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Déliberation - Liste délibérations adoptées au conseil municipal du 13 octobre
Document publié le Vendredi 13 octobre 2023 par la commune de Nantes.
Lien du pdf (Déliberation - Liste délibérations adoptées au conseil municipal du 13 octobre)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Inégalités sociales, Démocratie locale et participation citoyenne,
Direction du Secrétariat général
Liste des délibérations examinées
Conseil municipal du 13 octobre 2023
N° Objet
1 Conseil municipal – Procès-verbaux des séances du 09 juin et du 30 juin 2023 ADOPTÉ
2 Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal. LE CONSEIL
PREND
ACTE
3 Urgence Maroc et urgence Libye – Contribution au FACECO (Fonds d’Action Extérieure des Collectivités Territoriales) – Subventions d’investissement – Approbation. ADOPTÉE
4 Egalité : rapport annuel 2022 – Lutte contre les discriminations, ville non-sexiste, accessibilité universelle et justice sociale – Présentation. LE CONSEIL
PREND
ACTE
5 Citad’elles – Conventions de financement entre la Ville de Nantes et ses partenaires - Année 2023 – Approbation. ADOPTÉE
6 Création du réseau de la ville non-sexiste – Approbation. ADOPTÉE
7
Construction du pôle d’équipements publics de la Bottière - Programme Enveloppe –
Convention de co-maîtrise d’ouvrage – Demande de subventions – Lancement du
concours de maîtrise d’œuvre – Approbation.
ADOPTÉE
8 Quartier du Breil - Aire de jeu de l’allée Feyder - Convention de co-maitrise d’ouvrage – Approbation. ADOPTÉE
9
Projet d’aménagement de la maison du Change pour dédier le bâtiment à la Maison de la
poésie - Protocole d’accord transactionnel entre la Ville de Nantes et la SAS du Change –
Approbation.
ADOPTÉE
10 Projet d'animation et de coordination du Pôle des arts du feu à Mellinet - Appel à projets – Approbation. ADOPTÉE
11
Relocalisation - extension du Cinématographe Ciné Nantes Loire-Atlantique – Prise de bail
auprès de Nantes Métropole Habitat - Lancement d’une procédure adaptée pour travaux -
Approbation.
ADOPTÉE
12 Port des Arts nomades – Programme et enveloppe financière prévisionnelle – Convention de mandat - Lancement du concours de maîtrise d’oeuvre – Approbation. ADOPTÉE
13 Orgue à la basilique Saint-Donatien et Saint-Rogatien – Lancement du projet et montage de l’opération – Approbation. ADOPTÉE
14 Appel à projets Expositions et Résidences de création en arts visuels – Attribution de bourses – Approbation. ADOPTÉE
15 Conventions pluriannuelles d'objectifs entre l’État, le Département de Loire-Atlantique, la Ville de Nantes et les associations Lieu Unique et Songo (Stéréolux) – Approbation. ADOPTÉE
16 Convention pluriannuelle d'objectifs entre l’État, le Département de Loire-Atlantique, la Ville de Nantes, Nantes Université et le Théâtre Universitaire – Approbation. ADOPTÉE
1/3 N° Objet
17 Les Utopiales – Attribution de subvention - La Cité des Congrès – Convention – Approbation. ADOPTÉE
18 Accompagnement des projets et réseaux artistiques – Attribution de subventions – Conventions et avenants - Approbation. ADOPTÉE
19
Folle Journée – Avenant à la convention de collaboration Ville de Nantes et Nantes
Métropole pour l'organisation de la Folle Journée – Convention de concession de licence
des marques « La Folle Journée » et « Les Folles Journées » - Approbation.
