approbation. Mme BENÂTRE
7 - Associations œuvrant dans le domaine de la santé - Troisième
répartition de subventions – Approbation.
Mme BENÂTRE
8 - Politique publique petite enfance – Crèche associative La Toupie
Magique – Convention – Approbation.
Mme RODRIGUEZ
9 - Convention Territoriale Globale 2019-2022 avec la Caisse
d’Allocations Familiales de Loire Atlantique – Approbation.
Mme RODRIGUEZ
10 - Politiques publiques Petite enfance, Éducation et Enfance-Jeunesse –
Contrat Enfance Jeunesse 2019-2022 avec la Caisse d’Allocations
Familiales de Loire-Atlantique - Approbation.
Mme RODRIGUEZ
11 - Multi-accueils municipaux – Convention de partenariat entre la Ville et
le Centre d'Action Médico-sociale Précoce (CAMSP) Polyvalent des
Hauts Thébaudières – Approbation.
Mme RODRIGUEZ
12 - Conditions d’accueil d’élèves de l’ULIS TSA (Troubles du Spectre
Autistique) de l’école élémentaire Chauvinière – Convention –
Approbation.
Mme NAËL
13 - Subventions au titre des actions éducatives – Conventions et avenants
– Approbation.
Mme NAËL
14 - Egalité réelle : rapports annuels 2018 – Présentation – Politiques
publiques lutte contre les discriminations, égalité femmes - hommes,
migration - intégration.
Mme BASSAL
15 - Vie associative – Quatrième répartition de subventions – Conventions
– Avenants – Approbation.
Mme BASSAL 16 - Egalité réelle : rapport annuel 2018 – Présentation – Politique publique
accessibilité universelle.
M. BLINEAU
17 - Politique publique Familles et parentalité – Quatrième répartition de
subventions – Avenant – Approbation.
Mme SALOMON
18 - Politique publique en faveur des personnes âgées – Signature de la
charte « Ville Aidante -Alzheimer » – Approbation.
Mme PIAU
19 - Rapport sur la situation en matière de développement durable
2018/2019 – Information.
M. QUERO
20 - Transition Énergétique – Association « Le soleil brille à Malakoff »
pour la mise en œuvre d’un projet photovoltaïque d’autoconsommation
collective entre Nantes Métropole Habitat et la Ville de Nantes – Statuts
– Approbation.
Mme LAERNOES
21 - Signature de la Charte d’engagement : Ville et Territoires sans
perturbateurs endocriniens – Approbation.
Mme BASSANI
22 - Politique de la Lecture publique et du livre – Répartition de
subventions – Dispositions diverses – Conventions – Approbation.
M. SEASSAU
23 Structures culturelles conventionnées – Quatrième répartition de
subventions – Convention – Avenant – Approbation.
M. SEASSAU
24 - Développement culturel – Quatrième répartition de subventions –
Conventions et avenants – Approbation.
M. MARTINEAU
25 - Culture – Équipements en régie, établissements publics et structures
conventionnées – Dispositions diverses – Conventions – Approbation.
M. MARTINEAU
26 - Politique publique du patrimoine – Subventions – Conventions et
avenants – Soutien de la Ville à la préservation et à l'amélioration du
patrimoine urbain – Approbation.
M. CHATEAU
27 - Voies publiques – Dénominations – Approbation. M. CHATEAU
28 - Extension du dispositif de Médiation de Quartier à l’Île de Nantes –
Approbation.
M. NICOLAS
29 - Politique Jeunesse – Programme d'Investissements d'Avenir (PIA) –
Accord de groupement modificatif – Avenant – Associations
Adolescence et Jeunesse – Quatrième répartition de subventions –
Convention – Approbation.
M. MARTIN
30 - Associations Vie Étudiante – Troisième répartition de subventions –
Approbation.
M. SALECROIX 31 - Sports – Quatrième répartition de subventions – Conventions et
Avenants – Approbation.
M. REBOUH
32 - Bureaux des projets – Fonds de soutien à l'initiative citoyenne –
Subventions – Approbation.
M. HUARD
33 - Actions de coopération et de solidarité internationales – Soutien aux
projets – Subventions – Conventions – Approbation.
M. SALAÜN
34 - Échanges internationaux – Soutien aux projets – Subventions –
Approbation.
M. SOBCZAK
35 - Opérations concédées à Nantes Métropole Aménagement – Comptes
rendus d’activités au concédant 2018 – Avenants – Approbation.
M. ROBERT
36 - Transactions immobilières diverses – Approbation. Mme LEFRANC
37 - Personnel municipal – Adaptation du tableau des effectifs –
Dispositions diverses – Approbation.
Mme LEFRANC
38 - Dispositions relatives aux marchés publics – Fonctionnement et
travaux – Approbation.
M. CHATEAU
39 - Association la Toupie Magique – Relocalisation de la crèche Toupie
Magique boulevard de la Prairie aux Ducs sur l’Ile de Nantes -
Emprunt de 2 543 000 € auprès du Crédit Coopératif - Garantie
d’emprunt de la Ville à hauteur de 100 % – Convention – Approbation.
M. BOLO
40 - Rapport d’activité de Nantes Métropole – Information. M. BOLO
41 - DM et Dispositions diverses à caractère budgétaire et financier –
Approbation.
M. BOLO
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