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unknown - Communauté de communes - Avallon Vézelay Morvan - Liste deliberations Conseil Communautaire du 28 decembre 2023
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Avallon Vézelay Morvan - Liste deliberations Conseil Communautaire du 28 decembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Espaces terrestres et maritimes,
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Communautaire du jeudi 28 décembre 2023 Page 1 sur 1
Rapports soumis à délibération
Conseil Communautaire du 28 décembre 2023 à 17 heures 30
Salle du marché couvert d’AVALLON
O.J N° 1 : ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU MARDI 19 DÉCEMBRE 2023
Rapporteur : le Président
Délibération : adoptée à l’unanimité
O.J N° 2 : INFORMATIONS DIVERSES DU PRÉSIDENT
Le Président informe que la prochaine réunion du Conseil Communautaire aura lieu le lundi 29 janvier 2024 à 17 heures 30 au marché couvert à AVALLON.
O.J N° 3 : INFORMATIONS SUR LES DÉLÉGATIONS DU PRÉSIDENT
Depuis le Conseil Communautaire du 19 décembre 2023, le Président informe qu’il n’a pris aucune décision en application de ses délégations de pouvoir.
O.J N° 4 : ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS À UN ORGANISME EXTÉRIEUR
2023-149 Élection des représentants au Conseil d’administration et à l’Assemblée générale de la Chambre économique de l’Avallonnais
Rapporteur : le Président
Délibération : adoptée à l’unanimité
O.J N° 5 : VOIRIE COMMUNALE ET INTERCOMMUNALE
2023-150 Attribution et signature du marché de travaux à bons de commande « entretien de la voirie communale et intercommunale »
Rapporteur : le Président
Délibération : adoptée à l’unanimité
O.J N° 6 : DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS, PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE
2023-151 Retrait de la délibération 2023-111 du 23 octobre 2023 et Adhésion au groupement de commandes pour la vente des matériaux triés issus des collectes sélectives des déchets ménagers
Rapporteur : Monsieur Olivier BERTRAND
Délibération : adoptée à l’unanimité
2023-152 Gestion des biodéchets à compter du 1er janvier 2024
Rapporteur : Monsieur Olivier BERTRAND
Délibération : adoptée à l’unanimité
2023-153 Règlement de facturation et de tarification 2024 de la redevance incitative Rapporteur : Monsieur Olivier BERTRAND
Délibération : adoptée à l’unanimité
2023-154 Grilles tarifaires 2024 de la redevance incitative
Rapporteur : Monsieur Olivier BERTRAND
Délibération : adoptée à l’unanimité (1 abstention et 2 voix contre)
O.J N° 7 : INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
o Le Président rappelle que les vœux de la collectivité auront lieu le lundi 22 janvier 2024 à 18 heures 30 au marché couvert d’AVALLON.