ADOPTÉE
20 Culture - Equipements en régie, établissements publics – Dispositions diverses – Convention – Approbation. ADOPTÉE
21 Culture scientifique, technique et industrielle – Attribution d’une subvention à l’Institut d’Études Avancées – Approbation ADOPTÉE
22 Soutien aux projets d’éducation artistique et culturelle à l’école - Subventions - Avenants – Approbation. ADOPTÉE
23 Solidarité et proximité – Pratiques artistiques amateurs – Attribution de subventions – Conventions – Approbation. ADOPTÉE
24 Politique publique du patrimoine – Subventions – Conventions et avenant – Soutien de la Ville à la préservation et à l’amélioration du patrimoine urbain – Approbation. ADOPTÉE
25 Equipements publics – Voirie – Dénominations – approbation. ADOPTÉE
26 Convention entre la Ville de Nantes et l’association SOS Médecins - Evolution de tarification pour les mesures d’admissions en soins psychiatriques – Approbation. ADOPTÉE
27 Santé publique - Contrat avec l’Agence Régionale de Santé (ARS) relatif au financement d’actions pour la promotion de la santé – Approbation. ADOPTÉE
28 Médiation en santé – Lancement d’une procédure adaptée – Approbation. ADOPTÉE
29 Associations œuvrant dans le domaine de la santé - Deuxième répartition des subventions 2023 – Approbation. ADOPTÉE
30
Expérimentation Territoires Zéro Chômeur de Longue Durée – Attribution de trois
subventions à l’Association Territoriale pour le Développement de l’Emploi et des
Compétences (ATDEC), Partage 44 et La Belle Cordée Nantaise.
ADOPTÉE
31 Subventions au titre des actions éducatives et des actions temps libre – Avenants – Approbation. ADOPTÉE
32
Petite Enfance – Construction de 2 nouvelles crèches sur les ZAC Doulon Gohards et
Champ de Manœuvre – Convention tripartite entre la Ville de Nantes, Nantes Métropole
Aménagement et Nantes Métropole – Approbation.
ADOPTÉE
33 Petite Enfance – Projets de fonctionnement des relais accueil petite enfance – Approbation. ADOPTÉE
34 Politique Publique Petite Enfance - Versements de subventions – Convention – Approbation. ADOPTÉE
35 Politique publique « familles et parentalité » – Troisième répartition de subventions – Approbation. ADOPTÉE
36 Sports – Quatrième répartition de subventions – Conventions et avenants – Approbation. ADOPTÉE
37 Sports – Financement des équipements sportifs privés – Convention entre la Ville et l’Association La Saint-Pierre de Nantes – Approbation. ADOPTÉE
38
Sports – Plateforme Outdoorvision - Convention de partenariat entre la Ville de Nantes, le
Conseil Départemental de Loire Atlantique et le Pôle Ressources National Sports de
Nature – Approbation.
ADOPTÉE
39 Echanges internationaux – Cosmopolis - Subventions – Approbation. ADOPTÉE
40 Actions de coopération et de solidarité internationales – Soutien aux projets – Subventions -Conventions – Approbation. ADOPTÉE
41 Nantes - Projet d’extension réhabilitation de l'école Jean Jaurès – Quartier centre - Déclaration de projet – Approbation. ADOPTÉE
2/3 N° Objet
42 Budgets participatifs - Subventions - Bourse citoyenne – Avenant – Approbation. ADOPTÉE
43 Vie associative – Quatrième répartition de subventions – Conventions – Avenants – Approbation. ADOPTÉE
44 Politique Jeunesse – Quatrième répartition de subventions aux associations et bourses individuelles – Convention – Avenants – Approbation. ADOPTÉE
45 Ouverture des commerces le dimanche en 2024 – Avis du Conseil municipal. REJETÉE
46 Personnel municipal – Adaptation du tableau des effectifs – Dispositions diverses – Approbation. ADOPTÉE
47 Convention relative aux services communs entre Nantes Métropole et la Ville de Nantes – Rapport de la commission – Approbation. ADOPTÉE
48 Commande publique durable - Dispositions relatives aux marchés publics et concessions : fonctionnement – Approbation. ADOPTÉE
49 Commande publique durable - dispositions relatives aux marchés publics et concessions : Investissement – Travaux - Approbation. ADOPTÉE
50 Institut d’Éducation Motrice La Marrière – Conseils d’écoles – Désignations. ADOPTÉE
51 Actions de coopération et de solidarité internationales – Soutien à l’association ACCOORD – Subventions – Convention – Approbation. ADOPTÉE
52 Décision modificative 2023 N°2 – Approbation. ADOPTÉE
53 Transactions immobilières diverses – Approbation. ADOPTÉE
54 Transactions foncières – Approbation. ADOPTÉE
55 Rapport d’activité de Nantes Métropole – Information.
LE CONSEIL
PREND
ACTE
56 Soutien au fonds d’aide sociale du CROUS de Nantes - Pays de la Loire – Approbation. ADOPTÉE
57 Dispositions diverses à caractère financier – Approbation ADOPTÉE
58 Conventions et subvention diverses – Approbation. ADOPTÉE
Liste mise en ligne et affichée le 20 octobre 2023
3/3