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unknown - Communauté de communes - Avallon Vézelay Morvan - Liste deliberations Conseil Communautaire du 18 septembre 2023
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Avallon Vézelay Morvan - Liste deliberations Conseil Communautaire du 18 septembre 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Communautaire du lundi 18 septembre 2023 Page 1 sur 2
Rapports soumis à délibération
Conseil Communautaire du 18 septembre 2023 à 17 heures 30
Salle du marché couvert d’AVALLON
O.J N° 1 : INTERVENTION EXTÉRIEURE
Maître Jean-Luc LUBRANO présente un projet « mobilité ».
O.J N° 2 : APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU JEUDI 26 JUILLET 2023
Rapporteur : le Président
Délibération : adoptée à l’unanimité
O.J N° 3 : INFORMATIONS DIVERSES DU PRÉSIDENT
Le Président expose plusieurs informations diverses.
O.J N° 4 : INFORMATIONS SUR LES DÉLÉGATIONS DU PRÉSIDENT
Il est rendu acte des décisions prises par le Président en application de ses délégations de pouvoir.
O.J N° 5 : INFORMATIONS SUR LES DÉLÉGATIONS DU BUREAU COMMUNAUTAIRE
Le Bureau Communautaire n’a pris aucune décision inhérente à ses délégations.
O.J N° 6 : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE ET TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET SOLIDAIRE
2023-102 Plan local d’urbanisme intercommunal de la Communauté de Communes AVALLON-VÉZELAY- MORVAN : approbation de la modification de droit commun n° 1
Rapporteur : Monsieur Didier IDES
Délibération : adoptée à l’unanimité
2023-103 Plan local d’urbanisme intercommunal de la Communauté de Communes AVALLON-VÉZELAY- MORVAN - Absence d’évaluation environnementale pour le projet de révision allégée n° 2
Rapporteur : Monsieur Didier IDES
Délibération : adoptée à l’unanimité
O.J N° 7 : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET TOURISME
2023-104 Parc d’activités « Porte du MORVAN » - Avenant à la promesse de vente à la société SH MAGNY
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel BEAUGER
Délibération : adoptée à l’unanimité
2023-105 Parc d’activités « Porte d’AVALLON » - Avenant à la promesse de vente à la société FME SASU
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel BEAUGER
Délibération : adoptée à l’unanimité
O.J N° 8 : AFFAIRES FINANCIÈRES
2023-106 Décision modificative n°2023-3 du budget principal 2023
Rapporteur : Monsieur Bernard RAGAGE
Délibération : adoptée à l’unanimité Liste des délibérations examinées lors du Conseil Communautaire du lundi 18 septembre 2023 Page 2 sur 2
2023-107 Décision modificative n°2023-1 du budget annexe Parc d’activités « Portes du MORVAN et d’AVALLON »
Rapporteur : Monsieur Bernard RAGAGE
Délibération : adoptée à l’unanimité
2023-108 Attribution d’une prime à un agent en contrat aidé
Rapporteur : le Président
Délibération : adoptée à l’unanimité
O.J N° 9 : PÔLE D’ÉQUILIBRE TERRITORIAL ET RURAL DU PAYS AVALLONNAIS
2023-109 Contrat local de santé 2023-2027 du Pôle d’Équilibre Territorial et Rural du Pays Avallonnais
Rapporteur : le Président
Délibération : adoptée à l’unanimité
O.J N° 10 : INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Madame Agnès JOREAU demande qu’une véritable campagne de sensibilisation soit menée au centre-ville d’AVALLON pour rappeler aux habitants de ne sortir leurs sacs de déchets ménagers et/ou du tri en porte à porte que la veille au soir de la collecte.