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Convocation - convocation conseil municipal du 9 fevrier 2021 1
Document publié le Mardi 9 février 2021 par la commune de Truyes.
Lien du pdf (Convocation - convocation conseil municipal du 9 fevrier 2021 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
Truyes, le 9 février 2021
Le Maire de TRUYES
à
Mesdames, Messieurs les conseillers
municipaux
Objet : Conseil Municipal
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous faire savoir que le conseil municipal se réunira à la Mairie le :
SAMEDI 13 FÉVRIER 2021 à 10h30
Annule et remplace la réunion prévue initialement le mardi 9 février 2021 à 19h00
Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu de la séance du 15 décembre 2020 - Compte rendu des décisions du Maire
- Approbation du Plan Local d’Urbanisme
- Dénomination des voies et places publiques
- Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières
- Modification du périmètre du Syndicat Intercommunal Cavités 37 - Modification du tableau des effectifs
- Organisation de la semaine scolaire
- Tarifs de la restauration Scolaire
- Mise aux normes de sécurité incendie du château de Bel Air
Avenant n°3 au lot « Blocs Autonomes de Secours »
- Mise aux normes de sécurité incendie du château de Bel Air
Avenant n°3 au lot « Menuiserie intérieure »
- Autorisation budgétaire spéciale
- Extension du cimetière
Demande de subvention – DSIL 2021
- Questions diverses
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l’expression de mes salutations distinguées.
Stéphane de COLBERT
Maire
En application de l’ordonnance n° 2020-391 du 1er avril 2020 visant à assurer la continuité du fonctionnement des institutions locales et de l'exercice des compétences des collectivités territoriales et des établissements publics locaux afin de faire face à l'épidémie de covid-19, le quorum des membres nécessaires pour la tenue de la réunion est fixé au tiers, en lieu et place de la moitié. Le quorum s’apprécie en fonction des membres présents.
Un membre présent peut être porteur de deux pouvoirs, contre un seul habituellement.
Compte tenu de la capacité d’accueil de la salle du conseil municipal, la présence du public sera limitée à 12 personnes.